VALFLEURI SA PATES ALIMENTAIRES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1984

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 91552062100052 / Siren : 915520621 / NIC : 00052

N° de TVA : FR 85 915520621

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires

10.73 : Fabrication de pâtes alimentaires

10.73Z : Fabrication de pâtes alimentaires

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de pâtes alimentaires, non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées, telles que les macaronis et les nouilles
- la fabrication de pâtes alimentaires, farcies ou autrement préparées, à condition qu’elles soient crues
- la fabrication de couscous (semoule)
- la fabrication de produits frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de plats préparés à base de pâtes alimentaires (cf. 10.85Z)
- la préparation de couscous garni (cf. 10.85Z)
- la préparation de potages (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.73.11, 10.73.12, 10.73.99

Coordonnées de l'établissement :
VALFLEURI SA PATES ALIMENTAIRES

Adresse :
NÂ°3-5 ZONE INDUSTRIELLE
3 Rue DE LA CHARENTE
68270 WITTENHEIM

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pâtes alimentaires (NAFRev2 : 10.73Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pâtes alimentaires (NAFRev1 : 15.8M)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1984

Dénomination : VALFLEURI SA PATES ALIMENTAIRES

Activité principale : Fabrication de pâtes alimentaires (NAFRev2 : 10.73Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VALFLEURI SA PATES ALIMENTAIRES - Wittenheim (siège)VALFLEURI SA PATES ALIMENTAIRES - Cernay

Marques françaises :

21/06/2017 : VALFLEURI

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical ; pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques, à savoir : pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, farines, produits de minoterie, préparations faites de céréales, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malts ; céréales non préparées ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros, en demi-gros et au détail concernant les produits alimentaires, les compléments alimentaires, les produits diététiques et les boissons ; gestion commerciale de points de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en demi-gros ou en gros ; services de publicité et de promotion des ventes ; démonstration de produits ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur un réseau informatique mondial ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins, par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, tels que des sites Web ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat
Adresse :
16, Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

21/06/2017 : VALFLEURI

N° national/d'enregistrement : 4370279
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical ; pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques, à savoir : pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, farines, produits de minoterie, préparations faites de céréales, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malts ; céréales non préparées ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros, en demi-gros et au détail concernant les produits alimentaires, les compléments alimentaires, les produits diététiques et les boissons ; gestion commerciale de points de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en demi-gros ou en gros ; services de publicité et de promotion des ventes ; démonstration de produits ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur un réseau informatique mondial ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins, par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, tels que des sites Web ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat
Adresse :
16, Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

21/06/2017 : VALFLEURI

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical ; pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques, à savoir : pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, farines, produits de minoterie, préparations faites de céréales, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malts ; céréales non préparées ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros, en demi-gros et au détail concernant les produits alimentaires, les compléments alimentaires, les produits diététiques et les boissons ; gestion commerciale de points de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en demi-gros ou en gros ; services de publicité et de promotion des ventes ; démonstration de produits ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur un réseau informatique mondial ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins, par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, tels que des sites Web ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat
Adresse :
16, Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

21/06/2017 : VALFLEURI

N° national/d'enregistrement : 4370279
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Maître Florence BAUJOIN Avocat 16, Rue Massenet 67000 STRASBOURG

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical ; pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques, à savoir : pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, farines, produits de minoterie, préparations faites de céréales, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malts ; céréales non préparées ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros, en demi-gros et au détail concernant les produits alimentaires, les compléments alimentaires, les produits diététiques et les boissons ; gestion commerciale de points de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en demi-gros ou en gros ; services de publicité et de promotion des ventes ; démonstration de produits ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur un réseau informatique mondial ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins, par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, tels que des sites Web ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Mme. Florence BAUJOIN
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/07/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-28
Texte de l'erratum publié : La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Maître Florence BAUJOIN Avocat 16, Rue Massenet 67000 STRASBOURG

