VITARIS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Saône-et-Loire
  3. LE CREUSOT
  4. VITARIS
VITARIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/05/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34343161500057 / Siren : 343431615 / NIC : 00057
N° de TVA : FR 45 343431615
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
80 : Enquêtes et sécurité
Cette division comprend les services liés à la sécurité tels que les services d’enquêtes et de détectives, les servi- ces de garde et de patrouille, les services de transports de fonds, de reçus ou d’autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport, l’exploitation de systèmes de sécurité et d’alarme électroniques tels que les dispositifs d’alarme anti-vol et d’alarme incendie, l’activité se concentrant sur la surveillance à distance de ces systèmes, mais impliquant souvent également des services de vente, d’installa- tion et de réparation. Si ces derniers éléments sont fournis séparément, ils sont exclus de cette division et sont classés dans le commerce de détail, la construction, etc.
80.2 : Activités liées aux systèmes de sécurité
80.20 : Activités liées aux systèmes de sécurité
80.20Z : Activités liées aux systèmes de sécurité
Cette sous-classe comprend :
- la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d’alarme électroniques tels que les dispositifs d’alarme anti-vol et d’alarme incendie, y compris leur installation et maintenance
- l’installation, la réparation, la réfection et l’adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et des chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de systèmes de sécurité et d’alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure (cf. 43.21A, 43.21B)
- la vente au détail de systèmes électriques de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes en magasin spécialisé, sans services de surveillance, d’installation ou de maintenance (cf. 47.59B)
- les consultants en sécurité (cf. 74.90B)
- les services de la police (cf. 84.24Z)
- les services de duplication de clés (cf. 95.29Z) Produits associés : 80.20.10
Coordonnées de l'établissement :
VITARIS
Adresse :
VILLAGE D'ENTREPRISES HARF
90 Rond Point D HARFLEUR
71200 LE CREUSOT
Marchés publics :
04/10/2022 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE SERVICE TELEASSISTANCE
Classification : 85311100-

Numéro unique d’identification : 26920045700019202222A01700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 650 €
Date de notification : 31/08/2022

Lieu d'exécution : MEUDON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
TUNSTALL VITARIS (34343161500057)
13/09/2022 : Marché

Objet : TELEASSISTANCE POUR POUR RESIDENCES AUTONOMIE
Classification : 72253000-

Numéro unique d’identification : 2676006900001520222225010100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 13/09/2022

Lieu d'exécution : DIEPPE
Acheteur : CCAS DIEPPE

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
21/07/2022 : Accord-cadre

Objet : TELEASSISTANCE ET DOMOTIQUE
Classification : 33196100-

Numéro unique d’identification : 200056885000112022011000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : MANCHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
VITARIS SAS (34343161500057)
11/05/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE, MISE EN PLACE ET EXPLOITATION DU DISPOSITIF DE TELEASSISTANCE AVANCEE ET DE SERVICES DE SECURISATION DES LOGEMENTS ET DE SUIVI A DISTANCE DES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE A DOMICILE
Classification : 85300000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202222A0059L0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 000 €
Date de notification : 13/09/2022

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
14/03/2022 : Marché

Objet : Prestations de services de téléassistance pour les personnes âgées ou handicapées
Classification : Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance (72253000)

Numéro unique d’identification : 21330009800018202222001CCAS00
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 14/03/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Arcachon

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
28/12/2021 : Accord-cadre

Objet : TELEASSISTANCE 2022-2024
Classification : 79714000-

Numéro unique d’identification : 26250056400014202155592800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 220 000 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
22/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et service de téléassistance sur les trois Résidences Autonomie du CCAS de Cannes
Classification : 32000000-

Numéro unique d’identification : 2606003090001720212021/1200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 160 000 €
Date de notification : 17/11/2021

Lieu d'exécution : Cannes
Acheteur : CCAS DE CANNES

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
05/11/2021 : Marché

Objet : LOCATION DE MATERIEL ET TELEASSISTANCE, MAINTENANCE, GESTION DES APPELS ET SUIVI DES INTERVENTIONS
Classification : 72253000-

Numéro unique d’identification : 26860004600026202221M01CCAS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : CHATELLERAULT CEDEX
Acheteur : CCAS de Chatellerault

Titulaire :
VITARIS RESPONSE (34343161500057)
02/08/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE SERVICE TELEASSISTANCE
Classification : 51300000-

Numéro unique d’identification : 26731009200072202120CIAS05200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : ALBERTVILLE
Acheteur : CIAS ARLYSERE

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
29/07/2021 : Marché

Objet : MARCHE DE TELEASSISTANCE POUR PERSONNES AGEES - RPA - HAUTS DE SEINE HABITAT - LOT 3 : Direction de proximité Chatenay- Malabry
Classification : Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance (72253000)

Numéro unique d’identification : 279200224000122021896601
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 29/07/2021

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
28/07/2021 : Marché

Objet : MARCHE DE TELEASSISTANCE POUR PERSONNES AGEES - RPA - HAUTS DE SEINE HABITAT - LOT 1 : Nord des Hauts de Seine
Classification : Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance (72253000)

Numéro unique d’identification : 279200224000122021896400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 29/07/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
28/07/2021 : Marché

Objet : MARCHE DE TELEASSISTANCE POUR PERSONNES AGEES - RPA - HAUTS DE SEINE HABITAT - LOT 2 : Sud des Hauts de Seine.
Classification : Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance (72253000)

Numéro unique d’identification : 279200224000122021896500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 29/07/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
25/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Mise en place, location et maintenance de matériel de téléassistance avec gestion des alarmes pour les personnes âgées
Classification : Équipement pour personnes âgées (33196100)

Numéro unique d’identification : 2671005270040220212021S0000300
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 237 072 €
Date de notification : 25/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CCAS de la Ville de Chalon sur Saône

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
21/06/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATION DE TELASSISTANCE
Classification : 51300000-

Numéro unique d’identification : 261100234001272021202100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 08/06/2021

Lieu d'exécution : NARBONNE
Acheteur : CCAS DE NARBONNE

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
09/06/2021 : Accord-cadre

Objet : TELEASSISTANCE AVEC LOCATION MATERIEL ET GESTION SYSTEME D ECOUTE
Classification : 51540000-

Numéro unique d’identification : 226000016004032021210021/07100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 320 000 €
Date de notification : 04/06/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
TUNSTALL VITARIS SAS (34343161500057)
09/06/2021 : Accord-cadre

