VAPE RAIL INTERNATIONAL - MONTREAL-LA-CLUSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/12/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39509410500057 / Siren : 395094105 / NIC : 00057

N° de TVA : FR 42 395094105

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.

22.2 : Fabrication de produits en plastique

Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés.

22.29 : Fabrication d'autres articles en matières plastiques

22.29A : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication pour compte de tiers de pièces techniques diverses en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication pour compte de tiers d’autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques (cf. 32.50A 32.50B)
- la fabrication de produits ophtalmiques en matières plastiques (cf. 32.50B) Produits associés : 22.29.91, 22.29.99

Coordonnées de l'établissement :
VAPE RAIL INTERNATIONAL

Adresse :
9 Rue DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE

Liens de succession de l'établissement :

01/12/2014 : Succession

Prédécesseur : VAPE RAIL INTERNATIONAL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 19/05/1994

Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL

Activité principale : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (NAFRev2 : 22.29A)

Sigle : VRI

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VAPE RAIL INTERNATIONAL - Montréal-la-Cluse (siège)VAPE RAIL INTERNATIONAL - LilleVAPE RAIL INTERNATIONAL - LyonVAPE RAIL INTERNATIONAL - Arbent (fermé)VAPE RAIL INTERNATIONAL - Oyonnax (fermé)VAPE RAIL INTERNATIONAL - Izernore (fermé)VAPE RAIL INTERNATIONAL - Saint-Martin-du-Frêne (fermé)

Marques françaises :

06/01/2010 : PLASTIRAIL

N° national/d'enregistrement : 3702890
Date de dépôt : 06/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rails ; voies de chemin de fer ; pièces de rails ; installations fixes de chemin de fer ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; aiguilles de chemin de fer ; traverses de chemins de fer métalliques, poteaux métalliques, poteaux métalliques de lignes électriques ; poutres et poutrelles métalliques ; rails ; éclisses de rail ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; éléments de rails et connecteurs pour rails métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; clous ; vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; écrous métalliques. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre à savoir locomotives et véhicules de chemin de fer ; composants pour locomotives et véhicules de chemin de fer ; pièces en plastiques pour la construction et l'entretien de véhicules de chemin de fer. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fixation en matière plastique pour rails de voies ferrées ; Pièces en matière plastique empêchant le desserrage d'un écrou ; pièces en plastiques pour la construction ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; anneaux, butoirs et rondelles en plastique ou en caoutchouc ; joints ; caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traverses de chemins de fer non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Rails, éléments de rails et connecteurs pour rails non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; matériaux non métalliques pour voie ferrées ; armatures non métalliques pour la construction, ballast, béton, éléments de construction non métalliques ; traverses de chemins de fer non métalliques, panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux, ni mécaniques. ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fixation non métalliques ; écrous non métalliques ; vis non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; rivets non métalliques. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; installation, réparation et entretien de voies de chemin de fer ; construction, installations et réparation de traverses de chemin de fer.

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiées SAS
Numéro de SIREN : 395094105

Mandataire 1 : Olivier JEANNET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 781343
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 781344
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

06/01/2010 : PLASTIRAIL

N° national/d'enregistrement : 3702890
Date de dépôt : 06/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rails ; voies de chemin de fer ; pièces de rails ; installations fixes de chemin de fer ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; aiguilles de chemin de fer ; traverses de chemins de fer métalliques, poteaux métalliques, poteaux métalliques de lignes électriques ; poutres et poutrelles métalliques ; rails ; éclisses de rail ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; éléments de rails et connecteurs pour rails métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; clous ; vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; écrous métalliques. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre à savoir locomotives et véhicules de chemin de fer ; composants pour locomotives et véhicules de chemin de fer ; pièces en plastiques pour la construction et l'entretien de véhicules de chemin de fer. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fixation en matière plastique pour rails de voies ferrées ; Pièces en matière plastique empêchant le desserrage d'un écrou ; pièces en plastiques pour la construction ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; anneaux, butoirs et rondelles en plastique ou en caoutchouc ; joints ; caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traverses de chemins de fer non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Rails, éléments de rails et connecteurs pour rails non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; matériaux non métalliques pour voie ferrées ; armatures non métalliques pour la construction, ballast, béton, éléments de construction non métalliques ; traverses de chemins de fer non métalliques, panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux, ni mécaniques. ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fixation non métalliques ; écrous non métalliques ; vis non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; rivets non métalliques. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; installation, réparation et entretien de voies de chemin de fer ; construction, installations et réparation de traverses de chemin de fer.

