TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA

Entreprise

TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA
Dernière mise à jour : 31/12/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44188823700019 / Siren : 441888237 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 61 441888237
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
27 : Fabrication d'équipements électriques
Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)
27.5 : Fabrication d'appareils ménagers
Ce groupe comprend la fabrication de produits «blancs» et de petits appareils électroménagers, fonctionnant à l’électricité, au gaz ou avec d’autres sources d’énergie.
27.52 : Fabrication d'appareils ménagers non électriques
27.52Z : Fabrication d'appareils ménagers non électriques
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique : • appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, non électriques Produits associés : 27.52.11, 27.52.12, 27.52.13, 27.52.14, 27.52.20, 27.52.99
Coordonnées de l'établissement :
TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA
Adresse :
54 Route DE SORT
40180 NARROSSE
Marchés publics :
21/12/2021 : Marché

Objet : MA2021-07-Lot 4 GARDE CORPS
Classification : Travaux de terrassement (45112500)

Numéro unique d’identification : 5215301130002120212xN3Z6mzo_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 845 €
Date de notification : 18/10/2021

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : SRIA de l'Université de Bordeaux

Titulaire :
TSMP (44188823700019)
Historique de l'établissement :
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev2 : 27.52Z)
05/03/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie métallique ; serrurerie (NAFRev1 : 45.4D)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2002
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA
Dénomination usuelle: T.S.M.P
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev2 : 27.52Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
19/01/2017 : METASTEEL
N° national/d'enregistrement : 4330740
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers .

Déposant 1 : Tonio Serrurerie Metallerie Plancha (TSMP), EURL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
ZA, 54 route de Sort
40180 Narrosse
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/01/2017 : METASTEEL
N° national/d'enregistrement : 4330740
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers .

Déposant 1 : Tonio Serrurerie Metallerie Plancha (TSMP), EURL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
ZA, 54 route de Sort
40180 Narrosse
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

19/01/2017 : METASTEEL
N° national/d'enregistrement : 4330740
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers .

Déposant 1 : Tonio Serrurerie Metallerie Plancha (TSMP), EURL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
ZA, 54 route de Sort
40180 Narrosse
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/01/2017 : METASTEEL
N° national/d'enregistrement : 4330740
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers .

Déposant 1 : Tonio Serrurerie Metallerie Plancha (TSMP), EURL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
ZA, 54 route de Sort
40180 Narrosse
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

19/07/2016 : Plancha TONIO
N° national/d'enregistrement : 4288107
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Dessertes pour planchas ; chariots pour planchas (mobilier).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
Zone Artisanale, 54 Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. MENDES François
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/07/2016 : PLANCHA FERIA
N° national/d'enregistrement : 4288121
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité .

Déposant 1 : TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
54 Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

19/07/2016 : Plancha TONIO
N° national/d'enregistrement : 4288107
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Dessertes pour planchas ; chariots pour planchas (mobilier).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
Zone Artisanale, 54 Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. MENDES François
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/07/2016 : PLANCHA TONIO
N° national/d'enregistrement : 4288107
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Dessertes pour Planchas ; Chariots pour planchas ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité .

Déposant 1 : TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
Zone Artisanale, 54 Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

19/07/2016 : PLANCHA TONIO
N° national/d'enregistrement : 4288107
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Dessertes pour Planchas ; Chariots pour planchas ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité .

Déposant 1 : TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
Zone Artisanale, 54 Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

19/07/2016 : PLANCHA FERIA
N° national/d'enregistrement : 4288121
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité .

Déposant 1 : TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
54 Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

19/07/2016 : PLANCHA FERIA
N° national/d'enregistrement : 4288121
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; cadres (encadrements) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité .

Déposant 1 : TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
54 Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : TSMP, M. François MENDES
Adresse :
ZA, 54 ROUTE DE SORT
40180 NARROSSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

19/02/2010 : UTIS USTENSILES DE CUISINE
N° national/d'enregistrement : 3715117
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALLERIE-PLANCHA sigle TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A. Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Patrick Me BESSE
Adresse :
30 Place du Mi JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

19/02/2010 : UTIS
N° national/d'enregistrement : 3715118
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALLERIE-PLANCHA sigle TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A. Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Patrick ME BESSE
Adresse :
30 Place du Ml JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

19/02/2010 : UTIS USTENSILES DE CUISINE INOX
N° national/d'enregistrement : 3715119
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALERIE-PLACHA sigle TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A. Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Patrick Me BESSE
Adresse :
30 Place du Ml JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

19/02/2010 : UTIS USTENSILES DE CUISINE
N° national/d'enregistrement : 3715117
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALLERIE-PLANCHA sigle TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A. Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Patrick Me BESSE
Adresse :
30 Place du Mi JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

