UNANIME ARCHITECTES ALPES

Entreprise

UNANIME ARCHITECTES ALPES
Dernière mise à jour : 23/08/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/08/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48413882100026 / Siren : 484138821 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 70 484138821
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
UNANIME ARCHITECTES ALPES
Adresse :
6 Allée DES JONCS
73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND
Marchés publics :
20/08/2019 : Marché

Objet : AMC / CD-"LA TOUR DU STADE" - 40 BOULEVARD GAMBETTA - CHAMBERY R�habilitation et r�sidentialisation de la Tour (68 logements) MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Classification : 74231521

Numéro unique d’identification : 747020345000352019CINvliA4lS00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 155 760 €
Date de notification : 13/03/2019

Lieu d'exécution : Savoie
Acheteur : CRISTAL HABITAT

Titulaire :
UNANIME ARCHITECTE ALPES (48413882100026)
Liens de succession de l'établissement :
23/08/2010 : Succession
Prédécesseur : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/09/2005
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/12/2005 : PREFACE Architectes
N° national/d'enregistrement : 3401028
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture.

Déposant 1 : PREFACE Architectes SARL
Numéro de SIREN : 484138821

Mandataire 1 : PREFACE Architectes

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Publications au Bodacc :
19/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2449
NOJO : 7301MYG45328100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1437
NOJO : 007301MYG448077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VIGNE Pauline
12/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3018
NOJO : 7301MYG42135400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1136
NOJO : 007301MYG401310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION UNANIME ARCHITECTES ALPES Société par actions simplifiée Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 6 Allée des Joncs 73420 Drumettaz-Clarafond N° RCS 484 138 821 RCS Chambéry, est société absorbante HUA Société par actions simplifiée Au capital de : 2 100,00 EUR Siège social 6 Allée des Joncs 73420 Drumettaz-Clarafond N° RCS 833 604 101 RCS Chambéry, est société absorbée Actif : 219 095,90 EUR Passif : 8 498,65 EUR Actif net apporté : 210 597,25 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 1 action de la société UNANIME ARCHITECTES ALPES pour 10 actions de la société HUA. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er avril 2021 d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société HUA depuis le 1er avril 2021 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société UNANIME ARCHITECTES ALPES. La société HUA sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Montant prévu de la prime de fusion : 446 000,00 EUR Date du projet : 15/07/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 26/07/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Chambéry au nom de la société HUA et au nom de la société UNANIME ARCHITECTES ALPES

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3820
NOJO : 7301MYG39482800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2295
NOJO : 7301MYG36724000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3534
NOJO : 117301441320777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6220
NOJO : 117301410529159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2505
NOJO : 730117301408625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COMMEAU Philippe modification le 19 Décembre 2017
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4171
NOJO : 117301390555515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6833
NOJO : 117301366132186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3962
NOJO : 117301341477554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7720
NOJO : 117301318857449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9041
NOJO : BXC130930115907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9219
NOJO : BXC12121004771E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8845
NOJO : BXC11096008298I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 allée des Joncs
73420 Drumettaz-Clarafond
23/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1520
NOJO : BXB10259001501I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 08/11/2005
Date d'effet : 2010-08-24
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FEYEUX Sébastien Eric Gérant : COMMEAU Philippe
Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 allée des Joncs
73420 Drumettaz-Clarafond

Etablissement principal :
Adresse :
6 allée des Joncs
73420 Drumettaz-Clarafond
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7869
NOJO : BXC10064005184C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9771
NOJO : BXC08201001174V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains
10/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°836
NOJO : BXB08156000942D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 08/11/2005
Date d'effet : 2008-03-31
Descriptif : Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FEYEUX Sébastien EricGérant : COMMEAU Philippe.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9491
NOJO : BXC08094010369W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : PREFACE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains
21/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2697
NOJO : BXB081060028993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 08/11/2005
Date d'effet : 2008-02-01
Descriptif : Nomination d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Chambéry 484 138 821
Dénomination : PREFACE ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FEYEUX Sébastien Eric.
Gérant : COMMEAU Philippe.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains

Siège social :
Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains

Etablissement principal :
Adresse :
4 rue Davat
73100 Aix-les-Bains
Historique de l'unité légale :
13/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
18/12/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/08/2010 : code NIC
Code NIC : 00026
31/03/2008 : dénomination
Dénomination : UNANIME ARCHITECTES ALPES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
29/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Type : Personne Physique

Nom : VIGNE Pauline
Né le 14/02/1982 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8 Avenue de Barral
Seynod
74600 ANNECY
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Type : Personne Physique

Nom : FEYEUX Sébastien Eric
Né le 26/09/1976 à Fontaine-lès-Dijon
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 Rue Joliot Curie
69005 Lyon
FRANCE
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Type : Personne Physique

Nom : COMMEAU Philippe
Né le 04/08/1973 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Avenue de la République
Cran-Gevrier
74960 Annecy
FRANCE
Dépôts des actes :
14/03/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2495 déposé le 28/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation des conditions suspensives.
14/03/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2495 déposé le 28/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/03/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2495 déposé le 28/03/2023
Etat : Déposé
14/03/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2495 déposé le 28/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/03/2023 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2495 déposé le 28/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°678 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°678 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Division de la valeur nominale des actions.
03/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°678 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive.
03/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°678 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive.
03/02/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°678 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
12/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°1960 déposé le 13/03/2023
Etat : Déposé
Décision : à compter du 13/12/2022
03/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10500 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
03/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10500 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10500 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
03/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10500 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10500 déposé le 02/12/2021
Etat : Déposé
16/07/2021 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°7338 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
16/07/2021 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°7338 déposé le 26/08/2021
Etat : Déposé
15/07/2021 : Projet de traité de fusion
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°6523 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : absorption de la SAS HUA.
24/06/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°5528 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
05/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°25249 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
24/04/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°18686 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
24/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°18686 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
18/12/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10512 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
18/12/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10512 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
18/12/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10512 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°10512 déposé le 19/12/2017
Etat : Déposé
30/11/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°9882 déposé le 07/12/2017
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la SARL en SAS
23/08/2010 : Décision de gérance
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°3004730 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/08/2010 : Décision de gérance
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°3004730 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°3004730 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
23/08/2010 : Décision de gérance
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°3004730 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/08/2010 : Décision de gérance
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°3004730 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°3004730 déposé le 09/09/2010
Etat : Déposé
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2081533 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2081533 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2081533 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2081533 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2081533 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2081533 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
16/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2080575 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : apport de parts sociales de la SARL PREFACE ARCHITECTE à la SARL UNANIME, 3 Rue Jangot, 69007 LYON par Messieurs Jacques DELATTRE, Gilles MARCHAND, Didier GARCIN.
16/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2080575 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : apport de parts sociales de la SARL PREFACE ARCHITECTE à la SARL UNANIME, 3 Rue Jangot, 69007 LYON par Messieurs Jacques DELATTRE, Gilles MARCHAND, Didier GARCIN.
10/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2080849 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
10/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2080849 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
12/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2053332 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2053332 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
12/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2053332 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2053332 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
02/09/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2052550 déposé le 19/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2052550 déposé le 19/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/09/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2052550 déposé le 19/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2052550 déposé le 19/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
29/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 Allée des Joncs
73420 Drumettaz-Clarafond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/08/2010
Activité : Exercice de la profession d'architecte, telle que définie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Type : Siège

