VALRHONA - TAIN-L'HERMITAGE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1954

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43548052000012 / Siren : 435480520 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 79 435480520

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99

Coordonnées de l'établissement :
VALRHONA

Adresse :
12-14-16-18
12 AVEN DU PRESIDENT ROOSEVELT
26600 TAIN-L'HERMITAGE

Marchés publics :

18/05/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020-09-Lot 21 Produits de la chocolaterie bruts et semi-élaborés
Classification : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000)

Numéro unique d’identification : 507871853000102020LW49AKDM9u00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 32 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : Loir et Cher
Acheteur : Domaine régional de Chaumont Sur Loire - EPCC

Titulaire :
Valrhona SA (43548052000012)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

25/12/1997 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1954

Dénomination : VALRHONA

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VALRHONA - Tain-l'Hermitage (siège)VALRHONA - ParisVALRHONA - Paris (fermé)VALRHONA - Saint-Marcel-lès-ValenceVALRHONA - Tain-l'HermitageVALRHONA - Paris (fermé)VALRHONA - Mercurol-Veaunes (fermé)

Marques françaises :

16/12/2016 : e-lab VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 4322672
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation de compétitions ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes, notamment digitale ; services de publication de livres, y compris publication en ligne ; reportages photographiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) Services de musées (présentation, expositions. Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement) ; .

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : e-lab VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 4322672
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation de compétitions ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes, notamment digitale ; services de publication de livres, y compris publication en ligne ; reportages photographiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) Services de musées (présentation, expositions. Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement) ; .

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE, Mme. Valérie LEGOT
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

06/10/2016 : IMAGINONS LE MEILLEUR DU CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 4304975
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation de compétitions ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes, notamment digitale ; services de publication de livres, y compris publication en ligne ; reportages photographiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) Services de musées (présentation, expositions. Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) salons de thé, cafétérias, cafés-restaurants. Services de bars ; services de traiteurs ; restaurants libre service ; Restauration (repas).

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

06/10/2016 : IMAGINONS ENSEMBLE LE MEILLEUR DU CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 4304980
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation de compétitions ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes, notamment digitale ; services de publication de livres, y compris publication en ligne ; reportages photographiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) Services de musées (présentation, expositions. Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) salons de thé, cafétérias, cafés-restaurants. Services de bars ; services de traiteurs ; restaurants libre service ; Restauration (repas).

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

06/10/2016 : IMAGINONS LE MEILLEUR DU CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 4304975
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation de compétitions ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes, notamment digitale ; services de publication de livres, y compris publication en ligne ; reportages photographiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) Services de musées (présentation, expositions. Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) salons de thé, cafétérias, cafés-restaurants. Services de bars ; services de traiteurs ; restaurants libre service ; Restauration (repas).

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

06/10/2016 : IMAGINONS ENSEMBLE LE MEILLEUR DU CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 4304980
Date de dépôt : 06/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé. Cacao, poudre de cacao. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de chocolat et ou de cacao. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Sucre. Succédanés du café. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sucreries ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation de compétitions ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes, notamment digitale ; services de publication de livres, y compris publication en ligne ; reportages photographiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) Services de musées (présentation, expositions. Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement) ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) salons de thé, cafétérias, cafés-restaurants. Services de bars ; services de traiteurs ; restaurants libre service ; Restauration (repas).

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

10/08/2016 : INSPIRATION

N° national/d'enregistrement : 4292933
Date de dépôt : 10/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Fruits cuits à l'étuvé. Fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool. Préparations alimentaires à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Pâtisserie. Confiserie à base de fruits et/ou de chocolat.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

10/08/2016 : INSPIRATION

N° national/d'enregistrement : 4292933
Date de dépôt : 10/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Fruits cuits à l'étuvé. Fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool. Préparations alimentaires à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Pâtisserie. Confiserie à base de fruits et/ou de chocolat.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

10/08/2016 : INSPIRATION

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Fruits cuits à l'étuvé. Fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool. Préparations alimentaires à base de fruits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat et produits de chocolat, à savoir : confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, nappages comestibles au chocolat. Chocolat de couverture. Décorations à usage alimentaire à base de sucre. Pâtisserie. Confiserie à base de fruits et/ou de chocolat.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

