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de Mont-Saint-Aignan

TRANSCAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/03/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33396410400025 / Siren : 333964104 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 82 333964104
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSCAL
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
2 Rue AMPERE

14123 CORMELLES-LE-ROYAL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1985
Dénomination : TRANSCAL
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
11/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°602
NOJO : 1402MYG32456900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°347
NOJO : 1402MYG30415200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°446
NOJO : 1402MYG28355700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°814
NOJO : 1402MYG26538900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1074
NOJO : 1402MYG24502400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°111
NOJO : 140224347400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°986
NOJO : 140222777300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°159
NOJO : 000001402224109
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRANSCAL LOGISTIQUE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : LESCOT AUDIT-EXPERTISE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET KRIBS (SA)
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1045
NOJO : 140221154500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°259
NOJO : BXB15112000803S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRANSCAL LOGISTIQUE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : COLLIN JJ SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET KRIBS (SA)
30/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°662
NOJO : 140219322200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°399
NOJO : BXB14163001027R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUESNET Loïc, Manuel, Romuald Commissaire aux comptes titulaire : COLLIN JJ SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET KRIBS (SA)
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1442
NOJO : 140217873600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1563
NOJO : BXC131230081832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Ampère
14123 Cormelles-le-Royal
07/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°243
NOJO : BXB130590001058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1299
NOJO : BXC12090001777O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°246
NOJO : BXB11349001313J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUESNET Loïc, Manuel, Romuald Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BRIGITTE LEFEVRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN JJ SARL (SARL)
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1763
NOJO : BXC11096001333V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Ampère
14123 Cormelles-le-Royal
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1111
NOJO : BXC10099000473P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Ampère
14123 Cormelles-le-Royal
13/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°494
NOJO : BXB08126004404E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUESNET Yves.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BRIGITTE LEFEVRE (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN JJ SARL (SARL).

29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1085
NOJO : BXC08112000154V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Ampère
14123 Cormelles-le-Royal
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°418
NOJO : BXC08127003355X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Caen 333 964 104
Dénomination : TRANSCAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Ampère
14123 Cormelles-le-Royal
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Type : Personne Morale

Nom : TRANSCAL LOGISTIQUE
Siren : 444429997
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1 boulevard de l'Espérance
ZI de l'Espérance
14123 Cormelles-le-Royal
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Type : Personne Morale

Nom : LESCOT AUDIT-EXPERTISE
Siren : 820719227
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
86 boulevard Dunois
14000 Caen
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Type : Personne Morale

Nom : CABINET KRIBS
Siren : 414544775
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue Jane Addams
Parc Athena
14000 Caen
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°360 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1926 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°2790 déposé le 02/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1078 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
14/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1078 déposé le 21/02/2013
Etat : Déposé
31/10/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°5785 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président
26/03/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1927 déposé le 30/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1197 déposé le 22/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée
16/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1197 déposé le 22/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1351 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1884 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DANS L'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE
20/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1884 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DANS L'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE
22/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1113 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
19/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°692 déposé le 10/04/1997
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES CCT. CCS.
13/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°663 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DANS L'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE DES ADMINISTRATEURS ET DU PCA
13/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°663 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DANS L'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE DES ADMINISTRATEURS ET DU PCA
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1113 déposé le 03/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1197 déposé le 22/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1197 déposé le 22/04/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Ampère
14123 Cormelles-le-Royal
FRANCE
Enseigne : TRANSCAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1985
Activité : Transports publics, transports routiers, location de véhicules automobiles de transport de marchandises. Activité de commissionnaire de transport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/04/2017 : TRANSCAL
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 120000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1741 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1686 déposé le 07/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1479 déposé le 18/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1662 déposé le 10/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1747 déposé le 22/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1143 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1186 déposé le 21/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1125 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°1327 déposé le 09/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°902 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°753 déposé le 22/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°656 déposé le 24/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°670 déposé le 30/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°663 déposé le 25/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°781 déposé le 10/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°562 déposé le 03/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°554 déposé le 03/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°488 déposé le 23/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°491 déposé le 22/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°439 déposé le 25/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°420 déposé le 27/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°421 déposé le 18/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°372 déposé le 21/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1985B00277
Dépôt : N°485 déposé le 14/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 1820 du 04/04/2023
Numéro de gestion : 1985B00277
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 57437 470104749
AHFonds commercial15 24515 24515 243
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels170 794122 59048 20453 975
ATAutres immobilisations corporelles5 066 6193 385 3711 681 2481 248 531
CUAutres participations10 80210 802
BHAutres immobilisations financières919191
BJTOTAL (I)5 301 1263 556 2331 744 8921 318 590
BLMatières premières, approvisionnements36 70336 70341 986
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2053 2054 944
BXClients et comptes rattachés861 91211 267850 6451 049 051
BZAutres créances215 628215 628202 941
CDValeurs mobilières de placement880 584880 584628 791
CFDisponibilités210 886210 886303 337
CHCharges constatées d’avance84 94884 94838 637
CJTOTAL (II)2 293 86611 2672 282 5992 269 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 594 9913 567 5004 027 4913 588 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves993 116803 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)532 495429 889
DLTOTAL (I)1 657 6111 365 116
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 665 5481 365 728
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 110201 900
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 791250 046
DYDettes fiscales et sociales257 923393 130
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 893
EAAutres dettes2201 068
EBProduits constatés d’avance (2)11 288
ECTOTAL (IV)2 369 8812 223 160
EETOTAL GENERAL (I à V)4 027 4913 588 276
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2570 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 1985B00277
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 57437 470104749
AHFonds commercial15 24515 24515 243
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels170 794122 59048 20453 975
ATAutres immobilisations corporelles5 066 6193 385 3711 681 2481 248 531
CUAutres participations10 80210 802
BHAutres immobilisations financières919191
BJTOTAL (I)5 301 1263 556 2331 744 8921 318 590
BLMatières premières, approvisionnements36 70336 70341 986
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2053 2054 944
BXClients et comptes rattachés861 91211 267850 6451 049 051
BZAutres créances215 628215 628202 941
CDValeurs mobilières de placement880 584880 584628 791
CFDisponibilités210 886210 886303 337
CHCharges constatées d’avance84 94884 94838 637
CJTOTAL (II)2 293 86611 2672 282 5992 269 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 594 9913 567 5004 027 4913 588 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves993 116803 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)532 495429 889
DLTOTAL (I)1 657 6111 365 116
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 665 5481 365 728
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 110201 900
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 791250 046
DYDettes fiscales et sociales257 923393 130
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 893
EAAutres dettes2201 068
EBProduits constatés d’avance (2)11 288
ECTOTAL (IV)2 369 8812 223 160
EETOTAL GENERAL (I à V)4 027 4913 588 276
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3151 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 1985B00277
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 57437 470104749
AHFonds commercial15 24515 24515 243
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels170 794122 59048 20453 975
