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de Saint-Paul-des-Landes

TL7

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/06/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45244006800024 / Siren : 452440068 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 89 452440068
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
60 : Programmation et diffusion
Cette division comprend les activités d’édition de chaines de radio et de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio et de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. La diffusion de données est également incluse et est géné- ralement intégrée à la diffusion de programmes de radio et de télévision. La télédiffusion peut faire appel à plu- sieurs technologies : réseau hertzien, satellite, câble ou Internet. Cette division comprend également la production de grilles de programmes destinés à la diffusion par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc. sur une base d’abonnement. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle sur des grilles de programmes de radio et de télé- vision, notamment en vue de leur diffusion, sont incluses. Cette division ne comprend pas :
- la distribution de programmes par câble, satellite et autres abonnements, sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61)
60.2 : Programmation de télévision et télédiffusion
60.20 : Programmation de télévision et télédiffusion
Cette classe comprend les activités d’édition de chaînes de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. Les grilles de programmes peuvent être constituées à partir de programmes (émissions) achetés (tels que, souvent, films, documentaires, etc.), de programmes (émissions) auto-produits (tels que, souvent, journaux d’information et reportages en direct) ou d’une combinaison de ces éléments. Les grilles de programme de télévision (ou chaînes de télévision) peuvent être diffusées par les unités les produisant ou pour leur compte ou être réalisées en vue d’une transmission par des distributeurs tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc. Les programmes peuvent être généraux ou spécialisés. Cette classe comprend les programmes diffusés gratuitement, ainsi que les programmes disponibles uniquement sur une base d’abonnement. Cette classe comprend aussi :
- l’activité des chaînes de programmes de vidéos à la demande
- la diffusion de données intégrée aux émissions de télévision Cette classe ne comprend pas :
- la production de programmes de télévision (films, documentaires, émissions débats, publicités, etc.) dissociée de leur diffusion (cf. 59.11A)
- la distribution de chaînes de télévision, la constitution et la distribution de bouquets de chaînes de télévision, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61) Remarque : Si la vente d’espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n’est pas le fruit d’une activité. Ces recettes, quand elles existent, n’entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l’activité principale.
60.20B : Edition de chaînes thématiques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’édition de chaînes de télévision thématiques (informations, sport, enseignement, musique, programmes pour la jeunesse, etc.). Ces chaines sont souvent diffusées par l’intermédiaire de distributeurs tiers, sur une base d’abonnement, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, Internet, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités d’édition de chaînes de télévision généralistes à audience locale Produits associés : 60.20.11p, 60.20.12p, 60.20.13p, 60.20.20p, 60.20.30p
Coordonnées de l'établissement :
TL7
Adresse :
IMMEUBLE VISION ZAC TISSOT
Rue JULES VERNE

