TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE

• 131 - Autre, précisez

• 4 - CFE-CGC

• 91

• 033 - PERCO et PERCOI
• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes
• 131 - Autre, précisez

• 4 - CFE-CGC

• 91

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

• 93

• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

• 93

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

• 93

• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de production d'énergie; production d’énergie ; production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables; services de conseils en matière de production d'énergie électrique; location d’équipement pour le traitement et la transformation de matériaux, pour la production d'énergie et pour la fabrication sur mesure; services d'information et de conseils en matière de production d'électricité à partir de l'énergie hydraulique ; informations en matière de traitement des déchets ; traitement (valorisation) des déchets ; traitement, transformation, gestion de tous les déchets ; gestion des stations d'épuration, traitement des ordures, destruction des graisses ; évacuation des déchets ; recyclage des déchets et d’ordures ; traitement de l’eau ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de documentation et de bibliothèque ; édition de livres, revues, journaux, périodiques, documentations techniques; cours sur les sujets de l’hydraulique et l’hydroélectricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bureau d’étude ; préparation de rapports techniques ; audit en matière d'énergie; informations et conseils techniques en matière d'hydroélectricité et énergies renouvelables ; expertises techniques; études environnementales; études des projets techniques ; études scientifiques d’impact environnementale ; services rendus par des ingénieurs, à savoir dimensionnement de dispositifs de franchissement en montaison et dévalaison et maîtrise d’ouvrages de franchissement piscicole ; suivis conduits par des ingénieurs de franchissement piscicole ; expertises hydrobiologiques ; suivi de qualité des eaux ; étude de continuité écologique et sédimentaire; conception de centrales hydroélectriques et d'ouvrages hydrauliques associés; configuration, création, conception, développement, intégration, modification, maintenance, réparation, essai, mise à jour et location de logiciels spécialisés en hydroélectricité et en modélisation de la qualité des eaux dans les cours d’eau ; expertise rendue par des ingénieurs de potentiel hydroélectrique et d’optimisation énergétique; suivi de travaux de construction rendus par des ingénieurs; maitrise d'oeuvres rendus par des ingénieurs.
  

Déposant 1 : TOTAL QUADRAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
ZAC DE MAZERAN
74 RUE LIEUTENANT DE MONTCABRIER
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Monsieur Nicolas SAVARY
Adresse :
CS 80165
Immeuble Palatin 2
3 Cours du Triangle
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : TotalEnergies Renouvelables France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain métallique (construction métallique) et éléments de construction métallique intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, abris et ombrières à structures métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; tuyaux métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et issue de la biomasse à savoir aérogénérateurs, éoliennes, turbines hydrauliques et leurs pièces détachées, réseau de captage ; générateurs de courant électrique ; alternateurs ; pompes (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boites de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, pompage, à savoir installations puisant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et de la fermentation des déchets ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur ; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision (direction) de travaux de construction ; réalisation (conception), installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie et d'équipements liés à ces activités ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie ; service de distribution de l'énergie à savoir : prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transports, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'énergie ; traitement de déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique (contrôle de qualité) ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) et étude de projets techniques dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production, le stockage et la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers.
  

Déposant 1 : QUADRAN, SAS
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
Domaine de Patau
34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERS
FR

Mandataire 1 : QUADRAN, Mme LHUILLERY KARELLE
Adresse :
341 rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain métallique (construction métallique) et éléments de construction métallique intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, abris et ombrières à structures métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; tuyaux métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et issue de la biomasse à savoir aérogénérateurs, éoliennes, turbines hydrauliques et leurs pièces détachées, réseau de captage ; générateurs de courant électrique ; alternateurs ; pompes (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boites de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, pompage, à savoir installations puisant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et de la fermentation des déchets ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur ; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision (direction) de travaux de construction ; réalisation (conception), installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie et d'équipements liés à ces activités ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie ; service de distribution de l'énergie à savoir : prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transports, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'énergie ; traitement de déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique (contrôle de qualité) ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) et étude de projets techniques dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production, le stockage et la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers.
  

