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de Brachy

VERT MARINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38442547600445 / Siren : 384425476 / NIC : 00445
N° de TVA : FR 81 384425476
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.11 : Gestion d'installations sportives
93.11Z : Gestion d'installations sportives
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation d’installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs : • stade de football, hockey, cricket, rugby • pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux • piscines • stades d’athlétisme • terrains et stades pour les sports d’hiver • stades de hockey sur glace • salles de boxe • terrains de golf • bowlings
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations

Cette sous-classe comprend aussi :
- la gestion et la mise à disposition de personnel pour exploiter ces installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de remontées mécaniques (cf. 49.39C)
- la location d’articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
- les activités des centres de culture physique (cf. 93.13Z)
- les activités des parcs et des plages (cf. 93.29Z) Produits associés : 93.11.10
Coordonnées de l'établissement :
VERT MARINE
Adresse :
1 Rue LEFORT GONSSOLIN
76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Marchés publics :
22/10/2021 : Marché

Objet : Marché d'esploitation et de maintenance du bassin d'apprentissage fixe de Sully-sur-Loire
Classification : 92610000-

Numéro unique d’identification : 2145031530001420212021.0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 169 401 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : Sully-sur-Loire
Acheteur : VILLE DE SULLY SUR LOIRE

Titulaire :
VERT MARINE (38442547600445)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
12/12/2019 : Préccession
Successeur : VERT MARINE
Continuité économique
06/01/2006 : Succession
Prédécesseur : VERT MARINE
Continuité économique
24/04/2007 : Succession
Prédécesseur : VERT MARINE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/02/1992
Dénomination : VERT MARINE
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VERT MARINE - Mont-Saint-Aignan (siège)VERT MARINE - Les Sables-d'OlonneVERT MARINE - Auneau (fermé)VERT MARINE - Champagnole (fermé)VERT MARINE - AlfortvilleVERT MARINE - Meudon (fermé)VERT MARINE - La Ferté-Macé (fermé)VERT MARINE - Issy-les-Moulineaux (fermé)VERT MARINE - RouenVERT MARINE - Limoges (fermé)VERT MARINE - Sainte-Pazanne (fermé)VERT MARINE - Sully-sur-LoireVERT MARINEVERT MARINE - Châlons-en-Champagne (fermé)VERT MARINE - Bourges (fermé)VERT MARINE - Yvetot (fermé)VERT MARINE - Saint-Amand-MontrondVERT MARINE - Saint-Jean-de-Monts (fermé)VERT MARINE - RivesaltesVERT MARINE - Les Sables-d'Olonne (fermé)VERT MARINE - GravignyVERT MARINE - Méru (fermé)VERT MARINE - ParisVERT MARINE - Gagny (fermé)VERT MARINE - Les Herbiers (fermé)VERT MARINE - Petit-Caux (fermé)VERT MARINE - Auneau (fermé)VERT MARINE - Saint-Martin-de-Ré (fermé)VERT MARINE - Champagnole (fermé)VERT MARINE - Meudon (fermé)VERT MARINE - La Ferté-Macé (fermé)VERT MARINE - Issy-les-Moulineaux (fermé)VERT MARINE - Limoges (fermé)VERT MARINE - Sainte-Pazanne (fermé)VERT MARINE - Rethel (fermé)VERT MARINE - Issy-les-Moulineaux (fermé)VERT MARINE - Lacave (fermé)VERT MARINE - Châlons-en-Champagne (fermé)VERT MARINE - Valenciennes (fermé)VERT MARINE - Draveil (fermé)VERT MARINE - Lagord (fermé)VERT MARINE - Nîmes (fermé)VERT MARINE - Marseille (fermé)VERT MARINE - Bois-Guillaume (fermé)VERT MARINE - Mont-Saint-Aignan (fermé)VERT MARINE - La Riche (fermé)VERT MARINE - Yvetot (fermé)VERT MARINE - Goussainville (fermé)VERT MARINE - Mions (fermé)VERT MARINE - Nérac (fermé)VERT MARINE - Cormelles-le-Royal (fermé)VERT MARINE - Givet (fermé)VERT MARINE - Saint-Jean-de-Monts (fermé)VERT MARINE - Mervent (fermé)VERT MARINE - L'Épine (fermé)VERT MARINE - Champigny-sur-Marne (fermé)VERT MARINE - Saint-Cyr-l'École (fermé)VERT MARINE - Belfort (fermé)VERT MARINE - Blaye-les-Mines (fermé)VERT MARINE - Dieppe (fermé)VERT MARINE - Marennes (fermé)VERT MARINE - Cordemais (fermé)VERT MARINE - Paris (fermé)VERT MARINE - Ham (fermé)VERT MARINE - Gémenos (fermé)VERT MARINE - Les Sables-d'Olonne (fermé)VERT MARINE - Issy-les-Moulineaux (fermé)VERT MARINE - Nogent-sur-Marne (fermé)VERT MARINE - Paris (fermé)VERT MARINE - Saint-Pierre-lès-Nemours (fermé)VERT MARINE - Méru (fermé)VERT MARINE - La Seyne-sur-Mer (fermé)VERT MARINE - Fontenay-le-Comte (fermé)VERT MARINE - Épinay-sur-Seine (fermé)VERT MARINE - Civaux (fermé)VERT MARINE - Lanester (fermé)VERT MARINE - Marseille (fermé)VERT MARINE - Gaillon (fermé)VERT MARINE - Neufchâtel-en-Saosnois (fermé)VERT MARINE - Saint-Nazaire (fermé)VERT MARINE - Mont-Saint-Aignan (fermé)VERT MARINE - Digne-les-Bains (fermé)VERT MARINE - Breistroff-la-Grande (fermé)VERT MARINE - Corbie (fermé)VERT MARINE - Gagny (fermé)VERT MARINE - Montpellier (fermé)VERT MARINE - Bois-Guillaume (fermé)VERT MARINE - Les Herbiers (fermé)VERT MARINE - Champigny-sur-Marne (fermé)VERT MARINE - Angers (fermé)VERT MARINE - Vaujany (fermé)VERT MARINE - Gatteville-le-Phare (fermé)VERT MARINE - Évreux (fermé)VERT MARINE - Tourville-la-Rivière (fermé)VERT MARINE - L'Aigle (fermé)VERT MARINE - Bois-Guillaume (fermé)VERT MARINE - Boulogne-Billancourt (fermé)VERT MARINE - Bihorel (fermé)VERT MARINE - Petit-Caux (fermé)VERT MARINE - Bois-Guillaume (fermé)
Marques françaises :
20/10/2015 : AquaWarrior
N° national/d'enregistrement : 4219219
Date de dépôt : 20/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : VERT MARINE, SAS
Numéro de SIREN : 384425476
Adresse :
1 rue Lefort Gonssolin
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : M. CHAIX Thierry
Adresse :
4 rue de l'industrie
27930 GRAVIGNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

13/02/2009 : BALNEOR
N° national/d'enregistrement : 3629925
Date de dépôt : 13/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; services de loisir.

