TSO - CHELLES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 74725212000015 / Siren : 747252120 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 42 747252120

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section F : CONSTRUCTION

Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.

42 : Génie civil

Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.

42.1 : Construction de routes et de voies ferrées

42.12 : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

42.12Z : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Cette sous-classe comprend :
- la construction de voies ferrées de surface et souterraines : • pose du ballast et des rails • montage des appareils de voie (aiguillages, croisements, signalisation) • installation des systèmes de commande et de sécurité • remise en état ou la réparation des voies ferrées

Cette sous-classe comprend aussi :
- la construction de funiculaires et de téléphériques
- la réalisation de travaux souterrains de tous types, y compris les opérations annexes de consolidation des sols et de soutènement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les travaux de terrassement préalables pour la construction de voies ferrées (cf. 43.12B)
- l’installation d’appareils d’éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
- les activités d’architecture et d’ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maîtrise d’œuvre (cf. 71.1)
- le creusement de tunnels ferroviaires (cf. 42.13B)
- la construction de lignes d’alimentation pour voies ferrées, y compris caténaires (cf. 42.22Z) Produits associés : 42.12.10, 42.12.20

Coordonnées de l'établissement :
TSO

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
Chemin DU CORPS DE GARDE
77500 CHELLES

Marchés publics :

31/01/2022 : Marché

Objet : Travaux de pose de voie et d'appareils de voie - Dépôt et réseau tramway de Saint Etienne (Loire)
Classification : Travaux de construction de voies ferrées urbaines (45234129)

Numéro unique d’identification : 244200770001172022TM3400
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 177 973 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : Saint-Etienne Métropole : Voie Tramway
Acheteur : Saint Etienne Métropole

Titulaire :
TSO (74725212000015)

21/01/2022 : Marché

Objet : Réfection des voies tramway entre Grouchy et la zone de retournement de la cité du Design à Saint-Etienne.
Classification : Travaux de construction de voies ferrées urbaines (45234129)

Numéro unique d’identification : 244200770001172021TM36500
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 710 376 €
Date de notification : 20/01/2022

Lieu d'exécution : Secteur Grouchy et la zone de retournement de la cité du Design
Acheteur : Saint Etienne Métropole

Titulaire :
TSO (74725212000015)

21/01/2022 : Marché

Objet : Réfection des voies tramway entre Grouchy et la zone de retournement de la cité du Design à Saint-Etienne.
Classification : Travaux de construction de voies ferrées urbaines (45234129)

Numéro unique d’identification : 244200770001172021TM36600
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 417 372 €
Date de notification : 20/01/2022

Lieu d'exécution : Secteur Grouchy et la zone de retournement de la cité du Design
Acheteur : Saint Etienne Métropole

Titulaire :
TSO (74725212000015)

15/04/2021 : Marché

Objet : Extension de la ligne T2 au sud de la Confluence - Modification de la zone de manoeuvre de Perrache
Classification : Ouvrages pour le tramway (45234121)

Numéro unique d’identification : 256900994000112021M21009900
Source : marches-publics.info
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 997 134 €
Date de notification : 15/04/2021

Lieu d'exécution : PEM de Perrache
Acheteur : SYTRAL

Titulaire :
TSO (74725212000015)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Construction de voies ferrées de surface et souterraines (NAFRev2 : 42.12Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Construction de voies ferrées (NAFRev1 : 45.2N)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

27/04/2023 : Accord relatif à la négociation annuelle des salaires 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07723008903
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/06/2023
Date de dépôt : 06/06/2023
Date du texte : 27/04/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TSO
Siret : 74725212000015
Code APE : 4212Z
Secteur : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

2 - CFTC
5 - CGT-FO

Signataires :

10/05/2022 : Accord relatif à la Négociation Annuelle des Salaires 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07722007181
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 10/06/2022
Date du texte : 10/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TSO
Siret : 74725212000015
Code APE : 4212Z
Secteur : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

2 - CFTC
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1972

Dénomination : TSO

Activité principale : Construction de voies ferrées de surface et souterraines (NAFRev2 : 42.12Z)

Sigle : TSO

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TSO - Chelles (siège)TSO - Mézy-MoulinsTSO - Le MansTSO - Paris (fermé)TSO - Paris (fermé)

Marques françaises :

25/09/2017 : TSO

N° national/d'enregistrement : 4391050
Date de dépôt : 25/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, entretien, réparation ; services de construction, d'installation et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues et de machines de chantiers ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'architecture et de dessin industriel ; établissement de plans pour la construction, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain à l'exception des services scientifiques et technologiques, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels informatiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de constructions transportables.

Déposant 1 : TSO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 747252120
Adresse :
Chemin du Corps de Garde
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Audrey LACHAUD
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

25/09/2017 : TSO

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, entretien, réparation ; services de construction, d'installation et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues et de machines de chantiers ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction ; conseils en construction ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'architecture et de dessin industriel ; établissement de plans pour la construction, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain à l'exception des services scientifiques et technologiques, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels informatiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de constructions transportables.

