VALOREX - COMBOURTILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/01/1993

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38986398600029 / Siren : 389863986 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 17 389863986

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants

46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20

Coordonnées de l'établissement :
VALOREX

Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE

Historique de l'établissement :

10/02/2021 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (NAFRev2 : 10.91Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (NAFRev1 : 15.7A)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

17/12/2003 : Succession

Prédécesseur : VALOREX
Transfert du siège
Continuité économique

04/01/1993 : Succession

Prédécesseur : SERETAL

Accords d'entreprise :

17/06/2022 : Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 pour la société VALOREX

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522012013
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/10/2022
Date de dépôt : 24/10/2022
Date du texte : 17/06/2022
Date d'effet : 17/06/2022
Date de fin : 16/06/2023
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (ex meunerie) (1930)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VALOREX
Siret : 38986398600029
Code APE : 1091Z
Secteur : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 04/01/1993

Dénomination : VALOREX

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (NAFRev2 : 10.91Z)

Sigle : VALOREX

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VALOREX - Combourtillé (siège)VALOREX - Châtillon-en-VendelaisVALOREX - Javené (fermé)

Marques françaises :

23/06/2017 : BLEU BLANC COEUR

N° national/d'enregistrement : 4371168
Date de dépôt : 23/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, ufs, volaille, gibier et plats préparés ou cuisinés à base de ces produits, lait et produits laitiers, charcuterie et salaison, huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, levures et poudres pour faire lever, confiseries, pâtisseries, produits de biscuiterie, pâtes alimentaires, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale, animaux d'élevage, produits agricoles, horticoles et forestiers, semences ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation, cuisson, extrusion et granulation de végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale.

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

23/06/2017 : BLEU BLANC COEUR

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, ufs, volaille, gibier et plats préparés ou cuisinés à base de ces produits, lait et produits laitiers, charcuterie et salaison, huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, levures et poudres pour faire lever, confiseries, pâtisseries, produits de biscuiterie, pâtes alimentaires, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale, animaux d'élevage, produits agricoles, horticoles et forestiers, semences ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation, cuisson, extrusion et granulation de végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale.

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

06/09/2016 : PRODIVAL

N° national/d'enregistrement : 4297138
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés .

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. Stéphane DELEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/09/2016 : PRODIVAL

N° national/d'enregistrement : 4297138
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine ; préparations faites de céréales ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés .

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. Stéphane DELEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2014 : OMEGA 3 NATURELS

N° national/d'enregistrement : 4116166
Date de dépôt : 09/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, oeufs, volaille, gibier et plats préparés ou cuisinés à base de ces produits, lait et produits laitiers, charcuterie et salaison, huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, levures et poudres pour faire lever, confiseries, pâtisseries, produits de biscuiterie, pâtes alimentaires, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale, animaux d'élevage, produits agricoles, horticoles et forestiers, semences ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et évaluation en matière commerciale, services de publicité et de promotion des ventes sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateur de type Internet, organisation de colloques, de congrès, de conférences et de salons dans le domaine de l'agro-alimentaire, conseils à but commercial et services d'audit commercial dans les domaines du bâtiment, de l'environnement, de la génétique et de la commercialisation d'animaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation, cuisson, extrusion et granulation de végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et d'essais cliniques dans les domaines agricole et alimentaire, conception et développement de logiciels, services d'analyse et de contrôle dans le domaine de la sécurité alimentaire.

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807470
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

09/09/2014 : OMEGA 3 NATURELS

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, oeufs, volaille, gibier et plats préparés ou cuisinés à base de ces produits, lait et produits laitiers, charcuterie et salaison, huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, levures et poudres pour faire lever, confiseries, pâtisseries, produits de biscuiterie, pâtes alimentaires, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale, animaux d'élevage, produits agricoles, horticoles et forestiers, semences ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et évaluation en matière commerciale, services de publicité et de promotion des ventes sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateur de type Internet, organisation de colloques, de congrès, de conférences et de salons dans le domaine de l'agro-alimentaire, conseils à but commercial et services d'audit commercial dans les domaines du bâtiment, de l'environnement, de la génétique et de la commercialisation d'animaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation, cuisson, extrusion et granulation de végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et d'essais cliniques dans les domaines agricole et alimentaire, conception et développement de logiciels, services d'analyse et de contrôle dans le domaine de la sécurité alimentaire.

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812482
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

05/08/2014 : OMEGA 3 NATURELS BLEU BLANC COEUR

N° national/d'enregistrement : 4110464
Date de dépôt : 05/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, oeufs, volaille, gibier et plats préparés ou cuisinés à base de ces produits, lait et produits laitiers, charcuterie et salaison, huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, levures et poudres pour faire lever, confiseries, pâtisseries, produits de biscuiterie, pâtes alimentaires, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale, animaux d'élevage, produits agricoles, horticoles et forestiers, semences (graines) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et évaluation en matière commerciale, services de publicité et de promotion des ventes sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateur de type Internet, conseils à but commercial et services d'audit commercial dans les domaines du bâtiment, de l'environnement, de la génétique et de la commercialisation d'animaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Extrusion et granulation de végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de colloques, de congrès, de conférences, et de salons dans le domaine de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et d'essais cliniques dans les domaines agricole et alimentaire, conception et développement de logiciels, services d'analyses et de contrôle par infrarouge des graines, aliments et produits issus d'animaux (contrôle de qualité).

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 676652
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

10/06/2014 : OMEGA 3 NATURELS BLEU BLANC COEUR

N° national/d'enregistrement : 4096701
Date de dépôt : 10/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, oeufs, volaille, gibier et plats préparés ou cuisinés à base de ces produits, lait et produits laitiers, charcuterie et salaison, huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, levures et poudres pour faire lever, confiseries, pâtisseries, produits de biscuiterie, pâtes alimentaires, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale, animaux d'élevage, produits agricoles, horticoles et forestiers, semences ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et évaluation en matière commerciale, services de publicité et de promotion des ventes sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateur de type Internet, organisation de colloques, de congrès, de conférences et de salons dans le domaine de l'agro-alimentaire, conseils à but commercial et services d'audit commercial dans les domaines du bâtiment, de l'environnement, de la génétique et de la commercialisation d' animaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation, cuisson, extrusion et granulation de végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et d'essais cliniques dans les domaines agricole et alimentaire, conception et développement de logiciels, services d'analyse et de contrôle dans le domaine de la sécurité alimentaire.

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

10/06/2014 : OMEGA 3 NATURELS BLEU BLANC COEUR

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, oeufs, volaille, gibier et plats préparés ou cuisinés à base de ces produits, lait et produits laitiers, charcuterie et salaison, huiles et graisses comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, levures et poudres pour faire lever, confiseries, pâtisseries, produits de biscuiterie, pâtes alimentaires, sauces (condiments) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale, animaux d'élevage, produits agricoles, horticoles et forestiers, semences ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et évaluation en matière commerciale, services de publicité et de promotion des ventes sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateur de type Internet, organisation de colloques, de congrès, de conférences et de salons dans le domaine de l'agro-alimentaire, conseils à but commercial et services d'audit commercial dans les domaines du bâtiment, de l'environnement, de la génétique et de la commercialisation d' animaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement, transformation, cuisson, extrusion et granulation de végétaux et graines pour l'alimentation humaine et animale ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et d'essais cliniques dans les domaines agricole et alimentaire, conception et développement de logiciels, services d'analyse et de contrôle dans le domaine de la sécurité alimentaire.

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

09/10/2013 : Oui, on a tous le droit de bien manger.fr

N° national/d'enregistrement : 4039107
Date de dépôt : 09/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812477
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

09/10/2013 : Oui, on a tous le droit de bien manger.fr

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

30/01/2013 : NATURALIN

N° national/d'enregistrement : 3978481
Date de dépôt : 30/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DE MANGOU Charles-Henry
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827932
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

28/02/2012 : OMEGA BALANCE

N° national/d'enregistrement : 3900848
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. Stéphane DELEAU
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

06/01/2011 : RUMIGRAINES

N° national/d'enregistrement : 3795291
Date de dépôt : 06/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 06/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment pour animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765986
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

28/12/2010 : LACTOSCAN

N° national/d'enregistrement : 3793496
Date de dépôt : 28/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 28/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Services d'agriculture.
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765984
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

16/12/2010 : FILIERE NUTRITION OMEGA 3 NATURELS ASSOCIATION BLEU-BLANC-COEUR

N° national/d'enregistrement : 3790938
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits lai tiers, oeufs, viandes de porc, de volaille, de boeuf, protéines pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, aliments fortifiants pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie, graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de conférences.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : Gérald PRIVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

02/08/2010 : Filière nutrition OMEGA 3 NATURELS – Association – Bleu – Blanc – Cœur

N° national/d'enregistrement : 3758227
Date de dépôt : 02/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, oeufs, viandes de porc, de volaille, de boeuf, proteines pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux, aliments fortifiants pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie, graines pour l'alimentation animale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de conférences.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
“ La Messayais ”
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : GERALD PRIVE
Adresse :
43, boulevard de l'Université
44600 SAINT NAZAIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

29/07/2010 : LINTEC

N° national/d'enregistrement : 3757319
Date de dépôt : 29/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 29/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée, M. DELEAU Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753256
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

29/07/2010 : VALOWEB

N° national/d'enregistrement : 3757320
Date de dépôt : 29/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 29/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 la Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX
Adresse :
7 La MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

23/11/2009 : STABILIN

N° national/d'enregistrement : 3693042
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment pour animaux.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730746
Date de demande : 15/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

26/08/2009 : CROUSTILIN

N° national/d'enregistrement : 3672293
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 26/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné aux animaux.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU STEPHANE
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721414
Date de demande : 19/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

16/06/2009 : VAIZGANTHO

N° national/d'enregistrement : 3657360
Date de dépôt : 16/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 06/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles. Condiments. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718759
Date de demande : 21/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

20/04/2009 : Filière Qualité Nutrition Eleveurs engagés Association Bleu-Blanc-Cœur

N° national/d'enregistrement : 3644877
Date de dépôt : 20/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, pâtisseries, plats préparés, …) ; pâtes alimentaies. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713986
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/04/2009 : Filière Qualité Nutrition Eleveurs engagés Association Bleu-Blanc-Cœur

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, pâtisseries, plats préparés, …) ; pâtes alimentaies. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713986
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/04/2009 : Filière Qualité Nutrition Eleveurs engagés Association Bleu-Blanc-Cœur

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, pâtisseries, plats préparés, …) ; pâtes alimentaies. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713986
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/02/2009 : ELEVANCE

N° national/d'enregistrement : 3631164
Date de dépôt : 20/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 20/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, livres, journaux, brochures, calendriers.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés).

