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de Thiviers

TRANOVA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48746416600023 / Siren : 487464166 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 43 487464166
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.
47.91 : Vente à distance
Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.
47.91A : Vente à distance sur catalogue général
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
Coordonnées de l'établissement :
TRANOVA
Adresse :
579 Route DES VIGNES
38890 SAINT-CHEF
Historique de l'établissement :
02/11/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
04/03/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
11/10/2008 : Succession
Prédécesseur : TRANOVA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/09/2005
Dénomination : TRANOVA
Dénomination usuelle: TRANOVA
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TRANOVA - Saint-Chef (siège)TRANOVA - Saint-Laurent-de-MureTRANOVA - La Verpillière (fermé)TRANOVA - La Verpillière (fermé)TRANOVA - Lyon (fermé)
Marques françaises :
23/03/2017 : aNaPeKa
N° national/d'enregistrement : 4348543
Date de dépôt : 23/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; site internet, nom de domaine internet, site internet de vente, adresse email.

Déposant 1 : TRANOVA, SARL
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 Route des Vignes
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA, M. Cédric MONAVON
Adresse :
CHEMIN Du Malatrait
38890 SAINT-CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

23/03/2017 : aNaPeKa
N° national/d'enregistrement : 4348543
Date de dépôt : 23/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : TRANOVA, SARL
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 Route des Vignes
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA, M. MONAVON Cédric
Adresse :
CHEMIN Du Malatrait
38890 SAINT-CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

23/01/2013 : LONODIS
N° national/d'enregistrement : 3976580
Date de dépôt : 23/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : TRANOVA, SAS
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 route des vignes
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA, M. MONAVON Cédric
Adresse :
579 route des vignes
38890 SAINT CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829456
Date de demande : 05/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

03/12/2010 : agrifournitures
N° national/d'enregistrement : 3787490
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TRANOVA, SAS
Numéro de SIREN : 487464166

Déposant 2 : M. MONAVON Cédric

Mandataire 1 : TRANOVA, M. MONAVON Cédric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 788984
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766911
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

03/12/2010 : agrifournitures
N° national/d'enregistrement : 3787490
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TRANOVA, SARL
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Déposant 2 : Cédric Monavon
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 788984
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

03/12/2010 : agrifournitures
N° national/d'enregistrement : 3787490
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : TRANOVA, SARL
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Déposant 2 : Cédric Monavon
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 788984
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

05/09/2010 : ETOILE SECHANTE
N° national/d'enregistrement : 3764011
Date de dépôt : 05/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : TRANOVA, SARL
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNE
38890 SAINT CHEF
FR

Déposant 2 : Cédric Monavon
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNE
38890 SAINT CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

03/04/2010 : LOUIS D'ARCISSE
N° national/d'enregistrement : 3727247
Date de dépôt : 03/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Jardinière à fleur (construction métallique) ; bordure de jardin métallique.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matieres ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; Jardinière à fleur (meuble). Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; Pot de fleur.

Déposant 1 : TRANOVA, SARL
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 Route des Vignes
38890 SAINT CHEF
FR

Déposant 2 : Monavon Cedric
Adresse :
579 Route des Vignes
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA
Adresse :
579 Route des Vignes
38890 SAINT CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

15/02/2010 : DRINKCASE
N° national/d'enregistrement : 3712754
Date de dépôt : 15/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Casier à bouteille, support à bouteille, porte-bouteille, panier à bouteille, étagère à bouteille, ecrin à bouteille, bibliothèque à bouteille, meuble à bouteille, rangement de bouteille, rack à bouteille, présentoir à bouteille, rayon à bouteille, placard à bouteille, ; cellier à vin (meuble) ; boite en bois pour bouteille ; coffres non métalliques à bouteilles ; cases à bouteilles (casiers) ; panières à bouteilles (paniers non métalliques).
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Déposant 1 : TRANOVA, SAS
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 route des vignes
38890 SAINT-CHEF
FR

Déposant 2 : MONAVON CEDRIC
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA, M. MONAVON Cédric
Adresse :
579 Route des Vignes
38890 SAINT-CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726480
Date de demande : 25/09/2019
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

30/08/2009 : LONNEO
N° national/d'enregistrement : 3672922
Date de dépôt : 30/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Outils à main entrainés manuellement à savoir : Pince à lier, pince à palisser, pince à vigne, ancre à vigne, tendeur, rabouteur, écarteur, agrafeuse, lieur automatique, vrille à liens et lieur.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail des produits précités via un site Internet.

Déposant 1 : TRANOVA, SAS
Numéro de SIREN : 487464166
Adresse :
579 route des vignes
38890 SAINT-CHEF
FR

Déposant 2 : M. MONAVON CEDRIC
Adresse :
579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT-CHEF
FR

Mandataire 1 : TRANOVA, M. MONAVON Cédric
Adresse :
579 route des vignes
38890 SAINT-CHEF
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726481
Date de demande : 25/09/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

29/08/2008 : Alibébé
N° national/d'enregistrement : 3596013
Date de dépôt : 29/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de ventes en gros, en ligne, au détail de : materiels de puericulture : poussette, landau, nacelle, porte-bébé, siege-autos, sacs à langer, vêtements, accessoires faire-part, carte, livre.