Déposant 1 : VERT MARINE S.A.S
Numéro de SIREN : 384425476

Mandataire 1 : VERT MARINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

12/02/2008 : turn speed
N° national/d'enregistrement : 3556260
Date de dépôt : 12/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; services de loisir.

Déposant 1 : vert marine sas
Numéro de SIREN : 384425476

Mandataire 1 : vert marine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

19/10/2007 : les circuits vitalité
N° national/d'enregistrement : 3532611
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : vert marine sas
Numéro de SIREN : 384425476

Mandataire 1 : vert marine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 743483
Date de demande : 20/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

19/10/2007 : les circuits aquavitalité
N° national/d'enregistrement : 3532612
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : vert marine sas
Numéro de SIREN : 384425476

Mandataire 1 : vert marine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 743516
Date de demande : 20/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

19/10/2007 : les circuits vitalité
N° national/d'enregistrement : 3532611
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : vert marine sas
Numéro de SIREN : 384425476

Mandataire 1 : vert marine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

19/10/2007 : les circuits aquavitalité
N° national/d'enregistrement : 3532612
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : vert marine sas
Numéro de SIREN : 384425476

Mandataire 1 : vert marine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Publications au Bodacc :
31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5597
NOJO : 7608MYG36713000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1997
NOJO : 007608MYG328108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAIX Thierry ; Directeur général : GLEIZES Jean-Pascal, Henri, Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CARTIER ; Commissaire aux comptes titulaire : SEC BURETTE ; Commissaire aux comptes suppléant : AGICOM
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11043
NOJO : 7608MYG32680300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4470
NOJO : 7608MYG31777300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5878
NOJO : 760829101300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7938
NOJO : 760827236000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3483
NOJO : 760825148700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4750
NOJO : 760823829400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°942
NOJO : BXB152470003784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAIX Thierry Directeur général : GLEIZES Jean-Pascal, Henri, Charles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CARTIER (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGICOM (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD François Commissaire aux comptes suppléant : DUCHEMIN Isabelle
18/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7879
NOJO : 760820397700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7880
NOJO : 760820397800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9091
NOJO : 760818756300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1152
NOJO : BXA12325000572Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 27/03/2012
Publication légale : LE PETIT JOURNAL, le 01/11/2012
Oppositions : AU SIEGE DU FONDS VENDU ET POUR LA CORRESPONDANCE AU CABINET PLUSQUELLEC AVOCAT 25 RUE RAYMOND ARON -76130- MONT SAINT AIGNAN.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Cahors 701 650 335
Dénomination : SOCIETE DES GROTTES DE LACAVE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHAIX Thierry, Henri, Paul
Montant du capital : 18293.88 EUR

Etablissement principal :
Activité : vente de souvenirs cadeaux bonbons glaces et boissons à emporter.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 20000 Euros.

Adresse :
46200 Lacave
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
16/05/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°528
NOJO : BXA12130000844Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 27/03/2012
Publication légale : La dépêche du midi, le 10/04/2012
Oppositions : Scp Me M.H.Kraft-Faugere (Notaire associée) 215, rue Victor Hugo 46000 Cahors
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cahors 731 641 338
Nom : HELIE Jean, Pierre
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11103
NOJO : BXC12068006442J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8347
NOJO : BXC110750022415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue Lefort Gonssolin
76130 Mont-Saint-Aignan
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8348
NOJO : BXC110750022427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue Lefort Gonssolin
76130 Mont-Saint-Aignan
04/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1409
NOJO : BXB09271000573X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAIX Thierry Directeur général : GLEIZES Jean-Pascal, Henri, Charles Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CARTIER (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AGICOM (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : RICHARD François Co-commissaire aux comptes suppléant : BEGUIN ET ASSOCIES CONSULTANTS (SAS)
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9989
NOJO : BXC08235010166K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue Lefort Gonssolin
76130 Mont-Saint-Aignan
16/05/2008 : Autre immatriculation personne physique

Annonce N°2207
NOJO : BXA08130000273Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie d'immatriculation : Autre immatriculation personne physique
Date d'immatriculation : 24/12/2007
Date de commencement d'activité : 02/01/2008
Descriptif : Prise en concession du fonds
Etablissement principal :
Activité : Restaurant vente de boissons (licence 1ère catégorie) confiserie
Origine des fonds : Prise en concession

