TRAMP - NEUILLY-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/03/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 45281888300012 / Siren : 452818883 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 82 452818883

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

77 : Activités de location et location-bail

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19

Coordonnées de l'établissement :
TRAMP

Adresse :
176 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY-SUR-SEINE

Historique de l'établissement :

01/10/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/03/2004

Dénomination : TRAMP

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

16/02/2016 : MOTHER AFRICA

N° national/d'enregistrement : 4249736
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu`à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d`enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l`information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo , écrans de projection, ordinateurs et périphériques d`ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio - cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l`imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; matériels d`instruction et d`enseignement (à l`exception des appareils), caractères d`imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; produits de l`imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d`information, programmes ; timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d`emballage ; sacs, sachets et feuilles d`emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouets, clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) photographies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; cirques ; représentation, organisation (services d`impresarios) et/ou production de spectacles ; services de loisirs ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d`information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations dans le domaine artistique ; services d`artistes de spectacles ; production, réalisation et duplication d`oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d`émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d`oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d`enregistrement ; services d`édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; agences pour artistes, notamment d`artistes de cirque ; services d`information en matière de divertissement ; dressage d`animaux ; location de décors de spectacles ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement), organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services d`orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d`émissions de télévision ou radiophoniques ; location d`équipements pour le cirque à savoir location d'appareils d'éclairage et de sonorisation, location de décors de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET, M. Frédéric WAGRET
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/02/2016 : MAMA AFRICA

N° national/d'enregistrement : 4249738
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu`à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d`enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l`information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo , écrans de projection, ordinateurs et périphériques d`ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio - cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l`imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; matériels d`instruction et d`enseignement (à l`exception des appareils), caractères d`imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; produits de l`imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d`information, programmes ; timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d`emballage ; sacs, sachets et feuilles d`emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouets, clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) photographies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; cirques ; représentation, organisation (services d`impresarios) et/ou production de spectacles ; services de loisirs ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d`information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations dans le domaine artistique ; services d`artistes de spectacles ; production, réalisation et duplication d`oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d`émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d`oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d`enregistrement ; services d`édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; agences pour artistes, notamment d`artistes de cirque ; services d`information en matière de divertissement ; dressage d`animaux ; location de décors de spectacles ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement), organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services d`orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d`émissions de télévision ou radiophoniques ; location d`équipements pour le cirque à savoir location d'appareils d'éclairage et de sonorisation, location de décors de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET, M. Frédéric WAGRET
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/02/2016 : MOTHER AFRICA

N° national/d'enregistrement : 4249736
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu`à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d`enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l`information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo , écrans de projection, ordinateurs et périphériques d`ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio - cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l`imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; matériels d`instruction et d`enseignement (à l`exception des appareils), caractères d`imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; produits de l`imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d`information, programmes ; timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d`emballage ; sacs, sachets et feuilles d`emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouets, clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) photographies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; cirques ; représentation, organisation (services d`impresarios) et/ou production de spectacles ; services de loisirs ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d`information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations dans le domaine artistique ; services d`artistes de spectacles ; production, réalisation et duplication d`oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d`émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d`oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d`enregistrement ; services d`édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; agences pour artistes, notamment d`artistes de cirque ; services d`information en matière de divertissement ; dressage d`animaux ; location de décors de spectacles ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement), organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services d`orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d`émissions de télévision ou radiophoniques ; location d`équipements pour le cirque à savoir location d'appareils d'éclairage et de sonorisation, location de décors de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET, M. Frédéric WAGRET
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