Déposant 1 : TRANOVA SARL
Numéro de SIREN : 487464166

Mandataire 1 : TRANOVA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-05

Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1494
NOJO : 038020000303007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MONAVON Cédric nom d'usage : MONAVON n'est plus président.
Société à responsabilité limitée MONAFI devient président
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6016
NOJO : 380200003027180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°967
NOJO : 038020000281158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée CABINET ROSTAN GONZALEZ devient commissaire aux comptes titulaire
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3237
NOJO : 380200002769010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2493
NOJO : 380200002526000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6608
NOJO : 380200002359280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2835
NOJO : 380200002190180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1858
NOJO : 038020000213983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MONAVON Cédric nom d'usage : MONAVON n'est plus gérant.
MONAVON Cédric nom d'usage : MONAVON devient président
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5947
NOJO : 380200001950860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5417
NOJO : 380200001921540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5416
NOJO : 380200001921900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5415
NOJO : 380200001934000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5414
NOJO : 380200001934010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5413
NOJO : 380200001934020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5412
NOJO : 380200001934030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5411
NOJO : 380200001934040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/12/2010
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1586
NOJO : BXB16125002757N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 64950.00 EUR
10/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : BXB14003001032W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 90000.00 EUR
13/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1332
NOJO : BXB11188001851R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 84510.00 EUR
24/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : BXB10354001343S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 80640.00 EUR
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1645
NOJO : BXB10008003419E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 60000.00 EUR
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3394
NOJO : BXC09282007128V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009
Numéro d'identification : RCS Vienne 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
579 route des Vignes
38890 Saint-Chef
26/12/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°409
NOJO : BXA08358000263I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/12/2008
Date de commencement d'activité : 11/10/2008
Descriptif : transfert du siège et de l'établissement principal de 48 rue des Rancy, 69003 Lyon à 38890 Saint-Chef à compter du 11/10/2008
Numéro d'identification : RCS Bourgoin 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Nom commercial : Tranova
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant MONAVON (Cédric).

Montant du capital : 3000 EUR

Principal établissement :
Activité : négoce, vente aux particuliers de tous produits non alimentaires non réglementés, import export
Origine des fonds : Immatriculation suite à transfert du siège social hors ressort

Adresse :
579 route des Vignes
38890 Saint-Chef
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6110
NOJO : BXC08288001493V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 487 464 166
Dénomination : TRANOVA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
48 rue des Rancy
69003 Lyon
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
11/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)
Représentants légaux :
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Personne Physique

Nom : MONAVON Cédric
Né le 26/04/1979 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ROSTAN GONZALEZ
Siren : 521705947
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Place Camille Georges
69002 Lyon
France
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Personne Physique

Nom : MONAVON Cédric
Né le 26/04/1979 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
20/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Personne Physique

Nom : MONAVON Cédric
Né le 26/04/1979 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
21/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Personne Physique

Nom : MONAVON Cédric
Né le 26/04/1979 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
21/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Personne Physique

Nom : MONAVON Cédric
Né le 26/04/1979 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
22/09/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Personne Physique

Nom : MONAVON Cédric
Né le 26/04/1979 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
Dépôts des actes :
30/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°007699 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004179 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004179 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004179 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/07/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°003860 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/07/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°003860 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/07/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°003860 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
11/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
10/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°082254 déposé le 04/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005037 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004777 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002809 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005747 déposé le 19/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°002299 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°004752 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
31/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Siège

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
31/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement principal

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
Nom commercial : TRANOVA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2008
Activité : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Malatrait
ZA du Malatrait
38290 La Verpillière
France
Enseigne : TRANOVA LOGISTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2014
Activité : Entreposage, logistique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Siège

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement principal

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
Nom commercial : TRANOVA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2008
Activité : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Malatrait
ZA du Malatrait
38290 La Verpillière
France
Enseigne : TRANOVA LOGISTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2014
Activité : Entreposage, logistique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Siège

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
21/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement principal

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
Nom commercial : TRANOVA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2008
Activité : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Malatrait
ZA du Malatrait
38290 La Verpillière
France
Enseigne : TRANOVA LOGISTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2014
Activité : Entreposage, logistique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Siège

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
22/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement principal

Adresse :
579 Route des Vignes
38890 Saint-Chef
France
Nom commercial : TRANOVA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2008
Activité : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Malatrait
ZA du Malatrait
38290 La Verpillière
France
Enseigne : TRANOVA LOGISTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2014
Activité : Entreposage, logistique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/08/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
20/11/2019 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
21/09/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
22/09/2009 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
31/08/2022 : TRANOVA
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 64950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/11/2019 : TRANOVA
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 64950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/09/2018 : TRANOVA
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 64950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/09/2009 : TRANOVA
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 64950.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°008164 déposé le 31/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°008094 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°008889 déposé le 16/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°010843 déposé le 20/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°010843 déposé le 20/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°007084 déposé le 21/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°007084 déposé le 21/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°007084 déposé le 21/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005241 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005241 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005241 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005253 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005253 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005253 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006199 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006199 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006199 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006200 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006200 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006200 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006201 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006201 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006201 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006202 déposé le 01/08/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006202 déposé le 01/08/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006202 déposé le 01/08/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006203 déposé le 01/08/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006203 déposé le 01/08/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°006203 déposé le 01/08/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005564 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005564 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005564 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80609
Dépôt : N°005564 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/008164 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/008094 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/008889 du 16/11/2020
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/010843 du 20/11/2019
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/007084 du 21/09/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/005241 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/005253 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006199 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2013 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006200 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2012 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006201 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2011, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2011 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006202 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2011, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2010
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2010 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006203 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 2008B80609
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2010, durée : 14 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2009, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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Com. détail, sf automobiles & motocycles
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