Objet : TELEASSISTANCE AVEC LOCATION MATERIEL ET GESTION SYSTEME D ECOUTE
Classification : 51540000-

Numéro unique d’identification : 226000016004032021210021/07101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 320 000 €
Date de notification : 04/06/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
TUNSTALL VITARIS SAS (34343161500057)
17/03/2021 : Marché

Objet : Prestations service téléassistance personnes âgées et handicapées du CCAS
Classification : 72253000-

Numéro unique d’identification : 2683015950001620215/202100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 856 000 €
Date de notification : 25/02/2021

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
07/09/2020 : Accord-cadre

Objet : TELEASSISTANCE POUR PERSONNES AGEES VIVANT A DOMICILE
Classification : 35121700-

Numéro unique d’identification : 265400739001072020/001F00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 16/06/2020

Lieu d'exécution : LUNEVILLE
Acheteur : CCAS DE LUNEVILLE

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
29/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Le contrat a pour objet la gestion du dispositif rueillois de téléassistance : « Rueil Assistance ». - Il comprend la gestion des appels et le suivi des interventions, des locations, des installations et des désinstallations à domicile, la garantie et
Classification : Équipement pour personnes âgées (33196100)

Numéro unique d’identification : 2192006310001420202020S0535500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 999 €
Date de notification : 29/06/2020

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Rueil-Malmaison

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
23/12/2019 : Marché

Objet : 19.23-Fourniture et installation d'appel malades
Classification : Système de surveillance des patients (33195000)

Numéro unique d’identification : 263700288002552019sc98Yk4ri_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 116 590 €
Date de notification : 04/12/2019

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Centre Communal d'Action Sociale de Tours

Titulaire :
TUNSTALL VITARIS (34343161500057)
11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : TELEASSISTANCE - LOCATION DE TRANSMETTEURS A DOMICILE, MAINTENANCE DU PARC DE TRANSMETTEURS - PRESTATION D'UN SERVICE D'ECOUTE
Classification : 72253000-

Numéro unique d’identification : 264500356003832019CCAS1900200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 116 667 €
Date de notification : 28/03/2019

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
09/12/2019 : Marché

Objet : 2019/10 Prestation de service de t�l�assistance Lot 1 : A domicile Lot 2 : Dans les R�sidences Autonomie
Classification : Services d'action sociale avec hébergement (85311000)

Numéro unique d’identification : 261302368003012019ke3_nlyLX700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 400 000 €
Date de notification : 08/11/2019

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : Centre Communal d' Action Sociale de MARSEILLE

Titulaire :
TUNSTALL VITARIS (34343161500057)
11/03/2019 : Marché

Objet : Prestations de services de téléassistance pour les personnes âgées ou handicapées
Classification : Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance (72253000)

Numéro unique d’identification : 2633000970003120191900101
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 47 280 €
Date de notification : 11/03/2019

Lieu d'exécution : ARCACHON
Acheteur : CCAS d'Arcachon

Titulaire :
SAS VITARIS (34343161500057)
29/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Prestations de téléassistance pour les personnes âgées de la Ville de Neuilly-sur-Seine
Classification : Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance (72253000)

Numéro unique d’identification : 2692004730001620182018S0000100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 29/10/2018

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Seine

Titulaire :
VITARIS (34343161500057)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités liées aux systèmes de sécurité (NAFRev2 : 80.20Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Enquêtes et sécurité (NAFRev1 : 74.6Z)
Liens de succession de l'établissement :
16/05/2003 : Succession
Prédécesseur : VITARIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/1988
Dénomination : VITARIS
Activité principale : Activités liées aux systèmes de sécurité (NAFRev2 : 80.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VITARIS - Le Creusot (siège)VITARIS - ToursVITARIS - BondoufleVITARIS - RomainvilleVITARIS - Salon-de-ProvenceVITARIS - CannesVITARIS - Noisy-le-RoiVITARIS - ColomiersVITARIS - Grigny (fermé)VITARIS - Pantin (fermé)VITARIS - Colomiers (fermé)VITARIS - Le Creusot (fermé)
Marques françaises :
08/03/2017 : Elodie
N° national/d'enregistrement : 4343983
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations électriques et électroniques de communication ; appareils et ; installations de communication ; appareils et installations de ; surveillance ; systèmes de surveillance d'incendies et de l'environnement (instrument d'alarme) ; circuits intégrés de télévision fermés ; appareils de transmission radio ; appareils et instruments électroniques d'alarme ; appareils et installations pour la transmission et/ou la réception de signaux d'alarmes et données de communications ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; microprogrammes informatiques ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; alarmes d'effraction ; équipement d'alarme pour sociétés ; systèmes de surveillance en réseau (instrument d'alarme) ; téléphones ; combinés téléphoniques ; équipements téléphoniques ; dispositifs d'alarme personnels ; détecteurs de chutes ; boutons anti-panique ; systèmes de suivi de données de santé ; capteurs d'impact ; capteurs ; radio-déclencheurs d'alarmes personnelles ; tableaux de commande ; détecteurs ; sirènes ; appareils et installations de commande de portes ; indicateurs à distance ; appareil électriques de contrôle ; détecteurs de monoxyde de carbone ; commutateurs à cordon ; capteurs de température ; détecteurs passifs à infrarouge ; équipement de communication vidéo ; claviers à tonalités ; combinés pour appareils de communication ; équipements de communication sans fil ; systèmes numériques de gestion d'entrée (appareil électronique de contrôle) ; systèmes et appareils de commande ; appareils et systèmes pour la réception de communications ; appareils et systèmes pour la transmission de communications ; systèmes de communications vocales (appareils de télécommunication) ; systèmes de communication de données (appareils de télécommunication) ; appareils pour lancer, générer et transmettre des appels à l'aide, appels d'alarme et appels au secours ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la lecture de signaux sonores, voix et images ; téléphones sans fil ; écrans d'affichage de messages ; récepteurs (audio, vidéo) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; unités de commandes centrales ; consoles centrales ; stations de signalisation ; commutateurs d'indication ; récepteurs de radiomessagerie ; alarmes mobiles ; téléphones portables ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux ; appareils et instruments médicaux ; électroniques, électriques et numériques ; appareils et instruments de mesure de la pression ; sanguine, pouls, respiration, niveau d'oxygène et/ou température ; appareils d'examens de ; santé ; appareils et instruments médicaux dans le domaine des traitements cardiaques et/ou ; respiratoires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et commande ; entretien de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ; réparation de systèmes ; et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de contrôle des appels (service de sécurité pour la protection des biens et des individus), surveillance des personnes, service de téléassistance en matière sécurité ; services de téléassistance en matière sécurité, tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance des alarmes anti-incendie.

