TRUCK SERVICES

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de longue durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location ou la location-bail de longue durée de voitures ou de véhicules automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.32Z) Produits associés : 77.11.10p

Cette classe comprend :
-la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes ; -la fabrication de véhicules utilitaires : camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi- remorques, etc. ;
-la fabrication d’autobus, de trolleybus et d’autocars ;
-la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles ;
-la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur ;
-la fabrication d’autres véhicules automobiles : autoneiges et motoneiges, véhicules amphibies ; autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. ; camions-bétonnières ;
-la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course

Cette classe comprend aussi :
-le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles ;
-le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z) ;
-la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z) ;
-la fabrication de tombereaux automoteurs et d’autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z) ;
-la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z) ;
-la fabrication d’équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z) ;
-la fabrication d’autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z) ;
-la fabrication de chars et d’autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z) ;
-l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)