TITUS TELECO INFORM TOUS USAGE

Entreprise

TITUS TELECO INFORM TOUS USAGE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/08/1987
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33266655100020 / Siren : 332666551 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 33 332666551
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
TITUS TELECO INFORM TOUS USAGE
Adresse :
9 Rue DES VIGNES
77430 CHAMPAGNE-SUR-SEINE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/1985
Dénomination : TITUS TELECO INFORM TOUS USAGE
Dénomination usuelle: TITUS
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
06/02/2008 : Deux lunes à l'autre
N° national/d'enregistrement : 3553890
Date de dépôt : 06/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : télécommunication et informatique tous usages – TITUS SARL
Numéro de SIREN : 332666551

Mandataire 1 : télécommunication et informatique tous usages – TITUS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

06/02/2008 : Janis Déribis
N° national/d'enregistrement : 3553891
Date de dépôt : 06/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : télécommunication et informatique tous usages – TITUS SARL
Numéro de SIREN : 332666551

Mandataire 1 : télécommunication et informatique tous usages – TITUS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Publications au Bodacc :
23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9822
NOJO : 7702MYG46953700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5462
NOJO : 7702MYG44143000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5265
NOJO : 7702MYG41657600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3586
NOJO : 7702MYG38781500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4550
NOJO : 7702MYG35748500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3024
NOJO : 217702438324856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8063
NOJO : 217702408137706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5881
NOJO : 217702373814752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5439
NOJO : 217702351604556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13828
NOJO : 217702329690042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8495
NOJO : 217702302501217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11340
NOJO : BXC12263002215W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9062
NOJO : BXC11235025619V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue des Vignes
77430 Champagne-sur-Seine
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9063
NOJO : BXC11235025620G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue des Vignes
77430 Champagne-sur-Seine
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9671
NOJO : BXC10116006118H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9672
NOJO : BXC10116006119J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9673
NOJO : BXC101160061204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Melun 332 666 551
Dénomination : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAF1993 : 72.1Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
09/06/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Type : Personne Physique

Nom : BRIDIER DANIEL
Né le 03/04/1954 à SAINTES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Rue DES VIGNES
CHAMPAGNE SUR SEINE
FRANCE
Dépôts des actes :
16/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°3003079 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
16/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°3003079 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
12/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°3002460 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
12/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°3002460 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°1108276 déposé le 27/11/1991
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1166 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°1108277 déposé le 28/02/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 251 / MONTEREAU
Etablissements :
09/06/2010 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Type : Siège

Adresse :
9 Rue des Vignes
77430 Champagne-sur-Seine
FRANCE
09/06/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue des Vignes
77430 Champagne-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1985
Activité : Promouvoir l'apprentissage et l'utilisation dès moyens informatiques et de télécommunication de mettre en oeuvre toute opération de location vente installation assistance dépannage conseil promouvoir l'apprentissage et l'utilisation dès moyens informatiques et de télécommunication de mettre en oeuvre toute opération de location vente installation assistance dépannage conseil
Origine du fonds : Création
Observations :
09/06/2010 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/06/1985
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/06/1985 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 468 le 24/06/1985 --- Publicité au Journal : LA REPUBLIQUE DE SEINE ET MARNE --- Parution au Journal le 06/05/1985
09/06/2010 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 62 000.00 FRF nouveau montant : 9 451.84 EUR
09/06/2010 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
Personnes morales :
09/06/2010 : TELECOMMUNICATION INFORMATIQUE TOUS USAGES
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TITUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Promouvoir l'apprentissage et l'utilisation dès moyens informatiques et de télécommunication de mettre en oeuvre toute opération de location vente installation assistance dépannage conseil promouvoir l'apprentissage et l'utilisation dès moyens informatiques et de télécommunication de mettre en oeuvre toute opération de location vente installation assistance dépannage conseil

