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de Buzançais

VILMORIN JARDIN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95950311100186 / Siren : 959503111 / NIC : 00186
N° de TVA : FR 7 959503111
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
46.21 : Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de céréales
- le commerce de gros de fruits oléagineux
- le commerce de gros de semences et de plants
- le commerce de gros de tabac non manufacturé
- le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
- le commerce de gros d’aliments pour le bétail et d’autres matières premières agricoles
- le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d’aliments pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
- le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
- le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z) Produits associés : 46.21.11, 46.21.12, 46.21.13, 46.21.14, 46.21.19, 46.21.20
Coordonnées de l'établissement :
VILMORIN JARDIN
Adresse :
ZI DE THARABIE
65 Rue DE LUZAIS
BP 37
38291 ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
27/07/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 23/24
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823060084
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 01/09/2023
Date du texte : 27/07/2023
Date d'effet : 01/10/2023
Date de fin : 01/10/2024
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
22/06/2023 : UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823014061
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/07/2023
Date de dépôt : 17/07/2023
Date du texte : 22/06/2023
Date d'effet : 22/06/2023
Date de fin : 31/12/2027
Date de diffusion : 24/07/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
04/05/2023 : UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023/2024
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823013471
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/06/2023
Date de dépôt : 14/06/2023
Date du texte : 04/05/2023
Date d'effet : 31/08/2023
Date de fin : 31/08/2024
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
19/01/2023 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/05/21 RELATIF AU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823012692
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/02/2023
Date de dépôt : 24/02/2023
Date du texte : 19/01/2023
Date d'effet : 19/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
24/11/2022 : UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011953
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 24/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
20/10/2022 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/05/21 RELATIF AU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03822011951
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 20/10/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
27/06/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022/2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011447
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2022
Date de dépôt : 26/09/2022
Date du texte : 27/06/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/10/2023
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
02/05/2022 : UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822010377
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/05/2022
Date de dépôt : 18/05/2022
Date du texte : 02/05/2022
Date d'effet : 02/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VILMORIN JARDIN
Siret : 95950311100186
Code APE : 4621Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1976
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
VILMORIN JARDIN - Saint-Quentin-Fallavier (siège)VILMORIN JARDIN - Portes-lès-ValenceVILMORIN JARDIN - Saint-Thurial (fermé)VILMORIN JARDIN - Saint-Thurial (fermé)VILMORIN JARDIN - Limoges (fermé)VILMORIN JARDIN - Paris (fermé)
Marques françaises :
10/03/2017 : C'EST POUR CA QU'ON SEME
N° national/d'enregistrement : 4344875
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs chimiques pour compost ; produits chimiques pour le conditionnement de compost ; compost [engrais]. Support de culture naturel végétal, à savoir fibres de bois et fibre de coco pour la culture, terreau à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture, paillage à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture ; compositions extinctrices ; produits chimiques à usage agricole, horticole et sylvicole ; phosphates [engrais] , engrais naturels et artificiels ; terreau, compost, terre pour la culture ; substrats de culture et terre pour les plantes ; tourbe (engrais), engrais azotés, mastic à greffer les arbres, terreau de rempotage, produits chimiques pour l'amendement des sols ; substances chimiques pour l'horticulture (autre que fongicides, herbicides, insecticides et produits pour lutter contre les parasites) ; produits pour la conservation des fleurs ; terreau de rempotage, couvertures d'humus ; pots de tourbe pour l'horticulture et pots de fibre de coco pour l'horticulture ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage actionnés à la main ; outils et instruments de compostage et paillage actionnés à la main ; outils de jardinage non électriques) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour déchets verts en matières plastiques et bioplastiques ; pellicules en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Films en matières plastiques (autres que pour l'emballage), films pour jardins ; tunnels en matières plastiques ; mousse florale en matières plastiques ; raccords non métalliques pour tuyaux flexibles). Produits en matières plastiques et bioplastiques mi-ouvrés ; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques et bioplastiques ; films de paillage agricoles, maraîchers et horticoles en matières plastiques et bioplastiques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour le compostage ou le paillage, y compris récipients en matières plastiques, céramique ou matériaux agglomérés ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le compostage ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le paillage ; Caisses en matières plastiques pour le semis ou le repiquage de plants ; caisses en matières plastiques ; bambou ; paille tressée (à l'exception des nattes) ; roseau (matière à tresser) ; chevilles pour cordes/ficelles à plantes (non métalliques) ; étiquettes en matières plastiques pour plantes ; tuteur, à savoir tubes contenant des fibres naturelles pour la pousse d'arbres standard. Clayettes en matières plastiques et bioplastiques ; conteneurs et pots agricoles et de jardinage en matières plastiques et bioplastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques et bioplastiques ; gaines et housses de protection en matières plastiques et bioplastiques ; clips de palissage et colliers de tuteurage en matières plastiques et bioplastiques pour l'agriculture, le maraîchage et l'horticulture ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour la dégradation, le recyclage ou le compostage de matières biodégradables ; Jardinières en matières plastiques pour la culture des plantes ; jardinières en matières plastiques pour les plantes ; jardinières en matières plastiques pour les pots de plantes ; plats pour la culture de plantes en plastique ; couvertures en plastique pour la culture de plantes ; plats en plastique pour la plantation et le transport de plantes ; pots en matières plastiques pour la culture des plantes] [pots à fleurs] ; bacs potagers (à semis) en plastique ; serres en matières plastiques pour la culture des plantes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toiles et tissus pour l'industrie et l'horticulture ; toiles et tissus en fibres naturelles, y compris toiles et tissus de jute, toile de jute et chanvre ; couvertures en toile et/ou tissu ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; germes [botanique] ; bulbes, notamment les bulbes à fleurs ; plants et notamment les plants potagers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail concernant les articles de jardinage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage, horticulture et aménagement paysager ; conseils en jardinage, fourniture d'informations relatives au jardinage.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. AXELLE TRICHARD
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

10/03/2017 : C'EST POUR CA QU'ON SEME
N° national/d'enregistrement : 4344875
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs chimiques pour compost ; produits chimiques pour le conditionnement de compost ; compost [engrais]. Support de culture naturel végétal, à savoir fibres de bois et fibre de coco pour la culture, terreau à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture, paillage à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture ; compositions extinctrices ; produits chimiques à usage agricole, horticole et sylvicole ; phosphates [engrais], engrais naturels et artificiels ; terreau, compost, terre pour la culture ; substrats de culture et terre pour les plantes ; tourbe (engrais), engrais azotés, mastic à greffer les arbres, terreau de rempotage, produits chimiques pour l'amendement des sols ; substances chimiques pour l'horticulture (autre que fongicides, herbicides, insecticides et produits pour lutter contre les parasites) ; produits pour la conservation des fleurs ; terreau de rempotage, couvertures d'humus ; pots de tourbe pour l'horticulture et pots de fibre de coco pour l'horticulture ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage actionnés à la main ; outils et instruments de compostage et paillage actionnés à la main ; outils de jardinage non électriques) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour déchets verts en matières plastiques et bioplastiques ; pellicules en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Films en matières plastiques (autres que pour l'emballage), films pour jardins ; tunnels en matières plastiques ; mousse florale en matières plastiques ; raccords non métalliques pour tuyaux flexibles. Produits en matières plastiques et bioplastiques mi-ouvrés, à savoir films de forçage pour le jardin, films de croissance pour le jardin, films de protections pour le jardin, films pour tunnels ; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques et bioplastiques ; films de paillage agricoles, maraîchers et horticoles en matières plastiques et bioplastiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serres-tunnels en matières plastiques pour la protection de plantes ; serres en matières plastiques pour la culture des plantes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour le compostage ou le paillage, y compris récipients en matières plastiques, céramique ou matériaux agglomérés ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le compostage ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le paillage ; caisses en matières plastiques pour le semis ou le repiquage de plants ; caisses en matières plastiques ; bambou ; paille tressée (à l'exception des nattes) ; roseau (matière à tresser) ; chevilles pour cordes/ficelles à plantes (non métalliques) ; étiquettes en matières plastiques pour plantes ; tuteur, à savoir tubes contenant des fibres naturelles pour la pousse d'arbres standard. Clayettes en matières plastiques et bioplastiques ; conteneurs et pots agricoles et de jardinage en matières plastiques et bioplastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques et bioplastiques ; gaines et housses de protection en matières plastiques et bioplastiques ; clips de palissage et colliers de tuteurage en matières plastiques et bioplastiques pour l'agriculture, le maraîchage et l'horticulture ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour la dégradation, le recyclage ou le compostage de matières biodégradables ; jardinières en matières plastiques pour la culture des plantes ; jardinières en matières plastiques pour les plantes ; jardinières en matières plastiques pour les pots de plantes ; plats pour la culture de plantes en plastique ; couvertures en plastique pour la culture de plantes ; plats en plastique pour la plantation et le transport de plantes ; pots en matières plastiques pour la culture des plantes] [pots à fleurs] ; bacs potagers (à semis) en plastique ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toiles et tissus pour l'industrie et l'horticulture ; toiles et tissus en fibres naturelles, y compris toiles et tissus de jute, toile de jute et chanvre ; couvertures en toile et/ou tissu ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; germes [botanique] ; bulbes, notamment les bulbes à fleurs ; plants et notamment les plants potagers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail concernant les articles de jardinage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage, horticulture et aménagement paysager ; conseils en jardinage, fourniture d'informations relatives au jardinage.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 873671
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