16/02/2016 : MAMA AFRICA

N° national/d'enregistrement : 4249738
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu`à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d`enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l`information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo , écrans de projection, ordinateurs et périphériques d`ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio - cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l`imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l`exception des meubles) ; matériels d`instruction et d`enseignement (à l`exception des appareils), caractères d`imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; produits de l`imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d`information, programmes ; timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d`emballage ; sacs, sachets et feuilles d`emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouets, clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) photographies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; cirques ; représentation, organisation (services d`impresarios) et/ou production de spectacles ; services de loisirs ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d`information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations dans le domaine artistique ; services d`artistes de spectacles ; production, réalisation et duplication d`oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d`émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d`oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d`enregistrement ; services d`édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; agences pour artistes, notamment d`artistes de cirque ; services d`information en matière de divertissement ; dressage d`animaux ; location de décors de spectacles ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement), organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services d`orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d`émissions de télévision ou radiophoniques ; location d`équipements pour le cirque à savoir location d'appareils d'éclairage et de sonorisation, location de décors de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET, M. Frédéric WAGRET
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS
FR

16/11/2015 : CIRCO CUBANO

N° national/d'enregistrement : 4226195
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo, écrans de projection, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio-cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie, étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) photographies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production, réalisation d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d'enregistrement ; organisation de loteries ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; production et location d'enregistrements audio et vidéo sur tous supports sonores et/ou visuels et sur supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services d'orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

16/11/2015 : CIRCO DE CUBA

N° national/d'enregistrement : 4226197
Date de dépôt : 16/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo, écrans de projection, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio-cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) photographies ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production, réalisation d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d'enregistrement ; organisation de loteries ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; production et location d'enregistrements audio et vidéo sur tous supports sonores et/ou visuels et sur supports multimédia ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services d'orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS
FR

16/07/2014 : CIRQUE PHENIX

N° national/d'enregistrement : 4107600
Date de dépôt : 16/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de donnée ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audiovisuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, cassettes vidéo, écrans vidéo, écrans de projection, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; bases et banques de données ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil ; lecteurs optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio - cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels informatiques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, programmes ; timbres-poste ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouets, clichés, supports de communication et publicité, à savoir : affiches ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) photographies.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de casquette, stylo, parapluie, porte-clés, cassette vidéo, DVD, CD, livre, sacs, t-shirts.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; activités sportives et culturelles ; divertissement ; cirques ; représentation, organisation (services d'impresarios) et/ou production de spectacles ; services de loisirs ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations dans le domaine artistique ; services d'artistes de spectacles ; production, réalisation et duplication d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; agences pour artistes, notamment d'artistes de cirque ; services d'information en matière de divertissement ; dressage d'animaux ; location de décors de spectacles ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement), organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo, services d'orchestres, organisation de concerts ; location de bandes vidéo ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; location d'équipements pour le cirque à savoir location d'appareils d'éclairage et de sonorisation, location de décors de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WAGRET
Adresse :
19, rue de Milan
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

15/06/2011 : CIRQUE D'AFRIQUE

N° national/d'enregistrement : 3838934
Date de dépôt : 15/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

15/06/2011 : CIRK AFRIKA

N° national/d'enregistrement : 3838935
Date de dépôt : 15/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773638
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

19/01/2011 : AFRICA

N° national/d'enregistrement : 3798809
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771492
Date de demande : 29/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

19/01/2011 : LES ETOILES DES CIRQUES D'AFRIQUE

N° national/d'enregistrement : 3798807
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

19/01/2011 : LE CIRQUE BOUGE, BOUGEZ AVEC LUI

N° national/d'enregistrement : 3798811
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

26/03/2010 : LE CIRQUE COMME VOUS NE L'AVEZ JAMAIS VU

N° national/d'enregistrement : 3724731
Date de dépôt : 26/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

23/03/2010 : LES ETOILES DU CIRQUE DE DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 3723829
Date de dépôt : 23/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

23/03/2010 : LA MAGIE DE NOEL

N° national/d'enregistrement : 3723830
Date de dépôt : 23/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

23/03/2010 : LES PLUS BEAUX NUMEROS DU MONDE

N° national/d'enregistrement : 3723831
Date de dépôt : 23/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

07/01/2010 : LE FESTIVAL DE L'ILLUSION

N° national/d'enregistrement : 3703067
Date de dépôt : 07/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

19/06/2009 : LE CIRQUE DE MOSCOU

N° national/d'enregistrement : 3658571
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

19/06/2009 : LE CIRQUE DE MOSCOU SUR L'EAU

N° national/d'enregistrement : 3658574
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

