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de Sellières

TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34996107800053 / Siren : 349961078 / NIC : 00053
N° de TVA : FR 60 349961078
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Adresse :
ZI CROIX DE METZ
ROUT DE VILLEY-SAINT-ETIENNE

54200 TOUL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/1996 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/03/1989
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Sigle : TOB
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : 5402MYG26545300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2296
NOJO : 5402MYG24266600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : 5402MYG21998200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2480
NOJO : 540221844200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2860
NOJO : 540219842000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2039
NOJO : 540218188500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°2093
NOJO : 000005402165227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : OUAHRANI Charly
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7080
NOJO : 540216017700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5237
NOJO : 540214320900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7758
NOJO : 540212829200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5774
NOJO : 540211506900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4524
NOJO : BXC12292000099T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Zone Industrielle Croix de Metz-Route de Villey Saint-Etienne
54200 Toul
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6092
NOJO : BXC11292004425V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5645
NOJO : BXC102530032108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle Croix de Metz-Route de Villey Saint-Etienne
54200 Toul
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5675
NOJO : BXC09313002794U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle Croix de Metz-Route de Villey Saint-Etienne
54200 Toul
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4111
NOJO : BXC083320012768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 349 961 078
Dénomination : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Sigle : TOB
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle Croix de Metz-Route de Villey Saint-Etienne,
54200 Toul
Historique de l'unité légale :
22/12/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Type : Personne Physique