10/03/2017 : C'EST POUR CA QU'ON SEME
N° national/d'enregistrement : 4344875
Date de dépôt : 10/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs chimiques pour compost ; produits chimiques pour le conditionnement de compost ; compost [engrais]. Support de culture naturel végétal, à savoir fibres de bois et fibre de coco pour la culture, terreau à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture, paillage à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture ; compositions extinctrices ; produits chimiques à usage agricole, horticole et sylvicole ; phosphates [engrais], engrais naturels et artificiels ; terreau, compost, terre pour la culture ; substrats de culture et terre pour les plantes ; tourbe (engrais), engrais azotés, mastic à greffer les arbres, terreau de rempotage, produits chimiques pour l'amendement des sols ; substances chimiques pour l'horticulture (autre que fongicides, herbicides, insecticides et produits pour lutter contre les parasites) ; produits pour la conservation des fleurs ; terreau de rempotage, couvertures d'humus ; pots de tourbe pour l'horticulture et pots de fibre de coco pour l'horticulture ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage actionnés à la main ; outils et instruments de compostage et paillage actionnés à la main ; outils de jardinage non électriques) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour déchets verts en matières plastiques et bioplastiques ; pellicules en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Films en matières plastiques (autres que pour l'emballage), films pour jardins ; tunnels en matières plastiques ; mousse florale en matières plastiques ; raccords non métalliques pour tuyaux flexibles. Produits en matières plastiques et bioplastiques mi-ouvrés, à savoir films de forçage pour le jardin, films de croissance pour le jardin, films de protections pour le jardin, films pour tunnels ; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques et bioplastiques ; films de paillage agricoles, maraîchers et horticoles en matières plastiques et bioplastiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serres-tunnels en matières plastiques pour la protection de plantes ; serres en matières plastiques pour la culture des plantes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour le compostage ou le paillage, y compris récipients en matières plastiques, céramique ou matériaux agglomérés ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le compostage ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le paillage ; caisses en matières plastiques pour le semis ou le repiquage de plants ; caisses en matières plastiques ; bambou ; paille tressée (à l'exception des nattes) ; roseau (matière à tresser) ; chevilles pour cordes/ficelles à plantes (non métalliques) ; étiquettes en matières plastiques pour plantes ; tuteur, à savoir tubes contenant des fibres naturelles pour la pousse d'arbres standard. Clayettes en matières plastiques et bioplastiques ; conteneurs et pots agricoles et de jardinage en matières plastiques et bioplastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques et bioplastiques ; gaines et housses de protection en matières plastiques et bioplastiques ; clips de palissage et colliers de tuteurage en matières plastiques et bioplastiques pour l'agriculture, le maraîchage et l'horticulture ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour la dégradation, le recyclage ou le compostage de matières biodégradables ; jardinières en matières plastiques pour la culture des plantes ; jardinières en matières plastiques pour les plantes ; jardinières en matières plastiques pour les pots de plantes ; plats pour la culture de plantes en plastique ; couvertures en plastique pour la culture de plantes ; plats en plastique pour la plantation et le transport de plantes ; pots en matières plastiques pour la culture des plantes] [pots à fleurs] ; bacs potagers (à semis) en plastique ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toiles et tissus pour l'industrie et l'horticulture ; toiles et tissus en fibres naturelles, y compris toiles et tissus de jute, toile de jute et chanvre ; couvertures en toile et/ou tissu ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; germes [botanique] ; bulbes, notamment les bulbes à fleurs ; plants et notamment les plants potagers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail concernant les articles de jardinage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jardinage, horticulture et aménagement paysager ; conseils en jardinage, fourniture d'informations relatives au jardinage.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme TRICHARD AXELLE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

15/02/2017 : PANSEMENT
N° national/d'enregistrement : 4338241
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences à gazons, gazons, semences potagères et florales, plants.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. AXELLE TRICHARD
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

15/02/2017 : PANSEMENT
N° national/d'enregistrement : 4338241
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences à gazons, gazons, semences potagères et florales, plants.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. AXELLE TRICHARD
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

15/02/2017 : PANSEMENT
N° national/d'enregistrement : 4338241
Date de dépôt : 15/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences à gazons, gazons, semences potagères et florales, plants.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869481
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

13/10/2015 : GRAINE DE COM
N° national/d'enregistrement : 4217313
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences potagères, florales, à gazons, bulbes à fleurs, bulbes potagers, plants et plantes, graines d'arbres et arbustes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide commerciale pour la commercialisation de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de semences potagères, florales, à gazon, bulbes à fleurs, de bulbes potagers, de plants et plantes, de graines d'arbres et d'arbustes ; gestion d'affaires commerciales ; publicité ; diffusion d'échantillons ou de produits dans un but promotionnel, publicitaires et/ou de stimulation des ventes ; informations en matière d'affaires.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 873671
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

13/10/2015 : GRAINE DE COM
N° national/d'enregistrement : 4217313
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences potagères, florales, à gazons, bulbes à fleurs, bulbes potagers, plants et plantes, graines d'arbres et arbustes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide commerciale pour la commercialisation de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de semences potagères, florales, à gazon, bulbes à fleurs, de bulbes potagers, de plants et plantes, de graines d'arbres et d'arbustes ; gestion d'affaires commerciales ; publicité ; diffusion d'échantillons ou de produits dans un but promotionnel, publicitaires et/ou de stimulation des ventes ; informations en matière d'affaires.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

20/04/2015 : ÇA POUSSE À REUSSIR SON JARDIN
N° national/d'enregistrement : 4174729
Date de dépôt : 20/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences potagères et florales, semences de gazons, bulbes à fleurs, bulbes potagers, plants potagers.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 873671
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-33
Date du BOPI : 14/08/2015

08/04/2015 : PERFORM PELOUSE
N° national/d'enregistrement : 4171843
Date de dépôt : 08/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences pour gazon.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869481
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

08/04/2015 : GREEN MATCH
N° national/d'enregistrement : 4171828
Date de dépôt : 08/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences pour gazon.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 873671
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

03/04/2015 : VITA EXPERT GRAINETIER DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 4170971
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs chimiques pour compost ; produits chimiques pour le conditionnement de compost ; compost [engrais]. Support de culture naturel végétal, à savoir fibres de bois et fibre de coco pour la culture, terreau à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture, paillage à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture ; compositions extinctrices ; produits chimiques à usage agricole, horticole et sylvicole ; phosphates [engrais] , engrais naturels et artificiels ; terreau, compost, terre pour la culture ; substrats de culture et terre pour les plantes ; tourbe (engrais), engrais azotés, mastic à greffer les arbres, terreau de rempotage, produits chimiques pour l'amendement des sols ; substances chimiques pour l'horticulture (autre que fongicides, herbicides, insecticides et produits pour lutter contre les parasites) ; produits pour la conservation des fleurs ; terreau de rempotage, couvertures d'humus ; pots de tourbe pour l'horticulture et pots de fibre de coco pour l'horticulture ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage actionnés à la main ; outils et instruments de compostage et paillage actionnés à la main ; outils de jardinage non électriques) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour déchets verts en matières plastiques et bioplastiques ; pellicules en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Films en matières plastiques (autres que pour l'emballage), films pour jardins ; tunnels en matières plastiques ; mousse florale en matières plastiques ; raccords non métalliques pour tuyaux flexibles). Produits en matières plastiques et bioplastiques mi-ouvrés ; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques et bioplastiques ; films de paillage agricoles, maraîchers et horticoles en matières plastiques et bioplastiques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour le compostage ou le paillage, y compris récipients en matières plastiques, céramique ou matériaux agglomérés ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le compostage ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le paillage ; Caisses en matières plastiques pour le semis ou le repiquage de plants ; caisses en matières plastiques ; bambou ; paille tressée (à l'exception des nattes) ; roseau (matière à tresser) ; chevilles pour cordes/ficelles à plantes (non métalliques) ; étiquettes en matières plastiques pour plantes ; tuteur, à savoir tubes contenant des fibres naturelles pour la pousse d'arbres standard. Clayettes en matières plastiques et bioplastiques ; conteneurs et pots agricoles et de jardinage en matières plastiques et bioplastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques et bioplastiques ; gaines et housses de protection en matières plastiques et bioplastiques ; clips de palissage et colliers de tuteurage en matières plastiques et bioplastiques pour l'agriculture, le maraîchage et l'horticulture ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients pour la dégradation, le recyclage ou le compostage de matières biodégradables ; Jardinières en matières plastiques pour la culture des plantes ; jardinières en matières plastiques pour les plantes ; jardinières en matières plastiques pour les pots de plantes ; plats pour la culture de plantes en plastique ; couvertures en plastique pour la culture de plantes ; plats en plastique pour la plantation et le transport de plantes ; pots en matières plastiques pour la culture des plantes] [pots à fleurs] ; bacs potagers (à semis) en plastique ; serres en matières plastiques pour la culture des plantes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toiles et tissus pour l'industrie et l'horticulture ; toiles et tissus en fibres naturelles, y compris toiles et tissus de jute, toile de jute et chanvre ; couvertures en toile et/ou tissu ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; germes [botanique] ; bulbes, notamment les bulbes à fleurs ; plants et notamment les plants potagers.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869484
Date de demande : 15/09/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

05/09/2014 : SUCCES DU JARDINIER
N° national/d'enregistrement : 4115947
Date de dépôt : 05/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines de semences, semences potagères et florales, semences de gazon. Plants potagers.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869481
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

04/09/2014 : GRAINES DE REUSSITE
N° national/d'enregistrement : 4115686
Date de dépôt : 04/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines de semences, semences potagères et florales, semences de gazon ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; traitement des semences, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols et la culture des plantes.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 873671
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

18/03/2014 : TERRO PLUM
N° national/d'enregistrement : 4076947
Date de dépôt : 18/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substituts de culture et terreaux compressés à base de fibres de coco. Substrat de cultures ; compost.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869481
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

05/08/2013 : PRATIC'RADIS
N° national/d'enregistrement : 4024974
Date de dépôt : 05/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, et graines (semences), semences (graines) et en particulier semences de radis.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie, Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864666
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

05/08/2013 : PRATIC'RADIS
N° national/d'enregistrement : 4024974
Date de dépôt : 05/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, et graines (semences), semences (graines) et en particulier semences de radis.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie, Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864666
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869482
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

27/12/2012 : TERRO PLUM
N° national/d'enregistrement : 3971278
Date de dépôt : 27/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substituts de culture et terreaux compressés à base de fibres de coco. Substrat de cultures ; compost.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie, Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864666
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

10/09/2012 : PRATIC'SALAD
N° national/d'enregistrement : 3944855
Date de dépôt : 10/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, et graines (semences), semences (graines) et en particulier semences potagères, semences de salades et de mesclun.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie, Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864666
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

10/09/2012 : Pratic' SALAD
N° national/d'enregistrement : 3944860
Date de dépôt : 10/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, et graines (semences), semences (graines) et en particulier semences potagères, semences de salades et de mesclun.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie, Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 864666
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

03/02/2012 : Express' Tunnel
N° national/d'enregistrement : 3894189
Date de dépôt : 03/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques de construction de serres de jardins, serres de jardin métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments non métalliques de construction de serres de jardins, serres de jardin non métalliques.

Déposant 1 : OXADIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

03/02/2012 : Pop-up Plant
N° national/d'enregistrement : 3894190
Date de dépôt : 03/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 03/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments métalliques de construction de serres de jardins, serres de jardin métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments non métalliques de construction de serres de jardins, serres de jardin non métalliques.

Déposant 1 : OXADIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

20/09/2011 : TOP & EASY
N° national/d'enregistrement : 3860299
Date de dépôt : 20/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) potagères et florales ; semences (graines) de gazon.

Déposant 1 : OXADIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

09/06/2009 : PLANTIUM
N° national/d'enregistrement : 3655962
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais stimulants racinaires et amendements mélangés à de tels engrais.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718130
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

09/06/2009 : PLANTIUM
N° national/d'enregistrement : 3655962
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais stimulants racinaires et amendements mélangés à de tels engrais.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718130
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

09/10/2008 : TERLIA
N° national/d'enregistrement : 3603810
Date de dépôt : 09/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583383
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : OXADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 583384
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693787
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

09/10/2008 : TERLIA
N° national/d'enregistrement : 3603810
Date de dépôt : 09/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583383
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : OXADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 583384
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693787
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

27/08/2008 : COIN DECO
N° national/d'enregistrement : 3595651
Date de dépôt : 27/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences florales et semences de gazon (mélange de gazon fleuri).

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 Rue de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690304
Date de demande : 09/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

27/08/2008 : COIN DECO
N° national/d'enregistrement : 3595651
Date de dépôt : 27/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 27/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences florales et semences de gazon (mélange de gazon fleuri).

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690304
Date de demande : 09/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

11/01/2008 : Racine +
N° national/d'enregistrement : 3548538
Date de dépôt : 11/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais stimulants racinaires et amendements mélangés à de tels engrais.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

18/04/2007 : LES HARI'POTS
N° national/d'enregistrement : 3495567
Date de dépôt : 18/04/2007
Lieu de dépôt : RHONE ALPES LYON
Date d'expiration : 18/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) de haricots vendues dans des pots.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-38

31/01/2007 : DELI'SCUIT
N° national/d'enregistrement : 3478368
Date de dépôt : 31/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Friandises pour animaux domestiques.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

31/01/2007 : DELI'MINIS
N° national/d'enregistrement : 3478369
Date de dépôt : 31/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 31/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Friandises pour animaux domestiques.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

29/12/2006 : LES GAZONS DE POCHE
N° national/d'enregistrement : 3472254
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) de gazons.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632890
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

29/12/2006 : LES GAZONS DE POCHE
N° national/d'enregistrement : 3472254
Date de dépôt : 29/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines) de gazons.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632890
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

07/12/2006 : CROQ'EXTRA
N° national/d'enregistrement : 3467931
Date de dépôt : 07/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Friandises pour animaux domestiques.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-19

28/11/2006 : LES REVEILS JARDINS
N° national/d'enregistrement : 3465828
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 28/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; terreaux et amendements des sols.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) et tout particulièrement les livres, revues, brochures et guides pour l'agriculture et le jardinage.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences), semences ; plantes vivantes, plantes naturelles ; aliments pour animaux ; gazons naturels ainsi que les bulbes.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18

15/11/2006 : TERLIA
N° national/d'enregistrement : 3463351
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498370
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583383
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : OXADIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 583384
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619932
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

15/11/2006 : TERLIA
N° national/d'enregistrement : 3463351
Date de dépôt : 15/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498370
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 583383
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : OXADIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 583384
Date de demande : 03/09/2012
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619932
Date de demande : 02/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

08/11/2006 : ACTI'FORME
N° national/d'enregistrement : 3461511
Date de dépôt : 08/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Friandises pour animaux domestiques.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-15

20/03/2006 : DUOFUZ
N° national/d'enregistrement : 3417563
Date de dépôt : 20/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums pour animaux domestiques, désodorisants autres qu'à usage personnel, lotions cosmétiques pour animaux, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques pour animaux domestiques, shampooing pour animaux domestiques.Produits insectifuges pour animaux domestiques.Colliers, harnais, laisses et sellerie pour animaux.Chatières (portes) non métalliques pour animaux.Paniers de transports pour animaux, corbeilles pour animaux, niches pour animaux d'intérieur.Bacs à litière, ustensiles pour le ménage (pelle à litière), brosses et brosserie, écuelle, distributeur d'eau et de nourriture.Jouets pour animaux.Aliments pour animaux, herbes à chats, produits pour litières.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-34

20/03/2006 : BIFUZ
N° national/d'enregistrement : 3417569
Date de dépôt : 20/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums pour animaux, désodorisants autres qu'à usage personnel, lotions cosmétiques, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooing pour animaux.Produits antiparasitaires pour animaux.Colliers, harnais, laisses, sellerie.Chatières (portes) non métalliques pour animaux.Paniers de transport pour animaux, corbeilles pour animaux, niches pour animaux d'intérieur.Bacs à litière, ustensiles pour le ménage (pelle à litière), brosses et brosserie, écuelle, distributeur d'eau et de nourriture.Jouets pour animaux.Aliments pour animaux, herbes à chats, produits pour litières.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-34

20/01/2006 : CROQ'CIRCUS
N° national/d'enregistrement : 3404632
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 20/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser les litières et/ou niches, cages pour animaux, savons pour animaux. Désodorisants et désinfectants pour litière d'animaux ; produits vétérinaires ; substances aliments diététiques pour animaux ; vitamines pour animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; régulateurs intestinaux (produits vétérinaires) pour rongeurs. Produits pour laver les animaux (sable et terre pour bains des animaux). Sacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux. Gravier et sable pour fond de cage. Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux. Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac ; baignoire ; écuelle ; mangeoire ; abreuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; porte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux. Echelle de corde ; hamac. Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux). Substances alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; foin ; paille ; produits pour litière ; os de seiche pour animaux.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

14/12/2005 : LIMIT'MOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3397531
Date de dépôt : 14/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture ; chaux à épandre sur les sols (pour empêcher ou diminuer la formation des mousses). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences ; plantes vivantes, naturelles, gazons naturels et bulbes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604046
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

14/12/2005 : LIMIT'MOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3397531
Date de dépôt : 14/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture ; chaux à épandre sur les sols (pour empêcher ou diminuer la formation des mousses). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences ; plantes vivantes, naturelles, gazons naturels et bulbes.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604046
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

29/11/2005 : PIC'STYL
N° national/d'enregistrement : 3394559
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser les litières et/ou niches, cages pour animaux, savons pour animaux.Désodorisants et désinfectants pour litière d'animaux ; produits vétérinaires ; substances aliments diététiques pour animaux ; vitamines pour animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; régulateurs intestinaux (produits vétérinaires) pour rongeurs. Produits pour laver les animaux (sable et terre pour bains des animaux).Sacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux.Gravier et sable pour fond de cage.Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux.Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac de propreté pour animaux ; baignoire d'oiseaux ; écuelle ; mangeoire ; abreuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; porte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux.Echelle de corde ; hamac.Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux).Substances alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; foin ; paille ; produits pour litière ; os de seiche pour animaux ; bloc minéral
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

29/11/2005 : CROC'CIRCUS
N° national/d'enregistrement : 3394561
Date de dépôt : 29/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser les litières et/ou niches, cages pour animaux, savons pour animaux.Désodorisants et désinfectants pour litière d'animaux ; produits vétérinaires ; substances aliments diététiques pour animaux ; vitamines pour animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; régulateurs intestinaux (produits vétérinaires) pour rongeurs. Produits pour laver les animaux (sable et terre pour bains des animaux).Sacs et boîtes de transport pour animaux ; harnais pour animaux ; articles de sellerie ; colliers pour animaux.Gravier et sable pour fond de cage.Coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; maisonnettes pour animaux d'intérieur ; petites échelles en bois ou en matière plastique pour cage, nichoirs ou nids d'animaux.Cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; bac de propreté pour animaux ; baignoire d'oiseaux ; écuelle ; mangeoire ; abreuvoir en forme de biberon pour distribution d'eau et de nourriture pour animaux, fontaine (à eau ou nourriture) ; porte-biscuit pour rongeurs ou oiseaux ; bagues pour oiseaux.Echelle de corde ; hamac.Jouets pour animaux domestiques (balançoires, balle, roue, tunnel pour petits rongeurs et oiseaux).Substances alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; foin ; paille ; produits pour litière ; os de seiche pour animaux ; bloc minéral.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

12/10/2005 : DOG'MIDOU
N° national/d'enregistrement : 3385453
Date de dépôt : 12/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums pour animaux, lotions cosmétiques, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooing pour animaux. Produits antiparasitaires pour animaux ; désodorisants autres qu'à usage personnel. Colliers, harnais, laisses, sellerie. Paniers de transport pour animaux, corbeilles pour animaux, niches pour animaux. Bacs à litière, ustensiles pour le ménage (pelle à litière), brosses et brosserie, écuelle, distributeur d'eau et de nourriture. Jouets pour animaux. Aliments pour les chiens notamment friandises et os à mâcher pour chiens, produits pour litières.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

13/09/2005 : BULBICUB
N° national/d'enregistrement : 3379749
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnements en carton ou en papier en forme de cube – schéma papier d'implantation des massifs à réaliser. Semences (graines) et bulbes, commercialisés dans un conditionnement en forme de cube avec un schéma d'implantation du massif.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

13/09/2005 : PRE CARRE
N° national/d'enregistrement : 3379751
Date de dépôt : 13/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terreaux, amendements et engrais. Produits phytosanitaires, à savoir désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques biodégradables pour l'évacuation des déchets végétaux ; sacs poubelle matières plastiques biodégradable pour l'évacuation des déchets végétaux. Semences (graines) et notamment semences (graines) de gazon.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-07

06/09/2005 : P'TITES POUSSES
N° national/d'enregistrement : 3378645
Date de dépôt : 06/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bac germoir destiné à la culture des semences (graines) sur l'eau. Semences (graines).
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2591503
Date de demande : 29/06/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

05/09/2005 : CROCAPICS
N° national/d'enregistrement : 3378395
Date de dépôt : 05/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour animaux (petits mammifères).

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-06

01/09/2005 : TIGR'ITO
N° national/d'enregistrement : 3377971
Date de dépôt : 01/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums pour animaux ; lotions cosmétiques, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooing pour animaux. Produits antiparasitaires pour animaux ; désodorisants autres qu'à usage personnel. Laisses, sellerie. Chatières en matières non métalliques. Paniers de transport pour animaux, corbeilles pour animaux, niches pour animaux d'intérieur. Bacs à litière, ustensiles pour le ménage (pelle à litière), brosses et brosserie, écuelle, distributeur d'eau et de nourriture. Jouets pour animaux. Aliments pour animaux, herbe à chats, produits pour litières. Colliers pour animaux. Harnais pour animaux.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-09

25/03/2005 : Forum LE MAG'NATURE
N° national/d'enregistrement : 3349222
Date de dépôt : 25/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 rue de Luzais
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580456
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

21/03/2002 : TEZIER
N° national/d'enregistrement : 3155032
Date de dépôt : 21/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 21/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, société anonyme
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie, Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 375580
Date de demande : 12/08/2003
N° de BOPI : 2003-37

Bénéficiare 1 : CLAUSE TEZIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 569431
Date de demande : 10/02/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Bénéficiare 1 : CLAUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 653416
Date de demande : 07/09/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 839489
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-17
Date du BOPI : 26/04/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488493
Date de demande : 09/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802086
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

21/03/2002 : TEZIER
N° national/d'enregistrement : 3155032
Date de dépôt : 21/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 21/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, société anonyme
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie, Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE, M. CALMETTES Peggy
Adresse :
Rue Henri Mondor, Biopôle Clemront-Limagne
63360 Saint-Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 375580
Date de demande : 12/08/2003
N° de BOPI : 2003-37

Bénéficiare 1 : CLAUSE TEZIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 569431
Date de demande : 10/02/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Bénéficiare 1 : CLAUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 653416
Date de demande : 07/09/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 839489
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-17
Date du BOPI : 26/04/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488493
Date de demande : 09/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802086
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

25/08/2000 : OXADIS
N° national/d'enregistrement : 3048818
Date de dépôt : 25/08/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits de nettoyage pour cages et aquariums. Produits d'hygiène de soins des animaux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Aquariums d'appartement. Cuir et imitations du cuir, pro duits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : sacs de transport pour animaux, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; vêtements pour animaux ; colliers, laisses, harnais pour animaux. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets, accessoires ou décorations pour animaux de compagnie (chiens, chats, oiseaux, rongeurs et poissons) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : corbeilles, bacs à litières, caisses, paniers, échelles, nids, nichoirs, perchoirs, roues, figurines (statuettes), coussins. Ustensiles, récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; écuelles, cages, ustensiles d'hygiène et de soins pour animaux à savoir : peignes, éponges ; brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré figurines (statuettes) en verre, porcelaine et faïence. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jouets pour animaux domestiques, notamment jouets à mâcher. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments et friandises pour les animaux ; produits pour litières, gravier et sable pour litières. Diffusion de programmes audiovisuels et télévisuels ; diffusion de programmes radiophoniques ; transmissions de données, d'images de sons par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications par connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques, concernant uniquement la nature dans le cadre du foyer ainsi que le jardinage et les soins pour animaux. Edition et production de programmes audiovisuels et télévisuels concernant uniquement la nature dans le cadre du foyer ainsi que le jardinage et les soins pour animaux, les produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, ainsi que les produits animaliers.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : OXADIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER
38290 LA VERPILLIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 316072
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-13
Limitations : 00 Retrait partiel Après limitation, le l
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après limitation, le libellé de dépôt en classes 38 et 41 se lit comme suit : Diffusion de programmes audiovisuels et télévisuels ; diffusion de programmes radiophoniques ; transmissions de données, d'images de sons par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications par connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques, concernant uniquement la nature dans le cadre du foyer ainsi que le jardinage et les soins pour animaux. Edition et production de programmes audiovisuels et télévisuels concernant uniquement la nature dans le cadre du foyer ainsi que le jardinage et les soins pour animaux, les produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, ainsi que les produits animaliers.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439877
Date de demande : 07/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

10/03/2000 : MON PREMIER POTAGER
N° national/d'enregistrement : 3014632
Date de dépôt : 10/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences (graines).

Déposant 1 : OXADIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ”
38290 LA VERPILLIERE ST QUENTIN FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422485
Date de demande : 06/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

29/11/1999 : FUMELITE
N° national/d'enregistrement : 99826763
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amendements et supports de culture.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 Rue DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416284
Date de demande : 24/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724191
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

29/11/1999 : FUMELITE
N° national/d'enregistrement : 99826763
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amendements et supports de culture.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416284
Date de demande : 24/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724191
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

29/12/1997 : EXPUCE
N° national/d'enregistrement : 97711632
Date de dépôt : 29/12/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Insectifuge pour animaux.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351351
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

22/07/1997 : ENERGY PROCESS
N° national/d'enregistrement : 97689073
Date de dépôt : 22/07/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances chimiques destinées à l'agriculture et notamment à la composition de semences de gazons. Herbicides entrant dans la composition de semences de gazons. Semences de gazons
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS

Déposant 2 : Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345971
Date de demande : 04/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

24/02/1997 : PIC'N SNACK
N° national/d'enregistrement : 97666235
Date de dépôt : 24/02/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mangeoires pour animaux et plus particulièrement pour oiseaux. Aliments pour animaux et plus particulièrement des graines et des graines pour oiseaux
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329425
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

24/02/1997 : CHEZ PIC ET PLUME
N° national/d'enregistrement : 97666244
Date de dépôt : 24/02/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mangeoires pour animaux et plus particulièrement pour oiseaux. Aliments pour animaux et plus particulièrement des graines et des graines pour oiseaux
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329426
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

18/10/1990 : GONDIAN
N° national/d'enregistrement : 1623439
Date de dépôt : 18/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux malt

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 496473
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 749265
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181687
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453338
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760258
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

18/10/1990 : GONDIAN
N° national/d'enregistrement : 1623439
Date de dépôt : 18/10/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux malt

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 496473
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 749265
Date de demande : 14/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181687
Date de demande : 06/09/2000
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453338
Date de demande : 18/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760258
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

01/06/1989 : OXADIS
N° national/d'enregistrement : 1569350
Date de dépôt : 01/06/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits d'hygiène de soins des animaux;accessoires et produits de traitement pour cages et aquariums;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;corbeilles, coussins, paniers;colliers, sautoirs, laisses, harnais.Ustensiles, récipients pour le ménage ou la cuisine, écuelles;aquariums d'appartement, cages;ustensiles d'hygiène et de soins des animaux;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour animaux Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;jouets pour animaux domestiques, notamment jouets à mâcher.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments et friandises pour les animaux;litières; graviers, sables
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ”
38290 LA VERPILLIERE ST QUENTIN FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2144009
Date de demande : 17/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 48643
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 584976
Date de demande : 25/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144009
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401577
Date de demande : 17/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

08/07/1988 : FRANCE-GRAINES
N° national/d'enregistrement : 1475885
Date de dépôt : 08/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 FEVRIER 1979 A L'INPI No 505277 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1086371
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines de semences.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 50622
Date de demande : 10/01/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 57779
Date de demande : 25/11/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652215
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120998
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376097
Date de demande : 16/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687294
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

08/07/1988 : FRANCE-GRAINES
N° national/d'enregistrement : 1475885
Date de dépôt : 08/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 FEVRIER 1979 A L'INPI No 505277 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1086371
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines de semences.

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 50622
Date de demande : 10/01/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 57779
Date de demande : 25/11/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 652215
Date de demande : 03/08/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120998
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376097
Date de demande : 16/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687294
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

04/05/1988 : ABONDANCE
N° national/d'enregistrement : 1463530
Date de dépôt : 04/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 DECEMBRE 1977 A L'INPI No 263967 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1050027.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits raticides, insecticides et anticryptogamiques; toutes graines et semences potagères, fourragères, fleurs, céréales, plantes et en général tous produits agricoles et horticoles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 48643
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 662723
Date de demande : 11/02/2016
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Bénéficiare 1 : VILMORIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098514
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350782
Date de demande : 14/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

25/10/1985 : CROQ'OS
N° national/d'enregistrement : 1328360
Date de dépôt : 25/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JANVIER 1976 A LYON No 40258 ET ENREGISTRE SOUS LE No 947140.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Un aliment sec pour chien.

Déposant 1 : OXADIS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 48643
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492171
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053475
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293132
Date de demande : 07/07/2005
N° de BOPI : 2006-18

19/02/1985 : VITA
N° national/d'enregistrement : 1300078
Date de dépôt : 19/02/1985
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 FEVRIER 1975 à l'INPI no 186825 ET ENREGISTRE SOUS LE no 920998.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines de semences, tous produits d'agriculture et d'horticulture, des engrais, tous articles de quincaillerie et outils, des machines agricoles, couleurs pour bâtiments, vernis et accessoires, cires, encaustiques, colles, mastics, coutellerie, conserves alimentaires, légumes et fruits secs et frais, produits alimentaires, articles d'épicerie, chandelles, bougies, insecticides, substances alimentaires pour animaux. Papeterie, librairie, articles de bureau, encre, reliures, produits pharmaceutiques, objets pour pansements et désinfectants, produits vétérinaires beurre, fromage, pâtés alimentaires, denrées coloniales.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : VILMORIN JARDIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 959503111
Adresse :
65 RUE DE LUZAIS
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
FR

Mandataire 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 65439
Date de demande : 22/07/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 375580
Date de demande : 12/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 472339
Date de demande : 14/04/2008

Bénéficiare 1 : CLAUSE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 643612
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : HM CLAUSE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643613
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : VILMORIN JARDIN

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869478
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : VILMORIN & CIE,
Adresse :
Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor
63360 Saint Beauzire
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2041914
N° de BOPI : 1995-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282282
Date de demande : 18/02/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580057
Date de demande : 27/02/2015
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2423
NOJO : 038020000293737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DELOCHE Eric nom d'usage : DELOCHE devient Membre du comité d'administration
26/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1134
NOJO : 380200002861300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1636
NOJO : 038020000267858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER n'est plus Membre du comité d'administration
14/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1637
NOJO : 038020000267862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRIFFOND Sebastien nom d'usage : BRIFFOND n'est plus Président du comité d'administration.
ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient Président du comité d'administration.
ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient Membre du comité d'administration.
RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD n'est plus Membre du comité d'administration.
BRIFFOND Sebastien nom d'usage : BRIFFOND n'est plus Membre du comité d'administration.
FABRE séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient Membre du comité d'administration
10/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°741
NOJO : 038020000264328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JACQUEMOND Daniel Paul Françis nom d'usage : JACQUEMOND n'est plus directeur général.
BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3138
NOJO : 380200002623310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1258
NOJO : 038020000248881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BRIFFOND Sebastien nom d'usage : BRIFFOND devient Président du comité d'administration.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus Président du comité d'administration.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus Membre du comité d'administration.
BELIN Etienne Paul Joseph Marie nom d'usage : BELIN devient Membre du comité d'administration.
MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph nom d'usage : MONTEL n'est plus Membre du comité d'administration.
RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient Membre du comité d'administration
18/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°3329
NOJO : 038020000241667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus président du conseil d'administration.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient Président du comité d'administration.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus directeur général.
JACQUEMOND Daniel Paul Françis nom d'usage : JACQUEMOND n'est plus directeur général délégué.
JACQUEMOND Daniel Paul Françis nom d'usage : JACQUEMOND devient directeur général.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus administrateur.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient Membre du comité d'administration.
De QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : de QUATREBARBES n'est plus administrateur.
De QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : de QUATREBARBES devient Membre du comité d'administration.
VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER n'est plus administrateur.
VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER devient Membre du comité d'administration.
MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph nom d'usage : MONTEL n'est plus administrateur.
MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph nom d'usage : MONTEL devient Membre du comité d'administration.
BRIFFOND Sebastien nom d'usage : BRIFFOND n'est plus administrateur.
BRIFFOND Sebastien nom d'usage : BRIFFOND devient membre du conseil d'administration
Montant du capital : 4000000.00 EUR
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3106
NOJO : 380200002372510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1943
NOJO : 038020000228357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GUEGUEN Bruno François Paul nom d'usage : GUEGUEN n'est plus administrateur.
BRIFFOND Sebastien nom d'usage : BRIFFOND devient administrateur
20/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3036
NOJO : 380200002231050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4364
NOJO : 380200002153670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1669
NOJO : 038020000208780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FOUCAULT Jean-Yves Marcel nom d'usage : FOUCAULT n'est plus administrateur
14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1819
NOJO : 038020000202083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT IS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
25/10/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°211
NOJO : 026020000231594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 10/07/2018
Publication légale : Le Journal du Diois, le 10/08/2018
Oppositions : SCP LOLLINI JULIE BALZAN GUY THIERRY ZAC des Gouvernaux 1BP 14 26120 CHABEUIL
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 10/07/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE le 30/07/2018, Dossier 2018 39886 Ref 2018 A 02429 Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier Brunelle 26400 EURRE. Adresse du nouveau propriétaire : Zone industrielle de Tharabie Parc de chenes 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 995 720 042
Dénomination : GRAINES GONDIAN
18/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2315
NOJO : 038020000195973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
28/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1301
NOJO : 038020000190172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
ROUGIER Emmanuel Marie Rémy Maurice nom d'usage : ROUGIER n'est plus directeur général délégué
28/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1302
NOJO : 038020000190174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
JACQUEMOND Daniel Paul Françis nom d'usage : JACQUEMOND devient directeur général délégué.
PETOTON Jean-Luc Marie nom d'usage : PETOTON n'est plus administrateur.
GUEGUEN Bruno François Paul nom d'usage : GUEGUEN devient administrateur
15/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1002
NOJO : 038020000185711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 12359720.00 EUR
02/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°852
NOJO : 038020000172243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE n'est plus administrateur.
de QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : de QUATREBARBES devient administrateur
Montant du capital : 16347146.00 EUR
10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1694
NOJO : 038020000167346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
JUILLIARD Jean-Christophe Philippe Benoît nom d'usage : JUILLIARD n'est plus directeur général délégué
10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1712
NOJO : 038020000167347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
ROUGIER Emmanuel Marie Rémy Maurice nom d'usage : ROUGIER devient directeur général délégué
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5846
NOJO : 380200001660120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
08/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : BXB16188001840B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus président du conseil d'administration.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient président du conseil d'administration.
VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus directeur général.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient directeur général.
VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus administrateur.
HEYRAUD François Joseph Antony nom d'usage : HEYRAUD n'est plus administrateur.
RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient administrateur.
DELSUC Michel Pierre nom d'usage : DELSUC n'est plus administrateur.
VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER devient administrateur.
MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph nom d'usage : MONTEL devient administrateur.

14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4583
NOJO : 380200001481670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
25/10/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°670
NOJO : BXA15292002138W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 26/11/2014
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 16/12/2014
Oppositions : Au siège social de l'acquéreur, Vilmorin Jardin - ZI de Tharabie - 65 rue de Luzais 38291 Saint Quentin Fallavier
Descriptif : Domicile du vendeur : route du Manoir - la Garenne 49250 LA MENITRE. Délai des oppositions : 10 jours à compter de la parution au Bodacc.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 13347166.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 562 050 864
Dénomination : VILMORIN
28/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2813
NOJO : BXB15140003562M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 13347166.00 EUR
10/03/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°652
NOJO : BXA15062003792S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 26/11/2014
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 16/12/2014
Oppositions : Siège social de l'acquéreur : Vilmorin Jardin - ZI de Tharabie 65 rue de Luzais 38291 Saint Quentin Fallavier
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 4847212.50 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 435 480 546
Dénomination : HM. CLAUSE
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4230
NOJO : 380200001329100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3401
NOJO : 380200001184750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
25/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1348
NOJO : BXB13261002972M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président du conseil d'administration.
VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient président du conseil d'administration.
VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient directeur général.
JUILLIARD Jean-Christophe Philippe Benoît nom d'usage : JUILLIARD devient directeur général délégué.
VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient administrateur.
HEYRAUD François Joseph Antony nom d'usage : HEYRAUD devient administrateur.
FOUCAULT Jean-Yves Marcel nom d'usage : FOUCAULT devient administrateur.
DELSUC Michel Pierre nom d'usage : DELSUC devient administrateur.
PETOTON Jean-Luc Marie nom d'usage : PETOTON devient administrateur.
AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus directeur général.
ROUGIER Emmanuel Marie Rémy Maurice nom d'usage : ROUGIER n'est plus directeur général délégué.
FAURE Jean Paul Marie Patrick nom d'usage : FAURE n'est plus administrateur.
BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur.

26/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°827
NOJO : BXB13109001714Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
RENARD Gérard nom d'usage : RENARD n'est plus administrateur.
SA à conseil d'administration KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DECORNOY Jean-luc nom d'usage : DECORNOY n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT ID devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT IS devient commissaire aux comptes suppléant.

25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6907
NOJO : BXC13037000431Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
11/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : BXB13004002715W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DELTOUR Arnaud François Joseph Marie nom d'usage : DELTOUR n'est plus directeur général.
ROUGIER Emmanuel Marie Rémy Maurice nom d'usage : ROUGIER devient directeur général délégué.

16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°932
NOJO : BXB12221000985G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : VILMORIN JARDIN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1861
NOJO : BXB12172004719Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE n'est plus administrateur.

05/04/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°154
NOJO : BXA12090000947C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/02/2012
Publication légale : Ouest France, le 18/02/2012
Oppositions : Au Mandataire AVOXA, 5 allée Ermengarde d'Anjou, 35000 Rennes pour la validité et pour la correspondance AVOXA 5 allée Ermengard d'anjou 35000 RENNES
Numéro d'identification : RCS Rennes 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 494 044
Dénomination : CULTISOL
04/03/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°192
NOJO : BXA12059001454U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2012
Publication légale : Ouest France, le 18/02/2012
Oppositions : Au Mandataire Cabinet AVOXA, 5 allée Ermengarde d'Anjou ZAC Atalante Champeaux CS 40824 35108 RENNES CEDEX 03 pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Rennes 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 4847212.50 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 409 494 044
Dénomination : CULTISOL
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4221
NOJO : BXC120410139599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°565
NOJO : BXB11161000880R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
ROUGIER Emmanuel Marie Rémy Maurice nom d'usage : ROUGIER n'est plus directeur général délégué.
DELTOUR Arnaud François Joseph Marie nom d'usage : DELTOUR devient directeur général.

07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4578
NOJO : BXC11021011662P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 Saint-Quentin-Fallavier
04/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1272
NOJO : BXB10176002913Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
HEYRAUD François nom d'usage : HEYRAUD François n'est plus président du conseil d'administration.
HEYRAUD François nom d'usage : HEYRAUD François n'est plus directeur général.
AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD Philippe devient président du conseil d'administration et directeur général.
DELOCHE François nom d'usage : DELOCHE François n'est plus administrateur.
PUISSAUVE Christian Michel nom d'usage : PUISSAUVE Christian n'est plus administrateur.
BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON Philippe devient administrateur.
FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE Jacques devient administrateur.
MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE Christophe devient administrateur.

28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3267
NOJO : BXC10020005100K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle de Tharabie Parc de Chesnes
38070 Saint-Quentin-Fallavier
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3275
NOJO : BXC08013005381X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle de Tharabie
Parc de Chesnes,
38070 Saint-Quentin-Fallavier
16/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : BXB08120004872Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PUISSAUVE Christian Michel nom d'usage : PUISSAUVE Christian devient administrateur.

07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3674
NOJO : BXC08030004447Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Vienne 959 503 111
Dénomination : OXADIS
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
Z.i. De Tharabie - parc de chesnes,
38070 Saint-Quentin-Fallavier
Historique de l'unité légale :
07/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/11/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2012 : dénomination
Dénomination : VILMORIN JARDIN
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (NAFRev2 : 46.21Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : OXADIS SA
Représentants légaux :
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Joël Michel
Né le 16/03/1976 à Beaumont (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
Route de Chavaroux
63720 Chappes
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Franck Roger
Né le 16/02/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Allée Édouard Manet
63400 Chamalières
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Joël Michel
Né le 16/03/1976 à Beaumont (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
Route de Chavaroux
63720 Chappes
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BELIN Etienne Paul Joseph Marie
Né le 01/02/1987 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
12 Rue Saint-Nicolas
63200 Gimeaux
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : FABRE (DARSONVILLE) séverine
Né le 02/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
18 Route De Chas
63160 Espirat
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Joël Michel
Né le 16/03/1976 à Beaumont (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
Route de Chavaroux
63720 Chappes
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Franck Roger
Né le 16/02/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Allée Édouard Manet
63400 Chamalières
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Joël Michel
Né le 16/03/1976 à Beaumont (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
Route de Chavaroux
63720 Chappes
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BELIN Etienne Paul Joseph Marie
Né le 01/02/1987 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
12 Rue Saint-Nicolas
63200 Gimeaux
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : FABRE (DARSONVILLE) séverine
Né le 02/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
18 Route De Chas
63160 Espirat
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : DELOCHE Eric
Né le 04/11/1974 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
1 Chemin des Creuzes
63200 Ménétrol
France
16/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Franck Roger
Né le 16/02/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Allée Édouard Manet
63400 Chamalières
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BELIN Etienne Paul Joseph Marie
Né le 01/02/1987 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
12 Rue Saint-Nicolas
63200 Gimeaux
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RIGAUD Pierre-Antoine François
Né le 15/04/1988 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
9 Rue De la Croix la Pierre
63720 Ennezat
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BELIN Etienne Paul Joseph Marie
Né le 01/02/1987 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
12 Rue Saint-Nicolas
63200 Gimeaux
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RIGAUD Pierre-Antoine François
Né le 15/04/1988 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
9 Rue De la Croix la Pierre
63720 Ennezat
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph
Né le 18/03/1962 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
5 Chemin Croix Magne
63200 Yssac-la-Tourette
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph
Né le 18/03/1962 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
5 Chemin Croix Magne
63200 Yssac-la-Tourette
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph
Né le 18/03/1962 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
5 Chemin Croix Magne
63200 Yssac-la-Tourette
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph
Né le 18/03/1962 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
5 Chemin Croix Magne
63200 Yssac-la-Tourette
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BELIN Etienne Paul Joseph Marie
Né le 01/02/1987 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
12 Rue Saint-Nicolas
63200 Gimeaux
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RIGAUD Pierre-Antoine François
Né le 15/04/1988 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
9 Rue De la Croix la Pierre
63720 Ennezat
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : BRIFFOND Sebastien
Né le 26/01/1980 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité d'administration

Adresse :
Chemin des Pradeaux
Epinet
63360 Saint-Beauzire
France
08/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : ROUGIER Emmanuel Marie Rémy Maurice
Né le 29/08/1952 à Bordeaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
25 Avenue Poincaré
03200 Vichy
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : FOUCAULT Jean-Yves Marcel
Né le 11/01/1955 à Désertines (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
21 Route du Broc
63500 Bergonne
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : PETOTON Jean-Luc Marie
Né le 01/10/1963 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Impasse Du Pre De Louche
63310 Saint-Clément-de-Régnat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : FORCE Jacques Henri
Né le 13/08/1959 à Ambert (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Boulamoy
63220 Arlanc
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph
Né le 18/03/1962 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Chemin Croix Magne
63200 Yssac-la-Tourette
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
PARIS LA DEVENSE CEDEX
92939 Nanterre
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
PARIS LA DEFENSE CEDEX
92939 Nanterre
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : FOUCAULT Jean-Yves Marcel
Né le 11/01/1955 à Désertines (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
21 Route du Broc
63500 Bergonne
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : GUEGUEN Bruno François Paul
Né le 14/01/1960 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
22 Impasse de Penlierras
63270 Vic-le-Comte
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph
Né le 18/03/1962 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Chemin Croix Magne
63200 Yssac-la-Tourette
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMOND Daniel Paul Françis
Né le 24/10/1957 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
16 Hameau de Bellevue
03700 Bellerive-sur-Allier
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAUD Claude Jean-Joseph
Né le 28/12/1957 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
La Bardine
63350 Luzillat
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : FOUCAULT Jean-Yves Marcel
Né le 11/01/1955 à Désertines (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
21 Route du Broc
63500 Bergonne
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : GUEGUEN Bruno François Paul
Né le 14/01/1960 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
22 Impasse de Penlierras
63270 Vic-le-Comte
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : de QUATREBARBES Guillaume Marie
Né le 20/06/1964 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
30 Travers
63450 Saint-Sandoux
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER (BRUNIER) Annick Marie Bernadette Jeanne
Né le 04/12/1960 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue De la Fontaine De Jade
Bicon
63460 Artonne
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTEL Bernard Jean-Marie Joseph
Né le 18/03/1962 à Riom (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Chemin Croix Magne
63200 Yssac-la-Tourette
France
29/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
Dépôts des actes :
25/04/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003872 déposé le 02/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002678 déposé le 04/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002682 déposé le 04/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002678 déposé le 04/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002682 déposé le 04/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2021 : Procès-verbal
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000919 déposé le 03/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2021 : Procès-verbal
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000919 déposé le 03/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2021 : Procès-verbal
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000919 déposé le 03/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004059 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004059 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004059 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004059 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004059 déposé le 14/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
30/11/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
15/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003124 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003124 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003124 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003124 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003124 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003124 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003124 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
29/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
29/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
29/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
29/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
29/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
29/04/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
25/03/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003353 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003353 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003353 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003353 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003353 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003353 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/03/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003353 déposé le 07/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003057 déposé le 19/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
19/04/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
27/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000631 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/04/2015 : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°004032 déposé le 10/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°005639 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001669 déposé le 09/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
21/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002658 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002370 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002275 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000811 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001163 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000583 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000193 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000181 déposé le 01/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
22/05/2000 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000695 déposé le 22/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 02/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/12/1998 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001821 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001594 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
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Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
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Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
04/06/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000714 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
14/04/1997 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000466 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Rapport commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
28/03/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000013 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000737 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
03/03/1994 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000293 déposé le 03/03/1994
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Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/07/1993 : Statuts mis à jour
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19/07/1993 : Déclaration de conformité
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19/07/1993 : Acte
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19/07/1993 : Statuts mis à jour
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Décision : Décision sur la modification du capital social
19/07/1993 : Déclaration de conformité
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Décision : Décision sur la modification du capital social
19/07/1993 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000827 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000827 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/07/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000827 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/07/1993 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000827 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
04/08/1992 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000952 déposé le 04/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001359 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
17/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000655 déposé le 17/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
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Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
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Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
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Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/01/1991 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000143 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
19/04/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000474 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
14/08/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001094 déposé le 14/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/03/1989 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000337 déposé le 06/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/07/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000611 déposé le 01/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/05/1988 : Acte
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000423 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/1986 : Projet
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000268 déposé le 10/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000597 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Certificat
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000597 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
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Décision : Décision sur la modification du capital social
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Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
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Décision : Modification de la durée de la personne morale
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Numéro de gestion : 1976B00053
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Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
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Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
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Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
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Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
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Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
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Dépôt : N°001416 déposé le 06/03/2018
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Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
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Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
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Décision : Modification des statuts
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
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Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
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Décision : Modification des statuts
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Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
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Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Certificat
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
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Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
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Dépôt : N°000597 déposé le 18/01/2019
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Dépôt : N°000953 déposé le 22/06/2001
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Dépôt : N°000346 déposé le 19/02/2003
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Dépôt : N°001014 déposé le 09/03/2009
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Décision : Modification des statuts
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Dépôt : N°003186 déposé le 16/07/2012
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Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
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Dépôt : N°002074 déposé le 07/05/2015
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Décision : Décision sur la modification du capital social
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Dépôt : N°001557 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003268 déposé le 27/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
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Dépôt : N°002564 déposé le 23/05/2017
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
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Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°006188 déposé le 29/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001073 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000597 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
16/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
16/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
16/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
08/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général.
Origine du fonds : Transfert
ransfert du siège social de LYON 8ème 27 rue Pierre Delore, à SAINT QUENTIN FALLAVIER (Isère - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Siège

