Entreprise

  1. Entreprises
  3. ANATOLE FRANCE

Dernière mise à jour : N.C            

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/03/2006
Dénomination usuelle : 2008-01-01
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41491946400035 / Siren : 414919464 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 84 414919464
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (BRAULT O)
32.50A-C : Fabrication de prothèses et orthèses diverses
Cette classe comprend :
-la fabrication de matériel orthopédique et prothétique ; -la fabrication d’yeux artificiels
Coordonnées de l'établissement :
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
Liens de succession de l'établissement :
06/03/2006 : Succession
Prédécesseur : VALERIE BRAULT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/01/1998
Nom : Mme BRAULT VALERIE
Dénomination usuelle: BRAULT ORTHOPEDIE
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VALERIE BRAULT - Rochefort (siège)VALERIE BRAULT - Saintes (fermé)VALERIE BRAULT - Rochefort (fermé)
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)
06/03/2006 : code NIC
Code NIC : 00035
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAF1993 : 33.1B)
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1997A40135
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 rue ANATOLE FRANCE
17300 ROCHEFORT
FRANCE
Enseigne : BRAULT ORTHOPEDIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1998
Activité : Fabrication et vente d'orthèse et de petits matériels médicaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/12/1997
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Mention du 15/05/2003 : A C/ 31.03.2003 RADIATION DE L ETS SECONDAIRE HORS RESSORT 8 RUE VICTOR HUGO 17100 SAINTES ( RCS SAINTES 2002A107). Mention du 22/09/2006 : AC/ 06.03.2006 ANCIEN SIEGE-ETS PRINCIPAL PRECEDEMMENT 66 RUE GAMBETTA 17300 ROCHEFORT SUPPRIME SUITE AU TRANSFERT.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : BRAULT Valérie
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 24/04/1966
Ville de naissance : 17299 17 ROCHEFORT
Nationalité : Française

Adresse :
61 rue DU 4 SEPTEMBRE
17300 ROCHEFORT
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/1997

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