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme BONTRON Laurence
Adresse :
129 rue Servient, Tour Part Dieu - 22e étage
69003 LYON
FR

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736314
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/01/2010 : PLASTIRAIL

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rails ; voies de chemin de fer ; pièces de rails ; installations fixes de chemin de fer ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; aiguilles de chemin de fer ; traverses de chemins de fer métalliques, poteaux métalliques, poteaux métalliques de lignes électriques ; poutres et poutrelles métalliques ; rails ; éclisses de rail ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; éléments de rails et connecteurs pour rails métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; clous ; vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; écrous métalliques. ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre à savoir locomotives et véhicules de chemin de fer ; composants pour locomotives et véhicules de chemin de fer ; pièces en plastiques pour la construction et l'entretien de véhicules de chemin de fer. ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fixation en matière plastique pour rails de voies ferrées ; Pièces en matière plastique empêchant le desserrage d'un écrou ; pièces en plastiques pour la construction ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; anneaux, butoirs et rondelles en plastique ou en caoutchouc ; joints ; caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traverses de chemins de fer non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Rails, éléments de rails et connecteurs pour rails non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; matériaux non métalliques pour voie ferrées ; armatures non métalliques pour la construction, ballast, béton, éléments de construction non métalliques ; traverses de chemins de fer non métalliques, panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux, ni mécaniques. ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de fixation non métalliques ; écrous non métalliques ; vis non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; rivets non métalliques. ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; installation, réparation et entretien de voies de chemin de fer ; construction, installations et réparation de traverses de chemin de fer.

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 836036
Date de demande : 13/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736314
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

01/04/2008 : SECURINUT

N° national/d'enregistrement : 3566203
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; clous ; vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; écrous métalliques.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organes de fixation en matière plastique pour rails de voies ferrées ; dispositifs et pièces en matière plastique empêchant le desserrage d'un écrou ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; anneaux, butoirs et rondelles en plastique ou en caoutchouc ; joints.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction et réparation ; services de réparation de traverses de chemin de fer.

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 395094105

Mandataire 1 : Olivier JEANNET Cabinet JEANNET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

10/02/2005 : RC2S Repair Concrete Slipper System

N° national/d'enregistrement : 3340249
Date de dépôt : 10/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit adhésif pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Service de réparation de traverses de chemin de fer.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 rue des Noisetiers
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 650356
Date de demande : 23/06/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802227
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-11
Date du BOPI : 18/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583537
Date de demande : 07/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

10/02/2005 : RW2S Repair Wood Slipper System

N° national/d'enregistrement : 3340251
Date de dépôt : 10/02/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit adhésif pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Service de réparation de traverses de chemin de fer.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 rue des Noisetiers
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-11
Date du BOPI : 18/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583536
Date de demande : 07/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

10/02/2005 : RC2S Repair Concrete Slipper System

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit adhésif pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Service de réparation de traverses de chemin de fer.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 rue des Noisetiers
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-11
Date du BOPI : 18/03/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583537
Date de demande : 07/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

10/02/2005 : RW2S Repair Wood Slipper System

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit adhésif pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; Service de réparation de traverses de chemin de fer.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 rue des Noisetiers
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-11
Date du BOPI : 18/03/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583536
Date de demande : 07/04/2015
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

23/02/2001 : VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

N° national/d'enregistrement : 3084694
Date de dépôt : 23/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, rails, clous, vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Constructions et réparations. Transport et entreposage.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : VRI – VAPE RAIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
Rue Truchebenate ZAC de la Laye BP 42
01102 OYONNAX Cedex Arbent
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 542919
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545282
Date de demande : 16/03/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 802227
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460225
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

23/02/2001 : VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

N° national/d'enregistrement : 3084694
Date de dépôt : 23/02/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, rails, clous, vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage.