19/06/2009 : LES ETOILES DU CIRQUE DE MOSCOU SUR GLACE

N° national/d'enregistrement : 3658578
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

19/06/2009 : EDS EUROPEENNE DE SPECTACLES

N° national/d'enregistrement : 3658564
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709706
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

19/06/2009 : CIRQUE PHENIX

N° national/d'enregistrement : 3658566
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709708
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

19/06/2009 : LE CIRQUE PHENIX

N° national/d'enregistrement : 3658567
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709714
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

19/06/2009 : LE CIRQUE DE PEKIN

N° national/d'enregistrement : 3658569
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709711
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

19/06/2009 : LES ETOILES DU CIRQUE DE PEKIN

N° national/d'enregistrement : 3658570
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709727
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

19/06/2009 : LES ETOILES DU CIRQUE DE MOSCOU

N° national/d'enregistrement : 3658572
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709726
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

19/06/2009 : LE CIRQUE DE MOSCOU SUR GLACE

N° national/d'enregistrement : 3658576
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709710
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

14/05/2008 : LE CIRQUE DE MOSCOU SUR L'O

N° national/d'enregistrement : 3574888
Date de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-42

17/04/2008 : LES ETOILES DU CIRQUE DE CUBA

N° national/d'enregistrement : 3570318
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

17/04/2008 : LES ETOILES DU CIRQUE DU VIETNAM

N° national/d'enregistrement : 3570320
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

17/04/2008 : LES ETOILES DU CIRQUE

N° national/d'enregistrement : 3570316
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679644
Date de demande : 23/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

19/06/2007 : LES ETOILES DES CIRQUES DU MONDE

N° national/d'enregistrement : 3507739
Date de dépôt : 19/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

30/05/2007 : LES PRODIGES DU CIRQUE DE KIEV

N° national/d'enregistrement : 3503244
Date de dépôt : 30/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

30/05/2007 : LES ETOILES DU CIRQUE DE KIEV

N° national/d'enregistrement : 3503245
Date de dépôt : 30/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

30/05/2007 : LE GRAND CIRQUE NATIONAL DE MONGOLIE

N° national/d'enregistrement : 3503246
Date de dépôt : 30/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

30/05/2007 : LES ETOILES DU CIRQUE DE MONGOLIE

N° national/d'enregistrement : 3503248
Date de dépôt : 30/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

23/04/2007 : JUNGUA

N° national/d'enregistrement : 3496322
Date de dépôt : 23/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

23/04/2007 : LES ETOILES DES CIRQUES DU MONDE

N° national/d'enregistrement : 3496321
Date de dépôt : 23/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles De Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646904
Date de demande : 21/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

02/04/2007 : BOUCHE COUSUE

N° national/d'enregistrement : 3492026
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

02/04/2007 : CIRQUE SANS FRONTIERES

N° national/d'enregistrement : 3492027
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

02/04/2007 : ZYGOMATYK

N° national/d'enregistrement : 3492028
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

12/12/2006 : LE FESTIVAL DU RIRE

N° national/d'enregistrement : 3468826
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; lecteurs optiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio-cassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; logiciels ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus et d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirque ; services d'artistes de spectacles ; services de dressage d'animaux ; divertissement et information en matière de divertissement ; divertissement télévisé ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles (services d'imprésario) ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; édition et publication de revues.

Déposant 1 : TRAMP Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : Cabinet WAGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

12/07/2006 : GALA DE NOEL

N° national/d'enregistrement : 3440321
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

17/05/2002 : - LES ETOILES DU CIRQUE DE PEKIN

N° national/d'enregistrement : 3165424
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'Enregistrements - Disques Acoustiques - Distribution de Prospectus et d'Echantillons - Organisation d'Expositions à but commerciaux ou de publicité - Services d'enregistrements du son sur supports magnétiques - Productions de Spectacles - Agence pour Artistes - Réservations de places de spectacles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497202
Date de demande : 18/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805462
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

11/01/2002 : LES ETOILES DU CIRQUE DE MOSCOU

N° national/d'enregistrement : 3141182
Date de dépôt : 11/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils pour la reproduction du son et des images. - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques acoustiques - Distribution de prospectus et d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Productions de spectacles - Agence pour artistes - Réservations de places de spectacles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 597783
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487087
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

