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de Les Cresnays

TOULOUSE BUSINESS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79939796300023 / Siren : 799397963 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 45 799397963
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
TOULOUSE BUSINESS
Adresse :
2 Rue D AUSTERLITZ
31000 TOULOUSE
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2021 : Succession
Prédécesseur : TOULOUSE BUSINESS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/12/2013
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12449
NOJO : 310200009063140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3830
NOJO : 310200008355210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2546
NOJO : 310200007641090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3028
NOJO : 310200006863530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1557
NOJO : 310200006469850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1384
NOJO : 310200006056510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3687
NOJO : 310200005449800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1266
NOJO : 310200005008060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1267
NOJO : 310200005008070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1368
NOJO : 031020000485908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PIRONNET Jérôme nom d'usage : PIRONNET n'est plus président.
PIRONNET Jérôme nom d'usage : PIRONNET devient gérant
12/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°377
NOJO : BXA14006001885Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 23/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 799 397 963
Dénomination : TOULOUSE BUSINESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : PIRONNET Jérôme nom d'usage : PIRONNET.

Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/06/2021 : code NIC
Code NIC : 00023
31/08/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Représentants légaux :
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Type : Personne Physique

Nom : PIRONNET Jérôme
Né le 01/04/1974 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route de Caraman
Château de Lavelanet
31290 Villefranche-de-Lauragais
France
Dépôts des actes :
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Dépôt : N°001899 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/07/2016 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Dépôt : N°001899 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/12/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Dépôt : N°019482 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
13/12/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Dépôt : N°019482 déposé le 31/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Dépôt : N°001899 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
Etablissements :
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Type : Siège

Adresse :
Route de Caraman
Château de Lavelanet
31290 Villefranche-de-Lauragais
France
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B04076
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Caraman
Château de Lavelanet
31290 Villefranche-de-Lauragais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/2013
Activité : L'exploitation et le développement d'une franchise de services fondée sur le savoir faire, la marque et la référence BNI (Business Network International).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/01/2017 : TOULOUSE BUSINESS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'exploitation et le développement d'une franchise de services fondée sur le savoir faire, la marque et la référence BNI (Business Network International).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/027469 du 25/08/2022
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/027234 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/013774 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/028316 du 08/10/2019
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/003848 du 18/02/2019
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/003445 du 28/02/2018
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/009567 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/009566 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 2013B04076
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 00035 000
ATAutres immobilisations corporelles72055665
BJTOTAL (I)35 7205535 665
BXClients et comptes rattachés16 46916 469
BZAutres créances8 7088 708
CFDisponibilités88 44488 444
CJTOTAL (II)113 622113 622
COTOTAL GENERAL (0 à V)149 34255149 286
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)44 734
DLTOTAL (I)49 734
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 379
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 365
DYDettes fiscales et sociales30 171
EAAutres dettes18 637
ECTOTAL (IV)99 552
EETOTAL GENERAL (I à V)149 286
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 552
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services261 273261 273
FJChiffres d’affaires nets261 273261 273
FQAutres produits42
FRTotal des produits d’exploitation (I)261 314
FWAutres achats et charges externes90 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés737
FYSalaires et traitements44 690
FZCharges sociales16 760
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements55
GEAutres charges52 269
GFTotal des charges d’exploitation (II)204 629
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 685
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)56 685
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 906
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)261 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)216 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)44 734
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)52 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5555
0NAMORTISSEMENTS Total Général5555

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