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707053
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

02/02/2009 : BLEU-BLANC-COEUR

N° national/d'enregistrement : 3626228
Date de dépôt : 02/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 02/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, farine, plats cuisinés) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux, aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707047
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

02/02/2009 : BLEU-BLANC-COEUR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, farine, plats cuisinés) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux, aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707047
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

02/02/2009 : BLEU-BLANC-COEUR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, farine, plats cuisinés) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux, aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707047
Date de demande : 20/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

16/07/2008 : Oméga3 naturels

N° national/d'enregistrement : 3588357
Date de dépôt : 16/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 16/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits latiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf ; ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Proteines pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourritures pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale, ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronoque ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de conférences.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
la MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491941
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807470
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812477
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704391
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

16/07/2008 : Oméga3 naturels

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits latiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf ; ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Proteines pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourritures pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale, ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronoque ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de conférences.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
la MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491941
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704391
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

16/07/2008 : Oméga3 naturels

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits latiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf ; ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Proteines pour l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourritures pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale, ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronoque ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de conférences.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
la MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491941
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704391
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

02/04/2008 : HEALTHY FARMING ASSOCIATION

N° national/d'enregistrement : 3566946
Date de dépôt : 02/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation professionnelle d'affaires dans le domaine de la promotion de l'utilisation de la graine de lin et autres matières premières végétales riches en omega 3 dans l'alimentation humaine et animale, publicité. Services de consultations scientifiques et techniques dans les domaines de la qualité des produits alimentaires, de l'alimentation, de l'environnement de l'homme et des espèces animales, de l'agriculture ; recherches légales ; élaboration de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491940
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2695491
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

02/04/2008 : HEALTHY FARMING ASSOCIATION

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation professionnelle d'affaires dans le domaine de la promotion de l'utilisation de la graine de lin et autres matières premières végétales riches en omega 3 dans l'alimentation humaine et animale, publicité. Services de consultations scientifiques et techniques dans les domaines de la qualité des produits alimentaires, de l'alimentation, de l'environnement de l'homme et des espèces animales, de l'agriculture ; recherches légales ; élaboration de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491940
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2695491
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

02/04/2008 : HEALTHY FARMING ASSOCIATION

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation professionnelle d'affaires dans le domaine de la promotion de l'utilisation de la graine de lin et autres matières premières végétales riches en omega 3 dans l'alimentation humaine et animale, publicité. Services de consultations scientifiques et techniques dans les domaines de la qualité des produits alimentaires, de l'alimentation, de l'environnement de l'homme et des espèces animales, de l'agriculture ; recherches légales ; élaboration de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491940
Date de demande : 13/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2695491
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

12/03/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3562381
Date de dépôt : 12/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, plats préparés, …) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 479458
Date de demande : 14/08/2008

Bénéficiare 1 : VALORISATION PAR EXTRUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491942
Date de demande : 13/02/2009

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 609943
Date de demande : 03/10/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : VALOREX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807470
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812482
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669044
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

12/03/2008 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, plats préparés, …) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 479458
Date de demande : 14/08/2008

Bénéficiare 1 : VALORISATION PAR EXTRUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491942
Date de demande : 13/02/2009

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Bénéficiare 1 : VALOREX

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669044
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

12/03/2008 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, plats préparés, …) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie électronique ; organisation de conférences. Elaboration et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; locations temps publicitaires sur tout moyen de communications ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 479458
Date de demande : 14/08/2008

Bénéficiare 1 : VALORISATION PAR EXTRUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491942
Date de demande : 13/02/2009

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR

Bénéficiare 1 : VALOREX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669044
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

03/12/2007 : LINETTE

N° national/d'enregistrement : 3541694
Date de dépôt : 03/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine composée principalement de graines de lin extrudées destinée à la consommation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675406
Date de demande : 14/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

10/09/2007 : INFRALAIT

N° national/d'enregistrement : 3523826
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle. Machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels, périphériques d'ordinateurs. Matériels pour l'enregistrement, la transmission de données. Bases de données.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels d'instruction et d'enseignement.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informations autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675410
Date de demande : 14/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

28/11/2006 : NUTRIOMEGA

N° national/d'enregistrement : 3466234
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine composée principalement de graines de lin extrudées destinée à la panification, à la fabrication de biscuits, à la consommation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649983
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

28/11/2006 : OMEGAMINE

N° national/d'enregistrement : 3466235
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649987
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

28/11/2006 : PROTEOLIN

N° national/d'enregistrement : 3466236
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649984
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

28/11/2006 : EXTRU-CROQ

N° national/d'enregistrement : 3466238
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649986
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

28/11/2006 : DIGEST OMEGA

N° national/d'enregistrement : 3466249
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649985
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

28/11/2006 : VALOSOY

N° national/d'enregistrement : 3466255
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649988
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

28/11/2006 : TRADILIN

N° national/d'enregistrement : 3466233
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines de lin cuites et détoxifiées à usage nutritionnelle (destinées à l'alimentation humaine et l'alimentation animale).
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498376
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498379
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645058
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

28/11/2006 : BIPRO

N° national/d'enregistrement : 3466247
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645199
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

28/11/2006 : OMEGABLE

N° national/d'enregistrement : 3466269
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647883
Date de demande : 02/05/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

28/11/2006 : TOP OMEGA

N° national/d'enregistrement : 3466251
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649314
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

28/11/2006 : EXTRUBLE

N° national/d'enregistrement : 3466253
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649317
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

28/11/2006 : VALOBLE

N° national/d'enregistrement : 3466254
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649319
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

28/11/2006 : LINOCROQ

N° national/d'enregistrement : 3466256
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649323
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

28/11/2006 : THERMOSOY

N° national/d'enregistrement : 3466268
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649320
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

28/11/2006 : BEEF LIN

N° national/d'enregistrement : 3466231
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647740
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

28/11/2006 : LINOTROM

N° national/d'enregistrement : 3466232
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647734
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

28/11/2006 : CROQ HERBE

N° national/d'enregistrement : 3466250
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646286
Date de demande : 13/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

28/11/2006 : DEXUNIQUE

N° national/d'enregistrement : 3466271
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit extrudé destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647735
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

28/11/2006 : VALOLIN

N° national/d'enregistrement : 3466272
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine composée principalement de graines de lin extrudées destinée à la panification, à la fabrication de biscuits, à la consommation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647733
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

31/05/2006 : IT3

N° national/d'enregistrement : 3432467
Date de dépôt : 31/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, carton, livres, journaux et périodiques. Produits et substances alimentaires pour animaux. Elaboration de logiciel de formulation. Recherche et développement de nouveaux produits (pour tiers). Etudes de projet techniques.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : VALOREX SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX SAS Stéphane DELEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 457544
Date de demande : 24/07/2007
N° de BOPI : 2007-34

Bénéficiare 1 : GROUPE LACTALIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498376
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498379
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-45

31/05/2006 : IT3

N° national/d'enregistrement : 3432467
Date de dépôt : 31/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, carton, livres, journaux et périodiques. Produits et substances alimentaires pour animaux. Elaboration de logiciel de formulation. Recherche et développement de nouveaux produits (pour tiers). Etudes de projet techniques.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 457544
Date de demande : 24/07/2007
N° de BOPI : 2007-34

Bénéficiare 1 : GROUPE LACTALIS

17/02/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3411858
Date de dépôt : 17/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, carton, livres, journaux et périodiques. Informations publicitaires.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609754
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

17/02/2006 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, carton, livres, journaux et périodiques. Informations publicitaires.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498373
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609754
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

17/02/2006 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, carton, livres, journaux et périodiques. Informations publicitaires.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609754
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

16/02/2006 : CROQ'OMEGA

N° national/d'enregistrement : 3411355
Date de dépôt : 16/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine de graines de lin extrudée destinée à la panification, à la fabrication de biscuits, à la consommation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609746
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

16/02/2006 : CROQ'LIN

N° national/d'enregistrement : 3411356
Date de dépôt : 16/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine de graines de lin extrudée destinée à la panification, à la fabrication de biscuits, à la consommation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609751
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

16/02/2006 : OMEGA RUSTIC

N° national/d'enregistrement : 3411357
Date de dépôt : 16/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine de graines de lin extrudée destinée à la panification, à la fabrication de biscuits, à la consommation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
BP 60138
35301 FOUGERES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609749
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

29/04/2005 : OMEGA 3 NATURELS FILIERE LIN TRADITION BLEU – BLANC – COEUR

N° national/d'enregistrement : 3357653
Date de dépôt : 29/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, plats préparés, …) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale ; organisation de conférences.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 470284
Date de demande : 04/02/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : BLEU BLANC COEUR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2587060
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

29/04/2005 : OMEGA 3 NATURELS FILIERE LIN TRADITION BLEU – BLANC – COEUR

N° national/d'enregistrement : 3357654
Date de dépôt : 29/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale ; organisation de conférences.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2587062
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

29/04/2005 : OMEGA 3 NATURELS FILIERE LIN TRADITION BLEU – BLANC – COEUR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits végétaux pour l'alimentation humaine (pain, biscuits, biscottes, céréales, sandwiches, plats préparés, …) ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale ; organisation de conférences.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 470284
Date de demande : 04/02/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : BLEU BLANC COEUR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2587060
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

29/04/2005 : OMEGA 3 NATURELS FILIERE LIN TRADITION BLEU – BLANC – COEUR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; oeufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf, de veau, d'agneau ; protéines pour l'alimentation humaine ; pâtes alimentaires. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale ; organisation de conférences.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
7 LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2587062
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

21/02/2001 : OMEGA-LIN

N° national/d'enregistrement : 3085882
Date de dépôt : 21/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS, Stéphane DELEAU
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474507
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

21/02/2001 : SOCOREX

N° national/d'enregistrement : 3085883
Date de dépôt : 21/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La Messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS, Stéphane DELEAU
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474508
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

30/08/2000 : GLUCOLYS

N° national/d'enregistrement : 3050658
Date de dépôt : 30/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée, M. DELEAU Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441434
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753257
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

16/06/2000 : TRADI-LIN

N° national/d'enregistrement : 3037963
Date de dépôt : 16/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-31
Date du BOPI : 04/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441438
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

24/05/2000 : BLEU BLANC COEUR. LA SIGNATURE NATURE

N° national/d'enregistrement : 3032184
Date de dépôt : 24/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; ufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf ; protéines pour l'alimentation humaine. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique. Organisation des conférences.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812477
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379474
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704415
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

24/05/2000 : BLEU BLANC COEUR. LA SIGNATURE NATURE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; ufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf ; protéines pour l'alimentation humaine. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique. Organisation des conférences.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379474
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704415
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

24/05/2000 : BLEU BLANC COEUR. LA SIGNATURE NATURE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; ufs ; viandes de porc, de volaille, de boeuf ; protéines pour l'alimentation humaine. Aliments pour animaux ; aliments fortifiants pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie, de ménagerie ; graines et semences ; graines pour l'alimentation animale. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique. Organisation des conférences.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 552937
Date de demande : 06/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 648872
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379474
Date de demande : 16/07/2008
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704415
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

23/05/2000 : LINEX

N° national/d'enregistrement : 3033268
Date de dépôt : 23/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

23/05/2000 : RUMILIN

N° national/d'enregistrement : 3033267
Date de dépôt : 23/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : M. DELEAU Stéphane

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441435
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748354
Date de demande : 18/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

12/05/2000 : OPTILIN

N° national/d'enregistrement : 3028969
Date de dépôt : 12/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment destiné à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441437
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

12/05/2000 : Avec le lin, c'est la nature qui vous fait du bien

N° national/d'enregistrement : 3028970
Date de dépôt : 12/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, carton, livres, journaux et périodiques. Produits et substances alimentaires pour les animaux. Informations publicitaires. Messageries électroniques, communications par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441408
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

10/01/2000 : VALOREX produits EXTRUDES

N° national/d'enregistrement : 3002214
Date de dépôt : 10/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, carton, livres, journaux et périodiques. Produits et substances alimentaires pour les animaux. Informations publicitaires. Messageries électroniques, communications par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427704
Date de demande : 13/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

17/11/1999 : LIN'EXTRU

N° national/d'enregistrement : 99824900
Date de dépôt : 17/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment extrude destinés à l'alimentation des animaux.

Déposant 1 : VALOREX, SAS
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
La messayais
35210 FOUGERES
FR

Mandataire 1 : VALOREX, SAS
Adresse :
La messayais
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411044
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

09/04/1999 : La signature nature

N° national/d'enregistrement : 99786799
Date de dépôt : 09/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : &Elig;ufs, viande, poisson et produits laitiers, produits selon une méthode spécifique destinés à l'alimentation humaine
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411043
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713977
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

09/04/1999 : LINOMEGA

N° national/d'enregistrement : 99786798
Date de dépôt : 09/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Variétés de lin caractérisées par une forte teneurde leurs huiles en acides gras polyinsaturés.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411045
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713972
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

09/04/1999 : La signature nature

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : &Elig;ufs, viande, poisson et produits laitiers, produits selon une méthode spécifique destinés à l'alimentation humaine
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411043
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713977
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

09/04/1999 : La signature nature

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : &Elig;ufs, viande, poisson et produits laitiers, produits selon une méthode spécifique destinés à l'alimentation humaine
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411043
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713977
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

27/01/1999 : BLEU - BLANC - COEUR

N° national/d'enregistrement : 99772182
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'élevages (oeufs, viande et produits laitiers produits selon une méthode spécifique) destinés à l'alimentation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 480543
Date de demande : 09/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Bénéficiare 1 : BLEU BLANC COEUR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396757
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705166
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

27/01/1999 : BLEU - BLANC - COEUR

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'élevages (oeufs, viande et produits laitiers produits selon une méthode spécifique) destinés à l'alimentation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 480543
Date de demande : 09/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Bénéficiare 1 : BLEU BLANC COEUR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association loi 1901
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Bénéficiare 1 : BLEU-BLANC-COEUR, Association
Numéro de SIREN : 437628191
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396757
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705166
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

27/01/1999 : BLEU - BLANC - COEUR

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'élevages (oeufs, viande et produits laitiers produits selon une méthode spécifique) destinés à l'alimentation humaine.

Déposant 1 : VALOREX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389863986
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Mandataire 1 : VALOREX, M. DELEAU Stéphane
Adresse :
LA MESSAYAIS
35210 COMBOURTILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 480543
Date de demande : 09/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Bénéficiare 1 : BLEU BLANC COEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396757
Date de demande : 02/02/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705166
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

06/07/1998 : VALOMEGA

N° national/d'enregistrement : 98740840
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments extrudés riches en acides gras essentiels destinés aux animaux et plus spécifiquement aux poules pondeuses.

Déposant 1 : VALOREX SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX SAS Stéphane DELEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362997
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-47

06/07/1998 : VIVOMEGA

N° national/d'enregistrement : 98740841
Date de dépôt : 06/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments extrudés riches en acides gras destinés aux animaux.

Déposant 1 : VALOREX SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX SAS Stéphane DELEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363200
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-41

06/11/1997 : EXTRULIN

N° national/d'enregistrement : 97703467
Date de dépôt : 06/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments extrudes destinés à l'alimentation des bovins.

Déposant 1 : VALOREX SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX Stéphane DELEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-51
Date du BOPI : 19/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349289
Date de demande : 24/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

06/11/1997 : CONSTRUCTEUR

N° national/d'enregistrement : 97703468
Date de dépôt : 06/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment extrudé pour veaux

Déposant 1 : VALOREX SAS
Numéro de SIREN : 389863986

Mandataire 1 : VALOREX Stéphane DELEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-51
Date du BOPI : 19/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349265
Date de demande : 24/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Publications au Bodacc :

25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1966
NOJO : 3501MYG38312300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1109
NOJO : 003501MYG344625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFINEX ; Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS

07/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1453
NOJO : 3501MYG34445500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2021 : Radiation

Annonce N°1323 - rectificatif
Annule l'annonce N°2335, numéro de parution 20210220, BODACC B publiée le 2021-11-12
NOJO : 003501MYG307984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 679503.00 EUR

12/11/2021 : Radiation

Annonce N°2335 - rectificatif
Annule l'annonce N°284, numéro de parution 20200058, BODACC B publiée le 2020-03-22
NOJO : 003501MYG307215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 679503.00 EUR

12/11/2021 : Annulation

Annonce N°2338 - annulation
Annule l'annonce N°284, numéro de parution 20200058, BODACC B publiée le 2020-03-22
NOJO : 003501MYG307216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX

14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3524
NOJO : 3501MYG30424600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°977
NOJO : 003501MYG274857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ VALEXPORT PAR LA SOCIÉTÉ VALOREX Aux termes d'un acte sous seing privé signé par voie électronique le 28 décembre 2020, la société VALOREX, société par actions simplifiée au capital de 679 503 euros, dont le siège social est situé à COMBOURTILLÉ (35210) – La Messayais et qui est immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 389 863 986 et la société VALEXPORT, société à responsabilité limitée au capital de 900 euros, dont le siège social est situé à COMBOURTILLÉ (35210) – La Messayais et qui est immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 794 308 148, ont établi le projet de la fusion par voie d'absorption de la société VALEXPORT par la société VALOREX. Aux termes dudit projet, la société absorbée apporterait à la société absorbante l'ensemble de ses éléments d'actif évalués à 7 137 euros, moyennant la prise en charge de son passif évalué à 5 014 euros, soit un actif net apporté de 2 123 euros. Du fait de la détention par la société absorbante de la totalité du capital de la société absorbée, il n'a pas été établi de rapport d'échange et la fusion se réaliserait sans augmentation de capital. La fusion se traduirait par l'annulation de la participation de la société VALOREX dans la société VALEXPORT et par la constatation d’un boni de fusion de 1 223 euros. Toutes les opérations actives et passives effectuées par la société absorbée depuis le 1er avril 2020 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société absorbante. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES le 5 janvier 2021 au nom de la société VALOREX, absorbante, et au nom de la société VALEXPORT, absorbée. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de 30 jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis La société SOFINEXMonsieur Stéphane DELEAU Présidente de la société VALOREX,Gérant de la société VALEXPORT représentée par Monsieur Stéphane DELEAU