Déposant 1 : QUADRAN, SAS
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
Domaine de Patau
34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERS
FR

Mandataire 1 : QUADRAN, Mme LHUILLERY KARELLE
Adresse :
341 rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain métallique et éléments de construction métallique intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, abris et ombrières à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; tuyaux métalliques.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et issue de la biomasse à savoir aérogénérateurs, éoliennes, turbines hydrauliques et leurs pièces détachées, réseau de captage ; installations de production d'électricité générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateur, mécanisme de transmission ; alternateurs ; pompes (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; modules solaires photovoltaiques, cellules photovoltaiques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et de distribution d'eau, pompage, en particulier installations puissant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et de la fermentation des déchets ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur ; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision (direction) de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'énergie ; traitement de déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; production d'électricité.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de constructions ; expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production, le stockage et la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; réalisation (conception) d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités à savoir architecture.
  

Déposant 1 : JMB ENERGIE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
Domaine de Patau
34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobilier urbain métallique et éléments de construction métallique intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable à savoir toitures, abris et ombrières à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; tuyaux métalliques.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et issue de la biomasse à savoir aérogénérateurs, éoliennes, turbines hydrauliques et leurs pièces détachées, réseau de captage ; installations de production d'électricité générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateur, mécanisme de transmission ; alternateurs ; pompes (machines) ; machines d'aspiration à usage industriel.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; modules solaires photovoltaiques, cellules photovoltaiques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et de distribution d'eau, pompage, en particulier installations puissant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et de la fermentation des déchets ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur ; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision (direction) de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; information et conseil en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; informations en matière de production d'énergie ; traitement de déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; production d'électricité.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle et expertise d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de constructions ; expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production, le stockage et la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; réalisation (conception) d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités à savoir architecture.
  

Déposant 1 : JMB ENERGIE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
Domaine de Patau
34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines fonctionnant grâce à l'énergie mécanique du vent ; générateurs de courant électriques, turbine hydraulique, régulateur, mécanisme de transmission.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de surveillance, de contrôle de la production d'énergie éolienne ; appareils et instruments de mesure de la perte ou de la consommation d'énergie éolienne ; appareils et instruments de mesure pour la prévision, l'analyse et la correction de l'intermittence de la production d'électricité issue de l'énergie mécanique du vent ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'automatisation de la production électrique ; appareils et instruments de mesure de stockage de l'énergie et de l'électricité ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; appareils de surveillance, de régulation, de lissage de l'énergie et de l'électricité produite et consommée ; détecteurs ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; gestion de fichiers informatiques ; logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie éolienne et de ses perturbation ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; machines de traitement de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie éolienne ou toute autre source d'énergie renouvelable.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie éolienne ; stockage de l'énergie, de l'électricité, de l'eau ; information et conseil en matière de transports, distribution, fourniture, stockage de l'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; automatisation, gestion, adaptation du transport, de la distribution et de la fourniture (distribution) d'énergie.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie éolienne ; service de prévision, d'information, de régulation et de lissage de la production d'énergie éolienne ; stockage et restitution de la production d'énergie éolienne ; adaptation de la production d'électricité issue de l'energie mécanique du vent aux besoins du gestionnaire du réseau électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'études techniques, d'ingénierie, de projets techniques par utilisation de l'énergie éolienne ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production et la distribution d'énergie éolienne ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; études pour l'évaluation, la prévision, l'optimisation, la régulation de l'électricité produite par les énergies renouvelables ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service de recherche et développement dans le domaine de la production, de la régulation, du stockage, de la restitution d'électricité issus de l'énergie mécanique du vent.
  