Adresse :
6 Allée des Joncs
73420 Drumettaz-Clarafond
FRANCE
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Allée des Joncs
73420 Drumettaz-Clarafond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/08/2010
Activité : Exercice de la profession d'architecte, telle que définie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/03/2023 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de AIX LES BAINS (73100), 4 rue Davat exploité du 08/11/2005 au 23/08/2010 à DRUMETTAZ-CLARAFOND (73420), 6 allée des Joncs à compter du 24/08/2010.
29/03/2023 : Ajout
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 22470
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2021
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 01/04/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : HUA , SAS, 6 Allée des Joncs 73420 DRUMETTAZ CLARAFOND (RCS CHAMBERY 833604101)
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de AIX LES BAINS (73100), 4 rue Davat exploité du 08/11/2005 au 23/08/2010 à DRUMETTAZ-CLARAFOND (73420), 6 allée des Joncs à compter du 24/08/2010.
Personnes morales :
29/03/2023 : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Greffe : Chambéry (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte, telle que définie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/09/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/04/2017 : UNANIME ARCHITECTES ALPES
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte, telle que définie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/09/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°4259 déposé le 08/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°5666 déposé le 12/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°4391 déposé le 28/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°1570 déposé le 14/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°571 déposé le 19/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2386 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2386 déposé le 16/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2520 déposé le 18/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2520 déposé le 18/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2097 déposé le 12/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2097 déposé le 12/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2515 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2515 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°1988 déposé le 14/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°1988 déposé le 14/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2721 déposé le 04/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2721 déposé le 04/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2417 déposé le 29/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°2417 déposé le 29/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°1214 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°1214 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°4168 déposé le 04/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°4168 déposé le 04/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°80450 déposé le 14/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°80450 déposé le 14/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°72151 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 2005B00580
Dépôt : N°72151 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5330 du 16/05/2023
Numéro de gestion : 2005B00580
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 64711 6478 275
ATAutres immobilisations corporelles53 64539 36814 27817 532
BHAutres immobilisations financières2 5002 5002 500
BJTOTAL (I)67 79251 01516 77828 307
BPEn cours de production de services54 07354 07346 759
BXClients et comptes rattachés293 797293 797223 771
BZAutres créances35 04235 04239 461
CFDisponibilités1 856
CHCharges constatées d’avance9739735 950
CJTOTAL (II)386 435386 435320 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)454 22851 015403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves192 556169 357
DHReport à nouveau6 4909 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 13020 132
DLTOTAL (I)218 176210 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 033
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 79723 051
DYDettes fiscales et sociales162 207115 559
ECTOTAL (IV)185 037138 609
EETOTAL GENERAL (I à V)403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services800 860800 860704 110
FJChiffres d’affaires nets800 860800 860704 110
FMProduction stockée7 3145 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 27817 553
FQAutres produits1101 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)835 562728 754
FWAutres achats et charges externes269 832251 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 11410 998
FYSalaires et traitements379 272316 947
FZCharges sociales148 092122 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 5303 754
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)824 843705 495
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 71923 258
GJProduits financiers de participations451 208
GPTotal des produits financiers (V)451 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)451 208
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 76424 467
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9062
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-62
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5444 273
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)835 607729 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 477709 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 13020 132
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 3728 27511 647
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 1133 25539 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général39 48511 53051 015
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4259 du 08/04/2022
Numéro de gestion : 2005B00580
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 64711 6478 275
ATAutres immobilisations corporelles53 64539 36814 27817 532
BHAutres immobilisations financières2 5002 5002 500
BJTOTAL (I)67 79251 01516 77828 307
BPEn cours de production de services54 07354 07346 759
BXClients et comptes rattachés293 797293 797223 771
BZAutres créances35 04235 04239 461
CFDisponibilités1 856
CHCharges constatées d’avance9739735 950
CJTOTAL (II)386 435386 435320 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)454 22851 015403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves192 556169 357
DHReport à nouveau6 4909 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 13020 132
DLTOTAL (I)218 176210 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 033
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 79723 051
DYDettes fiscales et sociales162 207115 559
ECTOTAL (IV)185 037138 609
EETOTAL GENERAL (I à V)403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services800 860800 860704 110
