VENDEE SOLEIL

Entreprise

VENDEE SOLEIL
Dernière mise à jour : 23/06/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/06/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78925433100026 / Siren : 789254331 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 86 789254331
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
VENDEE SOLEIL
Adresse :
Chemin DE PETITE BAISSE
85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ
Liens de succession de l'établissement :
23/06/2014 : Succession
Prédécesseur : VENDEE SOLEIL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/11/2012
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : VS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/09/2015 : Vendée Soleil
N° national/d'enregistrement : 4211448
Date de dépôt : 21/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : production d'énergie ; Production d'électricité photovoltaique.

Déposant 1 : Vendée Soleil, SAS
Numéro de SIREN : 789254331
Adresse :
chemin de petite baisse
85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ
FR

Mandataire 1 : Vendée Soleil, M. Pascal Braud
Adresse :
chemin de petite baisse
85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Publications au Bodacc :
22/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6260
NOJO : 85012023S014379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10598
NOJO : 85012022S010341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4189
NOJO : 85012022S003305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5541
NOJO : 85012020S008241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5055
NOJO : 85012019S010983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5421
NOJO : 85012018S006378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5532
NOJO : 85012017S008422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5454
NOJO : 118501375897257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10654
NOJO : 118501361784566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2285
NOJO : BXB15163002522B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 22600.00 EUR
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11439
NOJO : 118501334003546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1139
NOJO : BXB141970007489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAEC LE MARAIS NEUF représenté par DENIAUD Alain en fonction le 15 Juillet 2014 Directeur général : BRAUD Pascal en fonction le 15 Juillet 2014
Montant du capital : 12600.00 EUR
22/11/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°824
NOJO : BXA12320001620C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 09/11/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 789 254 331
Dénomination : VENDEE SOLEIL
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NUCLEOSIR représenté par BRAUD Pascal Frédéric
Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
14/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Type : Personne Morale

Nom : GAEC LE MARAIS NEUF
Siren : 352798011
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Président

Adresse :
Le Marais Neuf
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Représentant permanent

Nom : DENIAUD Alain
Né le 11/11/1966 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Type : Personne Physique

Nom : BRAUD Pascal
Né le 15/11/1981 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 rue de Villeneuve
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Dépôts des actes :
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°3875 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°3875 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°4412 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Divers Suppression de la variabilité du capital social
23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°4412 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°4412 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°4412 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
23/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°4412 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
23/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°4412 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
29/10/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°7245 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
02/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin de la Petite Baisse
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2012
Activité : Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
239 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : LMN4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2014
Activité : Création d'électricité à partir d'énergies renouvelables
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
239 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : LMN1 (PETITE SERRE)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2014
Activité : Création d'électricité a partir d'énergies renouvelables
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
239 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : LMN3 (SERRE TUNNEL)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2014
Activité : Création d'électricité a partir d'énergies renouvelables
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
239 route du Perrier
85270 Saint-Hilaire-de-Riez
France
Nom commercial : LMN2 (9KWC)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2014
Activité : Création d'électricité a partir d'énergies renouvelables
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/08/2016 : VENDEE SOLEIL
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : VS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 22600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°9102 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°596 déposé le 06/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B01342
Dépôt : N°6907 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10341 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2012B01342
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3305 du 24/03/2022
Numéro de gestion : 2012B01342
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8241 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 2012B01342
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10983 du 07/10/2019
Numéro de gestion : 2012B01342
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6378 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 2012B01342
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8422 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 2012B01342
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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