Déposant 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Numéro de SIREN : 440354843
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

Mandataire 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de courant électriques, turbine hydraulique, régulateur, mécanisme de transmission.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de surveillance, de contrôle de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments de mesure de la perte ou de la consommation d'énergie ; appareils et instruments de mesure pour la prévision, l'analyse et la correction de l'intermittence de la production d'électricité issue des énergies renouvelables ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'automatisation de la production électrique ; appareils et instruments de mesure de stockage de l'énergie et de l'électricité ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; appareils de surveillance, de régulation, de lissage de l'énergie et de l'électricité produite et consommée ; détecteurs ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; gestion de fichiers informatiques ; logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbation ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; machines de traitement de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, d'eau ; stockage de l'énergie, de l'électricité, de l'eau ; information et conseil en matière de transports, distribution, fourniture, stockage de l'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; automatisation, gestion, adaptation du transport, de la distribution et de la fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, d'eau.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; service de prévision, d'information, de régulation et de lissage de la production d'énergie ; stockage et restitution de la production d'énergie ; adaptation de la production d'électricité issue des énergies renouvelables aux besoins du gestionnaire du réseau électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production et la distribution d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; études pour l'évaluation, la prévision, l'optimisation, la régulation de l'électricité produite par les énergies renouvelables ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service de recherche et développement dans le domaine de la production, de la régulation, du stockage, de la restitution d'électricité issus des énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Numéro de SIREN : 440354843
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
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Mandataire 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines fonctionnant grâce à l'énergie mécanique du vent ; générateurs de courant électriques, turbine hydraulique, régulateur, mécanisme de transmission.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de surveillance, de contrôle de la production d'énergie éolienne ; appareils et instruments de mesure de la perte ou de la consommation d'énergie éolienne ; appareils et instruments de mesure pour la prévision, l'analyse et la correction de l'intermittence de la production d'électricité issue de l'énergie mécanique du vent ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'automatisation de la production électrique ; appareils et instruments de mesure de stockage de l'énergie et de l'électricité ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; appareils de surveillance, de régulation, de lissage de l'énergie et de l'électricité produite et consommée ; détecteurs ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; gestion de fichiers informatiques ; logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie éolienne et de ses perturbation ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; machines de traitement de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie éolienne ou toute autre source d'énergie renouvelable.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie éolienne ; stockage de l'énergie, de l'électricité, de l'eau ; information et conseil en matière de transports, distribution, fourniture, stockage de l'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; automatisation, gestion, adaptation du transport, de la distribution et de la fourniture (distribution) d'énergie.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie éolienne ; service de prévision, d'information, de régulation et de lissage de la production d'énergie éolienne ; stockage et restitution de la production d'énergie éolienne ; adaptation de la production d'électricité issue de l'energie mécanique du vent aux besoins du gestionnaire du réseau électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'études techniques, d'ingénierie, de projets techniques par utilisation de l'énergie éolienne ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production et la distribution d'énergie éolienne ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; études pour l'évaluation, la prévision, l'optimisation, la régulation de l'électricité produite par les énergies renouvelables ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service de recherche et développement dans le domaine de la production, de la régulation, du stockage, de la restitution d'électricité issus de l'énergie mécanique du vent.
  

Déposant 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Numéro de SIREN : 440354843
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
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Mandataire 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs de courant électriques, turbine hydraulique, régulateur, mécanisme de transmission.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesure, de surveillance, de contrôle de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments de mesure de la perte ou de la consommation d'énergie ; appareils et instruments de mesure pour la prévision, l'analyse et la correction de l'intermittence de la production d'électricité issue des énergies renouvelables ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'automatisation de la production électrique ; appareils et instruments de mesure de stockage de l'énergie et de l'électricité ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; appareils de surveillance, de régulation, de lissage de l'énergie et de l'électricité produite et consommée ; détecteurs ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information ; gestion de fichiers informatiques ; logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbation ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; machines de traitement de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, d'eau ; stockage de l'énergie, de l'électricité, de l'eau ; information et conseil en matière de transports, distribution, fourniture, stockage de l'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie ; automatisation, gestion, adaptation du transport, de la distribution et de la fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, d'eau.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; service de prévision, d'information, de régulation et de lissage de la production d'énergie ; stockage et restitution de la production d'énergie ; adaptation de la production d'électricité issue des énergies renouvelables aux besoins du gestionnaire du réseau électrique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs dans le domaine de la prévision, la gestion, le suivi, la production et la distribution d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; service d'information technique du suivi de la production d'énergie, d'électricité fournies aux usagers ; études pour l'évaluation, la prévision, l'optimisation, la régulation de l'électricité produite par les énergies renouvelables ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; service de recherche et développement dans le domaine de la production, de la régulation, du stockage, de la restitution d'électricité issus des énergies renouvelables.
  

