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de Poitiers

VOLTA MEDICAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2020
Dénomination usuelle : VOLTA MEDICAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82096787500031 / Siren : 820967875 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 14 820967875
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
VOLTA MEDICAL
Adresse :
TOUR MEDITERRANEE, 17EME ETAGE
65 AVEN JULES CANTINI

13006 MARSEILLE
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2020 : Succession
Prédécesseur : VOLTA MEDICAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/06/2016
Dénomination : SUBSTRATE HD
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
07/07/2017 : VOLTA MEDICAL ARTIFICIAL INTELLIGENCE SERVING HEART RHYTHM
N° national/d'enregistrement : 4374708
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER,
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869988
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet NETTER,
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/07/2017 : VOLTA MEDICAL
N° national/d'enregistrement : 4374719
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER,
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869988
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet NETTER,
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/07/2017 : VOLTA MEDICAL ARTIFICIAL INTELLIGENCE SERVING HEART RHYTHM
N° national/d'enregistrement : 4374708
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI
Adresse :
16 rue Breteuil
13001 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789504
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/07/2017 : VOLTA MEDICAL ARTIFICIAL INTELLIGENCE SERVING HEART RHYTHM
N° national/d'enregistrement : 4374708
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI
Adresse :
16 rue Breteuil
13001 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/07/2017 : VOLTA MEDICAL ARTIFICIAL INTELLIGENCE SERVING HEART RHYTHM
N° national/d'enregistrement : 4374708
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI
Adresse :
16 rue Breteuil
13001 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/07/2017 : VOLTA MEDICAL
N° national/d'enregistrement : 4374719
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI
Adresse :
16 rue Breteuil
13001 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

07/07/2017 : VOLTA MEDICAL ARTIFICIAL INTELLIGENCE SERVING HEART RHYTHM
N° national/d'enregistrement : 4374708
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI
Adresse :
16 rue Breteuil
13001 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/07/2017 : VOLTA MEDICAL
N° national/d'enregistrement : 4374719
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels [programmes enregistrés] ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; robots dotés d'une intelligence artificielle ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils et instruments vétérinaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; location de logiciels informatiques ; recherches scientifiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de santé ; assistance médicale ; assistance vétérinaire ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de télémédecine.

Déposant 1 : SUBSTRATE HD, SAS
Numéro de SIREN : 820967875
Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FR

Mandataire 1 : SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, M. Jonathan POLSKI
Adresse :
16 rue Breteuil
13001 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Publications au Bodacc :
10/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°223
NOJO : 001303MYG878258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 25258.60 EUR
14/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°397
NOJO : 001303MYG844054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 19925.40 EUR
29/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°248
NOJO : 001303MYG833712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 19915.80 EUR
27/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : 001303MYG821305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 14582.60 EUR
29/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°232
NOJO : 001303MYG752342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEITZ Julien ; Directeur général : BARS Clément ; Directeur général : MOHR-DURDEZ Théophile ; Directeur général : KALIFA Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
05/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°860
NOJO : 1303MYG74686200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : 001303MYG739111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 14542.40 EUR
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°911
NOJO : 1303MYG73525900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°630
NOJO : 001303MYG710841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 14536.10 EUR
14/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°266
NOJO : 001303MYG708005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 03/06/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : 001303MYG707478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 13827.10 EUR
24/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°424
NOJO : 1303MYG67468700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°162
NOJO : 130311303445028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6204.90 EUR
23/06/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°141
NOJO : BXA16173002065K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 03/06/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 820 967 875
Dénomination : SUBSTRATE HD
Nom commercial : VOLTA Medical
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEITZ Julien Directeur général : BARS Clément Directeur général : KALIFA Jérôme
Montant du capital : 4500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
03/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/12/2020 : code NIC
Code NIC : 00031
12/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/05/2018 : activité principale, code NIC
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Physique

Nom : SEITZ Julien
Né le 12/03/1978 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Physique

Nom : BARS Clément
Né le 03/03/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Traverse Canoubier
13007 Marseille 7e Arrondissement
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Physique

Nom : MOHR-DURDEZ Théophile
Né le 16/12/1994 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
106 Avenue des Ternes
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Physique

Nom : KALIFA Jérôme
Né le 03/05/1970 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15075 Lincoln
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Physique

Nom : SEITZ Julien
Né le 12/03/1978 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FRANCE
17/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Physique

Nom : BARS Clément
Né le 03/03/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Traverse Canoubier
13007 Marseille
FRANCE
17/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Personne Physique

Nom : KALIFA Jérôme
Né le 03/05/1970 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15075 Lincoln
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°18702 déposé le 11/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°18702 déposé le 11/08/2021
Etat : Déposé
08/01/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°4121 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°4121 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
15/12/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°2425 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°2425 déposé le 11/02/2021
Etat : Déposé
15/12/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°6109 déposé le 15/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Correction de l'adresse du siège suite à une erreur du code postal
15/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°6109 déposé le 15/03/2021
Etat : Déposé
09/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°23784 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
13/11/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°2142 déposé le 09/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°2142 déposé le 09/02/2021
Etat : Déposé
24/08/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°19164 déposé le 02/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux avantages particuliers
23/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°16288 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
23/01/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°16288 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/01/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°16288 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/11/2018 : Extrait de décision(s) du président
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°16287 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
12/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°16287 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
09/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°52241 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
09/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°16287 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°16287 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°20988 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
07/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°20988 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°20988 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
07/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°20988 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
03/06/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°9071 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
03/06/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°9071 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Certificat Bancaire de dépôt de capital social - Liste des souscripteurs.
03/06/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°9071 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
03/06/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°9071 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Certificat Bancaire de dépôt de capital social - Liste des souscripteurs.
Etablissements :
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
65 Avenue Jules Cantini
Tour Méditerranée, 17ème Étage
13006 Marseille 6e Arrondissement
FRANCE
Nom commercial : VOLTA Medical
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2016
Activité : Création, fabrication, développement et commercialisation d'outils d'aide à la détention et à l'ablation de problèmes d'arythmie cardiaque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Siège

Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FRANCE
17/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Type : Etablissement principal

Adresse :
51 Boulevard de Marseilleveyre
13008 Marseille
FRANCE
Nom commercial : VOLTA Medical
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/2016
Activité : Création, fabrication, développement et commercialisation d'outils d'aide à la détention et à l'ablation de problèmes d'arythmie cardiaque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/10/2021 : SUBSTRATE HD
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création, fabrication, développement et commercialisation d'outils d'aide à la détention et à l'ablation de problèmes d'arythmie cardiaque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/06/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 14542.4
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/06/2016 : SUBSTRATE HD
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Création, fabrication, développement et commercialisation d'outils d'aide à la détention et à l'ablation de problèmes d'arythmie cardiaque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/06/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 4500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°22202 déposé le 01/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°14799 déposé le 22/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2016B02382
Dépôt : N°6603 déposé le 20/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 22202 du 01/10/2021
Numéro de gestion : 2016B02382
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 14799 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2016B02382
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 6603 du 20/05/2020
Numéro de gestion : 2016B02382
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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