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de Groisy

TRANSPORTS PILLOD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/01/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44435439300043 / Siren : 444354393 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 48 444354393
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS PILLOD
Adresse :
19 Rue EIFFEL
25300 PONTARLIER
Liens de succession de l'établissement :
25/01/2018 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS PILLOD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2002
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°816
NOJO : 2501MYG26927300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1218
NOJO : 2501MYG25277900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°758
NOJO : 2501MYG23741400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°291
NOJO : 2501MYG22645400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°986
NOJO : 2501MYG21396000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4622
NOJO : 250120361500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : 000002501199478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3445
NOJO : 250118827100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2309
NOJO : 250117606100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2105
NOJO : 250116209100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3533
NOJO : 250115249000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/06/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°421
NOJO : BXA14170000814R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/03/2012
Publication légale : la terre de chez nous, le 15/11/2013
Oppositions : siege de la société

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : PILLOD Joël, Aimé, Marie
Montant du capital : 20000 EUR

Précédent propriétaire :
Nom : PILLOT Raymond
RCS non inscrit.
09/01/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°440
NOJO : BXA14002002628N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/10/2002
Publication légale : la terre de chez nous, le 15/11/2013
Oppositions : siege de la société
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : PILLOD Joël, Aimé, Marie
Montant du capital : 20000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 304 332 455
Nom : PILLOD Raymond
23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°573
NOJO : BXB13228001372D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : PILLOD Joël
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2363
NOJO : BXC13123001187B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 bis Grande rue
25300 Granges-Narboz
25/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°782
NOJO : BXB12293000604L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3067
NOJO : BXC12130004369C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3441
NOJO : BXC11161001166D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale
25300 Granges-Narboz
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2697
NOJO : BXC10145001483Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1864
NOJO : BXC08167011323G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale,
25300 Les Granges-Narboz
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1091
NOJO : BXC08168000989V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 444 354 393
Dénomination : TRANSPORTS PILLOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale,
25300 Les Granges-Narboz
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/01/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2012 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Représentants légaux :
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Type : Personne Physique

Nom : PILLOD Joël, Aimé, Marie
Né le 01/11/1975 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16Bis Grande rue
25300 Granges-Narboz
FRANCE
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Type : Personne Physique