27/01/2016 : VALRHONA LIVE LONG

N° national/d'enregistrement : 4243828
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, poudre de cacao, produits cacaotés. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël , nappages comestibles au chocolat. Pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

27/01/2016 : VALRHONA LIVE LONG

N° national/d'enregistrement : 4243828
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, poudre de cacao, produits cacaotés. Chocolat et produits de chocolat, à savoir : bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, produits de chocolat pour décoration d'arbres de Noël , nappages comestibles au chocolat. Pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

15/10/2015 : VALRHONA SIGNATURE

N° national/d'enregistrement : 4217948
Date de dépôt : 15/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Décors alimentaires pour la pâtisserie et la chocolaterie à base de chocolat, cacao et sucre. Décorations pour gâteaux en chocolat et/ou en cacao ou fabriqués à base de chocolat et/ou de cacao.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE - DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

06/12/2012 : VALRHONA LE CHOCOLAT BLOND

N° national/d'enregistrement : 3966676
Date de dépôt : 06/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 06/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat et produits de chocolat. Pâtisserie et confiserie, boissons à base de cacao ou de chocolat.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822131
Date de demande : 31/08/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

29/08/2012 : LES ESSENTIELS DU GRAND CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 3942703
Date de dépôt : 29/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao et produits de cacao ; chocolat et produits de chocolat. Sucre. Pâtisserie et confiserie, boissons à base de cacao ou de chocolat. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'informations sur le réseau mondial de la télécommunication, par le câble, par satellite. Services de transmission par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de divertissement ; services de divertissement télévisés et via Internet. Informations en matière de divertissement, services de clubs de divertissement ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809854
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

18/07/2012 : C

N° national/d'enregistrement : 3935336
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, photographies.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Parapluies et parasols ; étuis pour clés ; habits pour animaux ; sacs de plage, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; trousses de voyage ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs et filets à provisions.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon. Assiettes, chopes à bière, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîte à pain, boîte à thé ; bols ; bouteilles (bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes) ; services à café ; dessous de plat et dessous de verre (non en papier et autres que le linge de table) ; cloches à beurre ; coquetiers ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; torchons ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; gobelets ; gourdes ; nécessaires pour le pique-nique ; pelles à tartes, ronds de serviettes ; sacs isothermes ; sucriers ; tasses ; verres à boire ; tirelires, vaisselle.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Sandales de bain ; foulards ; bérets ; body ; bonnets ; caleçons ; caleçons de bain ; casquettes ; ceintures ; ceintures porte-monnaie ; châles ; chapeaux ; chapeaux en papier ; chaussons ; chemises, chemisettes ; cravates ; écharpes, étoles ; gants ; gilets ; layettes ; mitaines ; peignoirs ; ponchos ; pull-over ; pyjamas ; tee-shirts.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, pain à base de chocolat, confiserie à base de chocolat, glaces à base de chocolat. Décorations en chocolat pour gâteaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de musées (présentation, expositions). Club de dégustation et d'information sur le chocolat (divertissement).
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurations (alimentation), salons de thé, cafeterias, cafés-restaurants.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807281
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

25/04/2012 : VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 3916484
Date de dépôt : 25/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : parapluies et parasols ; étuis pour clés [maroquinerie] ; habits pour animaux ; sacs de plage, sacs de sport (à l'exception des sacs de sport exclusivement adaptés aux articles de sport qui sont destinés à contenir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs et filets à provisions.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : assiettes, bols, chopes à bière, services à café ; dessous de plat et dessous de verre (non en papier et autres que le linge de table), cloches à beurre ; coquetiers ; sucriers ; tasses ; verres à boire ; tirelires ; vaisselle. Boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîte à pain, boîte à thé ; bouteilles (bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes) ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; torchons ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; gobelets ; gourdes ; nécessaires pour le pique-nique ; pelles à tartes ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Sandales de bain ; foulards ; bérets ; body ; bonnets ; caleçons ; caleçons de bain ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie ; châles ; chapeaux ; chapeaux en papier ; chaussons ; chemises, chemisettes ; cravates ; écharpes, étoles ; gants (habillement) ; gilets ; layettes ; mitaines ; peignoirs ; ponchos ; pull-over ; pyjamas ; tee-shirts.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802655
Date de demande : 19/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

30/08/2011 : SIGNATURES DU GOÛT

N° national/d'enregistrement : 3855557
Date de dépôt : 30/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles en plastique (transferts, décalcomanies). Imprimés de beurre de cacao.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moules (ustensiles de cuisine).
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat et produits de chocolat. Cacao et produits de cacao. Décorations pour gâteaux en chocolat et/ou en cacao ou fabriqués à base de chocolat et/ou de cacao. Confiseries, pâtisseries. Glaces comestibles.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14, 16, 18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

02/06/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3654303
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation).