42530 SAINT-GENEST-LERPT
Historique de l'établissement :
31/03/2021 : activité principale
Activité principale : Edition de chaînes thématiques (NAFRev2 : 60.20B)
Liens de succession de l'établissement :
17/06/2014 : Succession
Prédécesseur : TL7
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/03/2004
Dénomination : TL7
Activité principale : Edition de chaînes thématiques (NAFRev2 : 60.20B)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1250
NOJO : 042020000166278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : TL7
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4714
NOJO : 420200001646120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
02/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1061
NOJO : 042020000163732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE SA à directoire et à conseil de s : LOPEZ Marie-Françoise nom d'usage : SORABELLA n'est plus représentant permanent; TEPPAZ Philippe Jean-Pierre nom d'usage : TEPPAZ devient représentant permanent
09/05/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1174
NOJO : 042020000160296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : LOIRE TELE Société anonyme au capital de 362 950 euros Siège social : Zac du Tissot Rue Jules Verne 42530 ST GENEST LERPT 452 440 068 RCS SAINT ETIENNE (Société apporteuse) MADAM & Compagnie société par actions simplifiée au capital de 500 euros Siège social : 30 rue du 8 mai 1945 42530 ST GENEST LERPT 922 370 648 RCS SAINT ETIENNE (Société bénéficiaire) AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous signature privée par voie de processus de signature électronique du 5 mai 2023, La société LOIRE TELE, société anonyme au capital de 362 950 euros, dont le siège social est Zac du Tissot Rue Jules Verne 42530 ST GENEST LERPT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro 452 440 068, et la société MADAM & Compagnie, société par actions simplifiée, au capital de 500 euros, dont le siège social est 30 rue du 8 mai 1945 42530 ST GENEST LERPT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro 922 370 648, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la société SA LOIRE TELE ferait apport à la société SAS MADAM & Compagnie de sa branche complète et autonome d'activité de « Régie publicitaire - Agence de communication ». Les comptes de la société SA LOIRE TELE, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2022, date de clôture du dernier exercice social. La société SAS MADAM & Compagnie n’a pas encore clôturé son premier exercice social. Les sociétés apporteuse et bénéficiaire étant sous contrôle commun, les éléments d'actif et de passif apportés sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 décembre 2022, conformément aux dispositions des articles 710 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC n° 2014-03 du 5 juin 2014 modifié par le règlement n° 2017-01 du 5 mai 2017. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 338 049 euros, le passif pris en charge par la société SAS MADAM & Compagnie à 168 247 euros, soit un apport d'une valeur nette de 169 802 euros. En rémunération de cet apport, la société SAS MADAM & Compagnie augmenterait son capital de 169 802 euros par la création de 169 802 actions d'une valeur nominale de 1 euro entièrement libérées et attribuées en totalité à la société SA LOIRE TELE. Il n'existe pas de différence entre le montant net des apports et la valeur nominale des actions créées à titre d'augmentation de capital par la société SAS MADAM & Compagnie, cette dernière n'ayant eu à ce jour aucune activité et la valeur de chacune de ses actions correspondant donc seulement à la valeur nominale. Il n'y aura donc pas lieu de constituer une prime d'apport. Fiscalement et comptablement, cet apport partiel d'actif prendra effet rétroactivement au 1er janvier 2023. Toutes les opérations, actives et passives et concernant la branche d'activité apportée, réalisées entre cette date et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront considérées comme l'ayant été pour le compte et au profit de la société SAS MADAM & Compagnie. L'apport consenti par la société SA LOIRE TELE et l'augmentation de capital de la société SAS MADAM & Compagnie qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - Approbation de l'apport partiel d'actif par l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de la société SA LOIRE TELE et des modifications statutaires en découlant, - Approbation de l'apport partiel d'actif par l’Associée Unique de la société SAS MADAM & Compagnie et de l'augmentation corrélative du capital social, ainsi que des modifications statutaires en découlant, D'une manière générale, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement, dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers de la société apporteuse, dans la mesure où ces droits, actions, obligations et engagements se rapportent aux biens apportés. Il a été convenu que le passif transmis par la société apporteuse sera supporté par la société bénéficiaire seule, sans solidarité de la société apporteuse et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce. Les créanciers des sociétés SA LOIRE TELE et SAS MADAM & Compagnie dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au Greffe du Tribunal de commerce de SAINT-ETIENNE au nom des deux sociétés le 5 mai 2023. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 362950.00 EUR
09/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1290
NOJO : 042020000144430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur LOIRE CONSULAIRE (C.
L.
I.
L.
) : CALAMAND Pascal Moïse Jean nom d'usage : CALAMAND devient représentant permanent.
FAYARD Luc nom d'usage : FAYARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée EUREX LOIRE devient commissaire aux comptes suppléant
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3518
NOJO : 420200001321210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°821
NOJO : 042020000106579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PUPIER Rémi Jean Dominique nom d'usage : PUPIER devient administrateur.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur FEDERATION BTP DE LA LOIRE : VIDONNE Thierry Jean Philippe nom d'usage : VIDONNE n'est plus représentant permanent; BROSSE Didier Philippe François nom d'usage : BROSSE devient représentant permanent
10/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2148
NOJO : 420200001061290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1935
NOJO : 042020000104387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SAINT ETIENNE METROPOLE n'est plus Administrateur
20/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1936
NOJO : 042020000104388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FAURE Yves Gabriel Simon nom d'usage : FAURE n'est plus directeur général.
PUPIER Rémi Jean Dominique nom d'usage : PUPIER devient directeur général
29/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1125
NOJO : 042020000093980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST : GIRAUD Claude Marie nom d'usage : GIRAUD n'est plus représentant permanent; GUILLARME Christophe Patrick nom d'usage : GUILLARME devient représentant permanent
29/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1126
NOJO : 042020000093999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION : GRIVOT Cindy nom d'usage : GIARDINA devient représentant permanent
11/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2051
NOJO : 042020000088331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : Administrateur LOIRE ACTIONS - INCUBATEURS D'ÉVÈNEMENTS.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE SA à directoire et à conseil de s : DIOT Alexandre Bernard nom d'usage : DIOT n'est plus représentant permanent; LOPEZ Marie-Françoise nom d'usage : SORABELLA devient représentant permanent
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2985
NOJO : 420200000855880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
14/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1095
NOJO : 042020000058772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BALLET Loïc nom d'usage : BALLET n'est plus Administrateur.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur FEDERATION BTP DE LA LOIRE : BLANCHET Jacques André nom d'usage : BLANCHET n'est plus représentant permanent; VIDONNE Thierry Jean Philippe nom d'usage : VIDONNE devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST : MERLE Jean-Michel nom d'usage : MERLE n'est plus représentant permanent; GIRAUD Claude Marie nom d'usage : GIRAUD devient représentant permanent
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3750
NOJO : 420200000537130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
17/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1466
NOJO : 042020000048833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur DEPARTEMENT DE LA LOIRE : ZIEGLER Georges Jean Edmond nom d'usage : ZIEGLER n'est plus représentant permanent; REYNAUD Hervé nom d'usage : REYNAUD devient représentant permanent.
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER n'est plus Administrateur.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE n'est plus Administrateur.
Modification de la désignation d'un dirigeant : Administrateur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION.
PLOMB Nicolas Pierre Yvan nom d'usage : PLOMB n'est plus Administrateur.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur LOIRE CONSULAIRE (C.
L.
I.
L.
) : MOULIN Bernard nom d'usage : MOULIN n'est plus représentant permanent; VIAL Raymond Joseph Jean Marie nom d'usage : VIAL devient représentant permanent; DUBESSET Georges Henri nom d'usage : DUBESSET devient représentant permanent.
COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST devient administrateur représenté(e) par MERLE Jean-Michel nom d'usage : MERLE
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3089
NOJO : 420200000324880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3341
NOJO : 214202394969653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
23/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°778
NOJO : 420214202390775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE représenté par ZIEGLER Georges Jean Edmond modification le 08 Octobre 2014 ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER représenté par GIRARDON Monique modification le 08 Octobre 2014 ; Administrateur : CASINO GUICHARD-PERRACHON représenté par DELAHAYE Gilbert modification le 12 Juillet 2013 ; Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO représenté par LUQUET André Jean modification le 10 Juillet 2013 ; Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par KARULAK Robert modification le 08 Octobre 2014 ; Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE représenté par GOUBY Thierry Albert modification le 09 Octobre 2014 ; Administrateur : LOIRE FOREZ représenté par PALOULIAN Jeannine modification le 20 Mars 2017 ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE représenté par DIOT Alexandre Bernard modification le 14 Décembre 2015 ; Administrateur : LINEAR HOLDING représenté par SERVANT Philippe en fonction le 10 Juillet 2013 ; Administrateur : PLOMB Nicolas Pierre Yvan modification le 11 Juillet 2013 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : FAURE Yves Gabriel Simon modification le 11 Juillet 2013 ; Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par GOUJON Roland modification le 10 Juillet 2013 ; Administrateur : BALLET Loïc en fonction le 10 Juillet 2013 ; Administrateur : LOIRE CONSULAIRE (C.
L.
I.
L.
) représenté par MOULIN Bernard en fonction le 10 Juillet 2013 ; Administrateur : FEDERATION BTP DE LA LOIRE représenté par BLANCHET Jacques André en fonction le 10 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : FAYARD Luc en fonction le 05 Août 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : EUREX AUDIT en fonction le 05 Août 2016
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3081
NOJO : 214202375631508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°461
NOJO : BXB162210010491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TELEVISION LOIRE ASSOCIES Forme juridique SARL Siège social 5 rue Edouard Martel ZI la Chauvetière 42100 SAINT ETIENNE Rcs ST ETIENNE 982 607 467..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE représenté par ZIEGLER Georges Jean Edmond modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER représenté par GIRARDON Monique modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : CASINO GUICHARD-PERRACHON représenté par DELAHAYE Gilbert modification le 12 Juillet 2013 Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO représenté par LUQUET André Jean modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par KARULAK Robert modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE représenté par GOUBY Thierry Albert modification le 09 Octobre 2014 Administrateur : LOIRE FOREZ représenté par TISSOT Jean-Paul Pascal modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE représenté par DIOT Alexandre Bernard modification le 14 Décembre 2015 Administrateur : LINEAR HOLDING représenté par SERVANT Philippe en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : PLOMB Nicolas Pierre Yvan modification le 11 Juillet 2013 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : FAURE Yves Gabriel Simon modification le 11 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par GOUJON Roland modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : BALLET Loïc en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : LOIRE CONSULAIRE (C.
