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d'Aubergenville

VECTURA ARCHIVAGE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2021
Dénomination usuelle : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51873186400048 / Siren : 518731864 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 63 518731864
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
52 : Entreposage et services auxiliaires des transports
Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).
52.1 : Entreposage et stockage
52.10 : Entreposage et stockage
Cette classe comprend aussi :
- l’entreposage de marchandises dans des zones franches
52.10B : Entreposage et stockage non frigorifique
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation pour compte de tiers d’installations d’entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’entreposage d’archives pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les installations de stationnement pour véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
- les installations d’entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
- la location d’espaces libres (cf. 68.20B) Produits associés : 52.10.12, 52.10.13, 52.10.19
Coordonnées de l'établissement :
VECTURA ARCHIVAGE
Adresse :
20 Avenue DE LA SAUDRUNE
31120 PORTET-SUR-GARONNE
Marchés publics :
08/12/2022 : Marché

Objet : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES PORTANT SUR L'ELIMINATION REGLEMENTAIRE D'ARCHIVES PUBLIQUES CONFIDENTIELLES A CARACTERE SENSIBLE
Classification : Services de destruction d'archives (92512100)

Numéro unique d’identification : 27920022400012202290520400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 750 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
Rhenus Vectura Archivage (51873186400048)
06/12/2022 : Marché

Objet : Conservation et consultation d'archives
Classification : Services d'archives (92512000)

Numéro unique d’identification : 82422814200017202290460500
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 84 600 €
Date de notification : 22/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : AFPA

Titulaire :
SAS RHENUS VECTURA ARCHIVAGE (51873186400048)
07/11/2022 : Marché

Objet : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES PORTANT SUR L'ELIMINATION REGLEMENTAIRE D'ARCHIVES PUBLIQUES CONFIDENTIELLES A CARACTERE SENSIBLE
Classification : Services de destruction d'archives (92512100)

Numéro unique d’identification : 27920022400012202289876200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH

Titulaire :
RHENUS VECTURA ARCHIVAGE (51873186400048)
27/06/2022 : Marché

Objet : traitement matériel, traitement intellectuel et stockage externalisé - traitement matériel
Classification : Services d'archivage (79995100)

Numéro unique d’identification : 1800440420001820222022S1034400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 27/06/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Institut de France

Titulaire :
RHESUS VECTURA ARCHIVAGE (51873186400048)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2021 : Succession
Prédécesseur : VECTURA ARCHIVAGE
08/02/2022 : Succession
Prédécesseur : VECTURA ARCHIVAGE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/11/2009
Dénomination : RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE
Dénomination usuelle: VECTURA ARCHIVAGE
Activité principale : Gestion des bibliothèques et des archives (NAFRev2 : 91.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VECTURA ARCHIVAGE - Portet-sur-Garonne (siège)VECTURA ARCHIVAGE - Toulouse (fermé)RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE - Le Val d'HazeyRHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE - Saint-Ouen-l'AumôneRHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE - Portet-sur-GaronneVECTURA ARCHIVAGE - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
23/10/1990 : DATA ARCHIVES
N° national/d'enregistrement : 1721680
Date de dépôt : 23/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Archivage, entrepôt, stockage de marchandises, caisses et boîtes archives, location d'entrepôt, conseil et audit en classement et archivage, microfilmage et numérisation de documents, reproduction de documents, logiciels
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : PRODISER, SA
Numéro de SIREN : 377150149

