TRANSPORTS PIOVAN ET FILS

Entreprise

TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33047166500019 / Siren : 330471665 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 26 330471665
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Adresse :
19 Route DEPARTEMENTALE 817
31360 LESTELLE-DE-SAINT-MARTORY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
31/12/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Liens de succession de l'établissement :
19/02/2008 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1984
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2949
NOJO : 310200008993580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1747
NOJO : 031020000859658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PIOVAN Thierry Joël nom d'usage : PIOVAN n'est plus président.
Sté par actions simplifiée L.
J.
A INVEST devient président
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3274
NOJO : 310200008231510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3297
NOJO : 310200007569320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1596
NOJO : 310200006965600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4738
NOJO : 310200006363600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°397
NOJO : 031020000598141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée A.
S AUDIT EXPERTISE devient commissaire aux comptes titulaire
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°993
NOJO : 310200005756170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2189
NOJO : 310200005027110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2755
NOJO : 310200004491850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°627
NOJO : 310200003963480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5038
NOJO : 310200003545280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3919
NOJO : BXC13144009574C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : BXB12335003108S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SCORDIA Patrick nom d'usage : SCORDIA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ARTHUR Ghislaine nom d'usage : ARTHUR n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3979
NOJO : BXC12216012803Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2667
NOJO : BXC112130122562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°342
NOJO : BXC10215001132K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
le Village
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5246
NOJO : BXC09252012082N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
le Village
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4386
NOJO : BXC082150038845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Gaudens 330 471 665
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
Historique de l'unité légale :
22/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/02/2008 : code NIC
Code NIC : 00019
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
23/12/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : SOC TRANSPORTS LINO ET THIERRY PIOVAN
Représentants légaux :
04/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Personne Morale

Nom : L.J.A INVEST
Siren : 919660738
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Quartier Lamourere
31800 Pointis-Inard
France
04/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Personne Morale

Nom : A.S AUDIT EXPERTISE
Siren : 813947272
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
71 Rue Lucien Cassagne
31390 Carbonne
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Personne Physique

Nom : PIOVAN Thierry Joël
Né le 18/12/1959 à Saint-Gaudens (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Personne Morale

Nom : A.S AUDIT EXPERTISE
Siren : 813947272
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
71 Rue Lucien Cassagne
31390 Carbonne
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Personne Physique

Nom : PIOVAN Thierry Joël
Né le 18/12/1959 à Saint-Gaudens (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Personne Morale

Nom : A.S AUDIT EXPERTISE
Siren : 813947272
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
71 Rue Lucien Cassagne
31390 Carbonne
France
06/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Personne Physique

Nom : PIOVAN Thierry Joël
Né le 18/12/1959 à Saint (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
Dépôts des actes :
22/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°028033 déposé le 20/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
22/11/2022 : Certificat
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°028033 déposé le 20/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°010824 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°000014 déposé le 02/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°000014 déposé le 02/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°018124 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°018124 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°018124 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080722 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080722 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080722 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080073 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080073 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080073 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
01/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080762 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
01/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080762 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
01/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080762 déposé le 17/12/1999
Etat : Déposé
06/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/08/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
29/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080284 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080210 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080211 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080522 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080369 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080073 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°018124 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080014 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080284 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080210 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080211 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080522 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080369 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080073 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°018124 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080014 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080284 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080210 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080211 déposé le 26/04/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080308 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080522 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080523 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080369 déposé le 29/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080409 déposé le 20/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080116 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080073 déposé le 25/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°018124 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°028033 déposé le 20/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080014 déposé le 01/07/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
04/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Siège

Adresse :
19 Route Departementale 817
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
04/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Route Departementale 817
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1984
Activité : Transports routiers : service de transports publics de marchandises, location de véhicules automobiles de transports de marchandises.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Immeuble PIOVAN JOSEPH
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : VOIR STATUTS
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Siège

Adresse :
LE VILLAGE
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
30/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE VILLAGE
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1984
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS:SERVICE DE TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES,LOCA- TION DE VEHICULES AUTO. DE TRANSPORTS DE MARCHANDISES
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Immeuble PIOVAN JOSEPH
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : VOIR STATUTS
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Siège

