VANHOUTTE

Entreprise

VANHOUTTE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43141559500013 / Siren : 431415595 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 47 431415595
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
VANHOUTTE
Adresse :
AU DOMICILE DE M. J PH VAN HOUTTE
18 Rue GIBERT

10240 DAMPIERRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2000
Dénomination : VANHOUTTE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°207
NOJO : 001001MYG194596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Troyes 431 415 595
Dénomination : VANHOUTTE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VANHOUTTE Jean Philippe, Henri, Louis ; Associé indéfiniment responsable : MVH
06/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°92
NOJO : 000001001151646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 431 415 595
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VANHOUTTE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis
06/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : 000001001151651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 431 415 595
Dénomination : VANHOUTTE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis
Montant du capital : 89655 EUR
17/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : 000001001150501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Troyes 431 415 595
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VANHOUTTE
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Montant du capital : 298850 EUR
Historique de l'unité légale :
15/02/2021 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Economie sociale et solidaire : Oui
24/10/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : VANHOUTTE
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
30/11/2005 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SCEA VANHOUTTE
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
01/02/2000 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Code NIC : 00013
Représentants légaux :
30/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Type : Personne Physique

Nom : VANHOUTTE Jean-Philippe Henri Louis
Né le 14/02/1977 à TROYES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Gibert
10240 Dampierre
FRANCE
Dépôts des actes :
24/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3841 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION : VANHOUTTE
24/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3841 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN EARL
24/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3841 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/10/2016 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3841 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : PAR M. ET MME VANHOUTTE A LEUR FILS
24/10/2016 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3841 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
Décision : PAR M. ET MME VANHOUTTE A LEURS DEUX ENFANTS
24/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3841 déposé le 30/12/2016
Etat : Déposé
20/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3338 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3338 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
25/01/2013 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°3202 déposé le 27/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
02/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°2903 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°2903 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SCEA
28/12/2000 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°200 déposé le 24/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en GAEC
20/08/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°1934 déposé le 09/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR ET MME VANHOUTTE JEAN-LOUIS ET NADINE AU PROFIT DE MR VANHOUTTE JEAN-PHILIPPE
17/04/2000 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°952 déposé le 16/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°1934 déposé le 09/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR ET MME VANHOUTTE JEAN-LOUIS ET NADINE AU PROFIT DE MR VANHOUTTE JEAN-PHILIPPE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°200 déposé le 24/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Dépôt : N°2903 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
30/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2000D00161
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue Gibert
10240 Dampierre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/12/2016 : VANHOUTTE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 89655.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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