Mandataire 1 : PRODISER, PRODISER, M. PETETIN MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821861
Date de demande : 10/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : VECTURA ARCHIVAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 518731864
Adresse :
Zone Industrielle ACTISUD - Le Chapitre 18 Rue Jean Perrin
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184275
Date de demande : 18/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454329
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759533
Date de demande : 17/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Publications au Bodacc :
23/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°588
NOJO : 031020000878553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HÜLSBUSCH René nom d'usage : HÜLSBUSCH devient directeur général
16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2355
NOJO : 310200008610100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°931 - rectificatif
Annule l'annonce N°908, numéro de parution 20220228, BODACC A publiée le 2022-11-24
NOJO : 031020000854850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION. Aux termes d'un acte SSP en date du 22 novembre 2022, la société RHENUS VECTURA ARCHIVAGE, SAS à associé unique au capital de 660.813 €, dont le siège social est 20 avenue de la Saudrune, 31120 PORTET-SUR-GARONNE, 518 731 864 RCS TOULOUSE, « la société absorbante », la société RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE SAS, SAS à associé unique au capital de 1.042.218,45 €, dont le siège social est 39 rue Jean de Becker Rémy, AUBEVOYE, 27940 LE VAL D'HAZEY, 409 584 174 RCS EVREUX, « la société absorbée », ont établi un projet de fusion par voie d’absorption de la société RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE SAS par la société RHENUS VECTURA ARCHIVAGE. La société RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE SAS ferait apport à la société RHENUS VECTURA ARCHIVAGE de la totalité de son actif, soit 1.428.492 €, moyennant la prise en charge de la totalité de son passif, soit 629.082 €. La valeur nette des apports s’élèverait donc à 799.410 €. Les sociétés absorbante et absorbée étant des sociétés sœurs dont la totalité des actions est détenue par la même société mère, la société RHENUS ARCHIV SERVICES GmbH, il ne sera pas effectué d’augmentation de capital ni établi de rapport d’échange, ni émis de prime de fusion, les biens transmis ne donnant pas lieu à rémunération par l’attribution d’actions. La contrepartie de ces apports sera enregistrée par la société absorbante en report à nouveau. Le résultat de la fusion sera enregistré au niveau de la société-mère. La réalisation définitive de la fusion interviendra au 31 décembre 2022 avec effet du point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2023. Le projet de traité de fusion a été déposé le 22 novembre 2022 au Greffe du Tribunal de Commerce de TOULOUSE, au nom de la société RHENUS VECTURA ARCHIVAGE, et le 23 novembre 2022 au Greffe du Tribunal de Commerce de EVREUX, au nom de la société RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE SAS. Les créanciers des deux sociétés pourront former opposition dans le délai de 30 jours fixé par l'article R.236-8 du Code de commerce devant le Tribunal de Commerce de TOULOUSE pour la société RHENUS VECTURA ARCHIVAGE et devant le Tribunal de Commerce de EVREUX pour la société RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE SAS.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 660813.00 EUR
24/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°908
NOJO : 031020000854103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 660813.00 EUR
04/03/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°409
NOJO : 031020000801406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : L'Opinion Indépendante, le 25/02/2022
Oppositions : Selarl Bruno & Associés cabinet d'avocats 14 Rue Bayard BP 50821 31008 Toulouse cedex 6 et pour la correspondance auprès du séquestre juridique de l'Ordre des Avocats Maison des avocats cours des avocats CS 64111 75833 Paris cedex 17.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 04/02/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Toulouse service départemental le 11/02/2022, Dossier 2022 00005111 référence 3104P61 2022A00714. Adresse de l'ancien propriétaire : 8/10 Rue Gustave Eiffel 92110 CLICHY. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue Jean Pérrin Zone Industrielle Actisud 31100 TOULOUSE. Ancienne dénomination de l'acheteur : VECTURA ARCHIVAGE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 660813.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 877 849 505
Dénomination : D-MAX SUD OUEST
03/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1371
NOJO : 031020000800937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Nouveau siège. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHICHE Michel nom d'usage : CHICHE n'est plus président.
KUMBRINK Jens nom d'usage : KUMBRINK devient président.
HIRNSTEIN Gerrit nom d'usage : MERTEN devient directeur général
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3595
NOJO : 310200007600170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/05/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3248
NOJO : 009401MYG822367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/03/2021
Publication légale : Les Petites Affiches, le 08/04/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : CBT JOFFE ASSOCIES 5 Rue de L Alboni 75016 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 10/03/2021 enregistré au Créteil le 18/03/2021 sous le numéro dossier 2021 00007996 ref 9404P61 2021 A 00982 Adresse de l'ancien propriétaire: 47 Rue des Solets Silic 157 94150 Rungis
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 660813.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 377 150 149
Dénomination : PRODISER
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3143
NOJO : 310200006899580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°397
NOJO : 031020000686199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHICHE Michel nom d'usage : CHICHE n'est plus gérant.
CHICHE Michel nom d'usage : CHICHE devient président
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3459
NOJO : 310200006308480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°470
NOJO : 031020000578179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CHICHE Richard nom d'usage : CHICHE n'est plus gérant
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4378
NOJO : 310200005726820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : 031020000536790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CHICHE Michel nom d'usage : CHICHE devient gérant
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7192
NOJO : 310200005128720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3375
NOJO : 310200004776900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3567
NOJO : 310200004077500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3149
NOJO : 310200003727320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4239
NOJO : 310200003203470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2439
NOJO : BXC12345017790T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : BXC11284010142C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3038
NOJO : BXC110600227676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
18 rue Jean Pérrin Zone Industrielle Actisud - le Chapitre
31100 Toulouse
23/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°775
NOJO : BXB10200002568A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 660813.00 EUR
23/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°107
NOJO : BXA093490009189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/11/2009
Numéro d'identification : RCS Toulouse 518 731 864
Dénomination : VECTURA ARCHIVAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : CHICHE Richard nom d'usage : CHICHE Richard.

Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
25/01/2023 : dénomination
Dénomination : RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Gestion des bibliothèques et des archives (NAFRev2 : 91.01Z)
08/02/2022 : dénomination, code NIC
Dénomination : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Code NIC : 00048
01/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/03/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
10/11/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2010 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : VECTURA ARCHIVAGE
Représentants légaux :
28/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : KUMBRINK Jens
Né le 22/03/1964 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
Vogelrohrsheide 25
48167 Munster
Allemagne
28/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : HIRNSTEIN (MERTEN) Gerrit
Né le 12/03/1978 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Langeland 36
48308 Senden
Allemagne
28/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : KUMBRINK Jens
Né le 22/03/1964 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
Vogelrohrsheide 25
48167 Munster
Allemagne
28/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : HIRNSTEIN (MERTEN) Gerrit
Né le 12/03/1978 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Langeland 36
48308 Senden
Allemagne
28/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : HÜLSBUSCH René
Né le 12/01/1999 à Münster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
29 Boulevard Lazare Carnot
31000 Toulouse
France
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : KUMBRINK Jens
Né le 22/03/1964 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
Vogelrohrsheide 25
48167 Munster
Allemagne
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : HIRNSTEIN (MERTEN) Gerrit
Né le 12/03/1978 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Langeland 36
48308 Senden
Allemagne
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : KUMBRINK Jens
Né le 22/03/1964 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
Vogelrohrsheide 25
48167 Munster
Allemagne
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : HIRNSTEIN (MERTEN) Gerrit
Né le 12/03/1978 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Langeland 36
48308 Senden
Allemagne
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : KUMBRINK Jens
Né le 22/03/1964 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : président

Adresse :
Vogelrohrsheide 25
48167 Munster
Allemagne
02/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : HIRNSTEIN (MERTEN) Gerrit
Né le 12/03/1978 à Munster (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : directeur général

Adresse :
Langeland 36
48308 Senden
Allemagne
05/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : CHICHE Michel
Né le 12/07/1983 à L'Union (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
18 Avenue Charles Floquet
75007 Paris
France
05/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : CHICHE Michel
Né le 12/07/1983 à L'Union (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
18 Avenue Charles Floquet
75007 Paris
France
13/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : CHICHE Michel
Né le 12/07/1983 à L'Union (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue La Boetie
75008 Paris
France
13/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : CHICHE Michel
Né le 12/07/1983 à L'Union (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue La Boetie
75008 Paris
France
28/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Personne Physique

