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de Castillon-du-Gard

TOODATE.COM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2022
Dénomination usuelle : TOODATE.COM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48156444100030 / Siren : 481564441 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 70 481564441
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
TOODATE.COM
Adresse :
47 AVEN DE LA LIBERATION
54520 LAXOU
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2022 : Succession
Prédécesseur : SARL TOODATE.COM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/03/2005
Dénomination : SARL TOODATE.COM
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TOODATE.COM - Laxou (siège)SARL TOODATE.COM - Maxéville (fermé)SARL TOODATE.COM - Maxéville (fermé)SARL TOODATE.COM - Ludres (fermé)
Marques françaises :
22/02/2017 : celib
N° national/d'enregistrement : 4340138
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : TOODATE.COM, M. Michel Villemin
Adresse :
2 RUE de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

01/03/2012 : CELIBPARIS
N° national/d'enregistrement : 3901606
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : toodate.com, M. michel villemin
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : CELIBOUEST
N° national/d'enregistrement : 3901610
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : toodate.com, M. michel villemin
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : CELIBSUD
N° national/d'enregistrement : 3901639
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 maxeville
FR

Mandataire 1 : toodate.com, M. michel villemin
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 maxeville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : CELIBRHONE
N° national/d'enregistrement : 3901643
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 maxeville
FR

Mandataire 1 : toodate.com, M. michel villemin
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 maxeville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : CELIBLYON
N° national/d'enregistrement : 3901650
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 maxeville
FR

Mandataire 1 : toodate.com, M. michel villemin
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 maxeville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : CELIBSUDOUEST
N° national/d'enregistrement : 3901655
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 maxeville
FR

Mandataire 1 : toodate.com, M. michel villemin
Adresse :
2 rue de la plaine
54320 maxeville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

01/03/2012 : CELIBNORD
N° national/d'enregistrement : 3901456
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : toodate.com, M. michel villemin
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

27/01/2012 : CELIBEST. COM
N° national/d'enregistrement : 3892423
Date de dépôt : 27/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 27/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : Toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : Toodate.com, M. Michel Villemin
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

28/09/2011 : PARISCELIB
N° national/d'enregistrement : 3862367
Date de dépôt : 28/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Etablissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : toodate.com
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

07/10/2010 : celib75
N° national/d'enregistrement : 3772505
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Mandataire 1 : toodate.com
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

07/10/2010 : celibparis
N° national/d'enregistrement : 3772507
Date de dépôt : 07/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Mandataire 1 : toodate.com
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

24/06/2010 : celinord
N° national/d'enregistrement : 3748733
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.

Déposant 1 : toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Mandataire 1 : toodate.com
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

24/06/2010 : celibouest
N° national/d'enregistrement : 3748739
Date de dépôt : 24/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.

Déposant 1 : Toodate.com, sarl
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Mandataire 1 : Toodate.com
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

18/11/2005 : CELIBEST
N° national/d'enregistrement : 3392447
Date de dépôt : 18/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : TOODATE.COM, SARL
Numéro de SIREN : 481564441
Adresse :
2 Rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Mandataire 1 : TOODATE.COM, M. VILLEMIN Michel
Adresse :
2 Rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603081
Date de demande : 26/11/2015
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Publications au Bodacc :
02/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2005
NOJO : 5402MYG26705000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : 005402MYG244250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Date de commencement d'activité : 14/03/2005
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2203
NOJO : 5402MYG24355800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3173
NOJO : 5402MYG22535800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2040
NOJO : 000005402225374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LUPORSI Nicolas
10/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°513
NOJO : 540222357000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2222
NOJO : 540220296100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2896
NOJO : 540219830100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3870
NOJO : 540216904500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3464
NOJO : 540215288200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7859
NOJO : 540213666100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7309
NOJO : 540212345500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5907
NOJO : BXC13154003537L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5393
NOJO : BXC12123001839N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6737
NOJO : BXC11117003881E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5914
NOJO : BXC103470028829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6110
NOJO : BXC08100001887I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6539
NOJO : BXC082540014744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6540
NOJO : BXC082540014756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
15/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1610
NOJO : BXB080570021710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Nancy 481 564 441
Dénomination : TOODATE.COM SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : VILLEMIN Michel.