Déposant 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Numéro de SIREN : 440354843
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

Mandataire 1 : AEROWATT, Monsieur le Président du Directoire
Adresse :
341, rue des Sables de Sary
45770 SARAN
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs d'électricité éolienne.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; appareils électriques ou électroniques de contrôle, de surveillance, de paramétrage, de réglage et d'études des énergies consommées ; conseil sur supports, notamment, électroniques de la maîtrise et des économies d'énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, disques optiques, disques compacts, disques acoustiques ; machines à calculer, ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs d informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage ; appareils électriques à gaz ou à eau ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils électriques et d'aérogénérateurs ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils électriques et d'aérogénérateurs ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations électriques, énergétiques ; construction, entretien et réparation d'installations de production et/ou de distribution d'énergie, notamment d'électricité.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution d'énergie, d'électricité ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; services d'inspection de projets de constructions.
  

Déposant 1 : QUADRAN, SAS
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : SAS QUADRAN, Mme Lhuillery Karelle
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs d'électricité éolienne.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; appareils électriques ou électroniques de contrôle, de surveillance, de paramétrage, de réglage et d'études des énergies consommées ; conseil sur supports, notamment, électroniques de la maîtrise et des économies d'énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, disques optiques, disques compacts, disques acoustiques ; machines à calculer, ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs d informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage ; appareils électriques à gaz ou à eau ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils électriques et d'aérogénérateurs ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils électriques et d'aérogénérateurs ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations électriques, énergétiques ; construction, entretien et réparation d'installations de production et/ou de distribution d'énergie, notamment d'électricité.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution d'énergie, d'électricité ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; services d'inspection de projets de constructions.
  

Déposant 1 : QUADRAN, SAS
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : SAS QUADRAN, Mme Lhuillery Karelle
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : TotalEnergies Renouvelables France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Générateurs d'électricité éolienne.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; appareils électriques ou électroniques de contrôle, de surveillance, de paramétrage, de réglage et d'études des énergies consommées ; conseil sur supports, notamment, électroniques de la maîtrise et des économies d'énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, disques optiques, disques compacts, disques acoustiques ; machines à calculer, ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs d informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage ; appareils électriques à gaz ou à eau ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils électriques et d'aérogénérateurs ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils électriques et d'aérogénérateurs ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations électriques, énergétiques ; construction, entretien et réparation d'installations de production et/ou de distribution d'énergie, notamment d'électricité.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution d'énergie, d'électricité ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; services d'inspection de projets de constructions.
  

Déposant 1 : QUADRAN, SAS
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : SAS QUADRAN, Mme Lhuillery Karelle
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité.
  
• N° de la classe : 40
  

Déposant 1 : QUADRAN, SAS
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : SAS QUADRAN, Mme Lhuillery Karelle
Adresse :
ZAC de Mazeran, 74 RUE Lieutenant de Montcabrier
34500 BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : CHEVASSU JEAN SEBASTIEN

Bénéficiare 1 : HELIOWATT

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Système permettant l'utilisation décentralisée de l'énergie éolienne à savoir : Valorisation d'une énergie de proximité Distribution d'électricité Un petit nombre d'éoliennes de moyenne puissance (2 à 300 kW) fournissent de l'énergie électrique produite et distribuée sur le site même de consommation de l'utilisateur. L'électricité excédentaire est distribuée et renvoyée sur le réseau électrique national.
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : QUADRAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 RUE LIEUTENANT DE MONTCABRIER, ZAC DE MAZERAN
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AERPWATT

