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de Saint-Gervais

TRIALP

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35352535500080 / Siren : 353525355 / NIC : 00080
N° de TVA : FR 96 353525355
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.3 : Récupération
38.32 : Récupération de déchets triés
38.32Z : Récupération de déchets triés
Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d’autres articles en matières premières secondaires.
Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines
à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons
de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le
volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les
films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire
des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières
secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en
granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue
d’obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières
premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves
en matières premières secondaires
Cette sous-classe comprend aussi :
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets
(cf. 38.2Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les
éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de
récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés : 38.32.11, 38.32.12, 38.32.13, 38.32.21, 38.32.22, 38.32.23, 38.32.24, 38.32.25, 38.32.29, 38.32.31, 38.32.32, 38.32.33, 38.32.34, 38.32.35,
38.32.39
Coordonnées de l'établissement :
TRIALP
Adresse :
928 Avenue DE LA HOUILLE BLANCHE
73000 CHAMBERY
Marchés publics :
01/02/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DECHETS CHIMIQUES)
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400740000952022RTS23D200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 23/12/2022

Lieu d'exécution : Rumilly
Acheteur : RUMILLY BUDGET DES DECHETS

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
13/01/2023 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION D ACCUEIL, DE RECEPTION ET D'ORIENTATION DES USAGERS DES DECHETTERIES
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 20006911000019202322011800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 200 000 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : GRAND CHAMBERY BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
26/10/2022 : Accord-cadre

Objet : COLLECTE DES BIO DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE GRAND CHAMBERY LOT 1 - PRESTATION DE COLLECTE SUR UN SECTEUR EN ABRIS BACS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 20006911000019202222008600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 900 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : GRAND CHAMBERY BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
10/10/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 4 - DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS) HORS PERIMETRE EcoDDS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 200066793000152022220701400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 300 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
15/03/2022 : Accord-cadre

Objet : EXPLOITATION DES DECHETERIES D'ANNECY, ANNECY LE VIEUX, CHAVANOD, CRAN GREVRIER, ET EPAGNY METS TESSY-COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS) HORS PERIMETRE Eco DDS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 20006679300015202222020300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 13/04/2022

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
15/04/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE COLLECTE ORDURES MENAGERES RESIDUELLE DU CENTRE VILLE DE CHAMBERY EN SOUTIEN A LA REGIE - LOT 1 : COLLECTE DES BACS ROULANTS ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DANS CENTRE VILLE DE CHAMBERY ORGANISEE LE SAMEDI MATIN
Classification : 90511200-

Numéro unique d’identification : 200069110000192021F2102200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 283 540 €
Date de notification : 09/04/2021

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : BUDGET GENERAL 2021

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
15/04/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE COLLECTE ORDURES MENAGERES RESIDUELLE DU CENTRE VILLE DE CHAMBERY EN SOUTIEN A LA REGIE - LOT 2 : PRESTATION DE MANUTENTION ET DE COLLECTE DES BACS ROULANTS ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DANS RUES PIETONNES ET ETROITES DE CHAMBERY LE WEEK END
Classification : 90511200-

Numéro unique d’identification : 200069110000192021F2102300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 283 360 €
Date de notification : 09/04/2021

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : BUDGET GENERAL 2021

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
15/04/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE COLLECTE ORDURES MENAGERES RESIDUELLE DU CENTRE VILLE DE CHAMBERY EN SOUTIEN A LA REGIE - LOT 2 : PRESTATION DE MANUTENTION ET DE COLLECTE DES BACS ROULANTS ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DANS RUES PIETONNES ET ETROITES DE CHAMBERY LE WEEK END
Classification : 90511200-

Numéro unique d’identification : 200069110000192021F2102301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 283 360 €
Date de notification : 09/04/2021

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : BUDGET GENERAL 2021

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
15/04/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE COLLECTE ORDURES MENAGERES RESIDUELLE DU CENTRE VILLE DE CHAMBERY EN SOUTIEN A LA REGIE - LOT 2 : PRESTATION DE MANUTENTION ET DE COLLECTE DES BACS ROULANTS ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DANS RUES PIETONNES ET ETROITES DE CHAMBERY LE WEEK END
Classification : 90511200-

Numéro unique d’identification : 200069110000192021F2102302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 283 360 €
Date de notification : 09/04/2021

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : BUDGET GENERAL 2021

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
19/11/2020 : Marché

Objet : COLLECTE DES CARTONS DES COMMERCANTS DU CENTRE VILLE DE CHAMBERY
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 200069110000192020F2003100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 468 420 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : GRAND CHAMBERY BUDGET GENERAL

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
15/10/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 5 ENLEVEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES HORS CHAMPS ECODDS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2000667930001520202008010500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 25/11/2020

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
12/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations de nettoyage industriel du Centre de Tri de Chambéry
Classification : 90910000-

Numéro unique d’identification : 200023364000332020SA200400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 225 000 €
Date de notification : 12/10/2020

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL 2020

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
06/10/2020 : Accord-cadre

Objet : EXPLOITATION DE LA DECHETTERIE INTERCOMMUNALE DE MENTHON SAINT BERNARD- ACCUEIL, RECEPTION, ORIENTATION ET GESTION
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 20006679300015202020070300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 18/11/2020

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
24/09/2020 : Marché

Objet : Marché collecte et traitement des déchets issus des déchèteries Lot 7 Déchets Dangereux des ménages
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 243800745001642020/2700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 118 953 €
Date de notification : 17/07/2020

Lieu d'exécution : Le Bourg-d'Oisans
Acheteur : COMMUNAUTE DE CNES DE L'OISANS

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
27/04/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE D'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES DURABLEMENT EXCLUES DU MARCHE DU TRAVAIL LOT2 QUARTIERS HTS DE CHY CASSINE CHANTEMERLE
Classification : 75231240-

Numéro unique d’identification : 21730065600014202019650200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 114 000 €
Date de notification : 26/03/2020

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE VILLE

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
27/03/2020 : Marché

Objet : Enlèvement et traitement des déchets dangereux issus des déchetteries du Grésivaudan
Classification : Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux (90520000)

Numéro unique d’identification : 20001816600245201818033DDM0000
Source : marches-publics.info
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 127 705 €
Date de notification : 09/10/2018

Lieu d'exécution : TERRITOIRE DU GRESIVAUDAN
Acheteur : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
27/02/2020 : Accord-cadre

Objet : EXPLOITATION DECHETTERIE - ACCUEIL, RECEPTION, ORIENTATION ET GESTION
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 200066793000312020195500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 400 000 €
Date de notification : 22/01/2020

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
14/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Gardiennage déchèteries Ollières'Villaz
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 200066793000312019192200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 000 €
Date de notification : 20/06/2019

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
14/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Gardiennage déchèteries Ollières'Villaz
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 200066793000312019192201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 000 €
Date de notification : 20/06/2019

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
24/05/2019 : Marché

Objet : Exploitation de trois déchetteries, transport et valorisation des déchets: Lot 1: Accueil du public, gestion des trois déchetteries et gestion du haut d'un quai de transfert
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 200040350000152019050100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 334 020 €
Date de notification : 13/05/2019

