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XPO DISTRIB FR (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/09/2008
Dénomination usuelle : XPO DISTRIB FR
Enseigne : DARFEUILLE SERVICES
Siège de l'unité légale : non
Siret : 38324216100537 / Siren : 383242161 / NIC : 00537
N° de TVA : FR 45 383242161
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
XPO DISTRIB FR
Adresse :
Quartier DES PIERRELLES
26240 BEAUSEMBLANT
Historique de l'établissement :
26/06/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
23/01/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/12/2015 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : XPO DISTRIB FR
01/01/2010 : enseigne
Enseigne : DARFEUILLE SERVICES
Liens de succession de l'établissement :
30/09/2008 : Succession
Prédécesseur : XPO DISTRIB FR
Continuité économique
Accords d'entreprise :
12/07/2023 : UN ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES ET TEMPS DE SERVICES MENSUELS DE REFERENCE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION FRANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623005483
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2023
Date de dépôt : 17/07/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 12/07/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 28/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DARFEUILLE SERVICES
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 2045 AV BENOIT FOURNEYRON
    42610 ANDREZIEUX BOUTHEON
30/03/2023 : Accord de prorogation de l'accord d'entreprise relatif aux horaires et temps de service mensuels de référence et à l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02623005043
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/06/2023
Date de dépôt : 04/04/2023
Date du texte : 30/03/2023
Date d'effet : 16/04/2023
Date de fin : 31/07/2023
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO DISTRIBUTION FRANCE
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
14/03/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES D'APPLICATION DU TELETRAVAIL au sein de la société XPO Distribution France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623004975
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/04/2023
Date de dépôt : 20/03/2023
Date du texte : 14/03/2023
Date d'effet : 14/03/2023
Date de fin : 14/03/2026
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DARFEUILLE SERVICES
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
22/02/2023 : Accord relatif aux salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623004933
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/03/2023
Date de dépôt : 06/03/2023
Date du texte : 22/02/2023
Date d'effet : 22/02/2023
Date de fin : 22/02/2024
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO DISTRIBUTION FRANCE
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 AVENUE BENOIT FOURNEYRON
    42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
12/01/2023 : UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (2023)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623004806
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/02/2023
Date de dépôt : 27/01/2023
Date du texte : 12/01/2023
Date d'effet : 12/01/2023
Date de fin : 31/01/2023
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO DISTRIBUTION FRANCE
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
13/07/2022 : Accord d'entreprise relatif à la définition du nombre et du périmètre des établissements distincts pour le renouvellement du comité social et économique au sein de la société XPO distribution France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004309
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 13/07/2022
Date d'effet : 07/10/2022
Date de fin : 06/10/2026
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO DISTRIBUTION FRANCE
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
13/07/2022 : Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections professionnelles de 2022 au sein de la société XPO Distribution France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004310
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 13/07/2022
Date d'effet : 07/10/2022
Date de fin : 07/11/2022
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO DISTRIBUTION FRANCE
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
13/07/2022 : Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur les conditions de rémunération 2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02622004307
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 13/07/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO DISTRIBUTION FRANCE
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
13/07/2022 : Accord d'entreprise sur le fonctionnement du comité social et économique au sein de la société XPO Distribution France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004308
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/08/2022
Date de dépôt : 26/07/2022
Date du texte : 13/07/2022
Date d'effet : 13/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO DISTRIBUTION FRANCE
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
30/03/2022 : Accord d'entreprise XPO Distribution France relatif aux salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622003909
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/10/2022
Date de dépôt : 19/04/2022
Date du texte : 30/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO Distribution France
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
29/03/2022 : Accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités d'application du télétravail au sein de la société XPO Distribution France
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622003908
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/10/2022
Date de dépôt : 19/04/2022
