UNIVERSITE DE TOURS

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/06/2012

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 19370800500478 / Siren : 193708005 / NIC : 00478

N° de TVA : FR 34 193708005

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur

Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5

85.42 : Enseignement supérieur

85.42Z : Enseignement supérieur

Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42

Coordonnées de l'établissement :
UNIVERSITE DE TOURS

Adresse :
60 Rue DU PLAT D'ETAIN
37000 TOURS

Marchés publics :

16/06/2022 : Marché

Objet : Acquisition de transducteurs CMUTS de thérapie HIFU sous guidage échographique pour le LabTAU
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 1969177440001920222022F0961200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 280 000 €
Date de notification : 16/06/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Titulaire :
UNIVERSITE DE TOURS (19370800500478)

26/09/2019 : Marché

Objet : Formation d'officier de l'armée de l'air admis à l'Université de Tours qui dispensera les cours de 3ème année de licence en sciences humaine et sociales - mention psychologie.
Classification : Services de formation (80500000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132019150964223000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 960 €
Date de notification : 26/09/2019

Lieu d'exécution : (37) Indre-et-Loire
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
UNIVERSITE DE TOURS (19370800500478)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1983

Dénomination : UNIVERSITE DE TOURS

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

11/09/2017 : Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre

N° national/d'enregistrement : 4387372
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : ARCADES INSTITUTE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert
Adresse :
60 rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 742649
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

11/09/2017 : Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre

N° national/d'enregistrement : 4387372
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : ARCADES INSTITUTE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert
Adresse :
60 rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

11/09/2017 : Les Essentiels des Patrimoines : savoir, créer, transmettre

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : ARCADES INSTITUTE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert
Adresse :
60 rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

17/07/2017 : LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE

N° national/d'enregistrement : 4376588
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques ; services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : ARCADES INSTITUTE, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 Rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

17/07/2017 : Les Essentiels des Patrimoines

N° national/d'enregistrement : 4376592
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : ARCADES INSTITUTE, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 Rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Déposant 2 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert, SPIV
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

17/07/2017 : LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE

N° national/d'enregistrement : 4376588
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques ; services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : ARCADES INSTITUTE, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 Rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques ; services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : ARCADES INSTITUTE, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 Rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : Les Essentiels des Patrimoines

N° national/d'enregistrement : 4376592
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : ARCADES INSTITUTE, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 Rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Déposant 2 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert, SPIV
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : LES ESSENTIELS DES PATRIMOINES SAVOIR, CREER, TRANSMETTRE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques ; services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : ARCADES INSTITUTE, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 Rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

17/07/2017 : Les Essentiels des Patrimoines

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : films cinématographiques exposés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; supports d'enregistrements sonores ; appareils pour la transmission du son ; Appareils pour l'enregistrement ; la transmission ; la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de films cinématographiques ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; production musicale ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de studios de cinéma ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; services éducatifs fournis par des écoles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de conception d'art graphique ; recherches scientifiques.

Déposant 1 : ARCADES INSTITUTE, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 535271522
Adresse :
7 Rue des Bons Enfants
37000 TOURS
FR

Déposant 2 : Université François-Rabelais de Tours, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane Guibert, SPIV
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

16/05/2017 : Ecole Supérieure en Intelligence des Patrimoines

N° national/d'enregistrement : 4361879
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/05/2017 : Ecole Supérieure en Intelligence des Patrimoines

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 743750
Date de demande : 26/12/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/05/2017 : Ecole Supérieure en Intelligence des Patrimoines

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/05/2017 : Ecole Supérieure en Intelligence des Patrimoines

N° national/d'enregistrement : 4361879
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 Rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

12/05/2017 : ESI-Pat

N° national/d'enregistrement : 4360868
Date de dépôt : 12/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'Etain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

12/05/2017 : ESI-Pat

N° national/d'enregistrement : 4360868
Date de dépôt : 12/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'Etain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 743750
Date de demande : 26/12/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

12/05/2017 : ESI-Pat

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'Etain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

