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de Givet

TRANSPOLE ENERGIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82033572700021 / Siren : 820335727 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 17 820335727
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPOLE ENERGIE
Adresse :
1 Avenue PIERRE MENDES FRANCE
42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Liens de succession de l'établissement :
27/11/2019 : Succession
Prédécesseur : TRANSPOLE ENERGIE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/2016
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : HECP 23
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TRANSPOLE ENERGIE - Saint-Priest-en-Jarez (siège)TRANSPOLE ENERGIE - Saint-Étienne (fermé)TRANSPOLE ENERGIE - Saint-Priest-en-Jarez (siège)TRANSPOLE ENERGIE - Saint-Étienne (fermé)
Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3370
NOJO : 420200001725810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2056
NOJO : 042020000143544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAS à capital variable AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5483
NOJO : 420200001437060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6645
NOJO : 420200001170040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1022
NOJO : 042020000116210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BESSET Nicolas Valéry Christophe nom d'usage : BESSET devient directeur général.
JOURDAIN Ludovic Emile Patrick n'est plus directeur général
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4148
NOJO : 420200000907920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°722
NOJO : 042020000077167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital. Nouveau siège. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée GreenYellow n'est plus président.
SAINT ETIENNE METROPOLE devient président.
JOURDAIN Ludovic Emile Patrick devient directeur général
Montant du capital : 60000.00 EUR
08/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1070
NOJO : 042020000069988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
Sigle : HECP 23
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11749
NOJO : 420200000610860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 23
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2654
NOJO : 420200000389680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 820 335 727
Dénomination : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 23
Sigle : HECP 23
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4591
NOJO : 214202398918317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 820 335 727
Dénomination : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 23
Sigle : HECP 23
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°675
NOJO : BXA16141001808S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 02/05/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 820 335 727
Dénomination : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 23
Sigle : HECP 23
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GreenYellow Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
09/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/11/2019 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00021
17/10/2019 : dénomination
Dénomination : TRANSPOLE ENERGIE
01/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : président

Adresse :
2 Avenue Gruner
42000 Saint-Étienne
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Physique

Nom : BESSET Nicolas Valéry Christophe
Né le 27/11/1980 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue Paillard
42100 Saint-Étienne
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : président

Adresse :
2 Avenue Gruner
42000 Saint-Étienne
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Physique

Nom : BESSET Nicolas Valéry Christophe
Né le 27/11/1980 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue Paillard
42100 Saint-Étienne
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
06/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : président

Adresse :
2 Avenue Gruner
42000 Saint-Étienne
France
06/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Physique

Nom : BESSET Nicolas Valéry Christophe
Né le 27/11/1980 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue Paillard
42100 Saint-Étienne
France
06/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
06/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : président

Adresse :
2 Avenue Gruner
42000 Saint-Étienne
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : SAINT ETIENNE METROPOLE
Qualité : président

Adresse :
2 Avenue Gruner
42000 Saint-Étienne
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
19/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : GreenYellow
Siren : 501657399
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
09/06/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007867 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007867 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008220 déposé le 28/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008220 déposé le 28/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008220 déposé le 28/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/11/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
27/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002351 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des activités ou/ et de l'objet social
20/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007972 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
20/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007972 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
20/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007972 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
20/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007972 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008698 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007028 déposé le 19/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007028 déposé le 19/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007028 déposé le 19/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007028 déposé le 19/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°004785 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°004785 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°004785 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°004785 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/10/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°2084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°2084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
21/10/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°002084 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
02/05/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°3270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/05/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°3270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
02/05/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°3270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
02/05/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°3270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
02/05/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/05/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/05/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/05/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/05/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/05/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/05/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/05/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/04/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°3270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
29/04/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/04/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/04/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/04/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°003270 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
Etablissements :
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Siège

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2019
Activité : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Siège

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2019
Activité : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Siège

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
06/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2019
Activité : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Siège

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
19/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Avenue Pierre Mendès-France
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2019
Activité : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Siège