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706721
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

19/04/2007 : FONDATION POUR LE GOÛT

N° national/d'enregistrement : 3496359
Date de dépôt : 19/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, café, succédanés de café ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, débats, de congrès, de colloques, d'exposition à but culturel ou éducatif notamment sur la diététique et la nutrition, sur le goût, sur la production durable. Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de manifestations destinées à promouvoir et à faire connaître la protection de l'environnement, le commerce équitable à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de conférence destinées à la promotion du savoir faire des producteurs de matières premières de qualité. Organisation de manifestations destinées à promouvoir et à faire connaître le “ bien manger ”, la conservation de l'art des artisans du goût à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimation, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Recherche en matière de protection de l'environnement.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641540
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

16/04/2007 : FONDATION VALRHONA POUR LE GOÛT

N° national/d'enregistrement : 3495537
Date de dépôt : 16/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, café, succédanés de café ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, de débats, de cogrès, de colloques, d'expositions à but culturel ou éducatif notamment sur la diététique et la nutrition, sur le goût, sur la production durable. Publication de livres, de textes autres que publicitaires. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de manifestations destinées à promouvoir et à faire connaître la protection de l'environnement, le commerce équitable à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de conférence destinées à la promotion du savoir-faire des producteurs de matières premières de qualité. Organisation de manifestations destinées à promouvoir et faire connaître le “ bien manger ”, la conservation de l'art des artisans du goût à buts culturels et éducatifs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimation, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Recherche en matière de protection de l'environnement.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641541
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

30/12/2005 : GRANDS CRUS VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 3402035
Date de dépôt : 30/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolats.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599199
Date de demande : 08/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

22/12/2005 : EMOTIONS VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 3400986
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, pâtisserie et confiserie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat.

Déposant 1 : VALRHONA société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

22/12/2005 : EMOTIONS VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 3400987
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, pâtisserie et confiserie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat.

Déposant 1 : VALRHONA société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

15/12/2005 : FUGUES

N° national/d'enregistrement : 3400032
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolats.

Déposant 1 : SONAFI Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

05/10/2005 : VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 3385315
Date de dépôt : 05/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : VALRHONA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

27/04/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99789924
Date de dépôt : 27/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397419
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702718
Date de demande : 11/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

22/03/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99783408
Date de dépôt : 22/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, café, produits de chocolaterie et de confiserie.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397416
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701290
Date de demande : 21/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

22/03/1999 : LES FÈVES DE VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 99783409
Date de dépôt : 22/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397417
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701292
Date de demande : 21/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

21/09/1998 : Recolte 1998 Chocolat Noir de Domaine ORIGINE TRINIDAD

N° national/d'enregistrement : 98750952
Date de dépôt : 21/09/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385770
Date de demande : 29/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679779
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

21/09/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98750951
Date de dépôt : 21/09/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : VALRHONA société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

14/05/1998 : PARTENAIRE DU GRAND CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 98732808
Date de dépôt : 14/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat et produits de chocolaterie.

Déposant 1 : VALRHONA SA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 503599
Date de demande : 10/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : VALRHONA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371805
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

05/02/1998 : GRAN COUVA

N° national/d'enregistrement : 98716982
Date de dépôt : 05/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, café, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-12
Date du BOPI : 20/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360681
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663739
Date de demande : 10/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

30/12/1997 : DE LOISY & GELET

N° national/d'enregistrement : 97711097
Date de dépôt : 30/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346923
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657923
Date de demande : 29/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

06/10/1997 : VALRHONA GRAND CRU DE CHOCOLAT CARAIBE GANACHE

N° national/d'enregistrement : 97698282
Date de dépôt : 06/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat et produits de chocolaterie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 486801
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346922
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652240
Date de demande : 20/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