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 813264
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 813265
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 836036
Date de demande : 13/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460225
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771764
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

23/02/2001 : VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, rails, clous, vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions et réparations;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage.

Déposant 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105

Mandataire 1 : LLR, Mme BONTRON Laurence

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460225
Date de demande : 17/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771764
Date de demande : 01/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

23/02/2001 : VRI VAPE RAIL INTERNATIONAL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, rails, clous, vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Constructions et réparations. Transport et entreposage.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : VRI – VAPE RAIL INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
Rue Truchebenate ZAC de la Laye BP 42
01102 OYONNAX Cedex Arbent
FR

Mandataire 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : LLR,
Adresse :
Tour Part-Dieu, 129 rue Servient,
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 1 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395094105
Adresse :
9 RUE DES NOISETIERS
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Publications au Bodacc :

10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG38557100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG34824800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG32205300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°46
NOJO : 000101MYG312333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 488885.00 EUR

26/11/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG305470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à MONTREAL LA CLUSE du 23.11.2020 la société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I., Société par actions simplifiée au capital de 495 440 Euros dont le siège est à MONTREAL-LA-CLUSE (01460) 9 rue des Noisetiers, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 395 094 105 RCS BOURG EN BRESSE, Et la société COMPAGNIE DU RAIL, société par actions simplifiée au capital de 2 405 000 euros, dont le siège est à MONTREAL-LA-CLUSE (01460) 9 rue des Noisetiers, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 523 092 112 RCS BOURG EN BRESSE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société COMPAGNIE DU RAIL par la société VAPE RAIL INTERNATIONAL – V.R.I. La société COMPAGNIE DU RAIL ferait apport à la société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. de la totalité de son actif, soit 4 297 344 €, à charge de la totalité de son passif, soit 1 356 679 €. La valeur nette des apports s'élèverait à 2 940 665 €. En rémunération de cet apport net, 396 222 actions nouvelles de 1 € chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. à titre d'augmentation de son capital social et attribuées aux associés de la société absorbée. La différence entre la valeur nette des biens apportés de 2 940 665 euros et l’augmentation de capital de 396 222 euros, soit la somme de 2 544 443 euros serait inscrite au passif du bilan de la société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu serait fixé à 1 action de la VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. pour 6 actions de la société CORAIL. Si la présente fusion se réalise, la société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. se trouverait propriétaire de 495 440 actions composant son propre capital. Ne pouvant détenir les actions composant son propre capital, la société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. procéderait à l’annulation desdites actions par voie de réduction de capital, pour une valeur globale de 495 440 €. La différence entre la valeur d’apport des titres servant de base à leur annulation, soit 3 850 000 € et la somme de 495 440 € correspondant à la réduction de capital, soit la somme de 3 354 560 € serait imputée sur la prime de fusion à concurrence de 2 544 443 euros. Le solde, soit la somme de 810 117 euros constituant un mali de fusion sera inscrite dans les capitaux propres de la société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. La société VAPE RAIL INTERNATIONAL - V.R.I. serait propriétaire des biens apportés à compter du jour de la réalisation définitive de la fusion. Elle en aura la jouissance à compter rétroactivement du 1er janvier 2020. La fusion est soumise notamment à la condition suspensive de l'approbation de la fusion par les associés des deux sociétés. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE au nom des deux sociétés le 24 novembre 2020.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 495440.00 EUR

30/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 0101MYG29443500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : 000101MYG282186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : INNOTRACK ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG27434800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 010229194400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°40
NOJO : 010227017600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°33
NOJO : 010225132300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°25
NOJO : BXB15069000590O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°57
NOJO : 010222785100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°41
NOJO : BXB141140005263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERFOMEO HOLDING (SARLU) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

31/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 010220666300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°84
NOJO : BXC131900039454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°85
NOJO : BXB12087002349G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUNET Stéphane, Michel Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

16/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°65
NOJO : BXB11346000493I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUNET Stéphane, Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : FALCONNET DIDIER

14/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°36
NOJO : BXB08079006159S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 22/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : E.M. FINANCES, (413 682 105 RCS BOURG EN BRESSE), rue Truchebanate - Zone d'Activités Commerciales du Parc d'Activité de la Laye 01100 Arbent, société absorbée