FJChiffres d’affaires nets800 860800 860704 110
FMProduction stockée7 3145 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 27817 553
FQAutres produits1101 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)835 562728 754
FWAutres achats et charges externes269 832251 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 11410 998
FYSalaires et traitements379 272316 947
FZCharges sociales148 092122 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 5303 754
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)824 843705 495
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 71923 258
GJProduits financiers de participations451 208
GPTotal des produits financiers (V)451 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)451 208
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 76424 467
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9062
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-62
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5444 273
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)835 607729 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 477709 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 13020 132
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 3728 27511 647
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 1133 25539 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général39 48511 53051 015
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5666 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 2005B00580
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 64711 6478 275
ATAutres immobilisations corporelles53 64539 36814 27817 532
BHAutres immobilisations financières2 5002 5002 500
BJTOTAL (I)67 79251 01516 77828 307
BPEn cours de production de services54 07354 07346 759
BXClients et comptes rattachés293 797293 797223 771
BZAutres créances35 04235 04239 461
CFDisponibilités1 856
CHCharges constatées d’avance9739735 950
CJTOTAL (II)386 435386 435320 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)454 22851 015403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves192 556169 357
DHReport à nouveau6 4909 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 13020 132
DLTOTAL (I)218 176210 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 033
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 79723 051
DYDettes fiscales et sociales162 207115 559
ECTOTAL (IV)185 037138 609
EETOTAL GENERAL (I à V)403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services800 860800 860704 110
FJChiffres d’affaires nets800 860800 860704 110
FMProduction stockée7 3145 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 27817 553
FQAutres produits1101 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)835 562728 754
FWAutres achats et charges externes269 832251 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 11410 998
FYSalaires et traitements379 272316 947
FZCharges sociales148 092122 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 5303 754
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)824 843705 495
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 71923 258
GJProduits financiers de participations451 208
GPTotal des produits financiers (V)451 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)451 208
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 76424 467
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9062
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-62
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5444 273
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)835 607729 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 477709 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 13020 132
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 3728 27511 647
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 1133 25539 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général39 48511 53051 015
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4391 du 28/05/2020
Numéro de gestion : 2005B00580
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 64711 6478 275
ATAutres immobilisations corporelles53 64539 36814 27817 532
BHAutres immobilisations financières2 5002 5002 500
BJTOTAL (I)67 79251 01516 77828 307
BPEn cours de production de services54 07354 07346 759
BXClients et comptes rattachés293 797293 797223 771
BZAutres créances35 04235 04239 461
CFDisponibilités1 856
CHCharges constatées d’avance9739735 950
CJTOTAL (II)386 435386 435320 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)454 22851 015403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves192 556169 357
DHReport à nouveau6 4909 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 13020 132
DLTOTAL (I)218 176210 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 033
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 79723 051
DYDettes fiscales et sociales162 207115 559
ECTOTAL (IV)185 037138 609
EETOTAL GENERAL (I à V)403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services800 860800 860704 110
FJChiffres d’affaires nets800 860800 860704 110
FMProduction stockée7 3145 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 27817 553
FQAutres produits1101 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)835 562728 754
FWAutres achats et charges externes269 832251 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 11410 998
FYSalaires et traitements379 272316 947
FZCharges sociales148 092122 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 5303 754
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)824 843705 495
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 71923 258
GJProduits financiers de participations451 208
GPTotal des produits financiers (V)451 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)451 208
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 76424 467
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9062
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-62
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5444 273
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)835 607729 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 477709 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 13020 132
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 3728 27511 647
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 1133 25539 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général39 48511 53051 015
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 1570 du 14/02/2019
Numéro de gestion : 2005B00580
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 64711 6478 275
ATAutres immobilisations corporelles53 64539 36814 27817 532
BHAutres immobilisations financières2 5002 5002 500
BJTOTAL (I)67 79251 01516 77828 307
BPEn cours de production de services54 07354 07346 759
BXClients et comptes rattachés293 797293 797223 771
BZAutres créances35 04235 04239 461
CFDisponibilités1 856
CHCharges constatées d’avance9739735 950