L.
I.
L.
) représenté par MOULIN Bernard en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : FEDERATION BTP DE LA LOIRE représenté par BLANCHET Jacques André en fonction le 10 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : FAYARD Luc en fonction le 05 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : EUREX AUDIT en fonction le 05 Août 2016
Montant du capital : 362950.00 EUR
24/05/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°664
NOJO : BXA16141003694D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION TELEVISION LOIRE ASSOCIES Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 163000 EUR Siège social 5 R Edouard Martel ZI La Chauvetière - CJA 42100 ST ETIENNE N° RCS 792607467 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. LOIRE TELE Forme juridique Société anonyme à conseil d'administration Au capital de 359040 EUR Siège social R Jules Verne ZAC Du Tissot 42530 ST GENEST LERPT N° RCS 452440068 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbante. Actif : 163 315 euros Passif : 315 euros Actif net apporté : 163 000 euros Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 3 actions de la société LOIRE TELE pour 5 parts sociales de la société TELEVISION LOIRE ASSOCIES. En rémunération de cet apport net, 976 actions nouvelles de 170 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société LOIRE TELE à titre d'augmentation de son capital social de 165 920 euros.La société TELEVISION LOIRE ASSOCIES détenant 953 actions de la société LOIRE TELE ces dernières devront être annulées conformément aux dispositions légales. Dès la réalisation de l'apport ci-dessus et après l'augmentation de capital corrélative, il sera procédé à une réduction de capital de la société LOIRE TELE à hauteur de 162 010 euros correspondant à la valeur nominale des actions annulées. Le capital de la société LOIRE TELE s'élèvera après réduction à 362 950 euros. La différence entre la valeur nette des biens apportés 163 000 euros et la valeur nominale globale des actions rémunérant cet apport 165 920 euros, soit la somme - 2 920 euros, constitue un mali de fusion qui sera inscrit à l'actif du bilan. Date du projet : 18/05/2016 Date du dépôt : 19/05/2016, lieu du dépôt : st etienne.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 359040.00 EUR
20/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : BXB15349001400Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE représenté par ZIEGLER Georges Jean Edmond modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER représenté par GIRARDON Monique modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : CASINO GUICHARD-PERRACHON représenté par DELAHAYE Gilbert modification le 12 Juillet 2013 Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO représenté par LUQUET André Jean modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par KARULAK Robert modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE représenté par GOUBY Thierry Albert modification le 09 Octobre 2014 Administrateur : LOIRE FOREZ représenté par TISSOT Jean-Paul Pascal modification le 08 Octobre 2014 Administrateur : SARL D'ARCHITECTURE G.
CHAMPAVERT représenté par CHAMPAVERT Gilles Romain Victor modification le 11 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DURAND MARTIN ET ASSOCIES - C.
D.
M.
A.
modification le 10 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MONTSERRET Franck en fonction le 14 Juin 2011 Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE représenté par DIOT Alexandre Bernard modification le 14 Décembre 2015 Administrateur : S.
P.
C.
M.
SA représenté par REMY Pascal André Louis en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : LINEAR HOLDING représenté par SERVANT Philippe en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : PLOMB Nicolas Pierre Yvan modification le 11 Juillet 2013 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : FAURE Yves Gabriel Simon modification le 11 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par GOUJON Roland modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : BALLET Loïc en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : LOIRE CONSULAIRE (C.
L.
I.
L.
) représenté par MOULIN Bernard en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : FEDERATION BTP DE LA LOIRE représenté par BLANCHET Jacques André en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : ETABLISSEMENTS DUNY représenté par DUNY Eric Rodolphe Norbert en fonction le 10 Juillet 2013
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3182
NOJO : 214202358590750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : BXB14301001815U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1153
NOJO : BXB14276001266C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE représenté par ZIEGLER Georges Jean Edmond modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER représenté par GIRARDON Monique modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : CASINO GUICHARD-PERRACHON représenté par DELAHAYE Gilbert modification le 12 Juillet 2013 Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO représenté par LUQUET André Jean modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par KARULAK Robert modification le 02 Octobre 2014 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE représenté par GOUBY Thierry Albert modification le 02 Octobre 2014 Administrateur : LOIRE FOREZ représenté par TISSOT Jean-Paul Pascal modification le 02 Octobre 2014 Administrateur : SARL D'ARCHITECTURE G.
CHAMPAVERT représenté par CHAMPAVERT Gilles Romain Victor modification le 11 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DURAND MARTIN ET ASSOCIES - C.
D.
M.
A.
modification le 10 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MONTSERRET Franck en fonction le 14 Juin 2011 Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE représenté par SZIKORA Sébastien Bernard en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : S.
P.
C.
M.
SA représenté par REMY Pascal André Louis en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : LINEAR HOLDING représenté par SERVANT Philippe en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : PLOMB Nicolas Pierre Yvan modification le 11 Juillet 2013 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : FAURE Yves Gabriel Simon modification le 11 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par GOUJON Roland modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : BALLET Loïc en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : LOIRE CONSULAIRE (C.
L.
I.
L.
) représenté par MOULIN Bernard en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : FEDERATION BTP DE LA LOIRE représenté par BLANCHET Jacques André en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : ETABLISSEMENTS DUNY représenté par DUNY Eric Rodolphe Norbert en fonction le 10 Juillet 2013
10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1154
NOJO : BXB14276001267E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5147
NOJO : 214202324668579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
18/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°397
NOJO : BXB131920013045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE représenté par ZIEGLER Georges Jean Edmond modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER représenté par GIRARDON Monique modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : SOCIETE CASINO GUICHARD PERRACHON représenté par DELAYE Gilbert modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO représenté par LUQUET André Jean modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par VINCENDON Michel modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE représenté par MOULLIER Lucien modification le 10 Juillet 2013 Administrateur : LOIRE FOREZ représenté par BERTHEAS Alain Gérard Administrateur : SARL D'ARCHITECTURE P.
RAVEL G.
CHAMPAVERT représenté par CHAMPAVERT Gilles Romain Victor modification le 10 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DURAND MARTIN ET ASSOCIES - C.
D.
M.
A.
modification le 10 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MONTSERRET Franck en fonction le 14 Juin 2011 Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE représenté par SZIKORA Sébastien Bernard en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : S.
P.
C.
M.
SA représenté par REMY Pascal André Louis en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : LINEAR HOLDING représenté par SERVANT Philippe en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : PLOMB Nicolas Pierre Yvan en fonction le 10 Juillet 2013 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : FAURE Yves Gabriel Simon en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par GOUJON Roland en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : BALLET Loïc en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : LOIRE CONSULAIRE (C.
L.
I.
L.
) représenté par MOULIN Bernard en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : FEDERATION BTP DE LA LOIRE représenté par BLANCHET Jacques André en fonction le 10 Juillet 2013 Administrateur : ETABLISSEMENTS DUNY représenté par DUNY Eric Rodolphe Norbert en fonction le 10 Juillet 2013
Montant du capital : 359040.00 EUR
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6784
NOJO : BXC131330112040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3454
NOJO : BXC12201004407H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Adresse :
2 B avenue Joseph Cugnot
42160 Andrézieux-Bouthéon
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3886
NOJO : BXC11154011154R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Adresse :
2 bis avenue Joseph Cugnot
42160 Andrézieux-Bouthéon
22/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1651
NOJO : BXB11166000932O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS St etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par VINCENDON Michel modification le 14 Juin 2011 Directeur général : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par VINCENDON Michel modification le 14 Juin 2011 Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE représenté par ZIEGLER Georges Jean Edmond Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER représenté par GIRARDON Monique Administrateur : SOCIETE CASINO GUICHARD PERRACHON représenté par BOURGIER Jean Louis Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO représenté par LUQUET André Jean Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE représenté par VINCENDON Michel Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE représenté par MOULLIER Lucien Administrateur : LOIRE FOREZ représenté par BERTHEAS Alain Gérard Administrateur : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE CFC représenté par CREMILLIEUX Gilles Administrateur : SARL D'ARCHITECTURE P.
RAVEL G.
CHAMPAVERT représenté par CHAMPAVERT Gilles Romain Victor Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE représenté par LEVAYER Jean-Pierre Roger Administrateur : GROUPE PROGRES SA représenté par COQUARD Jean Paul François René Denis Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DURAND MARTIN Commissaire aux comptes suppléant : MONTSERRET Franck en fonction le 14 Juin 2011
31/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1507
NOJO : BXB11084000817K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 05/03/2004
Date d'effet : 2010-05-17
Descriptif : Changement de représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Administration :
Président : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M VINCENDON Michel Président directeur général : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M VINCENDON Michel Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE, représenté par M ZIEGLER Georges Jean Edmond Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GAL, représenté par MME GIRARDON Monique Administrateur : SOCIETE CASINO GUICHARD PERRACHON, représenté par M BOURGIER Jean Louis Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ET, représenté par M LUQUET André Jean Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M VINCENDON Michel Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE, représenté par M MOULLIER Lucien Administrateur : LOIRE FOREZ, représenté par M BERTHEAS Alain Gérard Administrateur : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE CF, représenté par M CREMILLIEUX Gilles Administrateur : SARL D'ARCHITECTURE P.
RAVEL G.
CHAMPAVE, représenté par M CHAMPAVERT Gilles Romain Victor Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE, représenté par M LEVAYER Jean-Pierre Roger Administrateur : GROUPE PROGRES SA, représenté par M COQUARD Jean Paul François René Denis Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DURAND MARTIN Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Jean Jacques
Montant du capital : 1738500.00 EUR
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4035
NOJO : BXC10222006288P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Adresse :
2 bis avenue Joseph Cugnot
42160 Andrézieux-Bouthéon
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2829
NOJO : BXC092650044599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : Société Anonyme d'economie mixte