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 9451.84
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°5562 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°6573 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°7534 déposé le 22/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°3941 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°7105 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°4904 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°4903 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°1635 déposé le 19/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°1634 déposé le 19/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°1633 déposé le 19/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9029 déposé le 11/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9028 déposé le 11/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9027 déposé le 24/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9026 déposé le 09/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9025 déposé le 09/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9037 déposé le 09/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9036 déposé le 29/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9035 déposé le 29/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9034 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9033 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9032 déposé le 06/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9031 déposé le 06/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1985B50074
Dépôt : N°9030 déposé le 06/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 14376 du 27/10/2022
Numéro de gestion : 1985B50074
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
060Stock marchandises48777410383
068Créances – Clients et comptes rattachés9 6959 69510 536
072Créances – Autres1 265
080Valeurs mobilières de placement46 85846 85818 349
084Disponibilités21 24121 24111 681
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance78 2817778 20442 213
110Total général Actif78 2817778 20442 213
120Capital social ou individuel9 4529 452
126Réserve légale1 6451 643
136Résultat de l’exercice-42
142Total des capitaux propres - Total I11 09311 097
154Provisions pour risques et charges - Total II13 5004 032
166Fournisseurs et comptes rattachés2 339
172Autres dettes51 27227 084
176Total des dettes53 61227 084
180Total général Passif78 20442 213
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France22 45032 612
214Production vendue de biens – France15 38516 241
230Autres produits4 0323 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 41 86752 358
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)19 61428 993
236Variation de stock (marchandises) -6337
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 55113
242Autres charges externes* 10 82911 663
244Impôts, taxes et versements assimilés407398
250Rémunérations du personnel 18 00013 200
252Charges sociales 8 5306 752
256Dotations aux provisions 13 5364 032
262Autres charges 113
264Total des charges d’exploitation 70 91865 192
270Résultat d’exploitation -29 051-12 835
280Produits financiers 29 75015 734
294Charges financières 7032 897
310Bénéfice ou perte -42
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 239
494Total Immobilisations (Diminutions) 6 239
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 17379 du 31/12/2021
Numéro de gestion : 1985B50074
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
060Stock marchandises48777410383
068Créances – Clients et comptes rattachés9 6959 69510 536
072Créances – Autres1 265
080Valeurs mobilières de placement46 85846 85818 349
084Disponibilités21 24121 24111 681
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance78 2817778 20442 213
110Total général Actif78 2817778 20442 213
120Capital social ou individuel9 4529 452
126Réserve légale1 6451 643
136Résultat de l’exercice-42
142Total des capitaux propres - Total I11 09311 097
154Provisions pour risques et charges - Total II13 5004 032
166Fournisseurs et comptes rattachés2 339
172Autres dettes51 27227 084
176Total des dettes53 61227 084
180Total général Passif78 20442 213
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France22 45032 612
214Production vendue de biens – France15 38516 241
230Autres produits4 0323 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 41 86752 358
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)19 61428 993
236Variation de stock (marchandises) -6337
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 55113
242Autres charges externes* 10 82911 663
244Impôts, taxes et versements assimilés407398
250Rémunérations du personnel 18 00013 200
252Charges sociales 8 5306 752
256Dotations aux provisions 13 5364 032
262Autres charges 113
264Total des charges d’exploitation 70 91865 192
270Résultat d’exploitation -29 051-12 835
280Produits financiers 29 75015 734
294Charges financières 7032 897
310Bénéfice ou perte -42
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 239
494Total Immobilisations (Diminutions) 6 239
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 1007 du 21/01/2021
Numéro de gestion : 1985B50074
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
060Stock marchandises48777410383
068Créances – Clients et comptes rattachés9 6959 69510 536
072Créances – Autres1 265
080Valeurs mobilières de placement46 85846 85818 349
084Disponibilités21 24121 24111 681
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance78 2817778 20442 213
110Total général Actif78 2817778 20442 213
120Capital social ou individuel9 4529 452
126Réserve légale1 6451 643
136Résultat de l’exercice-42
142Total des capitaux propres - Total I11 09311 097
154Provisions pour risques et charges - Total II13 5004 032
166Fournisseurs et comptes rattachés2 339
172Autres dettes51 27227 084
176Total des dettes53 61227 084
180Total général Passif78 20442 213
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France22 45032 612
214Production vendue de biens – France15 38516 241
