VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL

Entreprise

VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Dernière mise à jour : 13/12/2007

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/12/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40289270700025 / Siren : 402892707 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 30 402892707
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Adresse :
2 bis Promenade DE LA PIERRE D'APPEL
88480 ETIVAL-CLAIREFONTAINE
Liens de succession de l'établissement :
13/12/2007 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/11/1995
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
08/01/1996 : 2E CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 96605126
Date de dépôt : 08/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Conseils, informations ou renseignements d'affaires; Conseils en gestion et en droit de l'environnement; Gestion de fichiers informatiques.Traitement de matériaux industriels; Traitement des déchets et effluents industriels et des collectivités locales; Traitement et purification de l'eau potable et des eaux usées.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires; Organisation d'expositions scientifiques et culturelles; Edition de livres et de revues; Productions de films.Recherche scientifique et industrielle; Essais de matériaux; Laboratoires; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; Service d'agriculture; Programmation d'ordinateurs; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL, SARL
Numéro de SIREN : 402892707
Adresse :
2B Promenade de la Pierre d'Appel, BP 24
88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE
FR

Mandataire 1 : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL, M. Livrozet Etienne
Adresse :
2B Promenade de la Pierre d'Appel, BP 24
88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316476
Date de demande : 07/06/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607692
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Publications au Bodacc :
19/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6273
NOJO : 8801MYG19827600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6580
NOJO : 8801MYG17927100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2685
NOJO : 008801MYG176573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 28500.00 EUR
27/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2753
NOJO : 008801MYG175425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RENAT Jean Christophe René Charles
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6302
NOJO : 8801MYG16434300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6830
NOJO : 880115623700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2093
NOJO : 880114049500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5721
NOJO : 880112687800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12384
NOJO : 880111441500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10229
NOJO : 880110182000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6751
NOJO : 880191154000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12029
NOJO : 880180510000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13746
NOJO : 880170259000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12488
NOJO : BXC122230125964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10055
NOJO : BXC112690092425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 B promenade de la Pierre d'Appel
88480 Etival-Clairefontaine
31/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1993
NOJO : BXB112360004830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11308
NOJO : BXC11005007717Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : EAU, ENVIRONNEMENT, CONSEIL
Sigle : 2 E CONSEIL - 2 E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11739
NOJO : BXC082190168359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 892 707
Dénomination : EAU, ENVIRONNEMENT, CONSEIL
Sigle : 2 E CONSEIL - 2 E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 B promenade de la Pierre d'Appel
88480 Etival-Clairefontaine
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9752
NOJO : BXC08219008972N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 402 892 707
Dénomination : EAU, ENVIRONNEMENT, CONSEIL
Sigle : 2 E CONSEIL - 2 E C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 B promenade de la Pierre d'Appel
88480 Etival-Clairefontaine
06/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4998
NOJO : BXB08051003736F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 402 892 707
Dénomination : EAU, ENVIRONNEMENT, CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 30000 EUR

Siège social :
Adresse :
2 B promenade de la Pierre d'Appel
88480 Etival-Clairefontaine
Historique de l'unité légale :
03/12/2021 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/06/2011 : dénomination
Dénomination : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
13/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
03/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Type : Personne Physique

