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de Moussy-le-Vieux

V.F.P. FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/01/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79479905600021 / Siren : 794799056 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 22 794799056
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.5 : Fabrication d'autres produits chimiques
Ce groupe comprend la fabrication d’explosifs et d’articles de pyrotechnie, de colles, d’huiles essentielles et de produits chimiques non classés ailleurs, comme les produits chimiques pour la photographie (y compris les films photographiques et les papiers sensibilisés), les réactifs composés de diagnostic, etc.
20.59 : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
20.59Z : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d’autres matières sensibilisées, non impressionnées
- la
- la
- la fabrication de préparations chimiques à usage photographique fabrication de gélatine et de leurs dérivés fabrication de produits chimiques divers : • peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, n.c.a. • huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques • produits utilisés pour l’apprêt ou le finissage des textiles et du cuir • pâtes et poudres à souder ou à braser • préparations pour le décapage des métaux • additifs préparés pour ciments • charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites «accélérateurs de vulcanisation», catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel • préparations antidétonantes, préparations antigel • liquides pour transmissions hydrauliques • réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’encres à écrire et à dessiner

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de composés chimiquement définis en gros (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication d’eau distillée (cf. 20.13B)
- la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base (cf. 20.14Z)
- la fabrication d’encres d’imprimerie (cf. 20.30Z)
- la production d’adhésifs à base d’asphalte (cf. 23.99Z) Produits associés : 20.59.11, 20.59.12, 20.59.20, 20.59.30, 20.59.41, 20.59.42, 20.59.43, 20.59.51, 20.59.52, 20.59.53, 20.59.54, 20.59.55, 20.59.56, 20.59.57, 20.59.58, 20.59.59, 20.59.60, 20.59.99
Coordonnées de l'établissement :
V.F.P. FRANCE
Adresse :
1-11
1 Rue HENRI BECQUEREL
77290 MITRY-MORY
Historique de l'établissement :
15/04/2015 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. (NAFRev2 : 20.59Z)
17/02/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
20/01/2014 : Succession
Prédécesseur : V.F.P. FRANCE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/08/2013
Dénomination : V.F.P. FRANCE
Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. (NAFRev2 : 20.59Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
V.F.P. FRANCE - Mitry-Mory (siège)V.F.P. FRANCE - Paris (fermé)
Marques françaises :
10/08/2017 : Mixtape
N° national/d'enregistrement : 4382375
Date de dépôt : 10/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ; Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : Reed Smith LLP, M. Romain Viret
Adresse :
112 avenue Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

10/08/2017 : Vape Shakes
N° national/d'enregistrement : 4382382
Date de dépôt : 10/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : Reed Smith LLP, M. Romain Viret
Adresse :
112 avenue Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

10/08/2017 : Cloud Monster
N° national/d'enregistrement : 4382386
Date de dépôt : 10/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : Reed Smith LLP, M. Romain Viret
Adresse :
112 avenue Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

10/08/2017 : Bubble Island
N° national/d'enregistrement : 4382387
Date de dépôt : 10/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : Reed Smith LLP, M. Romain Viret
Adresse :
112 avenue Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

10/08/2017 : Mixtape
N° national/d'enregistrement : 4382375
Date de dépôt : 10/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ; Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : Reed Smith LLP, M. Romain Viret
Adresse :
112 avenue Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

10/08/2017 : Vape Shakes
N° national/d'enregistrement : 4382382
Date de dépôt : 10/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : Reed Smith LLP, M. Romain Viret
Adresse :
112 avenue Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

10/08/2017 : Bubble Island
N° national/d'enregistrement : 4382387
Date de dépôt : 10/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : Reed Smith LLP, M. Romain Viret
Adresse :
112 avenue Kléber
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

27/05/2016 : US Vaping
N° national/d'enregistrement : 4275542
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
6 RUE JEAN MARIDOR
75015 PARIS-15E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

27/05/2016 : US Vaping
N° national/d'enregistrement : 4275542
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
6 RUE JEAN MARIDOR
75015 PARIS-15E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

11/05/2015 : Stache Sauce
N° national/d'enregistrement : 4179836
Date de dépôt : 11/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Déposant 2 : Vapor Café, LTD

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 680483
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