Siège social :
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : code NIC
Code NIC : 00030
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/12/2014 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
01/11/2007 : activité principale, code NIC
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Type : Personne Physique

Nom : VILLEMIN Michel
Né le 18/06/1957 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 rue Guynemer
54180 Heillecourt
FRANCE
Dépôts des actes :
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°3251 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 9 DES STATUTS
17/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°3251 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°5161 déposé le 06/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LUDRES - 870 rue Denis Papin à MAXEVILLE - 2 rue de la Plaine
22/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°5161 déposé le 06/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°4250 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 9 DES STATUTS
30/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°4250 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°20051176 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé
05/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°20051176 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°20051176 déposé le 29/03/2005
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES CONTRAT D'APPORT DU 5 MARS 2005
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°4250 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°5161 déposé le 06/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°3251 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue de la Plaine
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2005
Activité : Tous types de services interactifs de rencontres par le biais de toutes technologies existantes et futures, tous les services internet télématiques téléphonique conception vente de logiciels et progiciels, toutes activités annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/04/2017 : TOODATE.COM SARL
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 49000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°2424 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°2113 déposé le 09/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°2425 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°2741 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°2234 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°1622 déposé le 18/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°1503 déposé le 06/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°7124 déposé le 30/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°1242 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°3537 déposé le 19/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°3536 déposé le 19/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00270
Dépôt : N°4341 déposé le 22/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2414 du 28/04/2023
Numéro de gestion : 2005B00270
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5084 5084 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 249524726975
ATAutres immobilisations corporelles21 99614 0747 9238 554
CUAutres participations22 50022 50072 500
BHAutres immobilisations financières345345230
BJTOTAL (I)50 59814 59736 00186 768
BXClients et comptes rattachés14 53214 53211 201
BZAutres créances67 34467 34469 669
CDValeurs mobilières de placement34 40334 40330 600
CFDisponibilités792 092792 092767 600
CHCharges constatées d’avance23 35423 35429 151
CJTOTAL (II)931 725931 725908 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)982 32314 597967 726994 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel49 00049 000
DDRéserve légale (1)4 9004 900
DGAutres réserves458 406392 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 498265 509
DLTOTAL (I)719 804712 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174 999219 105
DYDettes fiscales et sociales72 82863 501
ECTOTAL (IV)247 922282 682
EETOTAL GENERAL (I à V)967 726994 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an247 922282 682
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 702 7621 702 7621 332 200
FJChiffres d’affaires nets1 702 7621 702 7621 332 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges-3 474
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 702 7651 328 734
FWAutres achats et charges externes1 185 596844 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3953 701
FYSalaires et traitements182 083140 575
FZCharges sociales100 49071 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2314 214
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 476 7941 064 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)225 971264 489
GJProduits financiers de participations959348
GLAutres intérêts et produits assimilés22 87317 473
GPTotal des produits financiers (V)23 83217 821
GRIntérêts et charges assimilées7
GUTotal des charges financières (VI)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)23 83217 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)249 803282 303
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 124
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 124
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion822
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-82253 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 48369 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 726 5971 399 679
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 519 0991 134 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)207 498265 509
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3674 23114 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 3674 23114 597
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1594 du 22/03/2022
Numéro de gestion : 2005B00270
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5084 5084 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 249524726975
ATAutres immobilisations corporelles21 99614 0747 9238 554
CUAutres participations22 50022 50072 500
BHAutres immobilisations financières345345230
BJTOTAL (I)50 59814 59736 00186 768
BXClients et comptes rattachés14 53214 53211 201
BZAutres créances67 34467 34469 669
CDValeurs mobilières de placement34 40334 40330 600
CFDisponibilités792 092792 092767 600
CHCharges constatées d’avance23 35423 35429 151
CJTOTAL (II)931 725931 725908 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)982 32314 597967 726994 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel49 00049 000
DDRéserve légale (1)4 9004 900