Nom : RENAT Jean Christophe Rene Charles
Né le 20/03/1957 à ROUEN
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
43 RUE VERLAINE
54000 NANCY
FRANCE
Dépôts des actes :
04/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°1911 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
04/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°1911 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°2380 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de VALTERRA Eau Etudes Conseil
13/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°880338 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°880338 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 2 B promenade de la Pierre d'Appel 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE
30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803367 déposé le 28/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803571 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803367 déposé le 28/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803367 déposé le 28/06/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADRESSE SIEGE PAR DECISION MUNICIPALE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°880338 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°2380 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°1911 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
03/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 B promenade de la Pierre d'Appel
88480 Etival-Clairefontaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/1995
Activité : Conseil études ingénierie dans le domaine de l'environnement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/05/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
03/05/2016 : VALTERRA EAU ETUDES CONSEIL
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : VALTERRA-2EConseil, VALTERRA-2EC et V-2EC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°1693 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°2170 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°2555 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°2657 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°3775 déposé le 01/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°2685 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°5044 déposé le 28/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°2382 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803688 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803616 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803973 déposé le 25/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803785 déposé le 03/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803873 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803622 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803681 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803531 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803423 déposé le 27/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803352 déposé le 09/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803373 déposé le 23/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995B50131
Dépôt : N°8803296 déposé le 02/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4412 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1995B50131
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0626 062
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 0143 811203
ATAutres immobilisations corporelles161 576107 82353 754
BJTOTAL (I)171 652117 69653 956
BPEn cours de production de services40 30040 300
BXClients et comptes rattachés144 099144 099
BZAutres créances11 75911 759
CDValeurs mobilières de placement8080
CFDisponibilités242 624242 624
CHCharges constatées d’avance13 23013 230
CJTOTAL (II)452 092452 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 744117 696506 048
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau165 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 146
DLTOTAL (I)296 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 911
DYDettes fiscales et sociales155 652
EBProduits constatés d’avance (2)8 500
ECTOTAL (IV)209 132
EETOTAL GENERAL (I à V)506 048
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 132
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4506 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 1995B50131
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0626 062
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 0143 811203
ATAutres immobilisations corporelles161 576107 82353 754
BJTOTAL (I)171 652117 69653 956
BPEn cours de production de services40 30040 300
BXClients et comptes rattachés144 099144 099
BZAutres créances11 75911 759
CDValeurs mobilières de placement8080
CFDisponibilités242 624242 624
CHCharges constatées d’avance13 23013 230
CJTOTAL (II)452 092452 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 744117 696506 048
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau165 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 146
DLTOTAL (I)296 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 911
DYDettes fiscales et sociales155 652
EBProduits constatés d’avance (2)8 500
ECTOTAL (IV)209 132
EETOTAL GENERAL (I à V)506 048
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 132
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2456 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 1995B50131
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0626 062
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 0143 811203
ATAutres immobilisations corporelles161 576107 82353 754
BJTOTAL (I)171 652117 69653 956
BPEn cours de production de services40 30040 300
BXClients et comptes rattachés144 099144 099
BZAutres créances11 75911 759
CDValeurs mobilières de placement8080
CFDisponibilités242 624242 624
CHCharges constatées d’avance13 23013 230
CJTOTAL (II)452 092452 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 744117 696506 048
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau165 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 146
DLTOTAL (I)296 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 911
DYDettes fiscales et sociales155 652
EBProduits constatés d’avance (2)8 500
ECTOTAL (IV)209 132
EETOTAL GENERAL (I à V)506 048
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 132
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2009 du 05/06/2018
Numéro de gestion : 1995B50131
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0626 062
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 0143 811203
ATAutres immobilisations corporelles161 576107 82353 754
BJTOTAL (I)171 652117 69653 956
BPEn cours de production de services40 30040 300
BXClients et comptes rattachés144 099144 099
BZAutres créances11 75911 759
CDValeurs mobilières de placement8080
CFDisponibilités242 624242 624
CHCharges constatées d’avance13 23013 230
CJTOTAL (II)452 092452 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 744117 696506 048
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau165 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 146
DLTOTAL (I)296 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 911
DYDettes fiscales et sociales155 652
EBProduits constatés d’avance (2)8 500
ECTOTAL (IV)209 132
EETOTAL GENERAL (I à V)506 048
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 132
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1950 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 1995B50131
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 0626 062
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 0143 811203
ATAutres immobilisations corporelles161 576107 82353 754
BJTOTAL (I)171 652117 69653 956
BPEn cours de production de services40 30040 300
BXClients et comptes rattachés144 099144 099
BZAutres créances11 75911 759
CDValeurs mobilières de placement8080
CFDisponibilités242 624242 624
CHCharges constatées d’avance13 23013 230
CJTOTAL (II)452 092452 092
COTOTAL GENERAL (0 à V)623 744117 696506 048
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 000
DDRéserve légale (1)3 000
DHReport à nouveau165 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 146
DLTOTAL (I)296 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés44 911
DYDettes fiscales et sociales155 652
EBProduits constatés d’avance (2)8 500
ECTOTAL (IV)209 132
EETOTAL GENERAL (I à V)506 048
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 132

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici