TRANSARC SEGUI

Objet : Exploitation de lignes régulières interurbaines Région Auvergne-Rhône-Alpes (Antenne de l'Ain) : Lot n°3
Classification : Services de transport routier public (60112000)

Numéro unique d’identification : 20005376700014202221M040200300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 720 947 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : AIN
Acheteur : DM - Direction des mobilités

Titulaires :
Transarc Segui (33056549000019)
Transarc Segui (33056549000019)

Objet : 18A0123-circuit 1916 RP BELMONT TRAMONET PRIMAIRE
Classification : Services spécialisés de transport routier de passagers (60130000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142018L/khXUuKrh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 224 067 €
Date de notification : 17/06/2019

Lieu d'exécution : Savoie
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
Transarc Segui (33056549000019)

Objet : MTP 2019 - Lot N° 05 : Secteur Morestel - services réguliers de transports publics
Classification : 60112000-

Numéro unique d’identification : 22380001200492201902000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 103 920 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : MORESTEL
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
TRANSARC SEGUI (SATM) (33056549000019)

Objet : MTP 2019 - Lot N° 05 : Secteur Morestel - services réguliers de transports publics
Classification : 60112000-

Numéro unique d’identification : 22380001200492201902001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 103 920 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : MORESTEL
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
TRANSARC SEGUI (SATM) (33056549000019)

Objet : MTP 2019 - Lot N° 05 : Secteur Morestel - services réguliers de transports publics
Classification : 60112000-

Numéro unique d’identification : 22380001200492201902002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 103 920 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : MORESTEL
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
TRANSARC SEGUI (SATM) (33056549000019)

Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2B)

Caractère employeur : Oui

Successeur : TAXI SEGUI
Continuité économique

Annonce N°1907
NOJO : 380200003095870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1635
NOJO : 038020000292378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Sté par actions simplifiée FIBA devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce N°1235
NOJO : 380200002869730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3394
NOJO : 380200002618560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2924
NOJO : 380200002411220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°4157
NOJO : 380200002327330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1942
NOJO : 380200002181790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1679
NOJO : BXB123400049739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°549
NOJO : BXA123390012986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/12/2012
Publication légale : Terre Dauphinoise, le 22/11/2012
Oppositions : Au siège de la branche de fonds
Descriptif : Mise en activité de la société.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 789 289 758
Dénomination : TAXI SEGUI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI

Annonce N°1080
NOJO : BXB12313002041J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
RAMEAU Damien André nom d'usage : RAMEAU n'est plus président du conseil d'administration.
RAMEAU Damien André nom d'usage : RAMEAU devient gérant.
RAMEAU Damien André nom d'usage : RAMEAU n'est plus directeur général.
JALLEY Laurence Géraldine Geneviève nom d'usage : DALLOZ n'est plus administrateur.
JALLEY Laurence Géraldine Geneviève nom d'usage : DALLOZ devient gérant.
DUCRET Florence nom d'usage : RAMEAU n'est plus administrateur.
GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE GEC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée RSM CCI CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°972
NOJO : BXB12221001040Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : TRANSARC SEGUI
Sigle : SATM
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
COMEROT Josiane nom d'usage : SEGUI n'est plus président du conseil d'administration.
COMEROT Josiane nom d'usage : SEGUI n'est plus directeur général.
SEGUI Laurent nom d'usage : SEGUI n'est plus directeur général délégué.
SEGUI Laurent nom d'usage : SEGUI n'est plus administrateur.
COMEROT René nom d'usage : COMEROT n'est plus administrateur.
RAMEAU Damien André nom d'usage : RAMEAU devient président du conseil d'administration.
RAMEAU Damien André nom d'usage : RAMEAU devient directeur général.
JALLEY Laurence Géraldine Geneviève nom d'usage : DALLOZ devient administrateur.
DUCRET Florence nom d'usage : RAMEAU devient administrateur.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant RSM CCI CONSEILS Sté par actions simplifiée.