Adresse :
2 bis avenue Joseph Cugnot
42160 Andrézieux-Bouthéon
26/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°852
NOJO : BXB08202000965Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 05/03/2004
Date d'effet : 2009-04-30
Descriptif : Augmentation de capital Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Administration :
Président : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M VINCENDON Michel.
Président directeur général : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M VINCENDON Michel.
Administrateur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE, représenté par M ZIEGLER Georges Jean Edmond.
Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GAL, représenté par MME GIRARDON Monique.
Administrateur : SOCIETE CASINO GUICHARD PERRACHON, représenté par M BOURGIER Jean Louis.
Administrateur : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ET, représenté par M LUQUET André Jean.
Administrateur : SAINT ETIENNE METROPOLE, représenté par M VINCENDON Michel.
Administrateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE, représenté par M MOULLIER Lucien.
Administrateur : LOIRE FOREZ, représenté par M BERTHEAS Alain Gérard.
Administrateur : CENTRE FRANCE COMMUNICATION EN ABREGE CF, représenté par M CREMILLIEUX Gilles.
Administrateur : SARL D'ARCHITECTURE P.
RAVEL G.
CHAMPAVE, représenté par M CHAMPAVERT Gilles Romain Victor.
Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE, représenté par M MONETA Philippe Roland René.
Administrateur : GROUPE PROGRES SA, représenté par M COQUARD Jean Paul François René Denis.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DURAND MARTIN.
Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Jean Jacques.

Montant du capital : 1738500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 bis avenue Joseph Cugnot
42160 Andrézieux-Bouthéon

Etablissement principal :
Adresse :
2 bis avenue Joseph Cugnot
42160 Andrézieux-Bouthéon
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1072
NOJO : BDC08008702625O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 452 440 068
Dénomination : LOIRE TELE
Forme juridique : S.A.E.M. locale

Adresse :
2 2bis, 1avenue Joseph-Cugnot,
42160 Andrézieux-Bouthéon
Historique de l'unité légale :
15/06/2023 : dénomination
Dénomination : TL7
13/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2021 : activité principale
Activité principale : Edition de chaînes thématiques (NAFRev2 : 60.20B)
10/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00024
23/04/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
22/06/2007 : activité principale
Activité principale : Production de programmes de télévision (NAFRev1 : 92.2B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Transmission d'émissions de radio et de télévision (NAFRev1 : 64.2D)
Représentants légaux :
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : PUPIER Rémi Jean Dominique
Né le 23/12/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
21 Rue de Bel Air
42000 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : PUPIER Rémi Jean Dominique
Né le 23/12/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
21 Rue de Bel Air
42000 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue Charles de Gaulle
Hôtel du Département
42022 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : REYNAUD Hervé
Né le 04/07/1972 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 bis Route De Cellieu
42400 Saint-Chamond
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CASINO GUICHARD-PERRACHON
Siren : 554501171
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Esplanade de France
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : DELAHAYE Gilbert
Né le 15/09/1955 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieudit Vazille
42660 Planfoy
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE ACTIONS - INCUBATEURS D'ÉVÈNEMENTS
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue De l'Informatique
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LUQUET André Jean
Né le 08/09/1942 à Vichy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Allée des Prés
42580 L'Étrat
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : CHASSAUBENE Marc
Né le 29/05/1985 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française

Adresse :
50 Route Du Gouffre d'Enfer
42100 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Place de la Préfecture
42600 Montbrison
France
Représentant permanent

Nom : GRIVOT (GIARDINA) Cindy
Né le 02/02/1987 à Feurs (France)
Nationalité : Française

