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de Mazeley

T'HANDIQUOI

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79749882100017 / Siren : 797498821 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 11 797498821
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30B : Hébergement social pour handicapés physiques
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil, l’hébergement et la réadaptation de personnes handicapées physiques qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent pas vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer d’hébergement, foyer de vie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des établissements pour handicapés dispensant des soins médicaux (cf. 87.10B, C) Produits associés : 87.30.12, 87.30.13
Coordonnées de l'établissement :
T'HANDIQUOI
Adresse :
35 Rue GEORGE SAND
91120 PALAISEAU
Historique de l'établissement :
06/05/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
16/12/2022 : Accord d'entreprise sur le temps de travail et l'organisation de l'entreprise
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09122009644
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/02/2023
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : T'HANDIQUOI
Siret : 79749882100017
Code APE : 8730B
Secteur : Hébergement social pour handicapés physiques

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2013
Dénomination : T'HANDIQUOI
Activité principale : Hébergement social pour handicapés physiques (NAFRev2 : 87.30B)
Identifiant association RNA : W913005082
Association : T'HANDIQUOI ?
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui

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