CJTOTAL (II)386 435386 435320 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)454 22851 015403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves192 556169 357
DHReport à nouveau6 4909 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 13020 132
DLTOTAL (I)218 176210 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 033
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 79723 051
DYDettes fiscales et sociales162 207115 559
ECTOTAL (IV)185 037138 609
EETOTAL GENERAL (I à V)403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services800 860800 860704 110
FJChiffres d’affaires nets800 860800 860704 110
FMProduction stockée7 3145 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 27817 553
FQAutres produits1101 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)835 562728 754
FWAutres achats et charges externes269 832251 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 11410 998
FYSalaires et traitements379 272316 947
FZCharges sociales148 092122 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 5303 754
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)824 843705 495
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 71923 258
GJProduits financiers de participations451 208
GPTotal des produits financiers (V)451 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)451 208
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 76424 467
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9062
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-62
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5444 273
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)835 607729 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 477709 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 13020 132
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 3728 27511 647
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 1133 25539 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général39 48511 53051 015
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 571 du 19/01/2018
Numéro de gestion : 2005B00580
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 64711 6478 275
ATAutres immobilisations corporelles53 64539 36814 27817 532
BHAutres immobilisations financières2 5002 5002 500
BJTOTAL (I)67 79251 01516 77828 307
BPEn cours de production de services54 07354 07346 759
BXClients et comptes rattachés293 797293 797223 771
BZAutres créances35 04235 04239 461
CFDisponibilités1 856
CHCharges constatées d’avance9739735 950
CJTOTAL (II)386 435386 435320 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)454 22851 015403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves192 556169 357
DHReport à nouveau6 4909 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 13020 132
DLTOTAL (I)218 176210 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 033
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 79723 051
DYDettes fiscales et sociales162 207115 559
ECTOTAL (IV)185 037138 609
EETOTAL GENERAL (I à V)403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services800 860800 860704 110
FJChiffres d’affaires nets800 860800 860704 110
FMProduction stockée7 3145 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 27817 553
FQAutres produits1101 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)835 562728 754
FWAutres achats et charges externes269 832251 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 11410 998
FYSalaires et traitements379 272316 947
FZCharges sociales148 092122 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 5303 754
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)824 843705 495
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 71923 258
GJProduits financiers de participations451 208
GPTotal des produits financiers (V)451 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)451 208
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 76424 467
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9062
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-62
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5444 273
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)835 607729 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 477709 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 13020 132
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 3728 27511 647
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 1133 25539 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général39 48511 53051 015
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2386 du 16/03/2017
Numéro de gestion : 2005B00580
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 64711 6478 275
ATAutres immobilisations corporelles53 64539 36814 27817 532
BHAutres immobilisations financières2 5002 5002 500
BJTOTAL (I)67 79251 01516 77828 307
BPEn cours de production de services54 07354 07346 759
BXClients et comptes rattachés293 797293 797223 771
BZAutres créances35 04235 04239 461
CFDisponibilités1 856
CHCharges constatées d’avance9739735 950
CJTOTAL (II)386 435386 435320 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)454 22851 015403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves192 556169 357
DHReport à nouveau6 4909 557
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 13020 132
DLTOTAL (I)218 176210 046
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 033
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 79723 051
DYDettes fiscales et sociales162 207115 559
ECTOTAL (IV)185 037138 609
EETOTAL GENERAL (I à V)403 213348 655
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services800 860800 860704 110
FJChiffres d’affaires nets800 860800 860704 110
FMProduction stockée7 3145 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 27817 553
FQAutres produits1101 447
FRTotal des produits d’exploitation (I)835 562728 754
FWAutres achats et charges externes269 832251 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 11410 998
FYSalaires et traitements379 272316 947
FZCharges sociales148 092122 771
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 5303 754
GEAutres charges3
GFTotal des charges d’exploitation (II)824 843705 495
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 71923 258
GJProduits financiers de participations451 208
GPTotal des produits financiers (V)451 208
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)451 208
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 76424 467
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9062
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9062
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-62
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 5444 273
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)835 607729 962
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)827 477709 830
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 13020 132
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 3728 27511 647
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 1133 25539 368
0NAMORTISSEMENTS Total Général39 48511 53051 015

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