Adresse :
34 Allée Aimé Cesaire
42600 Montbrison
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE
Siren : 383686839
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue des Frères Ponchardier
Espace Fauriel
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LOPEZ (SORABELLA) Marie-Françoise
Né le 11/10/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Rue Désiré Claude
42100 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LINEAR HOLDING
Siren : 392124020
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Rue Du Puits Rochefort
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : SERVANT Philippe
Né le 18/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Rue des Mouliniers
42100 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE CONSULAIRE (C.L.I.L.)
Qualité : Administrateur

Adresse :
43 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Représentant permanent

Nom : VIAL Raymond Joseph Jean Marie
Né le 20/12/1960 à Montbrison (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement le Farou
42260 Saint-Martin-la-Sauveté
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION BTP DE LA LOIRE
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue De l'Apprentissage
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : BROSSE Didier Philippe François
Né le 05/07/1959 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
20 Rue Jean Jaurès
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Avenue Jean Jaurès
42110 Feurs
France
Représentant permanent

Nom : GUILLARME Christophe Patrick
Né le 16/12/1969 à Le (France)
Nationalité : Française

Adresse :
400 Rue de la Grande Combe
42110 Civens
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX AUDIT
Siren : 527874952
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 Avenue Pierre Mendès-France
Immeuble Le Canopé
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX LOIRE
Siren : 391883949
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
24 Rue de Saint-Symphorien
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : PUPIER Rémi Jean Dominique
Né le 23/12/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
21 Rue de Bel Air
42000 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : PUPIER Rémi Jean Dominique
Né le 23/12/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
21 Rue de Bel Air
42000 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue Charles de Gaulle
Hôtel du Département
42022 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : REYNAUD Hervé
Né le 04/07/1972 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 bis Route De Cellieu
42400 Saint-Chamond
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CASINO GUICHARD-PERRACHON
Siren : 554501171
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Esplanade de France
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : DELAHAYE Gilbert
Né le 15/09/1955 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieudit Vazille
42660 Planfoy
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE ACTIONS - INCUBATEURS D'ÉVÈNEMENTS
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue De l'Informatique
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LUQUET André Jean
Né le 08/09/1942 à Vichy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Allée des Prés
42580 L'Étrat
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : CHASSAUBENE Marc
Né le 29/05/1985 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française

Adresse :
50 Route Du Gouffre d'Enfer
42100 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Place de la Préfecture
42600 Montbrison
France
Représentant permanent

Nom : GRIVOT (GIARDINA) Cindy
Né le 02/02/1987 à Feurs (France)
Nationalité : Française

Adresse :
34 Allée Aimé Cesaire
42600 Montbrison
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE
Siren : 383686839
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue des Frères Ponchardier
Espace Fauriel
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LOPEZ (SORABELLA) Marie-Françoise
Né le 11/10/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Rue Désiré Claude
42100 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LINEAR HOLDING
Siren : 392124020
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Rue Du Puits Rochefort
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : SERVANT Philippe
Né le 18/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Rue des Mouliniers
42100 Saint-Étienne
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE CONSULAIRE (C.L.I.L.)
Qualité : Administrateur

Adresse :
43 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Représentant permanent

Nom : VIAL Raymond Joseph Jean Marie
Né le 20/12/1960 à Montbrison (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement le Farou
42260 Saint-Martin-la-Sauveté
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION BTP DE LA LOIRE
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue De l'Apprentissage
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : BROSSE Didier Philippe François
Né le 05/07/1959 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
20 Rue Jean Jaurès
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Avenue Jean Jaurès
42110 Feurs
France
Représentant permanent

Nom : GUILLARME Christophe Patrick
Né le 16/12/1969 à Le (France)
Nationalité : Française

Adresse :
400 Rue de la Grande Combe
42110 Civens
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX AUDIT
Siren : 527874952
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 Avenue Pierre Mendès-France
Immeuble Le Canopé
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
11/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX LOIRE
Siren : 391883949
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
24 Rue de Saint-Symphorien
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : PUPIER Rémi Jean Dominique
Né le 23/12/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
21 Rue de Bel Air
42000 Saint-Étienne
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : PUPIER Rémi Jean Dominique
Né le 23/12/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
21 Rue de Bel Air
42000 Saint-Étienne
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue Charles de Gaulle
Hôtel du Département
42022 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : REYNAUD Hervé
Né le 04/07/1972 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 bis Route De Cellieu
42400 Saint-Chamond
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CASINO GUICHARD-PERRACHON
Siren : 554501171
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Esplanade de France
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : DELAHAYE Gilbert
Né le 15/09/1955 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieudit Vazille
42660 Planfoy
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE ACTIONS - INCUBATEURS D'ÉVÈNEMENTS
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue De l'Informatique
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LUQUET André Jean
Né le 08/09/1942 à Vichy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Allée des Prés
42580 L'Étrat
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : CHASSAUBENE Marc
Né le 29/05/1985 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française

Adresse :
50 Route Du Gouffre d'Enfer
42100 Saint-Étienne
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Place de la Préfecture
42600 Montbrison
France
Représentant permanent

Nom : GRIVOT (GIARDINA) Cindy
Né le 02/02/1987 à Feurs (France)
Nationalité : Française

Adresse :
34 Allée Aimé Cesaire
42600 Montbrison
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE
Siren : 383686839
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue des Frères Ponchardier
Espace Fauriel
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LOPEZ (SORABELLA) Marie-Françoise
Né le 11/10/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Rue Désiré Claude
42100 Saint-Étienne
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LINEAR HOLDING
Siren : 392124020
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Rue Du Puits Rochefort
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : SERVANT Philippe
Né le 18/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Rue des Mouliniers
42100 Saint-Étienne
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE CONSULAIRE (C.L.I.L.)
Qualité : Administrateur

Adresse :
43 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Représentant permanent

Nom : VIAL Raymond Joseph Jean Marie
Né le 20/12/1960 à Montbrison (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement le Farou
42260 Saint-Martin-la-Sauveté
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION BTP DE LA LOIRE
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue De l'Apprentissage
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : BROSSE Didier Philippe François
Né le 05/07/1959 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française

Adresse :
20 Rue Jean Jaurès
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Avenue Jean Jaurès
42110 Feurs
France
Représentant permanent

Nom : GUILLARME Christophe Patrick
Né le 16/12/1969 à Le (France)
Nationalité : Française

Adresse :
400 Rue de la Grande Combe
42110 Civens
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX AUDIT
Siren : 527874952
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Rue Saint Symphorien
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
26/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAYARD Luc
Né le 06/04/1960 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue Du Pre Chapelon
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue Charles de Gaulle
Hôtel du Département
42022 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : REYNAUD Hervé
Né le 04/07/1972 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 bis Route De Cellieu
42400 Saint-Chamond
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CASINO GUICHARD-PERRACHON
Siren : 554501171
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Esplanade de France
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : DELAHAYE Gilbert
Né le 15/09/1955 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieudit Vazille
42660 Planfoy
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 Boulevard Jules Janin
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LUQUET André Jean
Né le 08/09/1942 à Vichy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Allée des Prés
42580 L'Étrat
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : KARULAK Robert
Né le 28/01/1962

Adresse :
9 Rue Antoine Roche
42000 Saint-Étienne
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Place de la Préfecture
42600 Montbrison
France
Représentant permanent

Nom : PALOULIAN Jeannine
Né le 06/08/1948 à Bourges (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue du Parc
42600 Montbrison
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE
Siren : 383686839
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue des Frères Ponchardier
Espace Fauriel
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : DIOT Alexandre Bernard
Né le 08/10/1976 à Essey-lès-Nancy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
16 Rue Nicolas Boileau
69960 Corbas
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LINEAR HOLDING
Siren : 392124020
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Rue Du Puits Rochefort
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : SERVANT Philippe
Né le 18/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Rue des Mouliniers
42100 Saint-Étienne
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : GOUJON Roland
Né le 24/06/1946 à Saint-Galmier (France)
Nationalité : Française

Adresse :
La Bardonnanche
42580 La Tour-en-Jarez
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : BALLET Loïc
Né le 27/06/1985 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue De l'Épreuve
42000 Saint-Étienne
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE CONSULAIRE (C.L.I.L.)
Qualité : Administrateur

Adresse :
43 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Représentant permanent

Nom : VIAL Raymond Joseph Jean Marie
Né le 20/12/1960 à Montbrison (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement le Farou
42260 Saint-Martin-la-Sauveté
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION BTP DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue De l'Apprentissage
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : BLANCHET Jacques André
Né le 13/04/1966 à Montbrison (France)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Allée Les Bréassons
42600 Montbrison
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Avenue Jean Jaurès
42110 Feurs
France
Représentant permanent

Nom : MERLE Jean-Michel
Né le 09/03/1948 à Feurs (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-dit La Chana
42360 Panissières
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX AUDIT
Siren : 527874952
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Rue Saint Symphorien
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAYARD Luc
Né le 06/04/1960 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue Du Pre Chapelon
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 la Giletière
42230 Saint Victor sur Loire
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue Charles de Gaulle
Hôtel du Département
42022 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : REYNAUD Hervé
Né le 04/07/1972 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française

