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de Grandville

VERNIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/03/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34763912200048 / Siren : 347639122 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 53 347639122
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
VERNIER
Adresse :
1 bis Rue DE LA CITATION
10320 RONCENAY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/07/1988
Dénomination : VERNIER
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Sigle : SCEA
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VERNIER - Roncenay (fermé)VERNIER - Roncenay (fermé)VERNIER - Roncenay (fermé)VERNIER - Saint-Pouange (fermé)
Publications au Bodacc :
17/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : 001001MYG218466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le sigle, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Troyes 347 639 122
Dénomination : VERNIER
Sigle : SCEA
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOCQUERY Bastien, Germain, Jean-Marie ; Associé indéfiniment responsable : MOCQUERY
08/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°135
NOJO : BXB15182002450M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Troyes 347 639 122
Dénomination : EARL VERNIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOCQUERY Bastien, Germain, Jean-Marie
18/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : BXB15042001397X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 347 639 122
Dénomination : EARL VERNIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOCQUERY REGIS, GASTON, EUGENE Gérant : MOCQUERY Bastien, Germain, Jean-Marie
Montant du capital : 149150 EUR
06/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : BXB080530007134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Troyes 347 639 122
Dénomination : EARL VERNIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 275350 EUR
Historique de l'unité légale :
27/03/2023 : dénomination, catégorie juridique, code NIC, caractère employeur
Dénomination : VERNIER
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Code NIC : 00048
Caractère employeur : Non
30/04/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Type : Personne Physique

Nom : MOCQUERY Bastien, Germain, Jean-Marie
Né le 08/09/1987 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Citation
10320 Roncenay
FRANCE
Dépôts des actes :
17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1850 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE ET PRINCIPAL AU 3 RUE DE LA CITATION 10320 RONCENAY
17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1850 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
17/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1850 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1850 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
23/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°387 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°387 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°387 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
23/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°387 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
23/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°387 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°387 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°34 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1670 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR MOCQUERY JEAN-JACQUES AU PROFIT DE MR MOCQUERY REGIS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
04/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1670 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR MOCQUERY JEAN-JACQUES AU PROFIT DE MR MOCQUERY REGIS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
27/02/2001 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°893 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/05/1995 : Acte notarié
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1295 déposé le 16/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MRS VERNIER GILLES ET FREDERIC AU PROFIT DE MRS MOCQUERY REGIS ET JEAN-JACQUES Changement de gérant Transfert du siège RONCENAY, 22, RUE DE LA CITATION
31/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1295 déposé le 16/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MRS VERNIER GILLES ET FREDERIC AU PROFIT DE MRS MOCQUERY REGIS ET JEAN-JACQUES Changement de gérant Transfert du siège RONCENAY, 22, RUE DE LA CITATION
31/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1295 déposé le 16/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MRS VERNIER GILLES ET FREDERIC AU PROFIT DE MRS MOCQUERY REGIS ET JEAN-JACQUES Changement de gérant Transfert du siège RONCENAY, 22, RUE DE LA CITATION
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1440 déposé le 21/07/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°2917 déposé le 27/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°2916 déposé le 27/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1295 déposé le 16/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MRS VERNIER GILLES ET FREDERIC AU PROFIT DE MRS MOCQUERY REGIS ET JEAN-JACQUES Changement de gérant Transfert du siège RONCENAY, 22, RUE DE LA CITATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°893 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°1670 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR MR MOCQUERY JEAN-JACQUES AU PROFIT DE MR MOCQUERY REGIS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Dépôt : N°34 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
25/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1988D00197
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue de la Citation
10320 Roncenay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/1988
Activité : Cultures de céréales, cultures industrielles
Origine du fonds : Création
Personnes morales :
25/06/2015 : EARL VERNIER
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 149150.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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