12/05/2017 : ESI-Pat

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; Appareils et instruments d'enseignement ; Equipement de traitement de données ; Supports d'enregistrements sonores ; clés USB ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Logiciels d'enseignement et d'éducation ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; enregistrement de données et de communications écrites ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; services de formation par le biais de simulateurs ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication ; constitution de fonds documentaires ; services de bibliothèques de prêt ; organisation d'expositions à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; services de laboratoires scientifiques ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques ; expertise dans le domaine de l'histoire et du patrimoine culturel ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université François-Rabelais de Tours, EPST
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du plat d'Etain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Mandataire 1 : Université François-Rabelais de Tours, Mme. Morgane GUIBERT
Adresse :
SPIV - Bat A, 60 rue du plat d'étain, BP 12050
37020 Tours cedex 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 746299
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

29/11/2016 : QVTi

N° national/d'enregistrement : 4318260
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : AD Conseil, SARL
Numéro de SIREN : 500089180
Adresse :
121 Avenue de Rosny
93250 VILLEMOMBLE
FR

Déposant 2 : Université François Rabelais, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS cedex 1
FR

Mandataire 1 : Accompagnement Développement et Conseil – AD Conseil, M. Lahiani Joseph
Adresse :
121 AVENUE de Rosny
93250 VILLEMOMBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

29/11/2016 : QVTI

N° national/d'enregistrement : 4318260
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : AD Conseil, SARL
Numéro de SIREN : 500089180
Adresse :
121 Avenue de Rosny
93250 Villemomble
FR

Mandataire 1 : Accompagnement Développement et Conseil - AD Conseil, M. Joseph Lahiani
Adresse :
121 AVENUE de Rosny
93250 VILLEMOMBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/11/2016 : QVTI

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : AD Conseil, SARL
Numéro de SIREN : 500089180
Adresse :
121 Avenue de Rosny
93250 Villemomble
FR

Mandataire 1 : Accompagnement Développement et Conseil - AD Conseil, M. Joseph Lahiani
Adresse :
121 AVENUE de Rosny
93250 VILLEMOMBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

29/11/2016 : QVTi

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : AD Conseil, SARL
Numéro de SIREN : 500089180
Adresse :
121 Avenue de Rosny
93250 VILLEMOMBLE
FR

Mandataire 1 : Accompagnement Développement et Conseil – AD Conseil, M. Lahiani Joseph
Adresse :
121 AVENUE de Rosny
93250 VILLEMOMBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 746299
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/05/2014 : INTELLIGENCE DES PATRIMOINES RECHERCHE INNOVATION

N° national/d'enregistrement : 4095613
Date de dépôt : 02/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'évènements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, recherches pour affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, concerts, expositions, à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique, historique ou industrielle, recherche et développement de nouveaux produits et services, étude de projets techniques, dans les domaines des patrimoines culturels, naturels, gastronomiques, alimentaires, artisanaux, agricoles ; service de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques dans les domaines des patrimoines culturels et naturels.

Déposant 1 : UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et scientifique
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
Bâtiment A, 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Déposant 2 : CNRS, Etablissement Public à caractère scientifique et Technique
Adresse :
3 rue Michel-Ange
75794 PARIS CEDEX 16
FR

Mandataire 1 : UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, SPVC, Mle LORGEOUX Adrienne
Adresse :
Bâtiment A, 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

02/05/2014 : Intelligence des Patrimoines

N° national/d'enregistrement : 4095614
Date de dépôt : 02/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Création de répertoires de données de contacts personnalisés ; création d'une banque de données de contacts personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et d'évènements à des fins commerciales ou promotionnelles ou publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ou promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique sur des réseaux informatiques, recherches pour affaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; formation aux techniques professionnelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de formation continue, d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; activités culturelles ; mise à disposition d'installations culturelles, patrimoniales ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, concerts, expositions, à buts culturels, patrimoniaux ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique, historique ou industrielle, recherche et développement de nouveaux produits et services, étude de projets techniques, dans les domaines des patrimoines culturels, naturels, gastronomiques, alimentaires, artisanaux, agricoles ; service de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques dans les domaines des patrimoines culturels et naturels.