11/01/2002 : LES ETOILES DU CIRQUE DE MOSCOU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils pour la reproduction du son et des images. - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques acoustiques - Distribution de prospectus et d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Productions de spectacles - Agence pour artistes - Réservations de places de spectacles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

18/07/2001 : EUROPEENNE DE SPECTACLES

N° national/d'enregistrement : 3112229
Date de dépôt : 18/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio - cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. Lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets ; sacs et trousses à bijoux en métaux précieux ; colliers ; boucles d'oreilles ; broches ; bracelets ; bagues ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; montres, bracelets-montres et montres-pendentifs ; boîtes d'allumettes et porte-allumettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; fume-cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarettes, boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, portecigarettes en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs de voyage et de plage ; trousses de voyage ; porte-cartes ; portefeuilles, ceintures en cuir. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport. Sandwichs. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; boîtes d'allumettes ; pochettes d'allumettes ; blagues à tabac. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; surveillance et émission de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière de publicité ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules). Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Elaboration (conception) de logiciels ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition et de salles de spectacles ; location de costumes ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 30
N° de la classe : 33
N° de la classe : 34
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 45

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 374890
Date de demande : 31/07/2003

Bénéficiare 1 : STE DE SPECTACLES ET D EVENEMENTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475019
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

02/03/2001 : EDS

N° national/d'enregistrement : 3086371
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'Enregistrements - Disques Acoustiques - Distribution de Prospectus et d'Echantillons - Organisation d'Expositions à but commerciaux ou de publicité - Services d'enregistrements du son sur supports magnétiques - Productions de Spectacles - Agence pour Artistes - Réservations de places de spectacles - Services d'Enregistrement (Filmage) sur Bandes Vidéo - Gestion de lieux de Spectacles d'Expositions.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 374890
Date de demande : 31/07/2003

Bénéficiare 1 : STE DE SPECTACLES ET D EVENEMENTS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460515
Date de demande : 19/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772545
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

02/03/2001 : - LE CIRQUE DE MOSCOU SUR L'EAU

N° national/d'enregistrement : 3086373
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'Enregistrements - Disques Acoustiques - Distribution de Prospectus et d'Echantillons - Organisation d'Expositions à but commerciaux ou de publicité - Services d'enregistrements du son sur supports magnétiques - Productions de Spectacles - Agence pour Artistes - Réservations de places de spectacles - Services d'Enregistrement (Filmage) sur Bandes Vidéo.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 597782
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460518
Date de demande : 19/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

02/03/2001 : - LE CIRQUE DE MOSCOU SUR L'EAU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'Enregistrements - Disques Acoustiques - Distribution de Prospectus et d'Echantillons - Organisation d'Expositions à but commerciaux ou de publicité - Services d'enregistrements du son sur supports magnétiques - Productions de Spectacles - Agence pour Artistes - Réservations de places de spectacles - Services d'Enregistrement (Filmage) sur Bandes Vidéo.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

21/02/2001 : PHENIX CAFE

N° national/d'enregistrement : 3084176
Date de dépôt : 21/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'Enregistrements - Disques Acoustiques - Distribution de Prospectus et d'Echantillons - Organisation d'Expositions à but commerciaux ou de publicité - Services d'enregistrements du son sur supports magnétiques - Productions de Spectacles - Agence pour Artistes - Réservations de places de spectacles - Services d'Enregistrement (Filmage) sur Bandes Vidéo.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460516
Date de demande : 19/01/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768746
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

11/05/2000 : FESTIVAL MONDIAL DU CIRQUE DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 3027147
Date de dépôt : 11/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - supports d'enregistrements - disques acoustiques - distribution de prospectus et d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - services d'enregistrements du son sur supports magnétiques - productions de spectacles - agence pour artistes - réservations de places de spectacles - services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-24
Date du BOPI : 16/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435369
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