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 679503.00 EUR

10/01/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°978
NOJO : 003501MYG274860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ VALOSUD PAR LA SOCIÉTÉ VALOREX Aux termes d'un acte sous seing privé signé par voie électronique le 28 décembre 2020, la société VALOREX, société par actions simplifiée au capital de 679 503 euros, dont le siège social est situé à COMBOURTILLÉ (35210) – La Messayais et qui est immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 389 863 986 et la société VALOSUD, société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros, dont le siège social est situé à COMBOURTILLÉ (35210) – La Messayais et qui est immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 488 528 902, ont établi le projet de la fusion par voie d'absorption de la société VALOSUD par la société VALOREX. Aux termes dudit projet, la société absorbée apporterait à la société absorbante l'ensemble de ses éléments d'actif évalués à 392 273 euros, moyennant la prise en charge de son passif évalué à 370 595 euros, soit un actif net apporté de 21 677 euros. Du fait de la détention par la société absorbante de la totalité du capital de la société absorbée, il n'a pas été établi de rapport d'échange et la fusion se réaliserait sans augmentation de capital. La fusion se traduirait par l'annulation de la participation de la société VALOREX dans la société VALOSUD et par la constatation d’un mali de fusion de 283 703 euros. Toutes les opérations actives et passives effectuées par la société absorbée depuis le 1er avril 2020 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société absorbante. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES le 5 janvier 2021 au nom de la société VALOREX, absorbante, et au nom de la société VALOSUD, absorbée. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de 30 jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis La société SOFINEXMonsieur Stéphane DELEAU Présidente de la société VALOREX,Gérant de la société VALOSUD représentée par Monsieur Stéphane DELEAU

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 679503.00 EUR

15/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1845
NOJO : 3501MYG26562200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2020 : Radiation

Annonce N°284
NOJO : 003501MYG248253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 679503.00 EUR

13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2596
NOJO : 113501459377160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°745
NOJO : 350113501459122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFINEX ; Commissaire aux comptes suppléant : LE BOHEC Laurent en fonction le 21 Octobre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS en fonction le 21 Octobre 2016

16/10/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°661
NOJO : 350113501458358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE FEEDEX PAR LA SOCIETE VALOREX Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2019, la société VALOREX, Société par actions simplifiée au capital de 679 503 EUR, dont le siège social est situé La Messayais - 35210 Combourtillé, immatriculée au RCS de RENNES sous le numéro 389 863 986 et la société FEEDEX, Société par actions simplifiée, au capital de 55 000 EUR, dont le siège social est situé La Carrière - 35210 Châtillon-en-Vendelais, immatriculée au RCS de RENNES sous le numéro 442 483 459, ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de la société FEEDEX par la société VALOREX.Aux termes dudit projet, la société absorbée apporterait à la société absorbante l'ensemble de ses éléments d'actif évalués à 632 506 euros, moyennant la prise en charge de son passif évalué à 349 515 euros, soit un actif net apporté de 282 991 euros.Du fait de la détention par la société absorbante de la totalité du capital de la société absorbée, il n'a pas été établi de rapport d'échange et la fusion se réaliserait sans augmentation de capital.La fusion se traduirait par l'annulation de la participation de la société VALOREX dans la société FEEDEX et par la constatation d'un boni de fusion de 247 990 euros.Toutes les opérations actives et passives effectuées par la société absorbée depuis le 1er avril 2019 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société absorbante.Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES, le 14 octobre 2019 au nom de la société VALOREX, absorbante, et au nom de la société FEEDEX, absorbée.

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 679503.00 EUR

30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3615
NOJO : 113501432427511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4839
NOJO : 113501404328408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3287
NOJO : 113501380489222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3893
NOJO : 113501356457913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4617
NOJO : 113501354483536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6598
NOJO : 113501331340538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2824
NOJO : 113501314638369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°795
NOJO : BXB131370012384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOFINEX Directeur général : WEILL Pierre Directeur général : DELEAU Stéphane modification le 16 Mai 2013 Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel
Montant du capital : 679503.00 EUR

15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3512
NOJO : BXC12366007678J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4390
NOJO : BXC12035003596G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/02/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4391
NOJO : BXC12035003597I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3869
NOJO : BXC110680081111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

10/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°861
NOJO : BXB110350004264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 04/01/1993
Date d'effet : 2010-12-16
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SOFINEX Directeur général : WEILL Pierre Directeur général : DELEAU Stéphane Jean Léon Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel
Montant du capital : 672045.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

Etablissement principal :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

18/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°571
NOJO : BXB10099003676F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 04/01/1993
Date d'effet : 2009-12-18
Descriptif : Changement de président Nomination de directeur général

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SOFINEX Directeur général : WEILL Pierre Directeur général : DELEAU Stéphane Jean Léon Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel
Montant du capital : 667920.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

Etablissement principal :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3319
NOJO : BXC100620065366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

20/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°125
NOJO : BXB08226004214F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 04/01/1993
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : Changement d'activité Changement de président

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : WEILL Pierre Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel
Montant du capital : 667920.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

Etablissement principal :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2878
NOJO : BXC080340031360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

18/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°632
NOJO : BXB08013001210J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 04/01/1993
Date d'effet : 2008-12-11
Descriptif : Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALOREX
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : VALOFIN, représenté par M WEILL Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : B.
M.
S.
, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE.
Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Michel.

Montant du capital : 667920.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

Etablissement principal :
Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

01/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3487
NOJO : BXC080560100206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Rennes 389 863 986
Dénomination : VALORISATION PAR EXTRUSION
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Messayais
35210 Combourtillé

Historique de l'unité légale :

27/09/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

11/12/2008 : dénomination

Dénomination : VALOREX

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (NAFRev2 : 10.91Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (NAFRev1 : 15.7A)

17/12/2003 : code NIC

Code NIC : 00029

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

04/01/1993 : état administratif, catégorie juridique

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Représentants légaux :

15/04/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Personne Morale

Nom : SOFINEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
La Messayais
35210 Combourtillé
FRANCE

15/04/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Personne Morale

Nom : EFFICIENCE CONSULTANTS
Siren : 415128180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4bis Rue Robert Schuman
Plérin
22190 Plérin
FRANCE

15/04/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Personne Physique

Nom : LE BOHEC Laurent
Né le 17/07/1973 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 bis Rue Robert Schuman
22190 Plérin
FRANCE

15/04/2020 : Nouveau dirigeant

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Personne Morale

Nom : SOFINEX
Siren : 490475670
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
La Messayais
35210 Combourtillé
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Personne Physique

Nom : WEILL Pierre
Né le 31/01/1954 à Bron
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 Allée de Max Jacob
35770 Vern-sur-Seiche
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Personne Physique

Nom : DELEAU Stéphane
Né le 01/02/1964 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
10 Place de la République
35300 Fougères
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Personne Morale

Nom : EFFICIENCE CONSULTANTS
Siren : 415128180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4Bis rue Robert Schuman
Plérin
22190 Plérin
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

25/11/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°5794 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : de la société FEEDEX par la société VALOREX

27/09/2019 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°24901 déposé le 14/10/2019
Etat : Déposé
Décision : * de la société FEEDEX (RCS RENNES 442 483 459) par la société VALOREX (RCS RENNES 389 863 986)

27/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°25741 déposé le 24/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

27/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°25741 déposé le 24/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/09/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°25741 déposé le 24/10/2019
Etat : Déposé

27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°25234 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé

28/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°11286 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

28/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°11286 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

28/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°11286 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

28/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°11286 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

19/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1350 déposé le 05/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle date : 31 MARS.

19/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1350 déposé le 05/02/2014
Etat : Déposé
Décision : * Article 20.

19/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1350 déposé le 05/02/2014
Etat : Déposé

19/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1350 déposé le 05/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle date : 31 MARS.

19/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1350 déposé le 05/02/2014
Etat : Déposé
Décision : * Article 20.

19/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1350 déposé le 05/02/2014
Etat : Déposé

11/03/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4811 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/03/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4811 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : articles 6 et 7

11/03/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4811 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé

11/03/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4811 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/03/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4811 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : articles 6 et 7

11/03/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4811 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé

31/12/2010 : Procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : * constatation définitive de l'augmentation de capital

31/12/2010 : Procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : * constatation définitive de l'augmentation de capital

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : (articles 6 et 7)

16/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3102136 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : *renouvellement commissaires au comptes

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : (articles 6 et 7)

16/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3101096 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3102136 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : *renouvellement commissaires au comptes

18/12/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3003066 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/12/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3003066 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

18/12/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3003066 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/12/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°3003066 déposé le 02/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 3)

30/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 3)

30/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2906477 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé

11/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2900032 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé
Décision : * VALOREX - MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 2

11/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2900032 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé

11/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2900032 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé
Décision : * VALOREX - MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 2

11/12/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2900032 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé

24/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2609362 déposé le 27/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

24/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2609362 déposé le 27/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2604932 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2604932 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 20 MODIFIE)

28/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2604932 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé

28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2604932 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2604932 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 20 MODIFIE)

28/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2604932 déposé le 05/07/2006
Etat : Déposé

07/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2505007 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT - MODIFICATION DES STATUTS

07/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2505007 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé

07/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2505007 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT - MODIFICATION DES STATUTS

07/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2505007 déposé le 27/07/2005
Etat : Déposé

07/12/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé

07/12/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 6-7-8)

30/11/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 6-7-8)

30/11/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé

11/10/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2046823 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LA SOCIETE SERETAL SAS

11/10/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2046823 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LA SOCIETE SERETAL SAS

11/10/2004 : Rapport du commissaire à la fusion

30/09/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2046796 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la Société SERETAL.

30/09/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE SERETAL

30/09/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2046796 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : par voie d'absorption de la Société SERETAL.