21/06/2017 : VALFLEURI

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments et suppléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; compléments nutritionnels ; aliments à usage médical ; pâtes alimentaires (à usage médical) ; préparations diététiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits diététiques, à savoir : pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, sauces pour pâtes alimentaires, mets et plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, farines, produits de minoterie, préparations faites de céréales, assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments pour bébés, herbes médicinales ; tisanes (à usage médical) ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; purées de légumes ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; charcuterie ; salaisons ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait, beurre, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; potages, bouillons, concentrés (bouillons) ; champignons ; salades composées et salades en conserves à base de légumes (autres que les plantes) ou de fruits ; salades préparées ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; salades de pâtes ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; riz, tapioca, sagou, semoule ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes ; pain, croûtons, biscuiterie, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie salée, pâtisserie sucrée, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation) ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaire (autres que les sucres et édulcorants à usage médical) ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; chocolat ; café, succédanés du café, thés, infusions, cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), sauces pour pâtes alimentaires, sauces alimentaires, purées de légumes (sauces) ; sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de thé ou de soja ; tisanes (non à usage médical) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malts ; céréales non préparées ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros, en demi-gros et au détail concernant les produits alimentaires, les compléments alimentaires, les produits diététiques et les boissons ; gestion commerciale de points de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en demi-gros ou en gros ; services de publicité et de promotion des ventes ; démonstration de produits ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur un réseau informatique mondial ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ces services pouvant être assurés par des magasins, par l'intermédiaire de distributeurs automatiques, de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, tels que des sites Web ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Mme. Florence BAUJOIN
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/10/2012 : PATATOUILLE

N° national/d'enregistrement : 3955247
Date de dépôt : 23/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 23/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; fromages.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, y compris pâtes alimentaires à base de légumes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide et services de restauration libre-service ; services de traiteurs ; services de bars.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813960
Date de demande : 16/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

02/11/2010 : Pat'atouille de Légumes

N° national/d'enregistrement : 3778893
Date de dépôt : 02/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits ; viande, poisson, volaille (viande), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; fromages, tous les produits précités également en tant que produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes, y compris pâtes alimentaires à base de légumes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments, tous les produits précités également en tant que produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752744
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

01/04/2010 : SUNDIG SPÄTZLE

N° national/d'enregistrement : 3726645
Date de dépôt : 01/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733217
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

18/06/2009 : Moulin Fleuri

N° national/d'enregistrement : 3658282
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16, rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

17/04/2009 : MOULIN FLEURI

N° national/d'enregistrement : 3644543
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : MOULIN FLEURI

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703277
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 26/04/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-17
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : MOULIN FLEURI

17/04/2009 : MOULIN FLEURI

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

26/10/2007 : Valfieuri Nüdle à l'Ancienne

N° national/d'enregistrement : 3533576
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes, fromages, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître F. BAUJOIN Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660797
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

26/10/2007 : LE PANIER DORE

N° national/d'enregistrement : 3533580
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes, fromages, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître F. BAUJOIN Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660800
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

26/10/2007 : Pâtes aux Oeufs Frais LE PANIER DORE

N° national/d'enregistrement : 3533588
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”), gibier ; extraits de viande ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes, fromages, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; mets, plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales ; condiments, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), assaisonnements, jus de viande (sauces), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou produits issus de l'agriculture biologique (non à usage médical).

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître F. BAUJOIN Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660794
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

15/11/2002 : VALFLEURI FOOD SERVICES

N° national/d'enregistrement : 3194275
Date de dépôt : 15/11/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 15/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poissons et/ou de légumes;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments);
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) , y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-51
Date du BOPI : 20/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512557
Date de demande : 24/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821592
Date de demande : 24/08/2022
N° de BOPI : 2022-43
Date du BOPI : 28/10/2022

24/12/2001 : NATURELLEMENT BONNES

N° national/d'enregistrement : 3138754
Date de dépôt : 24/12/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibler ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzes, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélesse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478168
Date de demande : 18/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

12/09/2000 : VALFLEURI FORME ET BIEN-ETRE

N° national/d'enregistrement : 3051381
Date de dépôt : 12/09/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; ufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440092
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

12/09/2000 : VALFLEURI DINOSAURES

N° national/d'enregistrement : 3051382
Date de dépôt : 12/09/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440095
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

04/09/2000 : VAL FLEURI

N° national/d'enregistrement : 3050098
Date de dépôt : 04/09/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; ufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-41
Date du BOPI : 13/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440091
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

11/05/2000 : LE JARDIN DE PAQUES

N° national/d'enregistrement : 3027922
Date de dépôt : 11/05/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : " Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs. ".
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440085
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

11/05/2000 : Valfleuri Le jardin de pâques

N° national/d'enregistrement : 3027923
Date de dépôt : 11/05/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : " Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs. ".
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440086
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

09/09/1999 : Tradition d'Alsace

N° national/d'enregistrement : 99811416
Date de dépôt : 09/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille bénéficiant de l'I.G.P " Volailles d'Alsace ", de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de poisson et de gibier ; champignons conservés, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du caf Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace a rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. Vigneron Jacques
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 511512
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417794
Date de demande : 11/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713422
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

28/06/1999 : QUALITE TRAITEUR PATES d'ALSACE

N° national/d'enregistrement : 99799852
Date de dépôt : 28/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411193
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703617
Date de demande : 18/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/06/1999 : Tradition d'Alsace