11/05/2000 : FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 3027148
Date de dépôt : 11/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - supports d'enregistrements - disques acoustiques - distribution de prospectus et d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - services d'enregistrements du son sur supports magnétiques - productions de spectacles - agence pour artistes - réservations de places de spectacles - services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-24
Date du BOPI : 16/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435368
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

21/04/2000 : LE CIRQUE SUR L'EAU

N° national/d'enregistrement : 3023363
Date de dépôt : 21/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus, d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agence pour artistes - réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435370
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

19/07/1999 : Le grand cirque Chinois

N° national/d'enregistrement : 99803483
Date de dépôt : 19/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrement magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agence pour artistes - réservations de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404270
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

19/07/1999 : Les grands Talents de Pékin

N° national/d'enregistrement : 99803485
Date de dépôt : 19/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrement magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agence pour artistes - réservations de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404273
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

19/07/1999 : Les Grands Talents de Chine

N° national/d'enregistrement : 99803486
Date de dépôt : 19/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrement magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agence pour artistes - réservations de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404274
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

19/07/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99803487
Date de dépôt : 19/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrement magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agence pour artistes - réservations de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, SARL
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : TRAMP, SARL
Adresse :
176 AVENUE CHARLES DE GAULLE
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404272
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

20/05/1999 : LE PLUS GRAND CHAPITEAU DU MONDE

N° national/d'enregistrement : 99793073
Date de dépôt : 20/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agence pour artistes - réservations de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404214
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709703
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

20/05/1999 : LE PLUS GRAND CIRQUE DU MONDE

N° national/d'enregistrement : 99793074
Date de dépôt : 20/05/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agences pour artistes - réservations de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452818883
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, M. MORTREUX Guillaume
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TRAMP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-26
Date du BOPI : 25/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404271
Date de demande : 09/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709704
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

24/09/1998 : LES JEUX DU CIRQUE

N° national/d'enregistrement : 98751198
Date de dépôt : 24/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - production de spectacles - agence pour artistes - réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374512
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-47

24/09/1998 : LES ETOILES DU CIRQUE DE RUSSIE SUR GLACE

N° national/d'enregistrement : 98751201
Date de dépôt : 24/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - production de spectacles - agence pour artistes - réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370579
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-45

20/08/1998 : LE CIRQUE DE MOSCOU SUR GLACE

N° national/d'enregistrement : 98746863
Date de dépôt : 20/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques acoustiques - Distribution de prospectus d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Productions de spectacles - Agence pour Artistes - Réservation de places de spectacles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 344476
Date de demande : 11/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 462765
Date de demande : 09/10/2007

Bénéficiare 1 : SARAH PRODUCTIONS - BLESES Claude

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 487601
Date de demande : 07/11/2008

Bénéficiare 1 : SARAH PRODUCTIONS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 597783
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370542
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03

20/08/1998 : LE CIRQUE DE MOSCOU SUR GLACE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques acoustiques - Distribution de prospectus d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Productions de spectacles - Agence pour Artistes - Réservation de places de spectacles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Bénéficiare 1 : SARAH PRODUCTIONS - BLESES Claude

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 487601
Date de demande : 07/11/2008

Bénéficiare 1 : SARAH PRODUCTIONS

29/07/1998 : FESTIVAL INTERNATIONAL DES ETOILES DU CIRQUE

N° national/d'enregistrement : 98743780
Date de dépôt : 29/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - productions de spectacles - agence pour artistes - réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370580
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-45

09/07/1998 : - LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU

N° national/d'enregistrement : 98741107
Date de dépôt : 09/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réproduction du son et des images - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques Acoustiques - Distribution de prospectus d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Production de spectacles - Agence pour Artistes - Réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 597783
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370486
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-47

09/07/1998 : - LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU SUR GLACE

N° national/d'enregistrement : 98741108
Date de dépôt : 09/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Statut : Marque annulée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réproduction du son et des images - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques acoustiques - Distribution de prospectus d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Production de spectacles - Agence pour artistes - Réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 597783
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370578
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-45

09/07/1998 : - LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réproduction du son et des images - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques Acoustiques - Distribution de prospectus d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Production de spectacles - Agence pour Artistes - Réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 597783
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370486
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-47