30/09/2004 : Traité de fusion

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2048190 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE SERETAL

17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
Décision : * COMBOURTILLE, LA MESSAYAIS - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS

17/12/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé

17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

17/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé
Décision : * COMBOURTILLE, LA MESSAYAIS - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS

17/12/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2041271 déposé le 18/02/2004
Etat : Déposé

25/11/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2037161 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

25/11/2003 : Ordonnance du président

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2037161 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2037085 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
Décision : A TITRE EXCEPTIONNEL

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2037085 déposé le 21/11/2003
Etat : Déposé
Décision : A TITRE EXCEPTIONNEL

09/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

09/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS

09/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé

09/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

09/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS

09/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé

24/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

24/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2026597 déposé le 17/09/2002
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

04/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2016787 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2016787 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLES 6 7

04/09/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2016787 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé

04/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2016787 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2016787 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLES 6 7

04/09/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°2016787 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé

09/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°994079 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT

09/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°994079 déposé le 02/08/1999
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT

23/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°981029 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°981029 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLES 6 ET 7

23/01/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°981029 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé

23/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°981029 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°981029 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLES 6 ET 7

23/01/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°981029 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé

10/05/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°932546 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé

10/05/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°932546 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé

29/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°932546 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : * VALORISATION PAR EXTRUSION - MODIFICATION DES STATUTS : ARTICLE 3

29/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°932546 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : * VALORISATION PAR EXTRUSION - MODIFICATION DES STATUTS : ARTICLE 3

04/01/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé

04/01/1993 : Liste des souscripteurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé

04/01/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

04/01/1993 : Statuts constitutifs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution

04/01/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé

04/01/1993 : Liste des souscripteurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé

04/01/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

04/01/1993 : Statuts constitutifs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution

29/12/1992 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé

29/12/1992 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°930365 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé

Etablissements :

15/04/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Messayais
35210 Combourtillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1993
Activité : négoce aliments pour le bétail et plus particulièrement d'aliments extrudes (fa brication et), prestations de services, consultation, formations, conseils, mise à disposition de brevets et marques
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/04/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Lieu-Dit la Carrière
35210 Châtillon-en-Vendelais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2019
Activité : négoce d'aliments pour le bétail et plus particulièrement d'aliments extrudés (fabrication et) prestations de services, consultations, formations, conseils, mise à disposition de brevets et marques
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent exploitan - EEDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Siège

Adresse :
La Messayais
35210 Combourtillé
FRANCE

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Messayais
35210 Combourtillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1993
Activité : négoce aliments pour le bétail et plus particulièrement d'aliments extrudes (fa brication et), prestations de services, consultation, formations, conseils, mise à disposition de brevets et marques
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

15/04/2020 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé La Messayais 35210 Combourtillé : Observation depuis le 26/01/1993 : - ACQUIS AU PRIX STIPULE DE 1 235 000.00 FRS DE ME BIDAN CHRISTOPHE, ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SA PRODEX, RCS RENNES B 334 847 548.

15/04/2020 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 26/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/01/1993 : - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 04.01.1993 AU 09.07.2002, SA A CONSEIL D'ADMI NISTRATION. - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 04.01.1993 AU 17.12.2003, JAVENE, LA HAYAIS. - MODIFICATION DU 10.12.2004 : * AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE DE FUSION- ABSORPTION DE LA SOCIETE SERETAL, 330 202 086 RCS RENNES.

21/10/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/01/1993 : - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 04.01.1993 AU 09.07.2002, SA A CONSEIL D'ADMI NISTRATION. - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 04.01.1993 AU 17.12.2003, JAVENE, LA HAYAIS. - MODIFICATION DU 10.12.2004 : * AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE DE FUSION- ABSORPTION DE LA SOCIETE SERETAL, 330 202 086 RCS RENNES.

21/10/2016 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé La Messayais 35210 Combourtillé : Observation depuis le 26/01/1993 : - ACQUIS AU PRIX STIPULE DE 1 235 000.00 FRS DE ME BIDAN CHRISTOPHE, ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SA PRODEX, RCS RENNES B 334 847 548.

Personnes morales :

15/04/2020 : VALOREX

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : négoce aliments pour le bétail et plus particulièrement d'aliments extrudes (fa brication et), prestations de services, consultation, formations, conseils, mise à disposition de brevets et marques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/1993
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 25/11/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 679503.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

21/10/2016 : VALOREX

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : VALOREX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : négoce aliments pour le bétail et plus particulièrement d'aliments extrudes (fa brication et), prestations de services, consultation, formations, conseils, mise à disposition de brevets et marques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 679503.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°16239 déposé le 29/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°12533 déposé le 17/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°12558 déposé le 19/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°12587 déposé le 21/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°10877 déposé le 06/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°10533 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°10533 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°617 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°13016 déposé le 19/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°541 déposé le 23/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°542 déposé le 23/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1530 déposé le 24/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°1148 déposé le 10/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°11614 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°10901 déposé le 31/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°196 déposé le 12/01/2007
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4474 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°5727 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°4839 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°7908 déposé le 30/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°7513 déposé le 06/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°7753 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°7267 déposé le 23/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°95604 déposé le 27/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°95604 déposé le 27/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°85510 déposé le 25/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°85510 déposé le 25/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°75719 déposé le 06/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°75719 déposé le 06/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°64419 déposé le 14/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°64419 déposé le 14/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°54611 déposé le 29/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°54611 déposé le 29/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°44996 déposé le 17/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1993B00063
Dépôt : N°44996 déposé le 17/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 15935 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 1993B00063
Code activité : 1091Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 508 253	1 736 792	771 461	640 303
AF	Concessions, brevets et droits similaires	927 710	514 498	413 212	332 731
AH	Fonds commercial	5 336		5 336	5 336
AN	Terrains	271 150	148 795	122 356	141 688
AP	Constructions	1 520 551	435 487	1 085 064	725 995
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 808 704	2 565 365	2 243 339	2 096 814
AT	Autres immobilisations corporelles	2 966 166	2 113 550	852 616	321 817
AV	Immobilisations en cours	7 295		7 295	178 025
CU	Autres participations	48 378		48 378	48 377
BH	Autres immobilisations financières	184 723		184 723	200 080
BJ	TOTAL (I)	13 248 266	7 514 487	5 733 780	4 691 166
BL	Matières premières, approvisionnements	3 197 355		3 197 355	1 661 996
BR	Produits intermédiaires et finis	188 071		188 071	233 460
BT	Marchandises	35 173		35 173	27 538
BX	Clients et comptes rattachés	4 392 402	368 511	4 023 891	3 662 907
BZ	Autres créances	4 558 913	25 140	4 533 774	4 543 676
CF	Disponibilités	4 174 462		4 174 462	4 784 738
CH	Charges constatées d’avance	430 113		430 113	309 390
CJ	TOTAL (II)	16 976 490	393 651	16 582 840	15 223 704
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 224 757	7 908 138	22 316 619	19 914 870
CP	Parts à moins d’un an	184 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	679 503	679 503
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	198 391	198 391
DD	Réserve légale (1)	67 951	67 951
DG	Autres réserves	7 371 664	5 725 964
DH	Report à nouveau	23	1 337 825
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 187 517	1 255 084
DK	Provisions réglementées	45 446	58 540
DL	TOTAL (I)	9 550 495	9 323 258
DN	Avances conditionnées	258 675	177 320
DO	TOTAL (II)	258 675	177 320
DP	Provisions pour risques	110 000
DR	TOTAL (III)	110 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 395 021	1 594 825
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	186 377	213 780
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 403 717	6 270 587
DY	Dettes fiscales et sociales	1 524 717	1 530 775
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	203 552
EA	Autres dettes	13 967	12 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 775	588 536
EC	TOTAL (IV)	12 397 450	10 414 293
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 316 619	19 914 870
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	11 016 672	9 362 711
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 315 102	2 614 889	12 929 991	12 060 671
FD	Production vendue biens	51 994 677	5 557 024	57 551 701	58 642 048
FG	Production vendue services	1 128 925	469 534	1 598 459	1 479 499
FJ	Chiffres d’affaires nets	63 438 704	8 641 447	72 080 151	72 182 219
FM	Production stockée			-45 389	-52 288
FN	Production immobilisée			322 383	227 959
FO	Subventions d’exploitation			622 724	1 492 598
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			355 425	455 193
FQ	Autres produits			861	337
FR	Total des produits d’exploitation (I)			73 336 155	74 306 018
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 532 004	11 775 343
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 635	-1 796
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			44 790 574	43 157 937
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 535 359	1 477 871
FW	Autres achats et charges externes			10 333 304	10 459 665
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			421 709	395 813
FY	Salaires et traitements			3 678 274	3 511 722
FZ	Charges sociales			1 052 305	1 036 281
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			881 881	810 741
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			122 134	93 773
GE	Autres charges			30 717	627
GF	Total des charges d’exploitation (II)			72 299 908	72 717 978
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 036 247	1 588 040
GJ	Produits financiers de participations			2 000	2 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19 829	41 510
GN	Différences positives de change			18 964	49
GP	Total des produits financiers (V)			40 794	43 559
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 140
GR	Intérêts et charges assimilées			37 544	18 646
GS	Différences négatives de change			29 463	278
GU	Total des charges financières (VI)			92 147	18 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-51 353	24 635
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			984 894	1 612 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	120 000	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	80 272	89 031
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 094	13 094
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	213 366	102 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	107 031	1 503
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 223	162 647
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	123 166
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	253 420	164 150
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-40 054	-62 024
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	49 807	199 926
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-292 484	95 641
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	73 590 314	74 451 703
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 402 797	73 196 619
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 187 517	1 255 084
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	227 139	225 179
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 534 647	202 145		1 736 792
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	409 700	104 799		514 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 768 614	733 581	238 999	5 263 196
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 712 961	1 040 525	238 999	7 514 487
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 446
3Z	Total Provisions réglementées	58 540		13 094	45 446
4A	Provisions pour litiges				110 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		110 000		110 000
6T	Sur comptes clients	302 639	135 301	69 429	368 511
6X	Autres provisions pour dépréciation		25 140		25 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	302 639	160 441	69 429	393 651
7C	TOTAL GENERAL	361 179	270 441	82 523	549 097
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		122 134	69 429
UG	- Financières		25 140
UJ	- Exceptionnelles		123 166	13 094
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	184 723	184 723
VA	Clients douteux ou litigieux	798 496
UX	Autres créances clients	3 593 906
VB	T. V. A.	459 209
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 643
VP	Divers	197 994
VC	Groupe et associés	886 901
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 011 166
VS	Charges constatées d’avance	430 113
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 566 152	9 566 152
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 563	251 563
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 143 458	762 680	1 380 778
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 377	186 377
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 403 717	7 403 717
8C	Personnel et comptes rattachés	707 789	707 789
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	368 532	368 532
VW	T.V.A.	206 974	206 974
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 421	241 421
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	54 876
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 967	13 967
8L	Produits constatés d’avance	818 775	818 775
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 397 450	11 016 672	1 380 778
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 178 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	652 823