Adresse :
rue du Professeur Fleury
Centre Sportif des Coquets
76130 Mont-Saint-Aignan
Numéro d'identification : RCS Rouen 439 372 533
Nom : PAJONKOWSKI Franck Jean-Marc
Nationalité : Française
Nom commercial : Restaurant l'Eurocéane
Précédent propriétaire :
Dénomination : VILLE DE MONT SAINT AIGNAN
RCS non inscrit.
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Rouen 384 425 476
Dénomination : VERT MARINE
Historique de l'unité légale :
13/09/2023 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
Caractère employeur : Non
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2009 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAFRev2 : 93.11Z)
24/01/2006 : code NIC
Code NIC : 00445
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Gestion d'installations sportives (NAF1993 : 92.6A)
Représentants légaux :
27/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : CHAIX Thierry
Né le 21/04/1962 à Gap (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue des Cèdres
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
27/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : GLEIZES Jean-Pascal, Henri, Charles
Né le 29/05/1962 à Maisons-Laffitte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
la Croix Saint-Leufroy
Domaine de Bimorel
27490 Clef Vallée d'Eure
FRANCE
27/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CARTIER
Siren : 390261253
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Rue des Bons Enfants
76000 Rouen
FRANCE
27/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : SEC BURETTE
Siren : 710501149
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue Malatire
76000 Rouen
FRANCE
27/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : AGICOM
Siren : 394967806
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Pierre-Gilles de Gennes
Bp 340
76136 Mont-Saint-Aignan Cedex
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : CHAIX Thierry
Né le 21/04/1962 à GAP (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue des Cèdres
76130 MONT ST AIGNAN
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : GLEIZES Jean-Pascal, Henri, Charles
Né le 29/05/1962 à MAISONS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
DOMAINE DE BIMOREL
LA CROIX ST LEUFROY
27490 Clef Vallée d'Eure
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CARTIER
Siren : 390261253
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 RUE DES BONS ENFANTS
76000 ROUEN
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : AGICOM
Siren : 394967806
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue Pierre-Gilles de Gennes
BP 340
76136 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD François
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
50 rue du Docteur le Savoureux
92290 Châtenay-Malabry
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : DUCHEMIN Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 rue Michel
76290 Montivilliers
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : CHAIX Thierry
Né le 21/04/1962 à GAP (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue des Cèdres
76130 MONT ST AIGNAN
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : GLEIZES Jean-Pascal, Henri, Charles
Né le 29/05/1962 à MAISONS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
DOMAINE DE BIMOREL
LA CROIX ST LEUFROY
27490 Clef Vallée d'Eure
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CARTIER
Siren : 390261253
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 RUE DES BONS ENFANTS
76000 ROUEN
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : AGICOM
Siren : 394967806
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue Pierre-Gilles de Gennes
BP 340
76136 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD François
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
50 rue du Docteur le Savoureux
92290 Châtenay-Malabry
FRANCE
23/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : DUCHEMIN Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 rue Michel
76290 Montivilliers
FRANCE
13/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : CHAIX Thierry
Né le 21/04/1962 à GAP (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue des Cèdres
76130 MONT ST AIGNAN
FRANCE
13/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : GLEIZES Jean-Pascal, Henri, Charles
Né le 29/05/1962 à MAISONS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
DOMAINE DE BIMOREL
LA CROIX ST LEUFROY
27490 Clef Vallée d'Eure
FRANCE
13/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CARTIER
Siren : 390261253
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 RUE DES BONS ENFANTS
76000 ROUEN
FRANCE
13/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Morale

Nom : AGICOM
Siren : 394967806
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue Pierre-Gilles de Gennes
BP 340
76136 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
13/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD François
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
50 rue du Docteur le Savoureux
92290 Châtenay-Malabry
FRANCE
13/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Personne Physique