09/07/1998 : - LE CIRQUE D'ETAT DE MOSCOU SUR GLACE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réproduction du son et des images - Supports d'enregistrements magnétiques - Disques acoustiques - Distribution de prospectus d'échantillons - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - Production de spectacles - Agence pour artistes - Réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre
Référence associée à l'événement : 597783
Date de demande : 02/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370578
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-45

08/06/1998 : Le grand cirque impérial sur glace

N° national/d'enregistrement : 98735840
Date de dépôt : 08/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus et d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - production de spectacles - agence pour artistes - réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374509
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-47

08/06/1998 : - LE GRAND CIRQUE DE RUSSIE SUR GLACE

N° national/d'enregistrement : 98735843
Date de dépôt : 08/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus et d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - production de spectacles - agence pour artistes - réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374511
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-47

08/06/1998 : - LE GRAND CIRQUE IMPERIAL

N° national/d'enregistrement : 98735844
Date de dépôt : 08/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 08/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - services de reproduction du son et des images - supports d'enregistrements magnétiques - disques acoustiques - distribution de prospectus et d'échantillons - organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité - production de spectacles - agence pour artistes - réservation de places de spectacles.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRAMP SARL
Numéro de SIREN : 452818883

Mandataire 1 : TRAMP SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 399108
Date de demande : 09/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374510
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-47

Publications au Bodacc :

01/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3112
NOJO : 9201MYG17739480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°19691
NOJO : 09201MYG1773385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PACHERIE Alain Georges Michel

31/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3920
NOJO : 9201MYG16436520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2429
NOJO : 9201MYG15118280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2949
NOJO : 09201MYG1433353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Nom commercial : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PACHERIE Alain Georges Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : JS AUDIT

14/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3721
NOJO : 9201MYG14314440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3179
NOJO : 119201439962924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5106
NOJO : 119201410242883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6906
NOJO : 119201385768024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9557
NOJO : 119201361025783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10079
NOJO : 119201335818629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12570
NOJO : 119201315188533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1441
NOJO : BXB13105000853C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PACHERIE Alain Georges Michel modification le 12 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CHEVAL Gérard en fonction le 29 Novembre 2005 Commissaire aux comptes suppléant : JS AUDIT en fonction le 30 Décembre 2010

04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12864
NOJO : BXC130180037317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14736
NOJO : BXC12069002288N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13143
NOJO : BXC11060020200G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine

15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11264
NOJO : BXC10062008980Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 452 818 883
Dénomination : TRAMP
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9443
NOJO : BXC09279002313C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

27/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9621
NOJO : BXC08052001379I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9070
NOJO : BXC080710068022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Historique de l'unité légale :

16/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

04/01/2013 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)

Représentants légaux :

12/04/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Type : Personne Physique

Nom : PACHERIE Alain Georges Michel
Né le 03/02/1946 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
38 Boulevard DE COURCELLES
75017 Paris
FRANCE

12/04/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Type : Personne Physique

Nom : CHEVAL Gérard
Né le 31/10/1946 à Maisons-Alfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue Du plateau
94700 Maisons-Alfort
FRANCE

12/04/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Type : Personne Morale

Nom : JS AUDIT
Siren : 478105240
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Charles Pathé
94300 Vincennes
FRANCE

Dépôts des actes :

04/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°11551 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

04/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°11551 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé

14/12/2012 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°39724 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé

29/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°39557 déposé le 30/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

24/02/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°32875 déposé le 29/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

23/03/2004 : Statuts constitutifs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°9027 déposé le 31/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

12/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Type : Siège

Adresse :
176 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : ABC - LIV
Siren : 314503996
Greffe : Nanterre
Complément : 2BIS RUE DUPONT DE L'EURE 75020 PARIS

12/04/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Type : Etablissement principal

Adresse :
176 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : TRAMP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/2004
Activité : DEPOT, ACQUISITION, EXPLOITATION, CESSION, CONSESSION DE LICENCE DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

