VAPOSTORE - COLLEGIEN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 75188876900104 / Siren : 751888769 / NIC : 00104

N° de TVA : FR 92 751888769

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques

46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39

Coordonnées de l'établissement :
VAPOSTORE

Adresse :
6 Allée DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN

Liens de succession de l'établissement :

01/10/2018 : Succession

Prédécesseur : VAPOSTORE

Accords d'entreprise :

13/03/2023 : ACCORD D'ENTRETPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07723008564
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 24/03/2023
Date du texte : 13/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquiner (1517)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VAPOSTORE
Siret : 75188876900104
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :

31/10/2022 : Accord collectif d'entreprise relatif à la dérogation au repos dominical et aux contreparties du dimanche travaillé

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07722007857
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/11/2022
Date de dépôt : 03/11/2022
Date du texte : 31/10/2022
Date d'effet : 15/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, périnatalité et maroquiner (1517)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VAPOSTORE
Siret : 75188876900104
Code APE : 4778C
Secteur : Autres commerces de détail spécialisés divers

Thèmes de l'accord :

054 - Travail du dimanche

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/2012

Dénomination : VAPOSTORE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

VAPOSTORE - Collégien (siège)VAPOSTORE - ParisVAPOSTORE - CannesVAPOSTORE - Saint-ÉtienneVAPOSTORE - Noisy-le-SecVAPOSTORE - ParisVAPOSTORE - ParisVAPOSTORE - Paris (fermé)VAPOSTORE - Saint-Étienne (fermé)VAPOSTORE - Collégien (fermé)VAPOSTORE - Collégien (fermé)VAPOSTORE - Paris (fermé)VAPOSTORE - Paris (fermé)VAPOSTORE - Villabé (fermé)

Marques françaises :

24/03/2017 : VAPE STORE

N° national/d'enregistrement : 4348934
Date de dépôt : 24/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour fumeurs ; cigarettes ; pipes ; boîtes à cigarettes ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : VAPE STORE, SARL
Numéro de SIREN : 382853364
Adresse :
27 AVENUE DE VERDUN
06500 MENTON
FR

Mandataire 1 : VAPE STORE, M. CHRISTOPHE BANTEGNIES
Adresse :
27 AVENUE DE VERDUN
06500 MENTON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 817111
Date de demande : 25/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Nullité partielle
Référence associée à l'événement : 867971
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet de la nullité : Articles pour fumeurs ; cigarettes ; pipes ; boîtes à cigarettes ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

24/03/2017 : VAPE STORE

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour fumeurs ; cigarettes ; pipes ; boîtes à cigarettes ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.

Déposant 1 : VAPE STORE, SARL
Numéro de SIREN : 382853364
Adresse :
27 AVENUE DE VERDUN
06500 MENTON
FR

Mandataire 1 : VAPE STORE, M. CHRISTOPHE BANTEGNIES
Adresse :
27 AVENUE DE VERDUN
06500 MENTON
FR

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

30/11/2012 : V

N° national/d'enregistrement : 3965160
Date de dépôt : 30/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cigarettes électroniques à usage médical ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, cigares, cigarettes, cendriers, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; filtres pour cigarettes, tabac ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de cigarettes électroniques à usage médical, d'articles pour fumeurs, cigarettes, cigares, cendrier, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares ou à cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, filtres pour cigarettes, tabac ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; conseils commerciaux aux consommateurs ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir aide aux franchisés dans l'organisation de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bar, cafés-restaurants.

Déposant 1 : VAPOSTORE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
191 rue de Tolbiac
74013 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
4 rue des Olivettes, Passage Douard
44000 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 783311
Date de demande : 24/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Cigarettes électroniques à usage médical. Classe 34 : Articles pour fumeurs à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigares, cigarettes, cendriers, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; filtres pour cigarettes, tabac ; Classe 35 : Service de vente au détail de cigarettes électroniques à usage médical, d'articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes, cigares, cendrier, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares ou à cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, filtres pour cigarettes, tabac ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; conseils commerciaux aux consommateurs ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir aide aux franchisés dans l'organisation de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Classe 43 : Services de bar, cafés-restaurants.

30/11/2012 : VAPO

N° national/d'enregistrement : 3965157
Date de dépôt : 30/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cigarettes électroniques à usage médical ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, cigares, cigarettes, cendriers, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; filtres pour cigarettes, tabac ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de cigarettes électroniques à usage médical, d'articles pour fumeurs, cigarettes, cigares, cendrier, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares ou à cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, filtres pour cigarettes, tabac ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; conseils commerciaux aux consommateurs ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir aide aux franchisés dans l'organisation de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bar, cafés-restaurants.

Déposant 1 : VAPOSTORE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808523
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

30/11/2012 : V

N° national/d'enregistrement : 3965160
Date de dépôt : 30/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cigarettes électroniques à usage médical;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigares, cigarettes, cendriers, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; filtres pour cigarettes, tabac;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de cigarettes électroniques à usage médical, d'articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes, cigares, cendrier, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares ou à cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, filtres pour cigarettes, tabac ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; conseils commerciaux aux consommateurs ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir aide aux franchisés dans l'organisation de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bar, cafés-restaurants.

Déposant 1 : VAPOSTORE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 10 : Cigarettes électroniques à usage médical. Classe 34 : Articles pour fumeurs à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigares, cigarettes, cendriers, briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; filtres pour cigarettes, tabac ; Classe 35 : Service de vente au détail de cigarettes électroniques à usage médical, d'articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes, cigares, cendrier, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares ou à cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, filtres pour cigarettes, tabac ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; conseils commerciaux aux consommateurs ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir aide aux franchisés dans l'organisation de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; Classe 43 : Services de bar, cafés-restaurants.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2808524
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

05/09/2012 : VAPOSTORE

N° national/d'enregistrement : 3943986
Date de dépôt : 05/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : Vapostore, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
1 rue des Coquelicots
91100 VILLABE
FR

Mandataire 1 : Vapostore, M. Stéphane Roverso
Adresse :
1 rue des Coquelicots
91100 VILLABE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 793335
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes électroniques à usage médical ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

05/09/2012 : VAPOSTORE

N° national/d'enregistrement : 3943986
Date de dépôt : 05/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes électroniques à usage médical ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : VAPOSTORE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques, cigarettes électroniques à usage médical ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2808521
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

05/09/2012 : VAPOBAR

N° national/d'enregistrement : 3943990
Date de dépôt : 05/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : VAPOSTORE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808522
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

09/07/2012 : VAPOSTORE VOTRE PLAISIR D ABORD

N° national/d'enregistrement : 3932740
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.

Déposant 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
191 rue de Tolbiac
75013 Paris
FR

Déposant 2 : Mlle Marie-Hélène POUGEAS
Adresse :
Appartement B01, 18 rue de Prague
77144 Montévrain
FR

Mandataire 1 : Mlle Marie-Hélène Pougeas
Adresse :
Batiment B, 18 rue de Prague
77144 Montévrain
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591215
Date de demande : 12/12/2012
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 793325
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 34 : Articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques ; cigares ; cigarettes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

09/07/2012 : VAPOSTORE VOTRE PLAISIR D ABORD

N° national/d'enregistrement : 3932740
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques ; cigares ; cigarettes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.

Déposant 1 : VAPOSTORE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 34 : Articles pour fumeurs, à savoir cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, cartouches pour cigarettes électroniques ; cigares ; cigarettes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.

Bénéficiare 1 : VAPOSTORE, SARL
Numéro de SIREN : 751888769
Adresse :
6 ALLEE DU CLOS DES CHARMES
77090 COLLEGIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2808520
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Publications au Bodacc :

10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4271
NOJO : 77012023S010176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5655
NOJO : 77012022S014831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8859
NOJO : 77012021S009471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : 77012020S012658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9038
NOJO : 77012019S004091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4456
NOJO : 77012018S013763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3794
NOJO : 77012018S000261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/06/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°272
NOJO : 420214202396632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2017
Publication légale : La Tribune - Le Progrès, le 15/05/2017
Oppositions : Avocats et Partenaires 9 Bd Lieutenant Maurice Knoblauck 42000 St-ETIENNE
Descriptif : - Acte ssp en date du 15/05/2017 enregistré le 09/06/2017 au SIE de Saint-Etienne Bordereau n°2017/490 Case n°10, Domicile du vendeur :4 allée du Clos des Charmes 77090 COLLEGIEN, Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 793 345 109
Dénomination : Une Bouffée d'Oxygène