Nom : DUCHEMIN Isabelle
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 rue Michel
76290 Montivilliers
FRANCE
Dépôts des actes :
20/10/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°8964 déposé le 25/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
20/10/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°8964 déposé le 25/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
12/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5592 déposé le 16/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/09/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7130 déposé le 17/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°8156 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°8156 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4618 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4618 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4618 déposé le 01/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
31/12/2014 : Acte notarié
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°952 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Dilution du capital social et modification des articles 7 et 16 des statuts
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°952 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
31/12/2014 : Acte notarié
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°952 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Dilution du capital social et modification des articles 7 et 16 des statuts
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°952 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
31/12/2014 : Acte notarié
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°952 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Dilution du capital social et modification des articles 7 et 16 des statuts
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°952 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3902 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3902 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3902 déposé le 21/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2130 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2130 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2130 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
06/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°512 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE BOIS GUILLAUME 575 AV. DU MARECHAL JUIN A MT ST AIGNAN 1 RUE LEFORT GONSSOLIN
06/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°512 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE BOIS GUILLAUME 575 AV. DU MARECHAL JUIN A MT ST AIGNAN 1 RUE LEFORT GONSSOLIN
06/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°512 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE BOIS GUILLAUME 575 AV. DU MARECHAL JUIN A MT ST AIGNAN 1 RUE LEFORT GONSSOLIN
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2847 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2847 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2847 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S. Augmentation de capital MODIFICATION DES ORGANES CONFIRMATION DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT ADOPTION DES STATUTS SOUS LEUR NOUVELLE FORME MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S. Augmentation de capital MODIFICATION DES ORGANES CONFIRMATION DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT ADOPTION DES STATUTS SOUS LEUR NOUVELLE FORME MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3749 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS GUILLAUME 575 RUE DU MARECHAL JUIN
11/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3749 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS GUILLAUME 575 RUE DU MARECHAL JUIN
11/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3749 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS GUILLAUME 575 RUE DU MARECHAL JUIN
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3748 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES 3 ADMINISTRATEURS
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3748 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3748 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES 3 ADMINISTRATEURS
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3748 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3748 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES 3 ADMINISTRATEURS
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3748 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS-GUILLAUME (76230), LE CLOS DES HETRES 115 RUEJEAN DE LA VARENDE
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS-GUILLAUME (76230), LE CLOS DES HETRES 115 RUEJEAN DE LA VARENDE
07/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOIS-GUILLAUME (76230), LE CLOS DES HETRES 115 RUEJEAN DE LA VARENDE
28/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1410 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
28/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1410 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
28/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1410 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
14/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1405 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1405 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1405 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
29/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
29/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
29/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
29/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
29/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
01/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/03/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1878 déposé le 15/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/03/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1878 déposé le 15/06/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MELLE M. JOURDAN AU PROFIT DE MR JP GLEIZES, MR P CHAIX,MR N MABIRE, MME M GEORGANIDIS, MR O NEEL
01/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/03/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1878 déposé le 15/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/03/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1878 déposé le 15/06/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MELLE M. JOURDAN AU PROFIT DE MR JP GLEIZES, MR P CHAIX,MR N MABIRE, MME M GEORGANIDIS, MR O NEEL
01/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
01/03/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1878 déposé le 15/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/03/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1878 déposé le 15/06/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MELLE M. JOURDAN AU PROFIT DE MR JP GLEIZES, MR P CHAIX,MR N MABIRE, MME M GEORGANIDIS, MR O NEEL
05/02/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
05/02/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
05/02/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°825 déposé le 22/03/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTESDESIGNE POUR LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SOCIETE ANONYME, DU 08/03/95
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1410 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 ET 33 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN UNITE EURO
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3749 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DEVIENT PRESIDENT DIRECTEURGENERAL ET LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S. Augmentation de capital MODIFICATION DES ORGANES CONFIRMATION DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT ADOPTION DES STATUTS SOUS LEUR NOUVELLE FORME MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 29 MAI 2002 Transformation en S.A.S. Augmentation de capital MODIFICATION DES ORGANES CONFIRMATION DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT ADOPTION DES STATUTS SOUS LEUR NOUVELLE FORME MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°512 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2130 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°825 déposé le 22/03/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTESDESIGNE POUR LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SOCIETE ANONYME, DU 08/03/95
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME Modification de l'objet social Transformation en SOCIETE ANONYME APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1410 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 ET 33 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN UNITE EURO
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3749 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DEVIENT PRESIDENT DIRECTEURGENERAL ET LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S. Augmentation de capital MODIFICATION DES ORGANES CONFIRMATION DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT ADOPTION DES STATUTS SOUS LEUR NOUVELLE FORME MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 29 MAI 2002 Transformation en S.A.S. Augmentation de capital MODIFICATION DES ORGANES CONFIRMATION DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT ADOPTION DES STATUTS SOUS LEUR NOUVELLE FORME MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°512 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2130 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°582 déposé le 25/02/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°825 déposé le 22/03/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTESDESIGNE POUR LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SOCIETE ANONYME, DU 08/03/95
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION, EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES PREMIERS ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1799 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°198 déposé le 26/01/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1385 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1410 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°193 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 ET 33 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN UNITE EURO
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°789 déposé le 07/03/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3749 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2399 déposé le 06/06/2002
Etat : Déposé
Décision : LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DEVIENT PRESIDENT DIRECTEURGENERAL ET LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 29 MAI 2002
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S.
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES CONFIRMATION DES MANDATS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2960 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ADOPTION DES STATUTS SOUS LEUR NOUVELLE FORME MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°512 déposé le 31/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2130 déposé le 25/05/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
27/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Rue Lefort Gonssolin
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2007
Activité : Exploitation et gestion de tous équipements sportifs, culturels, touristiques, de loisirs, restauration, transport public routier de personnes (à l'aide d'un petit train touristique)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Avenue Micheline Ostermeyer
76190 Yvetot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : Exploitation du centre aquatique E'Caux bulles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
149 Boulevard de l'Yser
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue Lefort Gonssolin
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2007
Activité : Exploitation et gestion de tous équipements sportifs, culturels, touristiques, de loisirs, restauration, transport public routier de personnes (à l'aide d'un petit train touristique)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 avenue Micheline Ostermeyer
76190 Yvetot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : Exploitation du centre aquatique E'Caux BULLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
149 boulevard de l'Yser
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2003B00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
262 rue Jean-Marie Djibaou - Parc de Manebos
56600 Lanester
FRANCE
Enseigne : PATINOIRE DU SCORFF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Patinoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2003B00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
262 rue Jean-Marie Djibaou - Parc de Manebos
56600 Lanester
FRANCE
Enseigne : PATINOIRE DU SCORFF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Patinoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00216
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
2 rue Augustin Fresnel Patinoire "Cités Glace"
51000 Châlons-en-Champagne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2003B01130
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Quai Blanqui
Centre Aquatique d'Alfortville
94140 Alfortville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2015B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Centre Aquatique du Pays du Fertois
rue des 5 Frères Robinet - La Ferté Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2015
Activité : Gestion d'installations sportives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue Lefort Gonssolin
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2007
Activité : Exploitation et gestion de tous équipements sportifs, culturels, touristiques, de loisirs, restauration, transport public routier de personnes (à l'aide d'un petit train touristique)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de Verdun
76420 Bihorel
FRANCE
Enseigne : TRANSAT LA PISCINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/1994
Activité : Piscine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 avenue Micheline Ostermeyer
76190 Yvetot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2009
Activité : Exploitation du centre aquatique E'Caux BULLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
149 boulevard de l'Yser
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2014B00012
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue de l'Ancienne Foire
Saint-Martin-En-Campagne
76370 Petit-Caux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
25 Rue Léon Blum
Centre Aquatique les Tritons
39300 Champagnole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/04/2016
Activité : Gestion installations sportives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B03541
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
4-6 Boulevard Des frères voisin
PALAIS DES SPORTS ROBERT
CHARPENTIER
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Enseigne : PALAIS DES SPORTS ROBET CHARPENTIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/2005
Activité : Palais des sports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B03541
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
70 Boulevard Galliéni
Piscine Sevestre
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B03541
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
23 Rue Charles Infroit
Piscine Guy Bey
92190 Meudon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B03541
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
140-144 Promenade du Verger
Piscine Feng Shui Aquazena
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2015
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00734
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue Pierre de Coubertin
85500 Les Herbiers
France
Enseigne : PISCINE CAP VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : piscine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00734
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
promenade Amiral Lafargue Piscine du Remblai
85100 Les Sables-d'Olonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : piscine
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00734
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
place de l'Europe
85160 Saint-Jean-de-Monts
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2008
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2007B02833
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Boulevard HENRI BARBUSSE
PARC MAURICE LELUC
78210 Saint Cyr l'École
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2007
Activité : PISCINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2004B50250
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
41 Avenue D ORMESSON
77140 Saint-Pierre-lès-Nemours
FRANCE
Enseigne : AQUASUD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : PISCINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1999B00342
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Rue de l'Industrie
27930 Gravigny
FRANCE
Enseigne : VERT MARINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Gestion d'équipements sportifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2013B00355
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
boulevard des Petits Carmes
Patinoire Olympique Municipale
87000 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Centre Aquatique Aquaretz -
rue Saint Exupéry
44680 Sainte Pazanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
avenue du Prieuré - Carré D O Centre Aquatique
37520 La Riche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2009
Activité : Exploitation d'une piscine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2008B50308
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Centre Aquatique Galea
rue Normandie Niemen
08300 Rethel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2013B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
impasse des Prés Bassin d'Apprentissage Fixe
45600 Sully-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2013B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
chemin de la Salle Verte Centre Aquatique Sully Vagues
45600 Sully-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2012B01351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Rue Victor Renelle
Aqualone
38550 Saint-Maurice-l'Exil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Gestion d'installations sportives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2012B00908
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
268 rue Antoine Jacquet
Centre Aquatique
01200 Bellegarde-sur-Valserine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Gestion d'installations sportives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2008B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
300 rue de la Cannetille
Ctre Balneoludique Zoné Cité de l'Or
18200 Saint-Amand-Montrond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2008
Activité : Gestion d'un centre Balneoludique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2008B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue du Pré Doulet
18000 Bourges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Exploitation d'une patinoire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2006B60039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Rue Victor Hugo
Centre Nautique du Pays Hamois
80400 Ham
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : centre nautique et détente et remise en forme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B14121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : Etranger
RCS ou registre étranger :