Adresse :
LE VILLAGE
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE VILLAGE
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1984
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS:SERVICE DE TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES,LOCA- TION DE VEHICULES AUTO. DE TRANSPORTS DE MARCHANDISES
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Immeuble PIOVAN JOSEPH
31360 Lestelle-de-Saint-Martory
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : VOIR STATUTS
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/07/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : * MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NO 2001 - 420 DU 15.05.2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES,DITE "N.R.E."
04/07/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Saint Gaudens a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Toulouse.
30/08/2018 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : * MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NO 2001 - 420 DU 15.05.2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES,DITE "N.R.E."
30/08/2018 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Saint Gaudens a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Toulouse.
06/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : * MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NO 2001 - 420 DU 15.05.2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES,DITE "N.R.E."
06/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Saint Gaudens a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Toulouse.
Personnes morales :
04/07/2022 : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers : service de transports publics de marchandises, location de véhicules automobiles de transports de marchandises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 100800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
30/08/2018 : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports routiers :service de transports publics de marchandises, location de véhicules automobiles de transports de marchandises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 100800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
06/06/2016 : TRANSPORTS PIOVAN ET FILS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transports routiers :service de transports publics de marchandises, location de véhicules automobiles de transports de marchandises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 100800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°018433 déposé le 04/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°022042 déposé le 22/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°020048 déposé le 16/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°021926 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°023570 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°023570 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°010685 déposé le 06/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°010685 déposé le 06/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°010176 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°010176 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°010176 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°008493 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°008493 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°008493 déposé le 10/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°011607 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°011607 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°011607 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°006994 déposé le 16/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°006994 déposé le 16/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°006994 déposé le 16/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°016783 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°016783 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°016783 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°011831 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°011831 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°011831 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°012325 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°012325 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°012325 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°012831 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°012831 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°012831 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080712 déposé le 11/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080712 déposé le 11/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080712 déposé le 11/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080626 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080626 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080626 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080571 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080571 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080571 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080839 déposé le 12/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080839 déposé le 12/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080839 déposé le 12/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080582 déposé le 16/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080582 déposé le 16/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080582 déposé le 16/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080699 déposé le 31/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080699 déposé le 31/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080699 déposé le 31/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080453 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080453 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080453 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080407 déposé le 03/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080407 déposé le 03/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080407 déposé le 03/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080556 déposé le 27/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080556 déposé le 27/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080556 déposé le 27/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080414 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080414 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080414 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080378 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080378 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080378 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080474 déposé le 21/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080474 déposé le 21/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080474 déposé le 21/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080388 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080388 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080388 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080412 déposé le 13/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080412 déposé le 13/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080412 déposé le 13/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080352 déposé le 19/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080352 déposé le 19/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080352 déposé le 19/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080572 déposé le 27/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080572 déposé le 27/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080572 déposé le 27/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080394 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080394 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080394 déposé le 30/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080204 déposé le 12/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080204 déposé le 12/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1984B80056
Dépôt : N°080204 déposé le 12/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/018433 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1984B80056
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 29021 8805 40913 067
AHFonds commercial259 925259 925259 925
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 17568 4766 6998 211
ATAutres immobilisations corporelles1 322 892776 366546 526473 537
CUAutres participations2 5002 5002 000
BHAutres immobilisations financières649649322
BJTOTAL (I)1 688 432866 723821 709757 065
BLMatières premières, approvisionnements108 618108 618104 540
BXClients et comptes rattachés340 955340 955300 065
CFDisponibilités134 977134 97751 946
CHCharges constatées d’avance2 2052 2053 102
CJTOTAL (II)637 443637 443523 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 325 876866 7231 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 800100 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 06110 061
DDRéserve légale (1)10 08010 080
DGAutres réserves225 507203 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 31321 984
DLTOTAL (I)383 762346 448