Annonce N°3918
NOJO : BXC12041014131W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : CARS SEGUI SATM
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°1192
NOJO : BXB11096005316C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : CARS SEGUI SATM
Sigle : SATM
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 540831.00 EUR

Annonce N°4379
NOJO : BXC11012011702A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : CARS SEGUI SATM
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
Campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu

Annonce N°667
NOJO : BXB10228001796S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : CARS SEGUI SATM
Sigle : SATM
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 738000.00 EUR

Annonce N°3064
NOJO : BXC100200050476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : CARS SEGUI SATM
Sigle : SATM
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
Campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu

Annonce N°2952
NOJO : BXC080290109021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

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Numéro d'identification : RCS Vienne 330 565 490
Dénomination : CARS SEGUI SATM
Sigle : SATM
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
Campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu

Annonce N°475
NOJO : BDC080038020617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

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Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 330 565 490
Dénomination : CARS SEGUI S.A.T.M.
Forme juridique : S.A.

Adresse :
campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Dénomination : TRANSARC SEGUI

Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)

Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2B)

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Personne Physique

Nom : RAMEAU Damien André
Né le 22/05/1972 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
12 Place Perraud
39000 Lons-le-Saunier
France

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Personne Physique

Nom : JALLEY (DALLOZ) Laurence Géraldine Geneviève
Né le 05/03/1975 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
29 Rue de la Pénu
39570 Cesancey
France

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Personne Morale

Nom : FIBA
Siren : 698501442
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise 7 Avenue de l'Europe
67300 Schiltigheim
France

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Personne Physique

Nom : RAMEAU Damien André
Né le 22/05/1972 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
12 Place Perraud
39000 Lons-le-Saunier
France

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Personne Physique

Nom : JALLEY (DALLOZ) Laurence Géraldine Geneviève
Né le 05/03/1975 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
29 Rue de la Pénu
39570 Cesancey
France

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°003344 déposé le 05/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004141 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004549 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004549 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004512 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004512 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004512 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004512 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°003318 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°003318 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°003318 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°003318 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°001337 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°001337 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°005086 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°005086 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°002763 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°002763 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080220 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080220 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080220 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080220 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080276 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080276 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080501 déposé le 12/05/1999
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080501 déposé le 12/05/1999
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080111 déposé le 29/01/1998
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080111 déposé le 29/01/1998
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080850 déposé le 26/09/1991
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080125 déposé le 06/02/1992
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080501 déposé le 12/05/1999
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080276 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080220 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°002763 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°001337 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°003318 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004512 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080850 déposé le 26/09/1991
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080125 déposé le 06/02/1992
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080501 déposé le 12/05/1999
Etat : Déposé

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080276 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080220 déposé le 03/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°002763 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°001337 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°003318 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°004512 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°000056 déposé le 03/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Siège

Adresse :
Campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu
France

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Etablissement principal

Adresse :
Campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1984
Activité : Transports publics routiers de voyageurs et toutes activités s'y rapportant.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - EGUI - GERAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Siège

Adresse :
Campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu
France

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Type : Etablissement principal