DGAutres réserves458 406392 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 498265 509
DLTOTAL (I)719 804712 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174 999219 105
DYDettes fiscales et sociales72 82863 501
ECTOTAL (IV)247 922282 682
EETOTAL GENERAL (I à V)967 726994 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an247 922282 682
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 702 7621 702 7621 332 200
FJChiffres d’affaires nets1 702 7621 702 7621 332 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges-3 474
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 702 7651 328 734
FWAutres achats et charges externes1 185 596844 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3953 701
FYSalaires et traitements182 083140 575
FZCharges sociales100 49071 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2314 214
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 476 7941 064 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)225 971264 489
GJProduits financiers de participations959348
GLAutres intérêts et produits assimilés22 87317 473
GPTotal des produits financiers (V)23 83217 821
GRIntérêts et charges assimilées7
GUTotal des charges financières (VI)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)23 83217 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)249 803282 303
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 124
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 124
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion822
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-82253 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 48369 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 726 5971 399 679
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 519 0991 134 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)207 498265 509
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3674 23114 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 3674 23114 597
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4507 du 20/05/2021
Numéro de gestion : 2005B00270
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5084 5084 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 249524726975
ATAutres immobilisations corporelles21 99614 0747 9238 554
CUAutres participations22 50022 50072 500
BHAutres immobilisations financières345345230
BJTOTAL (I)50 59814 59736 00186 768
BXClients et comptes rattachés14 53214 53211 201
BZAutres créances67 34467 34469 669
CDValeurs mobilières de placement34 40334 40330 600
CFDisponibilités792 092792 092767 600
CHCharges constatées d’avance23 35423 35429 151
CJTOTAL (II)931 725931 725908 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)982 32314 597967 726994 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel49 00049 000
DDRéserve légale (1)4 9004 900
DGAutres réserves458 406392 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 498265 509
DLTOTAL (I)719 804712 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174 999219 105
DYDettes fiscales et sociales72 82863 501
ECTOTAL (IV)247 922282 682
EETOTAL GENERAL (I à V)967 726994 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an247 922282 682
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 702 7621 702 7621 332 200
FJChiffres d’affaires nets1 702 7621 702 7621 332 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges-3 474
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 702 7651 328 734
FWAutres achats et charges externes1 185 596844 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3953 701
FYSalaires et traitements182 083140 575
FZCharges sociales100 49071 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2314 214
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 476 7941 064 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)225 971264 489
GJProduits financiers de participations959348
GLAutres intérêts et produits assimilés22 87317 473
GPTotal des produits financiers (V)23 83217 821
GRIntérêts et charges assimilées7
GUTotal des charges financières (VI)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)23 83217 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)249 803282 303
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 124
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 124
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion822
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-82253 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 48369 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 726 5971 399 679
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 519 0991 134 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)207 498265 509
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3674 23114 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 3674 23114 597
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3264 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 2005B00270
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5084 5084 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 249524726975
ATAutres immobilisations corporelles21 99614 0747 9238 554
CUAutres participations22 50022 50072 500
BHAutres immobilisations financières345345230
BJTOTAL (I)50 59814 59736 00186 768
BXClients et comptes rattachés14 53214 53211 201
BZAutres créances67 34467 34469 669
CDValeurs mobilières de placement34 40334 40330 600
CFDisponibilités792 092792 092767 600
CHCharges constatées d’avance23 35423 35429 151
CJTOTAL (II)931 725931 725908 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)982 32314 597967 726994 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel49 00049 000
DDRéserve légale (1)4 9004 900
DGAutres réserves458 406392 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 498265 509
DLTOTAL (I)719 804712 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174 999219 105
DYDettes fiscales et sociales72 82863 501
ECTOTAL (IV)247 922282 682
EETOTAL GENERAL (I à V)967 726994 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an247 922282 682
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 702 7621 702 7621 332 200
FJChiffres d’affaires nets1 702 7621 702 7621 332 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges-3 474
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 702 7651 328 734
FWAutres achats et charges externes1 185 596844 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3953 701
FYSalaires et traitements182 083140 575
FZCharges sociales100 49071 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2314 214
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 476 7941 064 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)225 971264 489
GJProduits financiers de participations959348
GLAutres intérêts et produits assimilés22 87317 473