Lieu d'exécution : Bugey Sud
Acheteur : Communauté de communes Bugey Sud

Titulaire :
TRIALP (35352535500080)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières non métalliques recyclables (NAF1993 : 37.2Z)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/1997 : Succession
Prédécesseur : TRIALP
Accords d'entreprise :
10/03/2023 : ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323005172
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 17/03/2023
Date du texte : 10/03/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie) (0637)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : TRIALP
Siret : 35352535500080
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
09/12/2022 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323004935
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2023
Date de dépôt : 03/01/2023
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 09/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TRIALP
Siret : 35352535500080
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
21/10/2022 : ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323004936
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2023
Date de dépôt : 03/01/2023
Date du texte : 21/10/2022
Date d'effet : 04/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : TRIALP
Siret : 35352535500080
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
22/02/2022 : ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07322004009
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/05/2022
Date de dépôt : 01/04/2022
Date du texte : 22/02/2022
Date d'effet : 01/02/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 11/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie) (0637)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : TRIALP
Siret : 35352535500080
Code APE : 3832Z
Secteur : Récupération de déchets triés

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1990
Dénomination : TRIALP
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TRIALP - Chambéry (siège)TRIALP - VougyTRIALP - ChambéryTRIALP - ChambéryTRIALP - Chambéry (fermé)TRIALP - Saint-Alban-Leysse (fermé)TRIALP - La Ravoire (fermé)TRIALP - Chambéry (fermé)TRIALP - Voglans (fermé)TRIALP - Chambéry (fermé)TRIALP - Yenne (fermé)TRIALP - Saint-Alban-Leysse (fermé)TRIALP - La Ravoire (fermé)
Marques françaises :
22/03/2010 : TRIALP VOS DECHETS, NOS SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 3723761
Date de dépôt : 22/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : TRIALP, SA
Numéro de SIREN : 353525355
Adresse :
928 Avenue de la houille Blanche
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : TRIALP
Adresse :
928 Avenue de la houille Blanche
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°3737
NOJO : 007301MYG472699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HOFBAUER Jean-Louis Lucien ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie ; Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTETROCCAZ Marc François Pierre ; Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENTJACQUEMIN Alice ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie ; Administrateur : HERRY Aurélie ; Administrateur : BLAS Jean-François ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesNEGRO Christian ; Administrateur : BURNET Maryline Aude ; Administrateur : DELATTRE-LESIMPLE Michèle Marcelle ; Administrateur : DURIEUX Jean-Paul Marcel ; Administrateur : D'AMBROSIO David Joseph Vincent ; Administrateur : TAHIRI Hamza Omar ; Administrateur : EZZEDDINE Estelle ; Administrateur : LES CHANTIERS VALORISTESMURAT Myriam Elise Anne ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick
16/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2270
NOJO : 007301MYG455414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HOFBAUER Jean-Louis Lucien ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie ; Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTETROCCAZ Marc François Pierre ; Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENTGRUFFAT Lionel ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie ; Administrateur : HERRY Aurélie ; Administrateur : BLAS Jean-François ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesNEGRO Christian ; Administrateur : BURNET Maryline Aude ; Administrateur : DELATTRE-LESIMPLE Michèle Marcelle ; Administrateur : DURIEUX Jean-Paul Marcel ; Administrateur : D'AMBROSIO David Joseph Vincent ; Administrateur : TAHIRI Hamza Omar ; Administrateur : EZZEDDINE Estelle ; Administrateur : LES CHANTIERS VALORISTESMURAT Myriam Elise Anne ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick
16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4209
NOJO : 7301MYG45530200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4059
NOJO : 7301MYG42749300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2134
NOJO : 007301MYG401496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HOFBAUER Jean-Louis Lucien ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie ; Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTETROCCAZ Marc François Pierre ; Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENTGRUFFAT Lionel ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie ; Administrateur : HERRY Aurélie ; Administrateur : BLAS Jean-François ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesNEGRO Christian ; Administrateur : BURNET Maryline Aude ; Administrateur : DELATTRE-LESIMPLE Michèle Marcelle ; Administrateur : DURIEUX Jean-Paul Marcel ; Administrateur : D'AMBROSIO David Joseph Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6737
NOJO : 7301MYG39832400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
11/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1182
NOJO : 007301MYG383138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HOFBAUER Jean-Louis Lucien ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie ; Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTETROCCAZ Marc François Pierre ; Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENTGRUFFAT Lionel ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie ; Administrateur : HERRY Aurélie ; Administrateur : BLAS Jean-François ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesORTIS Danièle ; Administrateur : PION Patrice Raymond ; Administrateur : BURNET Maryline Aude ; Administrateur : DELATTRE-LESIMPLE Michèle Marcelle ; Administrateur : DURIEUX Jean-Paul Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick
27/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2196
NOJO : 007301MYG379078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HOFBAUER Jean-Louis Lucien ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie ; Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTETROCCAZ Marc François Pierre ; Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENTGIRERD-POTIN Yves Henri ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie ; Administrateur : HERRY Aurélie ; Administrateur : BLAS Jean-François ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesORTIS Danièle ; Administrateur : PION Patrice Raymond ; Administrateur : BURNET Maryline Aude ; Administrateur : DELATTRE-LESIMPLE Michèle Marcelle ; Administrateur : DURIEUX Jean-Paul Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick
18/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1589
NOJO : 7301MYG37585600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6538
NOJO : 117301448868958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2060
NOJO : 117301421416125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
15/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1232
NOJO : 730117301422179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes représenté par ORTIS Danièle modification le 17 Juillet 2017 ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie modification le 13 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 ; Directeur général Administrateur : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 13 Juin 2018 ; Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 ; Président du conseil d'administration : JAVAUDIN Laurent Denis Francis modification le 13 Décembre 2016 ; Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014 ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTE représenté par TROCCAZ Marc François Pierre en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : PION Patrice Raymond en fonction le 19 Juillet 2017 ; Administrateur : BURNET Maryline Aude en fonction le 19 Juillet 2017 ; Administrateur : CLOCHET Aurélie en fonction le 19 Juillet 2017
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5911
NOJO : 117301398396156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
23/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°944
NOJO : 730117301398565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes représenté par ORTIS Danièle modification le 17 Juillet 2017 ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie modification le 13 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 ; Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 ; Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 02 Août 2013 ; Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 ; Président du conseil d'administration : JAVAUDIN Laurent Denis Francis modification le 13 Décembre 2016 ; Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014 ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTE représenté par TROCCAZ Marc François Pierre en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : PION Patrice Raymond en fonction le 19 Juillet 2017 ; Administrateur : BURNET Maryline Aude en fonction le 19 Juillet 2017 ; Administrateur : CLOCHET Aurélie en fonction le 19 Juillet 2017
20/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°870
NOJO : 730117301398363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes représenté par ORTIS Danièle modification le 17 Juillet 2017 ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie modification le 13 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 ; Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 ; Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 ; Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 02 Août 2013 ; Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 ; Président du conseil d'administration : JAVAUDIN Laurent Denis Francis modification le 13 Décembre 2016 ; Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014 ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTE représenté par TROCCAZ Marc François Pierre en fonction le 19 Juin 2015
16/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2828
NOJO : 730117301384085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis ; Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par BATAL Frédéric Jean Robert modification le 24 Février 2016 ; Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie modification le 13 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 ; Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 ; Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 ; Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 ; Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 02 Août 2013 ; Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 ; Président du conseil d'administration : JAVAUDIN Laurent Denis Francis modification le 13 Décembre 2016 ; Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014 ; Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie en fonction le 19 Juin 2015 ; Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTE représenté par TROCCAZ Marc François Pierre en fonction le 19 Juin 2015
08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3665
NOJO : 117301372341016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
02/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°606
NOJO : BXB16056002433Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par BATAL Frédéric Jean Robert modification le 24 Février 2016 Président du conseil d'administration : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie modification le 26 Février 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 02 Août 2013 Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean en fonction le 19 Juin 2015 Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie en fonction le 19 Juin 2015 Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTE représenté par TROCCAZ Marc François Pierre en fonction le 19 Juin 2015
28/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1217
NOJO : BXB15173000797D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par RAYMOND Lionel Joël modification le 27 Septembre 2012 Président du conseil d'administration : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie modification le 26 Février 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 02 Août 2013 Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : CHEVALLIER Denis André Jean en fonction le 19 Juin 2015 Administrateur : REYMOND Pierre Jean René Marie en fonction le 19 Juin 2015 Administrateur : EMMAUS COMMUNAUTE représenté par TROCCAZ Marc François Pierre en fonction le 19 Juin 2015
27/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5439
NOJO : 117301346486256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
06/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1030
NOJO : BXB15058001497M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par RAYMOND Lionel Joël modification le 27 Septembre 2012 Président du conseil d'administration : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie modification le 26 Février 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 02 Août 2013 Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5580
NOJO : 117301327511089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : BXB14184001990O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LAURENT Philippe Jean-Michel modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par RAYMOND Lionel Joël modification le 27 Septembre 2012 Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : BOBILLON Dominique modification le 02 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 Administrateur : LAURENT Philippe Jean-Michel en fonction le 06 Août 2012 Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien modification le 02 Août 2013 Administrateur : DELATTRE Michèle Marcelle en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : JAVAUDIN Laurent Denis Francis en fonction le 02 Juillet 2014 Administrateur : BLAS Jean-François en fonction le 02 Juillet 2014
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5190
NOJO : 117301303357575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
04/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°906
NOJO : BXB13210001014M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LAURENT Philippe Jean-Michel modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par RAYMOND Lionel Joël modification le 27 Septembre 2012 Administrateur : PERINEL Laurent Yves Paul Marie Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : BODILLON Dominique- Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Patrick modification le 26 Juillet 2013 Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 Administrateur : LAURENT Philippe Jean-Michel en fonction le 06 Août 2012 Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012 Administrateur : CADS DEVELOPPEMENT représenté par GIRERD-POTIN Yves Henri en fonction le 26 Juillet 2013 Directeur général : HOFBAUER Jean-Louis Lucien en fonction le 26 Juillet 2013
05/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°639
NOJO : BXB130880006128
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 704026.00 EUR
05/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1115
NOJO : BXB12272001212J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : LAURENT Philippe Jean-Michel modification le 27 Septembre 2012 Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par RAYMOND Lionel Joël modification le 27 Septembre 2012 Administrateur : PERINEL Laurent Yves Paul Marie Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : BODILLON Dominique- Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Patrick- Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 Administrateur : LAURENT Philippe Jean-Michel en fonction le 06 Août 2012 Administrateur : MORIN Marcel Henri Louis Eugène en fonction le 27 Septembre 2012
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9806
NOJO : BXC12250007243T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
14/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1030
NOJO : BXB122200015895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : MORIN Marcel Henri Louis Eugène Directeur général : LAURENT Philippe Jean-Michel Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par METRAL Maryse Eveline Georgette Administrateur : VANDEKERCKHOVE Pierre François Marie Administrateur : PERINEL Laurent Yves Paul Marie Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : BODILLON Dominique- Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Patrick- Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011 Administrateur : LAURENT Philippe Jean-Michel en fonction le 06 Août 2012
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4672
NOJO : BXC11235002230C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme
09/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1251
NOJO : BXB112140034502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Chambery 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : MORIN Marcel Henri Louis Eugène Directeur général : LAURENT Philippe Jean-Michel Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par METRAL Maryse Eveline Georgette Administrateur : VANDEKERCKHOVE Pierre François Marie Administrateur : PERINEL Laurent Yves Paul Marie Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : BODILLON Dominique- Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Patrick- Administrateur : DESLANDRES Marc Marie Marcel en fonction le 01 Août 2011
12/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°2919
NOJO : BXB11006002679O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2010-05-26
Descriptif : Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MORIN Marcel Henri Louis Eugène Directeur général : LAURENT Philippe Jean-Michel Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : DEGRANGE Claude Victor Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par MME METRAL Maryse Eveline Georgette Administrateur : VANDEKERCKHOVE Pierre François Marie Administrateur : PERINEL Laurent Yves Paul Marie Administrateur : GARDET Claude Raymond Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : BODILLON Dominique- Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Patrick-
Montant du capital : 352013.00 EUR

