XELIANS SAS

Entreprise

XELIANS SAS
Dernière mise à jour : 18/12/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45094320400039 / Siren : 450943204 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 15 450943204
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
XELIANS SAS
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE
15 Avenue MARCELLIN BERTHELOT

92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE
Historique de l'établissement :
18/12/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
15/12/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2009 : Succession
Prédécesseur : XELIANS SAS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/11/2003
Dénomination : XELIANS SAS
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/12/2014 : ARCHIVECO
N° national/d'enregistrement : 4140647
Date de dépôt : 10/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/12/2024
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 15/4 140 647 au BOPI 15/20 du 15 mai 2015, est à considérer comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) ; lecteurs (informatique) ; mémoires pour ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; ingénierie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : GROUPE ARCHIVECO SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI du Val de Seine, 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 Rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 657865
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 15/05/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-20
Texte de l'erratum publié : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 15/4 140 647 au BOPI 15/20 du 15 mai 2015, est à considérer comme nulle et non avenue.

10/12/2014 : ARCHIVECO
N° national/d'enregistrement : 4140647
Date de dépôt : 10/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/12/2024
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 15/4 140 647 au BOPI 15/20 du 15 mai 2015, est à considérer comme nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique) ; lecteurs (informatique) ; mémoires pour ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; ingénierie ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : GROUPE ARCHIVECO SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI du Val de Seine, 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François
Adresse :
31 Rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 657865
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 15/05/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-20
Texte de l'erratum publié : Suite à la décision rapportant l'enregistrement, la publication de l'enregistrement de la marque No 15/4 140 647 au BOPI 15/20 du 15 mai 2015, est à considérer comme nulle et non avenue.

12/12/2011 : PATRIMONIA
N° national/d'enregistrement : 3881505
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programme informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
15 AVENUE MARCELIN BERTHELOT, ZI DU VAL DE SEINE
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Mandataire 1 : XELIANS SAS, M. THIBON Jacques
Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot, ZI DU VAL DE SEINE
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798054
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

12/12/2011 : LOCADN
N° national/d'enregistrement : 3881490
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575152
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

12/12/2011 : LOC ADN
N° national/d'enregistrement : 3881504
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575153
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

12/12/2011 : LOCADN
N° national/d'enregistrement : 3881490
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575152
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

12/12/2011 : LOC ADN
N° national/d'enregistrement : 3881504
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 575153
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