Adresse :
11 bis Route De Cellieu
42400 Saint-Chamond
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CASINO GUICHARD-PERRACHON
Siren : 554501171
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Esplanade de France
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : DELAHAYE Gilbert
Né le 15/09/1955 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieudit Vazille
42660 Planfoy
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 Boulevard Jules Janin
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LUQUET André Jean
Né le 08/09/1942 à Vichy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Allée des Prés
42580 L'Étrat
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : KARULAK Robert
Né le 28/01/1962

Adresse :
9 Rue Antoine Roche
42000 Saint-Étienne
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Place de la Préfecture
42600 Montbrison
France
Représentant permanent

Nom : PALOULIAN Jeannine
Né le 06/08/1948 à Bourges (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue du Parc
42600 Montbrison
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE
Siren : 383686839
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue des Frères Ponchardier
Espace Fauriel
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : DIOT Alexandre Bernard
Né le 08/10/1976 à Essey-lès-Nancy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
16 Rue Nicolas Boileau
69960 Corbas
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LINEAR HOLDING
Siren : 392124020
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Rue Du Puits Rochefort
42100 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : SERVANT Philippe
Né le 18/05/1967 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
25 Rue des Mouliniers
42100 Saint-Étienne
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : GOUJON Roland
Né le 24/06/1946 à Saint-Galmier (France)
Nationalité : Française

Adresse :
La Bardonnanche
42580 La Tour-en-Jarez
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : BALLET Loïc
Né le 27/06/1985 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue De l'Épreuve
42000 Saint-Étienne
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE CONSULAIRE (C.L.I.L.)
Qualité : Administrateur

Adresse :
43 Avenue Albert Raimond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Représentant permanent

Nom : VIAL Raymond Joseph Jean Marie
Né le 20/12/1960 à Montbrison (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement le Farou
42260 Saint-Martin-la-Sauveté
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION BTP DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue De l'Apprentissage
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : BLANCHET Jacques André
Né le 13/04/1966 à Montbrison (France)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Allée Les Bréassons
42600 Montbrison
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE DE COMMUNES FOREZ EST
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Avenue Jean Jaurès
42110 Feurs
France
Représentant permanent

Nom : MERLE Jean-Michel
Né le 09/03/1948 à Feurs (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-dit La Chana
42360 Panissières
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX AUDIT
Siren : 527874952
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Rue Saint Symphorien
42140 Chazelles-sur-Lyon
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAYARD Luc
Né le 06/04/1960 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue Du Pre Chapelon
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
16 La Giletière
42230 Saint Victor-sur-Loire
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 La Giletière
42230 Saint Victor-sur-Loire
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAURE Yves Gabriel Simon
Né le 06/04/1959 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 La Giletière
42230 Saint Victor-sur-Loire
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 et 3 Rue Charles De Gaulle
Hôtel du Département
42022 Saint-Étienne CEDEX 1
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ZIEGLER Georges Jean Edmond
Né le 20/10/1949 à SAINT
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER
Qualité : Administrateur

Adresse :
33 Avenue Jean Monnet
42330 Saint-Galmier
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GIRARDON Monique
Né le 21/03/1948 à Marcigny
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CASINO GUICHARD-PERRACHON
Siren : 554501171
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Esplanade de France
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DELAHAYE Gilbert
Né le 15/09/1955 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION FOIRE ECONOMIQUE DE SAINT ETIENNE PARC EXPO
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 Boulevard Jules Janin
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LUQUET André Jean
Né le 08/09/1942 à Vichy (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint-Étienne CEDEX 1
FRANCE
Représentant permanent

Nom : KARULAK Robert
Né le 28/01/1962
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ASTREE
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue De Roanne
42130 Boën
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUBY Thierry Albert
Né le 22/02/1964 à Hardricourt (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE FOREZ
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Place De la Préfecture
42600 Montbrison
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PALOULIAN Jeannine
Né le 06/08/1948 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME ARDECHE
Siren : 383686839
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue des Frères Ponchardier
Espace Fauriel
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DIOT Alexandre Bernard
Né le 08/10/1976 à Essey-lès-Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LINEAR HOLDING
Siren : 392124020
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 Rue du Puits Rochefort
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : SERVANT Philippe
Né le 18/05/1967 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : PLOMB Nicolas Pierre Yvan
Né le 14/03/1983 à Firminy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
197 Avenue Du Forez
42610 Saint-Romain-le-Puy
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue Gruner
42006 Saint-Étienne CEDEX 1
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GOUJON Roland
Né le 24/06/1946 à Saint-Galmier (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : BALLET Loïc
Né le 27/06/1985 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue De l'Epreuve
42000 Saint-Étienne
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : LOIRE CONSULAIRE (C.L.I.L.)
Qualité : Administrateur

Adresse :
43 Avenue Albert Raimond
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MOULIN Bernard
Né le 21/03/1950 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION BTP DE LA LOIRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue De l'Apprentissage
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BLANCHET Jacques André
Né le 13/04/1966 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Morale

Nom : EUREX AUDIT
Siren : 527874952
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Rue Saint Symphorien
42140 Chazelles-sur-Lyon
FRANCE
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Personne Physique

Nom : FAYARD Luc
Né le 06/04/1960 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue du Pré Chapelon
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
Dépôts des actes :
05/05/2023 : Traité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003700 déposé le 05/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
19/04/2023 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003273 déposé le 19/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission
13/04/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°008146 déposé le 28/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
13/04/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°008146 déposé le 28/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
31/03/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004834 déposé le 02/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004834 déposé le 02/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004834 déposé le 02/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003756 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003756 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003756 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°009019 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°009019 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°009019 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°009017 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°009017 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°009017 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006678 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006678 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006678 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006678 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006678 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006678 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2019 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2019 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2019 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004979 déposé le 01/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°010682 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°010682 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°010682 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°010682 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/05/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/05/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2018 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2017 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2017 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2017 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2017 : Lettre
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/09/2017 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/09/2017 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/09/2017 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/09/2017 : Lettre de démission
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001027 déposé le 07/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1996 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
14/02/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001996 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001996 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001996 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°001996 déposé le 20/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/08/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
04/08/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
04/08/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005557 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/06/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4250 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS REALISES LORS DE L'OPERATION DE FUSION ABSORPTION DE LA SARL TELEVISION LOIRE ASSOCIES PAR LA SA LOIRE TELE
16/06/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004250 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
16/06/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004250 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
16/06/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004250 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
16/06/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004250 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
18/05/2016 : Traité de fusion
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°3393 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société TELEVISION LOIRE ASSOCIES RCS St Etienne 792 607 467 par la société LOIRE TELE RCS St Etienne 452 440 068
18/05/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°3350 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/05/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003350 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/05/2016 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003393 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/05/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003350 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/05/2016 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003393 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/05/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003350 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/05/2016 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003393 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/05/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003350 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/05/2016 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003393 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°7694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°7694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°7694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/12/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/11/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°7694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
24/11/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/11/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/11/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/11/2015 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
19/01/2015 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°7694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
19/01/2015 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
19/01/2015 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
19/01/2015 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
19/01/2015 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007694 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de représentant permanent Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°6337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°6337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°6337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°6337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°6337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE AU NIVEAU DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
05/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
05/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006337 déposé le 27/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
17/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4878 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
17/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004878 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
17/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004878 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
17/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004878 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
17/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004878 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
27/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
27/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005806 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
15/05/2014 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
15/05/2014 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2014 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2014 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2014 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
23/04/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
23/04/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005805 déposé le 02/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
23/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
23/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
23/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
22/04/2013 : Attestation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
22/04/2013 : Attestation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
22/04/2013 : Attestation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
22/04/2013 : Attestation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
22/04/2013 : Attestation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004168 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
30/11/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°7308 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/11/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007308 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/11/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007308 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/11/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007308 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/11/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007308 déposé le 30/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°3769 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
27/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003769 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003769 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003769 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003769 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/05/2010 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°3102017 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : de CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE
17/05/2010 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°102017 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2010 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°102017 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2010 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°102017 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2010 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°102017 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2904439 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904439 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904439 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904439 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904439 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
30/04/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
30/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
30/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/04/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/01/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/01/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/01/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/01/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/01/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°904127 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
22/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117387 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
09/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
09/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
09/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
09/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
09/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
09/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
09/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
09/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
09/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
09/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
18/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
18/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/04/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
19/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 25/02/2004 Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 25/02/2004 Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
25/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers Divers
17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 17/12/2003 Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : COMMISSION PERMANENTE REUNION DU 01.12.2003 Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION DU 18.02.04 - DESIGNATION DE Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI REPRESTNANTS Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SOUSCRIPTEURS ET ETAT DES VERSEMENTS Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI AU SEIN DU CO NSEIL D'ADMINISTRATION DE LA Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI S.A.E.M.L LOIRE TELE DU 24.02.04 Numéro de dépôt d'origine : 329
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117384 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI SPECIALE DU 25.02 .04 Numéro de dépôt d'origine : 329 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 874 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1276 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 1276 / MONTBRISON TGI
N.C             : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 1276 / MONTBRISON TGI MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1276 / MONTBRISON TGI
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°1117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1276 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003755 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003755 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117385 déposé le 08/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°117386 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003755 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
11/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Siège