Adresse :
Campagne de l'Etang
38390 Montalieu-Vercieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1984
Activité : Transports publics routiers de voyageurs et toutes activités s'y rapportant.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - EGUI - GERAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports publics routiers de voyageurs et toutes activités s'y rapportant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 540831.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SATM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports publics routiers de voyageurs et toutes activités s'y rapportant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 540831.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°000726 déposé le 30/01/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°014000 déposé le 17/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°001251 déposé le 03/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°006811 déposé le 25/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°010342 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°000307 déposé le 26/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°000307 déposé le 26/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°006812 déposé le 27/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°006812 déposé le 27/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°007022 déposé le 23/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°007022 déposé le 23/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°000131 déposé le 07/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°000131 déposé le 07/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080127 déposé le 10/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080127 déposé le 10/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080088 déposé le 18/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080088 déposé le 18/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080261 déposé le 06/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080261 déposé le 06/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080009 déposé le 06/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080009 déposé le 06/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080108 déposé le 19/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080108 déposé le 19/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°082097 déposé le 31/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°082097 déposé le 31/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080009 déposé le 07/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080009 déposé le 07/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080167 déposé le 02/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080167 déposé le 02/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081983 déposé le 27/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081983 déposé le 27/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080018 déposé le 07/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080018 déposé le 07/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080028 déposé le 06/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080028 déposé le 06/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080183 déposé le 13/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080183 déposé le 13/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081580 déposé le 26/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081580 déposé le 26/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081580 déposé le 15/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081580 déposé le 15/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081583 déposé le 23/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°081583 déposé le 23/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080076 déposé le 03/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080076 déposé le 03/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080047 déposé le 16/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080047 déposé le 16/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080005 déposé le 10/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1984B80099
Dépôt : N°080005 déposé le 10/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2023/000726 du 30/01/2023
Numéro de gestion : 1984B80099
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 686		42 686	42 686
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 865	52 865
AT	Autres immobilisations corporelles	178 344	177 267	1 077	2 277
BH	Autres immobilisations financières	960		960	960
BJ	TOTAL (I)	274 855	230 132	44 723	45 923
BL	Matières premières, approvisionnements	3 105		3 105	2 111
BX	Clients et comptes rattachés	142 013		142 013	141 558
BZ	Autres créances	510 400		510 400	720 516
CF	Disponibilités	50 255		50 255	7 548
CH	Charges constatées d’avance	109		109	5 897
CJ	TOTAL (II)	705 882		705 882	877 630
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	980 737	230 132	750 605	923 553
CP	Parts à moins d’un an	6
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 831	540 831
DD	Réserve légale (1)	52 102	43 689
DF	Réserves réglementées (1)	4 657	4 657
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 992	168 260
DL	TOTAL (I)	620 582	757 437
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	223	236
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		12 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	102 508	127 162
DY	Dettes fiscales et sociales	25 297	26 362
EA	Autres dettes	470
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 525
EC	TOTAL (IV)	130 023	166 117
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	750 605	923 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	130 023	153 760
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	223	234
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	473 352	683	474 035	570 300
FJ	Chiffres d’affaires nets	473 352	683	474 035	570 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 178	78 077
FQ	Autres produits			7	13
FR	Total des produits d’exploitation (I)			483 219	648 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			151 924	140 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-994	3 329
FW	Autres achats et charges externes			293 574	286 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 998	6 545
FY	Salaires et traitements			23 407	33 634
FZ	Charges sociales			8 439	13 412
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200	737
GE	Autres charges			199	571
GF	Total des charges d’exploitation (II)			480 749	486 027
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 470	162 363
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 482	12 300
GP	Total des produits financiers (V)			8 482	12 300
GR	Intérêts et charges assimilées			365	203
GU	Total des charges financières (VI)			365	203
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 118	12 097
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 588	174 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 727
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		82 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 727	82 750
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 239
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 727	78 339
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 323	84 539
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	512 429	743 440
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	489 437	575 180
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 992	168 260
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		43 622
A1	Renvois : Transfert de charges	9 178	78 077
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	197	55
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	228 932	1 200		230 132
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	228 932	1 200		230 132

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/014000 du 17/12/2021
Numéro de gestion : 1984B80099
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 686		42 686	42 686
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 865	52 865
AT	Autres immobilisations corporelles	178 344	177 267	1 077	2 277
BH	Autres immobilisations financières	960		960	960
BJ	TOTAL (I)	274 855	230 132	44 723	45 923
BL	Matières premières, approvisionnements	3 105		3 105	2 111
BX	Clients et comptes rattachés	142 013		142 013	141 558
BZ	Autres créances	510 400		510 400	720 516
CF	Disponibilités	50 255		50 255	7 548
CH	Charges constatées d’avance	109		109	5 897
CJ	TOTAL (II)	705 882		705 882	877 630
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	980 737	230 132	750 605	923 553
CP	Parts à moins d’un an	6
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 831	540 831
DD	Réserve légale (1)	52 102	43 689
DF	Réserves réglementées (1)	4 657	4 657
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 992	168 260
DL	TOTAL (I)	620 582	757 437
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	223	236
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		12 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	102 508	127 162
DY	Dettes fiscales et sociales	25 297	26 362
EA	Autres dettes	470
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 525
EC	TOTAL (IV)	130 023	166 117
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	750 605	923 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	130 023	153 760
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	223	234
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	473 352	683	474 035	570 300
FJ	Chiffres d’affaires nets	473 352	683	474 035	570 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 178	78 077
FQ	Autres produits			7	13
FR	Total des produits d’exploitation (I)			483 219	648 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			151 924	140 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-994	3 329
FW	Autres achats et charges externes			293 574	286 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 998	6 545
FY	Salaires et traitements			23 407	33 634
FZ	Charges sociales			8 439	13 412
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200	737
GE	Autres charges			199	571
GF	Total des charges d’exploitation (II)			480 749	486 027
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 470	162 363
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 482	12 300
GP	Total des produits financiers (V)			8 482	12 300
GR	Intérêts et charges assimilées			365	203
GU	Total des charges financières (VI)			365	203
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 118	12 097
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 588	174 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 727
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		82 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 727	82 750
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 239
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 727	78 339
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 323	84 539
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	512 429	743 440
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	489 437	575 180
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 992	168 260
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		43 622
A1	Renvois : Transfert de charges	9 178	78 077
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	197	55
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	228 932	1 200		230 132
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	228 932	1 200		230 132