Nom : CHICHE Richard
Né le 09/05/1950 à Boufarik (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
39 Rue Julia
31500 Toulouse
France
Dépôts des actes :
25/01/2023 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°009082 déposé le 20/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
22/11/2022 : Traité de fusion
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°025733 déposé le 22/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
22/11/2022 : Traité de fusion
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°025733 déposé le 22/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
22/11/2022 : Traité de fusion
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°025733 déposé le 22/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
08/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/03/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/02/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°003441 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/02/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°003441 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/02/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°003441 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/02/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°003441 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/02/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°003441 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/02/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°003441 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°014311 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°034848 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°014311 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°034848 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°014311 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°034848 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°014311 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°034848 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°014311 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°034848 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°014311 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°034848 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°014311 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°034848 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016598 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016598 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016598 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016598 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016598 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016598 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016598 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
10/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021806 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021806 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021806 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021806 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021806 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021806 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021806 déposé le 22/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018848 déposé le 15/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
07/07/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
02/07/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°010041 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016399 déposé le 03/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
05/05/2010 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°008178 déposé le 09/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/04/2010 : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°007080 déposé le 19/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016450 déposé le 09/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°015540 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°011990 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°004799 déposé le 28/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°009082 déposé le 20/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
28/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
28/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
28/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
18 Rue Jean Pérrin
Zone Industrielle Actisud - le Chapitre
31100 Toulouse
France
05/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue Jean Pérrin
Zone Industrielle Actisud - le Chapitre
31100 Toulouse
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
18 Rue Jean Pérrin
Zone Industrielle Actisud - le Chapitre
31100 Toulouse
France
13/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue Jean Pérrin
Zone Industrielle Actisud - le Chapitre
31100 Toulouse
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Siège