24/06/1997 : NATURE ET CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 97684365
Date de dépôt : 24/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de chocolaterie, confiserie, boisson au chocolat

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340922
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643593
Date de demande : 16/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

13/03/1997 : SAN JUAN ESTATE

N° national/d'enregistrement : 97668802
Date de dépôt : 13/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, café, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329462
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639260
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/11/1996 : PARTENAIRE DU GRAND CHOCOLAT AVEC VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 96653251
Date de dépôt : 28/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319800
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626954
Date de demande : 01/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

25/10/1996 : VALRHONA AUX SOURCES DU GRAND CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 96648281
Date de dépôt : 25/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat et produits de chocolaterie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319804
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621906
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

23/09/1996 : VALRHONA CARRE DE JIVARA GRAND CRU DE CHOCOLAT AU LAIT

N° national/d'enregistrement : 96643007
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319794
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620561
Date de demande : 10/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

28/06/1996 : GRAND CRU DE CHOCOLAT NOIR DARK CHOCOLATE VALRHONA CARAIBE

N° national/d'enregistrement : 96632407
Date de dépôt : 28/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie

Déposant 1 : VALRHONA Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314301
Date de demande : 05/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

21/03/1996 : VALRHONA MANJARI JIVARA

N° national/d'enregistrement : 96617436
Date de dépôt : 21/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, pâtisserie et confiserie ; chocolat et produits de chocolaterie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319799
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609876
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

13/12/1995 : LA CITE DU CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 95600940
Date de dépôt : 13/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, affaires, conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'exposition, à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 35

Déposant 1 : EVENT INTERNATIONAL, société anonyme
Numéro de SIREN : 332378355
Adresse :
59 rue de la Tour
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Mandataire 2 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 482255
Date de demande : 07/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : VALRHONA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310312
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2601685
Date de demande : 06/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2599429
Date de demande : 12/10/2015
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

14/04/1993 : PERLA DEL PEDREGAL

N° national/d'enregistrement : 93464580
Date de dépôt : 14/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-22
Date du BOPI : 04/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233420
Date de demande : 24/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520077
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829176
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

14/04/1993 : PERLA PORCELANA

N° national/d'enregistrement : 93464582
Date de dépôt : 14/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-22
Date du BOPI : 04/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233423
Date de demande : 24/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519944
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829171
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

14/04/1993 : PORCELANA DEL PEDREGAL

N° national/d'enregistrement : 93464583
Date de dépôt : 14/04/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-22
Date du BOPI : 04/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233421
Date de demande : 24/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519943
Date de demande : 25/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829161
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

25/01/1993 : VALRHONA CARAIBE

N° national/d'enregistrement : 93452599
Date de dépôt : 25/01/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-10
Date du BOPI : 12/03/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233426
Date de demande : 24/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514925
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829540
Date de demande : 06/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

25/01/1993 : VALRHONA GUANAJA

N° national/d'enregistrement : 93452600
Date de dépôt : 25/01/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-10
Date du BOPI : 12/03/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233413
Date de demande : 24/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514913
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829543
Date de demande : 06/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

25/01/1993 : VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 93452601
Date de dépôt : 25/01/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-10
Date du BOPI : 12/03/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2233418
Date de demande : 24/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514914
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823109
Date de demande : 13/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

20/10/1992 : VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 92439010
Date de dépôt : 20/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-44
Date du BOPI : 11/12/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223796
Date de demande : 27/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501047
Date de demande : 05/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815781
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

25/09/1992 : TROPILIA

N° national/d'enregistrement : 92435681
Date de dépôt : 25/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, produits de chocolaterie, pâtisserie et confiserie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18, avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223798
Date de demande : 27/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498572
Date de demande : 04/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812724
Date de demande : 02/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

17/08/1992 : PORCELANA

N° national/d'enregistrement : 92431078
Date de dépôt : 17/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-34
Date du BOPI : 02/10/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223799
Date de demande : 27/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495999
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809853
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

17/08/1992 : JIVARA

N° national/d'enregistrement : 92431080
Date de dépôt : 17/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-34
Date du BOPI : 02/10/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223800
Date de demande : 27/06/2002
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495998
Date de demande : 03/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809856
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

06/12/1991 : CELAYA

N° national/d'enregistrement : 1710395
Date de dépôt : 06/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérire
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206567
Date de demande : 13/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477695
Date de demande : 09/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789523
Date de demande : 09/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

10/10/1991 : VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 1698578
Date de dépôt : 10/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel moutarde, vinaigre, sauces (àl'exception des sauces à salades);épices; glace à raffraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201877
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472399
Date de demande : 06/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783646
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

06/09/1991 : CHOCOLATHEQUE VALRHONA

N° national/d'enregistrement : 1702221
Date de dépôt : 06/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, tous articles de chocolaterie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14. 16. 18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201876
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469690
Date de demande : 04/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

10/07/1991 : CARRE DE GUANAJA 1502

N° national/d'enregistrement : 1732861
Date de dépôt : 10/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14. 16. 18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201879
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467512
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

10/07/1991 :

N° national/d'enregistrement : 1678011
Date de dépôt : 10/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14. 16. 18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Direction Juridique
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201878
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467521
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

19/12/1990 : MANJARI

N° national/d'enregistrement : 1634315
Date de dépôt : 19/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 56892
Date de demande : 14/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186832
Date de demande : 28/11/2000
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448135
Date de demande : 04/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757048
Date de demande : 18/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

20/07/1990 : VALRHONA LES GRANDS CRUS DE CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 1603574
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de confiserie et de chocolaterie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN-L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177176
Date de demande : 27/06/2000
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447752
Date de demande : 29/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740453
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

05/07/1989 : DE LOISY

N° national/d'enregistrement : 1539834
Date de dépôt : 05/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JUILLET 1979 INPI No 524085 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1101003
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : tous articles de confiserie et de chocolaterie

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2148312
Date de demande : 01/07/1999
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403735
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713790
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

09/05/1988 : ABSOLU

N° national/d'enregistrement : 1464227
Date de dépôt : 09/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : Valrhona S.A., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 232241
Date de demande : 03/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112758
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368554
Date de demande : 28/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671614
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679936
Date de demande : 25/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

09/05/1988 : ABSOLU

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

07/04/1988 :

N° national/d'enregistrement : 1459223
Date de dépôt : 07/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/04/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 décembre 1977 A L'INPI No 262890 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1034713
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : tous produits de chocolaterie et de confiserie, dragées, bonbons

Déposant 1 : VALRHONA Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246649
Date de demande : 03/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 257158
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 725522
Date de demande : 05/06/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

Bénéficiare 1 : SONAFI

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102313
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346924
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

22/04/1987 : VALRHONA CARRE DE GUANAJA 1502

N° national/d'enregistrement : 1461881
Date de dépôt : 22/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : chocolats

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42, rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088859
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334961
Date de demande : 22/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641534
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

03/03/1987 : EQUINOXE

N° national/d'enregistrement : 1440671
Date de dépôt : 03/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel; moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
12-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079584
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329461
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639263
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

07/11/1986 :

N° national/d'enregistrement : 1378365
Date de dépôt : 07/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : chocolats, confiseries.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076042
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319795
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626957
Date de demande : 01/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

17/10/1986 : HABIT NOIR

N° national/d'enregistrement : 1375200
Date de dépôt : 17/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : VALRHONA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076043
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319802
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

14/10/1986 : GUANAJA

N° national/d'enregistrement : 1374689
Date de dépôt : 14/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076044
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319801
Date de demande : 20/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621904
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

05/09/1986 :

N° national/d'enregistrement : 1410247
Date de dépôt : 05/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073781
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321856
Date de demande : 28/08/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620562
Date de demande : 10/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

12/03/1986 : CARRE DE GUANAJA 1502

N° national/d'enregistrement : 1346313
Date de dépôt : 12/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060062
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306198
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609875
Date de demande : 12/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

07/02/1986 : VALRHÔNA

N° national/d'enregistrement : 1341817
Date de dépôt : 07/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 mars 1976 A L'INPI No 212097 ET ENREGISTRE SOUS LE No 948880.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolats, et tous produits de chocolaterie, dragées, bonbons et tous produits de confiserie et trempeuses à chocolat en aluminium.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 30

Déposant 1 : VALRHONA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520
Adresse :
14-18 avenue du Président Roosevelt
26600 TAIN L'HERMITAGE
FR

Mandataire 1 : SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie
Adresse :
42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060077
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322002
Date de demande : 30/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607314
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

25/10/1985 : COMPOSITEUR en CHOCOLAT

N° national/d'enregistrement : 1328263
Date de dépôt : 25/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat et produits à base de chocolat.

Déposant 1 : VALRHONA Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 435480520

Mandataire 1 : SB ALLIANCE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 252525
Date de demande : 02/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056096
N° de BOPI : 1995-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289758
Date de demande : 02/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

Publications au Bodacc :

27/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1462
NOJO : 026020000302518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ALZIAL Clémentine Nadia Andrée nom d'usage : ALZIAL n'est plus directeur général.
GRISOT Jean-Luc nom d'usage : GRISOT devient directeur général

07/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : 026020000295437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID n'est plus commissaire aux comptes suppléant

21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°464
NOJO : 026020000245263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président STE EUFIPAR SA à conseil d'administration : WOLFOVSKI François Daniel nom d'usage : WOLFOVSKI n'est plus représentant permanent; RAGNET Pierre Maurice Gaston nom d'usage : RAGNET devient représentant permanent

24/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°407
NOJO : 026020000238917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GRISOT Jean-luc nom d'usage : GRISOT n'est plus directeur général.
ALZIAL Clémentine Nadia Andrée nom d'usage : ALZIAL devient directeur général

27/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°411
NOJO : 026020000195887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1199
NOJO : BXB162160030757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président STE EUFIPAR SA à conseil d'administration : RAGNET Pierre nom d'usage : RAGNET n'est plus représentant permanent; WOLFOVSKI François Daniel nom d'usage : WOLFOVSKI devient représentant permanent.

16/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°394
NOJO : BXB15189001104I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ADG INTERNATIONAL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID devient commissaire aux comptes suppléant.

01/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°365
NOJO : BXB142670021466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 520
Dénomination : VALRHONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président STE EUFIPAR SA à conseil d'administration : LARMANDE Jean nom d'usage : LARMANDE n'est plus représentant permanent; RAGNET Pierre nom d'usage : RAGNET devient représentant permanent.

Historique de l'unité légale :

01/07/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

25/12/2015 : dénomination

Dénomination : VALRHONA

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : VALRHONA SA

Représentants légaux :

05/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Personne Morale

Nom : STE EUFIPAR
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : président

Adresse :
8 Avenue de la Couronne
1050 Bruxelles
Belgique

Représentant permanent

Nom : RAGNET Pierre Maurice Gaston
Né le 16/03/1959 à Crest (France)
Nationalité : Française

Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 Viroflay
France

05/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
France

05/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Personne Physique

Nom : GRISOT Jean-Luc
Né le 15/04/1959 à Mandeure (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
VALRHONA - 12/18 avenue du
Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
France

27/02/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : WOLFOVSKI François Daniel
Né le 02/06/1958 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 Viroflay
France

27/02/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta-Tour Eqho
Paris la Défense Cedex
92066 Puteaux
France

27/02/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Personne Physique

Nom : ALZIAL Clémentine Nadia Andrée
Né le 09/04/1979 à Villeneuve-Saint-Georges (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
12-14-16-18 Avenue du
President Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
France

27/02/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : WOLFOVSKI François Daniel
Né le 02/06/1958 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 Viroflay
France

27/02/2019 : Nouveau dirigeant

13/01/2017 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : WOLFOVSKI François Daniel
Né le 02/06/1958 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
42 Rue Rieussec
78220 Viroflay
France

13/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Personne Physique

Nom : GRISOT Jean-luc
Né le 15/04/1959 à Mandeure (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
57 bis Rue Louis le Cardonnel
26100 Romans-sur-Isère
France

13/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue de Courcelles
75017 Paris
France

13/01/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

07/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000104 déposé le 05/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

17/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°007935 déposé le 17/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

17/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°007935 déposé le 17/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

18/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001186 déposé le 11/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/12/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001186 déposé le 11/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

29/04/2019 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004047 déposé le 20/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001039 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

28/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001039 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004582 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