11/05/2015 : Banzai Vapors
N° national/d'enregistrement : 4179840
Date de dépôt : 11/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Déposant 2 : Banzai Vapors, LLC

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 680484
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

16/09/2014 : Spirit of Saint Louis
N° national/d'enregistrement : 4118499
Date de dépôt : 16/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine à usage médical.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine à usage médical ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine à usage médical.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682534
Date de demande : 20/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

01/06/2014 : Freedom Juice
N° national/d'enregistrement : 4094807
Date de dépôt : 01/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

01/06/2014 : Freedom Juice
N° national/d'enregistrement : 4094807
Date de dépôt : 01/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

07/04/2014 : Midnight Apple
N° national/d'enregistrement : 4082022
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : LongHorn
N° national/d'enregistrement : 4082047
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : Kringle's Curse
N° national/d'enregistrement : 4082059
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : SubZero
N° national/d'enregistrement : 4082065
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842981
Date de demande : 16/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisee selon les lois de l'Etat de Foride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 Floride
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : Malibu
N° national/d'enregistrement : 4082068
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : Midnight Apple
N° national/d'enregistrement : 4082022
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : LongHorn
N° national/d'enregistrement : 4082047
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : Kringle's Curse
N° national/d'enregistrement : 4082059
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : SubZero
N° national/d'enregistrement : 4082065
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : Malibu
N° national/d'enregistrement : 4082068
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; Cigarettes électroniques ; Vaporisateurs personnels, Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Etuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels , de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Samy Benhalima
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

07/04/2014 : SubZero
N° national/d'enregistrement : 4082065
Date de dépôt : 07/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842981
Date de demande : 16/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisee selon les lois de l'Etat de Foride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 Floride
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

26/03/2014 : Tiki Juice
N° national/d'enregistrement : 4079053
Date de dépôt : 26/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical (cigarettes électroniques) ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

26/03/2014 : Tiki Juice
N° national/d'enregistrement : 4079053
Date de dépôt : 26/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine non à usage médical (cigarettes électroniques) ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, S.A.S.
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : V.F.P. France, M. Benhalima Samy
Adresse :
Immeuble Le Vinci / Lot D7, 1-11 rue Henri Becquerel
77290 MITRY-MORY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

03/03/2014 : Turkish
N° national/d'enregistrement : 4072964
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03 (provisoirement attribuées)
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 34 (provisoirement attribuées)
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.
  • N° de la classe : 35 (provisoirement attribuées)

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 679488
Date de demande : 09/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

03/03/2014 : Torque
N° national/d'enregistrement : 4072920
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci – Lot D7
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : M. VIRET Romain, Dechert LLP
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

03/03/2014 : Tribeca
N° national/d'enregistrement : 4072928
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842981
Date de demande : 16/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisee selon les lois de l'Etat de Foride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 Floride
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/03/2014 : Prime
N° national/d'enregistrement : 4072959
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 848403
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Floride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 FLORIDE
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/03/2014 : Torque
N° national/d'enregistrement : 4072920
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Inhalateurs de nicotine ; cigarettes électroniques ; vaporisateurs personnels, liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques) ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes électroniques), cigares électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine, de cigarettes électroniques, de vaporisateurs personnels, de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci – Lot D7
77290 MITRY-MORY
FR

Mandataire 1 : M. VIRET Romain, Dechert LLP
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

03/03/2014 : Tribeca
N° national/d'enregistrement : 4072928
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/03/2014 : Captain Jack
N° national/d'enregistrement : 4072953
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/03/2014 : Prime
N° national/d'enregistrement : 4072959
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/03/2014 : Captain Jack
N° national/d'enregistrement : 4072953
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 717754
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

03/03/2014 : Tribeca
N° national/d'enregistrement : 4072928
Date de dépôt : 03/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.