Adresse :
36 boulevard de Reims
75017 Paris
France
Enseigne : CHAMPERRET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2004
Activité : PISCINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B14121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : Etranger
RCS ou registre étranger :

Adresse :
Piscine Seine Est
quai de la Gare
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : PISCINE FLOTTANTE, REMISE EN FORME
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
25500 LES FINS
FRANCE
Enseigne : CENTRE NAUTIQUE DU VAL DE MORTEAU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : CENTRE NAUTIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2005B00927
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Avenue de la Marne
Espace Aquatique les Domes
66600 Rivesaltes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2005
Activité : PISCINE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2003B00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
262 RUE JEAN MARIE DJIBAOU - PARC DE MANEBOS
56600 LANESTER
FRANCE
Enseigne : PATINOIRE DU SCORFF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : PATINOIRE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2004B00049
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
2 rue Condorcet Aquoise-La Piscine des Sablons
60110 Méru
France
Enseigne : AQUOISE-LA PISCINE DES SABLONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : Piscine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/02/2018 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 1035
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2018
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 01/02/2018 avec effet au 31/12/2016
01/02/2018 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 1035
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2018
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 01/02/2018 avec effet au 31/12/2016
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 92
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé rue de l'Ancienne Foire - Complexe Ludi' Bulle 76370 Saint-Martin-En-Campagne à compter du 01/01/2014
02/06/2014 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de cessation d'activité : 31/12/2008.
02/06/2014 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2009
Texte de l'observation : : Radiation : Cessation complète d'activité
26/05/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/09/1999 : Immatriculation du siege social au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUEN - RCS 1992B153 Mention du 16/08/2002 : Changement de la forme juridique à compter du 14.06.2002 - Ancienne forme : SOCIETE ANONYME -
20/05/2014 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/09/1999.
08/04/2013 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2006
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
27/02/2013 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2006
Texte de l'observation : --- : --- OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE DANS LE RESSORT - DATE D'EFFET : 01/01/2006
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
14/02/2006 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/08/2005
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Mention du 14/02/2006 : TRANSFERT DU SIEGE: ANCIENNE ADRESSE: 575 AVENUE DU MARECHAL JUIN 76230 BOIS GUILLAUME
06/02/2006 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2004
Texte de l'observation : Historique : Immatriculation principale hors resso rt : RCS ROUEN (1992 B 153).
Personnes morales :
27/01/2022 : VERT MARINE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/10/2019 : VERT MARINE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/02/2018 : VERT MARINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2003
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 01/02/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2018 : VERT MARINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : VERT MARINE
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
05/04/2017 : VERT MARINE SAS
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2003

Economie sociale et solidaire : Non
29/03/2017 : VERT MARINE
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
13/03/2017 : VERT MARINE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/09/2016 : VERT MARINE
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2016 : VERT MARINE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : VERT MARINE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : VERT MARINE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/2007

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2014 : VERT MARINE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2004

Economie sociale et solidaire : Non
20/05/2014 : VERT MARINE
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1999

Economie sociale et solidaire : Non
10/06/2013 : VERT MARINE
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2013

Economie sociale et solidaire : Non
07/05/2013 : VERT MARINE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non
08/04/2013 : VERT MARINE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non
27/02/2013 : VERT MARINE
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
14/01/2013 : VERT MARINE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
06/12/2012 : VERT MARINE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non
07/08/2012 : VERT MARINE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2012

Economie sociale et solidaire : Non
19/05/2009 : VERT MARINE
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : VERT MARINE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2006 : VERT MARINE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2006 : VERT MARINE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2002