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/001251 du 03/02/2021
Numéro de gestion : 1984B80099
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 686		42 686	42 686
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 865	52 865
AT	Autres immobilisations corporelles	178 344	177 267	1 077	2 277
BH	Autres immobilisations financières	960		960	960
BJ	TOTAL (I)	274 855	230 132	44 723	45 923
BL	Matières premières, approvisionnements	3 105		3 105	2 111
BX	Clients et comptes rattachés	142 013		142 013	141 558
BZ	Autres créances	510 400		510 400	720 516
CF	Disponibilités	50 255		50 255	7 548
CH	Charges constatées d’avance	109		109	5 897
CJ	TOTAL (II)	705 882		705 882	877 630
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	980 737	230 132	750 605	923 553
CP	Parts à moins d’un an	6
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 831	540 831
DD	Réserve légale (1)	52 102	43 689
DF	Réserves réglementées (1)	4 657	4 657
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 992	168 260
DL	TOTAL (I)	620 582	757 437
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	223	236
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		12 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	102 508	127 162
DY	Dettes fiscales et sociales	25 297	26 362
EA	Autres dettes	470
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 525
EC	TOTAL (IV)	130 023	166 117
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	750 605	923 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	130 023	153 760
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	223	234
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	473 352	683	474 035	570 300
FJ	Chiffres d’affaires nets	473 352	683	474 035	570 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 178	78 077
FQ	Autres produits			7	13
FR	Total des produits d’exploitation (I)			483 219	648 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			151 924	140 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-994	3 329
FW	Autres achats et charges externes			293 574	286 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 998	6 545
FY	Salaires et traitements			23 407	33 634
FZ	Charges sociales			8 439	13 412
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200	737
GE	Autres charges			199	571
GF	Total des charges d’exploitation (II)			480 749	486 027
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 470	162 363
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 482	12 300
GP	Total des produits financiers (V)			8 482	12 300
GR	Intérêts et charges assimilées			365	203
GU	Total des charges financières (VI)			365	203
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 118	12 097
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 588	174 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 727
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		82 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 727	82 750
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 239
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 727	78 339
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 323	84 539
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	512 429	743 440
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	489 437	575 180
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 992	168 260
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		43 622
A1	Renvois : Transfert de charges	9 178	78 077
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	197	55
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	228 932	1 200		230 132
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	228 932	1 200		230 132