230Autres produits4 0323 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 41 86752 358
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)19 61428 993
236Variation de stock (marchandises) -6337
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 55113
242Autres charges externes* 10 82911 663
244Impôts, taxes et versements assimilés407398
250Rémunérations du personnel 18 00013 200
252Charges sociales 8 5306 752
256Dotations aux provisions 13 5364 032
262Autres charges 113
264Total des charges d’exploitation 70 91865 192
270Résultat d’exploitation -29 051-12 835
280Produits financiers 29 75015 734
294Charges financières 7032 897
310Bénéfice ou perte -42
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 239
494Total Immobilisations (Diminutions) 6 239
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 9836 du 11/10/2019
Numéro de gestion : 1985B50074
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
060Stock marchandises48777410383
068Créances – Clients et comptes rattachés9 6959 69510 536
072Créances – Autres1 265
080Valeurs mobilières de placement46 85846 85818 349
084Disponibilités21 24121 24111 681
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance78 2817778 20442 213
110Total général Actif78 2817778 20442 213
120Capital social ou individuel9 4529 452
126Réserve légale1 6451 643
136Résultat de l’exercice-42
142Total des capitaux propres - Total I11 09311 097
154Provisions pour risques et charges - Total II13 5004 032
166Fournisseurs et comptes rattachés2 339
172Autres dettes51 27227 084
176Total des dettes53 61227 084
180Total général Passif78 20442 213
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France22 45032 612
214Production vendue de biens – France15 38516 241
230Autres produits4 0323 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 41 86752 358
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)19 61428 993
236Variation de stock (marchandises) -6337
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 55113
242Autres charges externes* 10 82911 663
244Impôts, taxes et versements assimilés407398
250Rémunérations du personnel 18 00013 200
252Charges sociales 8 5306 752
256Dotations aux provisions 13 5364 032
262Autres charges 113
264Total des charges d’exploitation 70 91865 192
270Résultat d’exploitation -29 051-12 835
280Produits financiers 29 75015 734
294Charges financières 7032 897
310Bénéfice ou perte -42
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 239
494Total Immobilisations (Diminutions) 6 239
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 70 du 08/01/2019
Numéro de gestion : 1985B50074
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
060Stock marchandises48777410383
068Créances – Clients et comptes rattachés9 6959 69510 536
072Créances – Autres1 265
080Valeurs mobilières de placement46 85846 85818 349
084Disponibilités21 24121 24111 681
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance78 2817778 20442 213
110Total général Actif78 2817778 20442 213
120Capital social ou individuel9 4529 452
126Réserve légale1 6451 643
136Résultat de l’exercice-42
142Total des capitaux propres - Total I11 09311 097
154Provisions pour risques et charges - Total II13 5004 032
166Fournisseurs et comptes rattachés2 339
172Autres dettes51 27227 084
176Total des dettes53 61227 084
180Total général Passif78 20442 213
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France22 45032 612
214Production vendue de biens – France15 38516 241
230Autres produits4 0323 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 41 86752 358
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)19 61428 993
236Variation de stock (marchandises) -6337
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 55113
242Autres charges externes* 10 82911 663
244Impôts, taxes et versements assimilés407398
250Rémunérations du personnel 18 00013 200
252Charges sociales 8 5306 752
256Dotations aux provisions 13 5364 032
262Autres charges 113
264Total des charges d’exploitation 70 91865 192
270Résultat d’exploitation -29 051-12 835
280Produits financiers 29 75015 734
294Charges financières 7032 897
310Bénéfice ou perte -42
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 239
494Total Immobilisations (Diminutions) 6 239
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 11904 du 12/12/2017
Numéro de gestion : 1985B50074
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
060Stock marchandises48777410383
068Créances – Clients et comptes rattachés9 6959 69510 536
072Créances – Autres1 265
080Valeurs mobilières de placement46 85846 85818 349
084Disponibilités21 24121 24111 681
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance78 2817778 20442 213
110Total général Actif78 2817778 20442 213
120Capital social ou individuel9 4529 452
126Réserve légale1 6451 643
136Résultat de l’exercice-42
142Total des capitaux propres - Total I11 09311 097
154Provisions pour risques et charges - Total II13 5004 032
166Fournisseurs et comptes rattachés2 339
172Autres dettes51 27227 084
176Total des dettes53 61227 084
180Total général Passif78 20442 213
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France22 45032 612
214Production vendue de biens – France15 38516 241
230Autres produits4 0323 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 41 86752 358
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)19 61428 993
236Variation de stock (marchandises) -6337
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 55113
242Autres charges externes* 10 82911 663
244Impôts, taxes et versements assimilés407398
250Rémunérations du personnel 18 00013 200
252Charges sociales 8 5306 752
256Dotations aux provisions 13 5364 032
262Autres charges 113
264Total des charges d’exploitation 70 91865 192
270Résultat d’exploitation -29 051-12 835
280Produits financiers 29 75015 734
294Charges financières 7032 897
310Bénéfice ou perte -42
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 6 239
494Total Immobilisations (Diminutions) 6 239

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