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 395 094 105
Dénomination : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 495440 EUR

Historique de l'unité légale :

01/10/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

03/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/12/2014 : code NIC

Code NIC : 00057

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (NAFRev2 : 22.29A)

01/12/2006 : code NIC

Code NIC : 00040

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles divers en matières plastiques (NAF1993 : 25.2G)

Représentants légaux :

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Type : Personne Morale

Nom : PERFOMEO HOLDING
Siren : 503230807
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
12 allée des Alpes
69450 Saint-Cyr-au-mont d'or
FRANCE

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Né le 17/10/1961 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

Dépôts des actes :

30/11/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1272 déposé le 02/03/2015
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/12/2014

30/11/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1272 déposé le 02/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/11/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1272 déposé le 02/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2105 déposé le 15/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

24/01/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1799 déposé le 21/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°6374 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3597 déposé le 03/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3865 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

22/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1046 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1046 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion par voie d'absorption de la société E.M. FINANCES, 413 682 105RCS BOURG EN BRESSE

13/12/2007 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°5302 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés EM FINANCES, 413 692 105 RCS BOURG EN BRESSE

13/11/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°111 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

23/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1863 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ARBENT (01) Zac du Parc d'Activités de la Laye, Rue Truchebenate

15/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°4710 déposé le 20/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°4820 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

29/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°5021 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège OYONNAX, RESIDENCE VALEUROP 1 AVENUE DE L EUROPE

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3629 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3179 déposé le 05/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3179 déposé le 05/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

18/06/1999 : Ordonnance du président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°24 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

03/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1580 déposé le 09/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

03/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°745 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège IZERNORE, 567 RUE DE LA MODE ZI LA MODE

14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°745 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2203 déposé le 26/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

27/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2072 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2237 déposé le 01/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1078 déposé le 12/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°666 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VAPE Augmentation de capital PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL FIXE A SAINT MARTIN DU FRESNE, 117 GRANDE RUE (EX RN 84) SUIVANT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

30/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°667 déposé le 06/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

30/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée

17/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3253 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

14/10/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2837 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé

26/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3253 déposé le 28/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

04/05/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1459 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

04/05/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1459 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1459 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2837 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF PAR LA SOCIETE ETS VAPE, SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 2 000 000 DE FRS DONT LE SIEGE EST A SAINT MARTIN DU FRESNE

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2837 déposé le 17/10/1994
Etat : Déposé
Décision : RN 84 RCS BOURG B 763 200 185

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3587 déposé le 29/12/1994
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF A LA STE VAPE RAIL INTERNATIONAL PAR LA STE ETS VAPE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°745 déposé le 11/03/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3179 déposé le 05/10/2000
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE M. PIERRE COLLET EN DATE DU 26/06/2000

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3629 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : (ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE) Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3629 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : (ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE) Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Modification de la date de clôture de l'exercice social Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°5021 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°4820 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°4820 déposé le 31/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1863 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°218 déposé le 17/01/2008
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports dans le cadre de la fusion par absorption de lasociété EM FINANCES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1046 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1046 déposé le 04/03/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3597 déposé le 03/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3865 déposé le 17/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1272 déposé le 02/03/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue des Noisetiers
01460 Montréal-la-Cluse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1994
Activité : Conception, production et commercialisation de tous composants entrant spécifiquement dans les opérations de pose, d'entretien ou de renouvellement des voies ferrées, notamment les systèmes d'ancrage et de fixation et par extension dans le domaine du génie civil, de l'iindustrie et du bâtiment; Réalisation des projets, études techniques, recherches et inventions notamment dans les domaines du plastique et de la plastronique ; Assurer toute mission de conseils dans les domaines d'activités de la société sur le plan technique et financier ; exploiter les droits de propriété industrielle qui seront détenus par la société
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
cquis par apport partiel d'acti - récédent propriétaire exploitan - APE S
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

01/02/2017 : VAPE RAIL INTERNATIONAL EN ABREGE V.R.I.

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : V.R.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 495440.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°955 déposé le 01/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2075 déposé le 29/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°1701 déposé le 24/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°426 déposé le 14/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3915 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2939 déposé le 29/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°2903 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1994B00319
Dépôt : N°3268 déposé le 25/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5172 du 20/05/2022
Numéro de gestion : 1994B00319
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 293	33 293
AH	Fonds commercial	819 468		819 468
AJ	Autres immobilisations incorporelles	80 487	47 348	33 139
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 101 710	1 675 997	425 712
AT	Autres immobilisations corporelles	455 908	163 829	292 078
BD	Autres titres immobilisés	20 152		20 152
BH	Autres immobilisations financières	59 318		59 318
BJ	TOTAL (I)	3 570 339	1 920 469	1 649 870
BL	Matières premières, approvisionnements	388 267	57 718	330 548
BP	En cours de production de services	39 953		39 953
BR	Produits intermédiaires et finis	373 932	215 794	158 137
BT	Marchandises	51 134	7 881	43 253
BX	Clients et comptes rattachés	683 475	25 213	658 261
BZ	Autres créances	631 161		631 161
CF	Disponibilités	780 847		780 847
CH	Charges constatées d’avance	15 358		15 358
CJ	TOTAL (II)	2 964 130	306 607	2 657 523
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 534 469	2 227 076	4 307 393
CR	Parts à plus d’un an	30 256
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	495 440
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	62 575
DD	Réserve légale (1)	49 600
DG	Autres réserves	1 373 010
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	346 794
DJ	Subventions d’investissement	45 498
DL	TOTAL (I)	2 372 919
DN	Avances conditionnées	13 669
DO	TOTAL (II)	13 669
DP	Provisions pour risques	41 500
DR	TOTAL (III)	41 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	436 095
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	412 371
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	763 713
DY	Dettes fiscales et sociales	138 176
EA	Autres dettes	21 447
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 500
EC	TOTAL (IV)	1 879 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 307 393
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 563 610
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	903 845	314 794	1 218 640
FD	Production vendue biens	3 546 050	1 956 893	5 502 943
FG	Production vendue services	63 809	29 313	93 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 513 705	2 301 001	6 814 707
FM	Production stockée			-163 514
FO	Subventions d’exploitation			25 190
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 471
FQ	Autres produits			51
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 681 907
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			623 882
FT	Variation de stock (marchandises)			28 454
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 009 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 213
FW	Autres achats et charges externes			1 478 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 992
FY	Salaires et traitements			470 174
FZ	Charges sociales			211 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			304 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			159 993
GE	Autres charges			13 454
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 440 632
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			241 274
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 900
GP	Total des produits financiers (V)			6 392
GR	Intérêts et charges assimilées			15 764
GU	Total des charges financières (VI)			15 764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 372
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			231 902
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 607
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	52 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	72 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	53 001
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	53 001
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 606
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-95 286
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 760 907
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 414 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	346 794
A1	Renvois : Transfert de charges	3 164
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	12 500

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7230 du 25/06/2021
Numéro de gestion : 1994B00319
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 293	33 293
AH	Fonds commercial	819 468		819 468
AJ	Autres immobilisations incorporelles	80 487	47 348	33 139
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 101 710	1 675 997	425 712
AT	Autres immobilisations corporelles	455 908	163 829	292 078
BD	Autres titres immobilisés	20 152		20 152
BH	Autres immobilisations financières	59 318		59 318
BJ	TOTAL (I)	3 570 339	1 920 469	1 649 870
BL	Matières premières, approvisionnements	388 267	57 718	330 548
BP	En cours de production de services	39 953		39 953
BR	Produits intermédiaires et finis	373 932	215 794	158 137
BT	Marchandises	51 134	7 881	43 253
BX	Clients et comptes rattachés	683 475	25 213	658 261
BZ	Autres créances	631 161		631 161
CF	Disponibilités	780 847		780 847
CH	Charges constatées d’avance	15 358		15 358
CJ	TOTAL (II)	2 964 130	306 607	2 657 523
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 534 469	2 227 076	4 307 393
CR	Parts à plus d’un an	30 256
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	495 440
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	62 575
DD	Réserve légale (1)	49 600
DG	Autres réserves	1 373 010
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	346 794
DJ	Subventions d’investissement	45 498
DL	TOTAL (I)	2 372 919
DN	Avances conditionnées	13 669
DO	TOTAL (II)	13 669
DP	Provisions pour risques	41 500
DR	TOTAL (III)	41 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	436 095
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	412 371
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	763 713
DY	Dettes fiscales et sociales	138 176
EA	Autres dettes	21 447
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 500
EC	TOTAL (IV)	1 879 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 307 393
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 563 610
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	903 845	314 794	1 218 640
FD	Production vendue biens	3 546 050	1 956 893	5 502 943
FG	Production vendue services	63 809	29 313	93 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 513 705	2 301 001	6 814 707
FM	Production stockée			-163 514
FO	Subventions d’exploitation			25 190
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 471
FQ	Autres produits			51
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 681 907
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			623 882
FT	Variation de stock (marchandises)			28 454
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 009 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 213
FW	Autres achats et charges externes			1 478 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 992
FY	Salaires et traitements			470 174
FZ	Charges sociales			211 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			304 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			159 993
GE	Autres charges			13 454
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 440 632
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			241 274
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 900
GP	Total des produits financiers (V)			6 392
GR	Intérêts et charges assimilées			15 764
GU	Total des charges financières (VI)			15 764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 372
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			231 902
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 607
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	52 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	72 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	53 001
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	53 001
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 606
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-95 286
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 760 907
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 414 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	346 794
A1	Renvois : Transfert de charges	3 164
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	12 500

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4524 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 1994B00319
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4524 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 1994B00319
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 293	33 293
AH	Fonds commercial	819 468		819 468
AJ	Autres immobilisations incorporelles	80 487	47 348	33 139
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 101 710	1 675 997	425 712
AT	Autres immobilisations corporelles	455 908	163 829	292 078
BD	Autres titres immobilisés	20 152		20 152
BH	Autres immobilisations financières	59 318		59 318
BJ	TOTAL (I)	3 570 339	1 920 469	1 649 870
BL	Matières premières, approvisionnements	388 267	57 718	330 548
BP	En cours de production de services	39 953		39 953
BR	Produits intermédiaires et finis	373 932	215 794	158 137
BT	Marchandises	51 134	7 881	43 253
BX	Clients et comptes rattachés	683 475	25 213	658 261
BZ	Autres créances	631 161		631 161
CF	Disponibilités	780 847		780 847
CH	Charges constatées d’avance	15 358		15 358
CJ	TOTAL (II)	2 964 130	306 607	2 657 523
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 534 469	2 227 076	4 307 393
CR	Parts à plus d’un an	30 256
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	495 440
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	62 575
DD	Réserve légale (1)	49 600
DG	Autres réserves	1 373 010
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	346 794
DJ	Subventions d’investissement	45 498
DL	TOTAL (I)	2 372 919
DN	Avances conditionnées	13 669
DO	TOTAL (II)	13 669
DP	Provisions pour risques	41 500
DR	TOTAL (III)	41 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	436 095
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	412 371
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	763 713
DY	Dettes fiscales et sociales	138 176
EA	Autres dettes	21 447
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 500
EC	TOTAL (IV)	1 879 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 307 393
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 563 610
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	903 845	314 794	1 218 640
FD	Production vendue biens	3 546 050	1 956 893	5 502 943
FG	Production vendue services	63 809	29 313	93 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 513 705	2 301 001	6 814 707
FM	Production stockée			-163 514
FO	Subventions d’exploitation			25 190
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 471
FQ	Autres produits			51
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 681 907
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			623 882
FT	Variation de stock (marchandises)			28 454
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 009 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 213
FW	Autres achats et charges externes			1 478 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 992
FY	Salaires et traitements			470 174
FZ	Charges sociales			211 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			304 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			159 993
GE	Autres charges			13 454
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 440 632
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			241 274
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 900
GP	Total des produits financiers (V)			6 392
GR	Intérêts et charges assimilées			15 764
GU	Total des charges financières (VI)			15 764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 372
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			231 902
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 607
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	52 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	72 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	53 001
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	53 001
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 606
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-95 286
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 760 907
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 414 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	346 794
A1	Renvois : Transfert de charges	3 164
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	12 500