12/12/2011 : PATRIMONIA
N° national/d'enregistrement : 3881505
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques relatifs à des documents physiques et numériques. Reproduction de documents. Vente au détail de logiciels de gestion documentaire et de logistique multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d'ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d'information internes ou externes aux entreprises. Fourniture d'accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposages de tous types de supports de données tant physiques qu'électroniques. Stockage électronique de documents ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation à l'utilisation des systèmes d'information et des programmes informatiques permettant l'accès aux fonctionnalités de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur. Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multisites de tous types de documents. Conversion de données et de programme informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : PLUS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 702038449
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLUS, SA
Adresse :
60 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 695416
Date de demande : 25/02/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Bénéficiare 1 : LOCARCHIVES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 806042
Date de demande : 21/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : XELIANS ARCHIVAGE,
Numéro de SIREN : 324847094
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844574
Date de demande : 26/11/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : XELIANS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 450943204
Adresse :
ZI DU VAL DE SEINE 15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 VILLENEUVE LA GARENNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Publications au Bodacc :
24/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5800
NOJO : 9201MYG18586440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4836
NOJO : 9201MYG18458750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°4238
NOJO : 09201MYG1841252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : THIBON Jacques ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ELALOUF Daniel ; Membre du conseil de surveillance : MONTEFIORE INVESTMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : NV AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : Exelmans Audit et Conseil
22/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4875
NOJO : 9201MYG16693260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4874
NOJO : 9201MYG16693270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1937
NOJO : 09201MYG1548268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : THIBON Jacques ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ELALOUF Daniel ; Membre du conseil de surveillance : MONTEFIORE INVESTMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : SEMAPHORES AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : NV AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS
10/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°2759
NOJO : 09201MYG1437714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du conseil de surveillance : THIBON Jacques ; Directeur général : FRANCOIS Pierre ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : ELALOUF Daniel ; Membre du conseil de surveillance : MONTEFIORE INVESTMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : SEMAPHORES AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : NV AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS
12/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2760
NOJO : 9201MYG14305920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2404
NOJO : 09201MYG1423174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3668
NOJO : 09201MYG1420252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : XELIANS SAS
Nom commercial : ARCHIVECO - LOCARCHIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9060
NOJO : 119201428775396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1504
NOJO : 920119201401692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1200912.00 EUR
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8808
NOJO : 119201395721119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1419
NOJO : BXB16189000932J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THIBON Jacques en fonction le 14 Janvier 2009 Commissaire aux comptes titulaire : SEMAPHORES AUDIT modification le 06 Juillet 2016 Commissaire aux comptes suppléant : ALPHA-EXPERTS en fonction le 06 Juillet 2016
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7628
NOJO : 119201371762646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10392
NOJO : 119201349771468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1079
NOJO : BXB14168001223V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1135000.00 EUR
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10680
NOJO : 119201322389662
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12899
NOJO : 119201302775418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13907
NOJO : BXC12181010529B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12266
NOJO : BXC11168004920K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 avenue Marcelin Berthelot Zone Industrielle du Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10880
NOJO : BXC10138008410L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 avenue Marcelin Berthelot Zone Industrielle du Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne
02/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°3404
NOJO : BXB10085002065C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1456500.00 EUR
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8318
NOJO : BXC08203008927X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 avenue Marcelin Berthelot
Zone Industrielle du Val de Seine,
92390 Villeneuve-la-Garenne
28/01/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1092
NOJO : BXA080220084500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THIBON Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : MAILLET& ASSOCIES FIDUCIAIRES ASSOCIEES DE FRANCE.
Commissaire aux comptes suppléant : C.
P.
& A.
.

Montant du capital : 2130000.00 EUR

Adresse :
15 avenue Marcelin Berthelot
Zone Industrielle du Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8689
NOJO : BXC08205004260Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 450 943 204
Dénomination : GROUPE ARCHIVECO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
40 rue Hemet
93300 Aubervilliers
Historique de l'unité légale :
18/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2019 : dénomination
Dénomination : XELIANS SAS
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/01/2009 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
14/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
Représentants légaux :
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : THIBON Jacques
Né le 28/04/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 Rue Edgar Faure
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : THIBON Jacques
Né le 28/04/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
22 Rue Edgar Faure
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : ELALOUF Daniel
Né le 13/06/1964 à Fontenay-sous-Bois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
33 Rue du Petit Musc
75004 Paris 4e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : ELALOUF Daniel
Né le 13/06/1964 à Fontenay-sous-Bois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 Rue du Petit Musc
75004 Paris 4e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : MONTEFIORE INVESTMENT
Siren : 453184806
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Rue Bayard
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : SEMAPHORES AUDIT
Siren : 337630792
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20/24 Rue Martin Bernard
75013 Paris 13e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : NV AUDIT
Siren : 827635285
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Chemin Pierre de Ronsard
92400 Courbevoie
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA-EXPERTS
Siren : 422830406
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20/24 Rue Martin Bernard
75013 Paris 13e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : THIBON Jacques
Né le 28/04/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 Rue Edgar Faure
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : THIBON Jacques
Né le 28/04/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
22 Rue Edgar Faure
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : ELALOUF Daniel
Né le 13/06/1964 à Fontenay-sous-Bois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
33 Rue du Petit Musc
75004 Paris 4e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : ELALOUF Daniel
Né le 13/06/1964 à Fontenay-sous-Bois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 Rue du Petit Musc
75004 Paris 4e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : MONTEFIORE INVESTMENT
Siren : 453184806
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 Rue Bayard
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : SEMAPHORES AUDIT
Siren : 337630792
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20/24 Rue Martin Bernard
75013 Paris 13e Arrondissement
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : NV AUDIT
Siren : 827635285
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Chemin Pierre de Ronsard
92400 Courbevoie
FRANCE
07/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA-EXPERTS
Siren : 422830406
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20/24 Rue Martin Bernard
75013 Paris 13e Arrondissement
FRANCE
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Physique