GPTotal des produits financiers (V)23 83217 821
GRIntérêts et charges assimilées7
GUTotal des charges financières (VI)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)23 83217 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)249 803282 303
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 124
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 124
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion822
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-82253 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 48369 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 726 5971 399 679
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 519 0991 134 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)207 498265 509
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3674 23114 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 3674 23114 597
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2809 du 02/04/2019
Numéro de gestion : 2005B00270
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5084 5084 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 249524726975
ATAutres immobilisations corporelles21 99614 0747 9238 554
CUAutres participations22 50022 50072 500
BHAutres immobilisations financières345345230
BJTOTAL (I)50 59814 59736 00186 768
BXClients et comptes rattachés14 53214 53211 201
BZAutres créances67 34467 34469 669
CDValeurs mobilières de placement34 40334 40330 600
CFDisponibilités792 092792 092767 600
CHCharges constatées d’avance23 35423 35429 151
CJTOTAL (II)931 725931 725908 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)982 32314 597967 726994 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel49 00049 000
DDRéserve légale (1)4 9004 900
DGAutres réserves458 406392 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 498265 509
DLTOTAL (I)719 804712 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174 999219 105
DYDettes fiscales et sociales72 82863 501
ECTOTAL (IV)247 922282 682
EETOTAL GENERAL (I à V)967 726994 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an247 922282 682
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 702 7621 702 7621 332 200
FJChiffres d’affaires nets1 702 7621 702 7621 332 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges-3 474
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 702 7651 328 734
FWAutres achats et charges externes1 185 596844 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3953 701
FYSalaires et traitements182 083140 575
FZCharges sociales100 49071 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2314 214
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 476 7941 064 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)225 971264 489
GJProduits financiers de participations959348
GLAutres intérêts et produits assimilés22 87317 473
GPTotal des produits financiers (V)23 83217 821
GRIntérêts et charges assimilées7
GUTotal des charges financières (VI)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)23 83217 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)249 803282 303
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 124
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 124
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion822
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-82253 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 48369 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 726 5971 399 679
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 519 0991 134 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)207 498265 509
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3674 23114 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 3674 23114 597
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2424 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 2005B00270
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5084 5084 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 249524726975
ATAutres immobilisations corporelles21 99614 0747 9238 554
CUAutres participations22 50022 50072 500
BHAutres immobilisations financières345345230
BJTOTAL (I)50 59814 59736 00186 768
BXClients et comptes rattachés14 53214 53211 201
BZAutres créances67 34467 34469 669
CDValeurs mobilières de placement34 40334 40330 600
CFDisponibilités792 092792 092767 600
CHCharges constatées d’avance23 35423 35429 151
CJTOTAL (II)931 725931 725908 221
COTOTAL GENERAL (0 à V)982 32314 597967 726994 988
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel49 00049 000
DDRéserve légale (1)4 9004 900
DGAutres réserves458 406392 897
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)207 498265 509
DLTOTAL (I)719 804712 306
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés174 999219 105
DYDettes fiscales et sociales72 82863 501
ECTOTAL (IV)247 922282 682
EETOTAL GENERAL (I à V)967 726994 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an247 922282 682
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 702 7621 702 7621 332 200
FJChiffres d’affaires nets1 702 7621 702 7621 332 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges-3 474
FQAutres produits38
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 702 7651 328 734
FWAutres achats et charges externes1 185 596844 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 3953 701
FYSalaires et traitements182 083140 575
FZCharges sociales100 49071 385
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2314 214
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 476 7941 064 245
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)225 971264 489
GJProduits financiers de participations959348
GLAutres intérêts et produits assimilés22 87317 473
GPTotal des produits financiers (V)23 83217 821
GRIntérêts et charges assimilées7
GUTotal des charges financières (VI)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)23 83217 814
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)249 803282 303
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 124
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)53 124
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion822
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)822
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-82253 124
HKImpôts sur les bénéfices (X)41 48369 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 726 5971 399 679
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 519 0991 134 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)207 498265 509
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 3674 23114 597
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 3674 23114 597
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