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de Brie-Comte-Robert

TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/01/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40444245100021 / Siren : 404442451 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 52 404442451
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Adresse :
ZAC DE LA CROISETTE
9 Rue DE LA CROISETTE

54210 SAINT-NICOLAS-DE-PORT
Liens de succession de l'établissement :
03/01/2022 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Continuité économique
03/01/2022 : Succession
Prédécesseur : PIERRE OREL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1996
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1890
NOJO : 5402MYG28157400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1985
NOJO : 5402MYG26656100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1656
NOJO : 005402MYG239702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Date de commencement d'activité : 01/04/1996
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3001
NOJO : 5402MYG23792900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2205
NOJO : 5402MYG21373400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2430
NOJO : 540221602900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°1272
NOJO : 000005402202778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : OREL Jean-Michel
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4215
NOJO : 540219195100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4152
NOJO : 540217815400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°651
NOJO : 000005402163115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100400 EUR
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3036
NOJO : 540216027400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4371
NOJO : 540214453600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9425
NOJO : 540212871000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6393
NOJO : 540211424400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6527
NOJO : BXC12300003445I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4022
NOJO : BXC113130001136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue du Général Leclerc
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5823
NOJO : BXC103470028441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue du Général Leclerc
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7420
NOJO : BXC093270039722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue du Général Leclerc
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
18/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4759
NOJO : BXC08343001959H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 avenue du Général Leclerc
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
15/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1424
NOJO : BXB080570019761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 442 451
Dénomination : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : OREL Olga Alexandrine né(e) BITTERMANN.

Historique de l'unité légale :
03/01/2022 : code NIC
Code NIC : 00021
22/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Représentants légaux :
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Type : Personne Physique

Nom : BITTERMANN (OREL) Olga Alexandrine
Né le 15/02/1931 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 avenue du Général Leclerc
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5837 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5837 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°2561 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°4678 déposé le 09/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°20030822 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/03/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°902 déposé le 28/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°902 déposé le 28/03/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°20030822 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°20030822 déposé le 05/03/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS SUPPRESSION DE LA VALEUR NOMINALE DES PARTS SOIALES _
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°2561 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5837 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
42 avenue du Général Leclerc
54500 Vandoeuvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1996
Activité : Transport routier, service de transport de marchandises pour le compte d'autrui, location de véhicules pour le transport routier de marchandises
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - REL - Pierre Gasto
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/12/2016 : TRANSPORTS OREL PIERRE ET FILS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 100400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°6503 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°7010 déposé le 20/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5875 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5920 déposé le 11/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5966 déposé le 16/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5968 déposé le 25/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°7086 déposé le 29/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5652 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5513 déposé le 20/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°4802 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°5611 déposé le 20/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°3446 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°4319 déposé le 12/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°3105 déposé le 24/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°337 déposé le 14/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°2855 déposé le 25/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°3069 déposé le 09/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°3331 déposé le 10/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°2875 déposé le 01/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00196
Dépôt : N°3496 déposé le 10/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2126 du 20/04/2023
Numéro de gestion : 1996B00196
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 12418 du 02/12/2021
Numéro de gestion : 1996B00196
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7442 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 1996B00196
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9494 du 27/11/2019
Numéro de gestion : 1996B00196
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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