ATAutres immobilisations corporelles5 066 6193 385 3711 681 2481 248 531
CUAutres participations10 80210 802
BHAutres immobilisations financières919191
BJTOTAL (I)5 301 1263 556 2331 744 8921 318 590
BLMatières premières, approvisionnements36 70336 70341 986
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2053 2054 944
BXClients et comptes rattachés861 91211 267850 6451 049 051
BZAutres créances215 628215 628202 941
CDValeurs mobilières de placement880 584880 584628 791
CFDisponibilités210 886210 886303 337
CHCharges constatées d’avance84 94884 94838 637
CJTOTAL (II)2 293 86611 2672 282 5992 269 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 594 9913 567 5004 027 4913 588 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves993 116803 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)532 495429 889
DLTOTAL (I)1 657 6111 365 116
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 665 5481 365 728
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 110201 900
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 791250 046
DYDettes fiscales et sociales257 923393 130
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 893
EAAutres dettes2201 068
EBProduits constatés d’avance (2)11 288
ECTOTAL (IV)2 369 8812 223 160
EETOTAL GENERAL (I à V)4 027 4913 588 276
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2726 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 1985B00277
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 57437 470104749
AHFonds commercial15 24515 24515 243
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels170 794122 59048 20453 975
ATAutres immobilisations corporelles5 066 6193 385 3711 681 2481 248 531
CUAutres participations10 80210 802
BHAutres immobilisations financières919191
BJTOTAL (I)5 301 1263 556 2331 744 8921 318 590
BLMatières premières, approvisionnements36 70336 70341 986
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2053 2054 944
BXClients et comptes rattachés861 91211 267850 6451 049 051
BZAutres créances215 628215 628202 941
CDValeurs mobilières de placement880 584880 584628 791
CFDisponibilités210 886210 886303 337
CHCharges constatées d’avance84 94884 94838 637
CJTOTAL (II)2 293 86611 2672 282 5992 269 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 594 9913 567 5004 027 4913 588 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves993 116803 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)532 495429 889
DLTOTAL (I)1 657 6111 365 116
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 665 5481 365 728
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 110201 900
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 791250 046
DYDettes fiscales et sociales257 923393 130
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 893
EAAutres dettes2201 068
EBProduits constatés d’avance (2)11 288
ECTOTAL (IV)2 369 8812 223 160
EETOTAL GENERAL (I à V)4 027 4913 588 276
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2085 du 18/04/2019
Numéro de gestion : 1985B00277
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 57437 470104749
AHFonds commercial15 24515 24515 243
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels170 794122 59048 20453 975
ATAutres immobilisations corporelles5 066 6193 385 3711 681 2481 248 531
CUAutres participations10 80210 802
BHAutres immobilisations financières919191
BJTOTAL (I)5 301 1263 556 2331 744 8921 318 590
BLMatières premières, approvisionnements36 70336 70341 986
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2053 2054 944
BXClients et comptes rattachés861 91211 267850 6451 049 051
BZAutres créances215 628215 628202 941
CDValeurs mobilières de placement880 584880 584628 791
CFDisponibilités210 886210 886303 337
CHCharges constatées d’avance84 94884 94838 637
CJTOTAL (II)2 293 86611 2672 282 5992 269 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 594 9913 567 5004 027 4913 588 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves993 116803 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)532 495429 889
DLTOTAL (I)1 657 6111 365 116
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 665 5481 365 728
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 110201 900
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 791250 046
DYDettes fiscales et sociales257 923393 130
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 893
EAAutres dettes2201 068
EBProduits constatés d’avance (2)11 288
ECTOTAL (IV)2 369 8812 223 160
EETOTAL GENERAL (I à V)4 027 4913 588 276
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 1426 du 26/03/2018
Numéro de gestion : 1985B00277
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 57437 470104749
AHFonds commercial15 24515 24515 243
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels170 794122 59048 20453 975
ATAutres immobilisations corporelles5 066 6193 385 3711 681 2481 248 531
CUAutres participations10 80210 802
BHAutres immobilisations financières919191
BJTOTAL (I)5 301 1263 556 2331 744 8921 318 590
BLMatières premières, approvisionnements36 70336 70341 986
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2053 2054 944
BXClients et comptes rattachés861 91211 267850 6451 049 051
BZAutres créances215 628215 628202 941
CDValeurs mobilières de placement880 584880 584628 791
CFDisponibilités210 886210 886303 337
CHCharges constatées d’avance84 94884 94838 637
CJTOTAL (II)2 293 86611 2672 282 5992 269 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 594 9913 567 5004 027 4913 588 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves993 116803 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)532 495429 889
DLTOTAL (I)1 657 6111 365 116
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 665 5481 365 728
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 110201 900
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 791250 046
DYDettes fiscales et sociales257 923393 130
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 893
EAAutres dettes2201 068
EBProduits constatés d’avance (2)11 288
ECTOTAL (IV)2 369 8812 223 160
EETOTAL GENERAL (I à V)4 027 4913 588 276
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 1741 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 1985B00277
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 57437 470104749
AHFonds commercial15 24515 24515 243
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels170 794122 59048 20453 975
ATAutres immobilisations corporelles5 066 6193 385 3711 681 2481 248 531
CUAutres participations10 80210 802
BHAutres immobilisations financières919191
BJTOTAL (I)5 301 1263 556 2331 744 8921 318 590
BLMatières premières, approvisionnements36 70336 70341 986
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2053 2054 944
BXClients et comptes rattachés861 91211 267850 6451 049 051
BZAutres créances215 628215 628202 941
CDValeurs mobilières de placement880 584880 584628 791
CFDisponibilités210 886210 886303 337
CHCharges constatées d’avance84 94884 94838 637
CJTOTAL (II)2 293 86611 2672 282 5992 269 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 594 9913 567 5004 027 4913 588 276
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel120 000120 000
DDRéserve légale (1)12 00012 000
DGAutres réserves993 116803 227
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)532 495429 889
DLTOTAL (I)1 657 6111 365 116
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 665 5481 365 728
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 110201 900
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 791250 046
DYDettes fiscales et sociales257 923393 130
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés98 893
EAAutres dettes2201 068
EBProduits constatés d’avance (2)11 288
ECTOTAL (IV)2 369 8812 223 160
EETOTAL GENERAL (I à V)4 027 4913 588 276

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