Déposant 1 : Vitaris, SAS
Numéro de SIREN : 343431615
Adresse :
Zone Harfleur, 90A allée Hubert Curien, CS30028
71201 Le Creusot Cedex
FR

Mandataire 1 : Vitaris, M. Alain Monteux
Adresse :
Burocampus – Bât C, 3 RUE de Verdun
78590 Noisy le Roi
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

08/03/2017 : Elodie
N° national/d'enregistrement : 4343983
Date de dépôt : 08/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations électriques et électroniques de communication ; appareils et ; installations de communication ; appareils et installations de ; surveillance ; systèmes de surveillance d'incendies et de l'environnement (instrument d'alarme) ; circuits intégrés de télévision fermés ; appareils de transmission radio ; appareils et instruments électroniques d'alarme ; appareils et installations pour la transmission et/ou la réception de signaux d'alarmes et données de communications ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; microprogrammes informatiques ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; alarmes d'effraction ; équipement d'alarme pour sociétés ; systèmes de surveillance en réseau (instrument d'alarme) ; téléphones ; combinés téléphoniques ; équipements téléphoniques ; dispositifs d'alarme personnels ; détecteurs de chutes ; boutons anti-panique ; systèmes de suivi de données de santé ; capteurs d'impact ; capteurs ; radio-déclencheurs d'alarmes personnelles ; tableaux de commande ; détecteurs ; sirènes ; appareils et installations de commande de portes ; indicateurs à distance ; appareil électriques de contrôle ; détecteurs de monoxyde de carbone ; commutateurs à cordon ; capteurs de température ; détecteurs passifs à infrarouge ; équipement de communication vidéo ; claviers à tonalités ; combinés pour appareils de communication ; équipements de communication sans fil ; systèmes numériques de gestion d'entrée (appareil électronique de contrôle) ; systèmes et appareils de commande ; appareils et systèmes pour la réception de communications ; appareils et systèmes pour la transmission de communications ; systèmes de communications vocales (appareils de télécommunication) ; systèmes de communication de données (appareils de télécommunication) ; appareils pour lancer, générer et transmettre des appels à l'aide, appels d'alarme et appels au secours ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la lecture de signaux sonores, voix et images ; téléphones sans fil ; écrans d'affichage de messages ; récepteurs (audio, vidéo) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; unités de commandes centrales ; consoles centrales ; stations de signalisation ; commutateurs d'indication ; récepteurs de radiomessagerie ; alarmes mobiles ; téléphones portables ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux ; appareils et instruments médicaux ; électroniques, électriques et numériques ; appareils et instruments de mesure de la pression ; sanguine, pouls, respiration, niveau d'oxygène et/ou température ; appareils d'examens de ; santé ; appareils et instruments médicaux dans le domaine des traitements cardiaques et/ou ; respiratoires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et commande ; entretien de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ; réparation de systèmes ; et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de contrôle des appels (service de sécurité pour la protection des biens et des individus), surveillance des personnes, service de téléassistance en matière sécurité ; services de téléassistance en matière sécurité, tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance des alarmes anti-incendie.

Déposant 1 : Vitaris, SAS
Numéro de SIREN : 343431615
Adresse :
Zone Harfleur, 90A allée Hubert Curien, CS30028
71201 Le Creusot Cedex
FR

Mandataire 1 : Vitaris, M. Alain Monteux
Adresse :
Burocampus – Bât C, 3 RUE de Verdun
78590 Noisy le Roi
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

25/07/2016 : Montre&Moi
N° national/d'enregistrement : 4289497
Date de dépôt : 25/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), montres, bracelet connecté , liseuses électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations électriques et électroniques de communication ; appareils et ; installations de communication ; appareils et installations de ; surveillance ; systèmes de surveillance d'incendies et de l'environnement (instrument d'alarme) ; circuits intégrés de télévision fermés ; appareils de transmission radio ; appareils et instruments électroniques d'alarme ; appareils et installations pour la transmission et/ou la réception de signaux d'alarmes et données de communications ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; microprogrammes informatiques ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; alarmes d'effraction ; équipement d'alarme pour sociétés ; systèmes de surveillance en réseau (instrument d'alarme) ; téléphones ; combinés téléphoniques ; équipements téléphoniques ; dispositifs d'alarme personnels ; détecteurs de chutes ; boutons anti-panique ; systèmes de suivi de données de santé ; capteurs d'impact ; capteurs ; radio-déclencheurs d'alarmes personnelles ; tableaux de commande ; détecteurs ; sirènes ; appareils et installations de commande de portes ; indicateurs à distance ; appareil électriques de contrôle ; détecteurs de monoxyde de carbone ; commutateurs à cordon ; capteurs de température ; détecteurs passifs à infrarouge ; équipement de communication vidéo ; claviers à tonalités ; combinés pour appareils de communication ; équipements de communication sans fil ; systèmes numériques de gestion d'entrée (appareil électronique de contrôle) ; systèmes et appareils de commande ; appareils et systèmes pour la réception de communications ; appareils et systèmes pour la transmission de communications ; systèmes de communications vocales (appareils de télécommunication) ; systèmes de communication de données (appareils de télécommunication) ; appareils pour lancer, générer et transmettre des appels à l'aide, appels d'alarme et appels au secours ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la lecture de signaux sonores, voix et images ; téléphones sans fil ; montres ; écrans d'affichage de messages ; récepteurs (audio, vidéo) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; unités de commandes centrales ; consoles centrales ; stations de signalisation ; commutateurs d'indication ; récepteurs de radiomessagerie ; alarmes mobiles ; téléphones portables ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux ; appareils et instruments médicaux ; électroniques, électriques et numériques ; appareils et instruments de mesure de la pression ; sanguine, pouls, respiration, niveau d'oxygène et/ou température ; appareils d'examens de ; santé ; appareils et instruments médicaux dans le domaine des traitements cardiaques et/ou ; respiratoires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et commande ; entretien de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ; réparation de systèmes ; et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de contrôle des appels (service de sécurité pour la protection des biens et des individus), surveillance des personnes, service de téléassistance en matière sécurité ; services de téléassistance en matière sécurité, tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance des alarmes anti-incendie.