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
11/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2004
Activité : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Siège

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
11/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2004
Activité : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Siège

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
26/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2004
Activité : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Siège

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint-Genest-Lerpt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2004
Activité : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Siège

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint Genest Lerpt
FRANCE
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jules Verne
ZAC Du Tissot
42530 Saint Genest Lerpt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2004
Activité : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/05/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/03/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 4A329 le 11/03/2004 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 12/03/2004
11/05/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
11/05/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 67659
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TELEVISION LOIRE ASSOCIES Forme juridique SARL Siège social 5 rue Edouard Martel ZI la Chauvetière 42100 SAINT ETIENNE Rcs ST ETIENNE 982 607 467
11/05/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/03/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 4A329 le 11/03/2004 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 12/03/2004
11/05/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
11/05/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 67659
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TELEVISION LOIRE ASSOCIES Forme juridique SARL Siège social 5 rue Edouard Martel ZI la Chauvetière 42100 SAINT ETIENNE Rcs ST ETIENNE 982 607 467
26/05/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/03/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 4A329 le 11/03/2004 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 12/03/2004
26/05/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/05/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 67659
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TELEVISION LOIRE ASSOCIES Forme juridique SARL Siège social 5 rue Edouard Martel ZI la Chauvetière 42100 SAINT ETIENNE Rcs ST ETIENNE 982 607 467
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/03/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 4A329 le 11/03/2004 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 12/03/2004
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 67659
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TELEVISION LOIRE ASSOCIES Forme juridique SARL Siège social 5 rue Edouard Martel ZI la Chauvetière 42100 SAINT ETIENNE Rcs ST ETIENNE 982 607 467
20/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/03/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 4A329 le 11/03/2004 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 12/03/2004
20/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
20/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 67659
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination TELEVISION LOIRE ASSOCIES Forme juridique SARL Siège social 5 rue Edouard Martel ZI la Chauvetière 42100 SAINT ETIENNE Rcs ST ETIENNE 982 607 467
Personnes morales :
11/05/2022 : LOIRE TELE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 362950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/05/2022 : LOIRE TELE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 362950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/05/2021 : LOIRE TELE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 362950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/04/2019 : LOIRE TELE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 362950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/03/2017 : LOIRE TELE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : la production de programmes de télévision, de reunir les moyens permettant l'utilisation de tout support technique propre à la diffusion par voie hertzienne numérique (tnt) et analogique, cable, adsl, internet ainsi que tout autre support de technologie existant ou à venir, des programmes fabriqués, crées, produits, coproduits, achetés ou confiés et ce au bénéfice de la quasi totalité des habitants du departement de la loire. En l'état actuel, il s'agit du canal principal hertzien 52 et à titre secondaire le 41 ainsi que tout autre qui ferait l'objet d'une attribution par le csa. Le tout en application des dispositions de l'article 1521-1 du code général des collectivités locales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 362950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004486 déposé le 11/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004486 déposé le 11/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005913 déposé le 26/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005913 déposé le 26/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005913 déposé le 26/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007671 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007671 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°007671 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003472 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003472 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003472 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003472 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004901 déposé le 13/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004901 déposé le 13/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004901 déposé le 13/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004901 déposé le 13/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004099 déposé le 24/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004099 déposé le 24/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004099 déposé le 24/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004099 déposé le 24/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°8570 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°008570 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°008570 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°008570 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°008570 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°11929 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°011929 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°011929 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°011929 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°011929 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°5239 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005239 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005239 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005239 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°005239 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°2819 déposé le 30/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°002819 déposé le 30/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°002819 déposé le 30/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°002819 déposé le 30/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°002819 déposé le 30/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°4895 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004895 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004895 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004895 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°004895 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°3399 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003399 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003399 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003399 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003399 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°3172 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003172 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003172 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003172 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°003172 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°6493 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006493 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006493 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006493 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°006493 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°18575 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018575 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018575 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018575 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018575 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°18574 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018574 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018574 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018574 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018574 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°18573 déposé le 12/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018573 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018573 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018573 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018573 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°18572 déposé le 18/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018572 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018572 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018572 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004B50067
Dépôt : N°018572 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/006760 du 28/06/2023
Numéro de gestion : 2004B50067
Code activité : 6020B : Programmation et diffusion (NAFRev2 : 60)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement4 9574 957
AFConcessions, brevets et droits similaires23 36216 9176 4456 185
AJAutres immobilisations incorporelles244 644241 7242 920
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels236 421123 052113 369137 738
ATAutres immobilisations corporelles238 915135 680103 236118 194
CUAutres participations20 00019 99911
BHAutres immobilisations financières19 41919 41919 419
BJTOTAL (I)787 718542 328245 389281 537
BVAvances et acomptes versés sur commandes824824
BXClients et comptes rattachés314 3803 754310 626179 308
BZAutres créances30 45230 45242 749
CFDisponibilités178 856178 856213 935
CHCharges constatées d’avance20 54720 54720 525
CJTOTAL (II)545 0583 754541 305456 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 332 776546 082786 694738 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel362 950359 040
DDRéserve légale (1)227227
DGAutres réserves4 7544 754
DHReport à nouveau-9 460-17 908
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 0748 448
DLTOTAL (I)364 546354 562
DPProvisions pour risques45 00030 000
DRTOTAL (III)45 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 94655 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 437127 646
DYDettes fiscales et sociales167 433149 847
EBProduits constatés d’avance (2)21 33320 000
ECTOTAL (IV)377 149353 492
EETOTAL GENERAL (I à V)786 694738 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an361 694353 492
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216 731216 73134 563
FGProduction vendue services989 918989 918477 761
FJChiffres d’affaires nets1 206 6491 206 649512 324
FOSubventions d’exploitation122 66760 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 8967 004
FQAutres produits9 9002 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 346 112581 698
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 625423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1
FWAutres achats et charges externes625 048248 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 74910 331
FYSalaires et traitements430 082176 641
FZCharges sociales171 75461 510
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 34033 411
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6741 200
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 00030 000
GEAutres charges6 7909 362
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 340 062571 738
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 0509 960
GLAutres intérêts et produits assimilés234212
GPTotal des produits financiers (V)234212
GRIntérêts et charges assimilées8271 082
GUTotal des charges financières (VI)8271 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-593-870
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 4579 091
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)617
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)617-643
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 346 962581 910
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 340 888573 462
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 0748 448
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 7592 879
A1Renvois : Transfert de charges4 175217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 238
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 9574 957
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles265 0474 47010 876258 641
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles221 28361 87024 422258 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général491 28766 34035 298522 329
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00015 00045 000
9Usur immobilisations – titres de participation19 999
6TSur comptes clients5 8016742 7213 754
7BTotal Provisions pour dépréciation25 8006742 72123 753
7CTOTAL GENERAL55 80015 6742 72168 753
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 6742 721
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 419
VAClients douteux ou litigieux4 540
UXAutres créances clients309 840
VMImpôts sur les bénéfices16 238
VBT. V. A.8 980
VPDivers2 364
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 870
VSCharges constatées d’avance20 547
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES384 798365 37919 419
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 94620 49115 455
8BFournisseurs et comptes rattaché152 437152 437
8CPersonnel et comptes rattachés32 35432 354
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 25155 251
VWT.V.A.71 65371 653
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 1758 175
8LProduits constatés d’avance21 33321 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES377 149361 69415 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 040
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/004486 du 11/05/2022
Numéro de gestion : 2004B50067
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement4 9574 957
AFConcessions, brevets et droits similaires23 36216 9176 4456 185
AJAutres immobilisations incorporelles244 644241 7242 920
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels236 421123 052113 369137 738
ATAutres immobilisations corporelles238 915135 680103 236118 194
CUAutres participations20 00019 99911
BHAutres immobilisations financières19 41919 41919 419
BJTOTAL (I)787 718542 328245 389281 537
BVAvances et acomptes versés sur commandes824824
BXClients et comptes rattachés314 3803 754310 626179 308
BZAutres créances30 45230 45242 749
CFDisponibilités178 856178 856213 935
CHCharges constatées d’avance20 54720 54720 525
CJTOTAL (II)545 0583 754541 305456 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 332 776546 082786 694738 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel362 950359 040
DDRéserve légale (1)227227
DGAutres réserves4 7544 754
DHReport à nouveau-9 460-17 908
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 0748 448
DLTOTAL (I)364 546354 562
DPProvisions pour risques45 00030 000
DRTOTAL (III)45 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 94655 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 437127 646
DYDettes fiscales et sociales167 433149 847
EBProduits constatés d’avance (2)21 33320 000
ECTOTAL (IV)377 149353 492
EETOTAL GENERAL (I à V)786 694738 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an361 694353 492
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216 731216 73134 563
FGProduction vendue services989 918989 918477 761
FJChiffres d’affaires nets1 206 6491 206 649512 324
FOSubventions d’exploitation122 66760 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 8967 004
FQAutres produits9 9002 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 346 112581 698
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 625423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1
FWAutres achats et charges externes625 048248 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 74910 331
FYSalaires et traitements430 082176 641
FZCharges sociales171 75461 510
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 34033 411
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6741 200
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 00030 000
GEAutres charges6 7909 362
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 340 062571 738
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 0509 960
GLAutres intérêts et produits assimilés234212
GPTotal des produits financiers (V)234212
GRIntérêts et charges assimilées8271 082
GUTotal des charges financières (VI)8271 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-593-870
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 4579 091
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)617
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)617-643
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 346 962581 910
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 340 888573 462
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 0748 448
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 7592 879
A1Renvois : Transfert de charges4 175217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 238
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 9574 957
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles265 0474 47010 876258 641
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles221 28361 87024 422258 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général491 28766 34035 298522 329
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00015 00045 000
9Usur immobilisations – titres de participation19 999
6TSur comptes clients5 8016742 7213 754
7BTotal Provisions pour dépréciation25 8006742 72123 753
7CTOTAL GENERAL55 80015 6742 72168 753
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 6742 721
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 419
VAClients douteux ou litigieux4 540
UXAutres créances clients309 840
VMImpôts sur les bénéfices16 238
VBT. V. A.8 980
VPDivers2 364
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 870
VSCharges constatées d’avance20 547
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES384 798365 37919 419
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 94620 49115 455
8BFournisseurs et comptes rattaché152 437152 437
8CPersonnel et comptes rattachés32 35432 354
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 25155 251
VWT.V.A.71 65371 653
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 1758 175
8LProduits constatés d’avance21 33321 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES377 149361 69415 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 040
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/005913 du 26/05/2021
Numéro de gestion : 2004B50067
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement4 9574 957
AFConcessions, brevets et droits similaires23 36216 9176 4456 185
AJAutres immobilisations incorporelles244 644241 7242 920
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels236 421123 052113 369137 738
ATAutres immobilisations corporelles238 915135 680103 236118 194
CUAutres participations20 00019 99911
BHAutres immobilisations financières19 41919 41919 419
BJTOTAL (I)787 718542 328245 389281 537
BVAvances et acomptes versés sur commandes824824
BXClients et comptes rattachés314 3803 754310 626179 308
BZAutres créances30 45230 45242 749
CFDisponibilités178 856178 856213 935
CHCharges constatées d’avance20 54720 54720 525
CJTOTAL (II)545 0583 754541 305456 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 332 776546 082786 694738 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel362 950359 040
DDRéserve légale (1)227227
DGAutres réserves4 7544 754
DHReport à nouveau-9 460-17 908
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 0748 448
DLTOTAL (I)364 546354 562
DPProvisions pour risques45 00030 000
DRTOTAL (III)45 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 94655 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 437127 646
DYDettes fiscales et sociales167 433149 847
EBProduits constatés d’avance (2)21 33320 000
ECTOTAL (IV)377 149353 492
EETOTAL GENERAL (I à V)786 694738 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an361 694353 492
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216 731216 73134 563
FGProduction vendue services989 918989 918477 761
FJChiffres d’affaires nets1 206 6491 206 649512 324
FOSubventions d’exploitation122 66760 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 8967 004
FQAutres produits9 9002 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 346 112581 698
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 625423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1
FWAutres achats et charges externes625 048248 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 74910 331
FYSalaires et traitements430 082176 641
FZCharges sociales171 75461 510
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 34033 411