Date du texte : 29/03/2022
Date d'effet : 29/03/2022
Date de fin : 29/03/2023
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO Distribution France
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
02/02/2022 : ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA DIVERSITE POUR LES ANNEES 2022, 2023 ET 2024
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623005031
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/04/2023
Date de dépôt : 30/03/2023
Date du texte : 02/02/2022
Date d'effet : 02/02/2022
Date de fin : 02/02/2025
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DARFEUILLE SERVICES
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
13/01/2022 : Avenant à l'accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 1er avril 2021
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02622003657
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/06/2022
Date de dépôt : 21/01/2022
Date du texte : 13/01/2022
Date d'effet : 13/01/2022
Date de fin : 31/03/2022
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : XPO Distribution France
Siret : 38324216100537
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Liste des établissements :
XPO DISTRIB FR - Beausemblant (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - ArnasXPO DISTRIBUTION FRANCE - LilleXPO DISTRIB FR - VitrollesXPO DISTRIBUTION FRANCE - RocquancourtXPO DISTRIB FR - BrugesXPO DISTRIB FR - Villeneuve-lès-MagueloneXPO DISTRIB FR - Saint-Quentin-FallavierXPO DISTIB FR - Arnas (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - CarrosXPO DISTRIB FR - VémarsXPO DISTRIB FR - Bourg-en-BresseXPO DISTRIBUTION FR - La CrècheXPO DISTRIBUTION FRANCE - La Ferrière-aux-Étangs (fermé)XPO DISTRIB FR - La VeuveXPO DISTRIB FR - Camphin-en-CarembaultXPO DISTRIB FR - Chaponnay (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - UssacXPO DISTRIBUTION FRANCE - PleumeleucXPO DISTRIBUTION FRANCE - Saint-Quentin-Fallavier (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Andrézieux-BouthéonXPO DISTRIBUTION FRANCE - BondoufleXPO DISTRIBUTION FRANCE - GerzatXPO DISTRIBUTION FRANCE - LibercourtXPO DISTRIBUTION FRANCE - Saint-Sylvain-d'AnjouXPO DISTRIBUTION FRANCE - La Crèche (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Satolas-et-BonceXPO DISTRIBUTION FRANCE - Vémars (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Villeneuve-lès-BoulocXPO DISTRIBUTION FRANCE - JonageXPO DISTRIBUTION FRANCE - Beychac-et-CaillauXPO DISTRIBUTION FRANCE - Rosières-aux-SalinesXPO DISTRIBUTION FRANCE - BourgesXPO DISTRIBUTION FRANCE - Le PontetXPO DISTRIBUTION FRANCE - Le Vieil-ÉvreuxXPO DISTRIBUTION FRANCE - FontaineXPO DISTRIBUTION FRANCE - MarennesXPO DISTRIBUTION FRANCE - Carros (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Gignac-la-Nerthe (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - CuiseryXPO DISTRIBUTION FRANCE - Fontanil-CornillonXPO DISTRIBUTION FRANCE - Andrézieux-BouthéonXPO DISTRIBUTION FRANCEXPO DISTRIBUTION FRANCE - RoyeXPO DISTRIB FR - Andrézieux-BouthéonXPO DISTIB FR - Arnas (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - La Ferrière-aux-Étangs (fermé)XPO DISTRIB FR - Chaponnay (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Saint-Quentin-Fallavier (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Sevrey (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Châlons-en-Champagne (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - La Crèche (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - La Veuve (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Vémars (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Champ-sur-Drac (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Grans (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Niort (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Saint-Priest (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Saint-Quentin-Fallavier (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Cavaillon (fermé)XPO DISTRIB FR - Beausemblant (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Loscouët-sur-Meu (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Mortagne-du-Nord (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Aulnay-sous-Bois (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Péronne (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Carros (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Gignac-la-Nerthe (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Évreux (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Aulnay-sous-Bois (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Écouflant (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Toulouse (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Gonesse (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Morangis (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Saint-Gérand (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Fléville-devant-Nancy (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Lormont (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Brive-la-Gaillarde (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Cuisery (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Illzach (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Angers (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Houdemont (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Saint-Priest (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Dole (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Vitrolles (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Roye (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Bordeaux (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Aix-en-Provence (fermé)XPO DISTRIBUTION FRANCE - Wissous (fermé)
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