Déposant 1 : Vitaris, SAS
Numéro de SIREN : 343431615
Adresse :
90 A allée hubert Curien
71201 Le Creusot
FR

Mandataire 1 : Vitaris, M. Alain Monteux
Adresse :
RUE 90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

25/07/2016 : Montre&Moi
N° national/d'enregistrement : 4289497
Date de dépôt : 25/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), montres, bracelet connecté , liseuses électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations électriques et électroniques de communication ; appareils et ; installations de communication ; appareils et installations de ; surveillance ; systèmes de surveillance d'incendies et de l'environnement (instrument d'alarme) ; circuits intégrés de télévision fermés ; appareils de transmission radio ; appareils et instruments électroniques d'alarme ; appareils et installations pour la transmission et/ou la réception de signaux d'alarmes et données de communications ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; microprogrammes informatiques ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; alarmes d'effraction ; équipement d'alarme pour sociétés ; systèmes de surveillance en réseau (instrument d'alarme) ; téléphones ; combinés téléphoniques ; équipements téléphoniques ; dispositifs d'alarme personnels ; détecteurs de chutes ; boutons anti-panique ; systèmes de suivi de données de santé ; capteurs d'impact ; capteurs ; radio-déclencheurs d'alarmes personnelles ; tableaux de commande ; détecteurs ; sirènes ; appareils et installations de commande de portes ; indicateurs à distance ; appareil électriques de contrôle ; détecteurs de monoxyde de carbone ; commutateurs à cordon ; capteurs de température ; détecteurs passifs à infrarouge ; équipement de communication vidéo ; claviers à tonalités ; combinés pour appareils de communication ; équipements de communication sans fil ; systèmes numériques de gestion d'entrée (appareil électronique de contrôle) ; systèmes et appareils de commande ; appareils et systèmes pour la réception de communications ; appareils et systèmes pour la transmission de communications ; systèmes de communications vocales (appareils de télécommunication) ; systèmes de communication de données (appareils de télécommunication) ; appareils pour lancer, générer et transmettre des appels à l'aide, appels d'alarme et appels au secours ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la lecture de signaux sonores, voix et images ; téléphones sans fil ; montres ; écrans d'affichage de messages ; récepteurs (audio, vidéo) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; unités de commandes centrales ; consoles centrales ; stations de signalisation ; commutateurs d'indication ; récepteurs de radiomessagerie ; alarmes mobiles ; téléphones portables ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux ; appareils et instruments médicaux ; électroniques, électriques et numériques ; appareils et instruments de mesure de la pression ; sanguine, pouls, respiration, niveau d'oxygène et/ou température ; appareils d'examens de ; santé ; appareils et instruments médicaux dans le domaine des traitements cardiaques et/ou ; respiratoires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et commande ; entretien de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ; réparation de systèmes ; et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de contrôle des appels (service de sécurité pour la protection des biens et des individus), surveillance des personnes, service de téléassistance en matière sécurité ; services de téléassistance en matière sécurité, tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance des alarmes anti-incendie.

Déposant 1 : Vitaris, SAS
Numéro de SIREN : 343431615
Adresse :
90 A allée hubert Curien
71201 Le Creusot
FR

Mandataire 1 : Vitaris, M. Alain Monteux
Adresse :
RUE 90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

30/12/2015 : LIBR ALERTE VIVEZ LIBR EMENT
N° national/d'enregistrement : 4237123
Date de dépôt : 30/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations électriques et électroniques de communication ; appareils et ; installations de communication ; appareils et installations de ; surveillance ; systèmes de surveillance d'incendies et de l'environnement (instrument d'alarme) ; circuits intégrés de télévision fermés ; appareils de transmission radio ; appareils et instruments électroniques d'alarme ; appareils et installations pour la transmission et/ou la réception de signaux d'alarmes et données de communications ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; microprogrammes informatiques ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; alarmes d'effraction ; équipement d'alarme pour sociétés ; systèmes de surveillance en réseau (instrument d'alarme) ; téléphones ; combinés téléphoniques ; équipements téléphoniques ; dispositifs d'alarme personnels ; détecteurs de chutes ; boutons anti-panique ; systèmes de suivi de données de santé ; capteurs d'impact ; capteurs ; radio-déclencheurs d'alarmes personnelles ; tableaux de commande ; détecteurs ; sirènes ; appareils et installations de commande de portes ; indicateurs à distance ; appareil électriques de contrôle ; détecteurs de monoxyde de carbone ; commutateurs à cordon ; capteurs de température ; détecteurs passifs à infrarouge ; équipement de communication vidéo ; claviers à tonalités ; combinés pour appareils de communication ; équipements de communication sans fil ; systèmes numériques de gestion d'entrée (appareil électronique de contrôle) ; systèmes et appareils de commande ; appareils et systèmes pour la réception de communications ; appareils et systèmes pour la transmission de communications ; systèmes de communications vocales (appareils de télécommunication) ; systèmes de communication de données (appareils de télécommunication) ; appareils pour lancer, générer et transmettre des appels à l'aide, appels d'alarme et appels au secours ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la lecture de signaux sonores, voix et images ; téléphones sans fil ; écrans d'affichage de messages ; récepteurs (audio, vidéo) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; unités de commandes centrales ; consoles centrales ; stations de signalisation ; commutateurs d'indication ; récepteurs de radiomessagerie ; alarmes mobiles ; téléphones portables ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux ; appareils et instruments médicaux ; électroniques, électriques et numériques ; appareils et instruments de mesure de la pression ; sanguine, pouls, respiration, niveau d'oxygène et/ou température ; appareils d'examens de ; santé ; appareils et instruments médicaux dans le domaine des traitements cardiaques et/ou ; respiratoires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et commande ; entretien de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ; réparation de systèmes ; et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de contrôle des appels (service de sécurité pour la protection des biens et des individus), surveillance des personnes, service de téléassistance en matière sécurité ; services de téléassistance , tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance des alarmes anti-incendie.