Déposant 1 : TSO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 747252120
Adresse :
Chemin du Corps de Garde
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Audrey LACHAUD
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

04/11/2002 : BASIL

N° national/d'enregistrement : 3192054
Date de dépôt : 04/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel ferroriaire roulant. Travaux de construction, d'entretien et de réparation de voies ferrées.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TSO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 747252120
Adresse :
Chemin du Corps de Garde Z I
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme LACHAUD Audrey
Adresse :
63 avenue du Général Leclerc, Le Centralis
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : TSO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511671
Date de demande : 05/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827189
Date de demande : 02/11/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

11/09/2000 : TSO

N° national/d'enregistrement : 3050951
Date de dépôt : 11/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; butoirs en métal ; changements de voie (chemins de fer) ; gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer ; plateaux (palettes) métalliques de chargement ; aiguilles de chemins de fer ; traverses métalliques de chemins de fer ; contre-rails ; conteneurs métalliques ; éclisses de rails ; poteaux métalliques de lignes électriques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; balayeuses automotrices ; bétonnières de chantier ; bulldozers ; monte-charges, ponts de chargement, compresseurs, rouleaux-compresseurs, générateurs de courant ; élévateurs ; excavateurs, foreuses, goudronneuses, grues (appareils de levage) ; appareils de manutention (chargement et déchargement), machines à travailler les métaux ; pelles mécaniques ; machines pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; scies (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; transporteurs, treuils, vérins (machines). Véhicules ; véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées ; attelages de chemins de fer ou de wagon ; bétonnières automobiles ; caissons (véhicules) ; chaînes de commande et chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chariots de manutention, chariots élévateurs, matériel roulant de chemins de fer ; tracteurs ; véhicules électriques ; trains de renouvellement de voies ferrées, trains de dégarnissage-criblage de ballast, wagons spéciaux auto-déchargeurs, locotracteurs. Construction, entretien, réparation ; services de construction, d'installation, et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues, de machines de chantier ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction. Recherche scientifique et industrielle ; services d'architecture et de dessin industriel ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TSO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 747252120

Mandataire 1 : IPSILON, Société à responsabilité limitée, M. DUBARD Guillaume

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372111
Date de demande : 17/06/2003
N° de BOPI : 2003-29

Bénéficiare 1 : TSO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447332
Date de demande : 24/06/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756960
Date de demande : 14/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

07/07/2000 : TSO

N° national/d'enregistrement : 3039479
Date de dépôt : 07/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; butoirs en métal ; changements de voie (chemins de fer) ; gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer ; plateaux (palettes) métalliques de chargement ; aiguilles de chemins de fer ; traverses métalliques de chemins de fer ; contre-rails ; conteneurs métalliques ; éclisses de rails ; poteaux métalliques de lignes électriques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; balayeuses automotrices ; bétonnières de chantier ; bulldozers ; montecharges, ponts de chargement, compresseurs, rouleaux-compresseurs, générateurs de courant ; élévateurs ; excavateurs, foreuses, goudronneuses, grues (appareils de levage) ; appareils de manutention (chargement et déchargement), machines à travailler les métaux ; pelles mécaniques ; machines pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; scies (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; transporteurs, treuils, vérins (machines). Véhicules ; véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées ; attelages de chemins de fer ou de wagon ; bétonnières automobiles ; caissons (véhicules) ; chaînes de commande et chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chariots de manutention, chariots élévateurs, matériel roulant de chemins de fer ; tracteurs ; véhicules électriques ; trains de renouvellement de voies ferrées, trains de dégarnissage-criblage de ballast, wagons spéciaux auto-déchargeurs, locotracteurs. Construction, entretien, réparation ; services de construction, d'installation, et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues, de machines de chantier ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction. Recherche scientifique et industrielle ; services d'architecture et de dessin industriel ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TSO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 747252120

Mandataire 1 : IPSILON, Société à responsabilité limitée, M. DUBARD Guillaume

Bénéficiare 1 : TSO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433810
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752294
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

07/07/2000 : ISO

N° national/d'enregistrement : 3039480
Date de dépôt : 07/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; butoirs en métal ; changements de voie (chemins de fer) ; gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer ; plateaux (palettes) métalliques de chargement ; aiguilles de chemins de fer ; traverses métalliques de chemins de fer ; contre-rails ; conteneurs métalliques ; éclisses de rails ; poteaux métalliques de lignes électriques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; balayeuses automotrices ; bétonnières de chantier ; bulldozers ; montecharges, ponts de chargement, compresseurs, rouleaux-compresseurs, générateurs de courant ; élévateurs ; excavateurs, foreuses, goudronneuses, grues (appareils de levage) ; appareils de manutention (chargement et déchargement), machines à travailler les métaux ; pelles mécaniques ; machines pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; scies (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; transporteurs, treuils, vérins (machines). Véhicules ; véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées ; attelages de chemins de fer ou de wagon ; bétonnières automobiles ; caissons (véhicules) ; chaînes de commande et chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chariots de manutention, chariots élévateurs, matériel roulant de chemins de fer ; tracteurs ; véhicules électriques ; trains de renouvellement de voies ferrées, trains de dégarnissage-criblage de ballast, wagons spéciaux auto-déchargeurs, locotracteurs. Construction, entretien, réparation ; services de construction, d'installation, et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues, de machines de chantier ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction. Recherche scientifique et industrielle ; services d'architecture et de dessin industriel ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : TSO, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 747252120

Mandataire 1 : IPSILON, Société à responsabilité limitée, M. DUBARD Guillaume

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445647
Date de demande : 06/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752291
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

13/09/1995 : QUALITRACK

N° national/d'enregistrement : 95587853
Date de dépôt : 13/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux métalliques pour voies ferrées.Véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées.Construction et réparation de voies ferrées
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37

Déposant 1 : TSO société anonyme
Numéro de SIREN : 747252120

Mandataire 1 : CABINET LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 372112
Date de demande : 17/06/2003
N° de BOPI : 2003-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-42
Date du BOPI : 20/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294791
Date de demande : 05/08/2005
N° de BOPI : 2006-24

Publications au Bodacc :

03/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°2332
NOJO : 7701BP1972B0021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Meaux 747 252 120
Dénomination : TSO
Sigle : T S O
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10800000 EUR

17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9113
NOJO : 77012023S007570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022