16/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8188
NOJO : 77012016S011390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1137
NOJO : BXB161440005379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR

22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7464
NOJO : 77012015S014427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°605
NOJO : BXA15211001012X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 05/03/2015
Date d'effet : 1er mai 2015
Publication légale : L'Itinérant, le 25/05/2015
Oppositions : Au fonds cédé 34 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris pour la validité.
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 809 891 393
Dénomination : METABOLIZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Montant du capital : 9000 EUROS

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE

22/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1235
NOJO : BXB15015000891X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR

30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14245
NOJO : 77012014S005484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°898
NOJO : BXA13288001249T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 07/11/2012
Date de commencement d'activité : 09/09/2013
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Meaux 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Roverso, Stephane Jerome.

Montant du capital : 10000 EUR

16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11141
NOJO : 75012013S064582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1013
NOJO : BXB13043001132V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant partant : Pougeas, Marie-Hélène
Montant du capital : 10000 EUR

22/11/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°751
NOJO : BXA12320001816T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 05/06/2012
Date de commencement d'activité : 01/06/2012
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Paris 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Nom commercial : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Roverso, Stéphane Jérôme, Gérant : Pougeas, Marie-Hélène.

Montant du capital : 10000 EUR

13/06/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1088
NOJO : BXA121590006713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/06/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 751 888 769
Dénomination : VAPOSTORE
Nom commercial : VAPOSTORE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : ROVERSO Stéphane Jérome Co-gérant : POUGEAS Marie-Hélène
Montant du capital : 10000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

01/10/2018 : code NIC

Code NIC : 00104

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

16/10/2017 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

24/03/2016 : code NIC

Code NIC : 00062

09/09/2013 : code NIC

Code NIC : 00047

01/10/2012 : code NIC

Code NIC : 00021

Représentants légaux :

15/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Type : Personne Physique

Nom : ROVERSO STEPHANE JEROME
Né le 14/03/1984 à Brou-sur-Chantereine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue des Coquelicots
91100 Villabe
France

Dépôts des actes :

24/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°3701 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

24/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°3701 déposé le 13/05/2016
Etat : Déposé

24/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°103 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°103 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°103 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé

09/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°6610 déposé le 07/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

09/09/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°6610 déposé le 07/10/2013
Etat : Déposé

09/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°6610 déposé le 07/10/2013
Etat : Déposé

07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°10850 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant

07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°10850 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé

07/12/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°10850 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts 4 actes

07/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°10850 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé

19/09/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°102303 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé

19/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°102303 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 1 rue des Coquelicots 91100 Villabé

19/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°102303 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/09/2012 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°102303 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs

Etablissements :

15/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
47 allée du Clos des Charmes
77090 Collegien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/2013
Activité : Vente de cigarettes électroniques.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Type : Etablissement principal

Adresse :
191 rue de Tolbiac
75013 Paris
France
Nom commercial : VAPOSTORE
Enseigne : VAPOSTORE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : Vente de cigarettes électroniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
126 rue Lafayette
75010 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Vente de cigarettes électronique et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

31/12/2015 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2012
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Personnes morales :

15/11/2016 : VAPOSTORE

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/11/2012
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 09/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