19/02/2010 : UTIS
N° national/d'enregistrement : 3715118
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALLERIE-PLANCHA sigle TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A. Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Patrick ME BESSE
Adresse :
30 Place du Ml JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

19/02/2010 : UTIS USTENSILES DE CUISINE INOX
N° national/d'enregistrement : 3715119
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALERIE-PLACHA sigle TSMP, SARL
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A. Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Patrick Me BESSE
Adresse :
30 Place du Ml JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

15/12/2009 : METASTEEL GRAND MAIL
N° national/d'enregistrement : 3699098
Date de dépôt : 15/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALLERIE-PLANCHA sigle, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Me Patrick BESSE
Adresse :
30 place Ml JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

15/12/2009 : METASTEEL GRAND MAIL
N° national/d'enregistrement : 3699098
Date de dépôt : 15/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Déposant 1 : TONIO-SERRURERIE-METALLERIE-PLANCHA sigle, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 441888237
Adresse :
0 Z.A Route de Sort
40180 NARROSSE
FR

Mandataire 1 : Me Patrick BESSE
Adresse :
30 place Ml JOFFRE BP 15
40101 DAX cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725094
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

21/09/2005 : PLANCHA FERIA
N° national/d'enregistrement : 3382467
Date de dépôt : 21/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampe de poche, cafetières électriques, cuisinières. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Brosses (à l'exception des pinceaux). Vaisselle non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : “ TONIO – SERRURERIE – METALLERIE – PLANCHA ” sigle “ T.S.M.P. ” Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 441888237

Mandataire 1 : Me Patrick BESSE Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-09

21/09/2005 : PLANCHA TONIO
N° national/d'enregistrement : 3382468
Date de dépôt : 21/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampe de poche, cafetières électriques, cuisinières. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Brosses (à l'exception des pinceaux). Vaisselle non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : “ TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle “ T.S.M.P. ” Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 441888237

Mandataire 1 : Me Patrick BESSE Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-09

Publications au Bodacc :
23/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3021
NOJO : 4001MYG15596500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5290
NOJO : 400115817900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°970
NOJO : 000004001145422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BARILLE Laurent, Guy, Jacques ; Directeur général : KILIMANDJARO (SASU) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
22/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1690
NOJO : 000004001144191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BARILLE Laurent, Guy, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
14/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°933
NOJO : 000004001143296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LOLI SOL (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
14/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°366
NOJO : 400114329900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4099
NOJO : 400110953300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6635
NOJO : BXC13084001370M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7666
NOJO : BXC121520019376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4545
NOJO : BXC11045003540T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4461
NOJO : BXC10126012134A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Sort Zone Artisanale
40180 Narrosse
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4217
NOJO : BXC08086002867N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Sort
Zone Artisanale,
40180 Narrosse
05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2958
NOJO : BXC08149003630R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Dax 441 888 237
Dénomination : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Sort
Zone Artisanale,
40180 Narrosse
Historique de l'unité légale :
02/02/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils ménagers non électriques (NAFRev2 : 27.52Z)
05/03/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie métallique ; serrurerie (NAFRev1 : 45.4D)
Représentants légaux :
08/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Type : Personne Physique

Nom : MENDES François
Né le 08/05/1975 à DAX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 allées des Prairies
40180 Narrosse
FRANCE
08/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Type : Personne Physique

Nom : MENDES François
Né le 08/05/1975 à DAX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
5 allées des Prairies
40180 Narrosse
FRANCE
08/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Type : Personne Physique

Nom : LABARBE (MENDES) Audrey, Samantha
Né le 09/06/1977 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Conjoint marié ou pacsé, collaborateur

Adresse :
5 allée des Prairies
40180 Narrosse
FRANCE
08/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense
FRANCE
08/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense
FRANCE
Dépôts des actes :
20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°1423 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°1423 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 6 et 7 des statuts
20/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°1423 déposé le 08/06/2015
Etat : Déposé
30/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°2881 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°1012 déposé le 14/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
08/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
54 route de Sort
40180 Narrosse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Serrurerie, métallerie, maintenance industrielle sur site, fabrication de plancha, négoce d'équipements pour la maison, nettoyage de piscines
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ENDES - Françoi
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/06/2015 : TONIO SERRURERIE METALLERIE PLANCHA T-S-M-P
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TSMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Serrurerie métallerie charpentes metalliques travail de l'inox maintenance industrielle sur site fabrication de plancha négoce d'équipement pour la maison l'industrie et notamment de portails d'automatisme de barbecue nettoyage de piscines

