N° national/d'enregistrement : 1321703
Date de dépôt : 24/07/1985
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:130576 A L'I.N.P.I. No 218116 ET ENREGISTRE SOUS LE No 969864.
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques, tringle de liaison, tringle de suspension pour l'accrochage d'objets, crochets en fil métallique, serrurerie : brides, charnières, pièces de liaisons, serrure ronde à clefs plates, vis, écrous, rondelles, pièces d'accrochages murales, embouts métalliques de tubes métalliques raccords de tubes métalliques, barres en tubes métalliques. Tuyaux métalliques, coffres forts et cassettes, boîtes métalliques fermant à clefs, boîtes grillagées, billes d'aciers, fers à cheval, clous et vis, écrous inviolables, adaptateur de clef, autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes, grilles, plaques métalliques, plateaux métalliques, paniers, paniers de manutention, corbeilles en fils, paniers avec basculeurs, paniers munis de couvercles, cadres de raidissements, profils métalliques, glissières, rails de guidage pour chariots libre-service, arceaux métalliques pour protection de chariots de supermarchés, pièces de coins pour liaison de tablettes métalliques, tringles de renforts, panneaux grillagés, grillages métalliques, poignées métalliques en tubes, paniers d'achats pour ménagères, caisson en tôle fermant à clé, bacs métalliques, plaques pâtissières en tôle noire, manchon métallique, enjoliveurs métalliques, embouts métalliques, profils de protection pour murs et meubles en métal. Appareils photo-électriques tel que portillon à ouverture à distance, appareil de contrôle optique pour chariots de libre-service, appareil de contrôle pour caisse de sortie de magasin, appareil de signalisation optique pour diriger les personnes, appareils de signalisation pour détection de chariots libre-service, appareil de consigne pour chariot libre-service, extincteur, machines à calculer. Cadre de signalisation, porte-pancarte lumineux ou non. Appareils et instruments chirurgicaux, paniers de stérilisation pour marteaux de chirurgie, paniers de stérilisation pour biberons, paniers de stérilisation pour instruments chirurgicaux. Chariots de libre-service, chariot de commission pour ménagères, chariots de transports pour les œufs, chariots de transport pour la viande, chariots pour travail de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariot plateforme, chariot élévateur, chariot tractable, chariot à moteur pour tracter, chariots de manutention à main, diables, chariot de dépannage pour véhicules automobiles, véhicules circulant sur terre, chariots à bagages, chariots d'aéroports, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes, roues en métal, roues en plastique, roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants, roulettes à platines, roulettes à tige, à l'exclusion des chariots de golf. Meubles, glaces, cadres, en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, celluloïd et succédanés de toutes ces matières en matières plastiques. Cadres, chaise, siège bébé, table, table de tri, table de laboratoire, armoire, armoire à linge, meubles de bureau pour le tri, console, étagères, montants d'étagères, tablettes, tablettes à bouteilles, portes, meubles d'étalage, meuble de présentation en vrac, coffre à linge. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, panier pour meubles de cuisine accroche-couvercle, porte-serviettes, grilles d'évier, casiers à légumes, plateaux repas, resserre à légumes, casiers à bouteilles, paniers à bouteilles. Instruments de matériel de nettoyage, balai, balayettes, pelles.
- N° de la classe : 06
- N° de la classe : 09
- N° de la classe : 10
- N° de la classe : 12
- N° de la classe : 20
- N° de la classe : 21
Déposant 1 : ALTIA INDUSTRY, Société anonyme
Numéro de SIREN : 508823812
Adresse :
80 rue Jouffroy d'Abbans
75017 PARIS
FR
Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Mme GUILLERMARD Aude
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 413574
Date de demande : 13/06/2005
N° de BOPI : 2005-28
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652262
Date de demande : 04/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015
Bénéficiare 1 : ALTIA INDUSTRY
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663364
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709295
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Bénéficiare 1 : LES ATELIERS REUNIS
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 716440
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018
Bénéficiare 1 : LES ATELIERS REUNIS - CADDIE
Evènement 6 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 785882
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020
Bénéficiare 1 : Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale (URSSAF) d'Alsace, Organisme de prévoyance sociale à régime général de la Sécurité Sociale
Numéro de SIREN : 753570043
Adresse :
16 rue Contades
67300 SCHILTIGHEIM
FR
Evènement 7 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 826294
Date de demande : 25/06/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021
Bénéficiare 1 : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale (URSSAF) d'Alsace, Organisme de prévoyance sociale à régime général de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 753570043
Adresse :
16 rue Contades
67300 SCHILTIGHEIM
FR
Evènement 8 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 844149
Date de demande : 05/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022
Bénéficiare 1 : Union de Recouvrement des cotisations de sécurité sociale (URSSAF) d'Alsace, Organisme de prévoyance sociale à régime général de la Sécurité sociale
Numéro de SIREN : 753570043
Adresse :
16 rue Contades
67300 SCHILTIGHEIM
FR
Evènement 9 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-06
Evènement 10 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2051871
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 1995-33
Evènement 11 :Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2293872
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20
Evènement 12 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604176
Date de demande : 30/11/2015
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016