Déposant 1 : Vitaris, SAS
Numéro de SIREN : 343431615
Adresse :
90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Mandataire 1 : Vitaris, M. Alain Monteux
Adresse :
90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

30/12/2015 : LIBR ALERTE VIVEZ LIBR EMENT
N° national/d'enregistrement : 4237123
Date de dépôt : 30/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations électriques et électroniques de communication ; appareils et ; installations de communication ; appareils et installations de ; surveillance ; systèmes de surveillance d'incendies et de l'environnement (instrument d'alarme) ; circuits intégrés de télévision fermés ; appareils de transmission radio ; appareils et instruments électroniques d'alarme ; appareils et installations pour la transmission et/ou la réception de signaux d'alarmes et données de communications ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; microprogrammes informatiques ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; alarmes d'effraction ; équipement d'alarme pour sociétés ; systèmes de surveillance en réseau (instrument d'alarme) ; téléphones ; combinés téléphoniques ; équipements téléphoniques ; dispositifs d'alarme personnels ; détecteurs de chutes ; boutons anti-panique ; systèmes de suivi de données de santé ; capteurs d'impact ; capteurs ; radio-déclencheurs d'alarmes personnelles ; tableaux de commande ; détecteurs ; sirènes ; appareils et installations de commande de portes ; indicateurs à distance ; appareil électriques de contrôle ; détecteurs de monoxyde de carbone ; commutateurs à cordon ; capteurs de température ; détecteurs passifs à infrarouge ; équipement de communication vidéo ; claviers à tonalités ; combinés pour appareils de communication ; équipements de communication sans fil ; systèmes numériques de gestion d'entrée (appareil électronique de contrôle) ; systèmes et appareils de commande ; appareils et systèmes pour la réception de communications ; appareils et systèmes pour la transmission de communications ; systèmes de communications vocales (appareils de télécommunication) ; systèmes de communication de données (appareils de télécommunication) ; appareils pour lancer, générer et transmettre des appels à l'aide, appels d'alarme et appels au secours ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la lecture de signaux sonores, voix et images ; téléphones sans fil ; écrans d'affichage de messages ; récepteurs (audio, vidéo) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; unités de commandes centrales ; consoles centrales ; stations de signalisation ; commutateurs d'indication ; récepteurs de radiomessagerie ; alarmes mobiles ; téléphones portables ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux ; appareils et instruments médicaux ; électroniques, électriques et numériques ; appareils et instruments de mesure de la pression ; sanguine, pouls, respiration, niveau d'oxygène et/ou température ; appareils d'examens de ; santé ; appareils et instruments médicaux dans le domaine des traitements cardiaques et/ou ; respiratoires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et commande ; entretien de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ; réparation de systèmes ; et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de contrôle des appels (service de sécurité pour la protection des biens et des individus), surveillance des personnes, service de téléassistance en matière sécurité ; services de téléassistance , tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance des alarmes anti-incendie.

Déposant 1 : Vitaris, SAS
Numéro de SIREN : 343431615
Adresse :
90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Mandataire 1 : Vitaris, M. Alain Monteux
Adresse :
90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

30/12/2015 : LIBR ALERTE VIVEZ LIBR EMENT
N° national/d'enregistrement : 4237123
Date de dépôt : 30/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et installations électriques et électroniques de communication ; appareils et ; installations de communication ; appareils et installations de ; surveillance ; systèmes de surveillance d'incendies et de l'environnement (instrument d'alarme) ; circuits intégrés de télévision fermés ; appareils de transmission radio ; appareils et instruments électroniques d'alarme ; appareils et installations pour la transmission et/ou la réception de signaux d'alarmes et données de communications ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; microprogrammes informatiques ; détecteurs de fumée ; avertisseurs d'incendie ; alarmes d'effraction ; équipement d'alarme pour sociétés ; systèmes de surveillance en réseau (instrument d'alarme) ; téléphones ; combinés téléphoniques ; équipements téléphoniques ; dispositifs d'alarme personnels ; détecteurs de chutes ; boutons anti-panique ; systèmes de suivi de données de santé ; capteurs d'impact ; capteurs ; radio-déclencheurs d'alarmes personnelles ; tableaux de commande ; détecteurs ; sirènes ; appareils et installations de commande de portes ; indicateurs à distance ; appareil électriques de contrôle ; détecteurs de monoxyde de carbone ; commutateurs à cordon ; capteurs de température ; détecteurs passifs à infrarouge ; équipement de communication vidéo ; claviers à tonalités ; combinés pour appareils de communication ; équipements de communication sans fil ; systèmes numériques de gestion d'entrée (appareil électronique de contrôle) ; systèmes et appareils de commande ; appareils et systèmes pour la réception de communications ; appareils et systèmes pour la transmission de communications ; systèmes de communications vocales (appareils de télécommunication) ; systèmes de communication de données (appareils de télécommunication) ; appareils pour lancer, générer et transmettre des appels à l'aide, appels d'alarme et appels au secours ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission et la lecture de signaux sonores, voix et images ; téléphones sans fil ; écrans d'affichage de messages ; récepteurs (audio, vidéo) ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; unités de commandes centrales ; consoles centrales ; stations de signalisation ; commutateurs d'indication ; récepteurs de radiomessagerie ; alarmes mobiles ; téléphones portables ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux ; appareils et instruments médicaux ; électroniques, électriques et numériques ; appareils et instruments de mesure de la pression ; sanguine, pouls, respiration, niveau d'oxygène et/ou température ; appareils d'examens de ; santé ; appareils et instruments médicaux dans le domaine des traitements cardiaques et/ou ; respiratoires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; Installation de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et commande ; entretien de systèmes et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ; réparation de systèmes ; et/ou appareils de communication, surveillance et/ou commande ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; Services de contrôle des appels (service de sécurité pour la protection des biens et des individus), surveillance des personnes, service de téléassistance en matière sécurité ; services de téléassistance , tous liés aux soins sociaux et communautaires, aux soins à domicile et aux malades ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; surveillance des alarmes anti-incendie.