Déposant 1 : V.F.P. France, SAS
Numéro de SIREN : 794799056
Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel, Immeuble Le Vinci - Lot D7
77290 Mitry-Mory
FR

Mandataire 1 : M. Romain VIRET
Adresse :
Dechert LLP, 32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Action en revendication de propriété
Référence associée à l'événement : 641372
Date de demande : 21/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 703205
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Bénéficiare 1 : NICOPURE LABS LLC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 842981
Date de demande : 16/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : Pure Laboratories, LLC, société de droit américain organisee selon les lois de l'Etat de Foride
Adresse :
5909 NW 18th Drive Gainesville
32653 Floride
US

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

Publications au Bodacc :
10/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3264
NOJO : 77012023S012356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7571
NOJO : 77012022S006848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7804
NOJO : 77012021S011483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8876
NOJO : 77012021S006461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7644
NOJO : 77012020S013530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3403
NOJO : 77012019S011230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3602
NOJO : 77012018S001202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10386
NOJO : 77012017S005556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
06/03/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°766
NOJO : BXA14058000572X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 14/08/2013
Date de commencement d'activité : 06/08/2013
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
Numéro d'identification : RCS Meaux 794 799 056
Dénomination : V.F.P. France
Nom commercial : V.F.P. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Benhalima, Samy, Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS, Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID.

Montant du capital : 80000 EUR
29/08/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°513
NOJO : BXA132340009295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/08/2013
Date de commencement d'activité : 06/08/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 794 799 056
Dénomination : V.F.P. FRANCE
Nom commercial : V.F.P. FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : Benhalima, Ilyes, Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS, Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID.

Montant du capital : 80000 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/04/2015 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. (NAFRev2 : 20.59Z)
20/01/2014 : activité principale, code NIC
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
19/02/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Type : Personne Physique

Nom : BENHALIMA Samy
Né le 16/08/1980 à Tremblay-en-France (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
362T rue de Vaugirard
75015 Paris
France
19/02/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
- Immeuble " le Palatin "
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
19/02/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
- Immeuble " le Palatin "
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
Dépôts des actes :
20/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Dépôt : N°1423 déposé le 19/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Dépôt : N°1423 déposé le 19/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président suite démission
20/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Dépôt : N°1423 déposé le 19/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/01/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Dépôt : N°1423 déposé le 19/02/2014
Etat : Déposé
20/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Dépôt : N°1423 déposé le 19/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
19/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2014B00398
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1-11 rue Henri Becquerel
77290 Mitry-Mory
France
Nom commercial : V.F.P. FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/08/2013
Activité : La vente en gros de cigarette électroniques, consommables et accessoires y afférents et autres produits similaires( non réglementés) .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/02/2014 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2014
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
Personnes morales :
19/02/2014 : V.F.P. France
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La vente en gros de cigarette électroniques, consommables et accessoires y afférents et autres produits similaires( non réglementés) .

