Activité principale : Action sociale sans hébergement n.c.a. (NAFRev2 : 88.99B)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Autres formes d'action sociale (NAF1993 : 85.3K)

N° national/d'enregistrement : 99780621
Date de dépôt : 05/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : - édition de revues, livres et site Internet - organisation et conduite de congrès, conférences et colloques - organisation de concours en matière d'éducation - maisons de repos, convalescence et de retraite - recherche médicale et chirurgicale - services juridiques et sociaux.
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ” Association reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775672124

Mandataire 1 : Général Hubert Chauchart du Mottay Président Union des Blessés de la Face et de la Tête “ Les Gueules Cassées ”

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398526
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-17

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Action sociale sans hébergement n.c.a. (NAFRev2 : 88.99B)

Activité principale : Autres formes d'action sociale (NAF1993 : 85.3K)

Dénomination : UNION DES BLESSES DE LA FACE ET LA TETE

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Code NIC : 00010