16/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000431 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000431 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

16/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000431 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000431 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

16/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000431 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000431 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

08/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004630 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004630 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004630 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°003885 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

16/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°003885 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

16/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°003885 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

23/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004910 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

23/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004910 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

23/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004910 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

04/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004211 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

04/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004211 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

04/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004211 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

04/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004211 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

04/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004211 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

04/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°004211 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

16/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002347 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

16/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002347 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

16/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002347 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

16/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002347 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

16/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002347 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

16/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002347 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

02/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001678 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

02/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001678 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

02/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001678 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

02/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001678 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

02/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001678 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

02/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001678 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

01/12/2004 : Acte notarié

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

01/12/2004 : Acte notarié

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

01/12/2004 : Acte notarié

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

19/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000780 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000780 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000780 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

19/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000710 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé

26/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000710 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé

26/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000710 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé

26/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000572 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé

26/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000572 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé

26/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000572 déposé le 27/02/2001
Etat : Déposé

25/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002154 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé

21/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002154 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé

21/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002154 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé

21/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002154 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé

21/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002154 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé

21/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002154 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé

29/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000133 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

29/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000133 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

29/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000133 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

30/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002211 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002211 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002211 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001704 déposé le 07/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001704 déposé le 07/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

06/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001704 déposé le 07/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

30/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001454 déposé le 15/07/1994
Etat : Déposé

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001454 déposé le 15/07/1994
Etat : Déposé

30/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001454 déposé le 15/07/1994
Etat : Déposé

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001454 déposé le 15/07/1994
Etat : Déposé

30/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001454 déposé le 15/07/1994
Etat : Déposé

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001454 déposé le 15/07/1994
Etat : Déposé

15/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000570 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

15/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000570 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

15/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000570 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

09/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002481 déposé le 30/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002481 déposé le 30/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002481 déposé le 30/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001658 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé

26/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001658 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé

26/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001658 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé

19/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002523 déposé le 23/12/1991
Etat : Déposé

19/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002523 déposé le 23/12/1991
Etat : Déposé

19/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002523 déposé le 23/12/1991
Etat : Déposé

14/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002522 déposé le 23/12/1991
Etat : Déposé

14/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002522 déposé le 23/12/1991
Etat : Déposé

14/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002522 déposé le 23/12/1991
Etat : Déposé

14/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001659 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

14/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001659 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

14/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001659 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

08/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001657 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé

08/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001657 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé

08/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001657 déposé le 05/09/1991
Etat : Déposé

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002481 déposé le 30/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002211 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000133 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000780 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000876 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000876 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001149 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001149 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000004 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000004 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002481 déposé le 30/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002211 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000133 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000780 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000876 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000876 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001149 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001149 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000004 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000004 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002481 déposé le 30/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°002211 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000133 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001818 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000551 déposé le 18/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000780 déposé le 08/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000876 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000876 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001111 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001149 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°001149 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000722 déposé le 03/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000004 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Dépôt : N°000004 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

05/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Siège

Adresse :
12-14 -16-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
France

05/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Etablissement principal

Adresse :
12-14 -16-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/1939
Activité : Fabrication et vente de chocolat, biscuiterie, confiserie etc...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu-dit Lebry
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Artisanale
26600 Tain-l'Hermitage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/07/1990
Activité : Fabrication et vente de chocolat, confiseries, et produits similaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Siège

Adresse :
12-14 -16-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
France

27/02/2019 : Etablissement ouvert

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1954B00052
Type : Siège

Adresse :
12-14 -16-18 Avenue du Président Roosevelt
26600 Tain-l'Hermitage
France

13/01/2017 : Etablissement ouvert

Observations :

13/01/2017 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 14 mars 1939 - LES TABLETTES du 15 mars 1939

13/01/2017 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : F14/002289
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 16 Avenue du Président Roosevelt 26600 TAIN-L'HERMITAGE à compter du 31/12/1984 suite à la fin de location-gérance consentie.

Personnes morales :

05/01/2022 : VALRHONA

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et vente de chocolat, confiseries, et produits similaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/1954
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/03/1939

Type de capital : Fixe
Capital : 1539990.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1955
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années

27/02/2019 : VALRHONA

13/01/2017 : VALRHONA

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