THIERRY VAUCOY

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13

Cette classe comprend :
-la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation accessoires ; -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation
et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles ; et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires ;
et l'entretien de machines hydrauliques ;
d'articles de robinetterie ;
d'organes mécaniques de transmission ;
et l'entretien de fours industriels ;
et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux ;
et l'entretien de caisses enregistreuses ;
et l'entretien de photocopieuses ;
de calculateurs, électroniques ou non ;
de machines à écrire ;
et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air ; et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage ;
et l'entretien de matériels pour les industries chimiques ;
et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage ;
et l'entretien de distributeurs automatiques ;
et l'entretien d'autres machines d'usage général ;
d'outillages portatifs à moteur incorporé ;
et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs
et l'entretien d'autres machines-outils ;
et l'entretien de machines pour la métallurgie ;
et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction ;
et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac ;
-la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir ; -la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie ;
-la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques ;
-la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie ;
-la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique ;
-la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28

Cette classe comprend aussi :
-l'affûtage ou l'installation de lames et de scies pour machines ; -la fourniture de services de réparation par soudure

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z) ;
-la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z) ;
-la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B) ;
-la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B) ; -la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)