UNIVERSITE DE BESANCON

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/10/1994

Enseigne : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 19251215000363 / Siren : 192512150 / NIC : 00363

N° de TVA : FR 14 192512150

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur

Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5

85.42 : Enseignement supérieur

85.42Z : Enseignement supérieur

Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42

Coordonnées de l'établissement :
UNIVERSITE DE BESANCON

Adresse :
1 Rue CLAUDE GOUDIMEL
25030 BESANCON CEDEX

Marchés publics :

17/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Marché multi-budgets : Eau et Assainissement PRÉLÈVEMENTS ET ANALYSES D'EFFLUENTS NON DOMESTIQUES, DES PARAMÈTRES GÉNÉRAUX ET DE TOXICITÉ LOT 2 : ANALYSES DE PARAMÈTRES EN TEMPS CONTRAINT
Classification : 72240000-

Numéro unique d’identification : 24250036100108202230319600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 03/01/2023

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
UNIVERSITE DE BESANCON (19251215000363)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/06/1970

Dénomination : UNIVERSITE DE BESANCON

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

23/02/2016 : AFULUDINE

N° national/d'enregistrement : 4251544
Date de dépôt : 23/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compositions chimiques pour le revêtement des métaux ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants industriels ; lubrifiants ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; métaux précieux ; matériaux de construction métalliques ; tôles métalliques ; acier ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Circuits imprimés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et pièces métalliques d'horlogerie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et revêtement de surfaces métalliques ; informations et conseils en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; traitement de pièces d'horlogerie à l'aide de produits chimiques ; traitement de circuits imprimés à l'aide de produits chimiques ; Services de découpage, de façonnage, d'emboutissage et de profilage de produits métalliques selon la demande et le cahier des charges de tiers ; fabrication d'éléments moulés sur commande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches, d'essais et d'analyses industrielles ; services de conseil et de contrôle en matière de procédés industriels.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 192512150
Adresse :
1 rue Claude Goudimel
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

23/02/2016 : AFULUDINE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compositions chimiques pour le revêtement des métaux ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants industriels ; lubrifiants ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; métaux précieux ; matériaux de construction métalliques ; tôles métalliques ; acier ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Circuits imprimés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et pièces métalliques d'horlogerie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et revêtement de surfaces métalliques ; informations et conseils en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; traitement de pièces d'horlogerie à l'aide de produits chimiques ; traitement de circuits imprimés à l'aide de produits chimiques ; Services de découpage, de façonnage, d'emboutissage et de profilage de produits métalliques selon la demande et le cahier des charges de tiers ; fabrication d'éléments moulés sur commande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches, d'essais et d'analyses industrielles ; services de conseil et de contrôle en matière de procédés industriels.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/02/2016 : AFULUDINE

N° national/d'enregistrement : 4245693
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compositions chimiques pour le revêtement des métaux ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants industriels ; lubrifiants ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; métaux précieux ; matériaux de construction métalliques ; tôles métalliques ; acier ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Circuits imprimés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et pièces métalliques d'horlogerie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et revêtement de surfaces métalliques ; informations et conseils en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; traitement de pièces d'horlogerie à l'aide de produits chimiques ; traitement de circuits imprimés à l'aide de produits chimiques ; Services de découpage, de façonnage, d'emboutissage et de profilage de produits métalliques selon la demande et le cahier des charges de tiers ; fabrication d'éléments moulés sur commande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches, d'essais et d'analyses industrielles ; services de conseil et de contrôle en matière de procédés industriels.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionel
Numéro de SIREN : 192512150
Adresse :
1 rue Claude Goudimel
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 731778
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : AFULudine

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/02/2016 : AFULUDINE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compositions chimiques pour le revêtement des métaux ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants industriels ; lubrifiants ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; métaux précieux ; matériaux de construction métalliques ; tôles métalliques ; acier ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Circuits imprimés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et pièces métalliques d'horlogerie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et revêtement de surfaces métalliques ; informations et conseils en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; traitement de pièces d'horlogerie à l'aide de produits chimiques ; traitement de circuits imprimés à l'aide de produits chimiques ; Services de découpage, de façonnage, d'emboutissage et de profilage de produits métalliques selon la demande et le cahier des charges de tiers ; fabrication d'éléments moulés sur commande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches, d'essais et d'analyses industrielles ; services de conseil et de contrôle en matière de procédés industriels.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/02/2016 : AFULUDINE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compositions chimiques pour le revêtement des métaux ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants industriels ; lubrifiants ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; métaux précieux ; matériaux de construction métalliques ; tôles métalliques ; acier ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Circuits imprimés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et pièces métalliques d'horlogerie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et revêtement de surfaces métalliques ; informations et conseils en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; traitement de pièces d'horlogerie à l'aide de produits chimiques ; traitement de circuits imprimés à l'aide de produits chimiques ; Services de découpage, de façonnage, d'emboutissage et de profilage de produits métalliques selon la demande et le cahier des charges de tiers ; fabrication d'éléments moulés sur commande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches, d'essais et d'analyses industrielles ; services de conseil et de contrôle en matière de procédés industriels.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AFULudine

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/02/2016 : AFULUDINE

N° national/d'enregistrement : 4245693
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compositions chimiques pour le revêtement des métaux ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants industriels ; lubrifiants ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; métaux précieux ; matériaux de construction métalliques ; tôles métalliques ; acier ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Circuits imprimés ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et pièces métalliques d'horlogerie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement et revêtement de surfaces métalliques ; informations et conseils en matière de traitement de matériaux ; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques ; traitement de pièces d'horlogerie à l'aide de produits chimiques ; traitement de circuits imprimés à l'aide de produits chimiques ; Services de découpage, de façonnage, d'emboutissage et de profilage de produits métalliques selon la demande et le cahier des charges de tiers ; fabrication d'éléments moulés sur commande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches, d'essais et d'analyses industrielles ; services de conseil et de contrôle en matière de procédés industriels.

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

12/12/2008 : PHYSIOTIKA

N° national/d'enregistrement : 3618175
Date de dépôt : 12/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires de recherche dans le domaine du génie biomédical.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs chirurgicaux, médicaux, biomédicaux et dentaires.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans le domaine du génie biomédical à savoir : recherches industrielles, scientifiques et technologiques dans le domaine du génie biomédical ; études de projets techniques dans le domaine du génie biomédical ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine du génie biomédical.

Déposant 1 : Université de Franche-Comté, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 192512150
Adresse :
1 rue Claude Goudimel
25030 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Université de Franche-Comté, Direction de la Valorisation, Temis Innovation
Adresse :
18, rue Alain Savary
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

03/09/2008 : BIOTIKA

N° national/d'enregistrement : 3597638
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires de recherche dans le domaine du génie biomédical ; simulateurs expérimentaux dans le domaine du génie biomédical destinés à la formation et/ou à l'enseignement et/ou à l'investigation clinique.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs chirurgicaux, médicaux, biomédicaux et dentaires ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; endoscopes souples ; distributeurs de salive artificiel ; dispositifs de pointeur oculaire pour personnes paralysées ; appareils de mesure prédictif du risque cardiovasculaire ; orthèses de doigts ; systèmes de cartographie du pied permettant d'évaluer les risques de chute des personnes sujettes à des pertes d'équilibre ; prothèses et implants chirurgicaux, médicaux, biomédicaux et dentaires (constitués de matières artificielles).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation dans le domaine du génie biomédical ; services d'enseignement et de formation proposés à des élèves-ingénieurs sous la forme d'un module d'enseignement consistant en la création et le développement d'une entreprise virtuelle (c'est à dire sans personnalité morale propre) spécialisée dans le domaine du génie biomédical.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : « Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans le domaine du génie biomédical à savoir : recherches industrielles, scientifiques et technologiques dans le domaine du génie biomédical ; études de projets techniques dans le domaine du génie biomédical ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine du génie biomédical. »

Déposant 1 : Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 192512150

Mandataire 1 : Université de Franche-Comté Direction de la Valorisation

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-09

03/09/2008 : BIOTIKA

N° national/d'enregistrement : 3597653
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires de recherche dans le domaine du génie biomédical ; simulateurs expérimentaux dans le domaine du génie biomédical destinés à la formation et/ou à l'enseignement et/ou à l'investigation clinique.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs chirurgicaux, médicaux, biomédicaux et dentaires ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; endoscopes souples ; distributeurs de salive artificiel ; dispositifs de pointeur oculaire pour personnes paralysées ; appareils de mesure prédictif du risque cardiovasculaire ; orthèses de doigts ; systèmes de cartographie du pied permettant d'évaluer les risques de chute des personnes sujettes à des pertes d'équilibre ; prothèses et implants chirurgicaux, médicaux, biomédicaux et dentaires (constitués de matières artificielles).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation dans le domaine du génie biomédical ; services d'enseignement et de formation proposés à des élèves-ingénieurs sous la forme d'un module d'enseignement consistant en la création et le développement d'une entreprise virtuelle (c'est à dire sans personnalité morale propre) spécialisée dans le domaine du génie biomédical.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : « Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans le domaine du génie biomédical à savoir : recherches industrielles, scientifiques et technologiques dans le domaine du génie biomédical ; études de projets techniques dans le domaine du génie biomédical ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine du génie biomédical. »

Déposant 1 : Université de Franche-Comté, Et. public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 192512150
Adresse :
1 rue Claude Goudimel
25030 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie
Adresse :
Marbotte Plaza, 2B avenue de Marbotte
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671150
Date de demande : 01/02/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

28/02/2008 : MODAN

N° national/d'enregistrement : 3561730
Date de dépôt : 28/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation de programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation, conception, développement et/ou mise à jour de programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures ; recherches scientifiques et industrielles en relation avec la programmation, la conception, le développement et/ou la mise à jour de programmes informatiques pour l'étude expérimentale des caractéristiques vibratoires et/ou vibroacoustiques des structures.

Déposant 1 : Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 192512150

Mandataire 1 : Université de Franche-Comté Direction de la Valorisation

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

14/02/2008 : VIPERE

N° national/d'enregistrement : 3556617
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de validation et de certification dans le domaine de l'horlogerie et des instruments chronométriques, en vue notamment de l'obtention de l'appellation “ chronomètre ” d'après la norme ISO 3159.

Déposant 1 : Université de Franche-Comté Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 192512150

Mandataire 1 : Université de Franche-Comté Direction de la Valorisation Temis Innovation

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

31/10/2006 : Helixal

N° national/d'enregistrement : 3461845
Date de dépôt : 31/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles à savoir œufs d'escargots (vivants et non vivants) et escargots préparés.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les escargots. Escargots vivants.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres et de revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieur (expertises). Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière de recherche en biologie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière agricole et en matière agro-alimentaire.

Déposant 1 : Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel EPSCP
Numéro de SIREN : 192512150

Mandataire 1 : Université de Franche-Comté

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-40

31/10/2006 : Helixalin

N° national/d'enregistrement : 3461846
Date de dépôt : 31/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles à savoir œufs d'escargots (vivants et non vivants) et escargots préparés.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les escargots. Escargots vivants.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres et de revues.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieur (expertises). Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière de recherche en biologie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires en matière agricole et en matière agro-alimentaire.

Déposant 1 : Université de Franche-Comté Etablissement Public à caractère Scientifique Culturel et Professionnel (EPSCP)
Numéro de SIREN : 192512150

Mandataire 1 : Université de Franche-Comté

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

Historique de l'unité légale :

01/09/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

17/02/1993 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

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