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2016
Activité : Acquisition et gestion de toutes participations dans toutes sociétés françaises ayant pour secteur d'activité celui des énergies renouvelables et principalement solaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F18/013476
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2018
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 21/06/2018.
20/09/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F18/013476
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2018
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 21/06/2018.
06/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F18/013476
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2018
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 21/06/2018.
19/07/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F18/013476
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2018
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 21/06/2018.
Personnes morales :
20/09/2022 : TRANSPOLE ENERGIE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/09/2022 : TRANSPOLE ENERGIE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/10/2021 : TRANSPOLE ENERGIE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/07/2019 : TRANSPOLE ENERGIE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique renouvelable (procédés photovoltaïques ou autres) à Saint Priest en Jarez 1 Avenue Pierre Mendès France.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/03/2017 : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 23
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : HECP 23
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Acquisition et gestion de toutes participations dans toutes sociétés françaises ayant pour secteur d'activité celui des énergies renouvelables et principalement solaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°011329 déposé le 20/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°011329 déposé le 20/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°013041 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°013041 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°013041 déposé le 06/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°010799 déposé le 29/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°010799 déposé le 29/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°010799 déposé le 29/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008358 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008358 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008358 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°008358 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°009426 déposé le 29/08/2018
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°009426 déposé le 29/08/2018
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°009426 déposé le 29/08/2018
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°009426 déposé le 29/08/2018
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007501 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007501 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007501 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2016B00612
Dépôt : N°007501 déposé le 21/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/011329 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2016B00612
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1 0001 000
BJTOTAL (I)1 0001 000
BZAutres créances3 8613 861
CJTOTAL (II)3 8613 861
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 8614 861
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 824
DLTOTAL (I)1 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 730
EAAutres dettes956
ECTOTAL (IV)3 686
EETOTAL GENERAL (I à V)4 861
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 831
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 831
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 831
GLAutres intérêts et produits assimilés7
GPTotal des produits financiers (V)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 824
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/013041 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 2016B00612
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1 0001 000
BJTOTAL (I)1 0001 000
BZAutres créances3 8613 861
CJTOTAL (II)3 8613 861
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 8614 861
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 824
DLTOTAL (I)1 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 730
EAAutres dettes956
ECTOTAL (IV)3 686
EETOTAL GENERAL (I à V)4 861
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 831
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 831
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 831
GLAutres intérêts et produits assimilés7
GPTotal des produits financiers (V)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 824
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/010799 du 29/10/2020
Numéro de gestion : 2016B00612
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1 0001 000
BJTOTAL (I)1 0001 000
BZAutres créances3 8613 861
CJTOTAL (II)3 8613 861
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 8614 861
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 824
DLTOTAL (I)1 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 730
EAAutres dettes956
ECTOTAL (IV)3 686
EETOTAL GENERAL (I à V)4 861
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 831
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 831
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 831
GLAutres intérêts et produits assimilés7
GPTotal des produits financiers (V)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 824
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/008358 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 2016B00612
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1 0001 000
BJTOTAL (I)1 0001 000
BZAutres créances3 8613 861
CJTOTAL (II)3 8613 861
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 8614 861
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 824
DLTOTAL (I)1 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 730
EAAutres dettes956
ECTOTAL (IV)3 686
EETOTAL GENERAL (I à V)4 861
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 831
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 831
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 831
GLAutres intérêts et produits assimilés7
GPTotal des produits financiers (V)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 824
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/009426 du 29/08/2018
Numéro de gestion : 2016B00612
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1 0001 000
BJTOTAL (I)1 0001 000
BZAutres créances3 8613 861
CJTOTAL (II)3 8613 861
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 8614 861
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 824
DLTOTAL (I)1 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 730
EAAutres dettes956
ECTOTAL (IV)3 686
EETOTAL GENERAL (I à V)4 861
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 831
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 831
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 831
GLAutres intérêts et produits assimilés7
GPTotal des produits financiers (V)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 824
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 7501 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2016B00612
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1 0001 000
BJTOTAL (I)1 0001 000
BZAutres créances3 8613 861
CJTOTAL (II)3 8613 861
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 8614 861
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 824
DLTOTAL (I)1 175
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 730
EAAutres dettes956
ECTOTAL (IV)3 686
EETOTAL GENERAL (I à V)4 861
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 831
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 831
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 831
GLAutres intérêts et produits assimilés7
GPTotal des produits financiers (V)7
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 824
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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