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7778 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00319
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 293	33 293
AH	Fonds commercial	819 468		819 468
AJ	Autres immobilisations incorporelles	80 487	47 348	33 139
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 101 710	1 675 997	425 712
AT	Autres immobilisations corporelles	455 908	163 829	292 078
BD	Autres titres immobilisés	20 152		20 152
BH	Autres immobilisations financières	59 318		59 318
BJ	TOTAL (I)	3 570 339	1 920 469	1 649 870
BL	Matières premières, approvisionnements	388 267	57 718	330 548
BP	En cours de production de services	39 953		39 953
BR	Produits intermédiaires et finis	373 932	215 794	158 137
BT	Marchandises	51 134	7 881	43 253
BX	Clients et comptes rattachés	683 475	25 213	658 261
BZ	Autres créances	631 161		631 161
CF	Disponibilités	780 847		780 847
CH	Charges constatées d’avance	15 358		15 358
CJ	TOTAL (II)	2 964 130	306 607	2 657 523
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 534 469	2 227 076	4 307 393
CR	Parts à plus d’un an	30 256
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	495 440
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	62 575
DD	Réserve légale (1)	49 600
DG	Autres réserves	1 373 010
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	346 794
DJ	Subventions d’investissement	45 498
DL	TOTAL (I)	2 372 919
DN	Avances conditionnées	13 669
DO	TOTAL (II)	13 669
DP	Provisions pour risques	41 500
DR	TOTAL (III)	41 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	436 095
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	412 371
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	763 713
DY	Dettes fiscales et sociales	138 176
EA	Autres dettes	21 447
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 500
EC	TOTAL (IV)	1 879 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 307 393
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 563 610
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	903 845	314 794	1 218 640
FD	Production vendue biens	3 546 050	1 956 893	5 502 943
FG	Production vendue services	63 809	29 313	93 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 513 705	2 301 001	6 814 707
FM	Production stockée			-163 514
FO	Subventions d’exploitation			25 190
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 471
FQ	Autres produits			51
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 681 907
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			623 882
FT	Variation de stock (marchandises)			28 454
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 009 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 213
FW	Autres achats et charges externes			1 478 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 992
FY	Salaires et traitements			470 174
FZ	Charges sociales			211 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			304 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			159 993
GE	Autres charges			13 454
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 440 632
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			241 274
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 900
GP	Total des produits financiers (V)			6 392
GR	Intérêts et charges assimilées			15 764
GU	Total des charges financières (VI)			15 764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 372
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			231 902
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 607
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	52 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	72 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	53 001
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	53 001
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 606
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-95 286
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 760 907
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 414 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	346 794
A1	Renvois : Transfert de charges	3 164
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	12 500

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1051 du 07/02/2018
Numéro de gestion : 1994B00319
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 293	33 293
AH	Fonds commercial	819 468		819 468
AJ	Autres immobilisations incorporelles	80 487	47 348	33 139
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 101 710	1 675 997	425 712
AT	Autres immobilisations corporelles	455 908	163 829	292 078
BD	Autres titres immobilisés	20 152		20 152
BH	Autres immobilisations financières	59 318		59 318
BJ	TOTAL (I)	3 570 339	1 920 469	1 649 870
BL	Matières premières, approvisionnements	388 267	57 718	330 548
BP	En cours de production de services	39 953		39 953
BR	Produits intermédiaires et finis	373 932	215 794	158 137
BT	Marchandises	51 134	7 881	43 253
BX	Clients et comptes rattachés	683 475	25 213	658 261
BZ	Autres créances	631 161		631 161
CF	Disponibilités	780 847		780 847
CH	Charges constatées d’avance	15 358		15 358
CJ	TOTAL (II)	2 964 130	306 607	2 657 523
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 534 469	2 227 076	4 307 393
CR	Parts à plus d’un an	30 256
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	495 440
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	62 575
DD	Réserve légale (1)	49 600
DG	Autres réserves	1 373 010
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	346 794
DJ	Subventions d’investissement	45 498
DL	TOTAL (I)	2 372 919
DN	Avances conditionnées	13 669
DO	TOTAL (II)	13 669
DP	Provisions pour risques	41 500
DR	TOTAL (III)	41 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	436 095
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	412 371
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	763 713
DY	Dettes fiscales et sociales	138 176
EA	Autres dettes	21 447
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 500
EC	TOTAL (IV)	1 879 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 307 393
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 563 610
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	903 845	314 794	1 218 640
FD	Production vendue biens	3 546 050	1 956 893	5 502 943
FG	Production vendue services	63 809	29 313	93 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 513 705	2 301 001	6 814 707
FM	Production stockée			-163 514
FO	Subventions d’exploitation			25 190
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 471
FQ	Autres produits			51
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 681 907
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			623 882
FT	Variation de stock (marchandises)			28 454
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 009 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 213
FW	Autres achats et charges externes			1 478 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 992
FY	Salaires et traitements			470 174
FZ	Charges sociales			211 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			304 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			159 993
GE	Autres charges			13 454
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 440 632
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			241 274
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 900
GP	Total des produits financiers (V)			6 392
GR	Intérêts et charges assimilées			15 764
GU	Total des charges financières (VI)			15 764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 372
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			231 902
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 607
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	52 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	72 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	53 001
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	53 001
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 606
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-95 286
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 760 907
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 414 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	346 794
A1	Renvois : Transfert de charges	3 164
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	12 500