31/12/2015 : VAPOSTORE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/06/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°11390 déposé le 15/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°14427 déposé le 17/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2013B01747
Dépôt : N°5484 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B22094
Dépôt : N°64582 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 14831 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 2013B01747
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	41 502	41 502
AH	Fonds commercial	4 500		4 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 500	23 500
AT	Autres immobilisations corporelles	474 996	182 528	292 468
BH	Autres immobilisations financières	40 649		40 649
BJ	TOTAL (I)	585 147	247 530	337 616
BL	Matières premières, approvisionnements	107 816	107 816
BT	Marchandises	1 964 404		1 964 404
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	47 156		47 156
BX	Clients et comptes rattachés	488 091		488 091
BZ	Autres créances	81 195		81 195
CD	Valeurs mobilières de placement	23 919		23 919
CF	Disponibilités	485 920		485 920
CH	Charges constatées d’avance	4 515		4 515
CJ	TOTAL (II)	3 203 015	107 816	3 095 199
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 788 162	355 346	3 432 816
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DG	Autres réserves	324 416
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 048 472
DL	TOTAL (I)	1 482 887
DS	Emprunts obligataires convertibles	86
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 489
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 326
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 165
DY	Dettes fiscales et sociales	744 061
EA	Autres dettes	2 656
EC	TOTAL (IV)	1 949 928
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 432 816
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 859 581
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 207 160		23 207 160
FG	Production vendue services	693 600		693 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 900 759		23 900 759
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 073
FQ	Autres produits			18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 908 850
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 059 888
FT	Variation de stock (marchandises)			-675 421
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 585
FW	Autres achats et charges externes			880 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			442 550
FY	Salaires et traitements			1 204 426
FZ	Charges sociales			400 137
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			53 908
GE	Autres charges			1 104
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 467 094
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 441 756
GL	Autres intérêts et produits assimilés			248
GP	Total des produits financiers (V)			248
GR	Intérêts et charges assimilées			25 541
GU	Total des charges financières (VI)			25 541
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 416 463
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	188 278
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	237 278
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	672
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	96 289
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	96 962
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	508 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 146 376
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23 097 904
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 048 472
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 614
A1	Renvois : Transfert de charges	8 073
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 047
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	65 002			65 002
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	125 992	74 182	17 645	182 528
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	190 994	74 182	17 645	247 530
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	53 908	53 908		107 816
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 908	53 908		107 816
7C	TOTAL GENERAL	53 908	53 908
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 649
UX	Autres créances clients	488 091
VB	T. V. A.	55 571
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	25 623
VS	Charges constatées d’avance	4 515
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	614 449	573 801	40 649
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	86		86
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	134 489	55 553	78 935
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 055 165	1 055 165
8C	Personnel et comptes rattachés	94 607	94 607
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	153 083	153 083
8E	Impôts sur les bénéfices	430 219	430 219
VW	T.V.A.	21 712	21 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	44 441	44 441
VI	Groupe et associés	2 147	2 147
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 656	2 656
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 938 602	1 859 581	79 021
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	125 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	68 782

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9471 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 2013B01747
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	41 502	41 502
AH	Fonds commercial	4 500		4 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 500	23 500
AT	Autres immobilisations corporelles	474 996	182 528	292 468
BH	Autres immobilisations financières	40 649		40 649
BJ	TOTAL (I)	585 147	247 530	337 616
BL	Matières premières, approvisionnements	107 816	107 816
BT	Marchandises	1 964 404		1 964 404
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	47 156		47 156
BX	Clients et comptes rattachés	488 091		488 091
BZ	Autres créances	81 195		81 195
CD	Valeurs mobilières de placement	23 919		23 919
CF	Disponibilités	485 920		485 920
CH	Charges constatées d’avance	4 515		4 515
CJ	TOTAL (II)	3 203 015	107 816	3 095 199
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 788 162	355 346	3 432 816
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DG	Autres réserves	324 416
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 048 472
DL	TOTAL (I)	1 482 887
DS	Emprunts obligataires convertibles	86
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 489
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 326
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 165
DY	Dettes fiscales et sociales	744 061
EA	Autres dettes	2 656
EC	TOTAL (IV)	1 949 928
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 432 816
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 859 581
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 207 160		23 207 160
FG	Production vendue services	693 600		693 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 900 759		23 900 759
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 073
FQ	Autres produits			18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 908 850
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 059 888
FT	Variation de stock (marchandises)			-675 421
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 585
FW	Autres achats et charges externes			880 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			442 550
FY	Salaires et traitements			1 204 426
FZ	Charges sociales			400 137
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			53 908
GE	Autres charges			1 104
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 467 094
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 441 756
GL	Autres intérêts et produits assimilés			248
GP	Total des produits financiers (V)			248
GR	Intérêts et charges assimilées			25 541
GU	Total des charges financières (VI)			25 541
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 416 463
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	188 278
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	237 278
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	672
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	96 289
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	96 962
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	508 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 146 376
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23 097 904
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 048 472
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 614
A1	Renvois : Transfert de charges	8 073
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 047
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	65 002			65 002
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	125 992	74 182	17 645	182 528
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	190 994	74 182	17 645	247 530
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	53 908	53 908		107 816
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 908	53 908		107 816
7C	TOTAL GENERAL	53 908	53 908
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 649
UX	Autres créances clients	488 091
VB	T. V. A.	55 571
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	25 623
VS	Charges constatées d’avance	4 515
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	614 449	573 801	40 649
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	86		86
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	134 489	55 553	78 935
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 055 165	1 055 165
8C	Personnel et comptes rattachés	94 607	94 607
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	153 083	153 083
8E	Impôts sur les bénéfices	430 219	430 219
VW	T.V.A.	21 712	21 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	44 441	44 441
VI	Groupe et associés	2 147	2 147
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 656	2 656
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 938 602	1 859 581	79 021
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	125 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	68 782