DPProvisions pour risques61 154
DRTOTAL (III)61 154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés102 57977 047
EAAutres dettes128 621139 421
ECTOTAL (IV)1 075 391872 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 794 2121 794 2121 996 375
FJChiffres d’affaires nets1 794 2121 794 2121 996 375
FOSubventions d’exploitation120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 41457 901
FQAutres produits1720
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 880 6442 054 417
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 079658 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 077-682
FWAutres achats et charges externes543 754568 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 03325 639
FYSalaires et traitements526 150516 912
FZCharges sociales145 638136 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 042120 862
GEAutres charges72615
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 3482 025 877
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-61 70428 540
GLAutres intérêts et produits assimilés579308
GPTotal des produits financiers (V)579308
GRIntérêts et charges assimilées9 74113 094
GUTotal des charges financières (VI)9 74113 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 162-12 785
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-70 86615 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 617
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital91 5006 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges61 154
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 2716 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion720922
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 216
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 936922
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)110 3355 078
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 155-1 152
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 4952 060 726
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 000 1812 038 742
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 31321 984
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 162165 574
HQRenvois : Crédit-bail immobilier157 162165 574
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/022042 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 1984B80056
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 29021 8805 40913 067
AHFonds commercial259 925259 925259 925
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 17568 4766 6998 211
ATAutres immobilisations corporelles1 322 892776 366546 526473 537
CUAutres participations2 5002 5002 000
BHAutres immobilisations financières649649322
BJTOTAL (I)1 688 432866 723821 709757 065
BLMatières premières, approvisionnements108 618108 618104 540
BXClients et comptes rattachés340 955340 955300 065
CFDisponibilités134 977134 97751 946
CHCharges constatées d’avance2 2052 2053 102
CJTOTAL (II)637 443637 443523 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 325 876866 7231 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 800100 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 06110 061
DDRéserve légale (1)10 08010 080
DGAutres réserves225 507203 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 31321 984
DLTOTAL (I)383 762346 448
DPProvisions pour risques61 154
DRTOTAL (III)61 154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés102 57977 047
EAAutres dettes128 621139 421
ECTOTAL (IV)1 075 391872 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 794 2121 794 2121 996 375
FJChiffres d’affaires nets1 794 2121 794 2121 996 375
FOSubventions d’exploitation120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 41457 901
FQAutres produits1720
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 880 6442 054 417
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 079658 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 077-682
FWAutres achats et charges externes543 754568 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 03325 639
FYSalaires et traitements526 150516 912
FZCharges sociales145 638136 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 042120 862
GEAutres charges72615
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 3482 025 877
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-61 70428 540
GLAutres intérêts et produits assimilés579308
GPTotal des produits financiers (V)579308
GRIntérêts et charges assimilées9 74113 094
GUTotal des charges financières (VI)9 74113 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 162-12 785
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-70 86615 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 617
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital91 5006 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges61 154
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 2716 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion720922
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 216
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 936922
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)110 3355 078
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 155-1 152
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 4952 060 726
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 000 1812 038 742
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 31321 984
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 162165 574
HQRenvois : Crédit-bail immobilier157 162165 574
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/020048 du 16/09/2020
Numéro de gestion : 1984B80056
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 29021 8805 40913 067
AHFonds commercial259 925259 925259 925
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 17568 4766 6998 211
ATAutres immobilisations corporelles1 322 892776 366546 526473 537
CUAutres participations2 5002 5002 000
BHAutres immobilisations financières649649322
BJTOTAL (I)1 688 432866 723821 709757 065
BLMatières premières, approvisionnements108 618108 618104 540
BXClients et comptes rattachés340 955340 955300 065
CFDisponibilités134 977134 97751 946
CHCharges constatées d’avance2 2052 2053 102
CJTOTAL (II)637 443637 443523 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 325 876866 7231 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 800100 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 06110 061
DDRéserve légale (1)10 08010 080
DGAutres réserves225 507203 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 31321 984
DLTOTAL (I)383 762346 448
DPProvisions pour risques61 154
DRTOTAL (III)61 154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés102 57977 047
EAAutres dettes128 621139 421
ECTOTAL (IV)1 075 391872 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 794 2121 794 2121 996 375
FJChiffres d’affaires nets1 794 2121 794 2121 996 375
FOSubventions d’exploitation120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 41457 901
FQAutres produits1720
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 880 6442 054 417
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 079658 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 077-682
FWAutres achats et charges externes543 754568 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 03325 639
FYSalaires et traitements526 150516 912
FZCharges sociales145 638136 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 042120 862
GEAutres charges72615
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 3482 025 877
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-61 70428 540
GLAutres intérêts et produits assimilés579308
GPTotal des produits financiers (V)579308
GRIntérêts et charges assimilées9 74113 094
GUTotal des charges financières (VI)9 74113 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 162-12 785
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-70 86615 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 617
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital91 5006 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges61 154
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 2716 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion720922
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 216
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 936922
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)110 3355 078
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 155-1 152
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 4952 060 726
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 000 1812 038 742
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 31321 984
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 162165 574
HQRenvois : Crédit-bail immobilier157 162165 574
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/021926 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1984B80056
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 29021 8805 40913 067
AHFonds commercial259 925259 925259 925
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 17568 4766 6998 211
ATAutres immobilisations corporelles1 322 892776 366546 526473 537
CUAutres participations2 5002 5002 000
BHAutres immobilisations financières649649322
BJTOTAL (I)1 688 432866 723821 709757 065
BLMatières premières, approvisionnements108 618108 618104 540
BXClients et comptes rattachés340 955340 955300 065