Nom : THIBON Jacques
Né le 28/04/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 Rue EDGAR FAURE
75015 Paris
FRANCE
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : SEMAPHORES AUDIT
Siren : 337630792
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20/24 Rue MARTIN BERNARD
75013 Paris
FRANCE
06/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA-EXPERTS
Siren : 422830406
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20/24 Rue MARTIN BERNARD
75013 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°14858 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
26/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9291 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9291 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
18/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°6760 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
12/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°83162 déposé le 20/12/2019
Etat : Déposé
12/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°83162 déposé le 20/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
25/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°65121 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°65121 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°65121 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/05/2018 : Extrait de décision(s)
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°65121 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
25/05/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°65121 déposé le 11/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°25590 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
22/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°15179 déposé le 05/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
27/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°34242 déposé le 13/09/2017
Etat : Déposé
27/07/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°34242 déposé le 13/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/07/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°26906 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur de l'apport.
12/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°23624 déposé le 30/06/2017
Etat : Déposé
12/06/2017 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°23624 déposé le 30/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°19613 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
02/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°22853 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
02/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°22853 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/06/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°18293 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
11/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°18293 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
11/06/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°18293 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
11/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°18293 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°15528 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : du capital
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°15528 déposé le 20/05/2014
Etat : Déposé
Décision : du capital
10/03/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9002 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9002 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
10/03/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9002 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9002 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
01/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°3469 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL
01/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°3469 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL
01/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°1030 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°1030 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
01/12/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°1030 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
01/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°1030 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°1030 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
01/12/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°1030 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle du Val de Seine
15 Avenue Marcelin Berthelot
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2003
Activité : activité(s) principale(s) de L'entreprise et activités exercées dans L'établissement : L'acquisition de la société Archiveco et des sociétés civiles liées et, une fois cette opération réalisée, tant en France que hors de France, la participation de la société par tous moyens et sous quelques formes que ce soit de toutes entreprises et A toutes sociétés créés ou A créer intervenant tout particulièrement mais non exclusivement dans le secteur de L'archivage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Siège

Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot
ZI du Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Avenue Marcelin Berthelot
ZI du Val de Seine
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2003
Activité : ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTREPRISE ET ACTIVITES EXERCEES DANS L'ETABLISSEMENT : L'ACQUISITION DE LA SOCIETE ARCHIVECO ET DES SOCIETES CIVILES LIEES ET, UNE FOIS CETTE OPERATION REALISEE, TANT EN FRANCE QUE HORS DE FRANCE, LA PARTICIPATION DE LA SOCIETE PAR TOUS MOYENS ET SOUS QUELQUES FORMES QUE CE SOIT DE TOUTES ENTREPRISES ET A TOUTES SOCIETES CREES OU A CREER INTERVENANT TOUT PARTICULIEREMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT DANS LE SECTEUR DE L'ARCHIVAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/04/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2003
Texte de l'observation : Cette société est UNE SAS UNIPERSONNELLE
07/04/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2004
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège DATE D EFFET AU 14/01/2004
07/04/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2004
Texte de l'observation : Précision sur la date de clôture de l'exercice social Par exception l'exercice social en cours, ouvert le 1er février 2004, seron clos le 31/12/2004
07/04/2021 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 55765
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2003
Texte de l'observation : Cette société est UNE SAS UNIPERSONNELLE
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3170
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2004
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège DATE D EFFET AU 14/01/2004
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 10886
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2004
Texte de l'observation : Précision sur la date de clôture de l'exercice social Par exception l'exercice social en cours, ouvert le 1er février 2004, seron clos le 31/12/2004
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 965
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
07/04/2021 : XELIANS SAS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1667827.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 93 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°3558 déposé le 10/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°33625 déposé le 03/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°19934 déposé le 08/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°17694 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°17694 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°17386 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°17386 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°6956 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°6956 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°14368 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°14368 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9556 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9556 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9360 déposé le 07/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°9360 déposé le 07/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°7707 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°7707 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°12866 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00236
Dépôt : N°12866 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 9934 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 2009B00236
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains278 940278 940
APConstructions1 290 000483 903806 097
ATAutres immobilisations corporelles723 42054 257669 163
CUAutres participations9 395 0879 395 087
BJTOTAL (I)11 687 447538 16011 149 287
BXClients et comptes rattachés14 91014 910
BZAutres créances425 121425 121
CFDisponibilités318 156318 156
CHCharges constatées d’avance80 59380 593
CJTOTAL (II)838 779838 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 526 226538 16011 988 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 135 000
DDRéserve légale (1)113 500
DGAutres réserves10 671
DHReport à nouveau3 054 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 140 406
DLTOTAL (I)6 454 549
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 265 194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés118 260
DYDettes fiscales et sociales320 120
ECTOTAL (IV)5 533 518
EETOTAL GENERAL (I à V)11 988 066
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 527 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 081 2561 081 256
FJChiffres d’affaires nets1 081 2561 081 256
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 081 256
FWAutres achats et charges externes284 654
FXImpôts, taxes et versements assimilés138 822
FYSalaires et traitements153 840
FZCharges sociales59 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118 757
GFTotal des charges d’exploitation (II)755 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)325 675
GJProduits financiers de participations2 131 378
GPTotal des produits financiers (V)2 131 378
GRIntérêts et charges assimilées128 662
GUTotal des charges financières (VI)128 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 002 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 328 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 985
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 212 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 072 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 140 406
HQRenvois : Crédit-bail immobilier226 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 403118 757538 160
0NAMORTISSEMENTS Total Général419 403118 757538 160
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 9935 du 20/04/2022
Numéro de gestion : 2009B00236
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains278 940278 940
APConstructions1 290 000483 903806 097
ATAutres immobilisations corporelles723 42054 257669 163
CUAutres participations9 395 0879 395 087
BJTOTAL (I)11 687 447538 16011 149 287
BXClients et comptes rattachés14 91014 910
BZAutres créances425 121425 121
CFDisponibilités318 156318 156
CHCharges constatées d’avance80 59380 593
CJTOTAL (II)838 779838 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 526 226538 16011 988 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 135 000
DDRéserve légale (1)113 500
DGAutres réserves10 671
DHReport à nouveau3 054 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 140 406
DLTOTAL (I)6 454 549
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 265 194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés118 260
DYDettes fiscales et sociales320 120
ECTOTAL (IV)5 533 518
EETOTAL GENERAL (I à V)11 988 066
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 527 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 081 2561 081 256
FJChiffres d’affaires nets1 081 2561 081 256
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 081 256
FWAutres achats et charges externes284 654
FXImpôts, taxes et versements assimilés138 822
FYSalaires et traitements153 840
FZCharges sociales59 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118 757
GFTotal des charges d’exploitation (II)755 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)325 675
GJProduits financiers de participations2 131 378
GPTotal des produits financiers (V)2 131 378
GRIntérêts et charges assimilées128 662