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 12658 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 2013B01747
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	41 502	41 502
AH	Fonds commercial	4 500		4 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 500	23 500
AT	Autres immobilisations corporelles	474 996	182 528	292 468
BH	Autres immobilisations financières	40 649		40 649
BJ	TOTAL (I)	585 147	247 530	337 616
BL	Matières premières, approvisionnements	107 816	107 816
BT	Marchandises	1 964 404		1 964 404
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	47 156		47 156
BX	Clients et comptes rattachés	488 091		488 091
BZ	Autres créances	81 195		81 195
CD	Valeurs mobilières de placement	23 919		23 919
CF	Disponibilités	485 920		485 920
CH	Charges constatées d’avance	4 515		4 515
CJ	TOTAL (II)	3 203 015	107 816	3 095 199
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 788 162	355 346	3 432 816
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DG	Autres réserves	324 416
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 048 472
DL	TOTAL (I)	1 482 887
DS	Emprunts obligataires convertibles	86
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 489
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 326
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 165
DY	Dettes fiscales et sociales	744 061
EA	Autres dettes	2 656
EC	TOTAL (IV)	1 949 928
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 432 816
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 859 581
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 207 160		23 207 160
FG	Production vendue services	693 600		693 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 900 759		23 900 759
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 073
FQ	Autres produits			18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 908 850
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 059 888
FT	Variation de stock (marchandises)			-675 421
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 585
FW	Autres achats et charges externes			880 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			442 550
FY	Salaires et traitements			1 204 426
FZ	Charges sociales			400 137
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			53 908
GE	Autres charges			1 104
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 467 094
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 441 756
GL	Autres intérêts et produits assimilés			248
GP	Total des produits financiers (V)			248
GR	Intérêts et charges assimilées			25 541
GU	Total des charges financières (VI)			25 541
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 416 463
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	188 278
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	237 278
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	672
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	96 289
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	96 962
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	508 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 146 376
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23 097 904
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 048 472
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 614
A1	Renvois : Transfert de charges	8 073
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 047
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	65 002			65 002
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	125 992	74 182	17 645	182 528
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	190 994	74 182	17 645	247 530
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	53 908	53 908		107 816
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 908	53 908		107 816
7C	TOTAL GENERAL	53 908	53 908
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 649
UX	Autres créances clients	488 091
VB	T. V. A.	55 571
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	25 623
VS	Charges constatées d’avance	4 515
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	614 449	573 801	40 649
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	86		86
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	134 489	55 553	78 935
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 055 165	1 055 165
8C	Personnel et comptes rattachés	94 607	94 607
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	153 083	153 083
8E	Impôts sur les bénéfices	430 219	430 219
VW	T.V.A.	21 712	21 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	44 441	44 441
VI	Groupe et associés	2 147	2 147
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 656	2 656
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 938 602	1 859 581	79 021
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	125 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	68 782