CFDisponibilités134 977134 97751 946
CHCharges constatées d’avance2 2052 2053 102
CJTOTAL (II)637 443637 443523 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 325 876866 7231 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 800100 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 06110 061
DDRéserve légale (1)10 08010 080
DGAutres réserves225 507203 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 31321 984
DLTOTAL (I)383 762346 448
DPProvisions pour risques61 154
DRTOTAL (III)61 154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés102 57977 047
EAAutres dettes128 621139 421
ECTOTAL (IV)1 075 391872 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 794 2121 794 2121 996 375
FJChiffres d’affaires nets1 794 2121 794 2121 996 375
FOSubventions d’exploitation120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 41457 901
FQAutres produits1720
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 880 6442 054 417
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 079658 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 077-682
FWAutres achats et charges externes543 754568 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 03325 639
FYSalaires et traitements526 150516 912
FZCharges sociales145 638136 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 042120 862
GEAutres charges72615
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 3482 025 877
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-61 70428 540
GLAutres intérêts et produits assimilés579308
GPTotal des produits financiers (V)579308
GRIntérêts et charges assimilées9 74113 094
GUTotal des charges financières (VI)9 74113 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 162-12 785
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-70 86615 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 617
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital91 5006 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges61 154
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 2716 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion720922
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 216
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 936922
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)110 3355 078
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 155-1 152
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 4952 060 726
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 000 1812 038 742
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 31321 984
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 162165 574
HQRenvois : Crédit-bail immobilier157 162165 574
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/023570 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 1984B80056
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 29021 8805 40913 067
AHFonds commercial259 925259 925259 925
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 17568 4766 6998 211
ATAutres immobilisations corporelles1 322 892776 366546 526473 537
CUAutres participations2 5002 5002 000
BHAutres immobilisations financières649649322
BJTOTAL (I)1 688 432866 723821 709757 065
BLMatières premières, approvisionnements108 618108 618104 540
BXClients et comptes rattachés340 955340 955300 065
CFDisponibilités134 977134 97751 946
CHCharges constatées d’avance2 2052 2053 102
CJTOTAL (II)637 443637 443523 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 325 876866 7231 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 800100 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 06110 061
DDRéserve légale (1)10 08010 080
DGAutres réserves225 507203 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 31321 984
DLTOTAL (I)383 762346 448
DPProvisions pour risques61 154
DRTOTAL (III)61 154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés102 57977 047
EAAutres dettes128 621139 421
ECTOTAL (IV)1 075 391872 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 794 2121 794 2121 996 375
FJChiffres d’affaires nets1 794 2121 794 2121 996 375
FOSubventions d’exploitation120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 41457 901
FQAutres produits1720
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 880 6442 054 417
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 079658 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 077-682
FWAutres achats et charges externes543 754568 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 03325 639
FYSalaires et traitements526 150516 912
FZCharges sociales145 638136 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 042120 862
GEAutres charges72615
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 3482 025 877
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-61 70428 540
GLAutres intérêts et produits assimilés579308
GPTotal des produits financiers (V)579308
GRIntérêts et charges assimilées9 74113 094
GUTotal des charges financières (VI)9 74113 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 162-12 785
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-70 86615 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 617
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital91 5006 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges61 154
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 2716 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion720922
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 216
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 936922
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)110 3355 078
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 155-1 152
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 4952 060 726
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 000 1812 038 742
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 31321 984
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 162165 574
HQRenvois : Crédit-bail immobilier157 162165 574
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/010685 du 06/06/2017
Numéro de gestion : 1984B80056
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 29021 8805 40913 067
AHFonds commercial259 925259 925259 925
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 17568 4766 6998 211
ATAutres immobilisations corporelles1 322 892776 366546 526473 537
CUAutres participations2 5002 5002 000
BHAutres immobilisations financières649649322
BJTOTAL (I)1 688 432866 723821 709757 065
BLMatières premières, approvisionnements108 618108 618104 540
BXClients et comptes rattachés340 955340 955300 065
CFDisponibilités134 977134 97751 946
CHCharges constatées d’avance2 2052 2053 102
CJTOTAL (II)637 443637 443523 517
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 325 876866 7231 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 800100 800
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 06110 061
DDRéserve légale (1)10 08010 080
DGAutres réserves225 507203 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 31321 984
DLTOTAL (I)383 762346 448
DPProvisions pour risques61 154
DRTOTAL (III)61 154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés102 57977 047
EAAutres dettes128 621139 421
ECTOTAL (IV)1 075 391872 980
EETOTAL GENERAL (I à V)1 459 1531 280 582
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 794 2121 794 2121 996 375
FJChiffres d’affaires nets1 794 2121 794 2121 996 375
FOSubventions d’exploitation120
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges86 41457 901
FQAutres produits1720
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 880 6442 054 417
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 079658 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 077-682
FWAutres achats et charges externes543 754568 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 03325 639
FYSalaires et traitements526 150516 912
FZCharges sociales145 638136 106
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 042120 862
GEAutres charges72615
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 3482 025 877
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-61 70428 540
GLAutres intérêts et produits assimilés579308
GPTotal des produits financiers (V)579308
GRIntérêts et charges assimilées9 74113 094
GUTotal des charges financières (VI)9 74113 094
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 162-12 785
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-70 86615 754
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 617
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital91 5006 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges61 154
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 2716 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion720922
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital45 216
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45 936922
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)110 3355 078
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 155-1 152
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 4952 060 726
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 000 1812 038 742
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 31321 984
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 162165 574
HQRenvois : Crédit-bail immobilier157 162165 574
Entreprises similaires :
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