Siège social :
Adresse :
928 avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
928 avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
05/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1654
NOJO : BXB103630005553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2009-06-19
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MORIN Marcel Henri Louis Eugène Directeur général : LAURENT Philippe Jean-Michel Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis Administrateur : DEGRANGE Claude Victor Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par MME METRAL Maryse Eveline Georgette Administrateur : VANDEKERCKHOVE Pierre François Marie Administrateur : PERINEL Laurent Yves Paul Marie Administrateur : GARDET Claude Raymond Administrateur : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie Commissaire aux comptes titulaire : BODILLON Dominique- Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Patrick-
Montant du capital : 352013.00 EUR
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9204
NOJO : BXC10281024063D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
928 avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7139
NOJO : BXC09265003128H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
928 avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
03/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°924
NOJO : BXB08028001580T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/04/1997
Date d'effet : 2008-03-11
Descriptif : Changement représentant permanent
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MORIN Marcel Henri Louis Eugène.
Directeur général : LAURENT Philippe Jean-Michel.
Administrateur : MAZEAU Max Jean Henri Léon.
Administrateur : DE LEPELEIRE Michel André Louis.
Administrateur : DEGRANGE Claude Victor.
Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par MME METRAL Maryse Eveline Georgette.
Administrateur : VANDEKERCKHOVE Pierre François Marie.
Administrateur : PERINEL Laurent Yves Paul Marie.
Administrateur : GARDET Claude Raymond.
Commissaire aux comptes titulaire : BODILLON Dominique-.
Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Patrick-.