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 14201 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 1993B00063
Code activité : 1091Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 508 253	1 736 792	771 461	640 303
AF	Concessions, brevets et droits similaires	927 710	514 498	413 212	332 731
AH	Fonds commercial	5 336		5 336	5 336
AN	Terrains	271 150	148 795	122 356	141 688
AP	Constructions	1 520 551	435 487	1 085 064	725 995
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 808 704	2 565 365	2 243 339	2 096 814
AT	Autres immobilisations corporelles	2 966 166	2 113 550	852 616	321 817
AV	Immobilisations en cours	7 295		7 295	178 025
CU	Autres participations	48 378		48 378	48 377
BH	Autres immobilisations financières	184 723		184 723	200 080
BJ	TOTAL (I)	13 248 266	7 514 487	5 733 780	4 691 166
BL	Matières premières, approvisionnements	3 197 355		3 197 355	1 661 996
BR	Produits intermédiaires et finis	188 071		188 071	233 460
BT	Marchandises	35 173		35 173	27 538
BX	Clients et comptes rattachés	4 392 402	368 511	4 023 891	3 662 907
BZ	Autres créances	4 558 913	25 140	4 533 774	4 543 676
CF	Disponibilités	4 174 462		4 174 462	4 784 738
CH	Charges constatées d’avance	430 113		430 113	309 390
CJ	TOTAL (II)	16 976 490	393 651	16 582 840	15 223 704
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 224 757	7 908 138	22 316 619	19 914 870
CP	Parts à moins d’un an	184 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	679 503	679 503
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	198 391	198 391
DD	Réserve légale (1)	67 951	67 951
DG	Autres réserves	7 371 664	5 725 964
DH	Report à nouveau	23	1 337 825
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 187 517	1 255 084
DK	Provisions réglementées	45 446	58 540
DL	TOTAL (I)	9 550 495	9 323 258
DN	Avances conditionnées	258 675	177 320
DO	TOTAL (II)	258 675	177 320
DP	Provisions pour risques	110 000
DR	TOTAL (III)	110 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 395 021	1 594 825
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	186 377	213 780
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 403 717	6 270 587
DY	Dettes fiscales et sociales	1 524 717	1 530 775
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	203 552
EA	Autres dettes	13 967	12 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 775	588 536
EC	TOTAL (IV)	12 397 450	10 414 293
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 316 619	19 914 870
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	11 016 672	9 362 711
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 315 102	2 614 889	12 929 991	12 060 671
FD	Production vendue biens	51 994 677	5 557 024	57 551 701	58 642 048
FG	Production vendue services	1 128 925	469 534	1 598 459	1 479 499
FJ	Chiffres d’affaires nets	63 438 704	8 641 447	72 080 151	72 182 219
FM	Production stockée			-45 389	-52 288
FN	Production immobilisée			322 383	227 959
FO	Subventions d’exploitation			622 724	1 492 598
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			355 425	455 193
FQ	Autres produits			861	337
FR	Total des produits d’exploitation (I)			73 336 155	74 306 018
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 532 004	11 775 343
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 635	-1 796
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			44 790 574	43 157 937
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 535 359	1 477 871
FW	Autres achats et charges externes			10 333 304	10 459 665
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			421 709	395 813
FY	Salaires et traitements			3 678 274	3 511 722
FZ	Charges sociales			1 052 305	1 036 281
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			881 881	810 741
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			122 134	93 773
GE	Autres charges			30 717	627
GF	Total des charges d’exploitation (II)			72 299 908	72 717 978
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 036 247	1 588 040
GJ	Produits financiers de participations			2 000	2 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19 829	41 510
GN	Différences positives de change			18 964	49
GP	Total des produits financiers (V)			40 794	43 559
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 140
GR	Intérêts et charges assimilées			37 544	18 646
GS	Différences négatives de change			29 463	278
GU	Total des charges financières (VI)			92 147	18 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-51 353	24 635
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			984 894	1 612 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	120 000	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	80 272	89 031
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 094	13 094
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	213 366	102 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	107 031	1 503
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 223	162 647
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	123 166
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	253 420	164 150
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-40 054	-62 024
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	49 807	199 926
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-292 484	95 641
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	73 590 314	74 451 703
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 402 797	73 196 619
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 187 517	1 255 084
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	227 139	225 179
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 534 647	202 145		1 736 792
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	409 700	104 799		514 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 768 614	733 581	238 999	5 263 196
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 712 961	1 040 525	238 999	7 514 487
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 446
3Z	Total Provisions réglementées	58 540		13 094	45 446
4A	Provisions pour litiges				110 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		110 000		110 000
6T	Sur comptes clients	302 639	135 301	69 429	368 511
6X	Autres provisions pour dépréciation		25 140		25 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	302 639	160 441	69 429	393 651
7C	TOTAL GENERAL	361 179	270 441	82 523	549 097
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		122 134	69 429
UG	- Financières		25 140
UJ	- Exceptionnelles		123 166	13 094
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	184 723	184 723
VA	Clients douteux ou litigieux	798 496
UX	Autres créances clients	3 593 906
VB	T. V. A.	459 209
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 643
VP	Divers	197 994
VC	Groupe et associés	886 901
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 011 166
VS	Charges constatées d’avance	430 113
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 566 152	9 566 152
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 563	251 563
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 143 458	762 680	1 380 778
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 377	186 377
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 403 717	7 403 717
8C	Personnel et comptes rattachés	707 789	707 789
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	368 532	368 532
VW	T.V.A.	206 974	206 974
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 421	241 421
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	54 876
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 967	13 967
8L	Produits constatés d’avance	818 775	818 775
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 397 450	11 016 672	1 380 778
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 178 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	652 823

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 10808 du 12/10/2020
Numéro de gestion : 1993B00063
Code activité : 1091Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 508 253	1 736 792	771 461	640 303
AF	Concessions, brevets et droits similaires	927 710	514 498	413 212	332 731
AH	Fonds commercial	5 336		5 336	5 336
AN	Terrains	271 150	148 795	122 356	141 688
AP	Constructions	1 520 551	435 487	1 085 064	725 995
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 808 704	2 565 365	2 243 339	2 096 814
AT	Autres immobilisations corporelles	2 966 166	2 113 550	852 616	321 817
AV	Immobilisations en cours	7 295		7 295	178 025
CU	Autres participations	48 378		48 378	48 377
BH	Autres immobilisations financières	184 723		184 723	200 080
BJ	TOTAL (I)	13 248 266	7 514 487	5 733 780	4 691 166
BL	Matières premières, approvisionnements	3 197 355		3 197 355	1 661 996
BR	Produits intermédiaires et finis	188 071		188 071	233 460
BT	Marchandises	35 173		35 173	27 538
BX	Clients et comptes rattachés	4 392 402	368 511	4 023 891	3 662 907
BZ	Autres créances	4 558 913	25 140	4 533 774	4 543 676
CF	Disponibilités	4 174 462		4 174 462	4 784 738
CH	Charges constatées d’avance	430 113		430 113	309 390
CJ	TOTAL (II)	16 976 490	393 651	16 582 840	15 223 704
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 224 757	7 908 138	22 316 619	19 914 870
CP	Parts à moins d’un an	184 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	679 503	679 503
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	198 391	198 391
DD	Réserve légale (1)	67 951	67 951
DG	Autres réserves	7 371 664	5 725 964
DH	Report à nouveau	23	1 337 825
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 187 517	1 255 084
DK	Provisions réglementées	45 446	58 540
DL	TOTAL (I)	9 550 495	9 323 258
DN	Avances conditionnées	258 675	177 320
DO	TOTAL (II)	258 675	177 320
DP	Provisions pour risques	110 000
DR	TOTAL (III)	110 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 395 021	1 594 825
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	186 377	213 780
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 403 717	6 270 587
DY	Dettes fiscales et sociales	1 524 717	1 530 775
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	203 552
EA	Autres dettes	13 967	12 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 775	588 536
EC	TOTAL (IV)	12 397 450	10 414 293
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 316 619	19 914 870
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	11 016 672	9 362 711
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 315 102	2 614 889	12 929 991	12 060 671
FD	Production vendue biens	51 994 677	5 557 024	57 551 701	58 642 048
FG	Production vendue services	1 128 925	469 534	1 598 459	1 479 499
FJ	Chiffres d’affaires nets	63 438 704	8 641 447	72 080 151	72 182 219
FM	Production stockée			-45 389	-52 288
FN	Production immobilisée			322 383	227 959
FO	Subventions d’exploitation			622 724	1 492 598
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			355 425	455 193
FQ	Autres produits			861	337
FR	Total des produits d’exploitation (I)			73 336 155	74 306 018
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 532 004	11 775 343
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 635	-1 796
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			44 790 574	43 157 937
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 535 359	1 477 871
FW	Autres achats et charges externes			10 333 304	10 459 665
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			421 709	395 813
FY	Salaires et traitements			3 678 274	3 511 722
FZ	Charges sociales			1 052 305	1 036 281
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			881 881	810 741
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			122 134	93 773
GE	Autres charges			30 717	627
GF	Total des charges d’exploitation (II)			72 299 908	72 717 978
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 036 247	1 588 040
GJ	Produits financiers de participations			2 000	2 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19 829	41 510
GN	Différences positives de change			18 964	49
GP	Total des produits financiers (V)			40 794	43 559
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 140
GR	Intérêts et charges assimilées			37 544	18 646
GS	Différences négatives de change			29 463	278
GU	Total des charges financières (VI)			92 147	18 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-51 353	24 635
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			984 894	1 612 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	120 000	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	80 272	89 031
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 094	13 094
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	213 366	102 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	107 031	1 503
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 223	162 647
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	123 166
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	253 420	164 150
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-40 054	-62 024
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	49 807	199 926
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-292 484	95 641
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	73 590 314	74 451 703
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 402 797	73 196 619
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 187 517	1 255 084
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	227 139	225 179
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 534 647	202 145		1 736 792
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	409 700	104 799		514 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 768 614	733 581	238 999	5 263 196
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 712 961	1 040 525	238 999	7 514 487
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 446
3Z	Total Provisions réglementées	58 540		13 094	45 446
4A	Provisions pour litiges				110 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		110 000		110 000
6T	Sur comptes clients	302 639	135 301	69 429	368 511
6X	Autres provisions pour dépréciation		25 140		25 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	302 639	160 441	69 429	393 651
7C	TOTAL GENERAL	361 179	270 441	82 523	549 097
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		122 134	69 429
UG	- Financières		25 140
UJ	- Exceptionnelles		123 166	13 094
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	184 723	184 723
VA	Clients douteux ou litigieux	798 496
UX	Autres créances clients	3 593 906
VB	T. V. A.	459 209
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 643
VP	Divers	197 994
VC	Groupe et associés	886 901
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 011 166
VS	Charges constatées d’avance	430 113
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 566 152	9 566 152
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 563	251 563
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 143 458	762 680	1 380 778
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 377	186 377
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 403 717	7 403 717
8C	Personnel et comptes rattachés	707 789	707 789
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	368 532	368 532
VW	T.V.A.	206 974	206 974
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 421	241 421
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	54 876
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 967	13 967
8L	Produits constatés d’avance	818 775	818 775
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 397 450	11 016 672	1 380 778
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 178 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	652 823