Déposant 2 : CNRS, Etablissement Public à caractère scientifique et Technique
Adresse :
3 rue Michel-Ange
75794 PARIS CEDEX 16
FR

Mandataire 1 : UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS, SPVC, Mle LORGEOUX Adrienne
Adresse :
Bâtiment A, 60 Rue du Plat d'Etain, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

23/01/2012 : MABIMPROVE LABEX TOURS MONTPELLIER

N° national/d'enregistrement : 3891363
Date de dépôt : 23/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et substances pharmaceutiques et médicaux ; anticorps monoclonaux ; produit pour le diagnostic à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; informations en matière d'éducation, de formation, d'enseignement et d'instruction ; cours par correspondances ; services de bibliothèques et de prêt de livres ; services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; rédaction, édition et publication de textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, banquets, expositions, à buts éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique à buts médicaux ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches biologiques ; étude de projets techniques ; service de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE TOURS, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : UNIVERSITE DE TOURS, Mme GUIBERT MORGANE
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN, SPIV, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 746300
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787445
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

23/01/2012 : MAbImprove

N° national/d'enregistrement : 3891365
Date de dépôt : 23/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et substances pharmaceutiques et médicaux ; anticorps monoclonaux ; produit pour le diagnostic à usage médical ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; informations en matière d'éducation, de formation, d'enseignement et d'instruction ; cours par correspondances ; services de bibliothèques et de prêt de livres ; services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; rédaction, édition et publication de textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, banquets, expositions, à buts éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique à buts médicaux ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches biologiques ; étude de projets techniques ; service de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE TOURS, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : UNIVERSITE DE TOURS, Mme GUBERT MORGANE
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN, SPIV, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787444
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

23/12/2011 : Fondation Philippe Maupas

N° national/d'enregistrement : 3891204
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'obtention de subventions financières pour le compte de tiers ; parrainage financier ; collectes de bienfaisance ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, enseignement, instruction ; informations en matière d'éducation, de formation, d'enseignement et d'instruction ; académies (éducation) ; cours par correspondances ; services de bibliothèques et de prêt de livres ; services d'orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; rédaction, édition et publication de livres et de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres ; organisation et conduite de colloques, concours (éducation), conférences, congrès, séminaires, symposiums, banquets, concerts, expositions, à buts culturels ou éducatifs ; divertissement ; représentation de spectacles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques, technologiques et de recherche, à savoir travaux d'ingénieurs, recherches et analyses techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; service de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE TOURS, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : UNIVERSITE DE TOURS, Mme GUIBERT MORGANE
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN, SPIV
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787446
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

29/09/2011 : CEROC

N° national/d'enregistrement : 3863741
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; tuyaux métalliques ; billes d'acier ; plaquettes en carbure de tungstène ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage, machines à ajuster, coupeuses, découpeuses, emboutisseuses, étireuses, machines à façonner les métaux, finisseuses, foreuses, fraiseuses, machines pour l'impression sur la tôle, laminoirs, visseuses, machines à moulurer, poinçonneuses, machines et appareils à polir, presses, raboteuses, rectifieuses, machines à repousser, riveteuses, riveuses, robots, scies, machines électriques à souder, taraudeuses, dresseuses, fileteuses, tronçonneuses, machines à surfacer, perceuses, machines pour le bosselage ; machines-outils ; produits de machines-outils à savoir meules pour l'aiguisage, brosses, ciseaux de machines, couteaux, fers (parties de machines), forets, couronnes de forage, porte-forets, lames, marteaux, porte-outils, porte-lames, tourillons, porte-plaquettes pour tournage, tronçonnage et filetage, plaquettes pour le tournage, le tronçonnage et le filetage, plaquettes de fraisage, plaquettes pour le forage, plaquettes pour le perçage ; moteurs (exceptés ceux pour véhicules terrestres) ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main ; outils de coupage, outils de la filière de tirage, armes blanches ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement ; formation ; éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes de projets techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services d'analyse et de recherche industrielle, recherche dans les disciplines scientifiques, notamment, physique, mathématiques, chimie.

Déposant 1 : UNIVERSITE DE TOURS, EPSCP
Numéro de SIREN : 193708005
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : UNIVERSITE DE TOURS, Mme GUIBERT MORGANE
Adresse :
60 RUE DU PLAT D'ETAIN, SPIV, BP 12050
37020 TOURS CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : Université de Tours

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778955
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Historique de l'unité légale :

15/03/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

20/12/2017 : dénomination

Dénomination : UNIVERSITE DE TOURS

04/06/2012 : code NIC

Code NIC : 00478

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

01/01/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Code NIC : 00015

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