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de Saint-Barnabé

VITAL SOLAIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51885987100031 / Siren : 518859871 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 61 518859871
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
VITAL SOLAIRE
Adresse :
821G
Chemin DE VALLON CROS

83190 OLLIOULES
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2016 : Succession
Prédécesseur : VITAL SOLAIRE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/11/2009
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12280
NOJO : 830500001760050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°3161
NOJO : 083050000130573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MARTIN-DONDOZ Bernard nom d'usage : MARTIN-DONDOZ n'est plus gérant.
MORANA Anne-Marie devient gérant
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8259
NOJO : 830500001293130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7463
NOJO : 830500000955870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3291
NOJO : 830500000668520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11630
NOJO : 830500000412350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4546
NOJO : 518305418341728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8304
NOJO : 518305392657427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°543
NOJO : 130415413700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°836
NOJO : BXA16134003388L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRAHMI Saadi Gérant : MARTIN-DONDOZ Bernard
Montant du capital : 1000.00 EUR
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1328
NOJO : 130414326000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1545
NOJO : 130413265600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1376
NOJO : BXC131610087294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1283
NOJO : BXC120900019045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°146
NOJO : BXA110820003012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 03/03/2011
Date de commencement d'activité : 01/02/2011
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : BRAHMI Saadi Co-Gérant : MARTIN-DONDOZ Bernard, Paul, Pierre
Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La Prodduction et la vente de fourniture d'électricité par tous moyens d'énergies renouvelables telles que panneaux photovoltaïques, éoliennes, hydrauliques etc... Prise de participation dans d'Autres sociétés ayant des activités connexes ou complémentaires
Origine des fonds : Transfert de siège

Adresse :
Campagne Gilette BP 52
13760 Saint-Cannat
27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1972
NOJO : BXB110520046947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MORANA Lucien en fonction le 18 Décembre 2009 Gérant : BRAHMI Saadi en fonction le 18 Février 2011 Gérant : MORANA Pascal en fonction le 18 Février 2011 Gérant : MARTIN-DONDOZ Bernard Paul Pierre en fonction le 18 Février 2011
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13145
NOJO : BXC11040010067G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1257
NOJO : BXA09356001150Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 06/11/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 518 859 871
Dénomination : VITAL SOLAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MORANA Anne-Marie Gérant : MORANA Frédéric Gérant : MORANA Lucien Gérant : MORANA Pascal
Montant du capital : 1000.00 EUR

Adresse :
boulevard de Lery
Allée Jean Giono
83140 Six-Fours-les-Plages
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/04/2016 : code NIC
Code NIC : 00031
01/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
18/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Personne Physique

Nom : BRAHMI Saadi
Né le 18/01/1981 à Bouzeguene (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Avenue Fernand Julien
13410 Lambesc
France
18/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Personne Physique

Nom : MORANA Anne-Marie
Né le 31/08/1956 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
821 G Chemin De Vallon Cros
83190 Ollioules
France
12/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Personne Physique

Nom : BRAHMI Saadi
Né le 18/01/1981 à Bouzeguene (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Avenue Fernand Julien
13410 Lambesc
FRANCE
12/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN-DONDOZ Bernard
Né le 21/09/1954 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
821 G Chemin de Vallon Cros
83190 Ollioules
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°006394 déposé le 01/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°016728 déposé le 27/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°3963 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°3963 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°003963 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°003963 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
Etablissements :
18/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Siège

Adresse :
821 G Chemin De Vallon Cros
83190 Ollioules
France
18/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Etablissement principal

Adresse :
821 G Chemin De Vallon Cros
83190 Ollioules
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : La Production et la vente de fourniture d'électricité par tous moyens d'énergies renouvelables telles que panneaux photovoltaïques, éoliennes, hydrauliques etc... Prise de participation dans d'Autres sociétés ayant des activités connexes ou complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Siège

Adresse :
821 G Chemin de Vallon Cros
83190 Ollioules
FRANCE
12/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Type : Etablissement principal

Adresse :
821G Chemin de Vallon Cros
83190 Ollioules
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : La Production et la vente de fourniture d'électricité par tous moyens d'énergies renouvelables telles que panneaux photovoltaïques, éoliennes, hydrauliques etc... Prise de participation dans d'Autres sociétés ayant des activités connexes ou complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/05/2022 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 74013
Date d’ajout de l’observation : 12/05/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
12/05/2016 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 74013
Date d’ajout de l’observation : 12/05/2016
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
18/05/2022 : VITAL SOLAIRE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La Production et la vente de fourniture d'électricité par tous moyens d'énergies renouvelables telles que panneaux photovoltaïques, éoliennes, hydrauliques etc... Prise de participation dans d'Autres sociétés ayant des activités connexes ou complémentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
12/05/2016 : VITAL SOLAIRE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/05/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°004410 déposé le 18/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°004634 déposé le 05/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°001464 déposé le 23/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°003448 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°002132 déposé le 25/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°1467 déposé le 18/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00962
Dépôt : N°001467 déposé le 18/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/004410 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 2016B00962
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/004634 du 05/05/2021
Numéro de gestion : 2016B00962
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/001464 du 23/04/2020
Numéro de gestion : 2016B00962
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/003448 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 2016B00962
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 2132 du 25/04/2018
Numéro de gestion : 2016B00962
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 1467 du 18/04/2017
Numéro de gestion : 2016B00962
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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