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/08/2013
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 20/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/08/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 6461 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2014B00398
Code activité : 2059Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 2073 67331 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 59515 87748 718
ATAutres immobilisations corporelles57 17714 97342 204
BHAutres immobilisations financières23 07223 072
BJTOTAL (I)180 05134 524145 527
BLMatières premières, approvisionnements106 790106 790
BRProduits intermédiaires et finis68 51768 517
BXClients et comptes rattachés182 4038 065174 338
BZAutres créances32 36032 360
CFDisponibilités22 93022 930
CHCharges constatées d’avance10 46810 468
CJTOTAL (II)423 4688 065415 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)603 51942 589560 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 132
DLTOTAL (I)102 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)118 993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 919
DYDettes fiscales et sociales71 374
EAAutres dettes59 512
ECTOTAL (IV)458 798
EETOTAL GENERAL (I à V)560 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an458 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets994 987
FMProduction stockée68 517
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 063 508
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements546 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-106 790
FWAutres achats et charges externes381 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 949
FYSalaires et traitements136 119
FZCharges sociales20 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 065
GEAutres charges31
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 038 637
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 871
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 871
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 589
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 041 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6733 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles30 85130 851
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 52434 524
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13530 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 2014B00398
Code activité : 2059Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 2073 67331 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 59515 87748 718
ATAutres immobilisations corporelles57 17714 97342 204
BHAutres immobilisations financières23 07223 072
BJTOTAL (I)180 05134 524145 527
BLMatières premières, approvisionnements106 790106 790
BRProduits intermédiaires et finis68 51768 517
BXClients et comptes rattachés182 4038 065174 338
BZAutres créances32 36032 360
CFDisponibilités22 93022 930
CHCharges constatées d’avance10 46810 468
CJTOTAL (II)423 4688 065415 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)603 51942 589560 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 132
DLTOTAL (I)102 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)118 993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 919
DYDettes fiscales et sociales71 374
EAAutres dettes59 512
ECTOTAL (IV)458 798
EETOTAL GENERAL (I à V)560 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an458 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets994 987
FMProduction stockée68 517
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 063 508
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements546 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-106 790
FWAutres achats et charges externes381 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 949
FYSalaires et traitements136 119
FZCharges sociales20 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 065
GEAutres charges31
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 038 637
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 871
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 871
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 589
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 041 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6733 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles30 85130 851
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 52434 524
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 11230 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 2014B00398
Code activité : 2059Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 2073 67331 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 59515 87748 718
ATAutres immobilisations corporelles57 17714 97342 204
BHAutres immobilisations financières23 07223 072
BJTOTAL (I)180 05134 524145 527
BLMatières premières, approvisionnements106 790106 790
BRProduits intermédiaires et finis68 51768 517
BXClients et comptes rattachés182 4038 065174 338
BZAutres créances32 36032 360
CFDisponibilités22 93022 930
CHCharges constatées d’avance10 46810 468
CJTOTAL (II)423 4688 065415 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)603 51942 589560 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 132
DLTOTAL (I)102 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)118 993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 919
DYDettes fiscales et sociales71 374
EAAutres dettes59 512
ECTOTAL (IV)458 798
EETOTAL GENERAL (I à V)560 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an458 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets994 987
FMProduction stockée68 517
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 063 508
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements546 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-106 790
FWAutres achats et charges externes381 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 949
FYSalaires et traitements136 119
FZCharges sociales20 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 065
GEAutres charges31
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 038 637
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 871
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 871
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 589
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 041 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6733 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles30 85130 851
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 52434 524
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 1202 du 28/02/2018
Numéro de gestion : 2014B00398
Code activité : 2059Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 2073 67331 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 59515 87748 718
ATAutres immobilisations corporelles57 17714 97342 204
BHAutres immobilisations financières23 07223 072
BJTOTAL (I)180 05134 524145 527
BLMatières premières, approvisionnements106 790106 790
BRProduits intermédiaires et finis68 51768 517
BXClients et comptes rattachés182 4038 065174 338
BZAutres créances32 36032 360
CFDisponibilités22 93022 930
CHCharges constatées d’avance10 46810 468
CJTOTAL (II)423 4688 065415 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)603 51942 589560 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 132
DLTOTAL (I)102 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)118 993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 919
DYDettes fiscales et sociales71 374
EAAutres dettes59 512
ECTOTAL (IV)458 798
EETOTAL GENERAL (I à V)560 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an458 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets994 987
FMProduction stockée68 517
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 063 508
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements546 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-106 790
FWAutres achats et charges externes381 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 949
FYSalaires et traitements136 119
FZCharges sociales20 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 065
GEAutres charges31
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 038 637
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 871
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 871
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 589
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 041 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6733 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles30 85130 851
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 52434 524
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5556 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00398
Code activité : 2059Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 17 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 2073 67331 534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels64 59515 87748 718
ATAutres immobilisations corporelles57 17714 97342 204
BHAutres immobilisations financières23 07223 072
BJTOTAL (I)180 05134 524145 527
BLMatières premières, approvisionnements106 790106 790
BRProduits intermédiaires et finis68 51768 517
BXClients et comptes rattachés182 4038 065174 338
BZAutres créances32 36032 360
CFDisponibilités22 93022 930
CHCharges constatées d’avance10 46810 468
CJTOTAL (II)423 4688 065415 403
COTOTAL GENERAL (0 à V)603 51942 589560 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)22 132
DLTOTAL (I)102 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)118 993
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés208 919
DYDettes fiscales et sociales71 374
EAAutres dettes59 512
ECTOTAL (IV)458 798
EETOTAL GENERAL (I à V)560 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an458 798
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets994 987
FMProduction stockée68 517
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 063 508
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements546 959
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-106 790
FWAutres achats et charges externes381 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 949
FYSalaires et traitements136 119
FZCharges sociales20 765
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 524
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 065
GEAutres charges31
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 038 637
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)24 871
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 871
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)150
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-150
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 589
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 063 508
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 041 376
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)22 132
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6733 673
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles30 85130 851
0NAMORTISSEMENTS Total Général34 52434 524
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