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2006 : VERT MARINE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non
08/02/2006 : VERT MARINE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
06/02/2006 : VERT MARINE
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/02/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°9750 déposé le 16/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4645 déposé le 11/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7502 déposé le 23/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7502 déposé le 23/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7546 déposé le 20/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7546 déposé le 20/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5623 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5623 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7710 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7710 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°7710 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5895 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5895 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5895 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5894 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5894 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°5894 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4910 déposé le 20/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4910 déposé le 20/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4910 déposé le 20/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1163 déposé le 24/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1163 déposé le 24/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1163 déposé le 24/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°698 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°698 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°698 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°697 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°697 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°697 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3342 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3342 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3342 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3278 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3278 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3278 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4444 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4444 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4444 déposé le 03/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1946 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1946 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1946 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2442 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2442 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2442 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2270 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2270 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2270 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2357 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2357 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2357 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3968 déposé le 06/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3968 déposé le 06/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3968 déposé le 06/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3335 déposé le 11/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3335 déposé le 11/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3335 déposé le 11/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2203 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2203 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°2203 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1513 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1513 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1513 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3453 déposé le 06/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3453 déposé le 06/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°3453 déposé le 06/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4469 déposé le 31/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4469 déposé le 31/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°4469 déposé le 31/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°268 déposé le 19/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°268 déposé le 19/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°268 déposé le 19/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1035 déposé le 26/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1035 déposé le 26/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1035 déposé le 26/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1034 déposé le 26/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1034 déposé le 26/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1992B00153
Dépôt : N°1034 déposé le 26/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 9750 du 16/11/2021
Numéro de gestion : 1992B00153
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires321 399259 08562 31319 115
AHFonds commercial3 0003 0003 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 183 3041 654 981528 322622 236
ATAutres immobilisations corporelles5 940 5474 170 6681 769 8791 497 728
CUAutres participations8 024 60218 9558 005 6468 095 204
BFPrêts7 2007 2007 359
BHAutres immobilisations financières86 30386 30376 339
BJTOTAL (I)16 566 3566 103 69110 462 66510 320 983
BTMarchandises142 80199 76143 04053 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 000103 00083 800
BXClients et comptes rattachés4 558 22763 3204 494 9064 180 748
BZAutres créances7 477 769666 9556 810 8135 131 220
CDValeurs mobilières de placement352 528352 528322 528
CFDisponibilités3 566 5503 566 550720 822
CHCharges constatées d’avance302 229302 229372 646
CJTOTAL (II)16 503 106830 03715 673 06810 865 366
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt16 44016 44032 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 085 9026 933 72826 152 17421 219 229
CRParts à plus d’un an1 555 441
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)105 300105 300
DGAutres réserves1 661 6481 446 651
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 644814 996
DLTOTAL (I)2 772 5943 366 949
DPProvisions pour risques977 0321 036 271
DRTOTAL (III)977 0321 036 271
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)404 1881 190 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2102 883 783
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 865 7502 503 639
DYDettes fiscales et sociales3 879 4313 698 950
EAAutres dettes13 708 3684 835 833
EBProduits constatés d’avance (2)1 544 5971 699 826
ECTOTAL (IV)22 402 54716 815 827
ED(V)181
EETOTAL GENERAL (I à V)26 152 17421 219 229
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 402 54716 812 174
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.404 1881 186 865
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises236 874236 874314 164
FGProduction vendue services28 296 37828 296 37828 040 727
FJChiffres d’affaires nets28 533 25228 533 25228 354 891
FOSubventions d’exploitation19 640
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 729 9434 934 091
FQAutres produits2 066 37077 676
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 349 20733 366 660
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)118 957174 446
FTVariation de stock (marchandises)9 09026 696
FWAutres achats et charges externes13 331 22013 841 291
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 409 257988 085
FYSalaires et traitements12 322 93211 145 186
FZCharges sociales3 806 9093 305 382
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 182 0011 251 208
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 00414 490
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions421 548495 276
GEAutres charges161 473326 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 765 39531 568 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)583 8111 798 375
GJProduits financiers de participations124 815
GLAutres intérêts et produits assimilés593 710553 931
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 249 52368 792
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement9285 751
GPTotal des produits financiers (V)3 844 162753 290
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 4301 429 170
GRIntérêts et charges assimilées3 418 486334 255
GUTotal des charges financières (VI)3 427 9161 763 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)416 245-1 010 135
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 057788 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 622217 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital48 52657 775
HCReprises sur provisions et transferts de charges278 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)114 149553 306
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion575 348389 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital541 526142 687
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 116 874532 447
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 002 72520 859
HKImpôts sur les bénéfices (X)-8 313-5 898
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 307 51834 673 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 301 87333 858 259
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 644814 996
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 59328 659
A1Renvois : Transfert de charges2 235 9163 611 860
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles230 12728 959259 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 963 4271 136 6031 274 3785 825 651
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 193 5541 165 5621 274 3786 084 737
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 221
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 036 271528 563587 802977 030
9Usur immobilisations – titres de participation18 955
7BTotal Provisions pour dépréciation9 5259 43018 955
7CTOTAL GENERAL1 056 157537 993587 802995 985
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 2007 200
UTAutres immobilisations financières86 303
VAClients douteux ou litigieux30 417
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 897 065
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 580 704
VSCharges constatées d’avance302 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 431 72910 789 9841 641 744
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4645 du 11/06/2021
Numéro de gestion : 1992B00153
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires321 399259 08562 31319 115