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 16239 du 29/10/2019
Numéro de gestion : 1993B00063
Code activité : 1091Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 508 253	1 736 792	771 461	640 303
AF	Concessions, brevets et droits similaires	927 710	514 498	413 212	332 731
AH	Fonds commercial	5 336		5 336	5 336
AN	Terrains	271 150	148 795	122 356	141 688
AP	Constructions	1 520 551	435 487	1 085 064	725 995
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 808 704	2 565 365	2 243 339	2 096 814
AT	Autres immobilisations corporelles	2 966 166	2 113 550	852 616	321 817
AV	Immobilisations en cours	7 295		7 295	178 025
CU	Autres participations	48 378		48 378	48 377
BH	Autres immobilisations financières	184 723		184 723	200 080
BJ	TOTAL (I)	13 248 266	7 514 487	5 733 780	4 691 166
BL	Matières premières, approvisionnements	3 197 355		3 197 355	1 661 996
BR	Produits intermédiaires et finis	188 071		188 071	233 460
BT	Marchandises	35 173		35 173	27 538
BX	Clients et comptes rattachés	4 392 402	368 511	4 023 891	3 662 907
BZ	Autres créances	4 558 913	25 140	4 533 774	4 543 676
CF	Disponibilités	4 174 462		4 174 462	4 784 738
CH	Charges constatées d’avance	430 113		430 113	309 390
CJ	TOTAL (II)	16 976 490	393 651	16 582 840	15 223 704
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 224 757	7 908 138	22 316 619	19 914 870
CP	Parts à moins d’un an	184 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	679 503	679 503
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	198 391	198 391
DD	Réserve légale (1)	67 951	67 951
DG	Autres réserves	7 371 664	5 725 964
DH	Report à nouveau	23	1 337 825
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 187 517	1 255 084
DK	Provisions réglementées	45 446	58 540
DL	TOTAL (I)	9 550 495	9 323 258
DN	Avances conditionnées	258 675	177 320
DO	TOTAL (II)	258 675	177 320
DP	Provisions pour risques	110 000
DR	TOTAL (III)	110 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 395 021	1 594 825
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	186 377	213 780
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 403 717	6 270 587
DY	Dettes fiscales et sociales	1 524 717	1 530 775
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	203 552
EA	Autres dettes	13 967	12 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 775	588 536
EC	TOTAL (IV)	12 397 450	10 414 293
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 316 619	19 914 870
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	11 016 672	9 362 711
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 315 102	2 614 889	12 929 991	12 060 671
FD	Production vendue biens	51 994 677	5 557 024	57 551 701	58 642 048
FG	Production vendue services	1 128 925	469 534	1 598 459	1 479 499
FJ	Chiffres d’affaires nets	63 438 704	8 641 447	72 080 151	72 182 219
FM	Production stockée			-45 389	-52 288
FN	Production immobilisée			322 383	227 959
FO	Subventions d’exploitation			622 724	1 492 598
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			355 425	455 193
FQ	Autres produits			861	337
FR	Total des produits d’exploitation (I)			73 336 155	74 306 018
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 532 004	11 775 343
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 635	-1 796
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			44 790 574	43 157 937
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 535 359	1 477 871
FW	Autres achats et charges externes			10 333 304	10 459 665
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			421 709	395 813
FY	Salaires et traitements			3 678 274	3 511 722
FZ	Charges sociales			1 052 305	1 036 281
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			881 881	810 741
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			122 134	93 773
GE	Autres charges			30 717	627
GF	Total des charges d’exploitation (II)			72 299 908	72 717 978
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 036 247	1 588 040
GJ	Produits financiers de participations			2 000	2 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19 829	41 510
GN	Différences positives de change			18 964	49
GP	Total des produits financiers (V)			40 794	43 559
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 140
GR	Intérêts et charges assimilées			37 544	18 646
GS	Différences négatives de change			29 463	278
GU	Total des charges financières (VI)			92 147	18 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-51 353	24 635
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			984 894	1 612 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	120 000	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	80 272	89 031
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 094	13 094
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	213 366	102 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	107 031	1 503
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 223	162 647
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	123 166
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	253 420	164 150
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-40 054	-62 024
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	49 807	199 926
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-292 484	95 641
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	73 590 314	74 451 703
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 402 797	73 196 619
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 187 517	1 255 084
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	227 139	225 179
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 534 647	202 145		1 736 792
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	409 700	104 799		514 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 768 614	733 581	238 999	5 263 196
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 712 961	1 040 525	238 999	7 514 487
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 446
3Z	Total Provisions réglementées	58 540		13 094	45 446
4A	Provisions pour litiges				110 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		110 000		110 000
6T	Sur comptes clients	302 639	135 301	69 429	368 511
6X	Autres provisions pour dépréciation		25 140		25 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	302 639	160 441	69 429	393 651
7C	TOTAL GENERAL	361 179	270 441	82 523	549 097
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		122 134	69 429
UG	- Financières		25 140
UJ	- Exceptionnelles		123 166	13 094
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	184 723	184 723
VA	Clients douteux ou litigieux	798 496
UX	Autres créances clients	3 593 906
VB	T. V. A.	459 209
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 643
VP	Divers	197 994
VC	Groupe et associés	886 901
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 011 166
VS	Charges constatées d’avance	430 113
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 566 152	9 566 152
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 563	251 563
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 143 458	762 680	1 380 778
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 377	186 377
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 403 717	7 403 717
8C	Personnel et comptes rattachés	707 789	707 789
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	368 532	368 532
VW	T.V.A.	206 974	206 974
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 421	241 421
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	54 876
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 967	13 967
8L	Produits constatés d’avance	818 775	818 775
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 397 450	11 016 672	1 380 778
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 178 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	652 823