Déposant 1 : Vitaris, SAS
Numéro de SIREN : 343431615
Adresse :
90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Mandataire 1 : Vitaris, M. Alain Monteux
Adresse :
90A allée Hubert Curien
71201 Le Creusot Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Publications au Bodacc :
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2909
NOJO : 7102MYG17540400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5393
NOJO : 7102MYG15895700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8816
NOJO : 7102MYG15127000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6498
NOJO : 7102MYG13735700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6077
NOJO : 710214133000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6965
NOJO : 710213027800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2915
NOJO : 710212051500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6135
NOJO : 710211224600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10007
NOJO : 710210151100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°3277
NOJO : BXB14092001551L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTEUX Alain, Pierre, Henri Directeur général : SUCHAUT Michel Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG SUD EST
09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°3299
NOJO : BXB14092001574X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUCHAUT Michel Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG SUD EST
10/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2595
NOJO : BXB13308000362T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUCHAUT Michel Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : RIVIERE François Membre du conseil de surveillance : LACOSTE Luc Membre du conseil de surveillance : BALDWIN Gil Membre du conseil de surveillance : WEBSTER Richard Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG SUD EST
10/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2602
NOJO : BXB133080003697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUCHAUT Michel Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : RIVIERE François Membre du conseil de surveillance : LACOSTE Luc Membre du conseil de surveillance : BALDWIN Gil Membre du conseil de surveillance : WEBSTER Richard Membre du conseil de surveillance : MONTEUX Alain Membre du conseil de surveillance : SUAREZ GARCIA Ignacio Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG SUD EST
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11065
NOJO : BXC13114006967P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1352
NOJO : BXB13015002299P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUCHAUT Michel Membre et président du conseil de surveillance : RIVIERE François Membre du Conseil de Surveillance : LACOSTE Luc Membre du Conseil de Surveillance : BALDWIN Gil Membre du Conseil de Surveillance : WALLACE Andrew, Patrick Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG SUD EST
12/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°3277
NOJO : BXB12340003013M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUCHAUT Michel Membre et président du conseil de surveillance : RIVIERE François Membre du Conseil de Surveillance : LACOSTE Luc Membre du Conseil de Surveillance : BALDWIN Gil Membre du Conseil de Surveillance : DYSON Kévin Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG SUD EST
24/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°668
NOJO : BXB121080009838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUCHAUT Michel Membre et président du conseil de surveillance : RIVIERE François Membre du Conseil de Surveillance : LACOSTE Luc Membre du Conseil de Surveillance : SCHNEIDER Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : BALDWIN Gil Membre du Conseil de Surveillance : DYSON Kévin Membre du Conseil de Surveillance : SAINT-GIRONS Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG SUD EST
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10138
NOJO : BXC12102004541N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1774
NOJO : BXB11187001110D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SUCHAUT Michel Membre et président du conseil de surveillance : RIVIERE François Membre du Conseil de Surveillance : LACOSTE Luc Membre du Conseil de Surveillance : SCHNEIDER Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : BALDWIN Gil Membre du Conseil de Surveillance : DYSON Kévin Membre du Conseil de Surveillance : SAINT-GIRONS Pierre Commissaire aux comptes titulaire : EKYLIS LYON (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETER Anthony
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10702
NOJO : BXC11131001442K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
90a allée Hubert Curien
71200 Le Creusot
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7679
NOJO : BXC10183002115U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
90a allée Hubert Curien
71200 Le Creusot
26/11/2009 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°1503
NOJO : BXA09322001595E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 04/01/1988
Publication légale : L'Anjou agricole, le 18/09/2009
Oppositions : siège du fonds cédé 67, rue des Ponts de Cé 49028 Angers
Etablissement principal :
Activité : Fourniture de services de téléassistance aux personnes, achat, vente, location de tous les matériels
Origine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 34710 Euros.

Adresse :
90a allée Hubert Curien
71200 Le Creusot
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITARIS FRANCE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : EKYLIS LYON (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETER Anthony
Montant du capital : 1937506 EUR

Adresse :
90a allée Hubert Curien
71200 Le Creusot
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 775 609 621
Dénomination : MUTUALITE FRANCAISE ANJOU-MAYENNE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 775 609 621
Dénomination : MUTUALITE FRANCAISE ANJOU-MAYENNE
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6176
NOJO : BXC08188005347Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
90a allée Hubert Curien
71200 Le Creusot
05/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1512
NOJO : BXB080300049726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VITARIS FRANCE (SAS).
Commissaire aux comptes titulaire : EKYLIS LYON (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : PETER Anthony.

16/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1362
NOJO : BXB08344007741P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1937506 EUR
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7883
NOJO : BXC08127001785C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Village d'Entreprises Harfleur 2000 Rpt Harfleur,
71200 Le Creusot
08/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2651
NOJO : BXB08054000168D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Le Creusot 343 431 615
Dénomination : VITARIS RESPONSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
01/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Activités liées aux systèmes de sécurité (NAFRev2 : 80.20Z)
01/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Activités de centres d'appels (NAFRev2 : 82.20Z)
07/06/2011 : dénomination
Dénomination : VITARIS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités liées aux systèmes de sécurité (NAFRev2 : 80.20Z)
30/03/2007 : dénomination
Dénomination : VITARIS RESPONSE
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Enquêtes et sécurité (NAF1993 : 74.6Z)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : ATTENDO SYSTEMS
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Type : Personne Physique

Nom : MONTEUX Alain Pierre Henri
Né le 23/04/1966 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
19 Residence du Clos Baron
78112 Fourqueux
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Type : Personne Physique

Nom : SUCHAUT Michel
Né le 23/05/1954 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 promenade Saint-Henri
71200 Le Creusot
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE KPMG AUDIT SA
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
224 rue Carmin
31000 Toulouse
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE KPMG SUD EST
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 avenue du Prado
13260 Marseille
FRANCE
Dépôts des actes :
21/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°796 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°796 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°772 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
04/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°2811 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°2803 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
27/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°15 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification du conseil de surveillance
29/05/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°3114 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
09/03/2012 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1043 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1721 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VITARIS
07/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1721 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1721 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Création d'un Conseil de Surveillance
07/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1721 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104843 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/10/2007 : Avenant à décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104847 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/04/2007 : Avenant à décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104458 déposé le 22/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination sociale du Président
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104322 déposé le 26/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VITARIS RESPONSE
17/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710482 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE PERSONNE MORALE
17/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710482 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104315 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
25/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104557 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104263 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé
18/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104260 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/04/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104100 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
02/03/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710454 déposé le 03/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/02/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710454 déposé le 03/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710424 déposé le 01/02/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE MR LE PRESIDENT EN VUE DE LA DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE A LATRANSFORMATION
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710423 déposé le 01/02/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE MR LE PRESIDENT EN VUE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710443 déposé le 25/02/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSIONVEGA/TELESECURITE RHONE ALPES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710454 déposé le 03/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104101 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710463 déposé le 10/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104260 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104263 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104263 déposé le 04/05/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104567 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104567 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT EN DATE DU 01/07/01
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104557 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104560 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104560 déposé le 11/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DECISIONS DE L'ASSOCIEE UNIQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104315 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°710482 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104322 déposé le 26/04/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104847 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104843 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104843 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1721 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°772 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
90a allée Hubert Curien
71200 Le Creusot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1988
Activité : Fourniture de services de téléassistance aux personnes, achat, vente, location de tous les matériels
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00085
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
rue de la Forge Zone des Roquassiers
13300 Salon-de-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Fournitures de services de téléassistance aux personnes achat vente location de tous matériels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B00296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
24 Rue des Carriers Italiens
91350 Grigny
FRANCE
Nom commercial : VITARIS
Enseigne : VITARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Fourniture de services de téléassistance aux personnes, l'achat, la vente, la location de tous les matériels nécessaires à cette exploitation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 2015B00094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
68 Boulevard Carnot
06400 Cannes
FRANCE
Nom commercial : VITARIS
Enseigne : VITARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Fournitures de services de téléassistance aux personnes, l'achat, la vente, la location de tous matériels nécéssaires à cette exploitation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2012B04353
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
140 Avenue Jean Lolive
Immeuble Pantin Manufacture
93500 Pantin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2012
Activité : Fourniture de services de Téléassistance aux personnes, achat, vente, location de tous matériels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B01066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
3 Rue Verdun
Eurocampus Bâtiment I 2
78590 Noisy-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Fournitures de services de téléassistance aux personnes, achat, vente, location de tous matériels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2002B01463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon sur Saône