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Système permettant l'utilisation décentralisée de l'énergie éolienne à savoir : Valorisation d'une énergie de proximité Distribution d'électricité Un petit nombre d'éoliennes de moyenne puissance (2 à 300 kW) fournissent de l'énergie électrique produite et distribuée sur le site même de consommation de l'utilisateur. L'électricité excédentaire est distribuée et renvoyée sur le réseau électrique national.
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : QUADRAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 RUE LIEUTENANT DE MONTCABRIER, ZAC DE MAZERAN
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AERPWATT

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : QUADRAN

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Système permettant l'utilisation décentralisée de l'énergie éolienne à savoir : Valorisation d'une énergie de proximité Distribution d'électricité Un petit nombre d'éoliennes de moyenne puissance (2 à 300 kW) fournissent de l'énergie électrique produite et distribuée sur le site même de consommation de l'utilisateur. L'électricité excédentaire est distribuée et renvoyée sur le réseau électrique national.
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : QUADRAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 RUE LIEUTENANT DE MONTCABRIER, ZAC DE MAZERAN
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AERPWATT

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : TotalEnergies Renouvelables France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études techniques, d'ingénierie de projets techniques par utilisation de l'énergie éolienne.
  

Déposant 1 : QUADRAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 RUE LIEUTENANT DE MONTCABRIER, ZAC DE MAZERAN
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AEROWATT

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études techniques, d'ingénierie de projets techniques par utilisation de l'énergie éolienne.
  

Déposant 1 : QUADRAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 RUE LIEUTENANT DE MONTCABRIER, ZAC DE MAZERAN
34500 BEZIERS
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Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AEROWATT

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : QUADRAN

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études techniques, d'ingénierie de projets techniques par utilisation de l'énergie éolienne.
  

Déposant 1 : QUADRAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 RUE LIEUTENANT DE MONTCABRIER, ZAC DE MAZERAN
34500 BEZIERS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AEROWATT

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
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Bénéficiare 1 : TotalEnergies Renouvelables France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens et marins, notamment aérogénérateurs, éoliennes, aérogénérateurs et turbines, et pièces détachées.Appareils de mesure des courants aériens et marins, y compris anémomètres et lochs et pièces détachées s'y rapportant. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et de distribution d'eau, pompage, en particulier installations puissant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens et marins.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : QUADRAN, SASU
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
DOMAINE DE PATAU
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
FR

Mandataire 1 : QUADRAN
Adresse :
Chemin de Maussac, Domaine de Patau
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens et marins, notamment aérogénérateurs, éoliennes, aérogénérateurs et turbines, et pièces détachées.Appareils de mesure des courants aériens et marins, y compris anémomètres et lochs et pièces détachées s'y rapportant. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et de distribution d'eau, pompage, en particulier installations puissant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens et marins.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : QUADRAN, SASU
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
DOMAINE DE PATAU
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
FR

Mandataire 1 : QUADRAN
Adresse :
Chemin de Maussac, Domaine de Patau
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
FR

Bénéficiare 1 : QUADRAN

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens et marins, notamment aérogénérateurs, éoliennes, aérogénérateurs et turbines, et pièces détachées.Appareils de mesure des courants aériens et marins, y compris anémomètres et lochs et pièces détachées s'y rapportant. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et de distribution d'eau, pompage, en particulier installations puissant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens et marins.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : QUADRAN, SASU
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
DOMAINE DE PATAU
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
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Mandataire 1 : QUADRAN
Adresse :
Chemin de Maussac, Domaine de Patau
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
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Bénéficiare 1 : QUADRAN

Bénéficiare 1 : TOTAL QUADRAN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
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Bénéficiare 1 : TotalEnergies Renouvelables France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 434836276
Adresse :
74 rue Lieutenant de Montcabrier ZAC de Mazeran
34500 BEZIERS
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