12/04/2013 : TRAMP

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 66600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/07/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°1592 déposé le 09/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°2191 déposé le 12/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°36385 déposé le 18/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°1592 déposé le 29/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°38823 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°2365 déposé le 21/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°2587 déposé le 23/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°3382 déposé le 15/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°1990 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°2490 déposé le 13/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°3687 déposé le 09/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°3171 déposé le 15/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B01927
Dépôt : N°3433 déposé le 11/03/2005
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/07/2022 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 2630 du 27/02/2023
Numéro de gestion : 2004B01927
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 665	6 665
AH	Fonds commercial	66 600		66 600
BJ	TOTAL (I)	73 265	6 665	66 600
BX	Clients et comptes rattachés	72 559		72 559
BZ	Autres créances	1 884		1 884
CF	Disponibilités	134 560		134 560
CH	Charges constatées d’avance	7 982		7 982
CJ	TOTAL (II)	216 984		216 984
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	290 249	6 665	283 584
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	66 600
DD	Réserve légale (1)	6 660
DH	Report à nouveau	9 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	149 517
DL	TOTAL (I)	232 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 581
DY	Dettes fiscales et sociales	38 243
EC	TOTAL (IV)	51 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	283 584
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	51 232
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	264 126		264 126
FJ	Chiffres d’affaires nets	264 126		264 126
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			264 131
FW	Autres achats et charges externes			33 193
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 015
FY	Salaires et traitements			12 000
FZ	Charges sociales			4 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			50 339
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			213 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			213 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	64 275
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	264 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	114 614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	149 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 665			6 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 665			6 665

31/07/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 74526 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 2004B01927
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 665	6 665
AH	Fonds commercial	66 600		66 600
BJ	TOTAL (I)	73 265	6 665	66 600
BX	Clients et comptes rattachés	72 559		72 559
BZ	Autres créances	1 884		1 884
CF	Disponibilités	134 560		134 560
CH	Charges constatées d’avance	7 982		7 982
CJ	TOTAL (II)	216 984		216 984
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	290 249	6 665	283 584
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	66 600
DD	Réserve légale (1)	6 660
DH	Report à nouveau	9 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	149 517
DL	TOTAL (I)	232 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 581
DY	Dettes fiscales et sociales	38 243
EC	TOTAL (IV)	51 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	283 584
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	51 232
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	264 126		264 126
FJ	Chiffres d’affaires nets	264 126		264 126
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			264 131
FW	Autres achats et charges externes			33 193
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 015
FY	Salaires et traitements			12 000
FZ	Charges sociales			4 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			50 339
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			213 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			213 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	64 275
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	264 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	114 614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	149 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 665			6 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 665			6 665

31/07/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 47673 du 29/12/2020
Numéro de gestion : 2004B01927
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 665	6 665
AH	Fonds commercial	66 600		66 600
BJ	TOTAL (I)	73 265	6 665	66 600
BX	Clients et comptes rattachés	72 559		72 559
BZ	Autres créances	1 884		1 884
CF	Disponibilités	134 560		134 560
CH	Charges constatées d’avance	7 982		7 982
CJ	TOTAL (II)	216 984		216 984
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	290 249	6 665	283 584
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	66 600
DD	Réserve légale (1)	6 660
DH	Report à nouveau	9 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	149 517
DL	TOTAL (I)	232 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 581
DY	Dettes fiscales et sociales	38 243
EC	TOTAL (IV)	51 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	283 584
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	51 232
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	264 126		264 126
FJ	Chiffres d’affaires nets	264 126		264 126
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			264 131
FW	Autres achats et charges externes			33 193
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 015
FY	Salaires et traitements			12 000
FZ	Charges sociales			4 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			50 339
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			213 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			213 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	64 275
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	264 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	114 614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	149 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 665			6 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 665			6 665

