THOMAS PATURLE ARCHITECTURES

Entreprise

THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Dernière mise à jour : 01/10/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43397708900054 / Siren : 433977089 / NIC : 00054
N° de TVA : FR 92 433977089
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Adresse :
46 Chemin DE LA FONTAINE DU PIN
83990 SAINT-TROPEZ
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2014 : Succession
Prédécesseur : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2001
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4312
NOJO : 8303MYG27617900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4652
NOJO : 8303MYG26089100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4837
NOJO : 8303MYG23206500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9406
NOJO : 8303MYG21403500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10459
NOJO : 830319878400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10531
NOJO : 830318512200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7351
NOJO : 830316928900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5935
NOJO : 830315649000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11197
NOJO : 830314335000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7445
NOJO : 830312858900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10808
NOJO : 830312042000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1434
NOJO : BXA12277002210L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 25/09/2012
Date de commencement d'activité : 15/05/2012
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Fréjus 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : PATURLE Thomas
Montant du capital : 7700 EUR
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4123
NOJO : BXC12212008653X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3877
NOJO : BXC111460207781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
12 rue de la Plaine
38610 Gières
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4916
NOJO : BXC102520099637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
12 rue de la Plaine
38610 Gières
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4020
NOJO : BXC081730015510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
12 rue de la Plaine
38610 Gières
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3559
NOJO : BXC08078008069W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 433 977 089
Dénomination : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
12 rue de la Plaine
38610 Gières
Historique de l'unité légale :
01/10/2014 : code NIC
Code NIC : 00054
15/05/2012 : code NIC
Code NIC : 00047
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Type : Personne Physique

Nom : PATURLE Thomas
Né le 31/12/1969 à Maubeuge (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 lotissement garcinum
83580 Gassin
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°2194 déposé le 27/05/2015
Etat : Déposé
Décision : 83990 saint tropez 46 chemin de la fontaine du pin
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°3621 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/05/2012 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°3889 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : 83580 gassin, 5 allée berthe morisot
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°3889 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°3889 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°3621 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°2194 déposé le 27/05/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°2194 déposé le 27/05/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
46 chemin de la Fontaine du Pin
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2012
Activité : Exercice de fa profession d'architecte et d'urbanisme et en particulier la fonction de maître d'oeuvre
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) de 38610 Gieres, 12 rue de la plaine à 83580 Gassin, 5 allée berthe morisot. A compter du 15/05/1 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/02/2017 : THOMAS PATURLE ARCHITECTURES
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 400700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°505 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°1033 déposé le 22/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°1410 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°988 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00941
Dépôt : N°4390 déposé le 16/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 9389 du 26/12/2022
Numéro de gestion : 2012B00941
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 3261 du 21/06/2021
Numéro de gestion : 2012B00941
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 764 du 12/03/2020
Numéro de gestion : 2012B00941
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 755 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 2012B00941
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 1124 du 17/04/2018
Numéro de gestion : 2012B00941
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 505 du 24/02/2017
Numéro de gestion : 2012B00941
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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