Montant du capital : 352013.00 EUR

Siège social :
Adresse :
928 avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
928 avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6909
NOJO : BXC08298011344T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Chambéry 353 525 355
Dénomination : TRIALP
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
928 avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
Historique de l'unité légale :
03/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières non métalliques recyclables (NAF1993 : 37.2Z)
Représentants légaux :
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : HOFBAUER Jean-Louis Lucien
Né le 16/08/1960 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
137 Allée de Bellosère
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : HOFBAUER Jean-Louis Lucien
Né le 16/08/1960 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
137 Allée de Bellosère
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : HOFBAUER Jean-Louis Lucien
Né le 16/08/1960 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
137 Allée de Bellosère
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie
Né le 02/01/1946 à Lens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
260 Allée des Cîmes
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : JAVAUDIN Laurent Denis Francis
Né le 10/01/1976 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
22 Rue Aristide Briand
38110 La Tour-du-Pin
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : EMMAUS COMMUNAUTE
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
405 Rue Denis Papin
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TROCCAZ Marc François Pierre
Né le 16/12/1964 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
243 Rue des Domenges
73800 Saint-Pierre-de-Soucy
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DE LEPELEIRE Michel André Louis
Né le 21/06/1956 à Routot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin de la Boisserette
73230 Saint-Jean-d'Arvey
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALLIER Denis André Jean
Né le 30/09/1955 à Mortagne-au-Perche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
654 Route du Papet
38530 Pontcharra
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : CADS DEVELOPPEMENT
Siren : 451782288
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue de la Motte Servolex
73000 Chambéry
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GRUFFAT Lionel
Né le 27/09/1985 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
88 Rue Frézier
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : REYMOND Pierre Jean René Marie
Né le 24/02/1951 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
885 Route de Chanaz
73000 Barberaz
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : CLOCHET (HERRY) Aurélie
Né le 16/12/1972 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
85 Rue Docteur Calmette
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BLAS Jean-François
Né le 08/10/1953 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Boulevard du Théâtre
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes
Siren : 605520071
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 Lyon 3e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ORTIS Danièle
Né le 06/12/1961 à Albertville (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chez Bpaura
134 Rue Paulette Besson
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : PION Patrice Raymond
Né le 25/01/1959 à Saint-Siméon-de-Bressieux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1572 Rue du Bois de Candie
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BURNET Maryline Aude
Né le 06/01/1987 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
108 Rue du Nant Bertaux
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DELATTRE (DELATTRE-LESIMPLE) Michèle Marcelle
Né le 11/12/1957 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Chemin Beaulieu
Annecy-le-Vieux
74940 ANNECY
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DURIEUX Jean-Paul Marcel
Né le 26/10/1958 à Saint-Jean-de-Maurienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
365 Avenue Alphonse Daudet
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Dominique
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 Rue Henri Chevalier
69004 Lyon 4e Arrondissement
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Patrick
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
l'Ancienne Distillerie
Acs Audit, 21 Rue de
69400 Gleizé
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : HOFBAUER Jean-Louis Lucien
Né le 16/08/1960 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
137 Allée de Bellosère
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : HOFBAUER Jean-Louis Lucien
Né le 16/08/1960 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
137 Allée de Bellosère
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : HOFBAUER Jean-Louis Lucien
Né le 16/08/1960 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
137 Allée de Bellosère
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie
Né le 02/01/1946 à Lens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
260 Allée des Cîmes
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : JAVAUDIN Laurent Denis Francis
Né le 10/01/1976 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
22 Rue Aristide Briand
38110 La Tour-du-Pin
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : EMMAUS COMMUNAUTE
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
405 Rue Denis Papin
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TROCCAZ Marc François Pierre
Né le 16/12/1964 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
243 Rue des Domenges
73800 Saint-Pierre-de-Soucy
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DE LEPELEIRE Michel André Louis
Né le 21/06/1956 à Routot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin de la Boisserette
73230 Saint-Jean-d'Arvey
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALLIER Denis André Jean
Né le 30/09/1955 à Mortagne-au-Perche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
654 Route du Papet
38530 Pontcharra
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : CADS DEVELOPPEMENT
Siren : 451782288
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue de la Motte Servolex
73000 Chambéry
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GRUFFAT Lionel
Né le 27/09/1985 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
88 Rue Frézier
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : REYMOND Pierre Jean René Marie
Né le 24/02/1951 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
885 Route de Chanaz
73000 Barberaz
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : CLOCHET (HERRY) Aurélie
Né le 16/12/1972 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
85 Rue Docteur Calmette
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BLAS Jean-François
Né le 08/10/1953 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Boulevard du Théâtre
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes
Siren : 605520071
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 Lyon 3e Arrondissement
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ORTIS Danièle
Né le 06/12/1961 à Albertville (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Chez Bpaura
134 Rue Paulette Besson
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : PION Patrice Raymond
Né le 25/01/1959 à Saint-Siméon-de-Bressieux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1572 Rue du Bois de Candie
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BURNET Maryline Aude
Né le 06/01/1987 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
108 Rue du Nant Bertaux
73000 Chambéry
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DELATTRE (DELATTRE-LESIMPLE) Michèle Marcelle
Né le 11/12/1957 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Chemin Beaulieu
Annecy-le-Vieux
74940 ANNECY
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DURIEUX Jean-Paul Marcel
Né le 26/10/1958 à Saint-Jean-de-Maurienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
365 Avenue Alphonse Daudet
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Dominique
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
57 Rue Henri Chevalier
69004 Lyon 4e Arrondissement
FRANCE
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Patrick
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
l'Ancienne Distillerie
Acs Audit, 21 Rue de
69400 Gleizé
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : JAVAUDIN Laurent Denis Francis
Né le 10/01/1976 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
2 Rue du Four Banal
38110 La Tour-du-Pin
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : HOFBAUER Jean-Louis Lucien
Né le 16/08/1960 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
137 Allée de Bellosère
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BUSCH Bertrand Henri Jean Marie
Né le 02/01/1946 à Lens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
260 Allée des Cîmes
73000 Chambéry
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DE LEPELEIRE Michel André Louis
Né le 21/06/1956 à Routot
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin de la Boisserette
73230 Saint-Jean-d'Arvey
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : BANQUE POPULAIRE DES ALPES
Siren : 605520071
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Avenue du Grésivaudan
38700 Corenc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BATAL Frédéric Jean Robert
Né le 28/04/1964 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DESLANDRES Marc Marie Marcel
Né le 12/08/1970 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
230 Chemin du Sous-Bois
73490 La Ravoire
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Marcel Henri Louis Eugène
Né le 27/07/1939 à GRENOBLE
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Grangeons
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : CADS DEVELOPPEMENT
Siren : 451782288
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avenue de la Motte Servolex
73000 Chambéry
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GIRERD-POTIN Yves Henri
Né le 09/06/1964 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : DELATTRE (DELATTRE-LESIMPLE) Michèle Marcelle
Né le 11/12/1957 à Annecy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Chemin Beaulieu
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BLAS Jean-François
Né le 08/10/1953 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Boulevard du Théâtre
73000 Chambéry
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALLIER Denis André Jean
Né le 30/09/1955 à Mortagne-au-Perche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Papet
38530 Pontcharra
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : REYMOND Pierre Jean René Marie
Né le 24/02/1951 à SAINT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
885 Route de Chanaz
73000 Barberaz
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Morale