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 4091 du 14/06/2019
Numéro de gestion : 2013B01747
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	41 502	41 502
AH	Fonds commercial	4 500		4 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 500	23 500
AT	Autres immobilisations corporelles	474 996	182 528	292 468
BH	Autres immobilisations financières	40 649		40 649
BJ	TOTAL (I)	585 147	247 530	337 616
BL	Matières premières, approvisionnements	107 816	107 816
BT	Marchandises	1 964 404		1 964 404
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	47 156		47 156
BX	Clients et comptes rattachés	488 091		488 091
BZ	Autres créances	81 195		81 195
CD	Valeurs mobilières de placement	23 919		23 919
CF	Disponibilités	485 920		485 920
CH	Charges constatées d’avance	4 515		4 515
CJ	TOTAL (II)	3 203 015	107 816	3 095 199
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 788 162	355 346	3 432 816
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DG	Autres réserves	324 416
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 048 472
DL	TOTAL (I)	1 482 887
DS	Emprunts obligataires convertibles	86
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 489
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 326
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 165
DY	Dettes fiscales et sociales	744 061
EA	Autres dettes	2 656
EC	TOTAL (IV)	1 949 928
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 432 816
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 859 581
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 207 160		23 207 160
FG	Production vendue services	693 600		693 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 900 759		23 900 759
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 073
FQ	Autres produits			18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 908 850
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 059 888
FT	Variation de stock (marchandises)			-675 421
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 585
FW	Autres achats et charges externes			880 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			442 550
FY	Salaires et traitements			1 204 426
FZ	Charges sociales			400 137
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			53 908
GE	Autres charges			1 104
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 467 094
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 441 756
GL	Autres intérêts et produits assimilés			248
GP	Total des produits financiers (V)			248
GR	Intérêts et charges assimilées			25 541
GU	Total des charges financières (VI)			25 541
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 416 463
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	188 278
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	237 278
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	672
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	96 289
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	96 962
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	508 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 146 376
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23 097 904
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 048 472
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 614
A1	Renvois : Transfert de charges	8 073
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 047
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	65 002			65 002
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	125 992	74 182	17 645	182 528
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	190 994	74 182	17 645	247 530
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	53 908	53 908		107 816
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 908	53 908		107 816
7C	TOTAL GENERAL	53 908	53 908
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 649
UX	Autres créances clients	488 091
VB	T. V. A.	55 571
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	25 623
VS	Charges constatées d’avance	4 515
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	614 449	573 801	40 649
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	86		86
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	134 489	55 553	78 935
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 055 165	1 055 165
8C	Personnel et comptes rattachés	94 607	94 607
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	153 083	153 083
8E	Impôts sur les bénéfices	430 219	430 219
VW	T.V.A.	21 712	21 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	44 441	44 441
VI	Groupe et associés	2 147	2 147
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 656	2 656
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 938 602	1 859 581	79 021
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	125 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	68 782

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13763 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 2013B01747
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	41 502	41 502
AH	Fonds commercial	4 500		4 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 500	23 500
AT	Autres immobilisations corporelles	474 996	182 528	292 468
BH	Autres immobilisations financières	40 649		40 649
BJ	TOTAL (I)	585 147	247 530	337 616
BL	Matières premières, approvisionnements	107 816	107 816
BT	Marchandises	1 964 404		1 964 404
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	47 156		47 156
BX	Clients et comptes rattachés	488 091		488 091
BZ	Autres créances	81 195		81 195
CD	Valeurs mobilières de placement	23 919		23 919
CF	Disponibilités	485 920		485 920
CH	Charges constatées d’avance	4 515		4 515
CJ	TOTAL (II)	3 203 015	107 816	3 095 199
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 788 162	355 346	3 432 816
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DG	Autres réserves	324 416
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 048 472
DL	TOTAL (I)	1 482 887
DS	Emprunts obligataires convertibles	86
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 489
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 326
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 165
DY	Dettes fiscales et sociales	744 061
EA	Autres dettes	2 656
EC	TOTAL (IV)	1 949 928
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 432 816
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 859 581
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 207 160		23 207 160
FG	Production vendue services	693 600		693 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 900 759		23 900 759
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 073
FQ	Autres produits			18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 908 850
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 059 888
FT	Variation de stock (marchandises)			-675 421
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 585
FW	Autres achats et charges externes			880 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			442 550
FY	Salaires et traitements			1 204 426
FZ	Charges sociales			400 137
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			53 908
GE	Autres charges			1 104
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 467 094
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 441 756
GL	Autres intérêts et produits assimilés			248
GP	Total des produits financiers (V)			248
GR	Intérêts et charges assimilées			25 541
GU	Total des charges financières (VI)			25 541
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 416 463
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	188 278
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	237 278
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	672
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	96 289
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	96 962
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	508 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 146 376
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23 097 904
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 048 472
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 614
A1	Renvois : Transfert de charges	8 073
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 047
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	65 002			65 002
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	125 992	74 182	17 645	182 528
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	190 994	74 182	17 645	247 530
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	53 908	53 908		107 816
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 908	53 908		107 816
7C	TOTAL GENERAL	53 908	53 908
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 649
UX	Autres créances clients	488 091
VB	T. V. A.	55 571
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	25 623
VS	Charges constatées d’avance	4 515
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	614 449	573 801	40 649
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	86		86
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	134 489	55 553	78 935
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 055 165	1 055 165
8C	Personnel et comptes rattachés	94 607	94 607
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	153 083	153 083
8E	Impôts sur les bénéfices	430 219	430 219
VW	T.V.A.	21 712	21 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	44 441	44 441
VI	Groupe et associés	2 147	2 147
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 656	2 656
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 938 602	1 859 581	79 021
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	125 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	68 782