AHFonds commercial3 0003 0003 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 183 3041 654 981528 322622 236
ATAutres immobilisations corporelles5 940 5474 170 6681 769 8791 497 728
CUAutres participations8 024 60218 9558 005 6468 095 204
BFPrêts7 2007 2007 359
BHAutres immobilisations financières86 30386 30376 339
BJTOTAL (I)16 566 3566 103 69110 462 66510 320 983
BTMarchandises142 80199 76143 04053 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 000103 00083 800
BXClients et comptes rattachés4 558 22763 3204 494 9064 180 748
BZAutres créances7 477 769666 9556 810 8135 131 220
CDValeurs mobilières de placement352 528352 528322 528
CFDisponibilités3 566 5503 566 550720 822
CHCharges constatées d’avance302 229302 229372 646
CJTOTAL (II)16 503 106830 03715 673 06810 865 366
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt16 44016 44032 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 085 9026 933 72826 152 17421 219 229
CRParts à plus d’un an1 555 441
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)105 300105 300
DGAutres réserves1 661 6481 446 651
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 644814 996
DLTOTAL (I)2 772 5943 366 949
DPProvisions pour risques977 0321 036 271
DRTOTAL (III)977 0321 036 271
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)404 1881 190 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2102 883 783
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 865 7502 503 639
DYDettes fiscales et sociales3 879 4313 698 950
EAAutres dettes13 708 3684 835 833
EBProduits constatés d’avance (2)1 544 5971 699 826
ECTOTAL (IV)22 402 54716 815 827
ED(V)181
EETOTAL GENERAL (I à V)26 152 17421 219 229
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 402 54716 812 174
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.404 1881 186 865
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises236 874236 874314 164
FGProduction vendue services28 296 37828 296 37828 040 727
FJChiffres d’affaires nets28 533 25228 533 25228 354 891
FOSubventions d’exploitation19 640
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 729 9434 934 091
FQAutres produits2 066 37077 676
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 349 20733 366 660
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)118 957174 446
FTVariation de stock (marchandises)9 09026 696
FWAutres achats et charges externes13 331 22013 841 291
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 409 257988 085
FYSalaires et traitements12 322 93211 145 186
FZCharges sociales3 806 9093 305 382
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 182 0011 251 208
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 00414 490
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions421 548495 276
GEAutres charges161 473326 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 765 39531 568 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)583 8111 798 375
GJProduits financiers de participations124 815
GLAutres intérêts et produits assimilés593 710553 931
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 249 52368 792
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement9285 751
GPTotal des produits financiers (V)3 844 162753 290
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 4301 429 170
GRIntérêts et charges assimilées3 418 486334 255
GUTotal des charges financières (VI)3 427 9161 763 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)416 245-1 010 135
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 057788 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 622217 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital48 52657 775
HCReprises sur provisions et transferts de charges278 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)114 149553 306
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion575 348389 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital541 526142 687
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 116 874532 447
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 002 72520 859
HKImpôts sur les bénéfices (X)-8 313-5 898
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 307 51834 673 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 301 87333 858 259
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 644814 996
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 59328 659
A1Renvois : Transfert de charges2 235 9163 611 860
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles230 12728 959259 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 963 4271 136 6031 274 3785 825 651
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 193 5541 165 5621 274 3786 084 737
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 221
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 036 271528 563587 802977 030
9Usur immobilisations – titres de participation18 955
7BTotal Provisions pour dépréciation9 5259 43018 955
7CTOTAL GENERAL1 056 157537 993587 802995 985
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 2007 200
UTAutres immobilisations financières86 303
VAClients douteux ou litigieux30 417
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 897 065
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 580 704
VSCharges constatées d’avance302 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 431 72910 789 9841 641 744
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 7502 du 23/10/2019
Numéro de gestion : 1992B00153
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires321 399259 08562 31319 115
AHFonds commercial3 0003 0003 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 183 3041 654 981528 322622 236
ATAutres immobilisations corporelles5 940 5474 170 6681 769 8791 497 728
CUAutres participations8 024 60218 9558 005 6468 095 204
BFPrêts7 2007 2007 359
BHAutres immobilisations financières86 30386 30376 339
BJTOTAL (I)16 566 3566 103 69110 462 66510 320 983
BTMarchandises142 80199 76143 04053 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 000103 00083 800
BXClients et comptes rattachés4 558 22763 3204 494 9064 180 748
BZAutres créances7 477 769666 9556 810 8135 131 220
CDValeurs mobilières de placement352 528352 528322 528
CFDisponibilités3 566 5503 566 550720 822
CHCharges constatées d’avance302 229302 229372 646
CJTOTAL (II)16 503 106830 03715 673 06810 865 366
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt16 44016 44032 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 085 9026 933 72826 152 17421 219 229
CRParts à plus d’un an1 555 441
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)105 300105 300
DGAutres réserves1 661 6481 446 651
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 644814 996
DLTOTAL (I)2 772 5943 366 949
DPProvisions pour risques977 0321 036 271
DRTOTAL (III)977 0321 036 271
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)404 1881 190 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2102 883 783
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 865 7502 503 639
DYDettes fiscales et sociales3 879 4313 698 950
EAAutres dettes13 708 3684 835 833
EBProduits constatés d’avance (2)1 544 5971 699 826
ECTOTAL (IV)22 402 54716 815 827
ED(V)181
EETOTAL GENERAL (I à V)26 152 17421 219 229
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 402 54716 812 174
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.404 1881 186 865
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises236 874236 874314 164
FGProduction vendue services28 296 37828 296 37828 040 727
FJChiffres d’affaires nets28 533 25228 533 25228 354 891
FOSubventions d’exploitation19 640
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 729 9434 934 091
FQAutres produits2 066 37077 676
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 349 20733 366 660
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)118 957174 446
FTVariation de stock (marchandises)9 09026 696
FWAutres achats et charges externes13 331 22013 841 291
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 409 257988 085
FYSalaires et traitements12 322 93211 145 186
FZCharges sociales3 806 9093 305 382
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 182 0011 251 208
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 00414 490
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions421 548495 276
GEAutres charges161 473326 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 765 39531 568 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)583 8111 798 375
GJProduits financiers de participations124 815
GLAutres intérêts et produits assimilés593 710553 931
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 249 52368 792
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement9285 751
GPTotal des produits financiers (V)3 844 162753 290
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 4301 429 170
GRIntérêts et charges assimilées3 418 486334 255
GUTotal des charges financières (VI)3 427 9161 763 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)416 245-1 010 135
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 057788 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 622217 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital48 52657 775
HCReprises sur provisions et transferts de charges278 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)114 149553 306
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion575 348389 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital541 526142 687
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 116 874532 447
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 002 72520 859
HKImpôts sur les bénéfices (X)-8 313-5 898
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 307 51834 673 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 301 87333 858 259
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 644814 996
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 59328 659
A1Renvois : Transfert de charges2 235 9163 611 860
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles230 12728 959259 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 963 4271 136 6031 274 3785 825 651
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 193 5541 165 5621 274 3786 084 737
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 221
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 036 271528 563587 802977 030
9Usur immobilisations – titres de participation18 955
7BTotal Provisions pour dépréciation9 5259 43018 955
7CTOTAL GENERAL1 056 157537 993587 802995 985
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 2007 200
UTAutres immobilisations financières86 303
VAClients douteux ou litigieux30 417
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 897 065
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 580 704
VSCharges constatées d’avance302 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 431 72910 789 9841 641 744
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 7546 du 20/11/2018
Numéro de gestion : 1992B00153
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires321 399259 08562 31319 115