Nom : EMMAUS COMMUNAUTE
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
405 Rue Denis Papin
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TROCCAZ Marc François Pierre
Né le 16/12/1964 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : BOBILLON Dominique
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 B Rue Dumont d'Urville
Le Prince de Galles
69004 Lyon
FRANCE
25/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Patrick
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
ACS AUDIT, 21 rue de
l'Ancienne Distillerie
69400 Gleizé
FRANCE
Dépôts des actes :
11/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9556 déposé le 22/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
11/09/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9556 déposé le 22/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9556 déposé le 22/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9556 déposé le 22/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9556 déposé le 22/10/2020
Etat : Déposé
22/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°14205 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2965 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
20/12/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3700 déposé le 22/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
21/06/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4666 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2017 : Lettre de nomination
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4590 déposé le 17/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
10/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7871 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
10/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7871 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
10/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7871 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
10/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7871 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
18/01/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1355 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES
18/01/2016 : Lettre de nomination
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1355 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES
18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3809 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3809 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : le 09/01/2015
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
27/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1356 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : le 09/01/2015
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3744 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat d'un administrateur.
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3744 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3744 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat d'un administrateur.
20/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3744 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
04/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Dissociation des fonctions de Président du Conseil d'Administation et Directeur Général.
04/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4416 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Dissociation des fonctions de Président du Conseil d'Administation et Directeur Général.
07/02/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1945 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1945 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
07/02/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1945 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1945 déposé le 27/03/2013
Etat : Déposé
06/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5520 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5520 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
06/07/2012 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5520 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
06/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5520 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5520 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
06/07/2012 : Lettre de nomination
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5520 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4681 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
23/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4390 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
23/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4390 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4390 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
23/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4390 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4390 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/03/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4390 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006986 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006986 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006980 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006980 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006980 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006980 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006980 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°3006980 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2072621 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2072621 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2072617 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2072617 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2072611 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2072611 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2062572 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2062572 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2062572 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2062572 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2062553 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2062553 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2050788 déposé le 16/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2050788 déposé le 16/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2041832 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2041832 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts avec adoption du texte des nouveaux statuts proposés.
16/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Présidence et Direction Générale.
16/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts avec adoption du texte des nouveaux statuts proposés.
16/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Présidence et Direction Générale.
16/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2023166 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
11/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
11/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
11/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
11/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2013062 déposé le 06/11/2001
Etat : Déposé
08/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2002561 déposé le 10/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
08/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2002561 déposé le 10/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2002368 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2002368 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
07/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2002434 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
07/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°2002434 déposé le 31/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
09/10/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°990376 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Michel DE LEPELEIRE.
09/10/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°990376 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Michel DE LEPELEIRE.
15/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°990376 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Révocation d'un Administrateur.
15/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°990376 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Révocation d'un Administrateur.
04/05/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°990376 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Madame DIENON Colette.
04/05/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°990376 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Madame DIENON Colette.
06/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de l'augmentation de capital.
06/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
06/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de l'augmentation de capital.
06/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
02/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive de l'augmentation de capital.
02/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°980904 déposé le 12/05/1998
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive de l'augmentation de capital.
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9701302 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : CHAMBERY, ZI de Bissy, 246 avenue de Chantabord.
28/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9701302 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9701302 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : CHAMBERY, ZI de Bissy, 246 avenue de Chantabord.
28/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9701302 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
30/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°952301 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité d'apport partiel d'actif de la SA TRIALP à LA SA VALESPACE
30/08/1995 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°952301 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
30/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°952301 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité d'apport partiel d'actif de la SA TRIALP à LA SA VALESPACE
30/08/1995 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°952301 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
26/07/1995 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°952301 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : (rapport commissaire à la scission)
26/07/1995 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°952301 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : (rapport commissaire à la scission)
30/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951384 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif par la Sté TRIALP à la SA VALESPACE.
30/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951384 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif par la Sté TRIALP à la SA VALESPACE.
02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
02/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
02/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
02/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
02/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
02/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951694 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
15/05/1995 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951015 déposé le 24/05/1995
Etat : Déposé
15/05/1995 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°951015 déposé le 24/05/1995
Etat : Déposé
07/10/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°942305 déposé le 18/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ASSOCIATION DES COMPAGNONS ET AMIS D'EMMAUS DE CHAMBERY / BODINIER Marc et MORIN Marcel.
07/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°942305 déposé le 18/11/1994
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive de la réalisation des cessions de parts.
07/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°942305 déposé le 18/11/1994
Etat : Déposé
07/10/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°942305 déposé le 18/11/1994
Etat : Déposé
Décision : ASSOCIATION DES COMPAGNONS ET AMIS D'EMMAUS DE CHAMBERY / BODINIER Marc et MORIN Marcel.
07/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°942305 déposé le 18/11/1994
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive de la réalisation des cessions de parts.
07/10/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°942305 déposé le 18/11/1994
Etat : Déposé
20/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°941266 déposé le 27/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°941266 déposé le 27/06/1994
Etat : Déposé
20/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°941266 déposé le 27/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°941266 déposé le 27/06/1994
Etat : Déposé
18/05/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°941266 déposé le 27/06/1994
Etat : Déposé
Décision : VACHETTE PHILIPPE / SA TRIVALOR.
18/05/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°941266 déposé le 27/06/1994
Etat : Déposé
Décision : VACHETTE PHILIPPE / SA TRIVALOR.
20/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°932295 déposé le 29/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°932295 déposé le 29/11/1993
Etat : Déposé
20/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°932295 déposé le 29/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°932295 déposé le 29/11/1993
Etat : Déposé
13/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°931273 déposé le 05/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°931273 déposé le 05/07/1993
Etat : Déposé
Décision : DE BARBERAZ, 6 AVENUE DU MONT ST MICHEL A CHAMBERY 246 AVENUE DE CHAMTABORD, ZI DE BISSY.
13/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°931273 déposé le 05/07/1993
Etat : Déposé
13/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°931273 déposé le 05/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
13/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°931273 déposé le 05/07/1993
Etat : Déposé
Décision : DE BARBERAZ, 6 AVENUE DU MONT ST MICHEL A CHAMBERY 246 AVENUE DE CHAMTABORD, ZI DE BISSY.
13/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°931273 déposé le 05/07/1993
Etat : Déposé
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°921520 déposé le 13/07/1992
Etat : Déposé
31/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°912303 déposé le 15/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°912303 déposé le 15/11/1991
Etat : Déposé
31/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°912303 déposé le 15/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°912303 déposé le 15/11/1991
Etat : Déposé
30/12/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°900376 déposé le 14/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/12/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°900376 déposé le 14/02/1990
Etat : Déposé
30/12/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°900376 déposé le 14/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/12/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°900376 déposé le 14/02/1990
Etat : Déposé
Etablissements :
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
928 Avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Tri, débarras, traitement, valorisation, conditionnement, déchets, revente produits de récupération en vrac ou transformés, exploitation de déchetterie, collecte de déchets, transports, déconstruction de bâtiments, réhabilitation de décharges sauvages, toutes activités de bâtiments, formation et conseils liés à ces activités, collecte et transport de marchandises ou location de véhicules avec conducteur à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue Pierre Mendes France
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : déchetterie
Origine du fonds : Divers
- -
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle de l'Albanne
Route D'Apremont
73490 La Ravoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : déchetterie
Origine du fonds : Divers
- -
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Artisanale des Barillettes
Route de la Feclaz
73230 Saint-Alban-Leysse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : déchetterie
Origine du fonds : Divers
- -
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 Rue du Pré Demaison
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Déchetterie
Origine du fonds : Divers
- -
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
900 Avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : Déchetterie.Récupération de déchets triés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Siège

Adresse :
928 Avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
FRANCE
25/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement principal