Nom : OUAHRANI Charly
Né le 24/06/1991 à Toul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
57 rue Robert Schuman
54200 Ecrouves
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°527 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°527 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : entre Bruno OUAHRANI et la SARL TCO
25/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°20003260 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°982901 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°981564 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°961115 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
01/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°953282 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
28/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°950626 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°953282 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°961115 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°961115 déposé le 19/04/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NOUVELLE ADRESSE : ZONE INDUSTRIELLE CROIX DE METZ ROUTE DEVILLEY SAINT ETIENNE 54200 TOUL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°981564 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°982901 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°20003260 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°20003260 déposé le 13/10/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°527 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
31/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle Croix de Metz-Route de Villey Saint-Etienne
54200 Toul
FRANCE
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle Croix de Metz-Route de Villey Saint-Etienne
54200 Toul
FRANCE
Enseigne : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1989
Activité : Transports routiers - service de transport de marchandises pour compte d'autrui - location de véhicules pour le transport routier de marchandises - commissionnaire de transport
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/01/2017 : TRANSPORTS OUAHRANI BRUNO
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TOB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°6454 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°6209 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°5665 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°6383 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°5805 déposé le 08/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°5491 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°4939 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°5445 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°5450 déposé le 19/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°4365 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°5614 déposé le 20/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°3708 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°4088 déposé le 01/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°3064 déposé le 19/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°3060 déposé le 09/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°3171 déposé le 19/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°2934 déposé le 27/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°2940 déposé le 07/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°2853 déposé le 01/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°2890 déposé le 12/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°2868 déposé le 14/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°3203 déposé le 11/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°2806 déposé le 24/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°2899 déposé le 25/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1989B00174
Dépôt : N°60 déposé le 20/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1552 du 30/03/2023
Numéro de gestion : 1989B00174
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5282 528
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 93076 64212 28810 159
ATAutres immobilisations corporelles491 888300 110191 77888 746
AXAvances et acomptes9 9039 9039 903
BDAutres titres immobilisés160160160
BHAutres immobilisations financières1 0811 0811 081
BJTOTAL (I)594 489379 280215 209110 049
BXClients et comptes rattachés507 80933 484474 325331 337
BZAutres créances109 473109 47381 694
CFDisponibilités51 39151 391119 426
CHCharges constatées d’avance55 27955 27977 020
CJTOTAL (II)723 95133 484690 467609 477
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 318 440412 763905 677719 526
CRParts à plus d’un an74 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves245 005208 717
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 38536 288
DLTOTAL (I)409 890327 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 20145 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 5128 875
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 38696 272
DYDettes fiscales et sociales285 207240 658
EAAutres dettes480480
ECTOTAL (IV)495 787392 021
EETOTAL GENERAL (I à V)905 677719 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an473 038377 044
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1208 du 04/03/2022
Numéro de gestion : 1989B00174
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5282 528
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 93076 64212 28810 159
ATAutres immobilisations corporelles491 888300 110191 77888 746
AXAvances et acomptes9 9039 9039 903
BDAutres titres immobilisés160160160
BHAutres immobilisations financières1 0811 0811 081
BJTOTAL (I)594 489379 280215 209110 049
BXClients et comptes rattachés507 80933 484474 325331 337
BZAutres créances109 473109 47381 694
CFDisponibilités51 39151 391119 426
CHCharges constatées d’avance55 27955 27977 020
CJTOTAL (II)723 95133 484690 467609 477
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 318 440412 763905 677719 526
CRParts à plus d’un an74 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves245 005208 717
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 38536 288
DLTOTAL (I)409 890327 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 20145 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 5128 875
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 38696 272
DYDettes fiscales et sociales285 207240 658
EAAutres dettes480480
ECTOTAL (IV)495 787392 021
EETOTAL GENERAL (I à V)905 677719 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an473 038377 044
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1482 du 25/02/2021
Numéro de gestion : 1989B00174
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5282 528
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 93076 64212 28810 159
ATAutres immobilisations corporelles491 888300 110191 77888 746
AXAvances et acomptes9 9039 9039 903
BDAutres titres immobilisés160160160
BHAutres immobilisations financières1 0811 0811 081
BJTOTAL (I)594 489379 280215 209110 049
BXClients et comptes rattachés507 80933 484474 325331 337
BZAutres créances109 473109 47381 694
CFDisponibilités51 39151 391119 426
CHCharges constatées d’avance55 27955 27977 020
CJTOTAL (II)723 95133 484690 467609 477
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 318 440412 763905 677719 526
CRParts à plus d’un an74 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves245 005208 717
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 38536 288
DLTOTAL (I)409 890327 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 20145 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 5128 875
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 38696 272
DYDettes fiscales et sociales285 207240 658
EAAutres dettes480480
ECTOTAL (IV)495 787392 021
EETOTAL GENERAL (I à V)905 677719 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an473 038377 044
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 630 du 29/01/2020
Numéro de gestion : 1989B00174
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5282 528
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 93076 64212 28810 159
ATAutres immobilisations corporelles491 888300 110191 77888 746
AXAvances et acomptes9 9039 9039 903
BDAutres titres immobilisés160160160
BHAutres immobilisations financières1 0811 0811 081
BJTOTAL (I)594 489379 280215 209110 049
BXClients et comptes rattachés507 80933 484474 325331 337
BZAutres créances109 473109 47381 694
CFDisponibilités51 39151 391119 426
CHCharges constatées d’avance55 27955 27977 020
CJTOTAL (II)723 95133 484690 467609 477
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 318 440412 763905 677719 526
CRParts à plus d’un an74 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves245 005208 717
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 38536 288
DLTOTAL (I)409 890327 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 20145 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 5128 875
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 38696 272
DYDettes fiscales et sociales285 207240 658
EAAutres dettes480480
ECTOTAL (IV)495 787392 021
EETOTAL GENERAL (I à V)905 677719 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an473 038377 044
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 492 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 1989B00174
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5282 528
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 93076 64212 28810 159
ATAutres immobilisations corporelles491 888300 110191 77888 746
AXAvances et acomptes9 9039 9039 903
BDAutres titres immobilisés160160160
BHAutres immobilisations financières1 0811 0811 081
BJTOTAL (I)594 489379 280215 209110 049
BXClients et comptes rattachés507 80933 484474 325331 337
BZAutres créances109 473109 47381 694
CFDisponibilités51 39151 391119 426
CHCharges constatées d’avance55 27955 27977 020
CJTOTAL (II)723 95133 484690 467609 477
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 318 440412 763905 677719 526
CRParts à plus d’un an74 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves245 005208 717
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 38536 288
DLTOTAL (I)409 890327 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 20145 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 5128 875
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 38696 272
DYDettes fiscales et sociales285 207240 658
EAAutres dettes480480
ECTOTAL (IV)495 787392 021
EETOTAL GENERAL (I à V)905 677719 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an473 038377 044
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 865 du 05/02/2018
Numéro de gestion : 1989B00174
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5282 528
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels88 93076 64212 28810 159
ATAutres immobilisations corporelles491 888300 110191 77888 746
AXAvances et acomptes9 9039 9039 903
BDAutres titres immobilisés160160160
BHAutres immobilisations financières1 0811 0811 081
BJTOTAL (I)594 489379 280215 209110 049
BXClients et comptes rattachés507 80933 484474 325331 337
BZAutres créances109 473109 47381 694
CFDisponibilités51 39151 391119 426
CHCharges constatées d’avance55 27955 27977 020
CJTOTAL (II)723 95133 484690 467609 477
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 318 440412 763905 677719 526
CRParts à plus d’un an74 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves245 005208 717
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)82 38536 288
DLTOTAL (I)409 890327 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 20145 736
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 5128 875
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 38696 272
DYDettes fiscales et sociales285 207240 658
EAAutres dettes480480
ECTOTAL (IV)495 787392 021
EETOTAL GENERAL (I à V)905 677719 526
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an473 038377 044

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