Adresse :
2 Allée de Sisteron
Zone d'activité des Marots
31770 Colomiers
France
Enseigne : VITARIS RESPONSE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : Développement de l'activité téléassistance dans le département de la haute garonne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/03/2017 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/03/2017 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 4899
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2009
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 01/08/2009 : Achat d'un fonds rattaché au fonds principal situé 90a allée Hubert Curien 71200 Le Creusot est acquis par achat au prix stipulé de 34710 Euros. Activité : Fourniture de services de téléassistance aux personnes, achat, vente, location de tous les matériels Oppositions :67 rue des Ponts de Cé, 49028 ANGERS
Personnes morales :
07/03/2017 : VITARIS
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 1937506.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/01/2016 : VITARIS
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
23/02/2015 : VITARIS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fourniture de services de téléassistance aux personnes, l'achat, la vente, la location de tous les matériels nécessaires à cette exploitation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2015 : VITARIS
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : VITARIS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non
15/03/2013 : VITARIS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
01/07/2011 : VITARIS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°774 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°875 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1780 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1092 déposé le 10/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°907 déposé le 05/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°840 déposé le 29/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1082 déposé le 22/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1772 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°1947 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104287 déposé le 08/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104241 déposé le 06/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104321 déposé le 25/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104623 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104786 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104843 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104899 déposé le 10/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104719 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104195 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104239 déposé le 12/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104273 déposé le 13/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104311 déposé le 25/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104304 déposé le 20/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1988B70013
Dépôt : N°7104256 déposé le 21/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 6295 du 25/11/2022
Numéro de gestion : 1988B70013
Code activité : 8020Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 606279 8327 77423 303
AHFonds commercial62 10261 851251751
AJAutres immobilisations incorporelles1 573 465832 551740 914800 289
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 698 5343 577 9943 120 5403 519 717
ATAutres immobilisations corporelles1 008 528745 654262 873278 314
AXAvances et acomptes265 614265 614440 482
BBCréances rattachées à des participations5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières95 12595 12595 783
BJTOTAL (I)9 995 9775 497 8844 498 0935 163 641
BTMarchandises18 87318 87348 521
BXClients et comptes rattachés1 896 60638 6201 857 9851 969 898
BZAutres créances1 772 3251 772 325916 779
CFDisponibilités2 267 3372 267 337940 738
CHCharges constatées d’avance383 986383 986311 278
CJTOTAL (II)6 447 12238 6206 408 5024 489 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 443 1005 536 50410 906 5959 653 336
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 937 5061 937 506
DDRéserve légale (1)193 750187 061
DGAutres réserves2 121 8322 121 837
DHReport à nouveau1 939 6441 401 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)883 990544 455
DLTOTAL (I)7 076 7236 192 738
DPProvisions pour risques87 24084 020
DQProvisions pour charges25 000
DRTOTAL (III)112 24084 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 6521 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés975 8541 014 118
DYDettes fiscales et sociales1 652 3421 194 242
EAAutres dettes50 276116 945
EBProduits constatés d’avance (2)8 9078 158
ECTOTAL (IV)3 717 6313 376 578
EETOTAL GENERAL (I à V)10 906 5959 653 336
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 4420 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 1988B70013
Code activité : 8020Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 606279 8327 77423 303
AHFonds commercial62 10261 851251751
AJAutres immobilisations incorporelles1 573 465832 551740 914800 289
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 698 5343 577 9943 120 5403 519 717
ATAutres immobilisations corporelles1 008 528745 654262 873278 314
AXAvances et acomptes265 614265 614440 482
BBCréances rattachées à des participations5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières95 12595 12595 783
BJTOTAL (I)9 995 9775 497 8844 498 0935 163 641
BTMarchandises18 87318 87348 521
BXClients et comptes rattachés1 896 60638 6201 857 9851 969 898
BZAutres créances1 772 3251 772 325916 779
CFDisponibilités2 267 3372 267 337940 738
CHCharges constatées d’avance383 986383 986311 278
CJTOTAL (II)6 447 12238 6206 408 5024 489 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 443 1005 536 50410 906 5959 653 336
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 937 5061 937 506
DDRéserve légale (1)193 750187 061
DGAutres réserves2 121 8322 121 837
DHReport à nouveau1 939 6441 401 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)883 990544 455
DLTOTAL (I)7 076 7236 192 738
DPProvisions pour risques87 24084 020
DQProvisions pour charges25 000
DRTOTAL (III)112 24084 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 6521 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés975 8541 014 118
DYDettes fiscales et sociales1 652 3421 194 242
EAAutres dettes50 276116 945
EBProduits constatés d’avance (2)8 9078 158
ECTOTAL (IV)3 717 6313 376 578
EETOTAL GENERAL (I à V)10 906 5959 653 336
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 5426 du 28/12/2020
Numéro de gestion : 1988B70013
Code activité : 8020Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 606279 8327 77423 303