Adresse :
928 Avenue de la Houille Blanche
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Tri, débarras, traitement, valorisation, conditionnement, déchets, revente produits de récupération en vrac ou transformés, exploitation de déchetterie, collecte de déchets, transports, déconstruction de bâtiments, réhabilitation de décharges sauvages, toutes activités de bâtiments, formation et conseils liés à ces activités, collecte et transport de marchandises ou location de véhicules avec conducteur à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Avenue PIERRE MENDES FRANCE
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : DECHETTERIE
Origine du fonds : Divers
- -
25/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route D'APREMONT
ZI DE L'ALBANNE
73490 La Ravoire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : DECHETTERIE
Origine du fonds : Divers
- -
25/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route DE LA FECLAZ
ZA DES BARILLETTES
73230 Saint-Alban-Leysse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : DECHETTERIE
Origine du fonds : Divers
- -
25/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 Rue du Pré Demaison
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Déchetterie
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
08/12/2020 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 14/02/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/02/1990 : - Fonds précédent : BARBERAZ, 6 avenue du Mont Saint Michel du 01/01/1990 au 13/05/1993. Adresse de l'ancien établissement secondaire : YENNE (73170) exploité du 25/03/1991 au 31/01/2004.
25/03/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/02/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/02/1990 : - Fonds précédent : BARBERAZ, 6 avenue du Mont Saint Michel du 01/01/1990 au 13/05/1993. Adresse de l'ancien établissement secondaire : YENNE (73170) exploité du 25/03/1991 au 31/01/2004.
Personnes morales :
08/12/2020 : TRIALP
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 704026.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2017 : TRIALP
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 704026.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9683 déposé le 14/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5922 déposé le 24/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°4797 déposé le 25/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7414 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°6372 déposé le 20/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°6372 déposé le 20/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5092 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°5092 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°8276 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°8276 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7097 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7097 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°8144 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°8144 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7023 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°7023 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9137 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°9137 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°8536 déposé le 31/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°8536 déposé le 31/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°83943 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°83943 déposé le 11/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°73262 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°73262 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°63257 déposé le 30/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°63257 déposé le 30/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°53536 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°53536 déposé le 30/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°42862 déposé le 31/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°42862 déposé le 31/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°32606 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°32606 déposé le 11/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°22698 déposé le 10/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°22698 déposé le 10/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°12688 déposé le 18/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°12688 déposé le 18/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1833 déposé le 24/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°1833 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°92507 déposé le 10/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°92507 déposé le 10/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°81846 déposé le 30/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°81846 déposé le 30/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°71460 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°71460 déposé le 10/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°61620 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°61620 déposé le 24/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°51652 déposé le 02/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°51652 déposé le 02/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°40456 déposé le 01/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°40456 déposé le 01/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°30740 déposé le 04/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°30740 déposé le 04/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°20881 déposé le 30/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°20881 déposé le 30/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°10902 déposé le 04/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1990B00099
Dépôt : N°10902 déposé le 04/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6581 du 13/06/2023
Numéro de gestion : 1990B00099
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0483 048
AJAutres immobilisations incorporelles42 75326 82515 928
APConstructions326 312107 784218 527
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels792 516573 192219 324
ATAutres immobilisations corporelles811 105437 151373 954
AVImmobilisations en cours30 01230 012
CUAutres participations909 561909 561
BBCréances rattachées à des participations377 221377 221
BFPrêts47 79047 790
BHAutres immobilisations financières9 6879 687
BJTOTAL (I)3 350 0101 144 9532 205 057
BRProduits intermédiaires et finis24 49224 492
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3492 349
BXClients et comptes rattachés1 134 33936 6901 097 649
BZAutres créances288 297288 297
CFDisponibilités372 530372 530
CHCharges constatées d’avance65 88665 886
CJTOTAL (II)1 887 89636 6901 851 206
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 237 9061 181 6434 056 263
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel704 026
DDRéserve légale (1)59 931
DGAutres réserves608 975
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)244 357
DJSubventions d’investissement15 595
DKProvisions réglementées28 960
DLTOTAL (I)1 661 844
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)839 216
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés386 750
DYDettes fiscales et sociales1 090 846
EAAutres dettes31 075
EBProduits constatés d’avance (2)39 205
ECTOTAL (IV)2 394 418
EETOTAL GENERAL (I à V)4 056 263
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 727 019
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens438 51977 040515 559
FGProduction vendue services6 416 2816 416 281
FJChiffres d’affaires nets6 854 80177 0406 931 841
FMProduction stockée6 416
FOSubventions d’exploitation388 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges90 067
FQAutres produits6 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 423 238
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 401
FWAutres achats et charges externes2 726 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés134 481
FYSalaires et traitements2 912 518
FZCharges sociales1 145 275
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 770
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 287
GEAutres charges2 056
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 193 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 225
GLAutres intérêts et produits assimilés7 611
GPTotal des produits financiers (V)7 611
GRIntérêts et charges assimilées28 588
GUTotal des charges financières (VI)28 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 977
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)209 247
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital86 781
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 781
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 245
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital46 300
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)31 995
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 517 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 273 274
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)244 357
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 299
A1Renvois : Transfert de charges90 067
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8576 15712 18926 826
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 014 505236 613132 9901 118 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 047 362242 771145 1791 144 954
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 960
3ZTotal Provisions réglementées21 7207 24028 960
7CTOTAL GENERAL21 7207 24028 960
UJ- Exceptionnelles7 240
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations377 222
UPPrêts47 790
UTAutres immobilisations financières9 688
UXAutres créances clients88
VSCharges constatées d’avance65 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 923 2241 488 524434 699
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine839 216172 718433 926
8BFournisseurs et comptes rattaché386 750386 750
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 26541 265
8LProduits constatés d’avance39 20639 206
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 393 5191 727 020433 926232 573
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice410 218
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice143 074
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8218 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00099
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0483 048
AJAutres immobilisations incorporelles42 75326 82515 928
APConstructions326 312107 784218 527
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels792 516573 192219 324
ATAutres immobilisations corporelles811 105437 151373 954
AVImmobilisations en cours30 01230 012
CUAutres participations909 561909 561
BBCréances rattachées à des participations377 221377 221
BFPrêts47 79047 790
BHAutres immobilisations financières9 6879 687
BJTOTAL (I)3 350 0101 144 9532 205 057
BRProduits intermédiaires et finis24 49224 492
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3492 349
BXClients et comptes rattachés1 134 33936 6901 097 649
BZAutres créances288 297288 297
CFDisponibilités372 530372 530
CHCharges constatées d’avance65 88665 886
CJTOTAL (II)1 887 89636 6901 851 206
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 237 9061 181 6434 056 263
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel704 026
DDRéserve légale (1)59 931
DGAutres réserves608 975
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)244 357
DJSubventions d’investissement15 595
DKProvisions réglementées28 960
DLTOTAL (I)1 661 844
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)839 216
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés386 750
DYDettes fiscales et sociales1 090 846
EAAutres dettes31 075
EBProduits constatés d’avance (2)39 205
ECTOTAL (IV)2 394 418
EETOTAL GENERAL (I à V)4 056 263
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 727 019
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens438 51977 040515 559
FGProduction vendue services6 416 2816 416 281
FJChiffres d’affaires nets6 854 80177 0406 931 841
FMProduction stockée6 416
FOSubventions d’exploitation388 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges90 067
FQAutres produits6 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 423 238
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 401