31/07/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4005 du 12/02/2020
Numéro de gestion : 2004B01927
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 665	6 665
AH	Fonds commercial	66 600		66 600
BJ	TOTAL (I)	73 265	6 665	66 600
BX	Clients et comptes rattachés	72 559		72 559
BZ	Autres créances	1 884		1 884
CF	Disponibilités	134 560		134 560
CH	Charges constatées d’avance	7 982		7 982
CJ	TOTAL (II)	216 984		216 984
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	290 249	6 665	283 584
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	66 600
DD	Réserve légale (1)	6 660
DH	Report à nouveau	9 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	149 517
DL	TOTAL (I)	232 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 581
DY	Dettes fiscales et sociales	38 243
EC	TOTAL (IV)	51 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	283 584
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	51 232
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	264 126		264 126
FJ	Chiffres d’affaires nets	264 126		264 126
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			264 131
FW	Autres achats et charges externes			33 193
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 015
FY	Salaires et traitements			12 000
FZ	Charges sociales			4 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			50 339
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			213 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			213 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	64 275
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	264 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	114 614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	149 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 665			6 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 665			6 665

31/07/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 3180 du 29/01/2019
Numéro de gestion : 2004B01927
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 665	6 665
AH	Fonds commercial	66 600		66 600
BJ	TOTAL (I)	73 265	6 665	66 600
BX	Clients et comptes rattachés	72 559		72 559
BZ	Autres créances	1 884		1 884
CF	Disponibilités	134 560		134 560
CH	Charges constatées d’avance	7 982		7 982
CJ	TOTAL (II)	216 984		216 984
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	290 249	6 665	283 584
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	66 600
DD	Réserve légale (1)	6 660
DH	Report à nouveau	9 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	149 517
DL	TOTAL (I)	232 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 581
DY	Dettes fiscales et sociales	38 243
EC	TOTAL (IV)	51 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	283 584
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	51 232
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	264 126		264 126
FJ	Chiffres d’affaires nets	264 126		264 126
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			264 131
FW	Autres achats et charges externes			33 193
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 015
FY	Salaires et traitements			12 000
FZ	Charges sociales			4 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			50 339
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			213 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			213 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	64 275
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	264 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	114 614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	149 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 665			6 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 665			6 665

31/07/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 1863 du 16/01/2018
Numéro de gestion : 2004B01927
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 665	6 665
AH	Fonds commercial	66 600		66 600
BJ	TOTAL (I)	73 265	6 665	66 600
BX	Clients et comptes rattachés	72 559		72 559
BZ	Autres créances	1 884		1 884
CF	Disponibilités	134 560		134 560
CH	Charges constatées d’avance	7 982		7 982
CJ	TOTAL (II)	216 984		216 984
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	290 249	6 665	283 584
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	66 600
DD	Réserve légale (1)	6 660
DH	Report à nouveau	9 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	149 517
DL	TOTAL (I)	232 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 581
DY	Dettes fiscales et sociales	38 243
EC	TOTAL (IV)	51 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	283 584
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	51 232
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	264 126		264 126
FJ	Chiffres d’affaires nets	264 126		264 126
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			264 131
FW	Autres achats et charges externes			33 193
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 015
FY	Salaires et traitements			12 000
FZ	Charges sociales			4 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			50 339
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			213 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			213 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	64 275
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	264 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	114 614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	149 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 665			6 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 665			6 665

31/07/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 1592 du 09/01/2017
Numéro de gestion : 2004B01927
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 665	6 665
AH	Fonds commercial	66 600		66 600
BJ	TOTAL (I)	73 265	6 665	66 600
BX	Clients et comptes rattachés	72 559		72 559
BZ	Autres créances	1 884		1 884
CF	Disponibilités	134 560		134 560
CH	Charges constatées d’avance	7 982		7 982
CJ	TOTAL (II)	216 984		216 984
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	290 249	6 665	283 584
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	66 600
DD	Réserve légale (1)	6 660
DH	Report à nouveau	9 575
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	149 517
DL	TOTAL (I)	232 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	75
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 581
DY	Dettes fiscales et sociales	38 243
EC	TOTAL (IV)	51 232
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	283 584
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	51 232
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	75
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	264 126		264 126
FJ	Chiffres d’affaires nets	264 126		264 126
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			264 131
FW	Autres achats et charges externes			33 193
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 015
FY	Salaires et traitements			12 000
FZ	Charges sociales			4 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			50 339
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			213 792
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			213 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	64 275
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	264 131
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	114 614
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	149 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	6 665			6 665
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 665			6 665

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