AHFonds commercial62 10261 851251751
AJAutres immobilisations incorporelles1 573 465832 551740 914800 289
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 698 5343 577 9943 120 5403 519 717
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AXAvances et acomptes265 614265 614440 482
BBCréances rattachées à des participations5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières95 12595 12595 783
BJTOTAL (I)9 995 9775 497 8844 498 0935 163 641
BTMarchandises18 87318 87348 521
BXClients et comptes rattachés1 896 60638 6201 857 9851 969 898
BZAutres créances1 772 3251 772 325916 779
CFDisponibilités2 267 3372 267 337940 738
CHCharges constatées d’avance383 986383 986311 278
CJTOTAL (II)6 447 12238 6206 408 5024 489 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 443 1005 536 50410 906 5959 653 336
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 937 5061 937 506
DDRéserve légale (1)193 750187 061
DGAutres réserves2 121 8322 121 837
DHReport à nouveau1 939 6441 401 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)883 990544 455
DLTOTAL (I)7 076 7236 192 738
DPProvisions pour risques87 24084 020
DQProvisions pour charges25 000
DRTOTAL (III)112 24084 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 6521 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés975 8541 014 118
DYDettes fiscales et sociales1 652 3421 194 242
EAAutres dettes50 276116 945
EBProduits constatés d’avance (2)8 9078 158
ECTOTAL (IV)3 717 6313 376 578
EETOTAL GENERAL (I à V)10 906 5959 653 336
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 3079 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1988B70013
Code activité : 8020Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 606279 8327 77423 303
AHFonds commercial62 10261 851251751
AJAutres immobilisations incorporelles1 573 465832 551740 914800 289
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 698 5343 577 9943 120 5403 519 717
ATAutres immobilisations corporelles1 008 528745 654262 873278 314
AXAvances et acomptes265 614265 614440 482
BBCréances rattachées à des participations5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières95 12595 12595 783
BJTOTAL (I)9 995 9775 497 8844 498 0935 163 641
BTMarchandises18 87318 87348 521
BXClients et comptes rattachés1 896 60638 6201 857 9851 969 898
BZAutres créances1 772 3251 772 325916 779
CFDisponibilités2 267 3372 267 337940 738
CHCharges constatées d’avance383 986383 986311 278
CJTOTAL (II)6 447 12238 6206 408 5024 489 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 443 1005 536 50410 906 5959 653 336
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 937 5061 937 506
DDRéserve légale (1)193 750187 061
DGAutres réserves2 121 8322 121 837
DHReport à nouveau1 939 6441 401 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)883 990544 455
DLTOTAL (I)7 076 7236 192 738
DPProvisions pour risques87 24084 020
DQProvisions pour charges25 000
DRTOTAL (III)112 24084 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 6521 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés975 8541 014 118
DYDettes fiscales et sociales1 652 3421 194 242
EAAutres dettes50 276116 945
EBProduits constatés d’avance (2)8 9078 158
ECTOTAL (IV)3 717 6313 376 578
EETOTAL GENERAL (I à V)10 906 5959 653 336
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1279 du 20/04/2018
Numéro de gestion : 1988B70013
Code activité : 8020Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 606279 8327 77423 303
AHFonds commercial62 10261 851251751
AJAutres immobilisations incorporelles1 573 465832 551740 914800 289
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 698 5343 577 9943 120 5403 519 717
ATAutres immobilisations corporelles1 008 528745 654262 873278 314
AXAvances et acomptes265 614265 614440 482
BBCréances rattachées à des participations5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières95 12595 12595 783
BJTOTAL (I)9 995 9775 497 8844 498 0935 163 641
BTMarchandises18 87318 87348 521
BXClients et comptes rattachés1 896 60638 6201 857 9851 969 898
BZAutres créances1 772 3251 772 325916 779
CFDisponibilités2 267 3372 267 337940 738
CHCharges constatées d’avance383 986383 986311 278
CJTOTAL (II)6 447 12238 6206 408 5024 489 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 443 1005 536 50410 906 5959 653 336
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 937 5061 937 506
DDRéserve légale (1)193 750187 061
DGAutres réserves2 121 8322 121 837
DHReport à nouveau1 939 6441 401 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)883 990544 455
DLTOTAL (I)7 076 7236 192 738
DPProvisions pour risques87 24084 020
DQProvisions pour charges25 000
DRTOTAL (III)112 24084 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 6521 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés975 8541 014 118
DYDettes fiscales et sociales1 652 3421 194 242
EAAutres dettes50 276116 945
EBProduits constatés d’avance (2)8 9078 158
ECTOTAL (IV)3 717 6313 376 578
EETOTAL GENERAL (I à V)10 906 5959 653 336
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 774 du 07/03/2017
Numéro de gestion : 1988B70013
Code activité : 8020Z : Enquêtes et sécurité (NAFRev2 : 80)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires287 606279 8327 77423 303
AHFonds commercial62 10261 851251751
AJAutres immobilisations incorporelles1 573 465832 551740 914800 289
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 698 5343 577 9943 120 5403 519 717
ATAutres immobilisations corporelles1 008 528745 654262 873278 314
AXAvances et acomptes265 614265 614440 482
BBCréances rattachées à des participations5 0005 0005 000
BHAutres immobilisations financières95 12595 12595 783
BJTOTAL (I)9 995 9775 497 8844 498 0935 163 641
BTMarchandises18 87318 87348 521
BXClients et comptes rattachés1 896 60638 6201 857 9851 969 898
BZAutres créances1 772 3251 772 325916 779
CFDisponibilités2 267 3372 267 337940 738
CHCharges constatées d’avance383 986383 986311 278
CJTOTAL (II)6 447 12238 6206 408 5024 489 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 443 1005 536 50410 906 5959 653 336
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 937 5061 937 506
DDRéserve légale (1)193 750187 061
DGAutres réserves2 121 8322 121 837
DHReport à nouveau1 939 6441 401 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)883 990544 455
DLTOTAL (I)7 076 7236 192 738
DPProvisions pour risques87 24084 020
DQProvisions pour charges25 000
DRTOTAL (III)112 24084 020
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 6521 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés975 8541 014 118
DYDettes fiscales et sociales1 652 3421 194 242
EAAutres dettes50 276116 945
EBProduits constatés d’avance (2)8 9078 158
ECTOTAL (IV)3 717 6313 376 578
EETOTAL GENERAL (I à V)10 906 5959 653 336
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