Adresse :
18 Rue Jean Pérrin
Zone Industrielle Actisud - le Chapitre
31100 Toulouse
France
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Avenue de la Saudrune
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VECTURA ARCHIVAGE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B03797
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
4 Avenue du Fond de Vaux
95310 Saint Ouen l'Aumône
FRANCE
Enseigne : VECTURA ARCHIVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : STOCKAGE ARCHIVAGE NUMERISATION DE DOCUMENTS DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS SPECIFIQUES A L ARCHIVAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/12/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
28/12/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
02/08/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
02/08/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
02/08/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
05/08/2020 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
13/08/2018 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
28/11/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/018611
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2010
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : - VECTURA LOGISTIQUE 18 Rue Jean Pérrin 31100 TOULOUSE, 348 472 218 RCS GTC Toulouse, société apporteuse avec date d'effet au 02/07/2010 (effet fiscal rétroactif au 01.01.2010)
Personnes morales :
28/12/2022 : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
28/12/2022 : RHENUS OFFICE SYSTEMS FRANCE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
02/08/2021 : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
02/08/2021 : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
02/08/2021 : RHENUS VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
05/08/2020 : VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
13/08/2018 : VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
28/11/2016 : VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes prestations de services d'archivage, notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme limitative : stockage, archivage, numérisation de documents, développement de logiciels spécifiques à l'archivage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 660813.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
27/11/2012 : VECTURA ARCHIVAGE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°043013 déposé le 28/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°043013 déposé le 28/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°024324 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°024324 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°024324 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°024324 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°024324 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016281 déposé le 05/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016281 déposé le 05/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016281 déposé le 05/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016281 déposé le 05/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016281 déposé le 05/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016281 déposé le 05/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017548 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017548 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017548 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017548 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017548 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017548 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021442 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021442 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021442 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021442 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021442 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021442 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°021442 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017640 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017640 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017640 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017640 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017640 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017640 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°017640 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°028597 déposé le 28/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°016695 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°023730 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°020006 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°026683 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°018067 déposé le 28/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03789
Dépôt : N°002373 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/043013 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 2009B03789
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 827156 8272 689
APConstructions608 748247 289361 459402 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels394 795366 77928 01642 970
ATAutres immobilisations corporelles812 962689 199123 763127 210
AVImmobilisations en cours1 0001 000
BHAutres immobilisations financières227 919227 919227 411
BJTOTAL (I)2 202 2511 460 094742 157802 392
BXClients et comptes rattachés965 76566 243899 522779 274
BZAutres créances128 371128 371976 065
CFDisponibilités316 081316 081262 975
CHCharges constatées d’avance3 4583 45818 060
CJTOTAL (II)1 413 67566 2431 347 4322 036 375
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 615 9271 526 3372 089 5902 838 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel660 813660 813
DDRéserve légale (1)66 08266 082
DFRéserves réglementées (1)80 21852 037
DGAutres réserves71 43771 437
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)223 009199 408
DLTOTAL (I)1 101 5591 049 777
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 069351 268
DVEmprunts et dettes financières divers (4)735 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés373 408470 359
DYDettes fiscales et sociales270 862226 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 446
EAAutres dettes92 691
ECTOTAL (IV)988 0311 788 989
EETOTAL GENERAL (I à V)2 089 5902 838 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an838 0311 538 989
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.323363
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 562 9163 562 9164 058 405
FJChiffres d’affaires nets3 562 9163 562 9164 058 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33912 870
FQAutres produits1 27411
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 573 5284 071 286
FWAutres achats et charges externes2 429 9972 925 090
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 86688 262
FYSalaires et traitements429 912495 969
FZCharges sociales120 625137 039
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 804127 739
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 243
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 237 4503 774 102
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)336 078297 184
GJProduits financiers de participations11 21013 720
GLAutres intérêts et produits assimilés509852
GPTotal des produits financiers (V)11 71914 572
GRIntérêts et charges assimilées9 65220 774
GUTotal des charges financières (VI)9 65220 774