GUTotal des charges financières (VI)128 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 002 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 328 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 985
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 212 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 072 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 140 406
HQRenvois : Crédit-bail immobilier226 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 403118 757538 160
0NAMORTISSEMENTS Total Général419 403118 757538 160
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 3558 du 10/02/2020
Numéro de gestion : 2009B00236
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains278 940278 940
APConstructions1 290 000483 903806 097
ATAutres immobilisations corporelles723 42054 257669 163
CUAutres participations9 395 0879 395 087
BJTOTAL (I)11 687 447538 16011 149 287
BXClients et comptes rattachés14 91014 910
BZAutres créances425 121425 121
CFDisponibilités318 156318 156
CHCharges constatées d’avance80 59380 593
CJTOTAL (II)838 779838 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 526 226538 16011 988 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 135 000
DDRéserve légale (1)113 500
DGAutres réserves10 671
DHReport à nouveau3 054 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 140 406
DLTOTAL (I)6 454 549
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 265 194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés118 260
DYDettes fiscales et sociales320 120
ECTOTAL (IV)5 533 518
EETOTAL GENERAL (I à V)11 988 066
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 527 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 081 2561 081 256
FJChiffres d’affaires nets1 081 2561 081 256
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 081 256
FWAutres achats et charges externes284 654
FXImpôts, taxes et versements assimilés138 822
FYSalaires et traitements153 840
FZCharges sociales59 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118 757
GFTotal des charges d’exploitation (II)755 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)325 675
GJProduits financiers de participations2 131 378
GPTotal des produits financiers (V)2 131 378
GRIntérêts et charges assimilées128 662
GUTotal des charges financières (VI)128 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 002 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 328 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 985
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 212 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 072 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 140 406
HQRenvois : Crédit-bail immobilier226 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 403118 757538 160
0NAMORTISSEMENTS Total Général419 403118 757538 160
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33625 du 03/09/2018
Numéro de gestion : 2009B00236
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains278 940278 940
APConstructions1 290 000483 903806 097
ATAutres immobilisations corporelles723 42054 257669 163
CUAutres participations9 395 0879 395 087
BJTOTAL (I)11 687 447538 16011 149 287
BXClients et comptes rattachés14 91014 910
BZAutres créances425 121425 121
CFDisponibilités318 156318 156
CHCharges constatées d’avance80 59380 593
CJTOTAL (II)838 779838 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 526 226538 16011 988 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 135 000
DDRéserve légale (1)113 500
DGAutres réserves10 671
DHReport à nouveau3 054 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 140 406
DLTOTAL (I)6 454 549
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 265 194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés118 260
DYDettes fiscales et sociales320 120
ECTOTAL (IV)5 533 518
EETOTAL GENERAL (I à V)11 988 066
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 527 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 081 2561 081 256
FJChiffres d’affaires nets1 081 2561 081 256
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 081 256
FWAutres achats et charges externes284 654
FXImpôts, taxes et versements assimilés138 822
FYSalaires et traitements153 840
FZCharges sociales59 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118 757
GFTotal des charges d’exploitation (II)755 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)325 675
GJProduits financiers de participations2 131 378
GPTotal des produits financiers (V)2 131 378
GRIntérêts et charges assimilées128 662
GUTotal des charges financières (VI)128 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 002 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 328 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 985
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 212 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 072 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 140 406
HQRenvois : Crédit-bail immobilier226 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 403118 757538 160
0NAMORTISSEMENTS Total Général419 403118 757538 160
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 19934 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00236
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains278 940278 940
APConstructions1 290 000483 903806 097
ATAutres immobilisations corporelles723 42054 257669 163
CUAutres participations9 395 0879 395 087
BJTOTAL (I)11 687 447538 16011 149 287
BXClients et comptes rattachés14 91014 910
BZAutres créances425 121425 121
CFDisponibilités318 156318 156
CHCharges constatées d’avance80 59380 593
CJTOTAL (II)838 779838 779
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 526 226538 16011 988 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 135 000
DDRéserve légale (1)113 500
DGAutres réserves10 671
DHReport à nouveau3 054 971
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 140 406
DLTOTAL (I)6 454 549
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 265 194
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 945
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés118 260
DYDettes fiscales et sociales320 120
ECTOTAL (IV)5 533 518
EETOTAL GENERAL (I à V)11 988 066
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 527 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 081 2561 081 256
FJChiffres d’affaires nets1 081 2561 081 256
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 081 256
FWAutres achats et charges externes284 654
FXImpôts, taxes et versements assimilés138 822
FYSalaires et traitements153 840
FZCharges sociales59 508
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements118 757
GFTotal des charges d’exploitation (II)755 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)325 675
GJProduits financiers de participations2 131 378
GPTotal des produits financiers (V)2 131 378
GRIntérêts et charges assimilées128 662
GUTotal des charges financières (VI)128 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 002 716
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 328 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)187 985
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 212 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 072 228
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 140 406
HQRenvois : Crédit-bail immobilier226 665
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles419 403118 757538 160
0NAMORTISSEMENTS Total Général419 403118 757538 160

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