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 955 du 01/02/2017
Numéro de gestion : 1994B00319
Code activité : 2229A : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 293	33 293
AH	Fonds commercial	819 468		819 468
AJ	Autres immobilisations incorporelles	80 487	47 348	33 139
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 101 710	1 675 997	425 712
AT	Autres immobilisations corporelles	455 908	163 829	292 078
BD	Autres titres immobilisés	20 152		20 152
BH	Autres immobilisations financières	59 318		59 318
BJ	TOTAL (I)	3 570 339	1 920 469	1 649 870
BL	Matières premières, approvisionnements	388 267	57 718	330 548
BP	En cours de production de services	39 953		39 953
BR	Produits intermédiaires et finis	373 932	215 794	158 137
BT	Marchandises	51 134	7 881	43 253
BX	Clients et comptes rattachés	683 475	25 213	658 261
BZ	Autres créances	631 161		631 161
CF	Disponibilités	780 847		780 847
CH	Charges constatées d’avance	15 358		15 358
CJ	TOTAL (II)	2 964 130	306 607	2 657 523
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 534 469	2 227 076	4 307 393
CR	Parts à plus d’un an	30 256
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	495 440
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	62 575
DD	Réserve légale (1)	49 600
DG	Autres réserves	1 373 010
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	346 794
DJ	Subventions d’investissement	45 498
DL	TOTAL (I)	2 372 919
DN	Avances conditionnées	13 669
DO	TOTAL (II)	13 669
DP	Provisions pour risques	41 500
DR	TOTAL (III)	41 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	436 095
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	412 371
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	763 713
DY	Dettes fiscales et sociales	138 176
EA	Autres dettes	21 447
EB	Produits constatés d’avance (2)	107 500
EC	TOTAL (IV)	1 879 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 307 393
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 563 610
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	903 845	314 794	1 218 640
FD	Production vendue biens	3 546 050	1 956 893	5 502 943
FG	Production vendue services	63 809	29 313	93 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 513 705	2 301 001	6 814 707
FM	Production stockée			-163 514
FO	Subventions d’exploitation			25 190
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 471
FQ	Autres produits			51
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 681 907
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			623 882
FT	Variation de stock (marchandises)			28 454
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 009 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			108 213
FW	Autres achats et charges externes			1 478 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			31 992
FY	Salaires et traitements			470 174
FZ	Charges sociales			211 316
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			304 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			159 993
GE	Autres charges			13 454
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 440 632
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			241 274
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			3 900
GP	Total des produits financiers (V)			6 392
GR	Intérêts et charges assimilées			15 764
GU	Total des charges financières (VI)			15 764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-9 372
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			231 902
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 607
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	52 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	72 607
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	53 001
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	53 001
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	19 606
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-95 286
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 760 907
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 414 112
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	346 794
A1	Renvois : Transfert de charges	3 164
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	12 500

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