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de Bruz

VERT'NET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/10/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38822996500057 / Siren : 388229965 / NIC : 00057
N° de TVA : FR 43 388229965
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.1 : Intermédiaires du commerce de gros
Ce groupe comprend :
- les activités des commissionnaires, des courtiers en marchandises et de tous les autres intermédiaires du commerce de gros qui agissent au nom et pour le compte de tiers
- les activités des personnes qui mettent en contact des acheteurs et des vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d’un tiers, y compris sur Internet Ce groupe comprend aussi :
- les activités des maisons de vente aux enchères en gros, y compris par Internet
46.18 : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
46.18Z : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
- les activités des agents d’assurances (cf. 66.22Z)
- les activités des agents immobiliers (cf. 68.31Z) Produits associés : 46.18.11, 46.18.12, 46.18.19
Coordonnées de l'établissement :
VERT'NET
Adresse :
4 Rue GEORGES PAWLAK
57530 OGY-MONTOY-FLANVILLE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1992
Dénomination : VERT'NET
Activité principale : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (NAFRev2 : 46.18Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VERT'NET - Metz (fermé)VERT'NET - Metz (fermé)VERT'NET - Coincy (fermé)VERT'NET - Woippy (fermé)
Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5199
NOJO : 5751MYG18645300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°532
NOJO : 575115653300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3170
NOJO : 575114330100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3171
NOJO : 575114334200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5221
NOJO : 575111565000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1303
NOJO : 000005751113551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RIBEIRO Pierre ; Gérant : RIBEIRO Sophie
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6284
NOJO : 575110906600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7177
NOJO : 201609220602400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : SARL
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4723
NOJO : 201603210596670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : SARL
31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°55
NOJO : BDC12005700165S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : S.A.R.L.
17/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1302
NOJO : BXB12194000119G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
gérant : RIBEIRO (Philippe)
17/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°100
NOJO : BDC11004500324V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : S.A.R.L
13/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°194
NOJO : BDC100034005920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
zone des Deux Fontaines, 4, rue Gaston-Ramon, B.P. 6236,
57050 Metz
06/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°867
NOJO : BDC08006501055A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Metz 388 229 965
Dénomination : VERT NET
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
zone des Deux Fontaines, 4 rue Gaston-Ramon, B.P. 6236,
57050 Metz
Historique de l'unité légale :
24/10/2023 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00057
Caractère employeur : Non
28/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (NAFRev2 : 46.18Z)
01/07/2006 : code NIC
Code NIC : 00040
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Autres intermédiaires spécialisés du commerce (NAF1993 : 51.1R)
Représentants légaux :
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Pierre
Né le 16/02/1991 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Saint Agnan
57530 Coincy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Sophie
Né le 09/07/1988 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Villaupré
57530 Ogy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Pierre
Né le 16/02/1991 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Saint Agnan
57530 Coincy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Sophie
Né le 09/07/1988 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Villaupré
57530 Ogy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Pierre
Né le 16/02/1991 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Saint Agnan
57530 Coincy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Sophie
Né le 09/07/1988 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Villaupré
57530 Ogy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Pierre
Né le 16/02/1991 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Saint Agnan
57530 Coincy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Sophie
Né le 09/07/1988 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Villaupré
57530 Ogy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Pierre
Né le 16/02/1991 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Saint Agnan
57530 Coincy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Sophie
Né le 09/07/1988 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Villaupré
57530 Ogy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Pierre
Né le 16/02/1991 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue Saint Agnan
57530 Coincy
FRANCE
20/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Personne Physique

Nom : RIBEIRO Sophie
Né le 09/07/1988 à METZ (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Villaupré
57530 Ogy
FRANCE
Dépôts des actes :
28/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
28/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2502 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
28/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
28/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2502 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
28/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
28/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2502 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
21/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : de 294 parts sociales de M. Philippe RIBEIRO à la société SPR
21/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : de 200 parts sociales de Mme Stéphanie RIBEIRO à la société SPR
21/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : de 294 parts sociales de M. Philippe RIBEIRO à la société SPR
21/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : de 200 parts sociales de Mme Stéphanie RIBEIRO à la société SPR
21/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : de 294 parts sociales de M. Philippe RIBEIRO à la société SPR
21/01/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2501 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : de 200 parts sociales de Mme Stéphanie RIBEIRO à la société SPR
19/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
19/12/2018 : Acte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Textes des résolutions proposées à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 19 décembre 2018
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : - Autorisation d'un contrat d'apport et agrément d'un nouvel associé (société SPR)
19/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
19/12/2018 : Acte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Textes des résolutions proposées à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 19 décembre 2018
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : - Autorisation d'un contrat d'apport et agrément d'un nouvel associé (société SPR)
19/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
19/12/2018 : Acte
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Textes des résolutions proposées à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 19 décembre 2018
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°15844 déposé le 28/12/2018
Etat : Déposé
Décision : - Autorisation d'un contrat d'apport et agrément d'un nouvel associé (société SPR)
17/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1507 déposé le 01/02/2019
Etat : Déposé
17/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1507 déposé le 01/02/2019
Etat : Déposé
17/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1507 déposé le 01/02/2019
Etat : Déposé
12/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3047 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3050 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3047 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3050 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3047 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3050 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4034 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ZONE DES 2 FONTAINES 4 RUE GASTON RAMON BP 6236 57050 METZ
01/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4034 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ZONE DES 2 FONTAINES 4 RUE GASTON RAMON BP 6236 57050 METZ
01/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4034 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ZONE DES 2 FONTAINES 4 RUE GASTON RAMON BP 6236 57050 METZ
01/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1746 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1746 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1746 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE COINCY (57530) 20 RUE DU COLOMBEY
01/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE COINCY (57530) 20 RUE DU COLOMBEY
01/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE COINCY (57530) 20 RUE DU COLOMBEY
01/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
24/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
24/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4034 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4034 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1850 déposé le 05/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2720 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4034 déposé le 31/10/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
20/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Gaston Ramon
Zone des Deux Fontaines BP 6236
57050 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : Recherche, acquisition, exploitations de tous brevets industriels dans tous les domaines, fabrication distribution des produits de ces brevets, achat et vente distribution, promotion de tous produits susceptibles d'être commercialisés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Gaston Ramon
Zone des Deux Fontaines BP 6236
57050 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : Recherche, acquisition, exploitations de tous brevets industriels dans tous les domaines, fabrication distribution des produits de ces brevets, achat et vente distribution, promotion de tous produits susceptibles d'être commercialisés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Gaston Ramon
Zone des Deux Fontaines BP 6236
57050 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : Recherche, acquisition, exploitations de tous brevets industriels dans tous les domaines, fabrication distribution des produits de ces brevets, achat et vente distribution, promotion de tous produits susceptibles d'être commercialisés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/02/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 60 000.00 FRF nouveau montant : 9 146.94 Eur
20/02/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 60 000.00 FRF nouveau montant : 9 146.94 Eur
20/02/2019 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 60 000.00 FRF nouveau montant : 9 146.94 Eur
Personnes morales :
20/02/2019 : VERT NET
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/02/2019 : VERT NET
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/02/2019 : VERT NET
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1494 déposé le 30/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1494 déposé le 30/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1494 déposé le 30/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4307 déposé le 19/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4307 déposé le 19/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4307 déposé le 19/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4513 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4513 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°4513 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1620 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1620 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°1620 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2586 déposé le 02/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2586 déposé le 02/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2586 déposé le 02/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°287 déposé le 25/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°287 déposé le 25/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°287 déposé le 25/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2873 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2873 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°2873 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3583 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3583 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3583 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3305 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3305 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3305 déposé le 23/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°92 déposé le 22/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°92 déposé le 22/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°92 déposé le 22/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3608 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3608 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3608 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3607 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3607 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3607 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3517 déposé le 17/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3517 déposé le 17/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3517 déposé le 17/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3829 déposé le 31/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3829 déposé le 31/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°3829 déposé le 31/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°403 déposé le 27/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°403 déposé le 27/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00483
Dépôt : N°403 déposé le 27/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 514 du 17/01/2022
Numéro de gestion : 1992B00483
Code activité : 4618Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0386 0469921 992
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 9496 949734
ATAutres immobilisations corporelles116 98836 27880 71021 027
BHAutres immobilisations financières10 31210 31210 312
BJTOTAL (I)141 28749 27392 01434 064
BTMarchandises199 216199 216165 436
BXClients et comptes rattachés181 534181 534177 387
BZAutres créances114 510114 51073 364
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités372 301372 301277 141
CHCharges constatées d’avance2 8692 8699 914
CJTOTAL (II)970 430970 430803 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 111 71749 2731 062 444837 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)915915
DGAutres réserves379 414340 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)66 34139 045
DLTOTAL (I)455 817389 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 10210 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)73 63411 781
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours989
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269 189176 858
DYDettes fiscales et sociales199 170248 341
EAAutres dettes24 543
ECTOTAL (IV)606 627447 831
EETOTAL GENERAL (I à V)1 062 444837 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an577 301416 296
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2894 du 22/04/2021
Numéro de gestion : 1992B00483
Code activité : 4618Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0386 0469921 992
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 9496 949734
ATAutres immobilisations corporelles116 98836 27880 71021 027
BHAutres immobilisations financières10 31210 31210 312
BJTOTAL (I)141 28749 27392 01434 064
BTMarchandises199 216199 216165 436
BXClients et comptes rattachés181 534181 534177 387
BZAutres créances114 510114 51073 364
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités372 301372 301277 141
CHCharges constatées d’avance2 8692 8699 914
CJTOTAL (II)970 430970 430803 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 111 71749 2731 062 444837 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)915915
DGAutres réserves379 414340 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)66 34139 045
DLTOTAL (I)455 817389 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 10210 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)73 63411 781
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours989
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269 189176 858
DYDettes fiscales et sociales199 170248 341
EAAutres dettes24 543
ECTOTAL (IV)606 627447 831
EETOTAL GENERAL (I à V)1 062 444837 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an577 301416 296
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2880 du 21/04/2021
Numéro de gestion : 1992B00483
Code activité : 4618Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0386 0469921 992
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 9496 949734
ATAutres immobilisations corporelles116 98836 27880 71021 027
BHAutres immobilisations financières10 31210 31210 312
BJTOTAL (I)141 28749 27392 01434 064
BTMarchandises199 216199 216165 436
BXClients et comptes rattachés181 534181 534177 387
BZAutres créances114 510114 51073 364
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités372 301372 301277 141
CHCharges constatées d’avance2 8692 8699 914
CJTOTAL (II)970 430970 430803 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 111 71749 2731 062 444837 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)915915
DGAutres réserves379 414340 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)66 34139 045
DLTOTAL (I)455 817389 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 10210 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)73 63411 781
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours989
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269 189176 858
DYDettes fiscales et sociales199 170248 341
EAAutres dettes24 543
ECTOTAL (IV)606 627447 831
EETOTAL GENERAL (I à V)1 062 444837 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an577 301416 296
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 1494 du 30/04/2019
Numéro de gestion : 1992B00483
Code activité : 4618Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0386 0469921 992
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 9496 949734
ATAutres immobilisations corporelles116 98836 27880 71021 027
BHAutres immobilisations financières10 31210 31210 312
BJTOTAL (I)141 28749 27392 01434 064
BTMarchandises199 216199 216165 436
BXClients et comptes rattachés181 534181 534177 387
BZAutres créances114 510114 51073 364
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités372 301372 301277 141
CHCharges constatées d’avance2 8692 8699 914
CJTOTAL (II)970 430970 430803 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 111 71749 2731 062 444837 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)915915
DGAutres réserves379 414340 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)66 34139 045
DLTOTAL (I)455 817389 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 10210 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)73 63411 781
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours989
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269 189176 858
DYDettes fiscales et sociales199 170248 341
EAAutres dettes24 543
ECTOTAL (IV)606 627447 831
EETOTAL GENERAL (I à V)1 062 444837 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an577 301416 296
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 4307 du 19/09/2018
Numéro de gestion : 1992B00483
Code activité : 4618Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 0386 0469921 992
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 9496 949734
ATAutres immobilisations corporelles116 98836 27880 71021 027
BHAutres immobilisations financières10 31210 31210 312
BJTOTAL (I)141 28749 27392 01434 064
BTMarchandises199 216199 216165 436
BXClients et comptes rattachés181 534181 534177 387
BZAutres créances114 510114 51073 364
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités372 301372 301277 141
CHCharges constatées d’avance2 8692 8699 914
CJTOTAL (II)970 430970 430803 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 111 71749 2731 062 444837 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 1479 147
DDRéserve légale (1)915915
DGAutres réserves379 414340 369
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)66 34139 045
DLTOTAL (I)455 817389 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39 10210 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)73 63411 781
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours989
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés269 189176 858
DYDettes fiscales et sociales199 170248 341
EAAutres dettes24 543
ECTOTAL (IV)606 627447 831
EETOTAL GENERAL (I à V)1 062 444837 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an577 301416 296
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