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/006811 du 25/09/2020
Numéro de gestion : 1984B80099
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 686		42 686	42 686
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 865	52 865
AT	Autres immobilisations corporelles	178 344	177 267	1 077	2 277
BH	Autres immobilisations financières	960		960	960
BJ	TOTAL (I)	274 855	230 132	44 723	45 923
BL	Matières premières, approvisionnements	3 105		3 105	2 111
BX	Clients et comptes rattachés	142 013		142 013	141 558
BZ	Autres créances	510 400		510 400	720 516
CF	Disponibilités	50 255		50 255	7 548
CH	Charges constatées d’avance	109		109	5 897
CJ	TOTAL (II)	705 882		705 882	877 630
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	980 737	230 132	750 605	923 553
CP	Parts à moins d’un an	6
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 831	540 831
DD	Réserve légale (1)	52 102	43 689
DF	Réserves réglementées (1)	4 657	4 657
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 992	168 260
DL	TOTAL (I)	620 582	757 437
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	223	236
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		12 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	102 508	127 162
DY	Dettes fiscales et sociales	25 297	26 362
EA	Autres dettes	470
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 525
EC	TOTAL (IV)	130 023	166 117
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	750 605	923 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	130 023	153 760
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	223	234
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	473 352	683	474 035	570 300
FJ	Chiffres d’affaires nets	473 352	683	474 035	570 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 178	78 077
FQ	Autres produits			7	13
FR	Total des produits d’exploitation (I)			483 219	648 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			151 924	140 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-994	3 329
FW	Autres achats et charges externes			293 574	286 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 998	6 545
FY	Salaires et traitements			23 407	33 634
FZ	Charges sociales			8 439	13 412
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200	737
GE	Autres charges			199	571
GF	Total des charges d’exploitation (II)			480 749	486 027
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 470	162 363
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 482	12 300
GP	Total des produits financiers (V)			8 482	12 300
GR	Intérêts et charges assimilées			365	203
GU	Total des charges financières (VI)			365	203
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 118	12 097
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 588	174 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 727
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		82 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 727	82 750
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 239
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 727	78 339
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 323	84 539
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	512 429	743 440
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	489 437	575 180
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 992	168 260
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		43 622
A1	Renvois : Transfert de charges	9 178	78 077
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	197	55
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	228 932	1 200		230 132
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	228 932	1 200		230 132

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/010342 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 1984B80099
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 686		42 686	42 686
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 865	52 865
AT	Autres immobilisations corporelles	178 344	177 267	1 077	2 277
BH	Autres immobilisations financières	960		960	960
BJ	TOTAL (I)	274 855	230 132	44 723	45 923
BL	Matières premières, approvisionnements	3 105		3 105	2 111
BX	Clients et comptes rattachés	142 013		142 013	141 558
BZ	Autres créances	510 400		510 400	720 516
CF	Disponibilités	50 255		50 255	7 548
CH	Charges constatées d’avance	109		109	5 897
CJ	TOTAL (II)	705 882		705 882	877 630
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	980 737	230 132	750 605	923 553
CP	Parts à moins d’un an	6
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	540 831	540 831
DD	Réserve légale (1)	52 102	43 689
DF	Réserves réglementées (1)	4 657	4 657
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	22 992	168 260
DL	TOTAL (I)	620 582	757 437
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	223	236
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		12 356
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	102 508	127 162
DY	Dettes fiscales et sociales	25 297	26 362
EA	Autres dettes	470
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 525
EC	TOTAL (IV)	130 023	166 117
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	750 605	923 553
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	130 023	153 760
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	223	234
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	473 352	683	474 035	570 300
FJ	Chiffres d’affaires nets	473 352	683	474 035	570 300
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			9 178	78 077
FQ	Autres produits			7	13
FR	Total des produits d’exploitation (I)			483 219	648 390
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			151 924	140 930
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-994	3 329
FW	Autres achats et charges externes			293 574	286 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 998	6 545
FY	Salaires et traitements			23 407	33 634
FZ	Charges sociales			8 439	13 412
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200	737
GE	Autres charges			199	571
GF	Total des charges d’exploitation (II)			480 749	486 027
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 470	162 363
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 482	12 300
GP	Total des produits financiers (V)			8 482	12 300
GR	Intérêts et charges assimilées			365	203
GU	Total des charges financières (VI)			365	203
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			8 118	12 097
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			10 588	174 460
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 727
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		82 750
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 727	82 750
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		2 239
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4 411
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 727	78 339
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 323	84 539
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	512 429	743 440
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	489 437	575 180
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	22 992	168 260
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		43 622
A1	Renvois : Transfert de charges	9 178	78 077
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	197	55
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	228 932	1 200		230 132
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	228 932	1 200		230 132