N° national/d'enregistrement : 99797753
Date de dépôt : 16/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de poisson, de gibier ; champignons conservés, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace a rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés à base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI SA PATES ALIMENTAIRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
N 3-5 Zone Industrielle 3, rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411192
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

08/06/1999 : LE PANIER DU JARDINIER

N° national/d'enregistrement : 99796402
Date de dépôt : 08/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 29, 30, 43

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, mets, plats cuisinés et plats préparés a base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 283956
Date de demande : 01/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411191
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703292
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 26/04/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2019-17
Texte de l'erratum publié : La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 29, 30, 43

08/06/1999 : LE PANIER DU JARDINIER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, mets, plats cuisinés et plats préparés a base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

08/06/1999 : LE PANIER DU JARDINIER

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, mets, plats cuisinés et plats préparés a base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

08/06/1999 : PLEIN ESSOR

N° national/d'enregistrement : 99796403
Date de dépôt : 08/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; gelées ; oeufs ; mets, plats cuisinés et plats préparés a base de viande, de volaille, de gibier, de poisson et/ou de fruits et légumes ; préparations pour faire des bouillons, conserves de volailles, de poisson, de viandes, de gibier ; champignons, salades de légumes et de fruits ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie sucrée et salée, gâteaux, confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace a rafraîchir ; vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaires. Pâtes alimentaires, nouilles, spaghetti ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de pâtés alimentaires ; macaronis, ravioli ; mets, plats cuisinés, plats préparés a base de riz ; petits-fours, pizzas, semoule. Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI SA PATES ALIMENTAIRES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
N 3-5 Zone Industrielle 3, rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411194
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

27/04/1999 : Valfleuri Equilibre et bien être

N° national/d'enregistrement : 99789443
Date de dépôt : 27/04/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : " Viande, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", extraits de viande, plats préparés à base de viande : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Poissons, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, champignons, salades de légumes, gelées, confitures, oeufs, lait, plats préparés à base de poissons et/ou de légumes ". Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 Rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504902
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405567
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701499
Date de demande : 27/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

10/11/1998 : EQUILIBRE ET BIEN-ETRE

N° national/d'enregistrement : 98759262
Date de dépôt : 10/11/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 495221
Date de demande : 14/04/2009
N° de BOPI : 2009-20

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390244
Date de demande : 21/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697359
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

30/10/1998 : VALFLEURI TERRES LOINTAINES

N° national/d'enregistrement : 98757603
Date de dépôt : 30/10/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 492642
Date de demande : 11/03/2009
N° de BOPI : 2009-15

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388532
Date de demande : 29/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694626
Date de demande : 02/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

19/08/1998 : LA PETITE AUBERGE

N° national/d'enregistrement : 98747075
Date de dépôt : 19/08/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 486250
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-40
Date du BOPI : 02/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379023
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687062
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

13/08/1998 : TERRES LOINTAINES

N° national/d'enregistrement : 98746545
Date de dépôt : 13/08/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 43

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 486250
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-39
Date du BOPI : 25/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379029
Date de demande : 09/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687026
Date de demande : 05/07/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

17/07/1998 : VALFLEURI NOEL EN ALSACE

N° national/d'enregistrement : 98742659
Date de dépôt : 17/07/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; sauces à salade ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires aux légumes et de formes diverses et, plus généralement, pâtes alimentaires en tous genres ; plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484036
Date de demande : 29/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376147
Date de demande : 17/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685719
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/07/1998 : LE MARCHE AUX EPICES

N° national/d'enregistrement : 98742660
Date de dépôt : 17/07/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; sauces à salade ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires aromatisées, pâtes alimentaires aux épices et, plus généralement, pâtes alimentaires en tous genres ; plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 485524
Date de demande : 24/11/2008

Bénéficiare 1 : VALFLEUR PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 487901
Date de demande : 17/12/2008

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380737
Date de demande : 30/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685723
Date de demande : 26/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

23/04/1998 : LES ESSENTIELLES DE VALFLEURI

N° national/d'enregistrement : 98730284
Date de dépôt : 23/04/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abbatues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; sauces à salade ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 481102
Date de demande : 24/09/2008
N° de BOPI : 2008-43

Bénéficiare 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-23
Date du BOPI : 05/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369557
Date de demande : 08/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677655
Date de demande : 03/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

10/03/1998 : FLORIVAL

N° national/d'enregistrement : 98722668
Date de dépôt : 10/03/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; sauces à salade ; plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 478648
Date de demande : 05/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368149
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671999
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

27/02/1997 : VALFLEURI PATES D'ALSACE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; champignons, salades de légumes; gelées; confitures; ufs, lait; sauces à salade; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats prépar à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; épices, glace à rafraîchir; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître F. BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 448500
Date de demande : 14/02/2007
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327328
Date de demande : 17/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640634
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