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067-6 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 144290 982
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 560
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 560
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 72611 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 72612 351
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 726-5 791
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 40985 783
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 585 2474 092 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 362 2383 893 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)223 009199 408
HPRenvois : Crédit-bail mobilier43 98269 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles154 1382 689156 827
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 204 18399 1151 303 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 358 321101 8041 460 094
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/024324 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2009B03789
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 827156 8272 689
APConstructions608 748247 289361 459402 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels394 795366 77928 01642 970
ATAutres immobilisations corporelles812 962689 199123 763127 210
AVImmobilisations en cours1 0001 000
BHAutres immobilisations financières227 919227 919227 411
BJTOTAL (I)2 202 2511 460 094742 157802 392
BXClients et comptes rattachés965 76566 243899 522779 274
BZAutres créances128 371128 371976 065
CFDisponibilités316 081316 081262 975
CHCharges constatées d’avance3 4583 45818 060
CJTOTAL (II)1 413 67566 2431 347 4322 036 375
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 615 9271 526 3372 089 5902 838 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel660 813660 813
DDRéserve légale (1)66 08266 082
DFRéserves réglementées (1)80 21852 037
DGAutres réserves71 43771 437
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)223 009199 408
DLTOTAL (I)1 101 5591 049 777
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 069351 268
DVEmprunts et dettes financières divers (4)735 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés373 408470 359
DYDettes fiscales et sociales270 862226 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 446
EAAutres dettes92 691
ECTOTAL (IV)988 0311 788 989
EETOTAL GENERAL (I à V)2 089 5902 838 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an838 0311 538 989
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.323363
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 562 9163 562 9164 058 405
FJChiffres d’affaires nets3 562 9163 562 9164 058 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33912 870
FQAutres produits1 27411
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 573 5284 071 286
FWAutres achats et charges externes2 429 9972 925 090
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 86688 262
FYSalaires et traitements429 912495 969
FZCharges sociales120 625137 039
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 804127 739
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 243
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 237 4503 774 102
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)336 078297 184
GJProduits financiers de participations11 21013 720
GLAutres intérêts et produits assimilés509852
GPTotal des produits financiers (V)11 71914 572
GRIntérêts et charges assimilées9 65220 774
GUTotal des charges financières (VI)9 65220 774
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067-6 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 144290 982
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 560
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 560
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 72611 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 72612 351
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 726-5 791
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 40985 783
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 585 2474 092 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 362 2383 893 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)223 009199 408
HPRenvois : Crédit-bail mobilier43 98269 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles154 1382 689156 827
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 204 18399 1151 303 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 358 321101 8041 460 094
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/016281 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2009B03789
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 827156 8272 689
APConstructions608 748247 289361 459402 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels394 795366 77928 01642 970
ATAutres immobilisations corporelles812 962689 199123 763127 210
AVImmobilisations en cours1 0001 000
BHAutres immobilisations financières227 919227 919227 411
BJTOTAL (I)2 202 2511 460 094742 157802 392
BXClients et comptes rattachés965 76566 243899 522779 274
BZAutres créances128 371128 371976 065
CFDisponibilités316 081316 081262 975
CHCharges constatées d’avance3 4583 45818 060
CJTOTAL (II)1 413 67566 2431 347 4322 036 375
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 615 9271 526 3372 089 5902 838 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel660 813660 813
DDRéserve légale (1)66 08266 082
DFRéserves réglementées (1)80 21852 037
DGAutres réserves71 43771 437
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)223 009199 408
DLTOTAL (I)1 101 5591 049 777
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 069351 268
DVEmprunts et dettes financières divers (4)735 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés373 408470 359
DYDettes fiscales et sociales270 862226 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 446
EAAutres dettes92 691
ECTOTAL (IV)988 0311 788 989
EETOTAL GENERAL (I à V)2 089 5902 838 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an838 0311 538 989
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.323363
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 562 9163 562 9164 058 405
FJChiffres d’affaires nets3 562 9163 562 9164 058 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33912 870
FQAutres produits1 27411
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 573 5284 071 286
FWAutres achats et charges externes2 429 9972 925 090
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 86688 262
FYSalaires et traitements429 912495 969
FZCharges sociales120 625137 039
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 804127 739
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 243
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 237 4503 774 102
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)336 078297 184
GJProduits financiers de participations11 21013 720
GLAutres intérêts et produits assimilés509852
GPTotal des produits financiers (V)11 71914 572
GRIntérêts et charges assimilées9 65220 774
GUTotal des charges financières (VI)9 65220 774
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067-6 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 144290 982
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 560
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 560
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 72611 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 72612 351
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 726-5 791
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 40985 783