FWAutres achats et charges externes2 726 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés134 481
FYSalaires et traitements2 912 518
FZCharges sociales1 145 275
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 770
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 287
GEAutres charges2 056
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 193 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 225
GLAutres intérêts et produits assimilés7 611
GPTotal des produits financiers (V)7 611
GRIntérêts et charges assimilées28 588
GUTotal des charges financières (VI)28 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 977
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)209 247
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital86 781
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 781
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 245
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital46 300
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)31 995
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 517 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 273 274
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)244 357
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 299
A1Renvois : Transfert de charges90 067
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8576 15712 18926 826
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 014 505236 613132 9901 118 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 047 362242 771145 1791 144 954
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 960
3ZTotal Provisions réglementées21 7207 24028 960
7CTOTAL GENERAL21 7207 24028 960
UJ- Exceptionnelles7 240
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations377 222
UPPrêts47 790
UTAutres immobilisations financières9 688
UXAutres créances clients88
VSCharges constatées d’avance65 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 923 2241 488 524434 699
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine839 216172 718433 926
8BFournisseurs et comptes rattaché386 750386 750
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 26541 265
8LProduits constatés d’avance39 20639 206
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 393 5191 727 020433 926232 573
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice410 218
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice143 074
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7848 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 1990B00099
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0483 048
AJAutres immobilisations incorporelles42 75326 82515 928
APConstructions326 312107 784218 527
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels792 516573 192219 324
ATAutres immobilisations corporelles811 105437 151373 954
AVImmobilisations en cours30 01230 012
CUAutres participations909 561909 561
BBCréances rattachées à des participations377 221377 221
BFPrêts47 79047 790
BHAutres immobilisations financières9 6879 687
BJTOTAL (I)3 350 0101 144 9532 205 057
BRProduits intermédiaires et finis24 49224 492
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3492 349
BXClients et comptes rattachés1 134 33936 6901 097 649
BZAutres créances288 297288 297
CFDisponibilités372 530372 530
CHCharges constatées d’avance65 88665 886
CJTOTAL (II)1 887 89636 6901 851 206
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 237 9061 181 6434 056 263
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel704 026
DDRéserve légale (1)59 931
DGAutres réserves608 975
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)244 357
DJSubventions d’investissement15 595
DKProvisions réglementées28 960
DLTOTAL (I)1 661 844
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)839 216
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés386 750
DYDettes fiscales et sociales1 090 846
EAAutres dettes31 075
EBProduits constatés d’avance (2)39 205
ECTOTAL (IV)2 394 418
EETOTAL GENERAL (I à V)4 056 263
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 727 019
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens438 51977 040515 559
FGProduction vendue services6 416 2816 416 281
FJChiffres d’affaires nets6 854 80177 0406 931 841
FMProduction stockée6 416
FOSubventions d’exploitation388 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges90 067
FQAutres produits6 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 423 238
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 401
FWAutres achats et charges externes2 726 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés134 481
FYSalaires et traitements2 912 518
FZCharges sociales1 145 275
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 770
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 287
GEAutres charges2 056
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 193 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 225
GLAutres intérêts et produits assimilés7 611
GPTotal des produits financiers (V)7 611
GRIntérêts et charges assimilées28 588
GUTotal des charges financières (VI)28 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 977
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)209 247
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital86 781
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 781
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 245
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital46 300
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)31 995
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 517 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 273 274
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)244 357
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 299
A1Renvois : Transfert de charges90 067
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8576 15712 18926 826
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 014 505236 613132 9901 118 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 047 362242 771145 1791 144 954
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 960
3ZTotal Provisions réglementées21 7207 24028 960
7CTOTAL GENERAL21 7207 24028 960
UJ- Exceptionnelles7 240
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations377 222
UPPrêts47 790
UTAutres immobilisations financières9 688
UXAutres créances clients88
VSCharges constatées d’avance65 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 923 2241 488 524434 699
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine839 216172 718433 926
8BFournisseurs et comptes rattaché386 750386 750
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 26541 265
8LProduits constatés d’avance39 20639 206
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 393 5191 727 020433 926232 573
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice410 218
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice143 074
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9683 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 1990B00099
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0483 048
AJAutres immobilisations incorporelles42 75326 82515 928
APConstructions326 312107 784218 527
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels792 516573 192219 324
ATAutres immobilisations corporelles811 105437 151373 954
AVImmobilisations en cours30 01230 012
CUAutres participations909 561909 561
BBCréances rattachées à des participations377 221377 221
BFPrêts47 79047 790
BHAutres immobilisations financières9 6879 687
BJTOTAL (I)3 350 0101 144 9532 205 057
BRProduits intermédiaires et finis24 49224 492
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3492 349
BXClients et comptes rattachés1 134 33936 6901 097 649
BZAutres créances288 297288 297
CFDisponibilités372 530372 530
CHCharges constatées d’avance65 88665 886
CJTOTAL (II)1 887 89636 6901 851 206
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 237 9061 181 6434 056 263
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel704 026
DDRéserve légale (1)59 931
DGAutres réserves608 975
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)244 357
DJSubventions d’investissement15 595
DKProvisions réglementées28 960
DLTOTAL (I)1 661 844
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)839 216
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés386 750
DYDettes fiscales et sociales1 090 846
EAAutres dettes31 075
EBProduits constatés d’avance (2)39 205
ECTOTAL (IV)2 394 418
EETOTAL GENERAL (I à V)4 056 263
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 727 019
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens438 51977 040515 559
FGProduction vendue services6 416 2816 416 281
FJChiffres d’affaires nets6 854 80177 0406 931 841
FMProduction stockée6 416
FOSubventions d’exploitation388 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges90 067
FQAutres produits6 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 423 238
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 401
FWAutres achats et charges externes2 726 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés134 481
FYSalaires et traitements2 912 518
FZCharges sociales1 145 275
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 770
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 287
GEAutres charges2 056
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 193 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 225
GLAutres intérêts et produits assimilés7 611
GPTotal des produits financiers (V)7 611
GRIntérêts et charges assimilées28 588
GUTotal des charges financières (VI)28 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 977
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)209 247
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital86 781
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 781
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 245
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital46 300
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)31 995
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 517 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 273 274
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)244 357
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 299
A1Renvois : Transfert de charges90 067
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8576 15712 18926 826
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 014 505236 613132 9901 118 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 047 362242 771145 1791 144 954
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 960
3ZTotal Provisions réglementées21 7207 24028 960
7CTOTAL GENERAL21 7207 24028 960
UJ- Exceptionnelles7 240
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations377 222
UPPrêts47 790
UTAutres immobilisations financières9 688
UXAutres créances clients88
VSCharges constatées d’avance65 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 923 2241 488 524434 699
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine839 216172 718433 926
8BFournisseurs et comptes rattaché386 750386 750
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 26541 265
8LProduits constatés d’avance39 20639 206
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 393 5191 727 020433 926232 573
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice410 218
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice143 074
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5922 du 24/05/2019
Numéro de gestion : 1990B00099
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0483 048
AJAutres immobilisations incorporelles42 75326 82515 928
APConstructions326 312107 784218 527
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels792 516573 192219 324
ATAutres immobilisations corporelles811 105437 151373 954
AVImmobilisations en cours30 01230 012
CUAutres participations909 561909 561
BBCréances rattachées à des participations377 221377 221
BFPrêts47 79047 790
BHAutres immobilisations financières9 6879 687
BJTOTAL (I)3 350 0101 144 9532 205 057
BRProduits intermédiaires et finis24 49224 492
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3492 349
BXClients et comptes rattachés1 134 33936 6901 097 649
BZAutres créances288 297288 297
CFDisponibilités372 530372 530
CHCharges constatées d’avance65 88665 886
CJTOTAL (II)1 887 89636 6901 851 206
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 237 9061 181 6434 056 263
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel704 026
