TY AN PORZH

Entreprise

TY AN PORZH
Dernière mise à jour : 17/03/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/03/2011
Enseigne : TY PORT RHU
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40522182100029 / Siren : 405221821 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 74 405221821
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
TY AN PORZH
Adresse :
7 PLAC DE L'ENFER
29100 DOUARNENEZ
Liens de succession de l'établissement :
17/03/2011 : Succession
Prédécesseur : L'ENFER
Continuité économique
17/03/2011 : Succession
Prédécesseur : TY AN PORZH
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/05/1996
Dénomination : TY AN PORZH
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1225
NOJO : 2903MYG24592900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°896
NOJO : 2903MYG21985300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : 2903MYG21985400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°898
NOJO : 2903MYG21985500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : 000002903179655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : MOLIS Patrick
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2857
NOJO : 290317562900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2405
NOJO : 290316404300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2669
NOJO : 290315336600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°333
NOJO : BXB142200002991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : SELLIEZ Franck, Gérard, Daniel Gérant : SELLIEZ Delphine, Christelle né(e) RENAUD
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4546
NOJO : 290314576500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3380
NOJO : BXC13175010445X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4046
NOJO : BXC12164003591V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/05/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°355
NOJO : BXA11129002091Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 17/03/2011
Publication légale : Ouest France, le 06/04/2011
Oppositions : 7, place DE L'ENFER 29100 Douarnenez La transmission des pièces se fera au cabinet EYMIN-SEITE & ASSOCIES - 14 Boulevard de la Résistance BP 200 56005 VANNES
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Quimper 405 221 821
Dénomination : TY AN PORZH
Sigle : /
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LE HENAFF Hervé
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Quimper 438 091 548
Dénomination : L'ENFER
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10302
NOJO : BXC103370076279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 405 221 821
Dénomination : L'ANSE AUX MOINES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2010 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1070
NOJO : BXA10153000999F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 10/05/2010
Publication légale : OUEST FRANCE, le 20/05/2010
Oppositions : Cabinet Eymin, Seité & Associés Boité Postale 200 56005 Vannes Cedex
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Vannes 521 731 919
Dénomination : APASH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : HERVE Sébastien, André, Jocelyne Co-Gérant : PESLIER Audrey, Brigitte, Andrée, Valérie
Montant du capital : 4000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Bar, brasserie, crêperie, pizzéria, restauration rapide, glacier, salon de thé
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 120000 Euros.

Adresse :
16 allée des Quatre Chemins
56870 Baden

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 405 221 821
Dénomination : L'ANSE AUX MOINES

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Vannes 405 221 821
Dénomination : L'ANSE AUX MOINES
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5019
NOJO : BXC100640008649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 405 221 821
Dénomination : L'ANSE AUX MOINES
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
les 4 Chemins
56870 Baden
25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6269
NOJO : BXC08047001290X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Vannes 405 221 821
Dénomination : L'ANSE AUX MOINES
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
les 4 Chemins,
56870 Baden
Historique de l'unité légale :
17/03/2011 : code NIC
Code NIC : 00029
03/03/2011 : dénomination
Dénomination : TY AN PORZH
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : L'ANSE AUX MOINES
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Représentants légaux :
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Type : Personne Physique

Nom : SELLIEZ Franck Gérard Daniel
Né le 28/10/1965 à Saint-Quentin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 place de l'Enfer
29100 Douarnenez
FRANCE
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Type : Personne Physique

Nom : RENAUD (SELLIEZ) Delphine Christelle
Né le 16/05/1974 à Montmirail (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 place de l'Enfer
29100 Douarnenez
FRANCE
Dépôts des actes :
18/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°2357 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
06/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°2357 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1282 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de TY AN PORZH (ancienne L'ANSE AUX MOINES)
03/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1282 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 7 Place de l'Enfer 29100 DOUARNENEZ
03/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1282 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1282 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1282 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 place de l'Enfer
29100 Douarnenez
FRANCE
Enseigne : Ty port Rhu
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/03/2011
Activité : Crêperie restaurant
Origine du fonds : Divers
ransfert du siège hors ressort de Les 4 chemins 56870 BADEN avec acha - récédent propriétair - 'ENFE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/03/2017 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4396
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 18/06/2014 : Partant : LE HENAFF Hervé, Gérant Nouveau : SELLIEZ Franck Gérard Daniel, Gérant Nouveau : SELLIEZ Delphine Christelle, Gérant
10/03/2017 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT DES ACTES CONSTITUTIFS AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES LE 13/06/1996 N°A984 - PUBLICITE : OUEST FRANCE DU 22/04/1996. La société a déclaré ne conserver aucune activité dans le ressort de l'ancien siège
Personnes morales :
10/03/2017 : TY AN PORZH
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : /
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
Dépôts des comptes annuels :
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°992 déposé le 10/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°781 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1039 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1591 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1856 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011B00246
Dépôt : N°1665 déposé le 22/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/11/2021 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 7219 du 29/12/2022
Numéro de gestion : 2011B00246
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2019 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 1083 du 16/03/2021
Numéro de gestion : 2011B00246
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2018 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 1082 du 16/03/2021
Numéro de gestion : 2011B00246
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2017 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 1081 du 16/03/2021
Numéro de gestion : 2011B00246
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2016 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 992 du 10/03/2017
Numéro de gestion : 2011B00246
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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