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 261 du 15/01/2018
Numéro de gestion : 2013B01747
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	41 502	41 502
AH	Fonds commercial	4 500		4 500
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 500	23 500
AT	Autres immobilisations corporelles	474 996	182 528	292 468
BH	Autres immobilisations financières	40 649		40 649
BJ	TOTAL (I)	585 147	247 530	337 616
BL	Matières premières, approvisionnements	107 816	107 816
BT	Marchandises	1 964 404		1 964 404
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	47 156		47 156
BX	Clients et comptes rattachés	488 091		488 091
BZ	Autres créances	81 195		81 195
CD	Valeurs mobilières de placement	23 919		23 919
CF	Disponibilités	485 920		485 920
CH	Charges constatées d’avance	4 515		4 515
CJ	TOTAL (II)	3 203 015	107 816	3 095 199
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 788 162	355 346	3 432 816
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DD	Réserve légale (1)	10 000
DG	Autres réserves	324 416
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 048 472
DL	TOTAL (I)	1 482 887
DS	Emprunts obligataires convertibles	86
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	134 489
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 147
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 326
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 055 165
DY	Dettes fiscales et sociales	744 061
EA	Autres dettes	2 656
EC	TOTAL (IV)	1 949 928
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 432 816
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 859 581
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 207 160		23 207 160
FG	Production vendue services	693 600		693 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	23 900 759		23 900 759
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 073
FQ	Autres produits			18
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 908 850
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 059 888
FT	Variation de stock (marchandises)			-675 421
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			25 585
FW	Autres achats et charges externes			880 735
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			442 550
FY	Salaires et traitements			1 204 426
FZ	Charges sociales			400 137
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			74 182
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			53 908
GE	Autres charges			1 104
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 467 094
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 441 756
GL	Autres intérêts et produits assimilés			248
GP	Total des produits financiers (V)			248
GR	Intérêts et charges assimilées			25 541
GU	Total des charges financières (VI)			25 541
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-25 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 416 463
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	188 278
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	49 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	237 278
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	672
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	96 289
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	96 962
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	140 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	508 307
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	24 146 376
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	23 097 904
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 048 472
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	2 614
A1	Renvois : Transfert de charges	8 073
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 047
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	65 002			65 002
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	125 992	74 182	17 645	182 528
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	190 994	74 182	17 645	247 530
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	53 908	53 908		107 816
7B	Total Provisions pour dépréciation	53 908	53 908		107 816
7C	TOTAL GENERAL	53 908	53 908
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	40 649
UX	Autres créances clients	488 091
VB	T. V. A.	55 571
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	25 623
VS	Charges constatées d’avance	4 515
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	614 449	573 801	40 649
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	86		86
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	134 489	55 553	78 935
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 055 165	1 055 165
8C	Personnel et comptes rattachés	94 607	94 607
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	153 083	153 083
8E	Impôts sur les bénéfices	430 219	430 219
VW	T.V.A.	21 712	21 712
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	44 441	44 441
VI	Groupe et associés	2 147	2 147
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 656	2 656
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 938 602	1 859 581	79 021
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	125 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	68 782

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