DDRéserve légale (1)59 931
DGAutres réserves608 975
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)244 357
DJSubventions d’investissement15 595
DKProvisions réglementées28 960
DLTOTAL (I)1 661 844
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)839 216
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés386 750
DYDettes fiscales et sociales1 090 846
EAAutres dettes31 075
EBProduits constatés d’avance (2)39 205
ECTOTAL (IV)2 394 418
EETOTAL GENERAL (I à V)4 056 263
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 727 019
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens438 51977 040515 559
FGProduction vendue services6 416 2816 416 281
FJChiffres d’affaires nets6 854 80177 0406 931 841
FMProduction stockée6 416
FOSubventions d’exploitation388 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges90 067
FQAutres produits6 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 423 238
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 401
FWAutres achats et charges externes2 726 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés134 481
FYSalaires et traitements2 912 518
FZCharges sociales1 145 275
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 770
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 287
GEAutres charges2 056
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 193 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 225
GLAutres intérêts et produits assimilés7 611
GPTotal des produits financiers (V)7 611
GRIntérêts et charges assimilées28 588
GUTotal des charges financières (VI)28 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 977
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)209 247
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital86 781
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 781
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 245
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital46 300
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)31 995
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 517 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 273 274
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)244 357
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 299
A1Renvois : Transfert de charges90 067
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8576 15712 18926 826
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 014 505236 613132 9901 118 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 047 362242 771145 1791 144 954
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 960
3ZTotal Provisions réglementées21 7207 24028 960
7CTOTAL GENERAL21 7207 24028 960
UJ- Exceptionnelles7 240
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations377 222
UPPrêts47 790
UTAutres immobilisations financières9 688
UXAutres créances clients88
VSCharges constatées d’avance65 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 923 2241 488 524434 699
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine839 216172 718433 926
8BFournisseurs et comptes rattaché386 750386 750
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 26541 265
8LProduits constatés d’avance39 20639 206
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 393 5191 727 020433 926232 573
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice410 218
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice143 074
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4797 du 25/05/2018
Numéro de gestion : 1990B00099
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0483 048
AJAutres immobilisations incorporelles42 75326 82515 928
APConstructions326 312107 784218 527
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels792 516573 192219 324
ATAutres immobilisations corporelles811 105437 151373 954
AVImmobilisations en cours30 01230 012
CUAutres participations909 561909 561
BBCréances rattachées à des participations377 221377 221
BFPrêts47 79047 790
BHAutres immobilisations financières9 6879 687
BJTOTAL (I)3 350 0101 144 9532 205 057
BRProduits intermédiaires et finis24 49224 492
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3492 349
BXClients et comptes rattachés1 134 33936 6901 097 649
BZAutres créances288 297288 297
CFDisponibilités372 530372 530
CHCharges constatées d’avance65 88665 886
CJTOTAL (II)1 887 89636 6901 851 206
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 237 9061 181 6434 056 263
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel704 026
DDRéserve légale (1)59 931
DGAutres réserves608 975
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)244 357
DJSubventions d’investissement15 595
DKProvisions réglementées28 960
DLTOTAL (I)1 661 844
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)839 216
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés386 750
DYDettes fiscales et sociales1 090 846
EAAutres dettes31 075
EBProduits constatés d’avance (2)39 205
ECTOTAL (IV)2 394 418
EETOTAL GENERAL (I à V)4 056 263
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 727 019
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens438 51977 040515 559
FGProduction vendue services6 416 2816 416 281
FJChiffres d’affaires nets6 854 80177 0406 931 841
FMProduction stockée6 416
FOSubventions d’exploitation388 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges90 067
FQAutres produits6 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 423 238
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 401
FWAutres achats et charges externes2 726 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés134 481
FYSalaires et traitements2 912 518
FZCharges sociales1 145 275
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 770
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 287
GEAutres charges2 056
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 193 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 225
GLAutres intérêts et produits assimilés7 611
GPTotal des produits financiers (V)7 611
GRIntérêts et charges assimilées28 588
GUTotal des charges financières (VI)28 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 977
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)209 247
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital86 781
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 781
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 245
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital46 300
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)31 995
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 517 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 273 274
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)244 357
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 299
A1Renvois : Transfert de charges90 067
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8576 15712 18926 826
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 014 505236 613132 9901 118 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 047 362242 771145 1791 144 954
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 960
3ZTotal Provisions réglementées21 7207 24028 960
7CTOTAL GENERAL21 7207 24028 960
UJ- Exceptionnelles7 240
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations377 222
UPPrêts47 790
UTAutres immobilisations financières9 688
UXAutres créances clients88
VSCharges constatées d’avance65 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 923 2241 488 524434 699
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine839 216172 718433 926
8BFournisseurs et comptes rattaché386 750386 750
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 26541 265
8LProduits constatés d’avance39 20639 206
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 393 5191 727 020433 926232 573
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice410 218
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice143 074
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7414 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00099
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial3 0483 048
AJAutres immobilisations incorporelles42 75326 82515 928
APConstructions326 312107 784218 527
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels792 516573 192219 324
ATAutres immobilisations corporelles811 105437 151373 954
AVImmobilisations en cours30 01230 012
CUAutres participations909 561909 561
BBCréances rattachées à des participations377 221377 221
BFPrêts47 79047 790
BHAutres immobilisations financières9 6879 687
BJTOTAL (I)3 350 0101 144 9532 205 057
BRProduits intermédiaires et finis24 49224 492
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 3492 349
BXClients et comptes rattachés1 134 33936 6901 097 649
BZAutres créances288 297288 297
CFDisponibilités372 530372 530
CHCharges constatées d’avance65 88665 886
CJTOTAL (II)1 887 89636 6901 851 206
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 237 9061 181 6434 056 263
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel704 026
DDRéserve légale (1)59 931
DGAutres réserves608 975
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)244 357
DJSubventions d’investissement15 595
DKProvisions réglementées28 960
DLTOTAL (I)1 661 844
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)839 216
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés386 750
DYDettes fiscales et sociales1 090 846
EAAutres dettes31 075
EBProduits constatés d’avance (2)39 205
ECTOTAL (IV)2 394 418
EETOTAL GENERAL (I à V)4 056 263
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 727 019
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens438 51977 040515 559
FGProduction vendue services6 416 2816 416 281
FJChiffres d’affaires nets6 854 80177 0406 931 841
FMProduction stockée6 416
FOSubventions d’exploitation388 247
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges90 067
FQAutres produits6 666
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 423 238
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 401
FWAutres achats et charges externes2 726 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés134 481
FYSalaires et traitements2 912 518
FZCharges sociales1 145 275
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 770
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 287
GEAutres charges2 056
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 193 013
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)230 225
GLAutres intérêts et produits assimilés7 611
GPTotal des produits financiers (V)7 611
GRIntérêts et charges assimilées28 588
GUTotal des charges financières (VI)28 588
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-20 977
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)209 247
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital86 781
HDTotal des produits exceptionnels (VII)86 781
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 245
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital46 300
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)31 995
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 114
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 517 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 273 274
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)244 357
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 299
A1Renvois : Transfert de charges90 067
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles32 8576 15712 18926 826
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 014 505236 613132 9901 118 128
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 047 362242 771145 1791 144 954
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires28 960
3ZTotal Provisions réglementées21 7207 24028 960
7CTOTAL GENERAL21 7207 24028 960
UJ- Exceptionnelles7 240
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations377 222
UPPrêts47 790
UTAutres immobilisations financières9 688
UXAutres créances clients88
VSCharges constatées d’avance65 887
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 923 2241 488 524434 699
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine839 216172 718433 926
8BFournisseurs et comptes rattaché386 750386 750
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)41 26541 265
8LProduits constatés d’avance39 20639 206
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 393 5191 727 020433 926232 573
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice410 218
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice143 074
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