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 585 2474 092 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 362 2383 893 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)223 009199 408
HPRenvois : Crédit-bail mobilier43 98269 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles154 1382 689156 827
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 204 18399 1151 303 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 358 321101 8041 460 094
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/017548 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2009B03789
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 827156 8272 689
APConstructions608 748247 289361 459402 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels394 795366 77928 01642 970
ATAutres immobilisations corporelles812 962689 199123 763127 210
AVImmobilisations en cours1 0001 000
BHAutres immobilisations financières227 919227 919227 411
BJTOTAL (I)2 202 2511 460 094742 157802 392
BXClients et comptes rattachés965 76566 243899 522779 274
BZAutres créances128 371128 371976 065
CFDisponibilités316 081316 081262 975
CHCharges constatées d’avance3 4583 45818 060
CJTOTAL (II)1 413 67566 2431 347 4322 036 375
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 615 9271 526 3372 089 5902 838 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel660 813660 813
DDRéserve légale (1)66 08266 082
DFRéserves réglementées (1)80 21852 037
DGAutres réserves71 43771 437
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)223 009199 408
DLTOTAL (I)1 101 5591 049 777
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 069351 268
DVEmprunts et dettes financières divers (4)735 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés373 408470 359
DYDettes fiscales et sociales270 862226 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 446
EAAutres dettes92 691
ECTOTAL (IV)988 0311 788 989
EETOTAL GENERAL (I à V)2 089 5902 838 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an838 0311 538 989
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.323363
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 562 9163 562 9164 058 405
FJChiffres d’affaires nets3 562 9163 562 9164 058 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33912 870
FQAutres produits1 27411
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 573 5284 071 286
FWAutres achats et charges externes2 429 9972 925 090
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 86688 262
FYSalaires et traitements429 912495 969
FZCharges sociales120 625137 039
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 804127 739
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 243
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 237 4503 774 102
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)336 078297 184
GJProduits financiers de participations11 21013 720
GLAutres intérêts et produits assimilés509852
GPTotal des produits financiers (V)11 71914 572
GRIntérêts et charges assimilées9 65220 774
GUTotal des charges financières (VI)9 65220 774
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067-6 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 144290 982
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 560
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 560
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 72611 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 72612 351
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 726-5 791
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 40985 783
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 585 2474 092 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 362 2383 893 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)223 009199 408
HPRenvois : Crédit-bail mobilier43 98269 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles154 1382 689156 827
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 204 18399 1151 303 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 358 321101 8041 460 094
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/021442 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 2009B03789
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires156 827156 8272 689
APConstructions608 748247 289361 459402 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels394 795366 77928 01642 970
ATAutres immobilisations corporelles812 962689 199123 763127 210
AVImmobilisations en cours1 0001 000
BHAutres immobilisations financières227 919227 919227 411
BJTOTAL (I)2 202 2511 460 094742 157802 392
BXClients et comptes rattachés965 76566 243899 522779 274
BZAutres créances128 371128 371976 065
CFDisponibilités316 081316 081262 975
CHCharges constatées d’avance3 4583 45818 060
CJTOTAL (II)1 413 67566 2431 347 4322 036 375
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 615 9271 526 3372 089 5902 838 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel660 813660 813
DDRéserve légale (1)66 08266 082
DFRéserves réglementées (1)80 21852 037
DGAutres réserves71 43771 437
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)223 009199 408
DLTOTAL (I)1 101 5591 049 777
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)251 069351 268
DVEmprunts et dettes financières divers (4)735 387
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés373 408470 359
DYDettes fiscales et sociales270 862226 530
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 446
EAAutres dettes92 691
ECTOTAL (IV)988 0311 788 989
EETOTAL GENERAL (I à V)2 089 5902 838 766
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an838 0311 538 989
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.323363
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 562 9163 562 9164 058 405
FJChiffres d’affaires nets3 562 9163 562 9164 058 405
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33912 870
FQAutres produits1 27411
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 573 5284 071 286
FWAutres achats et charges externes2 429 9972 925 090
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 86688 262
FYSalaires et traitements429 912495 969
FZCharges sociales120 625137 039
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 804127 739
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions66 243
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 237 4503 774 102
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)336 078297 184
GJProduits financiers de participations11 21013 720
GLAutres intérêts et produits assimilés509852
GPTotal des produits financiers (V)11 71914 572
GRIntérêts et charges assimilées9 65220 774
GUTotal des charges financières (VI)9 65220 774
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 067-6 202
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)338 144290 982
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 560
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 560
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 72611 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)23 72612 351
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-23 726-5 791
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 40985 783
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 585 2474 092 418
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 362 2383 893 010
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)223 009199 408
HPRenvois : Crédit-bail mobilier43 98269 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles154 1382 689156 827
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 204 18399 1151 303 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 358 321101 8041 460 094
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