Adresse :
ZI de Tharabie
65 Rue De Luzais
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Rue De Luzais
Zone Industrielle de Tharabie
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potégères, fourragères, florales et gason.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
Rue Louis-Armand
26800 Portes-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Ventes de semences plantes et produits pour le jardin en général (conditionnement, stockage et préparation de commandes)
Origine du fonds : Prise en location-gérance
OCATION GERANC - oueur du fond - A TEZIE
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
16/01/2023 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
16/01/2023 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
29/12/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
29/12/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
08/12/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
08/12/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
08/12/2020 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
29/12/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
29/12/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : société régie par la loi du 24 juillet l966 etle décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1997 : Fusion absorption de la SOCIETE AGRICOLE DE DIFFUSION D'ENSEIGNES ET DE MARQUES (SADEM), S.A. dont le siège social est à ST-QUENTIN FALLAVIER (Isère) - RCS VIENNE B 341 006 559 - par la société OXADIS à compter du 16 Mai 1997. Dépôt au greffe le 04 Juin 1997 Publicité : VIENNE JOURNAL du 17 Mai 1997
Personnes morales :
16/01/2023 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 133 années
16/01/2023 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 133 années
29/12/2021 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 133 années
29/12/2021 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 133 années
29/12/2021 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 133 années
08/12/2020 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 133 années
08/12/2020 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 133 années
08/12/2020 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potagères, fourragères, florales et gazon.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 133 années
29/12/2016 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 13347166.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
29/12/2016 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Achat, vente, commercialisation, diffusion de graines, semences, produits agricoles et horticoles et tous autres produits en général, conditionnement et négoce en France et à l'étranger de semences potégères, fourragères, florales et gason.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 12359720.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
30/08/2012 : VILMORIN JARDIN
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000233 déposé le 16/01/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000233 déposé le 16/01/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°014262 déposé le 29/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°014262 déposé le 29/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°014262 déposé le 29/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°014262 déposé le 29/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009629 déposé le 08/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009629 déposé le 08/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009629 déposé le 08/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009629 déposé le 08/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009629 déposé le 08/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009629 déposé le 08/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009629 déposé le 08/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000923 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000923 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000923 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000923 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000923 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000923 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000923 déposé le 11/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°008585 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°008585 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°008585 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°008585 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°008585 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°008585 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°008585 déposé le 23/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°010024 déposé le 29/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°009021 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000267 déposé le 20/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000218 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000392 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000135 déposé le 18/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000069 déposé le 07/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°007075 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003704 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°003510 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000038 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000014 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000070 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 09/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°002816 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000015 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000082 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000067 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000387 déposé le 26/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000057 déposé le 15/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000694 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000021 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001770 déposé le 12/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001652 déposé le 09/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001619 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001591 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001406 déposé le 20/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001296 déposé le 14/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001127 déposé le 14/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°001022 déposé le 14/12/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1976B00053
Dépôt : N°000263 déposé le 09/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2023/000233 du 16/01/2023
Numéro de gestion : 1976B00053
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/014262 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 1976B00053
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/009629 du 08/12/2020
Numéro de gestion : 1976B00053
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 074 4843 525 8141 548 670
AHFonds commercial10 731 7933 826 7026 905 091
APConstructions229 234223 1696 065
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 780 0675 444 5401 335 527
ATAutres immobilisations corporelles1 639 3141 423 683215 632
CUAutres participations6 896 1955 167 2441 728 951
BFPrêts804 177804 177
BHAutres immobilisations financières176 306176 306
BJTOTAL (I)32 331 57019 611 15212 720 418
BLMatières premières, approvisionnements3 901 632187 5603 714 072
BTMarchandises6 941 474428 4306 513 044
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40495 404
BXClients et comptes rattachés8 600 156335 6818 264 475
BZAutres créances3 479 256414 2713 064 985
CFDisponibilités1 037 5291 037 529
CHCharges constatées d’avance195 019195 019
CJTOTAL (II)24 250 4691 365 94222 884 528
CNEcarts de conversion actif (V)51 21351 213
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 633 25320 977 09435 656 159
CRParts à plus d’un an3 056 952
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 359 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...152
DDRéserve légale (1)397 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 078 586
DLTOTAL (I)6 678 810
DPProvisions pour risques183 228
DQProvisions pour charges152 799
DRTOTAL (III)336 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 811 497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 488 698
DYDettes fiscales et sociales2 096 822
EAAutres dettes3 244 305
ECTOTAL (IV)28 641 322
EETOTAL GENERAL (I à V)35 656 159
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 641 322
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 811 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 434 0704 061 74048 495 810
FGProduction vendue services38 74238 742
FJChiffres d’affaires nets44 472 8124 061 74048 534 552
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 308 591
FQAutres produits760 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 603 400
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 011 232
FTVariation de stock (marchandises)-88 140
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 373 240
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)456 279
FWAutres achats et charges externes19 535 705
FXImpôts, taxes et versements assimilés482 890
FYSalaires et traitements7 530 806
FZCharges sociales3 194 477
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements539 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions426 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions760 669
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 213
GEAutres charges1 080 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 355 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 751 750
GLAutres intérêts et produits assimilés97 718
GNDifférences positives de change23 246
GPTotal des produits financiers (V)120 965
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 244 420
GRIntérêts et charges assimilées428 215
GSDifférences négatives de change79 962
GUTotal des charges financières (VI)2 752 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 631 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 383 382
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion179
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 633
HCReprises sur provisions et transferts de charges296 935
HDTotal des produits exceptionnels (VII)309 747
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion296 570
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)310 074
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-305 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 034 112
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 112 698
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 078 586
A1Renvois : Transfert de charges199 933
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)127 397
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)656 282
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/000923 du 11/02/2020
Numéro de gestion : 1976B00053
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 074 4843 525 8141 548 670
AHFonds commercial10 731 7933 826 7026 905 091
APConstructions229 234223 1696 065
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 780 0675 444 5401 335 527
ATAutres immobilisations corporelles1 639 3141 423 683215 632
CUAutres participations6 896 1955 167 2441 728 951
BFPrêts804 177804 177
BHAutres immobilisations financières176 306176 306
BJTOTAL (I)32 331 57019 611 15212 720 418
BLMatières premières, approvisionnements3 901 632187 5603 714 072
BTMarchandises6 941 474428 4306 513 044
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40495 404
BXClients et comptes rattachés8 600 156335 6818 264 475
BZAutres créances3 479 256414 2713 064 985
CFDisponibilités1 037 5291 037 529
CHCharges constatées d’avance195 019195 019
CJTOTAL (II)24 250 4691 365 94222 884 528
CNEcarts de conversion actif (V)51 21351 213
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 633 25320 977 09435 656 159
CRParts à plus d’un an3 056 952
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 359 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...152
DDRéserve légale (1)397 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 078 586
DLTOTAL (I)6 678 810
DPProvisions pour risques183 228
DQProvisions pour charges152 799
DRTOTAL (III)336 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 811 497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 488 698
DYDettes fiscales et sociales2 096 822
EAAutres dettes3 244 305
ECTOTAL (IV)28 641 322
EETOTAL GENERAL (I à V)35 656 159
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 641 322
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 811 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 434 0704 061 74048 495 810
FGProduction vendue services38 74238 742
FJChiffres d’affaires nets44 472 8124 061 74048 534 552
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 308 591
FQAutres produits760 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 603 400
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 011 232
FTVariation de stock (marchandises)-88 140
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 373 240
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)456 279
FWAutres achats et charges externes19 535 705
FXImpôts, taxes et versements assimilés482 890
FYSalaires et traitements7 530 806
FZCharges sociales3 194 477
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements539 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions426 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions760 669
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 213
GEAutres charges1 080 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 355 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 751 750
GLAutres intérêts et produits assimilés97 718
GNDifférences positives de change23 246
GPTotal des produits financiers (V)120 965
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 244 420
GRIntérêts et charges assimilées428 215
GSDifférences négatives de change79 962
GUTotal des charges financières (VI)2 752 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 631 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 383 382
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion179
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 633
HCReprises sur provisions et transferts de charges296 935
HDTotal des produits exceptionnels (VII)309 747
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion296 570
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)310 074
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-305 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 034 112
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 112 698
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 078 586
A1Renvois : Transfert de charges199 933
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)127 397
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)656 282
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/008585 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 1976B00053
Code activité : 4621Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 074 4843 525 8141 548 670
AHFonds commercial10 731 7933 826 7026 905 091
APConstructions229 234223 1696 065
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 780 0675 444 5401 335 527
ATAutres immobilisations corporelles1 639 3141 423 683215 632
CUAutres participations6 896 1955 167 2441 728 951
BFPrêts804 177804 177
BHAutres immobilisations financières176 306176 306
BJTOTAL (I)32 331 57019 611 15212 720 418
BLMatières premières, approvisionnements3 901 632187 5603 714 072
BTMarchandises6 941 474428 4306 513 044
BVAvances et acomptes versés sur commandes95 40495 404
BXClients et comptes rattachés8 600 156335 6818 264 475
BZAutres créances3 479 256414 2713 064 985
CFDisponibilités1 037 5291 037 529
CHCharges constatées d’avance195 019195 019
CJTOTAL (II)24 250 4691 365 94222 884 528
CNEcarts de conversion actif (V)51 21351 213
COTOTAL GENERAL (0 à V)56 633 25320 977 09435 656 159
CRParts à plus d’un an3 056 952
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 359 720
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...152
DDRéserve légale (1)397 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 078 586
DLTOTAL (I)6 678 810
DPProvisions pour risques183 228
DQProvisions pour charges152 799
DRTOTAL (III)336 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 811 497
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 488 698
DYDettes fiscales et sociales2 096 822
EAAutres dettes3 244 305
ECTOTAL (IV)28 641 322
EETOTAL GENERAL (I à V)35 656 159
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 641 322
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 811 497
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises44 434 0704 061 74048 495 810
FGProduction vendue services38 74238 742
FJChiffres d’affaires nets44 472 8124 061 74048 534 552
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 308 591
FQAutres produits760 258
FRTotal des produits d’exploitation (I)50 603 400
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)9 011 232
FTVariation de stock (marchandises)-88 140
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 373 240
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)456 279
FWAutres achats et charges externes19 535 705
FXImpôts, taxes et versements assimilés482 890
FYSalaires et traitements7 530 806
FZCharges sociales3 194 477
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements539 168
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions426 702
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions760 669
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions51 213
GEAutres charges1 080 909
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 355 150
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 751 750
GLAutres intérêts et produits assimilés97 718
GNDifférences positives de change23 246
GPTotal des produits financiers (V)120 965
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 244 420
GRIntérêts et charges assimilées428 215
GSDifférences négatives de change79 962
GUTotal des charges financières (VI)2 752 597
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 631 633
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 383 382
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion179
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 633
HCReprises sur provisions et transferts de charges296 935
HDTotal des produits exceptionnels (VII)309 747
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion296 570
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)310 074
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-327
HKImpôts sur les bénéfices (X)-305 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 034 112
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 112 698
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 078 586
A1Renvois : Transfert de charges199 933
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)127 397
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)656 282
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