TOMSIC SARL

Entreprise

TOMSIC SARL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40378293100022 / Siren : 403782931 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 1 403782931
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TOMSIC SARL
Adresse :
45 Rue DE VERDUN
57120 PIERREVILLERS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2005 : Succession
Prédécesseur : TOMSIC SARL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination : TOMSIC SARL
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8095
NOJO : 5751MYG18350200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2062
NOJO : 005751MYG176870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : HOLDING FT FINANCES ; Directeur général : TOMSIC Daniel
30/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1681
NOJO : 5751MYG17283200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2734
NOJO : 575115533400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3798
NOJO : 575114658900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5581
NOJO : 575112325300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7783
NOJO : 575111126800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°873
NOJO : 002018021200455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : SARL

Administration :
gérants : TOMSIC (Daniel) ; TOMSIC (Florian)
31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3393
NOJO : 017100600844244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : SARL
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3673
NOJO : 201608030325205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : SARL
17/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°72
NOJO : BDC16002200079W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L
03/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°209
NOJO : BDC14008200489H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L
14/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°169
NOJO : BDC13000300301J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L
14/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°281
NOJO : BDC120016007639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L
26/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°158
NOJO : BDC10008600377E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
45, rue de Verdun,
57120 Pierrevillers
16/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°177
NOJO : BDC10002600661Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
45, rue de Verdun,
57120 Pierrevillers
16/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°581
NOJO : BDC09003700584R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
45, rue de Verdun,
57120 Pierrevillers
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1149
NOJO : BDC08004200014Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Metz 403 782 931
Dénomination : TOMSIC
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
45, rue de Verdun,
57120 Pierrevillers
Historique de l'unité légale :
20/12/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
30/06/2005 : code NIC
Code NIC : 00022
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAF1993 : 60.2L)
Représentants légaux :
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Daniel
Né le 02/08/1962 à Marange-Silvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de la Mine
57120 Pierrevillers
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Florian
Né le 02/01/1989 à WOIPPY (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
42 rue Malancourt
57120 Rombas
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Daniel
Né le 02/08/1962 à Marange-Silvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de la Mine
57120 Pierrevillers
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Florian
Né le 02/01/1989 à WOIPPY (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
42 rue Malancourt
57120 Rombas
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Daniel
Né le 02/08/1962 à Marange-Silvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de la Mine
57120 Pierrevillers
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Florian
Né le 02/01/1989 à WOIPPY (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
42 rue Malancourt
57120 Rombas
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Daniel
Né le 02/08/1962 à Marange-Silvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de la Mine
57120 Pierrevillers
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Florian
Né le 02/01/1989 à WOIPPY (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
42 rue Malancourt
57120 Rombas
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Daniel
Né le 02/08/1962 à Marange-Silvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de la Mine
57120 Pierrevillers
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Florian
Né le 02/01/1989 à WOIPPY (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
42 rue Malancourt
57120 Rombas
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Daniel
Né le 02/08/1962 à Marange-Silvange
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de la Mine
57120 Pierrevillers
FRANCE
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Personne Physique