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°706 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°497 déposé le 15/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°1235 déposé le 18/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°236 déposé le 07/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°713 déposé le 19/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°379 déposé le 12/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°1076 déposé le 20/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°579 déposé le 11/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°172 déposé le 01/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°1192 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2002B00166
Dépôt : N°551 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 1084 du 18/03/2021
Numéro de gestion : 2002B00166
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 24336 18226 06011 447
AFConcessions, brevets et droits similaires65 77961 6174 16213 555
AHFonds commercial64 00064 00064 000
APConstructions678 930283 650395 279410 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels471 509406 75164 75892 105
ATAutres immobilisations corporelles133 416105 04028 37639 154
BDAutres titres immobilisés14 25014 25014 250
BFPrêts149149149
BHAutres immobilisations financières151515
BJTOTAL (I)1 490 293893 242597 050645 294
BLMatières premières, approvisionnements507 044507 044538 481
BRProduits intermédiaires et finis160 692160 692151 905
BTMarchandises40 25740 25751 810
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7601 7601 584
BXClients et comptes rattachés459 51016 165443 344301 955
CDValeurs mobilières de placement31 02531 02531 009
CFDisponibilités648 062648 062577 611
CHCharges constatées d’avance39 71139 71145 184
CJTOTAL (II)2 224 25016 1652 208 0841 932 327
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 714 543909 4082 805 1352 577 621
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves1 351 611930 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 687451 086
DLTOTAL (I)1 942 2981 711 611
DPProvisions pour risques13 14941 208
DRTOTAL (III)13 14941 208
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)242 672337 532
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés282 265211 622
DYDettes fiscales et sociales229 816208 655
EAAutres dettes49 92256 691
ECTOTAL (IV)849 687824 802
EETOTAL GENERAL (I à V)2 805 1352 577 621
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an696 799580 922
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 2878 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00166
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 24336 18226 06011 447
AFConcessions, brevets et droits similaires65 77961 6174 16213 555
AHFonds commercial64 00064 00064 000
APConstructions678 930283 650395 279410 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels471 509406 75164 75892 105
ATAutres immobilisations corporelles133 416105 04028 37639 154
BDAutres titres immobilisés14 25014 25014 250
BFPrêts149149149
BHAutres immobilisations financières151515
BJTOTAL (I)1 490 293893 242597 050645 294
BLMatières premières, approvisionnements507 044507 044538 481
BRProduits intermédiaires et finis160 692160 692151 905
BTMarchandises40 25740 25751 810
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7601 7601 584
BXClients et comptes rattachés459 51016 165443 344301 955
CDValeurs mobilières de placement31 02531 02531 009
CFDisponibilités648 062648 062577 611
CHCharges constatées d’avance39 71139 71145 184
CJTOTAL (II)2 224 25016 1652 208 0841 932 327
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 714 543909 4082 805 1352 577 621
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves1 351 611930 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 687451 086
DLTOTAL (I)1 942 2981 711 611
DPProvisions pour risques13 14941 208
DRTOTAL (III)13 14941 208
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)242 672337 532
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés282 265211 622
DYDettes fiscales et sociales229 816208 655
EAAutres dettes49 92256 691
ECTOTAL (IV)849 687824 802
EETOTAL GENERAL (I à V)2 805 1352 577 621
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an696 799580 922
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 364 du 06/02/2018
Numéro de gestion : 2002B00166
Code activité : 2752Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 24336 18226 06011 447
AFConcessions, brevets et droits similaires65 77961 6174 16213 555
AHFonds commercial64 00064 00064 000
APConstructions678 930283 650395 279410 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels471 509406 75164 75892 105
ATAutres immobilisations corporelles133 416105 04028 37639 154
BDAutres titres immobilisés14 25014 25014 250
BFPrêts149149149
BHAutres immobilisations financières151515
BJTOTAL (I)1 490 293893 242597 050645 294
BLMatières premières, approvisionnements507 044507 044538 481
BRProduits intermédiaires et finis160 692160 692151 905
BTMarchandises40 25740 25751 810
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 7601 7601 584
BXClients et comptes rattachés459 51016 165443 344301 955
CDValeurs mobilières de placement31 02531 02531 009
CFDisponibilités648 062648 062577 611
CHCharges constatées d’avance39 71139 71145 184
CJTOTAL (II)2 224 25016 1652 208 0841 932 327
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 714 543909 4082 805 1352 577 621
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves1 351 611930 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 687451 086
DLTOTAL (I)1 942 2981 711 611
DPProvisions pour risques13 14941 208
DRTOTAL (III)13 14941 208
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)242 672337 532
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés282 265211 622
DYDettes fiscales et sociales229 816208 655
EAAutres dettes49 92256 691
ECTOTAL (IV)849 687824 802
EETOTAL GENERAL (I à V)2 805 1352 577 621
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an696 799580 922
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