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6741 200
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 00030 000
GEAutres charges6 7909 362
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 340 062571 738
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 0509 960
GLAutres intérêts et produits assimilés234212
GPTotal des produits financiers (V)234212
GRIntérêts et charges assimilées8271 082
GUTotal des charges financières (VI)8271 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-593-870
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 4579 091
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)617
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)617-643
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 346 962581 910
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 340 888573 462
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 0748 448
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 7592 879
A1Renvois : Transfert de charges4 175217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 238
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 9574 957
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles265 0474 47010 876258 641
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles221 28361 87024 422258 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général491 28766 34035 298522 329
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00015 00045 000
9Usur immobilisations – titres de participation19 999
6TSur comptes clients5 8016742 7213 754
7BTotal Provisions pour dépréciation25 8006742 72123 753
7CTOTAL GENERAL55 80015 6742 72168 753
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 6742 721
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 419
VAClients douteux ou litigieux4 540
UXAutres créances clients309 840
VMImpôts sur les bénéfices16 238
VBT. V. A.8 980
VPDivers2 364
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 870
VSCharges constatées d’avance20 547
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES384 798365 37919 419
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 94620 49115 455
8BFournisseurs et comptes rattaché152 437152 437
8CPersonnel et comptes rattachés32 35432 354
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 25155 251
VWT.V.A.71 65371 653
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 1758 175
8LProduits constatés d’avance21 33321 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES377 149361 69415 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 040
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/007671 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2004B50067
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement4 9574 957
AFConcessions, brevets et droits similaires23 36216 9176 4456 185
AJAutres immobilisations incorporelles244 644241 7242 920
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels236 421123 052113 369137 738
ATAutres immobilisations corporelles238 915135 680103 236118 194
CUAutres participations20 00019 99911
BHAutres immobilisations financières19 41919 41919 419
BJTOTAL (I)787 718542 328245 389281 537
BVAvances et acomptes versés sur commandes824824
BXClients et comptes rattachés314 3803 754310 626179 308
BZAutres créances30 45230 45242 749
CFDisponibilités178 856178 856213 935
CHCharges constatées d’avance20 54720 54720 525
CJTOTAL (II)545 0583 754541 305456 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 332 776546 082786 694738 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel362 950359 040
DDRéserve légale (1)227227
DGAutres réserves4 7544 754
DHReport à nouveau-9 460-17 908
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 0748 448
DLTOTAL (I)364 546354 562
DPProvisions pour risques45 00030 000
DRTOTAL (III)45 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 94655 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 437127 646
DYDettes fiscales et sociales167 433149 847
EBProduits constatés d’avance (2)21 33320 000
ECTOTAL (IV)377 149353 492
EETOTAL GENERAL (I à V)786 694738 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an361 694353 492
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216 731216 73134 563
FGProduction vendue services989 918989 918477 761
FJChiffres d’affaires nets1 206 6491 206 649512 324
FOSubventions d’exploitation122 66760 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 8967 004
FQAutres produits9 9002 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 346 112581 698
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 625423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1
FWAutres achats et charges externes625 048248 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 74910 331
FYSalaires et traitements430 082176 641
FZCharges sociales171 75461 510
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 34033 411
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6741 200
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 00030 000
GEAutres charges6 7909 362
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 340 062571 738
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 0509 960
GLAutres intérêts et produits assimilés234212
GPTotal des produits financiers (V)234212
GRIntérêts et charges assimilées8271 082
GUTotal des charges financières (VI)8271 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-593-870
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 4579 091
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)617
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)617-643
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 346 962581 910
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 340 888573 462
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 0748 448
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 7592 879
A1Renvois : Transfert de charges4 175217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 238
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 9574 957
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles265 0474 47010 876258 641
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles221 28361 87024 422258 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général491 28766 34035 298522 329
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00015 00045 000
9Usur immobilisations – titres de participation19 999
6TSur comptes clients5 8016742 7213 754
7BTotal Provisions pour dépréciation25 8006742 72123 753
7CTOTAL GENERAL55 80015 6742 72168 753
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 6742 721
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 419
VAClients douteux ou litigieux4 540
UXAutres créances clients309 840
VMImpôts sur les bénéfices16 238
VBT. V. A.8 980
VPDivers2 364
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 870
VSCharges constatées d’avance20 547
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES384 798365 37919 419
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 94620 49115 455
8BFournisseurs et comptes rattaché152 437152 437
8CPersonnel et comptes rattachés32 35432 354
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 25155 251
VWT.V.A.71 65371 653
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 1758 175
8LProduits constatés d’avance21 33321 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES377 149361 69415 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 040
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003472 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 2004B50067
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement4 9574 957
AFConcessions, brevets et droits similaires23 36216 9176 4456 185
AJAutres immobilisations incorporelles244 644241 7242 920
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels236 421123 052113 369137 738
ATAutres immobilisations corporelles238 915135 680103 236118 194
CUAutres participations20 00019 99911
BHAutres immobilisations financières19 41919 41919 419
BJTOTAL (I)787 718542 328245 389281 537
BVAvances et acomptes versés sur commandes824824
BXClients et comptes rattachés314 3803 754310 626179 308
BZAutres créances30 45230 45242 749
CFDisponibilités178 856178 856213 935
CHCharges constatées d’avance20 54720 54720 525
CJTOTAL (II)545 0583 754541 305456 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 332 776546 082786 694738 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel362 950359 040
DDRéserve légale (1)227227
DGAutres réserves4 7544 754
DHReport à nouveau-9 460-17 908
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 0748 448
DLTOTAL (I)364 546354 562
DPProvisions pour risques45 00030 000
DRTOTAL (III)45 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 94655 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 437127 646
DYDettes fiscales et sociales167 433149 847
EBProduits constatés d’avance (2)21 33320 000
ECTOTAL (IV)377 149353 492
EETOTAL GENERAL (I à V)786 694738 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an361 694353 492
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216 731216 73134 563
FGProduction vendue services989 918989 918477 761
FJChiffres d’affaires nets1 206 6491 206 649512 324
FOSubventions d’exploitation122 66760 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 8967 004
FQAutres produits9 9002 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 346 112581 698
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 625423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1
FWAutres achats et charges externes625 048248 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 74910 331
FYSalaires et traitements430 082176 641
FZCharges sociales171 75461 510
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 34033 411
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6741 200
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 00030 000
GEAutres charges6 7909 362
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 340 062571 738
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 0509 960
GLAutres intérêts et produits assimilés234212
GPTotal des produits financiers (V)234212
GRIntérêts et charges assimilées8271 082
GUTotal des charges financières (VI)8271 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-593-870
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 4579 091
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)617
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)617-643
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 346 962581 910
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 340 888573 462
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 0748 448
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 7592 879
A1Renvois : Transfert de charges4 175217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 238
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 9574 957
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles265 0474 47010 876258 641
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles221 28361 87024 422258 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général491 28766 34035 298522 329
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00015 00045 000
9Usur immobilisations – titres de participation19 999
6TSur comptes clients5 8016742 7213 754
7BTotal Provisions pour dépréciation25 8006742 72123 753
7CTOTAL GENERAL55 80015 6742 72168 753
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 6742 721
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 419
VAClients douteux ou litigieux4 540
UXAutres créances clients309 840
VMImpôts sur les bénéfices16 238
VBT. V. A.8 980
VPDivers2 364
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 870
VSCharges constatées d’avance20 547
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES384 798365 37919 419
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 94620 49115 455
8BFournisseurs et comptes rattaché152 437152 437
8CPersonnel et comptes rattachés32 35432 354
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 25155 251
VWT.V.A.71 65371 653
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 1758 175
8LProduits constatés d’avance21 33321 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES377 149361 69415 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 040
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/004901 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 2004B50067
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement4 9574 957
AFConcessions, brevets et droits similaires23 36216 9176 4456 185
AJAutres immobilisations incorporelles244 644241 7242 920
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels236 421123 052113 369137 738
ATAutres immobilisations corporelles238 915135 680103 236118 194
CUAutres participations20 00019 99911
BHAutres immobilisations financières19 41919 41919 419
BJTOTAL (I)787 718542 328245 389281 537
BVAvances et acomptes versés sur commandes824824
BXClients et comptes rattachés314 3803 754310 626179 308
BZAutres créances30 45230 45242 749
CFDisponibilités178 856178 856213 935
CHCharges constatées d’avance20 54720 54720 525
CJTOTAL (II)545 0583 754541 305456 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 332 776546 082786 694738 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel362 950359 040
DDRéserve légale (1)227227
DGAutres réserves4 7544 754
DHReport à nouveau-9 460-17 908
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 0748 448
DLTOTAL (I)364 546354 562
DPProvisions pour risques45 00030 000
DRTOTAL (III)45 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 94655 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 437127 646
DYDettes fiscales et sociales167 433149 847
EBProduits constatés d’avance (2)21 33320 000
ECTOTAL (IV)377 149353 492
EETOTAL GENERAL (I à V)786 694738 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an361 694353 492
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216 731216 73134 563
FGProduction vendue services989 918989 918477 761
FJChiffres d’affaires nets1 206 6491 206 649512 324
FOSubventions d’exploitation122 66760 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 8967 004
FQAutres produits9 9002 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 346 112581 698
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 625423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1
FWAutres achats et charges externes625 048248 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 74910 331
FYSalaires et traitements430 082176 641
FZCharges sociales171 75461 510
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 34033 411
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6741 200
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 00030 000
GEAutres charges6 7909 362
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 340 062571 738
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 0509 960
GLAutres intérêts et produits assimilés234212
GPTotal des produits financiers (V)234212
GRIntérêts et charges assimilées8271 082
GUTotal des charges financières (VI)8271 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-593-870
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 4579 091
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)617
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)617-643
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 346 962581 910
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 340 888573 462
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 0748 448
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 7592 879
A1Renvois : Transfert de charges4 175217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 238
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 9574 957
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles265 0474 47010 876258 641
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles221 28361 87024 422258 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général491 28766 34035 298522 329
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00015 00045 000
9Usur immobilisations – titres de participation19 999
6TSur comptes clients5 8016742 7213 754
7BTotal Provisions pour dépréciation25 8006742 72123 753
7CTOTAL GENERAL55 80015 6742 72168 753
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 6742 721
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 419
VAClients douteux ou litigieux4 540
UXAutres créances clients309 840
VMImpôts sur les bénéfices16 238
VBT. V. A.8 980
VPDivers2 364
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 870
VSCharges constatées d’avance20 547
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES384 798365 37919 419
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 94620 49115 455
8BFournisseurs et comptes rattaché152 437152 437
8CPersonnel et comptes rattachés32 35432 354
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 25155 251
VWT.V.A.71 65371 653
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 1758 175
8LProduits constatés d’avance21 33321 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES377 149361 69415 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 040
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 4099 du 24/05/2017
Numéro de gestion : 2004B50067
Code activité : 5911A : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement4 9574 957
AFConcessions, brevets et droits similaires23 36216 9176 4456 185
AJAutres immobilisations incorporelles244 644241 7242 920
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels236 421123 052113 369137 738
ATAutres immobilisations corporelles238 915135 680103 236118 194
CUAutres participations20 00019 99911
BHAutres immobilisations financières19 41919 41919 419
BJTOTAL (I)787 718542 328245 389281 537
BVAvances et acomptes versés sur commandes824824
BXClients et comptes rattachés314 3803 754310 626179 308
BZAutres créances30 45230 45242 749
CFDisponibilités178 856178 856213 935
CHCharges constatées d’avance20 54720 54720 525
CJTOTAL (II)545 0583 754541 305456 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 332 776546 082786 694738 054
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel362 950359 040
DDRéserve légale (1)227227
DGAutres réserves4 7544 754
DHReport à nouveau-9 460-17 908
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 0748 448
DLTOTAL (I)364 546354 562
DPProvisions pour risques45 00030 000
DRTOTAL (III)45 00030 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)35 94655 999
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 437127 646
DYDettes fiscales et sociales167 433149 847
EBProduits constatés d’avance (2)21 33320 000
ECTOTAL (IV)377 149353 492
EETOTAL GENERAL (I à V)786 694738 054
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an361 694353 492
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216 731216 73134 563
FGProduction vendue services989 918989 918477 761
FJChiffres d’affaires nets1 206 6491 206 649512 324
FOSubventions d’exploitation122 66760 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 8967 004
FQAutres produits9 9002 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 346 112581 698
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 625423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1
FWAutres achats et charges externes625 048248 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 74910 331
FYSalaires et traitements430 082176 641
FZCharges sociales171 75461 510
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 34033 411
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6741 200
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions15 00030 000
GEAutres charges6 7909 362
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 340 062571 738
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 0509 960
GLAutres intérêts et produits assimilés234212
GPTotal des produits financiers (V)234212
GRIntérêts et charges assimilées8271 082
GUTotal des charges financières (VI)8271 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-593-870
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 4579 091
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)617
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)617-643
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 346 962581 910
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 340 888573 462
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 0748 448
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 7592 879
A1Renvois : Transfert de charges4 175217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 238
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 9574 957
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles265 0474 47010 876258 641
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles221 28361 87024 422258 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général491 28766 34035 298522 329
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges45 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges30 00015 00045 000
9Usur immobilisations – titres de participation19 999
6TSur comptes clients5 8016742 7213 754
7BTotal Provisions pour dépréciation25 8006742 72123 753
7CTOTAL GENERAL55 80015 6742 72168 753
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation15 6742 721
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 419
VAClients douteux ou litigieux4 540
UXAutres créances clients309 840
VMImpôts sur les bénéfices16 238
VBT. V. A.8 980
VPDivers2 364
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 870
VSCharges constatées d’avance20 547
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES384 798365 37919 419
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine35 94620 49115 455
8BFournisseurs et comptes rattaché152 437152 437
8CPersonnel et comptes rattachés32 35432 354
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 25155 251
VWT.V.A.71 65371 653
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 1758 175
8LProduits constatés d’avance21 33321 333
VYTOTAL – ETAT DES DETTES377 149361 69415 455
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 040
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