THIA DELSOL

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z) Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19

Cette classe comprend la fabrication de poupées, de jouets et de jeux, maquettes et véhicules d'enfant (à l'exception des bicyclettes et des tricycles en métal)

Cette classe comprend :
-la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées ; -la fabrication de figurines d’action ;
-la fabrication de jouets représentant des animaux ;
-la fabrication d’instruments de musique jouets ;
-la fabrication d’articles pour jeux de société ;
-la fabrication de cartes à jouer ;
-la fabrication de jeux de société et de jeux similaires ;
-la fabrication de jeux électroniques : jeux d’échecs, etc. ;
-la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc. ;
-la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc. ;
-la fabrication d’articles pour jeux de société ;
-la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique ;
-la fabrication de puzzles et d’articles similaires

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de consoles de jeux vidéo, (cf. 26.40Z) ;
-la fabrication de bicyclettes, (cf. 30.92Z) ;
-la fabrication d’articles-surprises et d’autres gadgets, (cf. 32.99Z) ;
-l’écriture et l’édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo, (cf. 58.21Z et 62.01Z)