AHFonds commercial3 0003 0003 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 183 3041 654 981528 322622 236
ATAutres immobilisations corporelles5 940 5474 170 6681 769 8791 497 728
CUAutres participations8 024 60218 9558 005 6468 095 204
BFPrêts7 2007 2007 359
BHAutres immobilisations financières86 30386 30376 339
BJTOTAL (I)16 566 3566 103 69110 462 66510 320 983
BTMarchandises142 80199 76143 04053 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 000103 00083 800
BXClients et comptes rattachés4 558 22763 3204 494 9064 180 748
BZAutres créances7 477 769666 9556 810 8135 131 220
CDValeurs mobilières de placement352 528352 528322 528
CFDisponibilités3 566 5503 566 550720 822
CHCharges constatées d’avance302 229302 229372 646
CJTOTAL (II)16 503 106830 03715 673 06810 865 366
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt16 44016 44032 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 085 9026 933 72826 152 17421 219 229
CRParts à plus d’un an1 555 441
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)105 300105 300
DGAutres réserves1 661 6481 446 651
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 644814 996
DLTOTAL (I)2 772 5943 366 949
DPProvisions pour risques977 0321 036 271
DRTOTAL (III)977 0321 036 271
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)404 1881 190 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2102 883 783
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 865 7502 503 639
DYDettes fiscales et sociales3 879 4313 698 950
EAAutres dettes13 708 3684 835 833
EBProduits constatés d’avance (2)1 544 5971 699 826
ECTOTAL (IV)22 402 54716 815 827
ED(V)181
EETOTAL GENERAL (I à V)26 152 17421 219 229
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 402 54716 812 174
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.404 1881 186 865
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises236 874236 874314 164
FGProduction vendue services28 296 37828 296 37828 040 727
FJChiffres d’affaires nets28 533 25228 533 25228 354 891
FOSubventions d’exploitation19 640
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 729 9434 934 091
FQAutres produits2 066 37077 676
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 349 20733 366 660
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)118 957174 446
FTVariation de stock (marchandises)9 09026 696
FWAutres achats et charges externes13 331 22013 841 291
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 409 257988 085
FYSalaires et traitements12 322 93211 145 186
FZCharges sociales3 806 9093 305 382
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 182 0011 251 208
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 00414 490
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions421 548495 276
GEAutres charges161 473326 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 765 39531 568 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)583 8111 798 375
GJProduits financiers de participations124 815
GLAutres intérêts et produits assimilés593 710553 931
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 249 52368 792
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement9285 751
GPTotal des produits financiers (V)3 844 162753 290
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 4301 429 170
GRIntérêts et charges assimilées3 418 486334 255
GUTotal des charges financières (VI)3 427 9161 763 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)416 245-1 010 135
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 057788 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 622217 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital48 52657 775
HCReprises sur provisions et transferts de charges278 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)114 149553 306
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion575 348389 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital541 526142 687
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 116 874532 447
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 002 72520 859
HKImpôts sur les bénéfices (X)-8 313-5 898
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 307 51834 673 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 301 87333 858 259
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 644814 996
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 59328 659
A1Renvois : Transfert de charges2 235 9163 611 860
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles230 12728 959259 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 963 4271 136 6031 274 3785 825 651
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 193 5541 165 5621 274 3786 084 737
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 221
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 036 271528 563587 802977 030
9Usur immobilisations – titres de participation18 955
7BTotal Provisions pour dépréciation9 5259 43018 955
7CTOTAL GENERAL1 056 157537 993587 802995 985
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 2007 200
UTAutres immobilisations financières86 303
VAClients douteux ou litigieux30 417
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 897 065
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 580 704
VSCharges constatées d’avance302 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 431 72910 789 9841 641 744
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 5623 du 08/09/2017
Numéro de gestion : 1992B00153
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires321 399259 08562 31319 115
AHFonds commercial3 0003 0003 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 183 3041 654 981528 322622 236
ATAutres immobilisations corporelles5 940 5474 170 6681 769 8791 497 728
CUAutres participations8 024 60218 9558 005 6468 095 204
BFPrêts7 2007 2007 359
BHAutres immobilisations financières86 30386 30376 339
BJTOTAL (I)16 566 3566 103 69110 462 66510 320 983
BTMarchandises142 80199 76143 04053 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes103 000103 00083 800
BXClients et comptes rattachés4 558 22763 3204 494 9064 180 748
BZAutres créances7 477 769666 9556 810 8135 131 220
CDValeurs mobilières de placement352 528352 528322 528
CFDisponibilités3 566 5503 566 550720 822
CHCharges constatées d’avance302 229302 229372 646
CJTOTAL (II)16 503 106830 03715 673 06810 865 366
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt16 44016 44032 880
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 085 9026 933 72826 152 17421 219 229
CRParts à plus d’un an1 555 441
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)105 300105 300
DGAutres réserves1 661 6481 446 651
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 644814 996
DLTOTAL (I)2 772 5943 366 949
DPProvisions pour risques977 0321 036 271
DRTOTAL (III)977 0321 036 271
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)404 1881 190 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2102 883 783
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 652
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 865 7502 503 639
DYDettes fiscales et sociales3 879 4313 698 950
EAAutres dettes13 708 3684 835 833
EBProduits constatés d’avance (2)1 544 5971 699 826
ECTOTAL (IV)22 402 54716 815 827
ED(V)181
EETOTAL GENERAL (I à V)26 152 17421 219 229
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 402 54716 812 174
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.404 1881 186 865
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises236 874236 874314 164
FGProduction vendue services28 296 37828 296 37828 040 727
FJChiffres d’affaires nets28 533 25228 533 25228 354 891
FOSubventions d’exploitation19 640
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 729 9434 934 091
FQAutres produits2 066 37077 676
FRTotal des produits d’exploitation (I)33 349 20733 366 660
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)118 957174 446
FTVariation de stock (marchandises)9 09026 696
FWAutres achats et charges externes13 331 22013 841 291
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 409 257988 085
FYSalaires et traitements12 322 93211 145 186
FZCharges sociales3 806 9093 305 382
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 182 0011 251 208
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 00414 490
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions421 548495 276
GEAutres charges161 473326 220
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 765 39531 568 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)583 8111 798 375
GJProduits financiers de participations124 815
GLAutres intérêts et produits assimilés593 710553 931
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 249 52368 792
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement9285 751
GPTotal des produits financiers (V)3 844 162753 290
GQDotations financières sur amortissements et provisions9 4301 429 170
GRIntérêts et charges assimilées3 418 486334 255
GUTotal des charges financières (VI)3 427 9161 763 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)416 245-1 010 135
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 000 057788 239
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 622217 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital48 52657 775
HCReprises sur provisions et transferts de charges278 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)114 149553 306
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion575 348389 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital541 526142 687
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 116 874532 447
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 002 72520 859
HKImpôts sur les bénéfices (X)-8 313-5 898
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)37 307 51834 673 256
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 301 87333 858 259
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 644814 996
HPRenvois : Crédit-bail mobilier44 59328 659
A1Renvois : Transfert de charges2 235 9163 611 860
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles230 12728 959259 086
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 963 4271 136 6031 274 3785 825 651
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 193 5541 165 5621 274 3786 084 737
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges80 221
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 036 271528 563587 802977 030
9Usur immobilisations – titres de participation18 955
7BTotal Provisions pour dépréciation9 5259 43018 955
7CTOTAL GENERAL1 056 157537 993587 802995 985
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 2007 200
UTAutres immobilisations financières86 303
VAClients douteux ou litigieux30 417
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 897 065
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 580 704
VSCharges constatées d’avance302 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 431 72910 789 9841 641 744
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