Nom : PILLOD Joël, Aimé, Marie
Né le 01/11/1975 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
16Bis Grande rue
25300 Granges-Narboz
FRANCE
Dépôts des actes :
11/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°2800 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°2800 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°2800 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
08/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°3247 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : A LES GRANGES NARBOZ 16 bis grande rue
25/10/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°3372 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°3247 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°2800 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 bis Grande rue
25300 Granges-Narboz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Toutes activités de transports routiers et de location de véhicules de transports de marchandises ainsi que l'achat et la vente de paille, fourrage et produits du sol
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 rue Denis Papin
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Toutes activités de transports routiers et de location de véhicules de transports de marchandise ainsi que l'achat et la vente de paille, fourrage et produits du sol.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ILLOT - Raymon
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/03/2017 : TRANSPORTS PILLOD
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1203 déposé le 23/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1536 déposé le 14/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1312 déposé le 18/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°2394 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1432 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1547 déposé le 18/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°2529 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°2080 déposé le 05/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1728 déposé le 22/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1308 déposé le 16/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1882 déposé le 15/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1128 déposé le 05/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°1350 déposé le 20/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00530
Dépôt : N°861 déposé le 15/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2477 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2002B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires514514
AHFonds commercial25 00025 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels46 16044 9951 165
ATAutres immobilisations corporelles122 75297 49325 259
CUAutres participations6464
BHAutres immobilisations financières770770
BJTOTAL (I)195 262143 00352 258
BLMatières premières, approvisionnements2 7132 713
BXClients et comptes rattachés220 026220 026
BZAutres créances52 81652 816
CDValeurs mobilières de placement84 50084 500
CFDisponibilités126 929126 929
CHCharges constatées d’avance10 94610 946
CJTOTAL (II)497 932497 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)693 194143 003550 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves214 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 005
DLTOTAL (I)314 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 961
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 086
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 968
DYDettes fiscales et sociales135 447
ECTOTAL (IV)235 463
EETOTAL GENERAL (I à V)550 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 414
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.172
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1475 du 01/04/2022
Numéro de gestion : 2002B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires514514
AHFonds commercial25 00025 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels46 16044 9951 165
ATAutres immobilisations corporelles122 75297 49325 259
CUAutres participations6464
BHAutres immobilisations financières770770
BJTOTAL (I)195 262143 00352 258
BLMatières premières, approvisionnements2 7132 713
BXClients et comptes rattachés220 026220 026
BZAutres créances52 81652 816
CDValeurs mobilières de placement84 50084 500
CFDisponibilités126 929126 929
CHCharges constatées d’avance10 94610 946
CJTOTAL (II)497 932497 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)693 194143 003550 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves214 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 005
DLTOTAL (I)314 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 961
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 086
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 968
DYDettes fiscales et sociales135 447
ECTOTAL (IV)235 463
EETOTAL GENERAL (I à V)550 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 414
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.172
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 488 du 12/03/2021
Numéro de gestion : 2002B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires514514
AHFonds commercial25 00025 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels46 16044 9951 165
ATAutres immobilisations corporelles122 75297 49325 259
CUAutres participations6464
BHAutres immobilisations financières770770
BJTOTAL (I)195 262143 00352 258
BLMatières premières, approvisionnements2 7132 713
BXClients et comptes rattachés220 026220 026
BZAutres créances52 81652 816
CDValeurs mobilières de placement84 50084 500
CFDisponibilités126 929126 929
CHCharges constatées d’avance10 94610 946
CJTOTAL (II)497 932497 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)693 194143 003550 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves214 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 005
DLTOTAL (I)314 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 961
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 086
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 968
DYDettes fiscales et sociales135 447
ECTOTAL (IV)235 463
EETOTAL GENERAL (I à V)550 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 414
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.172
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1950 du 09/04/2020
Numéro de gestion : 2002B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires514514
AHFonds commercial25 00025 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels46 16044 9951 165
ATAutres immobilisations corporelles122 75297 49325 259
CUAutres participations6464
BHAutres immobilisations financières770770
BJTOTAL (I)195 262143 00352 258
BLMatières premières, approvisionnements2 7132 713
BXClients et comptes rattachés220 026220 026
BZAutres créances52 81652 816
CDValeurs mobilières de placement84 50084 500
CFDisponibilités126 929126 929
CHCharges constatées d’avance10 94610 946
CJTOTAL (II)497 932497 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)693 194143 003550 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves214 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 005
DLTOTAL (I)314 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 961
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 086
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 968
DYDettes fiscales et sociales135 447
ECTOTAL (IV)235 463
EETOTAL GENERAL (I à V)550 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 414
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.172
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2837 du 10/04/2019
Numéro de gestion : 2002B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires514514
AHFonds commercial25 00025 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels46 16044 9951 165
ATAutres immobilisations corporelles122 75297 49325 259
CUAutres participations6464
BHAutres immobilisations financières770770
BJTOTAL (I)195 262143 00352 258
BLMatières premières, approvisionnements2 7132 713
BXClients et comptes rattachés220 026220 026
BZAutres créances52 81652 816
CDValeurs mobilières de placement84 50084 500
CFDisponibilités126 929126 929
CHCharges constatées d’avance10 94610 946
CJTOTAL (II)497 932497 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)693 194143 003550 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves214 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 005
DLTOTAL (I)314 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 961
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 086
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 968
DYDettes fiscales et sociales135 447
ECTOTAL (IV)235 463
EETOTAL GENERAL (I à V)550 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 414
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.172
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2870 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2002B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires514514
AHFonds commercial25 00025 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels46 16044 9951 165
ATAutres immobilisations corporelles122 75297 49325 259
CUAutres participations6464
BHAutres immobilisations financières770770
BJTOTAL (I)195 262143 00352 258
BLMatières premières, approvisionnements2 7132 713
BXClients et comptes rattachés220 026220 026
BZAutres créances52 81652 816
CDValeurs mobilières de placement84 50084 500
CFDisponibilités126 929126 929
CHCharges constatées d’avance10 94610 946
CJTOTAL (II)497 932497 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)693 194143 003550 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves214 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 005
DLTOTAL (I)314 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 961
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 086
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 968
DYDettes fiscales et sociales135 447
ECTOTAL (IV)235 463
EETOTAL GENERAL (I à V)550 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 414
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.172
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1203 du 23/03/2017
Numéro de gestion : 2002B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires514514
AHFonds commercial25 00025 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels46 16044 9951 165
ATAutres immobilisations corporelles122 75297 49325 259
CUAutres participations6464
BHAutres immobilisations financières770770
BJTOTAL (I)195 262143 00352 258
BLMatières premières, approvisionnements2 7132 713
BXClients et comptes rattachés220 026220 026
BZAutres créances52 81652 816
CDValeurs mobilières de placement84 50084 500
CFDisponibilités126 929126 929
CHCharges constatées d’avance10 94610 946
CJTOTAL (II)497 932497 932
COTOTAL GENERAL (0 à V)693 194143 003550 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves214 721
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 005
DLTOTAL (I)314 727
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 961
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 086
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 968
DYDettes fiscales et sociales135 447
ECTOTAL (IV)235 463
EETOTAL GENERAL (I à V)550 190
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 414
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.172

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