Nom : TOMSIC Florian
Né le 02/01/1989 à WOIPPY (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
42 rue Malancourt
57120 Rombas
FRANCE
Dépôts des actes :
23/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4283 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
23/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4283 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
23/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4283 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
01/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
31/08/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de Mme Julie TOMSIC à M. Florian TOMSIC
31/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
31/08/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de Mme Julie TOMSIC à M. Florian TOMSIC
31/08/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
31/08/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de Mme Julie TOMSIC à M. Florian TOMSIC
21/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'une cession de parts entre Mme Julie TOMSIC et M. Florian TOMSIC
21/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'une cession de parts entre Mme Julie TOMSIC et M. Florian TOMSIC
21/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/08/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°734 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'une cession de parts entre Mme Julie TOMSIC et M. Florian TOMSIC
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2872 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE PIERREVILLERS 57120 193 RUE DE VERDUN
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2872 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE PIERREVILLERS 57120 193 RUE DE VERDUN
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2872 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE PIERREVILLERS 57120 193 RUE DE VERDUN
29/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2456 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2456 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2456 déposé le 12/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/1998 : Acte notarié
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1828 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/1998 : Acte notarié
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1828 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/1998 : Acte notarié
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1828 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2254 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
22/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2254 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
22/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2254 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
23/01/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°440 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
23/01/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°440 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
23/01/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°440 déposé le 08/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2254 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2872 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2254 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2872 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2254 déposé le 28/08/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2872 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45 rue de Verdun
57120 Pierrevillers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Activité de ramassage de lait et de location de véhicules le transport de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45 rue de Verdun
57120 Pierrevillers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Activité de ramassage de lait et de location de véhicules le transport de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45 rue de Verdun
57120 Pierrevillers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Activité de ramassage de lait et de location de véhicules le transport de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 4518
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal Siège et établissement principal transfères de Pierrevillers 57120-193 rue de Verdun à Pierrevillers 45 rue de Verdun Capital porte de 7 622.45 euros à 8 000 Euros Date d'effet : 30/06/2005
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Parution au Journal d'Annonces Légales : LES AFFICHES MONITEUR, le 29/09/2017
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 4518
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal Siège et établissement principal transfères de Pierrevillers 57120-193 rue de Verdun à Pierrevillers 45 rue de Verdun Capital porte de 7 622.45 euros à 8 000 Euros Date d'effet : 30/06/2005
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Parution au Journal d'Annonces Légales : LES AFFICHES MONITEUR, le 29/09/2017
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 4518
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2005
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal Siège et établissement principal transfères de Pierrevillers 57120-193 rue de Verdun à Pierrevillers 45 rue de Verdun Capital porte de 7 622.45 euros à 8 000 Euros Date d'effet : 30/06/2005
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Parution au Journal d'Annonces Légales : LES AFFICHES MONITEUR, le 29/09/2017
Personnes morales :
20/11/2019 : TOMSIC
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/11/2019 : TOMSIC
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/11/2019 : TOMSIC
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°6169 déposé le 20/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°6169 déposé le 20/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°6169 déposé le 20/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5119 déposé le 28/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5119 déposé le 28/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5119 déposé le 28/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5737 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5737 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5737 déposé le 26/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4140 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4140 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4140 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°140 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°140 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°140 déposé le 07/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4208 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4208 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4208 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5717 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5717 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°5717 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4421 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4421 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4421 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4607 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4607 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4607 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4608 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4608 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°4608 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2459 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2459 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2459 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1880 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1880 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1880 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2830 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2830 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2830 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2539 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2539 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°2539 déposé le 04/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°3661 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°3661 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°3661 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1598 déposé le 01/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1598 déposé le 01/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1996B00095
Dépôt : N°1598 déposé le 01/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 8963 du 13/12/2022
Numéro de gestion : 1996B00095
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires81081019
ATAutres immobilisations corporelles84 43577 4646 9717 339
BHAutres immobilisations financières2 3742 3742 374
BJTOTAL (I)87 62078 2749 3469 732
BXClients et comptes rattachés75 32275 32285 643
BZAutres créances29 73829 73826 661
CDValeurs mobilières de placement19 01919 01919 013
CFDisponibilités287 563287 563196 560
CHCharges constatées d’avance4 7004 7008 853
CJTOTAL (II)416 342416 342336 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)503 96278 274425 687346 461
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves195 374165 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 82630 023
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)233 000207 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 1535 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 00017 293
DYDettes fiscales et sociales126 480115 323
EAAutres dettes1 0201 020
ECTOTAL (IV)192 688138 941
EETOTAL GENERAL (I à V)425 687346 461
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 6169 du 31/10/2019
Numéro de gestion : 1996B00095
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires81081019
ATAutres immobilisations corporelles84 43577 4646 9717 339
BHAutres immobilisations financières2 3742 3742 374
BJTOTAL (I)87 62078 2749 3469 732
BXClients et comptes rattachés75 32275 32285 643
BZAutres créances29 73829 73826 661
CDValeurs mobilières de placement19 01919 01919 013
CFDisponibilités287 563287 563196 560
CHCharges constatées d’avance4 7004 7008 853
CJTOTAL (II)416 342416 342336 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)503 96278 274425 687346 461
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves195 374165 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 82630 023
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)233 000207 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 1535 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 00017 293
DYDettes fiscales et sociales126 480115 323
EAAutres dettes1 0201 020
ECTOTAL (IV)192 688138 941
EETOTAL GENERAL (I à V)425 687346 461
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 6169 du 31/10/2019
Numéro de gestion : 1996B00095
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5119 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1996B00095
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires81081019
ATAutres immobilisations corporelles84 43577 4646 9717 339
BHAutres immobilisations financières2 3742 3742 374
BJTOTAL (I)87 62078 2749 3469 732
BXClients et comptes rattachés75 32275 32285 643
BZAutres créances29 73829 73826 661
CDValeurs mobilières de placement19 01919 01919 013
CFDisponibilités287 563287 563196 560
CHCharges constatées d’avance4 7004 7008 853
CJTOTAL (II)416 342416 342336 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)503 96278 274425 687346 461
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves195 374165 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 82630 023
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)233 000207 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 1535 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 00017 293
DYDettes fiscales et sociales126 480115 323
EAAutres dettes1 0201 020
ECTOTAL (IV)192 688138 941
EETOTAL GENERAL (I à V)425 687346 461
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5737 du 26/09/2017
Numéro de gestion : 1996B00095
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires81081019
ATAutres immobilisations corporelles84 43577 4646 9717 339
BHAutres immobilisations financières2 3742 3742 374
BJTOTAL (I)87 62078 2749 3469 732
BXClients et comptes rattachés75 32275 32285 643
BZAutres créances29 73829 73826 661
CDValeurs mobilières de placement19 01919 01919 013
CFDisponibilités287 563287 563196 560
CHCharges constatées d’avance4 7004 7008 853
CJTOTAL (II)416 342416 342336 729
COTOTAL GENERAL (0 à V)503 96278 274425 687346 461
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves195 374165 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 82630 023
DJSubventions d’investissement3 346
DLTOTAL (I)233 000207 520
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3536
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 1535 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés32 00017 293
DYDettes fiscales et sociales126 480115 323
EAAutres dettes1 0201 020
ECTOTAL (IV)192 688138 941
EETOTAL GENERAL (I à V)425 687346 461
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