27/02/1997 : VALFLEURI PATES D'ALSACE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; champignons, salades de légumes; gelées; confitures; ufs, lait; sauces à salade; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats prépar à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; épices, glace à rafraîchir; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître F. BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

27/02/1997 : VALFLEURI PATES D'ALSACE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; champignons, salades de légumes; gelées; confitures; ufs, lait; sauces à salade; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats prépar à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; épices, glace à rafraîchir; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître F. BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

27/02/1997 : VALFLEURI PATES D'ALSACE

N° national/d'enregistrement : 97666703
Date de dépôt : 27/02/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : VALFLEURI PATES D'ALSACE (semi-figurative)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; champignons, salades de légumes; gelées; confitures; ufs, lait; sauces à salade; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats prépar à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; épices, glace à rafraîchir; sauces (condiments). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; malt
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître F. BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

19/10/1990 : LES ANIMAUX DE NOE

N° national/d'enregistrement : 1623478
Date de dépôt : 19/10/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires en tous genres

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182191
Date de demande : 14/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440084
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

19/10/1990 : VALFLEURI

N° national/d'enregistrement : 1623480
Date de dépôt : 19/10/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical.Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;champignons, salades de légumes;gelées;confitures;oeufs, lait;sauces à salade;conserves.Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;épices, glace à rafraîchir;sauces (à l'exception des sauces à salade).Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; malt
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182187
Date de demande : 13/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440083
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

12/09/1990 : NOUILLES BOULANGERES

N° national/d'enregistrement : 1615556
Date de dépôt : 12/09/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 573372 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1149292
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3/5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg
Adresse :
16 Rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 314342
Date de demande : 18/01/2001

Bénéficiare 1 : VALFLEURI S.A. PATES ALIMENTAIRES (S.A.)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181551
Date de demande : 05/09/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440093
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

27/07/1987 : VALFLEURI

N° national/d'enregistrement : 1420710
Date de dépôt : 27/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : VALFLEURI

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1977 A L'INPI No 253631 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1023818.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires de toute nature.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence, Avocat
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 236996
Date de demande : 15/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 446068
Date de demande : 14/12/2006
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093519
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336170
Date de demande : 09/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651762
Date de demande : 15/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/11/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-44
Texte de l'erratum publié : La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : VALFLEURI

27/07/1987 : VALFLEURI

N° national/d'enregistrement : 1420710
Date de dépôt : 27/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1977 A L'INPI No 253631 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1023818.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires de toute nature.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence, Avocat
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

27/07/1987 : VALFLEURI

N° national/d'enregistrement : 1420710
Date de dépôt : 27/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1977 A L'INPI No 253631 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1023818.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires de toute nature.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 Rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Maître Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence, Avocat
Adresse :
16 RUE MASSENET
67000 STRASBOURG
FR

27/07/1987 :

N° national/d'enregistrement : 1420709
Date de dépôt : 27/07/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1977 A L'INPI No 253630 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1023817.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires en tous genres, des farines et des préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel; moutarde, poivre, vinaigre, sauces.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621

Mandataire 1 : CABINET NUSS

05/06/1987 : L'AMI FRITZ

N° national/d'enregistrement : 1445335
Date de dépôt : 05/06/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JUIN 1977 A L'INPI No 249514 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1019391.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires en tous genres, des produits de biscuiterie, pâtisserie, pain, oeufs.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 236996
Date de demande : 15/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 454955
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091117
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336171
Date de demande : 09/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641677
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

05/05/1987 : L'ARCHE DE NOE

N° national/d'enregistrement : 1407110
Date de dépôt : 05/05/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des pâtes alimentaires en tous genres.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 236996
Date de demande : 15/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453956
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089420
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334787
Date de demande : 20/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643024
Date de demande : 09/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

25/04/1986 : PATES BOULANGERES D'ALSACE

N° national/d'enregistrement : 1352607
Date de dépôt : 25/04/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires d'Alsace.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 199905
Date de demande : 09/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067576
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313830
Date de demande : 28/04/2006
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603471
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

24/02/1986 : PATES BOULANGERES D'ALSACE

N° national/d'enregistrement : 1344214
Date de dépôt : 24/02/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes alimentaires d'Alsace.

Déposant 1 : VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 915520621
Adresse :
3-5 rue de la Charente
68270 WITTENHEIM
FR

Mandataire 1 : Florence BAUJOIN, Avocat, Mme BAUJOIN Florence
Adresse :
16 rue Massenet
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 196924
Date de demande : 05/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 422564
Date de demande : 21/11/2005
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063953
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306064
Date de demande : 25/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603463
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Publications au Bodacc :

05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7391
NOJO : 6852MYG19190000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022