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 12533 du 17/10/2018
Numéro de gestion : 1993B00063
Code activité : 1091Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 508 253	1 736 792	771 461	640 303
AF	Concessions, brevets et droits similaires	927 710	514 498	413 212	332 731
AH	Fonds commercial	5 336		5 336	5 336
AN	Terrains	271 150	148 795	122 356	141 688
AP	Constructions	1 520 551	435 487	1 085 064	725 995
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 808 704	2 565 365	2 243 339	2 096 814
AT	Autres immobilisations corporelles	2 966 166	2 113 550	852 616	321 817
AV	Immobilisations en cours	7 295		7 295	178 025
CU	Autres participations	48 378		48 378	48 377
BH	Autres immobilisations financières	184 723		184 723	200 080
BJ	TOTAL (I)	13 248 266	7 514 487	5 733 780	4 691 166
BL	Matières premières, approvisionnements	3 197 355		3 197 355	1 661 996
BR	Produits intermédiaires et finis	188 071		188 071	233 460
BT	Marchandises	35 173		35 173	27 538
BX	Clients et comptes rattachés	4 392 402	368 511	4 023 891	3 662 907
BZ	Autres créances	4 558 913	25 140	4 533 774	4 543 676
CF	Disponibilités	4 174 462		4 174 462	4 784 738
CH	Charges constatées d’avance	430 113		430 113	309 390
CJ	TOTAL (II)	16 976 490	393 651	16 582 840	15 223 704
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 224 757	7 908 138	22 316 619	19 914 870
CP	Parts à moins d’un an	184 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	679 503	679 503
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	198 391	198 391
DD	Réserve légale (1)	67 951	67 951
DG	Autres réserves	7 371 664	5 725 964
DH	Report à nouveau	23	1 337 825
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 187 517	1 255 084
DK	Provisions réglementées	45 446	58 540
DL	TOTAL (I)	9 550 495	9 323 258
DN	Avances conditionnées	258 675	177 320
DO	TOTAL (II)	258 675	177 320
DP	Provisions pour risques	110 000
DR	TOTAL (III)	110 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 395 021	1 594 825
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	186 377	213 780
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 403 717	6 270 587
DY	Dettes fiscales et sociales	1 524 717	1 530 775
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	203 552
EA	Autres dettes	13 967	12 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 775	588 536
EC	TOTAL (IV)	12 397 450	10 414 293
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 316 619	19 914 870
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	11 016 672	9 362 711
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 315 102	2 614 889	12 929 991	12 060 671
FD	Production vendue biens	51 994 677	5 557 024	57 551 701	58 642 048
FG	Production vendue services	1 128 925	469 534	1 598 459	1 479 499
FJ	Chiffres d’affaires nets	63 438 704	8 641 447	72 080 151	72 182 219
FM	Production stockée			-45 389	-52 288
FN	Production immobilisée			322 383	227 959
FO	Subventions d’exploitation			622 724	1 492 598
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			355 425	455 193
FQ	Autres produits			861	337
FR	Total des produits d’exploitation (I)			73 336 155	74 306 018
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 532 004	11 775 343
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 635	-1 796
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			44 790 574	43 157 937
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 535 359	1 477 871
FW	Autres achats et charges externes			10 333 304	10 459 665
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			421 709	395 813
FY	Salaires et traitements			3 678 274	3 511 722
FZ	Charges sociales			1 052 305	1 036 281
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			881 881	810 741
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			122 134	93 773
GE	Autres charges			30 717	627
GF	Total des charges d’exploitation (II)			72 299 908	72 717 978
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 036 247	1 588 040
GJ	Produits financiers de participations			2 000	2 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19 829	41 510
GN	Différences positives de change			18 964	49
GP	Total des produits financiers (V)			40 794	43 559
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 140
GR	Intérêts et charges assimilées			37 544	18 646
GS	Différences négatives de change			29 463	278
GU	Total des charges financières (VI)			92 147	18 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-51 353	24 635
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			984 894	1 612 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	120 000	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	80 272	89 031
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 094	13 094
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	213 366	102 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	107 031	1 503
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 223	162 647
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	123 166
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	253 420	164 150
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-40 054	-62 024
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	49 807	199 926
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-292 484	95 641
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	73 590 314	74 451 703
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 402 797	73 196 619
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 187 517	1 255 084
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	227 139	225 179
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 534 647	202 145		1 736 792
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	409 700	104 799		514 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 768 614	733 581	238 999	5 263 196
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 712 961	1 040 525	238 999	7 514 487
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 446
3Z	Total Provisions réglementées	58 540		13 094	45 446
4A	Provisions pour litiges				110 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		110 000		110 000
6T	Sur comptes clients	302 639	135 301	69 429	368 511
6X	Autres provisions pour dépréciation		25 140		25 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	302 639	160 441	69 429	393 651
7C	TOTAL GENERAL	361 179	270 441	82 523	549 097
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		122 134	69 429
UG	- Financières		25 140
UJ	- Exceptionnelles		123 166	13 094
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	184 723	184 723
VA	Clients douteux ou litigieux	798 496
UX	Autres créances clients	3 593 906
VB	T. V. A.	459 209
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 643
VP	Divers	197 994
VC	Groupe et associés	886 901
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 011 166
VS	Charges constatées d’avance	430 113
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 566 152	9 566 152
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 563	251 563
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 143 458	762 680	1 380 778
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 377	186 377
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 403 717	7 403 717
8C	Personnel et comptes rattachés	707 789	707 789
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	368 532	368 532
VW	T.V.A.	206 974	206 974
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 421	241 421
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	54 876
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 967	13 967
8L	Produits constatés d’avance	818 775	818 775
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 397 450	11 016 672	1 380 778
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 178 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	652 823

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 12558 du 19/10/2017
Numéro de gestion : 1993B00063
Code activité : 1091Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 508 253	1 736 792	771 461	640 303
AF	Concessions, brevets et droits similaires	927 710	514 498	413 212	332 731
AH	Fonds commercial	5 336		5 336	5 336
AN	Terrains	271 150	148 795	122 356	141 688
AP	Constructions	1 520 551	435 487	1 085 064	725 995
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 808 704	2 565 365	2 243 339	2 096 814
AT	Autres immobilisations corporelles	2 966 166	2 113 550	852 616	321 817
AV	Immobilisations en cours	7 295		7 295	178 025
CU	Autres participations	48 378		48 378	48 377
BH	Autres immobilisations financières	184 723		184 723	200 080
BJ	TOTAL (I)	13 248 266	7 514 487	5 733 780	4 691 166
BL	Matières premières, approvisionnements	3 197 355		3 197 355	1 661 996
BR	Produits intermédiaires et finis	188 071		188 071	233 460
BT	Marchandises	35 173		35 173	27 538
BX	Clients et comptes rattachés	4 392 402	368 511	4 023 891	3 662 907
BZ	Autres créances	4 558 913	25 140	4 533 774	4 543 676
CF	Disponibilités	4 174 462		4 174 462	4 784 738
CH	Charges constatées d’avance	430 113		430 113	309 390
CJ	TOTAL (II)	16 976 490	393 651	16 582 840	15 223 704
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 224 757	7 908 138	22 316 619	19 914 870
CP	Parts à moins d’un an	184 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	679 503	679 503
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	198 391	198 391
DD	Réserve légale (1)	67 951	67 951
DG	Autres réserves	7 371 664	5 725 964
DH	Report à nouveau	23	1 337 825
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 187 517	1 255 084
DK	Provisions réglementées	45 446	58 540
DL	TOTAL (I)	9 550 495	9 323 258
DN	Avances conditionnées	258 675	177 320
DO	TOTAL (II)	258 675	177 320
DP	Provisions pour risques	110 000
DR	TOTAL (III)	110 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 395 021	1 594 825
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	186 377	213 780
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 403 717	6 270 587
DY	Dettes fiscales et sociales	1 524 717	1 530 775
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	203 552
EA	Autres dettes	13 967	12 236
EB	Produits constatés d’avance (2)	818 775	588 536
EC	TOTAL (IV)	12 397 450	10 414 293
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	22 316 619	19 914 870
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	11 016 672	9 362 711
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 315 102	2 614 889	12 929 991	12 060 671
FD	Production vendue biens	51 994 677	5 557 024	57 551 701	58 642 048
FG	Production vendue services	1 128 925	469 534	1 598 459	1 479 499
FJ	Chiffres d’affaires nets	63 438 704	8 641 447	72 080 151	72 182 219
FM	Production stockée			-45 389	-52 288
FN	Production immobilisée			322 383	227 959
FO	Subventions d’exploitation			622 724	1 492 598
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			355 425	455 193
FQ	Autres produits			861	337
FR	Total des produits d’exploitation (I)			73 336 155	74 306 018
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			12 532 004	11 775 343
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 635	-1 796
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			44 790 574	43 157 937
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 535 359	1 477 871
FW	Autres achats et charges externes			10 333 304	10 459 665
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			421 709	395 813
FY	Salaires et traitements			3 678 274	3 511 722
FZ	Charges sociales			1 052 305	1 036 281
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			881 881	810 741
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			122 134	93 773
GE	Autres charges			30 717	627
GF	Total des charges d’exploitation (II)			72 299 908	72 717 978
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 036 247	1 588 040
GJ	Produits financiers de participations			2 000	2 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			19 829	41 510
GN	Différences positives de change			18 964	49
GP	Total des produits financiers (V)			40 794	43 559
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 140
GR	Intérêts et charges assimilées			37 544	18 646
GS	Différences négatives de change			29 463	278
GU	Total des charges financières (VI)			92 147	18 924
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-51 353	24 635
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			984 894	1 612 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	120 000	1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	80 272	89 031
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	13 094	13 094
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	213 366	102 126
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	107 031	1 503
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 223	162 647
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	123 166
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	253 420	164 150
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-40 054	-62 024
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	49 807	199 926
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-292 484	95 641
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	73 590 314	74 451 703
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 402 797	73 196 619
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 187 517	1 255 084
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	227 139	225 179
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 534 647	202 145		1 736 792
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	409 700	104 799		514 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 768 614	733 581	238 999	5 263 196
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 712 961	1 040 525	238 999	7 514 487
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				45 446
3Z	Total Provisions réglementées	58 540		13 094	45 446
4A	Provisions pour litiges				110 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		110 000		110 000
6T	Sur comptes clients	302 639	135 301	69 429	368 511
6X	Autres provisions pour dépréciation		25 140		25 140
7B	Total Provisions pour dépréciation	302 639	160 441	69 429	393 651
7C	TOTAL GENERAL	361 179	270 441	82 523	549 097
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		122 134	69 429
UG	- Financières		25 140
UJ	- Exceptionnelles		123 166	13 094
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	184 723	184 723
VA	Clients douteux ou litigieux	798 496
UX	Autres créances clients	3 593 906
VB	T. V. A.	459 209
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	3 643
VP	Divers	197 994
VC	Groupe et associés	886 901
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	3 011 166
VS	Charges constatées d’avance	430 113
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 566 152	9 566 152
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	251 563	251 563
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 143 458	762 680	1 380 778
8A	Emprunts et dettes financières divers	186 377	186 377
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 403 717	7 403 717
8C	Personnel et comptes rattachés	707 789	707 789
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	368 532	368 532
VW	T.V.A.	206 974	206 974
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	241 421	241 421
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	54 876	54 876
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 967	13 967
8L	Produits constatés d’avance	818 775	818 775
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 397 450	11 016 672	1 380 778
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 178 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	652 823

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