Portail de la ville
de La Salle

TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2023
Siège de l'unité légale : non
Siret : 75163123500130 / Siren : 751631235 / NIC : 00130
N° de TVA : FR 95 751631235
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.9 : Autre action sociale sans hébergement
88.91 : Action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
Cette classe comprend aussi :
- les activités des garderies périscolaires, y compris les activités de garderies d’enfants handicapés Cette classe ne comprend pas :
- l’accueil et l’hébergement d’enfants à temps plein en famille d’accueil (cf. 87.90A)
88.91B : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés
Cette sous-classe comprend :
- les activités des centres de jour pour enfants handicapés • par exemple, services fournis par les établissements suivants : service d’éducation spéciale et de soins à domicile, centre médico-psycho-pédagogique, centre d’action médico-sociale précoce Produits associés : 88.91.12
Coordonnées de l'établissement :
TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Adresse :
1 bis Impasse D'AQUITAINE
47550 BOE
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2023 : Succession
Prédécesseur : TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
25/04/2023 : Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04723002863
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 06/07/2023
Date de dépôt : 27/06/2023
Date du texte : 25/04/2023
Date d'effet : 28/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Siret : 75163123500130
Code APE : 8891B
Secteur : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 92
19/12/2022 : Accord portant sur l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04723002618
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 07/02/2023
Date de dépôt : 23/01/2023
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Siret : 75163123500130
Code APE : 8891B
Secteur : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Signataires :
  • 92
19/12/2022 : Accord portant sur la mise en place du Compte épargne temps pour les cadres au forfait jour
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04723002619
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/02/2023
Date de dépôt : 23/01/2023
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 20/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Siret : 75163123500130
Code APE : 8891B
Secteur : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Signataires :
  • 92
Siège social :
Vous trouverez plus d'informations sur la page consacrée au siège social TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici